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Convocation - 00a Convocation au Conseil Municipal du 8 avril 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Lespinasse.
Lien du pdf (Convocation - 00a Convocation au Conseil Municipal du 8 avril 2024)
Thèmes du document : Budget, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Ville de
LESPINASSE
DÉPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
Code
Postal
:31150
Tél.
:05
61
35
41
66
Fax
: 05
61
35 00 89
Lespinasse,
Le
2
avril
2024
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
J'ai
l'honneur
de
vous
convoquer
au
prochain
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à
l'hôtel
de
ville
le
lundi
8
avril
2024,
à
20h30.
L'ordre
du
jour
en
est
le
suivant
:
1 -—
Vote
du
compte
administratif
2023
(budget
général).
2 —
Vote
du
compte
de
gestion
2023
(budget
général).
3 —
Affectation
des
résultats
de
fonctionnement
2023
sur
le
budget
2024
(budget
général).
4
—
Vote
du
budget
2024
(budget
général).
5 —
Vote
des
taux
de
fiscalité
2024.
6 —
Vote
des
subventions
versées
aux
associations
par
le
budget
2024.
7 -
Ouverture
d’un
compte
à
terme
pour
le
placement
financier
d’excédents.
8 —
Définition
des
Zones
d'Accélération
des
Energies
Renouvelables
(ZAENR).
9 —
Révision
des
tarifs
municipaux.
10
—-
Commande
de
travaux
au
Syndicat
Départemental
d’Energie
de
Haute-
Garonne
(SDEHG).
11
-
Ressources
humaines
—
Avenant
n°1
à
l'organisation
des
cycles
de
travail
—
Services
administratifs.
12
-
Ressources
humaines
—
Conclusion
de
contrats
d'apprentissage.
13
—
Recrutements
d'agents
contractuels
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activité. 14
-
Nouvelle
demande
de
dérogation
au
travail
du
dimanche
dans
le
cadre
des
Aménagements
Ferroviaires
du
Nord
Toulousain
(AFNT).
15
—
Vœu
du
conseil
municipal
—
Achat
d’un
local
pour
des
activités
associatives
du
3°
âge. Informations
et
questions
diverses.
Tous
les
détails
de
cet
ordre
du
jour
sont
expliqués
dans
la
note
de
synthèse
jointe
à la
présente
convocation,
comprenant
également
des
documents
annexes
numérotés
selon
les
points
de
l’ordre
du
jour
auxquels
ils
se
rattachent
—
Vous
trouverez
notamment
les
documents
comptables
complets
du
compte
administratif
2023
et
du
budget
2024,
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.