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Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du conseil municipal du 2 juillet 2024
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Manspach.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du conseil municipal du 2 juillet 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Transports,
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
2 juillet
2024
à 20
heures
00
Salle
du
Conseil
-Mairie
-3,
rue
de
la
Vallée
Conseillers
élus
: 15
Conseillers
en
exercice
: 14
Absences
:1
Procuration
: 0
Date
de convocation
: 24/06/2024
Sous
la
présidence
de
M.
Daniel
DIETMANN,
Maire
Etaient
présents
: Mme
Nathalie
VERRIER,
Adjointe,
M.
Pascal
WIEDEMANN,
Adjoint,
Mmes
Marie-Paule
BINDA,
Nathalie
DURAND,
Mireille
JOLY,
Caroline
KIGER,
MM.
Jean-Marie
FLURY,
Sébastien
GENTZBITTEL,
Jeremy
GERBER,
Brice
GSCHWIND,
Dominique
RICHARD,
Jean-Louis
STANTINA
Absent
excusé
:
M.
Nicolas
HANS
Y
assistent
également
:
Mme
Nathalie
GARDELLA,
secrétaire
Mme
Claudine
WEIBEL,
secrétaire
Ordre
du
jour
:
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
09/04/2024
Actualité Recensement
de
la population
2025
:
Ÿ_
Nomination
d’un
coordonnateur
communal
et d’un
coordonnateur
suppléant
Ÿ_
Nomination
de
agent
recenseur
Demande
d’un
administré
d’achat
d’une
partie
du
terrain
communal
Proposition
de
classement
d’une
parcelle
communale
dans
le domaine
public
Marquage
des
routes
Proposition
de
renouvellement
de
la
ligne
de
trésorerie
Divers
ES Dir ©, œ À 5
M.
le
Maire
souhaite
la
bienvenue
à tous
les
membres
présents,
constate
que
le
quorum
est
atteint
et
ouvre
la
séance.
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
(article
2541-6
du
CGCT)
M.
le Maire
signale
à Mmes
et MM.
les
Conseillers
que
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
stipule
dans
son
article
L
2541-6,
applicable
aux
communes
des
départements
de
la
Moselle,
du
Bas-
Rhin
et du
Haut-Rhin,
que
lors
de
chacune
des
séances,
le Conseil
Municipal
désigne
son
secrétaire.
Afin
de
faciliter
la
rédaction
des
comptes
rendus
de
séances,
le
Conseil
Municipal
désigne
Mme
GARDELLA,
secrétaire.
Adopté
à l’unanimité.
Commune
de
Manspach-Conseil
Municipal
du
2
juillet
2024
Page
1 2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
9
avril
2024
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le procès-verbal
de
la
séance
du
9 avril
2024
dont
copie
avait
été
transmise
à chaque
Conseiller.
3.
Actualité M.
le
Maire
fait
un
parallèle
entre
le bar
Chez
Mimi,
« Espace
de
Vie
Sociale
» qui
génère
de
la convivialité
et
des
rencontres
entre
riverains
et gens
extérieurs
au
village,
et
la
Maison
de
la
Nature
du
Sundgau,
dont
il
est
le
Président
de
l’Association
de
gestion,
«
Espace
de
Vie
Sociale
»
dont
la
ligne
forte
est
«
le
Sundgau,
territoires
des
possibles
»
et
qui,
après
de
longs
mois
de travail,
a concrétisé
un
contrat
avec
la Caisse
d’Allocations
Familiales
qui
subventionne
des
activités
pour
que
chaque
enfant
puisse
en
bénéficier.
Pour
l’année
2023,
70
000
€
ont
été
versés
par
la CAF.
M.
Lionel
KOENIG,
Directeur
de
la CAF,
s’était
rendu
à
la MNS.
MM.
Willy
et
André
AMSTUTZ
ont
obtenu
le
2°%
prix
départemental
2024
des
prairies
fleuries.
La
prairie,
qui
se
situe
au
niveau
des
virages
de
la rue
du
Viaduc,
n’a
pas
été
labourée
pendant
des
dizaines
d’années,
ce
qui
a
permis
le
développement
de
nombreuses
espèces
de
fleurs.
M.
le Maire
souhaite
que
le Lampyre
(vers
luisant)
reface
son
apparition
à Manspach.
Bravo
aux
frères
AMSTUTZ
pour
leur
persévérance
à maintenir
cette
prairie
dans
un
excellent
état,
au
service
du
« vivant
».
4
jeunes
chouettes
chevêche
d’Athéna
sont
nées
dans
un
nichoir
installé
chez
Mme
et
M.
Renée
et Jean-Louis
LABOUBBE,
rue
St Léger.
Ÿ
11/04
: Atelier
technique
projet
Trame
Verte
et Bleue
à la
CCSAL
Des
Maires
y
participent
avec
les
techniciens
de
PEPAGE
Largue.
La
CCSAL
a démarré
une
étude
de
diagnostic
et
plan
d’actions
pour
la
reconquête
de
la
Trame
Verte
et
Bleue
de
son
territoire et pour
rétablir
les fonctionnalités
naturelles
des
horizons
hydrologiques
qui
alimentent
nos
captages
d’eau
potable.
Les
objectifs
visés
par
ce
projet
sont
les
suivants
:
-_
Affiner
la connaissance
de
la
biodiversité
et des
composantes
écologiques
du
territoire
de
la
CCSAL
et de
ses
enjeux,
en
lien
avec
les
acteurs
concernés
par
la thématique
-_
Diagnostiquer
l’état
des
milieux
naturels,
de
la biodiversité
et
de
la TVB
=
Etablir
un
plan
d’actions
opérationnel
sur
les
secteurs
évalués
comme
prioritaires
en
termes
de
préservation
et de
restauration.
Ÿ
11/04
: Réunion
à Wittelsheim
sur
le pouvoir
de
police
des
Maires
en
matière
d'urbanisme
Sur
invitation
de
la Sénatrice
Mme
SCHILLINGER
et du
Sénateur
M.
