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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C55 02 2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Histoire et mémoire,
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 25 janvier 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 1er février 2021
MUSEES – POST ‐ RECOLEMENT DES MUSEES BERNARD D'AGESCI ET DU DONJON ‐ TRAVAUX D'ECRITURE SUR L'INVENTAIRE ‐ NUMEROS RETROSPECTIFS ET DEPOT POUR L'EXERCICE 2020
Titulaires présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Valérie BELY‐VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean‐Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Olivier D'ARAUJO, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Gérard LABORDERIE, Lucien‐Jean LAHOUSSE, Anne‐Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie‐Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET‐BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean‐François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Lydia ZANATTA
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean‐Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, Yamina BOUDAHMANI à Romain DUPEYROU, Christelle CHASSAGNE à Dominique SIX, Anne‐Sophie GUICHET à Lucy MOREAU, Christine HYPEAU à Jeanine BARBOTIN, Bastien MARCHIVE à Thibault HEBRARD, Rose‐Marie NIETO à Valérie BELY‐VOLLAND, Eric PERSAIS à Jérôme BALOGE, Mélina TACHE à Nicolas VIDEAU
Titulaire absente suppléée :
Marie‐Christelle BOUCHERY par Patrice VIAUD
Titulaire absente :
Annick BAMBERGER
Titulaires absents excusés :
Guillaume JUIN, Jérémy ROBINEAU
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Anne‐Lydie LARRIBAU C‐ 55‐02‐2021
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 1ER FEVRIER 2021
MUSEES – POST ‐ RECOLEMENT DES MUSEES BERNARD D'AGESCI ET DU DONJON ‐ TRAVAUX D'ECRITURE SUR L'INVENTAIRE ‐ NUMEROS RETROSPECTIFS ET DEPOT POUR L'EXERCICE 2020
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice‐Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu la loi n°2002‐5 du 4 janvier 2002 relative aux musées de France, codifiée au code du patrimoine, partie législative (ordonnance n°2004‐178 du 20 février 2004),
Vu le décret d'application n°2002‐ 852 du 2 mai 2002,
Vu l’arrêté du 25 mai 2004 fixant les normes techniques relatives à la tenue de l’inventaire, du registre des biens déposés dans un musée de France et au récolement (publié au journal officiel le 12 juin 2004),
Vu la circulaire n°2006/006 du 27 juillet 2006 relative aux opérations de récolement des collections des musées de France (décret n°2002‐852 du 2 mai 2002 et arrêté du 25 mai 2004 publié au JORF du 12 juin 2004),
Vu la note‐circulaire du 4 mai 2016 relative à la méthodologie du récolement des ensembles dits indénombrables et aux opérations de post‐récolement des collections des musées de France,
Le premier récolement décennal des collections des musées de France a pris fin le 31 décembre 2015. Nos musées communautaires ont respecté l’obligation règlementaire avec une validation du procès‐ verbal de récolement en conseil d‘agglomération du 14 mars 2016.
Afin de traiter les conséquences du premier récolement, le service des musées de France a établi une note‐circulaire du 4 mai 2016 qui parachève l’arsenal juridique existant (art. L.451‐2 du Code du Patrimoine) avec des recommandations méthodologiques et des précisions techniques sur toutes les opérations dites de « post‐récolement ».
En l’absence de tout inventaire règlementaire, le post‐récolement est mis à profit pour constituer ce document conforme à la réglementation et indispensable à une saine gestion des collections, en privilégiant la saisie informatique. La reconstitution d’un inventaire est une opération d’inventaire rétrospectif. Toute opération d’écriture sur l’inventaire résulte d’une décision du propriétaire des collections. Les inscriptions à titre rétrospectif et leur numérotation particulière sont exclusivement réservées à des biens faisant partie de la collection dont l’inscription a été omise, ou négligée, ou les numéros sont non conformes à la règlementation.
L’appartenance à la collection est étayée par des documents d’archives prouvant l’affectation aux collections du musée.
