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Déliberation - liste 2401
Document publié le Vendredi 24 janvier 2025 par la commune d'Exideuil.
Lien du pdf (Déliberation - liste 2401)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Justice et droit,
Exideuil us
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Prises en séance du 24 JANVIER 2025
Convoqué le 17 JANVIER 2025 et réuni dans la salle du Conseil Municipal de la mairie
sous la présidence de M. Jean François DUVERGNE, Maire
N° Délib. Objet
D_2025_01_01 | Modification des statuts de la CCCL
D_2025_01_02 | Ouverture d’un poste de rédacteur
D_2025_01_03 | Ouverture d’un poste d’agent de maîtrise
D_2025_01_ 04 | Cession d’un délaissé d’une partie de la voirie communale à « Rambaudie » « Route du Château de Lavauzelle »
D_2025_01_ 05 | Bornage pour vente de terrain - Le Puy — section C n° 397
Affichée le : 27 Janvier 2025
Le Maire, La secrétaire de séance
Jean-François DUVERGNE Virginie GOURSAUD
LS ps
Les règles de publiité des actes des communes sont madifiéas depuis de juillet 2022 L'ardonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 st le
décret d'apalication qui s'en est suivi
Liste des délibérations
L'anicie L.2121-25 du code général des collectivités teritarales prévoit que dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mayrie et mise en ligne sur le site internet de le commune, larsqu'if existe