HAYE
Y
ont
assistés
: M.
le
Maire
ainsi
que
Mmes
les
Secrétaires
Le
pouvoir
de
police
en
matière
d’urbanisme
est
un
pouvoir
majeur
pour
les
maires.
Le
respect
des
règles
d’urbanisme
fait d'ailleurs
partie
intégrante
du
vivre
ensemble
et devient
dès
lors
une
des
principales
préoccupations
des
Elus.
Responsables
et
experts
locaux
de
ces
problématiques,
tant
au
niveau
administratif
que
judiciaire
(Services
de
l’Etat,
Gendarmerie,
Procureure
de
ta
République,
avocat
spécialisé
et
instructeurs},
nous
ont
éclairés
sur
l'ensemble
de
nos
devoirs
et
de
nos
moyens
d'action
dans
le
but
de
mieux
les
appréhender.
Cette
rencontre
a été
l’occasion
de
prendre
connaissance
des
difficultés
de
chacun
et de
réfléchir
ensemble
aux
évolutions
souhaitables
de
la règlementation
en
la
matière.
Commune
de
Manspach-Conseil
Municipal
du
2 juillet
2024
Page
2 Ÿ
20/04
:Réunion
de
l’Association
des
Maires
du
Haut-Rhin
à
WESTHALTEN
1-
Intervention
de
M.
Nicolas
FELD-GROOTEN,
Directeur
Académique
des
Services
de
l'Education
Nationale
:quelle
école
pour
les
territoires
ruraux
?
/ notre
école,
faisons-là
ensemble
!/
les
nouvelles
missions
des
enseignants
et
le
rôle
des
directeurs
d'école
/
le
développement
qualitatif
de
l’enseignement
de
la
langue
régionale
/ la
sécurisation
des
écoles
2-
Présentation
du
plan
de
lutte
contre
le
frelon
asiatique
dans
le
Haut-Rhin,
par
le
Groupement
départemental
de
Défense
Sanitaire
Apicole
3-
ENEDIS
:Présentation
de
la
nouvelle
équipe
des
Interlocuteurs
Privilégiés
auprès
des
collectivités
/
accompagner
les
maires
dans
le
pilotage
des
projets
E.N.R.
:découvrez
l'Espace
Mesures
et
Services
/ réchauffement
climatique
:des
arbres
malades
sur
les
lignes
électriques
Ÿ_
23/04
: Réunion
du
Conseïl
de
Fabrique
Le
dysfonctionnement
d’une
cloche
a
nécessité
l’intervention
et
la
réparation
des
éléments
défaillants
par
l’entreprise
BODET
: coût
de
l'intervention
810
€
La
double
fenêtre
à la sortie
de
la sacristie
est à revoir.
Culture/histoire/Abords
de
l'Eglise :
La
boîte
Tupperware
«
Géocaching
» de
la grotte
de
l'Eglise
a disparu...
Depuis
cette
date,
grâce
aux
scouts,
la boîte
a été
retrouvée
intacte
et remise
à sa place.
Y
26/04
:Assemblée
générale
de
l'Association
des
Maires
Ruraux
du
Haut-Rhin
à
Bernwiller 1.
Intervention
de
Mme
Véronique
MUNDEL
de
la
Direction
Territoriale
Alsace
Enedis
sur
l'Espace
Mesure
et
Services
(outil
pour
les
communes)
et
les
nouveaux
correspondants
des
communes
2.
Intervention
de
M.
Denis
NASS,
Président
de
la
Chambre
d’Agriculture
sur
le
dossier
de
la
méthanisation
3.
Intervention
du
représentant
de
PEtat,
sur
le
Plan
«
France
Ruralités
»
Y__
27/04
:Conférence
des
Maires
du
Pays
du
Sundgau
à
Friesen
1.
La
présentation
du
cadre
dans
lequel
s’inscrit
le
projet
de
territoire
porté
par
le
Pays
du
Sundgau
2.
L'exposition
des
fiches
thématiques
(version
de
synthèse)
du
projet
de
territoire
par
la
Vice-
Présidente
en
charge
de
la
démarche,
Madame
Fabienne
BAMOND
L'Habitat
dans
le
Sundgau
:se
Déplacer
dans
le
Sundgau
et
vers
l'extérieur,
sobriété
énergétique
et
décarbonation
des
activités.
Production
d'énergies
locales
et
décarbonées,
Agriculture
et
alimentation,
Culture
—
patrimoine,
Parcours
de
Financement
de
l'innovation.
Ÿ
16/05
:Conférence
des
Maires
du
Pays
du
Sundgau
à la
CCSAL(Mobilités)
Tour
d’horizon
des
politiques
et
projets
de
mobilité
au
sein
de
notre
territoire
Ÿ__16
et
17/05
:
Curage
des
tabourets
siphons
par
l’entreprise
SARP
Grand
Est
pour
un
montant
de
3
408.00
€
Un
poste
de
fonctionnement
qui
va
coûter
de
plus
en
plus
cher,
dit
M.
fe
Maire.
Le
réseau
pluvial
est
à
la
charge
de
la
commune
et
le
réseau
assainissement
à
la
charge
des
consommateurs
d’eau,
par
le
biais
de
la
facture
du
service
assainissement
de
la
CCSAL.
Commune
de
Manspach-Conseil
Municipal
du
2
juillet
2024
Page
3 *
19/05
:Manifestation
« Journée
des
Moulins
et
du
Patrimoine
» de
la
Maison
de
la
Nature
du
Sundgau
:Visite
du
Moulin
de
Manspach
Comme
annoncé
dans
le
cadre
des
journées
européennes
des
moulins,
la
Maison
de
la
Nature
du
Sundgau
a
organisé
le
19
mai
dernier
une
visite
de
différents
moulins
de
la
vallée
de
la
Largue
encadrée
par
M.
Marc
GLOTZ,
Historien
spécialiste
du
Sundgau,
Le
parcours
a débuté
à Ueberstrass
et
s’est
terminé
à Manspach
en
passant
par
les
moulins
de
Friesen
et
Mertzen.
Ÿ”_
19/05
:Semaine
de
la
mobilité
et
du
vélo
du
lundi
13
mai
au
dimanche
19
mai
organisée
par
la
CCSAL
Dans
le
cadre
d’une
«
balade
contée
»
où
les
participants
se
sont
déplacés
à vélo,
l'itinéraire
est
passé
par
la
voie
verte
de
la
Largue
et
par
le
moulin
de
Manspach
pour
une
visite
guidée.
Mme
VERRIER
trouve
dommage
que
les
Manspachois
n’aient
pas
été
invités
à participer
à ces
visites
du
moulin.
M.
le
Maire
répond
que
ces
manifestations
ont
été
annoncées
dans
la
presse
et
se
trouvent
dans
le
programme
grand
public
du
site
de
la
Maison
de
la
Nature
du
Sundgau.
*
21/05
:Conseil
syndical
du
Pays
du
Sundgau
(SCoT
Schéma
de
Cohérence
Territorial)
Le
Schéma
de
Cohérence
Territorial
du
Sundgau
a
été
approuvé
par
délibération
du
Conseil
Syndical
en
date
du
10
juillet
2017.
La
durée
de
vie
du
document
est
de
20
ans,
soit
jusqu’au
10
juillet
2027.
Le
SCOT
peut
être
révisé
où
modifié.
Tous
les
six
ans,
le
SCOT
doit
faire
l’objet
d’une
analyse
des
résultats
de
l’application
du
schéma
et
l'établissement
public
chargé
du
SCOT
doit
délibérer
sur
son
maintien
en
vigueur
ou
sur
sa
révision
partielle
ou
complète.
La
loi
«Climat
et
Résilience»
de
2021
et
les
obligations
qu’elle
impose
à l’ensemble
de
la
chaîne
des
documents
de
planification,
du
SRADDET
de
la
Région
Grand
Est
aux
PLU(i)
des
intercommunalités,
perturbe
le
calendrier
classique
de
«
la
vie
»
du
SCoT.
Un
point
d'explication
a
été
réalisé
en
séance
sur
les
implications
calendaires
de
la
loi
«
Climat
et
Résilience
»
pour
le
SCoT.
Le
Scot
est
consultable
sur
le
site
du
PETR
du
Sundgau.
La
loi
«
Climat
et
Résilience
»
impose
aux
SCoT
une
contrainte
significative
en
termes
de
sobriété
foncière,
Les
futures
zones
à
bâtir
en
extension
devront
dans
la
nouvelle
mouture
du
SCoT
du
Sundgau
être
50%
inférieures
à
la
consommation
réelle
d'espaces
observée
entre
2011
et
2021.
À
cette
trajectoire
de
sobriété
inscrite
dans
la
loi
s’ajoute
la
difficulté
suivante
:
La
consommation
d’espaces
mesurée
entre
2021
et
la
date
d’approbation
de
la
nouvelle
mouture
du
SCoT
seront
à décompter
des
zones
d’extensions
urbaines
du
nouveau
SCoT.
La
loi
« Climat
et
Résilience
»
impose
aux
SCoT
d’être
compatibles
avec
ce
principe
de
division
par
deux
des
surfaces
de
consommation
foncière
pour
2027.
Cette
date
correspond
au
temps
nécessaire
pour
réviser
ou
pour
élaborer
un
SCoT
s’il
était
prescrif
à
ce
jour
(environ
4
ans
d'élaboration). Délibération
prise
par
le Conseil
municipal
le
16
juin
2017
Vi
l'application
de
la loi MAPTAM
(Modernisation
de
l'Action
Publique
Territoriale
et
d’Affirmation
des
Métropoles)
obligeant
les
communes
au
travers
du
SCOT,
de
maitriser
l’extension foncière
urbaine.
Va
la délibération
du
Conseil
municipal
du
27
septembre
2016
concernant
le
TO
transmis
par
le PETR
et le constat
d'imprécision
du
document
en
l'absence
de
références
cadastrales.
Commune
de
Manspach-Conseil
Municipal
du
2
juillet
2024
Page
4 M.
le
Maire
a
organisé
le
21
juin
2017
une
réunion
sur
le
terrain
en
présence
de
M.
David
RIGOULOT,
chargé
de
mission
SCOT,
M.
le
Maire
présente
et
explique
la
carte
du
TO
de
la
commune
ci-jointe.
Entendu
que
le
TO
est
un
simple
indicateur
permettant
de
suivre
l’évolution
des
extensions
urbaines
à partir
de
la
date
d'arrêt
du
SCOT,
Entendu
que
la
localisation
des
zones
à
urbaniser
en
extension
n’est
pas
du
ressort
du
TO,
nrais
des
PLU
ou
des
PLUI.,
Entendu
que
cette
carte
n'est
pas
figée
dans
le
temps
mais
qu'elle
permet
d'évaluer
le
dynamisme
de
construction
des
communes,
Entendu
que
la
commune
de
MANSPACH
dispose
d'un
droit
d'extension
de
3,5
ha
pour
les
10
prochaines
années,
Le
Conseil
Municipal
VALIDE
la
carte
du
TO
proposé
par
le
PETR
du
Pays
du
Sundgau.
23/05:
Courrier
de
la
DREAL
(Direction
Régionale
de
l'Environnement,
de
l'Aménagement
du
Logement)
invitant
le
public
à
participer
à
une
consultation
du
01/07/2024
au
30/08/2024
concernant
Pélaboration
du
Schéma
régional
des
carrières
de
Ja
Région
Grand
Est
Le
dossier
de
consultation
se trouve
sur
le site
internet
de
la DREAL
Grand
Est.
23/05
: SIS
DES
SOURCES
: Réunion
du
Comité
directeur
Sous
l'impulsion
de
M.
le
Maire,
un
nouveau
dossier
a été
déposé
afin
d’obtenir
la
labellisation
«
Ecole
Nature
».
Suite
à cette
requête,
en
accord
avec
M.
l’Inspecteur
d’Académie,
MM.
les
Maires
et
le
personnel
enseignant,
le
RPI
des
Sources
a été
reconnu
par
un jury
départemental
Ecole,
Etablissement
en
Démarche
globale
de
Développement
Durable,
label
E3D
niveau
ENGAGEMENT
le
17
mai
pour
les
trois
années
à venir
à partir
de
la
rentrée
2024.
Le
RPI
des
Sources
a
des
atouts
qui
pourront
faire
la
différence
sur
les
prochaines
années
:
accueil
périscolaire
le
matin,
label
E3D,
connexion
avec
la
Maison
de
la
Nature
du
Sundgau
et
l’espace
de
vie
sociale.
La
fermeture
de
classe
a été
évitée
cette
année
et
la
rentrée
2024
devrait
se
faire
sous
de
bons
auspices.
Quid
de
la
rentrée
2025
;22
élèves
du
CM2
quitteront
l'Ecole
de
Manspach.…
M.
le
Maire
donne
la
parole
à Mme
Caroline
KIGER,
qui
détaille
les
points
abordés
par
le
Comité
directeur
du
SIS
des
Sources
:
e
Vote
de
la
prime
exceptionnel
du
pouvoir
d’achat
e
Au
niveau
des
agents,
le
contrat
de
deux
ATSEM
arrive
à échéance
et
les
ouvertures
de
poste
ont
été
faites
sur
la
plateforme
de
recrutement.
3
personnes
ont
déjà
postulé.
Les
entretiens
auront
lieu
entre
le
1“
et
Le
{S juillet.
Mme
Isabelle
MUNCH,
ATSEM,
prendra
sa
retraite
au
mois
d’octobre
et
son
poste
ne
sera
pas
remplacé,
Il
n°y
aura
plus
que
3
ATSEM
au
sein
du
RPI
à
compter
de
cette
date.
e
L'accueil
du
matin
rencontre
un
franc
succès
avec
12
inscrits
dont
5
permanents,
3
mi-
temps
et 4
à
la
carte.
L'équipe
encadrante
sera
la
même
à la
rentrée
2024.
L'accueil
se
fera
à
partir
de
7
hres,
ce
qui
était
une
forte
demande
et
a
permis
de
scolariser
de
nouveaux
élèves
dans
notre
RPI.
Un
petit
déjeuner
tiré
du
sac
peut
être
prise
sur
place.
Il
existe
une
possibilité
de
«
dépose
d’urgence
»
sans
inscription
préalable
en
cas
de
problème
de
garde
de
dernière
minute.
e
La
kermesse
a eu
un
franc
succès
et
a pu
se
tenir
à Altenach.
Commune
de
Manspach-Conseil
Municipal
du
Z juillet
2024
Page
5 e
Mme
KIGER
se
fait
porte-parole
de
M.
ETTLIN
Régis,
Président
de
TREMA,
qui
remercie
l’ensemble
des
communes
qui
répondent
toujours
présent
grâce
aux
subventions
qui
sont
allouées
à
l’association.
M.
le
Maire
rappelle
que
grâce
à
TREMA,
les
familles
ne
payent
pas
la
piscine
et
d’autres
sorties.
Il
remercie
les
bénévoles
pour
leur
engagement,
soulignant
que
certains
n’ont
plus
d’enfants
à l’école.…..remarquable
!
M.
le
Maire
signale
que
des
classes
d’eau
ont
eu
lieu
et
remercie
M.
le
Maire
de
St
Ulrich,
ainsi
que
toute
son
équipe
pour
la
mise
à disposition
de
l’étang
du
Neuweiher,
qui
a donné
lieu
à
un
travail
au
long
cours,
dans
un
but
de
préservation
de
la
biodiversité
du
site,
et
de
création
d’un
sentier
pédagogique
par
les
élèves
de
la
classe
de
CM1-CM2
de
Manspach,
les
animateurs
de
la
Maison
de
la
Nature
du
Sundgau,
ainsi
que
de
l'EPAGE
Largue
et
Natura
2000.
Mme
KIGER
conclut
en
annonçant
qu’un
article
concernant
le
SIS
sera
publié
dans
le
journal
au
mois
de
novembre
prochain.
Divers
points
particuliers
du
RPI
des
Sources
seront
mis
en
avant
tels
que
l’accueil
du
matin,
le
label
E3D
(Ecole/Etablissement
en
démarche
globale
de
développement
durable),
le
sentier
pédagogique
ainsi
que
les
dates
d’inscription
des
futurs
élèves
de
petite
section
de
maternelle
pour
la
rentrée
2025.
M.
GENTZBITTEL
déplore
le
remplacement
tardif
ou
inexistant
des
professeurs
des
écoles
absents.
Ÿ
24/05
:Diffusion
de
la
carte
«Mangez
sundgauvien
!»
par
le
Pays
du
Sundgau
En
2023,
un
travail
de
recensement
de
tous
les
points
de
vente
en
circuits
courts
a
permis
d’aboutir
au
lancement
de
la
carte
interactive
« Mangez
Sundgauvien
!»
et
de
sa
diffusion
avec
Paide
des
agriculteurs
et
des
communes.
Cette
année,
le
Pays
du
Sundgau
souhaite
davantage
faire
connaitre
l’outil
pour
toucher
un
plus
grand
nombre
de
consommateurs.
Découvrez
la
carte
interactive
qui
recense
tous
les
points
de
vente
en
circuits
courts
dans
le
Sundgau
:fermes,
magasin
de
producteurs,
marchés,
AMAP,
distributeurs
automatiques.
il
y
en
a pour
tous
les
goûts
!