Ont été inscrits à l’inventaire rétrospectivement sur l’exercice 2020 pour régularisation suite au post‐ récolement :
Inventaire ‐ Dépôts rétrospectifs 2020
D.2020.0.1.1 – Vase Eugène Rouyer / Société Auteuil, commande État 1882, dépôt CNAP D.2020.0.1.2 ‐ Vase Eugène Rouyer / Société Auteuil, commande État 1882, dépôt CNAP
Inventaire rétrospectif 2020
2020.0.1 : L’Église Notre‐Dame de Niort par Asselineau (lithographe), Lemercier (imprimeur) et F. Sinnett (éditeur), 1834, lithographie
2020.0.2 : Niort par Mlle Girard & Schroeder, 1840, lithographie
2020.0.3 : Vue de Niort. Département des deux Sèvres, Chapuy del, Baugean Sculp, lithographie, 1e moitié 20e siècle
2020.0.4 : Grenadier du régiment royal de Niort, 1771 par M. de Fürst, dessin aquarellé, 1906 2020.0.5 : Crosses des abbés trouvées dans les sépultures des cloîtres de Nieul‐sur‐l'Autize en 1868 par Arthur Bouneault
2020.0.6 : Marianne, Plâtre par Angelo Francia, 1876
2020.0.7 : Marianne, Plâtre par Angelo Francia, 1876
2020.0.8 : Marianne, Plâtre par Angelo Francia, 1876
2020.0.9 : Estampage d'un écusson placé sur une cheminée, rue des Halles à Niort (16e siècle). Blason choisi par Arthur Bouneault et portant ses initiales. On le trouve également sur la clef de voûte de l'escalier de l'église de Saint‐Marc‐la‐Lande, 4e quart du 19e siècle
2020.0.10 : Estampage ‐ Représentation du Christ, la tête entourée d'un nimbe crucifère. Sculpture méplate. Bas‐relief existant sur la façade et dans l'église de Saint‐Florent, Niort (79), 4e quart du 19e siècle 2020.0.11 : Estampage de chapiteau provenant de l'église de Saint‐Hilaire de Melle (79), 4e quart 19e/ 1er quart 20e
2020.0.12 : Estampage de chapiteau provenant de l'église de Saint‐Pierre de Melle (79), 4e quart 19e /
1er quart 20e
2020.0.13 : Estampage ‐ bas relief existant sur la façade et dans l'église de Saint‐Florent, Niort (79), 4e quart du 19e siècle
2020.0.14 : Gargouille ayant servi de modèle à la restauration de l'église de Saint‐Marc‐la‐Lande (15e siècle), 4e quart du 19e siècle
2020.0.15 : Modillon provenant de l'église de Surgères (12e siècle), 4e quart 19e / 1 er quart 20e 2020.0.16 : Modèle ‐ Capucin placé dans le pignon de l'Église de Saint‐Marc‐la‐Lande, 4e quart 19e / 1er quart 20e
2020.0.17 : Estampage ‐ Bas relief existant sur la façade et dans l'église de Saint‐Florent près de Niort, 4e quart du 19e siècle
2020.0.18 : Estampage ‐ Bas relief existant sur la façade et dans l'église de Saint‐Florent près de Niort, 4e quart du 19e siècle
2020.0.19 : Blason armorié aux armes des de la Porte et des Cossé‐Brissac (1637‐1664). A. Bouneault, 1902
2020.0.20.X : collection Chaigneau – Entomologie / fonds ancien 2020.0.21 : Estampage ‐ Inscription placée sous le vitrail de l'église Notre‐Dame de Niort donnant les noms des fabriqueurs qui ont participé à la reconstruction de l'église (15e siècle), 4e quart 19e/ 1er quart 20e
2020.0.22 : Modillon provenant de l'église de Surgères (12e siècle), 4e quart 19e/ 1 er quart 20e 2020.0.23 : Chapiteau d'angle exécuté pour la restauration du clocher de l'église de Saint‐Pierre de Melle (Deux‐Sèvres). Moulage (12e siècle)
2020.0.24 : Amador de la Porte Grand Prieur de France, vice amiral de France Maréchal des camps & Armées de Sa Ma(jes)té et Gouverneur des pays Sainctonge , aunin & Gouvernement de la Rochelle par B. Moncornet, gravure, 2e quart du 17e siècle
