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Compte-Rendu - compte rendu 67
Document publié le Mardi 25 février 2014 par la commune de Saint-Quentin-la-Poterie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 67)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Eau et assainissement,
1
CONSEIL MUNICIPAL
du 25 février 2014
=============
Nombre de présents : 14
L’an deux mille quatorze et le mardi vingt-cinq février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Yvon Bonzi, Maire.
Présents : Y. BONZI, Maire
Mrs ARNAL, BRAHIC, CHAPEL, CLEMENT, DUSSAUD, FRAC, JEAN, MARCOUX, VEYRAT Mmes BOUCHE, CHARMASSON, MARTINEZ, PESENTI
Procurations : M. DURAND à M. BRAHIC, Mme LEMAN-GUZZO à Mme MARTINEZ, Mme ALEX à M. FRAC, Mme CHAPON à Mme PESENTI
Absents : Mme BARI, M. LANET, M. NAVARRO, M. ROBBE, Mme SERVIERE
Secrétaire de séance : M. BRAHIC
Monsieur le Maire donne lecture du dernier conseil municipal et demande son approbation.
UNANIMITE
Monsieur le Maire propose au conseil d’ajouter un point à l’ordre du jour : - Convention aide à l’archivage
UNANIMITE
Monsieur Gérard JEAN prend la parole et demande des précisions sur le montant de la subvention attribué au centre social et validé au le 30/01/2014.
Le Maire explique que la commune perçoit :
- 75 000 € de la CAF
- 30 000 € d’autres communes pour l’accueil de loisirs
Il précise que les charges supplétives (locaux et entretien) qui apparaissent dans le compte de résultat du centre socioculturel s’élèvent à plus de 100 000 €. 2
I – DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2014
Le Maire présente le projet de création d’un réseau de collecte des eaux usées Chemin du Stade.
Le montant estimé de l’opération est de113 716.15 euros HT.
Ce projet est éligible à la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) 2014. Il convient donc de demander une subvention auprès de Monsieur le Préfet du Gard.
UNANIMITE
II – ACHAT PARCELLE
Le Maire explique aux membres du Conseil municipal que M. BIZET Jacques propose de céder à la commune une partie de ses quatre parcelles situées « Fontaine de David ». Le Maire propose aux membres du conseil l’acquisition pour un euro symbolique d’une partie des parcelles AO 215, AO 308, AO 271, AO 227 d’une surface totale de 1 051 m².
UNANIMITE
III – AVENANT CONVENTION OFFICE CULTUREL
Monsieur le Maire explique au conseil qu’il convient de prendre un avenant à la convention d’objectifs 2011-2014 signée avec l’Office culturel afin de pouvoir effectuer le versement de la subvention début mars 2014.
UNANIMITE
IV – CONVENTION AIDE A L’ARCHIVAGE
Monsieur le Maire explique au conseil qu’il convient de procéder au tri et à l’élimination des archives courantes et au classement des archives contemporaines.
Le centre de gestion du Gard propose une prestation de service pour l’aide à l’archivage. Aussi, il convient de signer une convention.
UNANIMITE
Madame Charmasson demande où en est le projet de panneau d’affichage. M. le Maire répond que la commande est en cours.
La séance est levée à 19 h 30.