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Arrêté - Préfecture - Indre - AP 16 148
Arrêté - Préfecture - Indre - Arrêté SM PAYS DE LA CHATRE E
Arrêté - Préfecture - Indre - AP DUP Les Combres
Arrêté - Préfecture - Indre - AP du 23 03 16 CdC Châtillonnais en Berry
Document publié le Jeudi 16 décembre 2010
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Indre - AP du 23 03 16 CdC Châtillonnais en Berry)
Thèmes du document : Environnement, Famille, Investissement et développement économique,
7)
Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PREFET DE L’INDRE
DIRECTION DE L'EGALITE DES TERRITOIRES ET DE L'ECONOMIE (D.ET.E.) Bureau des collectivités locales et du contrôle
ARRETE
du
2 3
MARS
206
portant modification des statuts de
la
Communauté
de
Communes
du
Châtillonnais
en
Berry
Le Préfet de l’Indre
Chevalier
de
l’Ordre
National
du
Mérite
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.
5211-17
et
L. 5211-20 ; VU
l’arrêté
préfectoral
n°
2011356-0001
du 22
décembre
2011
relatif
au
schéma
départemental
de
coopération
intercommunale
de
l’Indre
;
VU
Parrêté
préfectoral
n°
2012142-0012
du
21
mai
2012
arrétant
le
projet
de
périmètre
de
la
Communauté
de
communes
du
canton
de
Châtillon-sur-Indre
dans
le
cadre
de
la
mise
en
œuvre
du
schéma
départemental
de
coopération
intercommunale
de
l'Indre
notifié
à
l’ensemble
des
communes
concernées
;
VU
Parrêté
préfectoral
n°
2012355-0003
du
20
décembre
2012
portant
création
de
la
Communauté
de
communes
du
canton
de
Chatillon-sur-Indre
dans
le
cadre
de
la
mise
en
œuvre
du
schéma
départemental
de
coopération
intercommunale
de l’Indre
;
VU
l'arrêté
préfectoral
n°
2013084-0009
du
25
mars
2013
arrêtant
la
composition
du
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
du
canton de
Châtillon-sur-Indre
;
VU
Parrêté
préfectoral
n°
2013186-0003
du
5
juillet
2013
portant
dénomination
et
statuts
de
la
Communauté
de
communes
du
Châtillonnais-en-Berry
;
VU
l'arrêté
préfectoral
n°
2013304-0006
du
31
octobre
2013
portant
composition
du
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
du
Châtillonnais-en-Berry
en
vue
des
échéances
électorales de mars 2014 ; VU
l'arrêté
préfectoral
n°
2013357-0002
du
23
décembre 2013
portant
modification des
statuts
de
la
Communauté
de
communes
du
Châtillonnais-en-Berry
;
VU
la
délibération
du
conseil
communautaire
le
25
novembre
2015
de
la
Communauté
de
communes
du
Châtillonnais-en-Berry
proposant
la
modification des
statuts
;
VU
les
délibérations
des
conseils
municipaux
d’Arpheuilles
le
19
février
2016,
Châtillon-sur-Indre
le
22
décembre
2015, Cléré-du-Bois
le
14
décembre
2015,
Clion-sur-Indre
le
23
février
2016,
Fléré-
la-Rivière
le
22 décembre
2015,
Mûrs
le
21
janvier
2016,
Palluau-sur-Indre
le
22 décembre
2015,
Saint-Cyran-du-Jambot
le
11
janvier
2016,
Saint-Médard
le
11
janvier
2016
et
Le
Tranger
le
15
décembre
2015
approuvant
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
communes
du
Châtillonnais-en-Berry ;
PLACE DE LA VICTOIRE ET DES ALLIES - CS 80583 - 36019 CHATEAUROUX CEDEX - TELEPHONE : 02 54 29 50 00 - TELECOPIE : 02 54 34 10 08
site internet : www.indre.gouv.fr CONSIDERANT
que
les
conditions
de
majorité
qualifiée
prévues
par
les
articles
L.
5211-17
et
L.
5211-20
du
code
général
des
collectivités
territoriales
sont
réunies
;
SUR
proposition
de
Madame
le
Secrétaire
Général
de
la
Préfecture
de
l’Indre,
ARRETE
Article
1%:
Le
paragraphe
«
compétences
facultatives
»
à
l’article
3
des
statuts,
les
titres
et
2
sont
complétés
comme
suit
:
1)
Culture
et
sports
:
-
gestion,
entretien,
«
rénovation
et
exiension
»
de
la
piscine
et
du
gymnase
d’intérêt
communautaire. 2}
Gendarmerie
:
-
&
construction
et
gestion
d'une
nouvelle
gendarmerie
sur
la
commune
de
Châtillon-sur-
Indre
».
