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Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Lespinasse.
Lien du pdf (Convocation - 00a Conseil municipal du 9 decembre 2024 Convocation)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Institutions publiques,
Ville
de
LESPINASSE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Code Postal : 31150
Tél.: 05 61 35 41 66
Fax: 05 61 35 00 89 Lespinasse, le 3 décembre 2024
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,
J'ai honneur de vous convoquer au prochain Conseil Municipal qui se tiendra à L'hôtel de ville
le lundi 9 décembre 2024, à 20h30. L'ordre du jour en est Le suivant:
1 - Réforme du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale.
2 - Accord sur échange parcellaire.
3 - Dénomination d’une voie communale et d’un bâtiment communal.
4 - Avenant avec La convention de mise à disposition du terrain du parc de la Pointe au
Petit Train Garonnais.
5 - Subventions supplémentaires sur Le budget 2024.
6 - Convention avec La commune de Gagnac pour La mise à disposition du parcours
pédagogique du code de la route.
7 - Ratification de la convention avec La commune de Fenouillet concernant Le Relais
Assistantes Maternelles commun aux deux communes.
8 - Autorisation d’investissement par anticipation au vote du budget 2025.
Questions diverses.
Tous les détails de cet ordre du jour sont expliqués dans la note de synthèse jointe à La
présente convocation, comprenant également des documents annexes numérotés selon les points de l’ordre du jour auxquels ils se rattachent.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Mairé, CR
Alain NÇON