Ÿ
28/05
:Sous-commission
communale
d’aménagement
foncier
de
Dannemarie
Dannemarie
n’a
pas
de
remembrement.
La
Commune
est
en
train
de
l’élaborer.
M.
le
Maire
fait
partie
de
la
Commission,
afin
de
défendre
l’intérêt
de
Manspach
dans
la
mise
en
place
d’une
piste
cyclable
reliant
Manspach
au
collège
et
au
supermarché
de
Dannemarie.
Elle
est
dans
le
schéma
d’aménagement
et
va
être
réalisée
dans
le
cadre
des
travaux
connexes.
Ÿ
30/05
: Comité
syndical
de
la Brigade
Verte
à Muntzenheim
Election
d’un
nouveau
Président
: M.
Maxime
BELTZUNG,
Maire
de
Masevaux-Niederbruck,
Conseiller
d’Alsace.
La
Brigade
verte a
repris
le rôle
des
gardes-champêtres
dans
nos
communes.
La
Brigade
Verte
a été
créée
dans
le
Haut-Rhin
et maintenant
elle
est
également
présente
dans
le Bas-Rhin,
c’est
pourquoi
la CEA
verse
désormais
une
dotation
statutaire
à
hauteur
de
40
%,
et non
plus
une
subvention.
Les
60
%
complémentaires
pour
faire
fonctionner
le
syndicat
incombent
aux
329
communes
adhérentes. C’est
la
CCSAL
qui
est
compétente
pour
payer
en
lieu
et
place
de
ses
communes
membres
la
cotisation
de
la Brigade
Verte.
Commune
de
Manspach-Conseil
Municipal
du
2
juillet
2024
Page
6 La
Brigade
Verte
fête
cette
année
ses
35
ans
d’existence.
M.
le Maire
rappelle
que
la rue
Bellevue
est
interdite
à la circulation
des
non
ayants-droits,
afin
d'assurer
la sécurité
des
enfants
lors
de
l’embarquement
et
du
débarquement
des
bus
scolaires,
pour
rejoindre
l’abri
scolaire
ou
la cour
d’école.
Les
parents
seront
informés
qu’à
partir
du jeudi
9 septembre
2024,
M.
le Maire
a donné
ordre
à
la Brigade
Verte
d’informer,
de
rappeler
à Pordre
et verbaliser
si nécessaire
les
contrevenants
à
hauteur
de
90,-
€.
01/06
: Journée
citoyenne
«
Tous
acteurs
du
mieux
vivre
ensemble
»
Les
ateliers
suivants
ont
été
mis
en
place
:
Salle
des
fêtes
: 2ème
couche
peinture
extérieure
Moulin
:
Dalle
en
ciment
derrière
la grange
pour
stabiliser
les
opérations
d’outillage
du
tracteur.
Rendez-
vous
est
donné
en
octobre
pour
finir cette
dalle,
Rangement
et tri
Rénovation
de
la porte
de
la grange
Décorations
de
Noël
: un
atelier
est
à prévoir
ultérieurement
pour
les
finitions.
Ÿ
03/06
: Réunion
: Redonner
sa
source
au
Krebsbach
Reconnexion
du
ruisseau
du
village
«
Krebsbach
» avec
ses
2
sources,
pour
lui
redonner
sa
richesse
fonctionnelle
hydrique
et surtout
rétablir
la biodiversité
de
ce
superbe
cours
d’eau.
Visite
de
terrain
avec
l’EPAGE
Largue
et
le bureau
d’études
SINBIO
M.
le Maire
précise
qu’il
faudra
nettoyer
régulièrement
sous
le pont
de
la Largue
au
niveau
des
2
arches,
car
au-dessus
d’un
débit
de
90m3/seconde
(capacité
nominale
de
transit),
la
rue
du
Moulin
sera
inondée.
Ÿ__
04/06
: Réunion
de
lancement
mission
récolement
par
le Pays
du
Sundgau
à Wittersdorf
Y
ont
assisté
M.
le Maire
et Mmes
les
secrétaires.
La
commune
de
Manspach
a décidé
d'adhérer
à la
mission
de
contrôle
de
la conformité
des
constructions
proposée
par
le Pays
du
Sundgau.
L'activité
de
contrôle
démarrera
comme
prévu
le
ler juillet
prochain.
Présentation
du
fonctionnement
de
cette
nouvelle
mission :
e
Cadre
juridique
des
contrôles
obligatoires
et facultatifs
et présentation
des
solutions
de
résolution
des
infractions
e
La
place
du
Maire
et des
adjoints
e
Présentation
de
l’agent
contrôleur
et organisation
de
la mission
e
Modalités
de
construction
de
la mission
e
Identification
des
cas
de
récolement
obligatoire
e
Solliciter
un
contrôle
et critères
de
priorisation
e
Déroulement
et
contenu
d’un
contrôle
: avant,
pendant,
après
e
La
question
du
droit
de
visite
e
Le
lien
avec
les
autres
institutions
: préfecture,
tribunal,
gendarmerie,
brigade
verte,
SDIS,
ABF
°
La
convention
et les
modalités
de
facturation
e
Le
matériel
utilisé
Commune
de
Manspach-Conseil
Municipal
du
2 juillet
2024
Page
7 “05/06
: Rencontre
avec
Mme
RUHLMANN,
nouvelle
interlocutrice
ROSACE
(Fibre)
Y
ont
assisté
M.
le Maire
et Mmes
les
secrétaires
+ Comprendre
les
nouvelles
démarches
et
la vie
du
réseau
* Orienter
les
administrés
+ Connaître
les
outils
à la disposition
des
élus
* Revoir
les
dossiers
en
cours
+ Aborder
l’arrêt
prochain
du
réseau
cuivre
De
2026
à
2030,
il
y
aura
une
fermeture
commerciale
et
technique
de
l’ADSL,
on
passe
du
cuivre
à la
fibre.
