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Compte-Rendu - compte rendu 17 decembre
Document publié le Jeudi 17 décembre 2015 par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 17 decembre)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Transports,
2015-
CONSEIL MUNICIPAL
17 DECEMBRE 2015
Le dix-sept décembre deux mil quinze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de VALLAN
s'est réuni en séance ordinaire, sur convocation et sous la présidence de Bernard RIANT, Maire.
Présents : Bernard RIANT, Maire
Véronique PIERRON, Richard GAUTIER, Joël NAIN, adjoints
Martine CHEVALLIER, Maryline RENAUDIN, Jean-Michel GUYOT, Dany MOINE, Maurice POULIN,
Jean DELOFFRE, Jean-François CAPOLUNGO, Nadine DURAND, Frédéric MAGNIER,
Absent excusé : Thierry GUENARD (pouvoir à Jean DELOFFRE), Matthieu DEBAIN (pouvoir à Joël NAIN)
Secrétaire de Séance : Richard GAUTIER
Gm
Modification ordre du jour
Bernard RTANT propose la modification de l'ordre du jour suivante :
Nous devons prendre une délibération pour le paiement d'une facture du CCAS, II s'agit de régler une facture « bon rentrée scolaire » après la dissolution du CCAS.
Accord du conseil municipal à l'unanimité des présents et représentés.
1 - ADOPTION DU COMPTE RENDU DU 26 NOVEMBRE 2015
Accord du conseil municipal à l'unanimité des présents et représentés.
2 - DROIT DE PREEMPTION URBAIN
DEBAIN Mathieu, sis 15 Rue de l'Eglise
Le conseil Municipal, à l'unanimité des présents et représentés décide de ne pas utiliser son droit
de préemption.
3 - COMPTE RENDU DES COMMISSIONS
Commission Enfance
Rapporteur : Véronique PIERRON
NAP :
Intervention de l'ADAPT Monéteau sur le thème « sensibiliser les enfants à la différence par le jeu et la lecture »
Une journaliste de l'hebdomadaire « La Vie » viendra faire un reportage photos lors de la 1è'
séance qui se déroulera en Janvier.
Une sortie à l'IME d'Auxerre est en cours d'élaboration pour compléter cette intervention.
Cette sortie aura lieu pendant les vacances de Février.
Conseil Municipal - 17 Décembre 2015 2015-
JOURNEE INTERNATIONALE DES FORETS :
Cette journée qui a pour but de célébrer la forêt au travers de diverses manifestations aura lieu le 21 Mars 2016. Elle serait associée à la plantation d'arbustes dans le cadre de l'opération « plus d'arbres,
plus de vie ».
Véronique PIERRON présente à l'ensemble du Conseil Municipal le projet qui pourrait se dérouler sur l'ensemble de la journée et auquel les écoles, les associations de la Commune, l'ONF seraient associés. Accord du Conseil municipal, à l'unanimité des présents et représentés
Une réunion d'informations aura lieu mi-janvier avec tous les intervenants concernés.
ECOLES :
Le jeu qui viendra remplacer le toboggan de l'école maternelle a été commandé.
Montant de l'achat 3 500 euros HT.
NOEL :
Le Noël des enfants des écoles offert par la Commission Enfance aura lieu le Lundi 21 Décembre après- midi à la salle de la fontaine.
Le spectacle et la visite du Père Noël seront suivis d'un goûter.
Commission Environnement - Attractivité
Rapporteur : Joël NAIN
Les commissions se sont réunies le lundi 30 novembre à 19 h à la mairie.
Présents: Maryline RENAUDIN, Jean-François CAPOLUNGO, Jean DELOFFRE, Thierry GUENARD
Joël NAIN
Absents excusés : Nadine DURAND, Véronique PIERRON, Martine CHEVALLIER, Mathieu DEBAIN
Nous avons invité à cette réunion Raymond BOSCO et Jean-Marie BOISSET, représentant le club de
randonnée.
- Les commissions proposent de mettre un panneau d'affichage en bois qui indiquerait le circuit des fontaines et lavoirs de VALLAN. L'endroit sera à définir sur la place communale. Autre
proposition, de mettre un petit panneau à chaque fontaines et lavoirs avec leur nom.
