unknown - Communauté de communes - Carnelle Pays de France - DELIBERATION 2024 034 Attribution de Subventions AUX ORG EXT et AUX Associations Relevant du Budget C3PF

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unknown - Communauté de communes - Carnelle Pays de France - DELIBERATION 2024 034 Attribution de Subventions AUX ORG EXT et AUX Associations Relevant du Budget C3PF Document publié le Mercredi 3 avril 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carnelle Pays de France - DELIBERATION 2024 034 Attribution de Subventions AUX ORG EXT et AUX Associations Relevant du Budget C3PF)Thèmes du document : Animaux, Union Européenne, Culture et patrimoine, N° 2024/034

DEPARTEMENT DU VAL D’OISE

ARRONDISSEMENT DE SARCELLES

COMMUNAUTE DE COMMUNES CARNELLE PAYS-DE-FRANCE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

SEANCE ORDINAIRE DU 3 AVRIL 2024

Membres en exercice : 42 L’an deux mille vingt-quatre, le trois avril, Présents : 30 Le Conseil Communautaire, légalement convoqué Votants : 36 à 20h30, s’est réuni à Chaumontel, Date convocation : 28 mars 2024 en séance publique, sous la présidence de Patrice Robin. Date d’affichage : 28 mars 2024

Etaient présents : (30) Patrice ROBIN, Claude KRIEGUER, Paule LAMOTTE, Annick DESBOURGET, Christiane AKNOUCHE, Richard GRIGNASCHI, Jean-Noël DUCLOS, Jean-Marie BONTEMPS, Sylvain SARAGOSA, Jacques GAUBOUR, Gilbert MAUGAN, Patrick FAUVIN représenté par Véronique BRETENOUX, Michel MANSOUX, Nathalie DELISLE-TESSIER, Michel ZEPPENFELD, Sylvie LOMBARDI, Nicolas ABITANTE, Éric RICHARD, Jean-Christophe MAZURIER, Chantal ROMAND, Laurence CARTIER- BOISTARD, Gilles WECKMANN, Thierry PICHERY, Jacques FÉRON, Jacques ALATI, Olivier DUPONT, Valérie LECOMTE, Hugues BRISSAUD, Pascal MARTIN, Cyril DIARRA, Conseillers Communautaires formant la majorité des membres en exercice.

Absents représentés ayant donné pouvoir : (6) Delphine DRAPEAU donne pouvoir à Jean-Marie BONTEMPS, Sylvaine PRACHE donne pouvoir à Jean-Christophe MAZURIER, Silvio BIELLO donne pouvoir à Laurence CARTIER-BOISTARD, Nathalie BENYAHIA donne pouvoir à Thierry PICHERY, Laurence BERNHARDT donne pouvoir à Michel MANSOUX, Sarah BÉHAGUE donne pouvoir à Olivier DUPONT. Absents : (6) Jacques RENAUD, Corinne TANGE, Christophe VIGIER, Emmanuel DE NOAILLES, Jacqueline HOLLINGER, Fabrice DUFOUR.

Secrétaire de séance : Jean-Noël DUCLOS.

N°2024/034 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ORGANISMES EXTÉRIEURS ET AUX

ASSOCIATIONS RELEVANT DU BUDGET C3PF

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la comptabilité M57,

Vu les statuts de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France adoptés par la délibération du 17 octobre 2018 et entérinés par l’arrêté préfectoral A19-024 du 6 février 2019, modifiés par délibération n°116-2021 du 24 novembre 2021 et entérinée par l’arrêté préfectoral n°A 22-085 du 26 avril 2022, Vu l’avis favorable de la Commission Culture en date du 19 décembre 2023, Vu l’avis favorable de la Commission Administration Générale, Finances et Contrôle de Gestion, en date du 19 mars 2024,

Vu l’avis favorable du Bureau Communautaire en date du 25 mars 2024,

Vu le rapport de Claude KRIEGUER, 1er Vice-Président délégué à l’administration générale, aux finances et au contrôle de gestion,

Considérant la compétence obligatoire développement économique,

Considérant la prise de compétence optionnelle culturelle et pour laquelle toutes les bibliothèques locales ont été reconnues d’intérêt communautaire afin notamment de les mettre en réseau,

Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

ADOPTE le versement des subventions suivantes auprès des associations et organismes extérieurs :

- Les Amis de la bibliothèque d’Asnières-sur-Oise : 1 000 euros

- La Bibliothèque de Chaumontel : 1 750 euros

- La Bibliothèque de Belloy-en-France : 1 750 euros

- Vitazik Rocquemont (aide à la création de contes à destination des écoles de la C3PF) : 3 000 euros - Association Fauconnerie : 1 000 euros

- Fondation Royaumont pour la gratuité d’accès aux habitants de la Communauté de communes à l’abbaye de Royaumont : 17 500 euros- CEEVO : 1 743 euros

- Centre d’accueil de la faune sauvage : 1 000 euros

- La Ligue de la protection des Oiseaux (LPO) : 1 000 euros

- Saint-Martin Histoire Patrimoine et Territoire (livre Télégraphe Chappe) : 1 000 euros - Initiactive 95 : 15 000 euros

- France Travail (bus) : 1 500 euros

ADOPTE, à la majorité de 26 voix pour et 10 contre, le versement d’une subvention à l’organisme extérieur suivant :

- ONF : 14 535 euros

Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits. Pour extrait conforme, Le Président, Patrice Robin