3)
Petite
enfance/jeunesse
: (le
deuxième
paragraphe
est
supprimé).
Un
exemplaire
des
statuts
est
annexé
au
présent
arrêté.
Article
2
: La
présente
décision
peut,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification,
faire
l’objet
d’un
recours
gracieux
(adressé
à
M.
le
Préfet
de
l’Indre,
place
de
la
Victoire
et
des
Alliés
—
36000
Châteauroux)
ou
d’un
recours
hiérarchique
(adressé
à
M.
le
Ministre
de
l'Intérieur,
direction
générale
des
collectivités
territoriales,
place
Beauvau
à
Paris
8ème).
Elle
peut
également
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
en
saisissant
le
tribunal
administratif
de
Limoges,
1
cours
Vergniaud
-
87000
Limoges.
Article
3
: Madame
le
Secrétaire
Général,
Monsieur
le
Président
de
la
Communauté
de
communes
du
Châtillonnais-en-Berry,
Madame
et
Messieurs
les
maires
des
communes
membres
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs.
Pour
le
Préfet
et
par
délégation,
Le
Secrétaire
Général,
JON
Nathalie
VALLEIX Communauté de Communes
DU CHATILLONNAIS EN BERRY
Article 1
: Dénomination, composition, objet
La Communauté de Communes dénommée « Communauté de Communes du
Châtillonnais
en
Berry »
est
composée
des
communes
suivantes :
Arpheuilles,
Châtillon-sur-indre,
Cléré-du-Bois,
Clion-sur-Indre,
Fléré-la-Rivière,
Murs,
Palluau-
sur-Indre, Saint-Cyran-du-Jambot, Saint-Médard, Le Tranger.
La
Communauté
de
Communes
a
pour
objet
d'associer
les
communes
précitées
en
vue
de
l’élaboration
d’un
projet
commun
de
développement
et
de
solidarité en milieu rural. Article 2 : Adhésion, retrait, modification des statuts, dissolution.
e
L'extension
du
périmètre
de
la
Communauté
de
Communes
est
prévue
à
l'article L 5211-18 du code général des collectivités territoriales.
+
La
procédure
de
retrait
d'une
commune
membre
est
prévue
par
Particle
L
5211-19 du CGCT.
e
Les modifications statutaires sont
fixées par les articles L 5211-16 et L 5211-
17,etL 5211-20 du CGCT.
e
La dissolution d'une Communauté de Communes est prévue par les articles L 5214-28 et 5214-29 du CGCT.
Article 3 : Compétences de la Communauté de Communes A! Compétences Obligatoires
1
- Aménagement de l’espace
-
Etudes,
création,
réalisation,
entretien
de
zones
d'aménagement
concerté
(ZAC) à vocation économique et touristique.
-
Elaboration et suivi d'un SCOT. 2 — Actions de développement économique
intéressant l’ensemble
de
la
Communauté -
Gestion,
aménagement,
entretien
des
zones
d'activités
économiques
existantes suivantes :_ Châtillon sur Indre : Zone AUYy du
PLU.
- Zone industrielle
route de Tours.
Ï - Zones industrielles suite au remembrement :
La Grande Pièce YV 68
+ extension de la zone des Sables de Beauregard YT 32.
- Zone Bel Air,
route du Blanc.
Clion sur Indre : Zone AUy du PLU de 2012.
-
Zones cadastrées ZN 208, 2010, 211, 402, 408.
-
Zone Vigean,
les Varennes.
-
Création,
gestion
de
toutes
les
nouvelles
zones
d'activité
industrielle,
artisanale,
commerciale,
et
l'extension
des
zones
existantes
d'intérêt
communautaire.
-
Construction,
gestion
et
extension
des
sites
d'accueils
des
entreprises
(ateliers relais).
-
Création,
réhabilitation,
entretien
et
gestion
du
dernier
commerce
d'une
commune
membre ou
d'un
commerce de première nécessité indispensable à
la population.
-
Actions
permettant le développement des
technologies de
l'information
et de
la communication (TIC) sur le territoire de la Communauté de Communes.
-__
Tourisme : création et gestion d'un office de tourisme intercommunal.
B / Compétences Optionnelles
1 — Protection et mise en valeur de l’environnement &
Gestion de la collecte, du tri, du traitement et de la valorisation des déchets
ou assimilés avec effet au
1°
janvier 2014.
%
Gestion de la déchetterie existante au lieu dit « le Porteau » sur la commune
de Châtillon sur Indre avec effet au
1°
janvier 2014.
2
—
Création,
aménagement
et
entretien
de
la
voirie
d'intérêt
communautaire.
Création,
aménagement
et
entretien
de
la
voirie
d'intérêt
communautaire
dépendances comprises.
