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Compte-Rendu - compte rendu du 27 fevrier 2025
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 27 fevrier 2025)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
de
l'Yonne
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
27
février
2025
Commune
de
Vallan
CB
à)
Le vingt-sept
février
deux
mil vingt-cinq,
à dix-neuf
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de VALLAN
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
sur
convocation
et
sous
la
présidence
de
Bernard
RIANT,
Maire.
Présents:
Bernard
RIANT,
Véronique
PIERRON,
Joël
NAIN,
Jean-Michel
GUYOT,
Christophe
DELINGETTE,
Jérôme
BRIHAYE,
Philippe
DEVIN,
Dany
MOINE,
Absents
excusés:
Thierry
GUENARD
(pouvoir
à
Véronique
PIERRON),
Alexandre
FISH,
Martine
CHEVALLIER
{pouvoir
à
Joël
NAIN),
François
BEAULIEU,
Marion
GIRARDOT
(pouvoir
à
Jean-Michel
GUYOT). Secrétaire
de
Séance
: Véronique
PIERRON
Conseillers
en
exercice
: 13
Présents
: 8
Votants
: 11
1-/
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
30
janvier
2025
est
adopté
à
l’unanimité
des
présents
et
des
représentés. 11 -/
COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
Commission
Enfance
Rapporteur:
Véronique
PIERRON
CTG
(Convention
Territoriale
Globale)
: Rappel
de
la
réunion
avec
la CAF
le
mardi
18
mars
2025
à 14h
en
Mairie
Commission
Environnement
- Attractivité
Rapporteur
: Joël
NAIN
La
commission
s’est
réunie
le lundi
3 février
2025
à
18
h 30
à la
Mairie.
Présents
: Martine
CHEVALLIER,
Dany
MOINE,
Jérôme
BRIHAYE,
Joël
NAIN
Absent
excusé
: Christophe
DELINGETTE
Absents
non
excusés
: Marion
GIRARDOT,
Alexandre
FISH
Support
cycle
: La
commission
propose
l’achat
d’un
support
cycle
pour
3 vélos
pour
la somme
de
289.97
HT Accord
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés.
But
de
handball
: Une
demande
de
devis
va
être
faite
pour
l'achat
d’un
but
de
handball.
Son
emplacement
restera
à définir
après
validation
de
l'achat
ou
pas.
Plaque
en
marbre
« don
» : la
plaque
témoignant
d’un
don
fait
à
la
commune
sera
restaurée.
Un
devis
est
en
cours
pour
sa
remise
en
état.
2 parcelles
(une
Grande
Rue
et une
en
cours
d'acquisition)
se doivent
d’être
aménagées.
La
commission
se
rendra
sur
place
pour
faire
ensuite
une
proposition
d'aménagement.
1°"
fleur :
cette
19°
fleur
a été
obtenue
en
2023.
Pour
faire
en
sorte
que
cette
1*°
fleur
soit validée
pour
la
2°
année,
la
commission
environnement
s’attachera
à
contribuer
à
l'embellissement
de
notre
commune
pour
la
conserver
lors
du
passage
du
jury
communal
et
régional.
Commission
Travaux
- Voirie
- Bâtiments
Rapporteur
: Joël
NAIN
-
Philiope
DEVIN
La
commission
s’est
réunie
le
Présents
: Joël
NAIN,
Philippe
DEVIN,
François
BEAULIEU,
Absents
excusés
: Dany
MOINE,
Jean
Michel
GUYOT
Travaux
salle
fontaine
: les travaux
concernant
la rénovation
des
issues
de
secours
seront
effectués
1°"®° quinzaine
de
mars.
Remplacement
des
collecteurs
des
eaux
parasites
: ces
coilecteurs
situés
rue
de
l'église
et
rue
de
beau
seront
remplacés
en
avril.
Cette
compétence
a été
transférée
à
la
Communauté
d'Agglomération
en
2020.
Les
travaux
seront
donc
pris
en
charge
dans
leur
intégralité
par
la
CA.
La
CA
prend
également
en
charge
la
diffusion
de
l’information
auprès
des
administrés.
La
commission
fait
état
d'éventuels
travaux
à
inscrire
au
budget
2025,
(affaissement
chaussée
ancienne
route,
platelage
qui
se
dégrade
sur
la
place,
agrandissement
du
local
technique,
déplacer
la
citerne
à
gasoil
au
local
technique
et
prévoir
un
bac
de
rétention,
bande
anti-dérapante
à
prévoir
sur
la
passerelle
en
bois,
chemin
cour
barrée) Commission
Animation
Rapporteur
: Véronique
PIERRON
Le
CACV
a
renouvelé
son
bureau.
Aucun
bénévole
n’a
souhaité
prendre
la
relève.
L'ancien
bureau
a
donc
été
reconduit
pour
1
année
afin
d'assurer
les
engagements
pris
pour
le
13
juillet.
A
noter
que
le feu
d’artifice
sera
pris
en
charge
par
la
Commune
{accord
de
principe
d’un
précédent
conseil
municipal)
Vide
greniers
: il n’y
aura
pas
de
vide
greniers
en
2025.
Le
CACV
ne
peut
supporter
la
charge
du
vide
greniers
et
la
manifestation
du
13 juillet
sans
prendre
le risqué
de
mettre
à mal
les finances
et de
se
retrouver
avec
un
solde
négätif. C.C.A.S. Rapporteur
: Véronique
PIERRON
Pas
de
dossier ill-/ AUTORISATION
DE
STATIONNEMENT
DE
TAXI
—
FIXATION
DU
DROIT
DE
PLACE
ANNUEL
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L2213-2,
Vu
le code
de
la
route,
Vu
le code
des
Transports,
Vu
le décret
n°2017-236
du
24
février
2017
portant
création
de
l'Observatoire
national
des
transports
publics
particuliers
de
personnes
et
des
commissions
locales
des
transports
publics
particuliers
de
personnes, Vu
l'arrêté
municipal
2005/45
en
date
du
11
juillet
réglementant
le
stationnement
des
taxis
dans
la
commune Vu
la délibération
du
30
octobre
2008
fixant
les tarifs
des
droits
de
place
des
taxis,
Considérant
que
la
base
de
la
taxe
annuelle
pour
les
taxis
n’a
subi
aucune
évolution
depuis
le
30
octobre
2008.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'UNANIMITÉ
:
e
Décide
d’instituer
une
taxe
annuelle
de
stationnement
d’un
montant
de
300€
par
place
de
stationnement
révisée
chaque
année
selon
l'indice
des
prix
à
la
consommation
hors
tabac
(base
janvier
2025
: 119.01
€)
e
Précise
que
le droit
de
place
ou
redevance
d'occupation
n’est
pas
applicable
si l’entreprise
de
taxi
ne
dispose
pas
d'autorisation
de
stationnement
sur
la commune.
IV-/
TRAJECTOIRE
FINANCIERE
DE
LA
COMMUNE
Le
Maire
informe
le
conseil
que
le
compte
administratif
2024
est
«
bouclé
».
Il convient
donc
d'analyser
ces
dernières
données
et
de
les
resituer
dans
leur
temporalité.
L'excédent
de
fonctionnement
qui
permet
de
rembourser
les
emprunts
en
cours
et
de
se
positionner
sur
des
projets
d'avenir
a été
fortement
impacté.
De
93
198
euros
en
2020,
il passe
à
67
353
euros
en
2021,
à
67
492
euros
en
2022
puis
une
chute
importante
en
2023
15
313
euros
et
enfin
13
823
euros
en
2024.
Si
les
impôts
2024
n'avaient
pas
augmenté
de
manière
significative,
nous
aurions
enregistré
un
déficit
de
fonctionnement
de
— 22
177
euros.
Comparons
maintenant
l’évolution
recettes/dépenses:
la
courbe
des
dépenses
prend
une
pente
ascendante
significative
à partir
de
2022
alors
que
celle
des
recettes
reste
quasi
plate.
Même
incidence
que
pour
l’excédent
de
fonctionnement.
Si
l'augmentation
des
impôts
n’avait
pas
eu
lieu
en
2024,
la
courbe
des
dépenses
aurait
croisé
celle
des
recettes
: c'est
l'effet
de
ciseau
bien
connue
des
statisticiens.
Le
total
des
dépenses
courantes
enregistré
au
chapitre
011
oscillant
entre
105
965
euros
et
135
151
euros
entre
2019
et
2021
bondit
de
173
640
euros
à
178
080
euros
durant
les
exercices
2022
et
2024.
La
raison
principale
est
l'augmentation
des
énergies
électricité
+ 78
%
entre
2022
et 2024.
Les
combustibles
ont
subi
une
poussée
importante
en
2022
+
46
%
pour
revenir
proche
des
données
précédentes.
Même
phénomène
pour
les
carburants
+
51
%
de
2022
à
2024
mais
là,
les
volumes
sont
plus
faibles. Le
chapitre
012
qui
comptabilise
les
charges
de
personnel
a été très
fortement
impacté
par
la
conjoncture
et
plus
particulièrement
pour
la
catégorie
du
personnel
non
titulaire
(+15
%).
Nous
avons
enregistré
3
arrêts
maladie
de
longue
durée
sur
la
période.
Ces
arrêts
ne
sont
compensés
que
partiellement
par
la
Sécurité
Sociale
et
notre
assureur
privé
et
cela
ne
remplace
pas
la
force
de
travail
perdue
qu'il
faut
remplacer
par
des
embauches
temporaires.
