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Déliberation - Listes Deliberations du 16 juillet 2024
Document publié le Mardi 16 juillet 2024 par la commune de Vaas.
Lien du pdf (Déliberation - Listes Deliberations du 16 juillet 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Conseil Municipal du 16 juillet 2024
1
MAIRIE DE VAAS - 37 rue Anatole Carré – 72 500 / 02 43 46 70 29
mairie.vaas@wanadoo.fr – wwww.vaas.fr
COMMUNE DE VAAS
(Sarthe)
CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 11 juillet 2024
Affichée le : 11 juillet 2024
LISTES DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE OFFICIELLE DU MARDI 16 JUILLET 2024
L’an deux mille vingt-trois, le seize juillet à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de Vaas, s’est réuni à la Salle du Conseil Municipal, en session ordinaire, sous la Présidence de Madame LEVIAU Ghislaine, Maire de la commune.
Présents : Ghislaine LEVIAU, Gilles BLANCHARD, Céline HOUR, Marie-
Agnès CAYRON, Clément HÉRIN, Siebe POSTMA, Vanessa MARTINEAU,
Laurent BLIN, Alexandre LE BONHOMME, Emilie CHAIGNEAU,
Morgane RAGNEAU, Jean-Philippe COLAS, Sonia GIROLLET, Franck
LELONG et Didier SURUT.
Absents excusés : Sébastien BODARD, Frédéric BUZANCE, Magali
MARTINEAU et Nadia GOUSSIN.
Pouvoirs : Mme Nadia GOUSSIN donne pouvoir à M. Clément HÉRIN et M. Frédéric BUZANCE donne pouvoir à Mme Marie-Agnès CAYRON.
Absent(e)s:
Secrétaire de Séance : M. LE BONHOMME
Délibération n° 01/2024-07-16 : Redevance d’occupation du domaine public 2024 : ENEDIS ; Unanimité
Délibération n° 02/2024-07-16 : Division de la parcelle n°ZP 81 de 2012 m² située ZA du Roineau ; Unanimité
Délibération n° 03/2024-07-16 : Demande de subvention du Lycée Racan : Voyage en Allemagne 2024 ;
Unanimité
Délibération n° 04/2024-07-16 : Subvention à l’association des Programmes Intercommunaux (Téléthon)
2024 ; Unanimité
Délibération n° 05/2024-07-16 : Modification statutaire de la Communauté de Communes Sud Sarthe :
Compétence Santé ; 14 voix pour et 3 abstentions
Délibérées les jours mois et an susdits,
Extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Le Maire,
Ghislaine LEVIAU
Affichée le 17 juillet 2024
Conseillers en exercice : 19
Présents : 15
Pouvoirs : 2
Votants : 17