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Déliberation - Deliberation n° 22 08 02 Fixation tarifs vente livres centre accueil et expo
Document publié le Mercredi 2 novembre 2022 par la commune de Joucas.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n° 22 08 02 Fixation tarifs vente livres centre accueil et expo)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
EF
=
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
RÉPURQUE
RRANGARE
DE
LA
COMMUNE
DE
JOUCAS
Département
de
VAUCLUSE
—————
Ÿ——
Envoyé
en
préfecture
le
10/11/2022
Reçu
en
préfecture
le
10/11/2022
SEANCE
DU
7
NOVEMBRE
2022
Affiché
le
ID
: 084-218400570-20221107-DEL
22 08 02-DE
L'an
deux
mille
vingt-deux
et
le
sept
novembre
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
convoqué
le
02.11.2022,
Nombre
de membres:
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
séance
ordinaire,
- Afférents
au
Conseil
Municipal
11
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Mr.
- En
exercice
és
CS
10
Lucien
AUBERT,
Maire,
- Qui
ont
pris
part
à
la
délibération...
10
Etaient
présents
:
M.
Lucien
AUBERT,
Mme
Séverine
LIVRES
DU
CENTRE
D'ACCUEIL
ET
GUILLOT,
M.
Maurice
JEAN,
M.
Olivier
LAUBRON,
Mme
Laëtitia
OBJET
DE
LA
DELIBÉRATION
NICOLAS,
M.
Lionel
NICOLAS,
Mme
Muriel
PONTET,
M.
Alessandro
n°
22-08-02
POZZO,
M.
Laurent
QUEYTAN,
M.
Thibaud
RICHARD.
FIXATION
TARIFS
DE
VENTE
Absenis
:
D'EXPOSITION
Mme
Laëtitia
NICOLAS
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'Assemblée
Délibérante
ce
qui
suit :
Suite
au
décès
de
Marion
HEYBROEK
et
Ulysse
PLAUD,
leurs
œuvres
et
leur
maison
d'habitation
sont
revenus
à
la
commune
dans
le
cadre
de
la
donation
faite
précédemment
par
les
artistes.
Plusieurs
ouvrages,
dont
le
nombre
considérable
concernant
leurs
œuvres
et
auxquels
la
commune
avoit
participé
financièrement
pour
leur
édition
sont
stockés
au
centre
d'accueil
et
d'exposition
et
en
mairie.
Les
visiteurs
du
Labyrinthe
d'Art
en
demande
d'acquérir
ces
ouvrages,
il est
nécessaire
de
fixer
un
prix
de
vente
que
Monsieur
le
Maire
propose
comme
suit :
-
__(tEmotions
» : 50
€
-
«Routes
» : 30
€
-
(«La
seconde
de
Liberté
» : 30
€.
Monsieur
le
Maire
précise
que
les
ventes
de
ces
livres
seront
encaissées
par
le
biais
de
la
régie
de
recettes
des
objets
divers.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Et
après
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
>
APPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
;
>
FIXE
le
tarif
des
livres
du
Centre
d'Accueil
et
d'Exposition
«Le
Labyrinthe
d'Art»
comme
énoncés
ci-dessus
;
>
PRECISE
que
le
produit
de
la
vente
de
ces
livres
sera
eng
drZe
biais
de
la
régie
de
recettes
des
objets
divers.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdlits.