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Convocation - 00a Convocation
Convocation - 00a Convocation Conseil Municipal du 17 mars 2025
Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Lespinasse.
Lien du pdf (Convocation - 00a Convocation Conseil Municipal du 17 mars 2025)
Thèmes du document : Budget, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Ville
de
LESPINASSE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Code Postal : 31150
Tél.: 05 61 35 41 66
Fax: 05 61 35 00 89 Lespinasse, le 11 mars 2025
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs Les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous convoquer au prochain Conseil Municipal qui se tiendra à l'hôtel de ville
Le lundi 17 mars 2025, à 20h30. L'ordre du jour en est Le suivant :
1- Finances : Vote du compte administratif et du compte de gestion 2024
2- Finances : Débat d’orientation budgétaire 2025.
3- Finances : Convention avec La société Europolia pour l'amélioration de La performance
énergétique du groupe scolaire Marcel Pagnol et de son confort d’été.
4- Finances : Renouvellement du placement du produit de recettes exceptionnelles ou vente
d'éléments du patrimoine.
5 - Finances : Versement de subvention par anticipation du vote du budget
6 - Finances : Demande de DETR sur la salle multi activité - précisions sur plan de financement.
7 - Enfance-jeunesse : Vote de La nouvelle Convention Territoriale Globale.
8 - Urbanisme : instauration d’un périmètre de sursis à statuer Le Long de La M 63 (route de La
plage), M 820 (route de Paris), chemin de La Gravière, rue des Lacs et M 63 G.
9 - Urbanisme : Nouvelle délibération sur l’Obligation Réelle Environnementale de SNCF réseau,
suite à l’ajout de parcelles pour Les interventions environnementales.
10 - Urbanisme : Avis sur Le document-cadre de la chambre d’agriculture relatif au
développement d’installation de panneaux photovoltaïques sur terrains agricoles.
11-Ressources Humaines : Précisions sur charte de télétravail.
Questions diverses.
Tous Les détails de cet ordre du jour sont expliqués dans la note de synthèse jointe à La
présente convocation, comprenant également des documents annexes numérotés selon Les
points de l’ordre du jour auxquels ils se rattachent.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire]
Alain ALENÇON: