Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste 24 fevrier
Procès Verbal - liste D22
Déliberation - liste D 20 juin
Déliberation - liste 2401
Déliberation - liste Dmai
Déliberation - liste delib 26 01 2026
Déliberation - liste delibs 03 FEV 23
Déliberation - liste delibs 28 Sept 2023
Déliberation - liste delib cm du 20 octobre 2023
Déliberation - liste 9 mars
Déliberation - liste CM22NOV
Document publié le Vendredi 22 novembre 2024 par la commune d'Exideuil.
Lien du pdf (Déliberation - liste CM22NOV)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Prises en séance du 22 novembre 2024
Convoqué le 13 novembre 2024 et réuni dans la salle du Conseil Municipal de la mairie
sous la présidence de M. Jean François DUVERGNE, Maire
N° Délib. Objet
D_2024 06_1 | Loyer bail commercial
D_2024 06_2 | Révision du nombre de poste d’adjoints
D_2024 06 3 | Modification des commissions communales
D_2024 06 4 | Modification des délégués
D_2024 06 5 | Modification de la commission d’appel d'offres
Affichée le : 25 novembre 2024
Le Maire, La secrétaire de séance
Jean-François DUVERGNE Virginie GOURSAUD
«
ENS
Las régles de publicité des actes des communes sont modifiées depuis de juillet 2022 L'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et le
décret d'application qui s'en est suivi
Liste des délibérations
L'anticie L 2121-25 du code général des colfactivités temitonales prévoit que dans un délai d'une semaine. la liste des délibérations
examinées par le conseil municipal est affichée 4 la mairie et mise en ligne sur le site internet de le commune. lorsqu'il existe