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Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Lespinasse.
Lien du pdf (Convocation - 00a Convocation Conseil Municipal du 14 avril 2025)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Budget,
Ville
de
LESPINASSE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Code Postal : 31150
Tél. : 05 61 35 41 66
Fax: 05 61 35 00 89 Lespinasse, le 8 avril 2025
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous convoquer au prochain Conseil Municipal qui se tiendra à l'hôtel de ville
le lundi 14 avril 2025, à 20h30. L'ordre du jour en est Le suivant:
1 - Vote du Compte de gestion 2024
2 - Vote du Compte administratif 2024
3 - Affectation des résultats de fonctionnement de l’année 2024
4 - Vote du budget primitif 2025
5 - Vote du taux de fiscalité Locale de l’année 2025
6 - Vote des subventions attribuées par La commune en 2025
7 - Modification du Règlement tarifaire municipal
8 - Demande de labellisation « Enfance Jeunesse » auprès du Service Départemental de La Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports (SDJES).
9 - Choix du prestataire pour l'installation d’un parc photovoltaïque en ombrière sur Le parking de
la zone du stade.
10 - Mise à jour de La convention avec Le Comité du Bassin d'Emploi du Nord Haute-Garonne (CBE
31).
Questions diverses.
Tous les détails de cet ordre du jour sont expliqués dans La note de synthèse jointe à La
présente convocation, comprenant également des documents annexes numérotés selon Les
points de l’ordre du jour auxquels ils se rattachent.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Alain ALENÇON