2020.0.25 : Alexis Auguste Agricole DUMAS, Fondateur de l'École de Notariat à Niort par A. Deveria / Lemercier, ca 1828
2020.0.26 : Une noce par Gellé P/ Morisset (Lith.), gravure, v. 1840
2020.0.27 : Le Chasteau de Sainct Maissant par C. Chastillon, gravure, vers1644
2020.0.28 : C.M.A. marquis de Bonchamps : lieutenant général des armées royales vendéennes par C. Marchand, gravure, entre 1795 et 1815
2020.0.29 : Jean Gabriel Gallot par A. Delorme / Voyer, gravure, 4e quart 18e siècle 2020.0.30 : Baron Jard‐Panvilliers, Anonyme, gravure, 1er quart 19e siècle
2020.0.31 : Henry Duc de la Tremoille et de Thouars, pair de France par B. Moncornet, gravure, 2e moitié 17e siècle
2020.0.32 : Henry Charles de la Tremoille, Prince de Talmont par B. Moncornet, gravure, 2e quart 17e siècle
2020.0.33 : Louis Maurice de la Tremoille, comte de Laval par B. Moncornet, gravure, 3e quart 17e siècle
2020.0.34 : Louis de la Tremoille par B. Moncornet, gravure, 3e quart 17e siècle
2020.0.35 : Sauquet‐Javelot par Gellé P/ Morisset (Lith.), gravure, 1835
2020.0.36 : Château de St Point par A.F. Lemaître d’après Regnier, éditions Furne, gravure, 2e moitié 19e siècle
2020.0.37 : Ville Neufve la contesse, gravure par C. Chastillon, 1er quart 17e siècle 2020.0.38 : Claude de la Tremouille. Duc de Thouars, gravure, par Pierre‐François Basan (graveur), Michel Odieuvre (éditeur), 2e quart 18e siècle
2020.0.39 : Pre Ls Agathe Tuffet, Premier médecin en chef de la Marine, Professeur de Pathologie à Rochefort, gravure, par Ambroise Tardieu, 2e quart 18e siècle
2020.0.40 : Jean de Baudean, comte de Parabère par P. Daret (graveur), Louis Boissevin (éditeur), gravure, 2e ou 3e quart du 17e siècle
2020.0.41 : Alexandre de Baudean, comte de Parabère par P. Daret (graveur), Louis Boissevin (éditeur), gravure, 3e quart du 17e siècle
2020.0.42 : Jacques du Fouilloux, anonyme d’après J. Clouet dit Janet, gravure, 19e siècle 2020.0.43 : Messire Charles de La Porte, Seigneur de la Melleraie par Balthazar Moncornet, gravure, 2e quart 17e siècle
2020.0.44 : Son castel à l’envers, château de Saint‐Gelais par Raoul Gaignard, première eau forte de l’artiste, 2e moitié du 19e siècle
2020.0.45 : Fortunée B. Briquet par Mlle de Noireterre (dessin) et C.E. Gaucher (gravure), 1801 2020.0.46 : Charles Guy François Agier, ancien lieutenant général criminel, Député du Poitou aux États généraux et à l'assemblée constituante, procureur du Roi et président honoraire du tribunal de Niort par Léon Noel (dessinateur) & Lemercier (lithographe), 1832
2020.0.47 : Henry de Baudean, comte de Parabère par P. Daret (graveur), gravure, 3e quart du 17e siècle
2020.0.48 : Jacques Jallet, Curé de Cherigné né à la Motte St Héraye en Poitou, l'un des 3 Curés de cette Province qui les p.rs passerent à la Salle Nationale le 13 Juin, Député du Poitou à l'Assemblée Nationale de 1789 par Olivier Perrin (dessinateur) & Courbe Wilbrode‐Magloire‐Nicolas (Graveur), gravure, v. 1790
2020.0.49 : Philippe de Commines, Seigneur d’Argenton par W. (peinture) @ M. Aubert (graveur), gravure, 2e quart du 18e siècle
2020.0.50 : Sauquet‐Javelot par Gellé P/ Morisset (Lith.), gravure, 1835 2020.0.51 : La Fuite en Égypte par G. Weisbrod ‐ R. Daudet (graveurs), D. Teniers (d’après), A. Tessier (éditeur), gravure, 2e quart du 19e siècle
2020.0.52 : Scène pastorale par Raph. Sadeler, J. Bassaro (d’après), gravure, 19e siècle 2020.0.53 : Le Campement par Louis Germain, gravure, 1868