Le
personnel
titulaire
quant
à
lui
a enregistré
une
augmentation
de
la
valeur
du
point
et
un
rattrapage
de
coefficient
pour
les
catégories
C
classification
commune
à
tout
le
personnel.
Pour
l'avenir,
c'est-à-dire
le
budget
2025
celui-ci
devra
être
établi
avec
la
plus
grande
rigueur,
une
augmentation
des
recettes
devra
être
étudiée
à défaut
d’un
impact
significatif
les
projets
devront
être
différés
en
attente
d’une
conjoncture
plus
favorable.
V-/
OUVERTURE
D'UN
POSTE
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
2ËVE
CLASSE
PERMANENT
TITULAIRE
35H
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique,
notamment
son
article
L 313-1
Vu
le
décret
n°
88-145
du
15
février
1988
pris
pour
l'application
de
l'article
136
de
la
loi
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
fonction
publique
territoriale
et
relatif
aux
agents
contractuels
de
la
fonction
publique
territoriale
:
Vu
le
décret
n°
2019-1414
du
19
décembre
2019
relatif
à
la
procédure
de
recrutement
pour
pourvoir
les
emplois
permanents
de
la
fonction
publique
ouverts
aux
agents
contractuels,
Vu
le
tableau
des
effectifs,
Le
Maire
informe
l'assemblée,
Que,
compte
tenu
de
l’avancement
de
grade
possible
d’un
agent,
il
convient
de
créer
un
poste
d’adjoint
administratif
principal
2È"€
classe
de
35
heures
hebdomadaires.
Le
Maire
propose
à l'assemblée,
Conformément
aux
dispositions
fixées
par
l'article
L313-1
du
code
général
de
la fonction
publique,
de
créer
un
emploi
permanent
d’adjoint
administratif
principal
2è"°
classe
à temps
complet
à
raison
de
35
heures
par
semaine
pour
assurer
le service
administratif
de
la commune.
Cet
emploi
sera
pourvu
par
un
fonctionnaire
de
catégorie
C
au
grade
d’adjoint
administratif
principal
2°"
classe
ou
le
cas
échéant
par
un
agent
contractuel
selon
les
dispositions
de
l'article
3-3-5°
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide,
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
:
e
De
créer
un
emploi
permanent
d’adjoint
administratif
principal
2°"
classe
relevant
de
la
catégorie
C,
pour
maintenir
la
qualité
du
service
public.
e
Que
cet
emploi
permanent
est
créé
à
partir
du
1*
mars
2025
à
raison
de
35
heures
hebdomadaires.
e
Que
la
rémunération
est
fixée
sur
la
base
de
la
grille
indiciaire
relevant
du
grade
d'adjoint
administratif
principal
2°"
classe.
+
D'autoriser
le Maire
à signer
l'arrêté
municipal e
Que
les
dépenses
correspondantes
seront
imputées
sur
les
crédits
prévus
à cet
effet
Le
Maire,
Bernard
RIANT
:
- certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
- informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Dijon
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat,
par
voie
postale
au
22
rue
d’Assas-21000
DIJON
ou
par
l'application
informatique
"Télérecours
citoyens"
accessible
par
le site
Internet
www.telerecours.fr
ou
https://citoyens.telerecours.fr. VI-/
MONTANT
DES
FRAIS
DE
SCOLARITE
POUR
LES
ENFANTS
NON
RATTACHE
AU
RPI
2
familles
de
Coulangeron
ont
adressé
une
demande
de
dérogation
afin
d'inscrire
leurs
enfants
dans
notre
école
à la
rentrée
de
septembre
2025.
La
commune
de
Coulangeron
a accepté
cette
dérogation
et
le
paiement
de
frais
de
scolarité
à
payer
à
notre
commune.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
la
somme
de
300
euros
par
enfant
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés
et
autorise
le
Maire
a effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires.
VII-/
COMMUNICATIONS
PLUIHM
: une
réunion
aura
lieu
à
VENOY
le
mardi
11
mars
de18hà21h.
Prochaine
réunion
:
Conseil
Municipal
:MERCREDI
26
MARS
2025
à
19
h
30
La
séance
est
levée
à
22
heures
Fait
et
délibéré,
le
vingt-sept
février
deux
mil
vingt-cinq. Véronique
PIERRON
Jean-Michel
GUYOT
Philippe
DEVIN
Alexandre
FISH
Absent
excusé
Joël
NAIN
Martine
CHEVALLIER
Absente
excusée
Christophe
DELINGETTE
François
BEAULIEU
Absent
excusé
Thierry
GUENARD
Absent
excusé
Dany
MOINE
Jérôme
BRIHAYE
Marion
GIRARDOT
Absente
excusée