Compte-Rendu - CR 01 12 2015

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Compte-Rendu - CR 01 12 2015 Document publié le Mardi 1 décembre 2015 par la commune d'Orsan. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 01 12 2015)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Jeunesse,

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COMPTE RENDU DE LA RÉUNION ORDINAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE

MARDI 1er DECEMBRE 2015 A 20 H 30 À LA SALLE DE LA MAIRIE

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 Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Poste propose de transformer le Bureau d’ORSAN en Agence Postale Communale au moyen d’une convention entre La Poste et la Commune d’une durée de 9 ans renouvelable 1 fois avec une indemnisation de 1 000 € par mois. Monsieur le Maire précise que l’agencement du Bureau sera transféré par les services techniques de la Poste, à l’accueil de la Mairie. La formation des agents de l’accueil aux fonctions des services postaux sera également assurée par la Poste. Monsieur le Maire propose de réaliser ce partenariat à compter du 1er Février 2016. Le Conseil Municipal prend une délibération à l’unanimité approuvant la transformation du Bureau de Poste d’ORSAN en Agence Postale Communale au 1er Février 2016 et autorisant le Maire à signer la Convention correspondante.

 Monsieur le Maire fait le compte rendu de la visite effectuée ce week-end à ORSAN par le Docteur MERLIN concernant son installation éventuelle sur la Commune en remplacement du Docteur MARBAT qui part à la retraite le 31 Décembre 2015. Monsieur le Maire précise qu’il vient de donner aujourd’hui son accord pour une prise de fonction le Lundi 29 Février 2016 dans les locaux de la Poste qui seront aménagés à cet effet.

 Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le règlement de collecte des Ordures Ménagères adopté par le Conseil Communautaire applicable sur le Territoire de la Communauté d’Agglomération du Gard Rhodanien. Monsieur le Maire précise que ce règlement doit être validé par chaque commune membre de la Communauté d’Agglomération. Le Conseil Municipal prend une délibération à l’unanimité validant le règlement de collecte des Ordures Ménagères.

 Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une étude a été réalisée en Commission des Finances afin de modifier la durée, les tarifs et le règlement des concessions des cimetières de la Commune. Il fait part des observations formulées par Monsieur GENOT. Le Conseil Municipal prend acte mais ne donne pas suite. Monsieur le Maire propose des durées de 15, 30 et 50 ans avec des tarifs correspondants. Le Conseil Municipal prend une délibération à l’unanimité approuvant les nouveaux tarifs, durées et règlement des concessions des cimetières de la Commune applicables au 2 Décembre 2015.

 Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une étude a été réalisée en Commission des Finances en vue de modifier les tarifs d’Eau et d’Assainissement et mettre en place un règlement de service conformément aux recommandations des Services de la Police de l’Eau et à la règlementation en vigueur. Monsieur le Maire précise que la Commission ne souhaite pas modifier les tarifs pour l’exercice 2016. Le Conseil Municipal valide la décision de la Commission des Finances et prend une délibération à l’unanimité approuvant les règlements de service pour l’Eau et l’Assainissement.

 Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la convention de fleurissement participatif en vue d’embellir le village. Monsieur le Maire précise que Madame BALLATORE est à l’origine de ce projet et qu’elle a apporté toutes les corrections formulées par Monsieur GENOT. Il demande au Conseil Municipal de se prononcer sur cette initiative. Le Conseil Municipal prend une délibération à l’unanimité donnant un avis favorable et autorisant le Maire à signer la convention entre les administrés volontaires et la municipalité.

 Monsieur RENVERSEAU informe le Conseil Municipal que le 30 Novembre 2015 a eu lieu la réception provisoire des travaux concernant l’aménagement et la mise en accessibilité de l’étage de la Maison des Associations.

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 Monsieur LAURENT informe le Conseil Municipal que la Commune a obtenu l’agrément pour recruter un jeune en service civique. Il s’agit d’une mission de 6 mois à compter du 1er Janvier 2016 à raison de 24 H hebdomadaires. Il sera chargé de la communication entre la municipalité et les administrés en matière d’environnement et de développement durable. Le coût est évalué à 100 € par mois pour la Commune car la rémunération est prise en charge par l’Etat.

 Monsieur LAURENT informe le Conseil Municipal qu’un stagiaire de 2ème année de l’Ecole des Mines d’ALES interviendra en 2016 pour une durée de 3 mois en vue de réaliser une étude sur le projet de déferrisation que la municipalité souhaite lancer afin d’améliorer la qualité de l’eau potable.

 Monsieur LAURENT informe le Conseil Municipal qu’une réunion avec toutes les associations est prévue ce Jeudi 3 Décembre 2015. A cette occasion, une démonstration sera effectuée concernant le fonctionnement de l’ascenseur et une réflexion sera lancée pour définir le nom de chaque salle de la Maison des Associations.

 Monsieur LAURENT informe le Conseil Municipal que le repas de Noël pour tous les enfants de l’école est prévu le 18 Décembre 2015 à la Salle des Fêtes.

 Monsieur BOUZIGE demande où en est le projet d’acquisition d’un tracteur pour les services techniques. Monsieur le Maire précise qu’on a reçu plusieurs devis et qu’il compte sur l’avis de Bertrand ROUMEAS et Didier BOUZIGE pour déterminer son choix et prendre une décision en Janvier 2016.