2020.0.54 : portrait M. Sandeau, père par Bourgarel, crayon, 3e quart 19e siècle
2020.0.55 : portrait Madame Sandeau, mère par Bourgarel, crayon, 3e quart 19e siècle 2020.0.56 : vue optique du Théâtre de Marcellus à Rome par P. Moithey, gravure aquarellée, ca 1790 2020.0.57 : Diplôme d'Ingénieur de l'École centrale des Arts et Manufactures à Jules‐Gabriel Hubert Sauzeau, 1879
2020.0.58 : Élévation du château de Melleran du côté de l'entrée, anonyme, 4e quart du 19e siècle 2020.0.59 : Environs de Nantes, Anastasi A. (lith.) / Charles Le Roux (pinx) / Imp. Bertauts, Paris, 3e quart du 19e siècle
2020.0.60 : Souvenir du Haut Poitou, Français (lith.) / Charles Leroux (pinx) / Imp. Bertauts, Paris, 3e quart du 19e siècle
2020.0.61 : Portrait de Jules Sandeau par H. Lehmann et P.G. Metzmacher, gravure, 1858 2020.0.62 : Château d'Angoulême. Intérieur de la Cour par A. Brouillet del et J. Châtenet (Lith.), lithographie, 1851
2020.0.63 : Diplôme de la Société de Statistique des Deux‐Sèvres par J.B. Echillet, imprimé, 3e quart du 19e siècle
2020.0.64 : affiche ‐ Ordonnance Royale. Création d'une garde bourgeoise, le 17 janvier 1730 à Nyort, imprimé
2020.0.65 : The Heroic Story : où l'Irresistible attaque du Gentleman Officer par P. Gatier, linogravure, 1916
2020.0.66 : L’Hiver par P. Gatier, linogravure, 1917
2020.0.67 : Chevaux au relais par BLOEMEN/BLOOM Johan‐Franz Van (1662‐1749) ou Adrien Van BLOEMEN (1672‐1746), école flamande, huile sur toile, 17e siècle
2020.0.68 : Portrait de Victor Largeau, anonyme, dessin, 1886
2020.0.69 : La rédaction du Franc Parleur allant inaugurer le Salon de la Cordonnerie à l'exposition de 1889 par G. Coutan & Rougeron Vignerot, caricature
2020.0.70 : château de Belleville à Feuillade par A. Brouillet del et J. Châtenet (Lith), lithographie, vers 1850
2020.0.71 : Abbaye de Saint‐Maixent (Deux‐Sèvres), Monasticon Gallicanum. Gravure, 1869 2020.0.72 : Georges / Édith / Jeane ‐ Dédié A toutes Les Croix Rouges Alliées par P. Gatier, linogravure, 1915
2020.0.73 : Portrait de François Athanase Charette de La Contrie, anonyme, gravure, 4e quart du 19e siècle
2020.0.74 : Portrait de Madame la Marquise de la Rochejacquelein de Clisson par Louise de la R…, gravure, 2e quart du 19e siècle (don 1864)
2020.0.75 : Carte du Département des Deux‐Sèvres (région de l'Ouest) par V. Levasseur, gravée par Barthelemier et Grezel, gravure, entre 1843 et 1858
2020.0.76 : Plan de Niort dressé par G. Durand, Architecte de la Ville sous les auspices de l'Administration municipale, imprimé, Entre 1865 et 1888
2020.0. 77 : portrait de Louis de la Trémoille par A.L.F Sergent, eau‐forte en couleur, 1788 2020.0.78 : moulage Mélusine, plâtre, 1989
2020.0.79 : Façade ouest de la Collégiale Saint Maurice de Oiron par E. Sadoux, lithographie, vers 1880 2020.0.80.1 à 4 (en remplacement du 2019.0.5 ‐ Fonds ancien chamoiserie / ganterie) : Séquences – 4 gravures de Simone et Henri Jean
2020.0.81 : Le bassin du Vivier à Niort par Devilliers / Rauch, gravure en couleur, 1836 2020.0.82 : Montage graphique avec légende – statues funéraires de René de Vignerot et Françoise du Plessis, imprimé, 4e quart du 19e siècle
2020.0.83 : Portrait de Charles Cochon de l’Apparent, lithographie par Jules Porreau (graveur), J.E. Vignères (éditeur), Drouart (imprimeur), 1853
2020.0.84 : Portrait du docteur J.Z Amussat, lithographie par Grégoire & Deneux d’après Naigeon, Rosselin (éditeur), vers 1840 2020.0.85 : Portrait de Philippe de Montaut‐Bénac, IIe du nom, duc de Navailles, gravure par Pedretti, d’après une peinture de Murat, 3e quart du 19e siècle
