unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC24 06 26 Compte rendu

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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC24 06 26 Compte rendu Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC24 06 26 Compte rendu)Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Justice et droit, Seine

Normandie

AGGLOMÉRATION

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le 26 septembre 2024 à 19h00,

Etaient présents: Jean-François WIELGUS (BOIS-JEROME ST OUEN), Geneviève CAROF (BOISSET LES PREVANCHES), Anne PROUVOST (BOUAFLES), Michel ALBARO (BREUILPONT), Michel CITHER (BUEIL), Guillaume GRIMM (CHAIGNES), Renée MATRINGE (CHAMBRAY), Jean-Michel DE MONICAULT (CROISY SUR EURE), Gilles LE MOAL (CUVERVILLE), Serge COLOMBEL (DAUBEUF PRES VATTEVILLE), Patrick LOSEILLE (ECOUIS), Pascal DUGUAY (FAINS), Aline BERTOU (FRENELLES EN VEXIN), Pascal JOLLY (GASNY), Philippe FLEURY (GUISENIERS), Lorraine FERRE (HARDENCOURT COCHEREL), Lydie LEGROS (HECOURT), Olivier DESCAMPS (HENNEZIS), Jean-Marie MOTTE (HEUBECOURTHARICOURT), Jean-Pierre SAVARY (HEUQUEVILLE), Serge FONTAINE (HOULBEC COCHEREL), Hervé BOURDET (LA CHAPELLE LONGUEVILLE), Jérôme FOUCHER (LA HEUNIERE), Sylvain BIGNON (LE CORMIER), Frédéric DUCHÉ (LES ANDELYS), Léopold DUSSART (LES ANDELYS), Christian LE PROVOST (LES ANDELYS), Véronique BABIN PREVOST (LES ANDELYS), Didier COURTAT (MENILLES), Yves DERAEVE (MERCEY), Michel LAGRANGE (MESNIL VERCLIVES), Bernard LEBOUCQ (MUIDS), Pascal GIMONET (NEUILLY), Thibaut BEAUTÉ (NOTRE DAME DE L'ISLE), Valérie BOUGAULT (PACY SUR EURE), Julien CANIN (PACY SUR EURE), Gilles AULOY (PORT-MORT), Pieternella COLOMBE (SAINT MARCEL), Jean-Luc MAUBLANC (SAINT MARCEL), Thierry HUIBAN (SAINT VINCENT DES BOIS), Héléna MARTINEZ (SAINTE GENEVIEVE LES GASNY), Agnès MARRE (SUZAY), Patrick JOURDAIN (TILLY), Laurent LEGAY (VATTEVILLE), Léocadie ZINSOU (VERNON), Marie- Christine GINESTIERE (VERNON), Johan AUVRAY (VERNON), Dominique MORIN (VERNON), Jérôme GRENIER (VERNON), Evelyne HORNAERT (VERNON), Patricia DAUMARIE (VERNON), Yves ETIENNE (VERNON), Sylvie GRAFFIN (VERNON), Youssef SAUKRET (VERNON), Lorine BALIKCI (VERNON), Pierre-Yves JOURDAIN (VERNON), Gabriel SINO (VERNON), Thomas DURAND (VEXIN-SUR EPTE), Fabrice CAUDY (VEXIN-SUR EPTE), Annick DELOUZE (VEXIN SUR EPTE), Marie-Odile ANDRIEU (VILLEZ SOUS BAILLEUL), Christian BIDOT (VILLIERS EN DESOEUVRE), Jean-Pierre EGASSE (suppléant de Jocelyne RIDARD - CAILLOUET ORGEVILLE), Francis SAUVALLE (suppléant de Christian FOURNIAL HARQUENCY), Bruno DUBOT (suppléant de Michel PATEZ - LA BOISSIERE)