2028
pour
Manspach
Aujourd’hui,
123
foyers
sur
270
ne
sont
pas
raccordés,
“07/06
: Rencontre
avec
M.
GUERRERA,
Responsable
des
Eclaireuses
et
Eclaireurs
de
France Les
éclaireuses/éclaireurs
de
France
du
groupe
de
Mulhouse,
(mouvement
laïque
du
scoutisme
français)
établiront
leur
camp
du
6
au
20
juillet
derrière
la
mairie
de
Manspach.
Ils
seront
au
total
une
quarantaine
de
jeunes
et une
dizaine
d'adultes.
Une
convention
de
mise
à disposition
a été
signée
avec
un
plan
d'installation,
M.
GUERRERA
ef
les
éclaireuses/éclaireurs
de
France
du
groupe
de
Mulhouse
remercient
la
commune
pour
la
dynamique
de
préservation
de
l'environnement
à
Manspach
et
sont
encore
plus
ravis
d'être
accueilli
dans
ce
contexte,
dans
une
commune
tui
partage
une
valeur
qui
leur
est
chère
: l'écocitoyenneté
sans
oublier
la
coéducation,
la solidarité,
la démocratie
et la laïcité
qui
sont
les
5 valeurs
de
l'association
des
Éclaireuses
Éclaireurs
de
France.
Toute
l'équipe
municipale
est
la bienvenue
si elle
souhaite
leur
rendre
une
petite
visite.
“_
17-18/06
: Renouvellement
de
la
couche
de
roulement
de
la Rue
du
Viaduc
Mise
à
niveau
des
bordures
de
trottoirs
faite
au
préalable
par
la
commune
par
l’entreprise
MORIFZ
pour
un
montant
de
10
515
€
Mise
à niveau
des
bouches
à clé
effectuée
par
le
SIAEP
(en
cours)
Ÿ
Juin
2024
: Busage
du
fossé
Rue
Auguste
Bihr
: Le
fossé
s’enfonçait
et des
travaux
de
sécurité
ont
été
réalisés
par
l’entreprise
WERTH
pour
un
montant
de
8 455.20
€
pour
la Commune
et
8 468.40
€ pour
PAF
de
Manspach.
Ÿ”
18/06
: Décision
du
Comité
de
Pilotage
concernant
le futur
siège
de
l’Epage
Largue
Faisant
suite
à
l’étude
de
faisabilité
de
l’implantation
du
siège
de
l’'EPAGE
Largue,
le COPIL
a
examiné
les
dossiers
présentés
par
8
communes
et
a
donné
un
avis
favorable
au
dossier
de
candidature
de
la commune
de
Manspach.
L’avis
du
COPIL
sera
présenté
au
Comité
syndical
qui
aura
lieu
à Pautomne
prochain.
Ÿ
18/06
: Réunion
de
l’équipe
de
travail
concernant
le Plan
Communal
de
Sauvegarde
La
commission
communale
s’est
réunie
afin
de
réviser
le plan
existant.
Le
risque
majeur
pour
la
Commune
de
Manspach
est
la
Rigole
qui
est
en
surplomb.
Le
flux
descendrait
vers
le village
s’il
y avait
une
rupture
de
digues.
La
commune
de
Retzwiller
a demandé
à VNF
de
réduire
le débit
à Friesen
car
la rigole
déborde
à
Retzwiller.
I
y
a
4
em
d’eau
et
le
reste
est
rempli
de
vase
et
de
boue,
qu’il
faudrait
racler.
Malheureusement
VNF
n’a
plus
assez
de
personnel.
L'EPAGE
Largue
poursuit
sa
mission
d’optimisation
des
inondations
en
ralentissant
les
ruissellements.
Commune
de
Manspach-Conseil
Municipal
du
2
juillet
2024
Page
8 Ÿ
La
solution
de
repli
en
cas
de
sinistre:
la
salle
des
fêtes,
l’Eglise,
l’ancienne
bibliothèque,
l'Ecole. Concernant
la
circulation
routière
et
le
transport
de
matières
dangereuses,
il
n’y
a
pas
de
solutions,
dit
M.
le
Maire,
les
camions
ne
passant
pas
par
lautoroute.
20/06
: Conseil
communautaire
de
la
CCSAL
à FULLEREN:
Un
des
points
à l’ordre
du
jour
: LA
PREVENTION/GESTION
DES
PRODUITS
RESIDUELS/ECONOMIE
CIRCULAIRE La
CCSAL
propose
d’équiper
les
camions
de
collecte
des
OMR
de
caméras
automatiques
filmant
le
contenu
et
la
qualité
des
produits
résiduels,
afin
d’identifier
les
délinquants
qui
n’obéissent
pas
aux
consignes
de
tri.
Durant
les
débats,
M.
le Maire
s’est
vivement
opposé
à ce
projet
pour
plusieurs
raisons
:
1°Les personnes
qui
trient
convenablement,
ne
méritent pas
d’être fliquées
2°Voilà
une
excellente façon
pour
augmenter
les
dépôts
sauvages
dans
les forêts,
fossés
et
rivières. 3°Le
refinancement
d’un
poste
d’ambassadeur
du
tri
tel
qu'il
existait
avant
pour
communiquer
avec
les
écoles
et les
ménages,
aurait favorisé
la
communication,
amélioré
la
sociabilité
et aurait permis
de
retrouver
les excellents
résultats
d’avant
2019.
Mme
LEY,
Maire
d’Ueberstrass,
M.
BERBETT,
Maire
de
Dannemarie,
et
quelques
autres
Délégués
prirent
la parole
pour
soutenir
les
arguments
de
leur
Collègue
de
Manspach,
mais
cela
ne
suffit
pas.
Le
vote
donna
la
majorité
aux
caméras
prônées
par
les
«
lobbies
»
des
déchets :
Suez,
Véolia
etc.
et de
l’augmentation
des
factures
OM
des
habitants.
