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Procès Verbal - PV 12.07.2023 valide
Procès Verbal - PV CM 24.04.2025
Procès Verbal - PV DU 25.02.2023
Document publié le Samedi 25 février 2023 par la commune de Saint-Aulaire.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 25.02.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie
de
SAINT-AULAIRE
(Corrèze)
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
25.02.2023
PA
54
avenue
robert
GOLFIER
19130
SAINT
AULAIRE
&
05552501
14
mairie.staulaire@gmail.com www.saint-aulaire-correze.fr Séance
du
25.02.2023
- Convocation
du
21.02.2023
Ouverture
de
séance
: 11h05
- Fin
de
séance
: 11h15
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-cinq
février,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Date
de
convocation
.
|
7.
UN
.
JÉRERE
commune
convoqué
le
vingt
et
un
février
deux
mil
vingt-trois,
s'est
réuni
à
11
h
00
21.02.2023
en
mairie
de
Saint-Aulaire,
sous
la
présidence
de
M.
Bernard
SAGE
Maire
de
Saint-
En
exercice
: 15
;
<
Aulaire
(Corrèze).
Présents
: 8
Votants
:8
Présents
:Julien
BATY
-
Sabrina
CAUTY
—
Philippe
LAIR
- Guillaume
MALAVAL
-
Absent
excusé
:7
Christophe
POUCH
- Virginie
TAVARES
- Bernard
SAGE
-— Eric
VIDALIE
Absent
non-excusé
: 0
Procurations
: 0
Procurations
: néant
Secrétaire
de
séance
Christophe
POUCH
Absents
excusés
: Francis
BORDAS
- Cyril
COUMES
- Vincent
FLODERER
- Nathalie
FRAYSSE
- Céline
HACQUART
- Dominique
MEYJONADE
- Manuela
SALINAS
Absent
non
excusé
: néant
1
- Délibération
n°
DE-2023-02-011
Objet
: approbation
du
PV
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
08.12.2022
Annule
et
remplace
la
délibération
n°
2023-02-001
en
date
du
16.02.2023
Monsieur
Le
Maire
soumet
le
procès-verbal
de
la
séance
du
08.12.2022
à
l'approbation
des
conseillers
municipaux. Ces
derniers
sont
invités
à
faire
savoir
s'ils
ont
des
remarques
à
formuler
sur
ce
compte-rendu
avant
son
adoption
définitive.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d'approuver
le
procès-verbal
du
08.12.2022.
VOTE
POUR:5
CONTRE :
O0
ABSTENTION
: 3
Délibération
adoptée
par
le
conseil
municipal.
Commentaires
Néant. 2
- Délibération
n°
DE-2023-02-012
Objet:
plan
de
financement
de
l'aménagement
des
abords
du
pôle
administratif
et
des
espaces
publics
avenue
Robert
GOLFIER
Annule
et
remplace
la
délibération
n°
DE-2022-008
du
20.01.2023
Annule
et
remplace
la
délibération
n°
DE-2023-02-010
du
16.02.2023
Monsieur
le
Maire
explique
au
conseil
municipal
qu'il
conviendrait
de
modifier
le
plan
de
financement
voté
par
délibération
n°
DE-2022-008
en
date
du
20.01.2022
et
par
délibération
n°
DE-2023-02-010
en
date
du
16.02.2025. Le
montant
de
la
subvention
de
l'Agence
de
l'Eau
2022
s'élevait
à
18
830.00
euros
alors
qu'il
s'élève
à
20
764.00
euros
en
2028,
soit
Un
bonus
de
1
934.00
euros.
Le
plan
de
financement
des
travaux
d'aménagement
des
abords
du
pôle
administratif
se
compose
comme
suit
: Estimation
du
projet
-
montant
HT
165
973.00
euros
HT
Subvention
D.ET.R
385
7.
52
500.00
euros
H.T
Subvention
Conseil
Départemental
de
la
Corrèze...
41
475.00
euros
HT
Subvention
Fonds
de
Soutien
Territorial
(FST)..................,..,.,,
18
040.00
euros
HT
Subvention
Agence
de
l'eau...
ss.
20
764.00
euros
HT
Resté
charge
de
la
commune...
ss
33
194.00
euros
HT
ll est
demandé
au
conseil
municipal
de
valider
ce
projet.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
ADOPTE
ce
plan
de
financement,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
techniques
et
financiers
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
ce
projet.
VOTE
POUR: 7
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: 1
Délibération
adoptée
par
le
conseil
municipal.
Commentaires
Néant.
Séance
close
à
11h15
- Saint-Aulaire,
le
25.02.2023
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Bernard
SAGE
Christophe
POUCH
A
4
f
à
4