2020.0.86 : Le Clocher de l’église Notre‐Dame de Bressuire par E. Sadoux, lithographie, vers 1880 2020.0.87 : Claude François Etienne DUPIN, premier Préfet des Deux‐Sèvres, lithographie par Despois A. (peintre) et Lemercier (Lithographe), 3e quart du 19e siècle
2020.0.88 : Caissons sculptés d'une chapelle de la Collégiale Saint‐Maurice à Oiron par E. Sadoux, lithographie, vers 1880
2020.0.89 : Tête de jeune homme par Michelangelo Anselmi / gravé par Alphonse Leroy, estampe imprimée à l’encre sanguine, 3e quart du 19e siècle
2020.0.90.x … : collection Sausseau / entomologie – fonds ancien
2020.0.91.x … : collection Gelin / entomologie – fonds ancien
2020.0.92.x … : collection Lacroix / entomologie – fonds ancien
2020.0.93.x … : collection Gousseland / entomologie – fonds ancien
2020.0.94.x … : collection Blanchard / entomologie – fonds ancien
2020.0.95 : Paysage avec personnages, cascade et bâtiments, gravé par Granville d’après G. Poussin, publié par C. Knapton, en 1741, gravure imprimée, 3e quart du 19e siècle
2020.0.96 : Le boufon des chasseurs gravé par J. Moyreau, d’après un tableau de Philips Wouwerman, gravure, 18e siècle
2020.0.97 : Paysage avec personnages, gravé par F. Vivares d’après G. Poussin, publié par C. Knapton, en 1741, gravure imprimée, 3e quart du 19e siècle
2020.0.98 : Feu d'artifice exécuté à Rome par A. Le Canu d’après Le Lorrain ‐ Claude Gellé, gravure, 1er quart du 19e siècle
2020.0.99 : Diane de Poitiers gravé par Ambroise Tardieu, dessiné par Janet, gravure, 3e quart du 19e siècle
2020.0.100 : Noce villageoise – Poitou par Gellé P. / Conte E., lithographie, 2e quart du 19e siècle 2020.0.101 : Adoration des bergers en Poitou par P. Gellé, lithographie, vers 1840 2020.0.102 : Château de Coulonges‐les‐Royaux. Le porche et la porte de l'escalier; Plan par terre du château par O. de Rochebrune, gravure, 1862
2020.0.103 : Pierre Charles (1804‐1878), agriculteur à Breloux. Agrandissement d’une photographie de 1860, A. Duburguet, 1907
2020.0.104 : Inscription huguenote du 16e siècle, estampage, rue du Clou‐Bouchet à Niort, 4e quart du 19e siècle
2020.0.105 : Inscription huguenote du 16e siècle, estampage, rue du Clou‐Bouchet à Niort, 4e quart du 19e siècle
2020.0.106 : Inscription huguenote du 16e siècle, estampage, rue du Clou‐Bouchet à Niort, 4e quart du 19e siècle
2020.0.107 : Inscription d’une cippe funéraire trouvé à Bessac, canton de Brioux, moulage, 4e quart du 19e siècle
2020.0.108 : Portrait d’Adolphe Caillé, médaillon en bronze par Gatinel et R. Cottin (fondeur), 1860 2020.0.109 : Portrait de 2 enfants, gouache aquarellée, Hubert‐Sauzeau, 1889
2020.0.110 : Intérieur au fauteuil bleu, technique mixte sur toile, Fabrice Penaux, 1991 2020.0.111 : Ange supportant un écusson à volute aux armes de …, Pris dans la collégiale d'Oiron (XVIe siècle), estampage, 4e quart du 19e siècle ‐ 1er quart 20e siècle
2020.0.112 : collection Lezay / entomologie – fonds ancien
2020.0.113.1 à 10 : collection Levesque / entomologie – fonds ancien Le Conseil d’Agglomération :
Autorise l’inscription à l’inventaire, en numéros rétrospectifs, des 113 références sur le registre des acquisitions et 2 références sur le registre des dépôts pour l’exercice 2020.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain CHAUFFIER
Vice‐Président Délégué