Le conseil municipal est d'accord sur le principe mais demande à la commission d'approfondir
quant à la réalisation de ce projet.
- Les commissions proposent de remettre un bac à fleurs au panneau VALLAN, route de
Chevannes.
-_ Après les fêtes de fin d'année, la collecte des sapins de Noël se fera au point de regroupement
vers la salle polyvalente. Le ramassage se fera le lundi 18 janvier 2016 au matin.
Commission Travaux
Rapporteur : Bernard RTANT
RAS
Commission Voirie Assainissement
Rapporteur : Bernard RTANT
RAS
Conseil Municipal - 17 Décembre 2015 2015-
Commission Animation
Rapporteur : Richard GAUTIER
La distribution du bulletin municipal se fera le lundi 11 janvier 2016.
Les « saltimbanques » se produiront dimanche 10 janvier 2016 à 15 h à la salle polyvalente.
Le CACV a effectué divers investissements : barnum, tables, grilles.
Le prix des places lors du vide armoire a permis de collecter 157,50 euros qui seront reversés au
Téléthon.
Le concert organisé par l'association Vallkyries a permis de récolter 395.50 euros qui seront aussi
reversés au Téléthon.
Commission Accessibilité
Rapporteurs : Véronique PIERRON et Joël NAIN
Pour la mise en accessibilité de la salle de la fontaine et de l'école élémentaire, le coût de l'opération se
monte à 14 291 euros .Le montant des subventions à percevoir se décompose de la manière suivante :
7 145 euros pour la DETR
4 287 euros pour Village de l'Yonne
COMMISSION Aménagement de la Place Communale
Rapporteur : Véronique PIERRON
Les premiers contacts ont été pris pour l'établissement du cahier des charges et pour connaître ce qu'il nous est possible d'obtenir comme aides pour la réalisation de ce projet.
3 bis - STATIONNEMENT
Le Maire fait le compte rendu de la réunion du groupe de travail qi s'est tenue le 16 décembre.
Présents : Bernard Riant, Véronique Pierron, Joël Nain, Maurice Poulin, Jean Deloffre,
Denis Depardieu, Gaël Hermann, Franck Semence (ATD 89), Nicole Robert,
Absents excusés : René Bachellerie, Adjudant Courteau
Absents : Claudette Saunois, David Dalla Mutta.
- En début de réunion, le Maire fait part de la modification de la chaussée à l'entrée du village
vers la propriété Sanchez. Cette modification provisoire a été mise en place par les services de
la DDT sur les conseils de Monsieur Falissard.
Elle a pour objet de limiter la vitesse des véhicules entrant dans le village.
-__ Ilest convenu de n'aborder lors de la réunion du jour que le stationnement de la grande rue.
-__ L'étude pour un changement des sens de circulation fera l'objet d'une autre réunion. C'est un
gros projet et il doit être traité indépendamment du stationnement.
- Bilan depuis la dernière réunion en date du 9 juin 2015. Une légère amélioration a été
constatée. Le groupe de travail valide cependant la verbalisation et demande à Bernard REANT d'intervenir auprès de la gendarmerie pour pénaliser les stationnements gênants.
Le conseil débat librement sur le sujet. Constatant la demande des habitants le conseil charge le Maire
de faire le nécessaire auprès de la gendarmerie.
Conseil Municipal - 17 Décembre 2015 2015-
4 - REMBOURSEMENT ANTICIPÉ EMPRUNT DCL
Richard GAUTIER confirme que le prêt sera bien remboursé en février 2016 et qu'il n'est pas
nécessaire de prendre de délibération complémentaire. Celle prise en janvier 2015 convient.
Pour info, à rembourser au 1°" février 2016:
Capital remboursé par anticipation : 21.442,88€
Montant indemnité : 3.338,55 €
5 - REGIME INDEMNITAIRE
Chaque année en décembre le conseil vote le régime indemnitaire ce qui permet d'assurer la continuité de la paye du personnel titulaire. Le régime indemnitaire s'ajoute au traitement indiciaire. La base varie
en fonction du grade et de la nature des métiers exercés. Elle est fixée par décret.
