Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu du 30 janvier 2025
Compte-Rendu - compte rendu janvier 2015 066975100 1559 19022015
Compte-Rendu - compte rendu decembre 2013 019996600 1511 27122013
Compte-Rendu - compte rendu 17 decembre 034179300 1815 21012016
Compte-Rendu - compte rendu du 27 fevrier 2025
Compte-Rendu - compte rendu septembre
Compte-Rendu - Compte rendu du 19 decembre 2024
Compte-Rendu - compte rendu cm octobre 2016 010902300 1346 191120
Compte-Rendu - compte rendu du cm 30 janvier 2020 003647400 1628
Procès Verbal - pv decembre 2025
Compte-Rendu - compte rendu du 19 decembre 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 19 decembre 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
de
l’Yonne
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
19
décembre
2024
Commune
de
Vallan
CB
Le
dix-neuf
décembre
deux
mil
vingt-quatre,
à dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
VALLAN
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
sur
convocation
et
sous
la
présidence
de
Bernard
RIANT,
Maire.
Présents
:
Bernard
RIANT,
Véronique
PIERRON,
Joël
NAIN,
Dany
Moine,
Jérôme
BRIHAYE,
Martine
CHEVALLIER,
François
BEAULIEU,
Philippe
DEVIN
Absents
excusés
:
Alexandre
FISH
(pouvoir
François
BEAULIEU),
Jean-Michel
GUYOT,
Christophe
DELINGETTE
(pouvoir
à Dany
MOINE),
Marion
GIRARDOT
(pouvoir
à
Jean
Michel
GUYOT
absent
excusé)
Absent
: Thierry
GUENARD
Secrétaire
de
Séance
: Véronique
PIERRON
Conseillers
en
exercice
: 13
Présents
: 8
Votants
: 10
Tarification
Salle
de
la
Fontaine
:Bernard
RIANT
demande
à ajouter
ce
point
à l’ordre
du
jour.
Accord
du
Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
présents
et
représentés.
1-/
INFORMATION
PROJET
EOLIEN
Guillermo
SERVIN
de
la Société
RWE
fait
le point
de
l’avancement
du
projet
qui
sera
présenté
en
Préfecture
d'ici
fin
Décembre.
La
décision
préfectorale
interviendra
fin
2025
Si
le
projet
est
validé,
la
phase
de
pré
construction
est
comprise
entre
2025
et
2027
avec
une
mise
en
service
en
2028.
11
-/
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
28
novembre
2024
est
adopté
à
l’unanimité
des
présents
et
des
représentés. Ill -/
COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
Commission
Enfance
Rapporteur:
Véronique
PIERRON Commission
Environnement
- Attractivité
Rapporteur
: Joël
NAIN
Le
lundi
23
décembre,
la
commission
sélectionnera
les
maisons
retenues
pour
le
concours
des
maisons
illuminées. Commission
Travaux
— Voirie
- Bâtiments
Rapporteur
: Joël
NAIN
— Philippe
DEVIN
Réaménagement
du
ru
de
Vallan
:Yonne
Median,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Yves
VECTEN
et
en
présence
de
la
DDT
a fait
une
présentation
du
projet
lors
d’une
réunion
en
Mairie
en
date
du
17
décembre.
Le
démarrage
du
projet
de
réaménagement
du
ru
de
Vallan
entre
les
2 ponts,
celui
de
la
Mairie
et
le
2°
vers
le
lavoir
se
fera
en
2025.
Les
2
ponts
seront
démolis
et
reconstruits
pour
permettre
un
écoulement
optimum.
Les
travaux
seront
menés
sous
la
maîtrise
d'ouvrage
du
Syndicat
Mixte
Yonne
Median
et
se
feront
en
2 tranches.
Maison
SLIMANI
:une
estimation
chiffrée
par
le
Maître
d'œuvre
a
été
remise
en
Mairie.
Le
montant
estimé
s'élève
à 200
000
euros
pour
la
déconstruction,
la
végétalisation
et
le
cheminement.
L’enfouissement
des
lignes
effectué
par
le
SDEY
s'élève
à
110
000
euros
HT
avec
un
reste
à charge
pour
la
commune
de
55
000
euros.
Bernard
RIANT
rencontrera
Virginie
VILLETARD
de
la
Communauté
d'Agglomération
le
mardi
14
janvier
2025
pour
faire
le
point
sur
les
subventions
qui
pourraient
nous
être
accordées
(DETR,
AESN,
Fonds
Verts,
subvention
de
la
Communauté,
Conseil
Départemental)
Chauffage
télérelève
:À
la
demande
des
locataires
qui
souhaitent
payer
le
juste
coût
de
leur
consommation
actuellement
calculé
en
tantième,
des
répartiteurs
seront
installés
sur
chacun
des
radiateurs
des
logements,
de
l’accueil
de
loisirs,
des
toilettes
et
des
2
classes
de
l’école
élémentaire.
