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Procès Verbal - pv cm 06.12.2019
Document publié le Vendredi 6 décembre 2019 par la commune de Plancherine.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 06.12.2019)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Mairie
de
Plancherine
—
73200
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6 DECEMBRE
2019
L’an
deux
mille
dix-neuf,
et
le
six
décembre
et
à dix-neuf
heures
quinze,
le
Conseil
Municipal
de
PLANCHERINE,
convoqué
le
29
novembre
2019,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Pierre
FAZZARI,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
: 10,
En
exercice
: 10,
Présents
: 9,
votants
: 10
PRESENTS
: Messieurs
Jean-Pierre
FAZZARI,
Gilbert
PAYET,
Mesdames
Camille
CERDON,
Christelle
COSTE,
Karine
JACQUIER,
Ginette
LOMBARD,
Isabelle
MILLIER,
Messieurs
Jean-Marie
LECHAT,
Christophe
MERMOZ ABSENTS
EXCUSES
: M.
Patrick
MOCHET
qui
a donné
pouvoir
à Gilbert
PAYET.
Secrétaire
:
Gilbert
PAYET
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19h15.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
6 SEPTEMBRE
2019
Le
procès-verbal
n’ayant
pas
appelé
de
remarques
particulières
de
la part
des
conseillers
municipaux,
il est
adopté
à
l’unanimité. 1
-INTERCOMMUNALITE
—
APPROBATION
DU
RAPPORT
2019
DE
LA
COMMISSION
D’EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
DE
LA
CA
ARLYSERE
Comme
le
prévoit
la
réglementation,
2
ans
après
la
fusion
de
nos
4
Communautés
de
Communes
en
une
Communauté
d’Agglomération,
le
Conseil
Communautaire
a
procédé
à
la
définition
de
l’intérêt
communautaire
d’Arlysère
ce
qui
a permis
de
procéder
à une
refonte
des
statuts
de
la Communauté
d'Agglomération
au
1° janvier
2019.
A
cette
même
date,
la
compétence
action
sociale
est
mise
en
œuvre
par
le
CIAS
Arlysère
et
certaines
compétences
restituées
aux
Communes.
Dans
ce
cadre,
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
s’est
réunie
les
22
août
et
5
septembre
dernier
pour
évaluer
l’année
suivant
les
prises
de
compétences,
les
charges
liées
aux
transferts
par
les
Communes
ainsi
que
les
charges
résultant
d’une
restitution
de
compétences.
Le
rapport
de
la
Commission
doit
désormais
être
entériné
par
la
majorité
qualifiée
des
conseils
municipaux,
à
savoir
les
deux
tiers
au
moins
des
conseillers
municipaux
représentant
plus
de
la
moitié
de
la
population
totale
du
périmètre
communautaire
ou
la
moitié
au
moins
des
conseils
municipaux
représentant
des
deux
tiers
de
la population
totale.
Il
sera,
accompagné
de
l’avis
des
Communes
membres,
transmis
aux
Conseillers
Communautaires,
en
préparation
du
Conseil
d'Agglomération
de
décembre
prochain,
pour
détermination,
par
ce
dernier,
des
Attributions
de
Compensation
Définitives
2019.
DELIBERATION
2019-12-16
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
APPROUVE
le rapport
CLECT
2019
de
la
CA
Arlysère. 2
-INTERCOMMUNALITE
— ADMINISTRATION
GENERALE
—
MODIFICATION
STATUTAIRE
DE
LA
CA
ARLYSERE
—
PRISE
EN
CHARGE
DU
FINANCEMENT
DU
CONTINGENT
SDIS
SUR
L'ENSEMBLE
DU
TERRITOIRE
ARLYSERE
Vu
l’arrêté
préfectoral
du
21
novembre
2016
créant
la Communauté
d’Agglomération
Arlysère,
issue
de
la fusion
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Région
d’Albertville,
de
la
Communauté
de
Communes
du
Beaufortain,
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Haute
Combe
de
Savoie
et
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
d’Arly,
Vu
l’arrêté
préfectoral
du
18
décembre
2018
portant
refonte
statuaire
de
la
CA
Arlysère
au
1°” janvier
2019,
Vu
les
statuts
de
la
CA
Arlysère,
Outre
les
compétences
obligatoires
et
optionnelles
prévues
à
l’article
L.5216-5
du
CGCT,
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysere
exerce
actuellement
différentes
compétences
supplémentaires
répertoriées
au
chapitre
4C
dont
la
compétence
: 4-C-19°
-
«
Financement
du
contingent
départemental
pour
les
services
de
secours
et
de
lutte
contre
l’incendie
des
communes
de
Cohennoz,
Crest
Voland,
Flumet,
La
Giettaz,
Notre
Dame
de
Bellecombe
et
Saint
Nicolas
la
Chapelle
».
Au
vu
des
échanges
intervenus
au
sein
de
la
CA
Arlysère
et
pour
faciliter
la
coordination
de
ce
dossier
dans
le
territoire,
le
Conseil
Communautaire,
lors
de
sa
réunion
du
14
novembre
2019,
a
approuvé
l’élargissement
de
la
compétence
« Financement
du
contingent
départemental
pour
les
services
de
secours
et
de
lutte
contre
l’incendie
», jusqu’alors
limitée
aux
communes
du
Val
d’Arly,
à
l’ensemble
des
communes
du
territoire
Arlysère.
Conformément
à
la
règlementation
en
vigueur,
article
L.5211-16
et
suivants,
cet
élargissement
de
la
compétence
4-C-19
désormais
libellée
« Financement
du
contingent
départemental
pour
les
services
de
secours
et
de
lutte
contre
l’incendie
du
territoire
Arlysère
»
est
soumis
aux
Conseils
municipaux
des
communes
membres
de
la
CA
1- Mairie
de
Plancherine
—
73200
Arlysère
qui
devront
en
délibérer
sous
trois
mois.
Il convient
que
le
Conseil
Municipal
se
prononce
à son
tour
sur
l'élargissement
de
cette
compétence.
DELIBERATION
2019-12-17
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
APPROUVE
l'élargissement
de
la
compétence
4-C-19°
«
Financement
du
contingent
départemental
pour
les
services
de
secours
et
de
lutte
contre
l’incendie
du
territoire
Arlysère
» ; APPROUVE
la modification
statutaire
de
la CA
Arlysère
qui
en
résulte.
3—
TRAVAUX
— RECALIBRAGE
DE
LA
CHAUSSEE
AU
CHEF-LIEU
- TDL
L'ouverture
du
chantier
est
prévue
pour
le
02
janvier
2020,
mais
la
commune
n’a
pas
d’information
sur
la teneur
des
travaux.
Probablement
élargir
la route,
enterrer
les
réseaux,
…
4—TRAVAUX
— AMENAGEMENT
FOUR
DES
PIFFETS
Afin
d'agrandir
la
surface
de
la plateforme
du four,
la commune
va
préparer
un-projet
(croquis)
et une
proposition
de
convention
de
mise
à disposition
pour
le propriétaire
du
terrain.
5—TRAVAUX
— AMENAGEMENT
SECURITE
CHEF-LIEU
Un
appel
d’offre
a
été
lancé
concernant
l’aménagement
de
sécurité
en
traversée
de
l’agglomération,
pour
la
réalisation
d’un
dos
d’âne
et
la
pose
de
panneaux
lumineux.
Seules
2
entreprises
ont
répondu,
et
ont
fait
une
offre
quasiment
identique
(EIFFAGE
: 23
529,00
€
HT
et
SERTPR
: 24
066,20
€
HT).
Le
Maire
propose
de
retenir
l’entreprise
la
moins
disante
pour
la
réalisation
du
dos
d’âne,
c’est-à-dire
l’entreprise
EIFFAGE
pour
un
montant
d’environ
11
000
€
HT.
La
fourniture
et
la
pose
des
différents
panneaux
lumineux
est
différée
afin
d’étudier
le
devis
proposé.
DELIBERATION
2019-12-18
Le
conseil
municipal,
à
neuf
voix
pour
et
une
voix
contre,
APPROUVE
le
choix
de
l’entreprise
la
moins
disante
pour
la
réalisation
du
dos
d’âne; AUTORISE
le
Maire
à
rencontrer
l’entreprise
EIFFAGE
pour
actualiser
le devis
; AUTORISE
le Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ces
travaux.
6 — FINANCES
-—
DECISION
MODIFICATIVE
Désignation
Diminution
sur
|
Augmentation
sur
crédits
ouverts
crédits
ouverts
D
625
— Déplacements
mission
et réception
800,00
€
TOTAL
D
011
- Charges
à
caractère
général
800,00
€
D
022
— Dépenses
imprévues
fonctionnement
5 800,00
€
TOTAL
D
022
— Dépenses
imprévues
fonctionnement
5 800.00
€
D
6554
—
Contribution
organismes
regroupés
5
000,00
€
TOTAL
065
— Autres
charges
gestion
courante
5
000,00
€
TOTAL
5 800,00
€
5 800,00
€
Ces
modifications
n’affectent
pas
l’équilibre
du
budget.
DELIBERATION
2019-12-19
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
APPROUVE
la décision
modificative
n°1.
7 — FINANCES
— OUVERTURE
ANTICIPEE
DE
CREDITS
D’INVESTISSEMENTS
BUDGET
PRIMITIF
2020
Dans
la
continuité
du
service
public,
la
commune
peut,
entre
le
1°
janvier
et
la
date
du
vote
du
budget
primitif
2020,
engager
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement
sous
réserve
d’une
délibération
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
d’investissement
ouverts
dans
l’année
budgétaire
précédente
(L1612-1
du
CGCT).
Sur
cette
base,
Monsieur
le
Maire
propose
d’autoriser
l’ouverture
anticipée
en
dépenses
d’investissement,
pour
l’exercice
2020,
pour
les
crédits
suivants :
Chapitre |
Total
des
crédits | Ouverture
anticipée
des
d’investissement
ouverts
au |
crédits
d’investissement
en
BP
2019
(A)
2020
(B)
2151
50
000,00
€
12
500,00
€
TOTAL
|
50
000,00
€
12
500,00
€
DELIBERATION
2019-12-20
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
AUTORISE
l'ouverture
anticipée
en
dépenses
d’investissement
pour
l’exercice
2020
des
crédits
détaillés
ci-dessus. