Compte-Rendu - compte rendu septembre

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Compte-Rendu - compte rendu septembre Document publié le Jeudi 26 septembre 2013 par la commune de Vallan. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu septembre)Thèmes du document : Famille, Éducation, Institutions publiques, 2013 -

CONSEIL MUNICIPAL

26 SEPTEMBRE 2013

Le vingt-six septembre deux mil treize, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de VALLAN s'est réuni en séance ordinaire, sur convocation et sous la présidence de Bernard RIANT, Maire.

Présents : Bernard RIANT, Maire, Richard GAUTIER, Véronique PIERRON, adjoints.

Eric BACHELLERIE, François BEAULIEU, Nadine DURAND, Pascal GIRARDOT, Frédéric MAGNIER,

Catherine MELINE, Dany MOINE, Joel NAIN, Maurice POULIN.

Absents excusés :

Jean-François CAPOLUNGO (pouvoir à Nadine DURAND), Jean-Luc JOURLIN.

Secrétaire de Séance:

Nadine DURAND.

Cm à

1 - ADOPTION DU COMPTE RENDU DU 22 AOÛT 2013

Adopté à l'unanimité des présents et représenté.

2 - DROIT DE PREEMPTION URBAIN

M. BACHELLERIE Eric

Propriété cadastrée AB 788, sis chemin de Pesteau

Eric BACHELLERIE ne prend pas part au vote.

> Le Conseil Municipal décide à l'unanimité des présents à l'exception d'Eric BACHELLERIE et

représenté de ne pas faire valoir son droit de préemption urbain.

M. LADRUZE Sébastien

Propriété cadastrée ZL 199, sis chemin de la Fontaine de la Fontaine des Buissons > Le Conseil Municipal décide à l'unanimité des présents et représenté de ne pas faire valoir son droit de préemption urbain.

3 - COMPTES RENDUS COMMISSIONS

Commission Enfance

Rapporteur : Véronique PIERRON

e Rentrée scolaire septembre 2013 : effectifs connus à ce jour

Ecole maternelle Mmes DURAND et BOUTAN : 37 enfants

Ecole élémentaire Mmes SILVAN et LOISEAU : 40 enfants

Un atelier « dames » est mis en place par l'école élémentaire. Il aura lieu périodiquement le vendredi

après midi avec le soutien de Patrice LADURELLE.

e Conseil d'école : le Mardi 15 Octobre 2013 à 18 heures.2013 -

Garderie : Natacha remplace Jimmy LOUS (en disponibilité) depuis la rentrée. Pour mémoire, la garderie ouvre à 7 h 45. Quelques familles profitent de ces nouveaux horaires. Restauration scolaire : API est notre nouveau prestataire. Pas de problèmes importants de discipline à noter à ce jour.

Véronique DURAND demande à ce que Natacha intervienne à l'école maternelle pour seconder Madame BOUTAN le matin jusqu'à la récréation (environ 1 h 30) en attendant la venue d'une AVS

pour un enfant en difficulté.

Avant de rendre sa décision le Conseil Municipal souhaite obtenir des informations supplémentaires (durée de l'intervention, nombre d'heures, tâches à effectuer...), son rôle n'étant pas de se

substituer aux responsabilités de l'éducation nationale.

Vacances de la Toussaint: les enfants seront encadrés par Natacha qui sera secondée par des

animateurs diplômés quand ce sera nécessaire. Il est prévu des sorties à la patinoire, laser game et

une rencontre avec le centre Gullivert à Auxerre.

Prestations CAF : le solde de l'année 2012 a été versé soit la somme de 17 336.67 euros ainsi qu'un

acompte sur les prestations 2013 pour un montant de 3 327.47 euros.

Les termes du CEJ (contrat enfance jeunesse) ont été respectés : 10 448 heures de présence soit

9 560.00 euros versés inclus dans les 17 3369.67 perçus)

Le Comité de pilotage se réunira le Mercredi 9 Octobre à 18 heures à la Mairie en présence des organismes concernés : CAF, DDCSPP, Commission Enfance et Natacha.

Classe verte : du lundi 10 mars au vendredi 14 mars 2014. Le principe reste inchangé 1/3 la Mairie,

1/3 la coopérative scolaire 1/3 à la charge des familles.

Coût total : 5 830.00 euros

2 demandes dont 1 écrite ont été faites en marie pour une demande de prise en charge partielle par le CCAS. Celui-ci se réunira prochainement pour étudier ces demandes et établir les règles d'attribution.

Rythmes scolaires : Bernard RTANT et Véronique PIERRON ont assisté à une réunion d'information à l'Inspection Académique le Lundi 23 Septembre 2013. Aucune information nouvelle n'est ressortie de cette réunion si ce n'est l'obligation de mettre en place la nouvelle organisation pour la rentrée de Septembre 2014. Le document relatif à l'organisation d'une journée de classe est à remettre

pour le 15 Novembre prochain.

Halloween : Natacha participera avec les enfants à cette manifestation en partenariat avec le CACV.

Commission Environnement

Rapporteur : Joël NAIN

La commission environnement s'est réunie le 2 septembre 2013 à 18h30 à la mairie

Présents : Mmes MELINE et DURAND, Mrs CAPOLUNGO et NAIN

Absents excusés : Mrs BACHELLERIE, BEAULIEU et JOURLIN

Maisons fleuries

Une vingtaine d'habitants a participé au concours des maisons fleuries (maison avec jardin, balcons, façades, fermes). Les participants seront conviés à la mairie le 25 octobre à 19h.

