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Document publié le Jeudi 15 janvier 2015 par la commune de Saint-Apollinaire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte renduduconseildu15janvier2015 13593)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Pêche et métiers de la mer,
1
COMPTE RENDU
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 15 JANVIER 2015 A 19H00 A LA MAIRIE
SESSION ORDINAIRE
Date de la convocation : 08/01/2015
Nombre de conseillers en exercice : 11
Secrétaire de séance : M. Aymeric CUVELIER
L’an deux mille quinze, le quinze janvier, à dix-neuf heures et zéro minute, le Conseil Municipal, dûment convoqué s’est réuni à la Mairie sous la présidence de M. Yves LELONG, Maire de la commune.
PRESENTS : Mesdames Josiane BERAUD, Aurélie STOUPY, Messieurs Yves LELONG, Aymeric CUVELIER, Claude BUSSY, J.F. BERTHET, Denis DECHOUX, François STEL et Claude TRIQUET.
ABSENTS : Messieurs Christopher BROWN et Jean-François PINONCELY.
ORDRE DU JOUR
1) Rencontre avec RTE
2) Divers
1) Rencontre avec RTE
Après la venue de l’association Avenir Haute Durance et toujours à la demande du conseil municipal, c’est au tour de Monsieur ROBINOT et de Monsieur LOTTE de RTE de venir présenter le projet de rénovation du réseau THT de la Durance. Ils font la présentation de l’étude et précisent que l’enveloppe totale des travaux s’élève à 230 millions d’euro, dont 35 millions pour l’économie locale. Ils expliquent pourquoi il est plus difficile de faire de l’enfouissement, car il y a davantage de contraintes techniques et financières.
Ils précisent qu’actuellement aucun projet d’interconnexion avec l’Italie n’est prévu. En effet, il existe déjà une liaison Savoie-Piémont en courant continu de plus forte capacité. Seuls sont prévus 100 km de souterrain à 63 KV et 100 km d’aérien à 225 KV. Deux lignes seront donc implantées pour la sécurisation des réseaux.
Les élus abordent le problème de l’impact visuel et environnemental des lignes aériennes.
Messieurs ROBINOT et LOTTE de RTE répondent que le défrichement se fera au droit des pylônes. Sous les lignes, les arbres seront taillés un minimum afin de respecter les distances de sécurité. En ce qui concerne le GR 50, RTE travaille en parallèle avec le Parc des Ecrins pour modifier le tracé.
De même, RTE s’engage à prendre les mêmes précautions pour chaque pylône de la commune que celles prises dans une zone de protection des captages (ex : Prunières) en réalisant les études de sol et hydrogéologiques nécessaires et en suivant les préconisations inscrites dans leurs rapports pour l’exécution des travaux.
En ce qui concerne l’impact de ces travaux sur les pistes forestières, celles-ci seront obligatoirement refermées avec des barrières physiques voire revégétalisées si besoin et en concertation avec l’ONF, le Parc des Ecrins.
Puis vient la question des retombées économiques pour la commune. RTE envisage une redevance de 42 000 €/an pour les pylônes pendant la durée de vie d’un ouvrage, et 288 000 € de participation à un projet communal.
Monsieur le Maire demande les coûts réels des 2 projets : aérien et souterrain, afin de pouvoir les comparer ce que Monsieur ROBINOT s’engage à transmettre à la commune. 2
2) Divers
Monsieur le Maire informe que pour l’édition très prochaine du Petit Rocassin, il convient d’augmenter ponctuellement le temps de travail de la secrétaire de mairie afin de pouvoir le réaliser.
Monsieur le Maire fait part d’une réunion à laquelle il a assisté concernant le développement de la filière bois, projet émanant de la Préfecture des Hautes-Alpes.
La séance du prochain conseil est fixée au vendredi 06 février 2015 à 20H00.
La séance est levée à 21H30.
Le Maire,
Yves LELONG