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Compte-Rendu - CR 16 06 2015
Document publié le Mardi 16 juin 2015 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 16 06 2015)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Travail et emploi,
1
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE
MARDI 16 JUIN 2015 A 20 H 30 À LA SALLE DE LA MAIRIE
************************
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que 2 agents titulaires exerçant à l’accueil de loisirs sans hébergement « les Bambins » doivent être intégrés dans la filière animation pour être en conformité avec la CAF. En conséquence, suite à l’avis favorable de la Commission Administrative Paritaire du Centre de Gestion 2 emplois d’adjoint d’animation seront créés et 2 emplois d’adjoint techniques seront supprimés à compter du 1er juillet 2015 sans aucune incidence financière. Le Conseil Municipal prend une délibération modifiant le tableau des effectifs par création et suppression d’emplois, le personnel communal est composé de 12 agents titulaires dont 5 à temps complet et 7 à temps non complet. Monsieur le Maire précise que cet effectif est complété par un intérimaire et 5 emplois aidés.
Monsieur LAURENT informe le Conseil Municipal que suite à la mise en place de la réforme des rythmes scolaires il y a lieu de modifier le règlement intérieur du service périscolaire et des TAP au 1er septembre 2015. Le Conseil Municipal prend une délibération modifiant les règlements intérieurs correspondants.
Monsieur le Maire présente au conseil Municipal la proposition de vente de la parcelle de 500 m2 située au Jasset et en zone UA du PLU appartenant à M. DUPLAY en vue de réaliser un parking public. Le Conseil Municipal prend une délibération à 12 voix pour et 1 abstention autorisant le Maire à acquérir la parcelle.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une pétition signée par une bonne partie de la population a été déposée en Mairie concernant les mauvaises odeurs émanant des bassins d’évaporation de la Cave coopérative de CHUSCLAN situés sur le territoire de la Commune d’ORSAN. Il présente au Conseil Municipal un projet de courrier à adresser à Monsieur le Préfet du Gard qui a autorisé cette installation sans l’avis de la Commune. Le Conseil Municipal est favorable à l’envoi de ce courrier.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que des adhérents de l’association Bagnolaise Est Vie Danse domiciliés sur la Commune d’ORSAN sont sélectionnés aux championnats de Monde qui doivent se dérouler aux Etats-Unis en août 2015. Compte tenu des dépenses à engager pour participer à cette compétition, l’Association sollicite une subvention exceptionnelle. Le Conseil Municipal prend une délibération accordant une subvention exceptionnelle de 150 €.
Monsieur LAURENT donne lecture du compte-rendu réalisé par Monsieur RENVERSEAU concernant les travaux suivants :
- Mise en place de deux robinets au cimetière
- Mise en place de serrures électroniques sur certains bâtiments communaux - Faucardage des fossés de la Commune
- Réfection des chemins ruraux
Monsieur LAURENT informe le Conseil Municipal que le panneau lumineux sera installé Jeudi 18 Juin 2015 sur le mur de l’Ecole Primaire.