Absents: Monsieur Patrick MÉNARD, Monsieur Christophe BASTIANELLI, Madame Martine VANTREESE, Madame Lysianne ELIE-PARQUET, Monsieur Vincent LEROY, Monsieur Xavier PUCHETA, Monsieur Claude LANDAIS, Madame Jessica RICHARD, Monsieur Gérard PETIT, Monsieur Hubert PINEAU, Monsieur Dominique DESJARDINS BROSSEAU, Monsieur Patrick DUCROIZET, Mme Paola VANEGAS, Madame Lysianne ELIE-PARQUET, Madame Catherine MIKLARZPouvoirs : Madame Sarah BOUTRY à Monsieur Pascal JOLLY, Monsieur Antoine ROUSSELET à Mme Dominique MORIN, Madame Karine CHERENCEY à Monsieur Hervé BOURDET, Madame Laurence MENTION à Monsieur Pascal DUGUAY, Monsieur Jérôme PLUCHET à Monsieur Gilles LE MOAL, Madame Martine SEGUELA à M. Gabriel SINO, Monsieur Pascal LEHONGRE à Monsieur Julien CANIN, Madame Lydie CASELLI à Madame Valérie BOUGAULT, Monsieur Pascal MAINGUY à Monsieur Gilles AULOY, Monsieur Hervé PODRAZA à Madame Pieternella, COLOMBE, Monsieur Rémi FERREIRA à Mme Léocadie ZINSOU, Madame Erika SIMEK à Madame Renée MATRINGE, M. François OUZILLEAU à M. Jérôme GRENIER, M. Jean-Marie MBELO à Mme Evelyne HORNAERT, Mme Nicole BALMARY à M. Youssef SAUKRET, M. Olivier VANBELLE à M. Johan AUVRAY, Mme Catherine DELALANDE à Mme Sylvie GRAFFIN, M. Christopher LENOURY à Mme Patricia DAUMARIE, M. Denis AIM à M. Yves ETIENNE, M. Raphaël AUBERT à Mme Marie-Christine GINESTIÈRE, Monsieur Paul LANNOY à Madame Annick DELOUZE, Monsieur Jean-Pierre TAULLÉ à Madame Agnès MARRE.

Secrétaire de séance : Annick DELOUZE

Monsieur le Président constate que le quorum est atteint.

Le procès-verbal de la séance précédente est adopté.N° INTITULE Décision du Conseil 2 Communautaire Adoptée à l'unanimité des votants

: ; Abstention : Héléna MARTINEZ, Ne CC/24-94 RU aie d de pas part au vote : Frédéric

DUCHEÉ, François OUZILLEAU et

Thibaut BEAUTÉ)

Résolution Entente Axe Seine : Adoptée à l'unanimité des votants CC/24-95 Participation au salon de l'immobilier (Ne prennent pas part au vote : Frédéric d'entreprise en 2024 DUCHÉ et François OUZILLEAU)

Adoptée à l'unanimité des votants

(Ne prennent pas part au vote : Frédéric

ZAC Fieschi : approbation du compte- | PUCHE, François OUZILLEAU, Jérôme CC/24-96 rendu annuel d'activités à la collectivité A ALBARO, Ghristphé , Gilles AULOY, Marie-

(CRAC) 2023 Christine GINESTIERE, Thomas DURAND, Martine SEGUELA et

Catherine DELALANDE)

Adoptée à l'unanimité des votants

CC/24-97 Tableau des effectifs (Abstentions : Gabriel SINO et Martine _ SEGUELA)

Sat; ' : Adoptée à l'unanimité des votants cc/24-98 | ; ess Ê ji Danse so E du gps | (Abstentions : Gabriel SINO, Martine ISpositit”"Lontrat a Engagement Educatif | SEGUELA et Pierre-Yves JOURDAIN)

Création d'emplois permanents : Adoptée à l'unanimité des votants CC/24-99 | professeur de musique spécialité guitare | (Abstentions : Gabriel SINO, Martine électrique/atelier musiques actuelles SEGUELA et Pierre-Yves JOURDAIN) Création d'emplois permanents : Adoptée à l'unanimité des votants CC/24-100 professeur de musique spécialité (Abstentions : Gabriel SINO, Martine nn violoncelle/musique de chambre SEGUELA et Pierre-Yves JOURDAIN) Création d'emplois permanents : Adoptée à l'unanimité des votants CC/24-101 | professeur de musique spécialité musique | (Abstentions : Gabriel SINO, Martine acoustique/atelier adapté SEGUELA et Pierre-Yves JOURDAIN)

£ ati ' ; 4 Adoptée à l'unanimité des votants CC/24-102 Création d emplois permanents 4Chargé(e) AbMentone : Gabriel SINO, Martine En de projet Transition énergétique SEGUELA et Pierre-Yves JOURDAIN) Création d'emplois permanents : Chargé(e) | Adoptée à l'unanimité des votants CC/24-103 de mission milieux aquatiques et (Abstentions : Gabriel SINO, Martine inondations SEGUELA et Pierre-Yves JOURDAIN)

Re F a Adoptée à l'unanimité des votants

CC/24-104 Création d'emplois permanents : (Abstentions : Gabriel SINO, Martine Animateur(trice) SEGUELA et Pierre-Yves JOURDAIN)

: tt di : 44e. | Adoptée à l'unanimité des votants CC/24-105 Te snus An R EE eos ‘ D nione : Gabriel SINO et Martine DE SEGUELA) ue ee Adoptée à l'unanimité des votants

CC/24-106 Bteget PHrTebaLENs; DésIsion Abatertions : Martine SEGUELA et modificative n° 2 Gabriel SINO)

CC/24-107 Budget annexe Assainissement - Décision | Adoptée à l'unanimité modificative n° 2 L

CC/24-108 Budget annexe SPANC : Décision Adoptée à l'unanimité modificative n°2 nn

CC/24-109 Budget annexe Eau en Régie : Décision | Adoptée à l'unanimité

£ modificative n° 2ccy24-10 | Budget annexe Transport urbain - Décision | Adoptée à l'unanimité [ modificative n° 2

Relais petite enfance de La Compagnie Moser nu A

CC/24-111 | à Hs Le ou e rs 4 PODRAZA, Pieternella COLOMBE, inancement pour la restructuration e Jean-Luc MAUBLANC et Rémi | l'établissement _ FERREIRA)

cci24-112 | Prix Escapades 2025 : Adoption du plan de | Adoptée à l'unanimité financement À) |

Stade de Vernonnet : Adoption du plan de Da a nn non den quant —.

CC/24-113 NPC ora ; construction d'un pas DUCHÉ, Pascal LEHONGRE et

e tir à l'arc couvert Catherine DELALANDE) __.

Stade de Vernonnet : Adoption du plan de | Adoptée à l'unanimité des votants CC/24-114 financement pour le remplacement du (Ne prennent pas part au vote : Frédéric revêtement synthétique des terrains de | PUCHÉ, Pascal LEHONGRE, Jérôme tennis extérieurs GRENIER et Catherine DELALANDE)

| Délégation de service public pour Adoptée à l'unanimité l'exploitation et la gestion de l'Espace

SEAT Nautique de la Grande Garenne et de la

… ___ piscine Robert Taron : avenant 7 -

Exploitation et gestion de l'Espace Adoptée à l'unanimité

Nautique de la Grande Garenne et de la

na piscine Robert Taron : choix du mode de

L gestion … . Adoptée à l'unanimité des votants

(Ne prennent pas part au vote : Jocelyne

RIDARD, Jean-Marie MOTTE, Hervé

BOURDET, Christian LEPROVOST,

à État Hubert PINEAU, Thibaut BEAUTÉ, Erika CC/24-117 ne RSR EE et | SIMEK, Julien CANIN, Hervé validation du nouveau périmètre PODRAZA, Jean-Luc MAUBLANC,

Patrick JOURDAIN, Evelyne

HORNAERT, Jérôme GRENIER, Youssef

SAUKRET, Fabrice CAUDY ét Christian

Co BIDOT) …

Prévention et collecte des déchets : Prend acte

CC/24-118 | Rapport sur le Prix et la Qualité du Service

_ 2023 :

Assainissement : Rapport sur le Prix etla | Prend acte

FSU Qualité du Service 2023 _ E Assainissement : Rapports annuels des | Prend acte

RES délégataires du service public 2023

. Eau potable : Rapport sur le Prix de la Prend acte

SERRE Qualité du Service 2023 _. , Eau potable : Rapport annuel du Prend acte

FSSES délégataire 2023 co Rapport d'activités et du développement | Prend acte

CC/24-123 durable 2023 de Seine Normandie

LU LL Agglomération

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h20.

Le Président de Seine Normandie Agglomération,

Frédériÿ QUCHÉ