25/06
: RPI
des
Sources
: Conseil
d’Ecole
à Manspach
M.
le Maire
donne
la parole
à Mme
VERRIER
Le
label
E3D
niveau
ENGAGEMENT
à été
accordée
en
date
du
17
mai
au
RP
des
Sources
pour
les
trois
années
à venir
à
partir
de
la
rentrée
2024,
La
dynamique
globale
mise
en
œuvre
dans
notre
RPI
en faveur
de
léducation
au
développement
durable,
de
concert
avec
la Maison
de
la Nature
du
Sundgau,
est
ainsi
légitimement
reconnue.
Notre
RPI
fait
dorénavant
partie
pour
les 3
années
à venir
des
Etablissements
actuellement
en
Démarche
de
Développement
Durable
dans
l'académie
de
Strasbourg.
»
Dans
les
classes
de
cycle
3,
des
éco-délégués
seront
élus
et viendront
faire
un
bilan
de
l’année
scolaire
lors
du
3e
conseil
d’école
de
chaque
année.
Ce
bilan,
ainsi
que
Les
actions
menées
par
les
classes
de
CI
et C2
sera
à faire
remonter
à
l’académie
lors
des
années
N+T
et N+2.
À
partir
de
ce jour,
le
logo
du
label
E3D
sera
apposé
sur
les
documents
officiels
émanant
du
RPI
des
Sources.
L’obtention
de
ce
label
pourra
décider
des
familles
de
villages
environnant
à inscrire
leur
enfant
dans
notre
RPL,
car
c’est
une
particularité
qu’on
ne
retrouve
pas
dans
les
écoles
alentours.
Afin
d'encourager
ce
genre
de
démarches,
M.
KLEIN,
Directeur
du
RPI,
demande
aux
Maires
présents
de
bien
vouloir
mettre
à jour
la
partie
«
Ecole
»
de
leur
site
Internet.
Mme
MEISTER,
Présidente
du
SIS,
précise
que
ce
label
sera
aussi
mentionné
dans
un
futur
article
de
journal.
Effectif
:
131
élèves
sont
inscrits
actuellement
pour
la
rentrée
2024,
soit
9
de
plus
par
rapport
aux
prévisions
de
début
2024.
Aucune
mesure
n’a
été
formulée
pour
notre
RPI
qui
pourra
donc
faire
une
rentrée
avec
2
classes
de
maternelle
et 4 classes
d’élémentaire.
Sensibilisation
à la sécurité
routière
: avec
une
partie
théorique
en
classe
et
une
partie
pratique,
à vélo,
dans
la cour.
Commune
de
Manspach-Conseil
Municipal
du
2 juillet
2024
Page
9 Visite
des
collèges
de
Dannemarie
et Seppois-le-bas
: les
élèves
de
CM2
ont
assisté
à des
cours
et mangé
à la cantine.
Finalisation
du
projet
« Jeux
olympiques
»
: travail
sur
le
parcours
de
la
flamme
et
sur
les
valeurs
du
sport.
Finalisation
du
projet
« sentier
pédagogique
de
l’étang
du
Neuweiler
à
St-Ulrich
: Fabrication
et mise
en
place
des
panneaux
provisoires
en
carton
et
inauguration
le 25 juin.
Sortie
de
fin
d’année
: Parc
Aventure
de
Burnhaupt-le-Haut
le
4 juillet
et
boum
à
l’école
le
5
juillet. Concours
de
dessins
« Crédit
Mutuel
»
: 2
élèves
ont
été
sélectionnés
et
verront
leur
œuvre
imprimé
sur
le
futur
calendrier.
Cela
a
aussi
rapporté
la
somme
de
200€
pour
la
coopérative
scolaire. Séance
de
musique
: Les
CM1
et
CM2
ont
également
bénéficié
d’une
vingtaine
de
séance
de
musique
avec
Mme
Albane
JOERGER,
Présidente
de
l’Ecole
de
musique
de
Dannemarie.
Enseignement
de
la
natation:
Un
créneau
à
la
piscine
de
Delle
a
été
accordé
à
l’Ecole
de
Manspack
le mardi,
du
9 septembre
2024
au
21
février
2025,
soit
20
séances
de
35
minutes.
URBANISME
Déclaration
préalable
accordée :
-_
M.
Jean-Max
FRANÇOISE,
demeurant
à MANSPACH,
création
d’un
carport
et
installation
de
panneaux
photovoltaïques,
15,
Rue
des
Vergers
68210
MANSPACH
-
M.
Jean-Marie
NICOLIELLO,
demeurant
à MANSPACH,
création
d’un
abri
de jardin
20a,
Rue
de
l’Eglise
68210
MANSPACH
-_
M.
Jean-Claude
MEYER,
demeurant
à MANSPACH,
installation
de
panneaux
photovoltaïques
8b,
Rue
des
Vergers
68210
MANSPACH
-_
M.
Joël
LAMARE,
demeurant
à MANSPACH,
installation
de
panneaux
photovoltaïques
4,
Rue
de
la Roselière
68210
MANSPACH
Déclarations
d’intention
d’aliéner
(droit
de
préemption
urbain)
:
-
Vente
d’une
maison
10A,
Rue
des
Vergers
-
Vente
d’un
terrain
Rue
du
Viaduc
DYNAMIQUE
BUDGETAIRE
:
|RETENUE
PREVISIONS
EEE
AIO
TES
LÉTESS
au
02/07
I CELLES
4.
Recensement
de
la
population
2025
: nomination
d’un
coordonnateur
communal
et
d’un
coordonnateur
communal
suppléant
Délibération 11/2024 Sur
proposition
de
Monsieur
le Maire
envisageant
de
nommer
Mme
Nathalie
GARDELLA,
secrétaire
de
la
commune,
comme
coordonnateur
communal
et
Mme
Claudine
WEIBEL,
secrétaire
de
la
Commune
de
Manspach-Conseil
Municipal
du 2
juillet
2024
Page
10 commune,
comme
coordonnateur
communal
suppléant
pour
le
recensement
de
la
population
de
Manspach
qui
aura
lieu
du
16
janvier
au
15
février
2025,
Le
Conseil
municipal
e
Accepte
cette
proposition
e
Autorise
Monsieur
le Maire
à prendre
l’arrêté
portant
nomination
de
ces
agents
5.