A cette base sont appliqués des coefficients en fonction du temps de travail exercé et de l'atteinte des objectifs. Le résultat de ces calculs est récapitulé dans un tableau soumis au vote du conseil.
Après avoir entendu les explications du Maire le conseil vote à l'unanimité le régime indemnitaire 2016.
Enveloppe régime indemnitaire 2016
Montant
Type annuel Bénéfic Montant Enveloppe Temps FILIERE |. Ye. annuel | Coef e indemnité de ETP z Annuelle travail vers Réf ETP référence
ee IAT 464,30 | 0,75 | 348,23 | 0,29 100,99 26/35
Administratif IAT 588,69 0,83 588,69 1,80 1 059,64 29/35
IAT 449,29 1,2 539,15 0,56 301,92 21/35
Technique IAT 469,66 1 469,66 4,48 2 104,08 35
IAT 476,09 1 476,09 8,00 3 808,72 35 a multipl du montant annuel de réf : O à TOTAL! 7 375,35
PER Fonct | 1 750,00 1 1 750,00 0,77 1 347,50 Administratif = 35 PFR Résul | 1 600,00 1 1 600,00 | 0,31 496,00
TOTAL| 1843,50
Admtitredl IEMP 1 492,00 0,83 1 238,36 1,00 1 238,36 29/35
Technique IEMP 1 204,00 L 1204,00 | 2,00 2 408,00 35
A ns du montant annuel de référence : TOTAL| 3 646,36
TOTAL
86 GENERAL 12 865,21
Conseil Municipal - 17 Décembre 2015 2015-
6 - PAIEMENT FACTURES INVESTISSEMENT AVANT VOTE BP
Commune et Assainissement 2016 ‘
Le Maire demande au conseil municipal l'autorisation de payer les factures d'investissement en attente avant le vote du BP 2016 Commune et Assainissement, selon l'article L.1612-1 du code général des collectivités territoriales qui stipule que le Maire peut « sur autorisation de l'organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au
remboursement de la dette … »
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
Autorise le Maire à régler les factures d'investissement avant le vote du BP 2016 Commune et Assainissement, conformément à l’article 1612-1 du code général des collectivités territoriales, e pour le budget de la Commune
e pour le budget Assainissement
7 - COMMUNICATIONS
Obsèques ce jour de Jacques MADERY.
Naissance de Madlyn, fille de Thierry GUENARD, conseiller municipal.
Un vol de sapin devant la mairie est intervenu cette semaine aux alentours de 22h30.
Frédéric MAGNIER souhaiterait, que lors d'un décès d'un administré, tous les conseillers soient avertis
par la mairie. Le maire en a pris bonne note et informe que désormais il sera adressé un mail à tous les
conseillers.
Colis CCAS : Jean DELOFFRE remercie la commune pour la qualité du colis reçu, ainsi que pour les
cartes écrites par les enfants.
Schéma départemental de coopération intercommunal
Lors de la séance de novembre le maire avait soumis au conseil le projet de Nouvelle organisation Territoriale des communautés de communes, d'agglomération et des syndicats intercommunaux. Les cartes présentées à l'appui de la décision présentaient une erreur matérielle en ce qui concerne la thématique de la distribution de l'eau sur la future communauté d'agglomération de l'Auxerrois après
fusion avec le Pays Coulangeois.
Le conseil prend acte de la situation ce qui ne remet pas en cause sa décision antérieure.
Prochaine réunion du Conseil : 28 janvier 2016
Séance est levée à 22 h 30
Fait et délibéré, le 17 décembre deux mil quinze.
Le Maire, /
Bernard/RTAN,
Conseil Municipal - 17 Décembre 2015 Véronique PIERRON
Jean-François CAPOLUNGO
Thierry GUENARD
Mathieu DEBAIN
Absent excusé
Jean DELOFFRE
Richard GAUTIER
Frédéric MAGNIER
Nadine DURAND
Martine CHEVALLIER
Dany MOINE
Conseil Municipal - 17 Décembre 2015
2015-
Joël NAIN
Maurice POULIN
Jean-Michel GUYOT
Maryline RENAUDIN