Arrêté - 3573 137

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Arrêté - 3573 137 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours. Lien du pdf (Arrêté - 3573 137)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique, DEPARTEMENT DU RHONE

ARRONDISSEMENT DE

VILLEFRANCHE

COMMUNE DE COURS

CANTON DE THIZY oops

EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES Le te te de de te te de mn te de na la ete te de te dla of fe da dla da nte ela aa 08 to te te de te nt ot

CIRCULATION - REGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR TRAVAUX

65 RUE GENERAL LECLERC

N° 2025/137

Le Maire de la Commune de COURS,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2212-2,

L.2213-1 et L.2213-2,

Vu le code de la Route article R.411-21-1,

VU Parrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation routière, ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,

VU la demande de Mr DURILLON Joris,

Considérant que, pour permettre l’exécution de travaux, 65 Rue Général Leclerc, réalisés par Mr DURILLON Joris, il y a lieu de réglementer la circulation afin de prévenir tout risque d’accident, de faciliter la bonne exécution des travaux et d’assurer un écoulement satisfaisant du trafic.

ARRETE:

ARTICLE 1°/- Le Jeudi 17 Avril 2025 de 09 heures 00 à 11 heures 00 pour le déchargement de

matériaux avec un camion grue, réalisés par Mr DURILLON Joris, la circulation sera réglementée

de la façon suivante 65 Rue Général Leclerc :

- Circulation interdite à tout véhicule dans la portion comprise entre la Rue de Paris

et la Rue Gambetta

ARTICLE 2°/- La signalisation du chantier sera assurée, conformément aux prescriptions sur la

signalisation routière, par les services techniques de la Mairie.

ARTICLE 3°/- Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal et Mr Durillon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

ARTICLE 4°/- Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.

Fait à COURS, le quatorze avril deux mil vingt-cinq.

FRPECS, : 2 Le Maire de la commune de Cours,

Ft | Patrice Or

| Rhone LT

‘