Recensement
de
la
population
2025
: nomination
de
l’Agent
recenseur
Délibération
12/2024
Sur
proposition
de
Monsieur
le Maire
envisageant
de
nommer
Madame
Claudine
WEIBEL,
Secrétaire
de
mairie
à
Manspach,
comme
Agent
recenseur
pour
le
recensement
de
la
population
de
Manspach
qui
aura
lieu
du
16 janvier
au
15
février
2025,
Le
Conseil
municipal,
à l’unanimité,
e
Accepte
cette
proposition,
e
Décide
de
rémunérer
le service
effectué
en
heures
complémentaires
basées
sur
le salaire
de
base
de
Madame
Claudine
WEIBEL
e
Autorise
Monsieur
le Maire
à prendre
l’arrêté
portant
nomination
de
cet
agent
6.
Requête
d’un
administré
pour
l’achat
d’une
partie
d’un
terrain
communal
Monsieur
le Maire
rappelle
que,
par
délibération
en
date
du
5 mars
2024,
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
décidé
d’accepter
la
proposition
de
l’Association
Foncière
de
transférer,
à
titre
gratuit,
à la Commune
de
Manspach
le chemin
menant
au
Cimetière
cadastré
parcelle
39
section
04
d’une
surface
de
4,14
ares.
En
date
du
23
avril
2024,
M.
Jean-Claude
MEVER a fait
une
demande
d’achat
d’une
partie
de
ce
terrain
selon
le plan
ci-joint
afin
d’harmoniser
son
terrain.
La
partie
que
Monsieur
Meyer
souhaite
acquérir
représente
environ
51
m°?.
Cette
requête
sera
soumise
au
vote
après
transfert
de
la parcelle
à la Commune
de
Manspach.
7.
Classement
de
la
parcelle
174
section
3
dans
le
domaine
public
Délibération
13/2024
Vu
la
délibération
en
date
du
9
avril
2024,
dénommant
la
voie
publique
perpendiculaire
à la
Rue
des
Vergers
cadastrée
section
3,
parcelle
174
Rue
des
Sittelles,
Le
Conseil
municipal,
à l’unanimité,
e
Procède
au
classement
dans
le domaine
public
de
cette
parcelle
174
section
3
e
Autorise
M.
le Maire
à prendre
toutes
les
décisions
et à signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la réalisation
de
ce
classement.
8.
Signalisation
horizontale
:
demande
de
subvention
à
la
Collectivité
Européenne
d’Alsace
(CEA)
Délibération
14/2024
M.
le Maire
expose
:
Commune
de
Manspach-Conseil
Municipal
du
2
juillet
2024
Page
11 Suite
aux
travaux
de
réfection
de
la
couche
de
roulement
réalisée
par
la
CEA
dans
la
rue
du
Viaduc
et
son
croisement
avec
les
rues
de
la
Chapelle
et
de
l’Eglise,
il
convient
de
refaire
la
signalisation
horizontale. Il
fait
part
de
la
possibilité
d’avoir
une
subvention
de
la
CEA,
crédits
de
la
dotation
au
titre
des
amendes
de
police.
M.
le Maire
présente
un
devis
de
la société
Proximark
pour
un
montant
de
1 525,00
€
HT.
Le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité,
e
Valide
le devis
de
la société
Proximark
pour
un
montant
de
1 525
€
HT.
e
Donne
toute
latitude
à
M.
le
Maire
pour
effectuer
les
démarches
nécessaires
à
l’obtention
de
ladite
subvention.
Les
crédits
seront
inscrits
à
l’article
2152
du
budget
2024,
dans
le
cadre
d’une
décision
budgétaire
modificative.
9.
Prorogation
de
la
ligne
de
trésorerie
Délibération
15/2024
Entendu
les
explications
de
Monsieur
le
Maire
sur
la
nécessité
de
renouveler
la
ligne
de
trésorerie
à
hauteur
de
100
000
€,
Après
examen
de
propositions
d’organismes
financiers,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
DECIDE,
à
l’unanimité,
>
De
retenir
Poffre
du
Crédit
Agricole
Alsace
Vosges,
dont
les
conditions
sont
les
suivantes
:
Durée
:I
an
Taux
:Euribor
3
mois
(moyenne
mensuelle)
+
marge
de
1,35
point
Intérêts
:
calculés
prorata
temporis
sur
les
sommes
effectivement
utilisées
sur
la
base
exact/360
jours.
Ils
sont
arrêtés
et
payables
à la
fin
de
chaque
trimestre
civil.
Commission
d’engagement
:200
€
Frais
de
dossier
:200
€
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
les
pièces
s’y
rapportant
10.
DIVERS
Ÿ
Vente
des
brioches
Opération
brioches
de
lADAPEI
Territoire
Sundgau
:
Du
mardi
10
au
dimanche
15
septembre
2024
- 154
brioches
Le
Conseil
municipal
participe
comme
chaque
année
à la vente
des
brioches
dans
le village.
M.
le Maire
remercie
les
Conseillers
pour
la qualité
des
débats
et clôt
la séance
à 22
h 30.
Et
ajoute
:
&« A
Manspach,
il y
avait
le
pic
épeiche,
le
pic
vert,
le
pic
épeichette,
et
maintenant,
le
pic
Mar
s’est
également
installé
».
Nathalie
GARDELLA,
secrétaire
Daniel
DIETMANN
Secrétaire
de
séance
=
Maire
de
Manspach
AD
Commune
de
Manspach-Conseil
Municipal
du
2 juillet
2024