Ce
dernier
est
constitué
par
les
voies
intra-communautaires
hors
agglomération,
reliant
les
routes
départementales
avec
vocation
intercommunale
affirmée avec effet au 1°
janvier 2014.
(cf. liste en annexe).
Est
exclu
du
champ
d'application
de
cette
compétence,
le
dégagement
en
cas
d'intempéries.
3
— Etude
et actions
pour
les
énergies
renouvelables
à
Pinitiative
de
la
Communauté de Communes. C/ Compétences facultatives
1
Culture et sports.
-
Soutien aux écoles de musique.
-
Gestion,
entretien,
rénovation
et
extension
de
la
piscine
et
du
gymnase
d'intérêt communautaire. 2 — Gendarmerie.
-
Construction
et
gestion
d'une
nouvelle
gendarmerie
sur
la
commune
de
Châtillon-sur-Indre. 3—
Petite
Enfance/Jeunesse
-
Le Conseil Communautaire exerce,
à dater du
1%
janvier 2014 :
$
la gestion et l'entretien
relatifs à la petite enfance
(-3
ans),
pour la structure
d'accueil
de
la
petite
enfance
(SAPE),
et
le
relais
assistante
maternelle
(RAM).
Article 4 : Siège
Le
siège
de
la
Communauté
de
Communes
est
fixé
à
Châtillon-sur-indre
(1
rue Maurice Davaillon).
Article 5 : Durée
La communauté de Communes est créée pour une durée illimitée.
Article
6
: Administration
La
Communauté
de
Communes
est administrée
par
un
Conseil
de
délégués
élus par les communes membres.
La représentation des Communes est la suivante : 32 sièges.
(Loi 2010 -
1563 du
16 décembre 2010 et nouvelle loi n°2012 -1561
du 31
décembre
2012).
La
représentation
du
nombre
des
conseillers
communautaires
par
commune
est fixée comme suit :
Arpheuilles :
2
Châtillon-sur-Indre
:
11
Cléré-du-Bois : Clion-sur-Indre: Fléré-la-Rivière : Murs
:
Palluau-sur-Indre :
& ND &w À N Saint-Cyran-du-Jambot
:
2
Saint-Médard :
1
+1
suppléant
Le Tranger :
2
Article 7 : Bureau
Le bureau comprend un représentant élu par le conseil par chaque commune
membre soit 10 membres.
Il comporte un Président et quatre vice-présidents.
Article 8 : Règlement intérieur
Le
Conseil
de
Communauté de Communes
adoptera
un
règlement
intérieur
pour son fonctionnement et la mise en place de commissions spécialisées à créer. Article 9 :
Ressources
Les
ressources
financières
de
la
Communauté
de
Communes
sont
constituées par :
1-
Le produit de la fiscalité unique et le produit des trois taxes directes locales
2-
Le produit de la dotation globale de fonctionnement
3-
Le revenu des biens meubles ou immeubles de la Communauté
4-
Des sommes qu'elle reçoit des donations possibles des associations,
des
particuliers en échange d'un service rendu
5-
Les subventions de l'Etat, de l'Union Européenne, de la Région Centre, du Département et des Communes ainsi que toutes autres aides spécifiques.
6-
Le produit des dons et des legs.
7-
Le produit des cessions immobilières ou mobilières
8-
Le
produit
des
taxes,
redevances
et
subventions
correspondant
aux
services associés.
9-
Le produit des emprunts
Article 10 : Conditions de mise à disposition des personnels
Une
commune
membre
pourra
mettre
à
disposition
de
la
Communauté
de
Communes son personnel suivant les dispositions légales. Article 11
: Recrutement des personnels
La Communauté de Communes pourra recruter le cas échéant tout personnel
nécessaire
à
l'exécution
de
ses
missions
exercées
dans
le
cadre
de
ses
compétences. Article 12 : Trésorier de la Communauté de Communes
Les fonctions de receveur de la Communauté de Communes seront assurées
par le Trésorier de Châtillon-sur-Indre. Article 13
: Disposition finale
Pour
toutes
les
questions
non
explicitement
mentionnées
dans
le
présent
document,
relatives
au
fonctionnement et
à
l'administration
de
la
Communauté
de
Communes
il sera fait application des dispositions législatives et réglementaires en
vigueur. Vu pour être annexé à l'arrêté du
3 3
ARS
2016
Pour le Préfet et par délégation, Le Secrétaire Général,
je
VALLE! TOTAL CDC
Annexe
- VOIRIE
D'INTERET
COMMUNAUTAIRE
N°
Intitulé
Mètres
[Nouvelle
désignation
4
Arph-Buzancais,
Cauderié
RESTE
:
2.
jarphSt
Gemine,
Bois
Séptiér:
a7ao]
Be
RD24-Viiliers,
La
Mazère
:'8228/"
3h
Arph-Villiérs
is
2100!