Ronds de puits et jardinières

La commission propose de mettre en place 2 ronds de puits devant l'entrée principale du cimetière, 2 jardinières face au Monument aux Morts (coté Fontaine St-Jean ) et une 3è" aux abords du dépôt de pain , ainsi qu'un banc dans le parc de l'aire de jeux vers la salle polyvalente. > Accord du Conseil Municipal à l'unanimité des présents et représenté.2013 -

e Nettoyons la nature :

En partenariat avec le Centre Leclerc qui nous fournit depuis 5 ans des gants, chasubles et sacs poubelles. Cette opération aura lieu le vendredi 27 septembre avec la participation des enfants des

écoles et de leurs institutrices.

Rendez-vous à 9h30 dans la cour de l'école.

e L'abri bus situé rue de l'abreuvoir sera remplacé par la société VIP dans le courant

du mois d'octobre.

Commission Animation

Rapporteur : Richard GAUTIER

e Subventions 2013

La commission s'et réunion le 16 septembre 2013.

Proposition de la commission animation pour les subventions 2013 attribuées aux différentes associations :

proposition

Commission

ADMR 900

Gyva Vallan 250

Vallkyrie 450

Randonneurs de Vallan 450

Judo Club 275

Damier 125

Tennis - Badminton 480

CACV 2 900

Art'Amis 200

Club des Aînés 900

OCCE Ecole Maternelle 420

Article 6574 7 350

CCAS 3 000

Article 6573 3 000

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des présents et représenté,

> donne son accord pour le vote des subventions 2013 ci-dessus indiquées.

e Bulletin municipal :

Même formule que l'année passée. Chaque association et commission doit remettre son article à

Richard GAUTIER au plus tard le 4 novembre 2013.

Commission Travaux

Rapporteur : Bernard RIANT

1. Accessibilité Mairie

Le Maire présente les résultats de l'appel d'offre lancé pour ces travaux.

Trois entreprises ont sollicité un dossier, deux ont répondu.2013 -

Entreprises | Montant HT

EUROVIA 17 301,10

CESCHIN 13 120,00

Suite à l'analyse des offres, l'entreprise CESCHIN est proposée.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité des présents et représenté :

> Retient l'entreprise CESCHIN pour effectuer les travaux d'accessibilité de la Mairie

Commission Voirie- Assainissement

Rapporteur : Bernard RIANT

1. STEP : essais de garantie

Les essais de garantie servent à valider :

+ les garanties contractuelles sur lesquelles s'est engagée l'entreprise MSE + à compléter le dossier à fournir à l'Agence de l'Eau dans le cadre de la réception des travaux.

L'entreprise TIRH Ingénieur Conseil a été choisie pour effectuer ces essais de garantie pour un

montant de 5.622 € HT - 6.723,91€ TTC

> Le conseil municipal, à l'unanimité des présents et représenté donne son accord.

Une journée porte ouverte pour les Vallannais se fera le samedi 26 octobre à 10h.

L'inauguration officielle aura lieu le samedi 16 novembre 2013 à 10h.

4 - DÉCISIONS MODIFICATIVES

1. Commune

Pour classe verte : report car point mis à l'ordre du jour au mois d'Octobre.

2. Assainissement - décision modificative n°1

Suite aux révisions de prix, avenant et essais de garantie, le Maire propose la décision modificative suivante :

Augmentation de crédits

Dépenses |Art 2315 [Installation matériel et outillage technique | 30 000

Recettes |Art 1641 [Capital emprunté 30 000

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents et représenté :

° Donne son accord pour les augmentations de crédits ci-dessus indiquées.

5 - COMMUNICATIONS

e Conseil Communautaire à Vallan : mercredi 2 octobre 2013

° Service Entretien : embauche confirmée d'un adjoint technique en contrat aidé pour une période

de 2 ans, temps de travail hebdomadaire de 28h.

e De nouvelles dégradations sont à déplorer :

Terrain de foot, camion sur parking, dépôt de pain, voiture volée. Richard GAUTIER a contacté une

nouvelle fois la brigade de Gendarmerie pour intensifier les patrouilles.2013 -

Les dégâts sur les bâtiments municipaux ont bien entendu une incidence sur la prime d'assurance.

Bernard RIANT a rendez-vous avec Groupama pour évoquer ce sujet.

Remarque de Maurice POULIN :

Bon nombre de bacs poubelles restent en permanence sur les trottoirs, il est rappelé aux habitants que les bacs doivent être sortis la veille de la collecte et rentrés après le passage des bennes.

Mme FAVAUT remercie la municipalité pour la mise à disposition gracieuse de la bibliothèque.

Le Maire présentera ses vœux à la population le VENDREDI 3 JANVIER à 19 heures à la salle de

la Fontaine.

Le temps des élections arrive : avec lui, le temps des rumeurs. À Vallan, elles vont bon train. Elles

sont diverses et variées, parfois totalement surprenantes, mais elles ont un point commun : elles sont toutes fausses.

Le Maire invite tous ceux ou celles qui seraient tentés de les écouter ou de les relayer à venir au

préalable chercher l'information exacte.

Prochaine réunion du Conseil : 31 octobre 2013 à 20 h 30

La séance est levée à 22 h 30

Fait et délibéré, le vingt-six septembre deux mil treize.

Richard GAUTIER

Pascal GIRARDOT

Eric BACHELLERTE

Nadine DURAND

Catherine MELINE

Véronique PLERRON

Joël NAIN Jean-Luc JOURLIN

Absent

Maurice POULIN François BEAULIEU

Jean-François CAPOLUNGO

Absent excusé

Frédéric MAGNIER Dany MOINE