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Document publié le Mercredi 22 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée du Garon (CCVG) - delib 24 67 RA CCVG 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 23/05/2024
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 22 MAI 2024
L’An deux mille vingt-quatre le 22 MAI à 19 h 30 le conseil municipal de Chaponost, légalement convoqué le 16 MAI deux mille vingt-quatre, s’est réuni en séance publique ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Damien COMBET, maire.
Étaient présents : Monsieur Jean-François PERRAUD, Madame Patricia GRANGE, Madame Claire REBOUL, Monsieur Dominique CHARVOLIN, Monsieur Eric ADAM, Madame Martine MORELLON, Monsieur Cédric LAURENT, Monsieur Jérôme CROZET, Madame Mégane HERNANDEZ, Monsieur Fabrice DUPLAN, Madame Monia BEN SLAMA, Madame Françoise DUMAS, Monsieur Didier DUPIED, Monsieur Alexandre MARTIN, Madame Sandrine GENIN, Monsieur Frédéric GIORGIO, Monsieur Thomas SAUVAGE, Madame Céline VEDRENE, Monsieur Laurent JANUEL, Monsieur Yves ODIN, Madame Jocelyne SAINT-GEORGES, Madame Anne ARNOUX, Monsieur Roland WILPUTTE, Madame Camille DUVERNAY, Monsieur Frédéric DAUMARD.
Absents représentés : Monsieur Gregory NOWAK (a donné procuration à Monsieur le maire), Monsieur Marc LEONARD (a donné procuration à Monsieur Fabrice DUPLAN).
Absente non représentée : Madame Anaïs VIDAL.
Secrétaire de séance : Monsieur Thomas SAUVAGE est désigné secrétaire de séance.
__________________________________________________________________________________________
Rapport n°24/67 – AFFAIRES GENERALES
Rapporteur : Monsieur le maire
RAPPORT ANNUEL 2023 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU GARON (CCVG)
Publié le : 23 mai 2024 Le maire, Transmis en Préfecture le : 23 mai 2024 Damien COMBET Exécutoire le : 23 mai 2024
Département du Rhône
Mairie de Chaponost Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 23/05/2024
Exposé des motifs :
La loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale du 12 juillet 1999 stipule que le président d’un établissement public de coopération intercommunale doit, chaque année, adresser au maire de chaque commune membre, un rapport retraçant l’activité de l’établissement.
Le président de la Communauté de communes de la vallée du Garon a fait parvenir ledit rapport d’activités retraçant l’ensemble des actions réalisées ainsi que les indicateurs financiers de la Communauté de communes de la vallée du Garon pour l’année 2023.
Délibération :
Le conseil municipal, après débat :
• Prend acte du rapport annuel 2023 de la CCVG tel que présenté en annexe.
Pour extrait conforme,
Le maire, Le secrétaire,
Damien COMBET Thomas SAUVAGE