Cela
nous
permettra
également
de
connaitre
le
coût
exact
de
nos
consommations
pour
les
locaux
cités
ci-dessus.
Le
coût
de
cette
installation
s'élève
à 73.85
euros
ttc
par
unité.
La
redevance
annuelle
par
appareil
sera
de
14.73
euros
ttc
(relevé,
entretien,
location)
Commission
Animation
Rapporteur: Martine
CHEVALLIER
Bulletin
municipal
:
le
bulletin
sera
envoyé
à
l'impression
en
janvier
et
sera
distribué
aux
administrés
après
les
vœux
du
Maire.
Tarif
salle
de
la
Fontaine
:lors
de
la
dernière
délibération,
le
tarif
d’une
location
pour
les
associations
extérieures
non
partenaires,
à
la
journée,
7
journée
pour
la
petite
salle
de
la
Fontaine,
grande
salle
ou
les
2
n’a
pas
été
évoqué.
Il convient
de
mettre
en
place
ces
tarifs
pour
répondre
à d'éventuelles
demandes.
Les
conseillers
s'expriment
librement
et
définissent
les
tarifs
ci-dessous
à la
majorité
des
conseillers
présents
et
représentés.
Ces
tarifs
entreront
en
vigueur
au
1°
janvier
2025.
TARIFS
Petite
salle
:100
€
la
1/2 journée
| 200
€
la
journée
Grande
salle
:150
€
la
1/2
journée
| 300
€
la
journée
Les
deux
salles
:
450
€
la journée
C.C.A.S. Rapporteur
: Martine
CHEVALLIER
La
distribution
s’est
déroulée
les
7 et
8
décembre
à
la grande
satisfaction
des
bénéficiaires. IV-/
ADHESION
CONTRATS
COLLECTIFS
DE
PREVOYANCE
ET
SANTE
PROPOSES
PAR
LE
CDG89
Suite
à
l'obligation
de
participation
de
l'employeur
aux
risques
de
prévoyance
à
compter
du
1°
janvier
2025,
le
maire
propose
d’adhérer
au
contrat
groupe
proposé
par
le
CDG89.
L’adhésion
à ce
contrat
est
valable
pour
6 ans
et
représente
un
coût
de
50
€.
De
plus,
le
CDG89
propose
également
d'étendre
ce
contrat
à
la
participation
santé
qui
deviendra
obligatoire
au
1°"
janvier
2026,
le
coût
et
la
durée
de
cette
adhésion
est
identique,
soit
100
€
pour
6
ans
pour
la
prévoyance
et
la
santé.
Pour
information,
le
groupe
rattaché
au
contrat
prévoyance
est
COLLECTEAM-ALLIANZ
VIE,
pour
la
mutuelle
il
s’agit
de
la
MNT.
Pour
la
prévoyance :
Le
montant
minimal
de
participation
de
l'employeur
s’élève
à 7 €
pour
tout
agent
adhérant
à ce
risque.
Pour
la
mutuelle
:
L'agent
devra
adhérer
à
la
MNT,
présenter
un
justificatif
et se verra
octroyer
une
participation
minimale
de
15
€.
Le
maire
précise
qu’il
manque
certaines
informations
concernant
l’adhésion
à
la
santé
et
les
modalités
d'ancienneté
pour
la
partie
prévoyance.
A
l'unanimité,
le
conseil
municipal
décide
de
reporter
la
prise
de
délibération
au
mois
de
janvier
2025
une
fois
que
toutes
les
informations
seront
parvenues.
V-/
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
L’ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
ET
DE
L'EAU
POTABLE
Le
Maire
rappelle
aux
conseillers
que
le
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’assainissement
collectif
et
de
l’eau
potable
leur
a été
envoyé
pour
lecture.
Il demande
si les
membres
du
conseil
ont
des
remarques
ou
des
questions
à formuler
? réponse
négative.
VI-/
COMMUNICATIONS
Eclairage
public
:une
étude
pour
un
passage
en
LED
des
candélabres
a été
demandé
au
SDEY.
L'étude
mettra
en
évidence
un
passage
en
LED
par
rue
ou
par
poste.
Eglise
:
la
chaire
se
désolidarise
du
mur
et
risque
de
tomber.
Contact
a
été
pris
avec
l’équipe
paroissiale
qui
autorise
le
retrait
de
la
chaire.
Prochaine
réunion
:
Conseil
Municipal
: JEUDI
30
JANVIER
2025
à
19
h
30
La
séance
est
levée
à
22h
20
Fait
et
délibéré,
le
dix-neuf
décembre
deux
mil
vingt-quatre. Véronique
PIERRON
Jean-Michel
GUYOT
Absent
excusé
Philippe
DEVIN
Alexandre
FISH
Absent
excusé
Joël
NAIN
Martine
CHEVALLIER
Christophe
DELINGETTE
Absent
excusé
François
BEAULIEU
Thierry
GUENARD
Absent
Dany
MOINE
Jérôme
BRIHAYE
Marion
GIRARDOT
Absent
excusé