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Convocation - Convocation Conseil Municipal du 15 decembre 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Lespinasse.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 15 decembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Lespinasse, le 15 décembre 2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l’honneur de vous convoquer au prochain Conseil Municipal qui se tiendra
Lundi 15 décembre 2025
20h30
Hôtel de ville
Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour est le suivant :
Désignation du secrétaire de séance ;
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 octobre 2020 ;
Finances
1- Prise d’acte : création d’un budget propre pour le Centre Communal d’Action Sociale ; 2- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 développée ;
3- Adoption du compte financier unique ;
4- Ouverture d’un quart des crédits d’investissement préalablement au vote du budget 2026 ; 5- Décision modificative n°2 ;
6- Admissions en non-valeur et créances éteintes ;
7- Révision du règlement tarifaire municipal ;
8- Adoption du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) ;
Assurances
9- Attribution du marché d’assurance ; Ressources Humaines
10- Créations d’un poste d’attaché territorial ;
11- Création d’un poste d’agent de maitrise territorial ;
12- Convention de mise à disposition du personnel municipal au Centre Communal d’Action Sociale ;
13- Indemnité forfaitaire pour fonctions essentiellement itinérantes ;
14- Révision des cycles de travail ;
Urbanisme
15- Information : Autorisation environnementale du système d’assainissement collectif de Toulouse-Ginestous et de l’unité de méthanisation des boues ;
Affaires Générales
16- Convention de mise à disposition du Dispositif de recueil mobile (DRM) de la Ville de Toulouse ; 17- Accord de gestion en flux entre la ville et la métropole pour les années 2025, 2026 et 2027 dans le cadre des modes de gestion des attributions des logements sociaux ;
Affaires culturelles
18- Convention de partenariat pour la mise à disposition à titre gracieux de ressources dans le cadre du dispositif « actions culturelles ».
Questions diverses
Tous les détails de cet ordre du jour sont précisés dans la note de synthèse jointe à la présente convocation.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Alain Alençon