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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- BUDGET
PRINCIPAL
CONTAMINES-MONTJO
V
— ARRETE
ET
SIGNATURES
Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2025
S
[
5
Publié
le
ID
: 074-217400852-20250327-DEL2025030-DE
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents :
AC
Nombre
de
suffrages
exprimés :
172
VOTES :
Pour : 47 Contre:
©
Abstentions:
€}
Date
de
convocation
: 14/03/2025
Présenté
par
Le
Maire
(1),
A
Les
Contamines-Montjoie,
le
27/03/2025
Délibéré
par
l'assemblée
le
Conseil
Municipal(2),
réunie
en
session
Ordinaire
À
Les
Contamines-Montjoie,
le
27/03/2025
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
le
Conseil
Municipal
(2),(3).
|
A
|
01-François
BARBIER,
Le
Maire
02-Elisabeth
MOLLARD,
1er
Maire-Adjoint
03-Jean-Luc
MATTEL,
2e
Maire-Adjoint
04-
Gaëlle
BLANCHARD,
3e
Maire-Adjoint
05-Michel
BELIN,
4e
Maire-Adjoint
06-Michel
BOUVARD,
Conseiller
municipal
JL
_
<>
07-Noëlle
GRAVAUD,
Conseillère
municipale
Tu
rat
.
.
…
1
08-Jean-Christophe
DOMINGUEZ,
Conseiller
municipal
L
A
7
09-Bertrand
DOLIGEZ,
Conseiller
municipal
O2
GQNabe
D
sl
\
\
10-Marielle
MERMOUD,
Conseillère
municipale
Re
T,
11-Peggy
LE
BRUCHEC,
Conseillère
municipale
12-Etienne
JACQUET,
Conseiller
municipal
13-Marie-Noëlle
LAVERTON-BESSAT,
Conseillère
municipale
14-Antoine
BOISSET,
Conseiller
municipal
15-Florian
GIBIER,
Conseiller
municipal
Certifié
exécutoire
par
Le
Maire
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
, et
de
la
publication
le
(1)
Indiquer
« la présidente
» ou
« le
président
».
A
Les
Contamines-Montjoie,
le
(2)
Indiquer
la
nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
…,
de
la Collectivité
territoriale
unique
de
…,
de
la métropole
de
….,
du
Conseil
syndical
de
…
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
à,
Page
71