5
-{RD24-clion,
la
Pichonnerie
1354]
SIG
RD24-RD15;
Monthasson
4358)
#
7:
:]RO
2ite
Motte”
:
200]
Ë
N°3-Ciion,
tà
Roche:
4700|.:
E
[Total
:
LE
17480]
VC3
[Voie
communale
n°3
dite
de
ta
Lande
3642|Voie
communale
n°3
de
la
tande
VC4
[Voie
communale
n°4
dite
Parelle-Lestrac
1449]
VC4
[Voie
communale
n°4
dite
Parelle-Lestrac
522[Voie
communale
n°4
de
la
Parelle
à N'Estrac
VC4
[Voie
communale
n°4
dite
Parelle-Lestrac
315
VC4
[Voie
communale
n°4
dite
Parelle-Lestrac
255
z
VC8
[Voie
communale
n°8
dite
de
Ceinture
1709|Voie
communale
n°8
de
Ceinture
S
|vc15
Voie
communale
n°35
dite
de
Chauifetière
- Chevrie
1311NVoie
communale
n°15
de
la Chauffetière
à la
Chèvrie
É Es
Moie
La
Place-La
Chauffetière
2250}
VC16
[Chemin
rurat
dit
de
la
Servolette
364]Voie
communale
n°16
de
Servolette
VC36
Noie
communale
n°36
de
Fiéré-la-Rivière
à la
Route
départementale
n°13
1643|Voie
communale
n°36
de
Fléré-la-Rivière
à la
route
ldépartementale
n°13
VC29
[Voie
communale
n°29
dite Breuii
aux
Gittons
252]Voie
communale
n°29
du
Breuit
aux
Gittons
VC29
[Voie
communale
n°29
dite Breuif
aux
Gittons
421Moie
communale
n°29
du
Breuil
aux
Gittons
[rotal
14133]
y
VE
[St
Satutnin-les
Effes
D24
©
:
-5000!"
FRA
N°1:
fimite.Indre.et
loire
‘
3000/:
i
D2p
lesnomeenr
500!
[Total
DRE
53
8500
2
Marteau
D943-D24
3400;
2
Le
Cormier
D24-D588
500]
13
Le
Breuil
aux
gittons
D943-D43
3875
z
É
Luché
D63-D943
1000
2
5
Derrière
Vigean
D943-D18
1109
9
6
[Partie
tuché
Beaugerai
1200]
7
Le
Grand
Mée
D18-D43
2500]
(8
D58-La
Roche
1500]
[Total
13075}
ÿ..]1
‘"
Route
de
Marnot
1760)
;
8h
Route
de
Grand
Fond
:2033/
RE
Route
de
la
Charrière.
610
‘
3
4
Route
de
la Batallierier2r*
entrée
3330
FE
Route-de
la
Reuille
5970)
:
4.
frotal
FT
Te
8703[
C1
[Semblancay-Bouchoire.
CD28,
passe
à Semblancay-La
Chaptière,
La
Petite
1755]
Bouchoire,
termine
CD
18
Æ
[VC2
[MVillers-Puits.
CD
18,
passe
Grand
et
Petit
Villiers,
Chanchignoux,
Le
Puits,
3145)
2
termine
CD
18
ë
C3
Vincendière.
VC
2, passe
à la
Vincendière,
termine
CD
28K
1410!
“
NCA
ÎLes
Roches.
CD
28,
passe
Les
Roches,
termine
VC
1
2560]
CS
La
Guichonnerie.
CD
18,
passe
La
Guichonnerie,
termine
CD
28K
2461;
[Motal 1.
”:
Île
Prefedon
É F
5:
:ÎLes Granges
“$
3
1.
Le
Grand
Mée
Su
L'estrac
ota
5
FF
EL
RN
Les
Augères-Metz
l'abbé
RD15
5
EL
RN-La
Motte-RN
Mont-RD1S
Arpheullles
E
4
D15E
Buissonière-Cocandière-Mongenaud
3
[5
]Le
Motte-la
Bellotterie
5
Ranger-La
Maileraie-ta
Vix-Palluau
Total
LU
fe:
Île
Bourg-Umite.37
F2
INA
ta
Motte
Blanche
limite
commune
ef.
lerounelimites7;
SET
GT
Val
au éœutlimite
an
3
[rotal.
RU
Nn
Rene
a
[MC1
|ta
petite
Calltetière
- St-Marc
:
&
VC2
|ka
févrie
- Caucardon
Ü
&
Mc
_iriploire
- La
grande
Cailleuère
=
[Total
108937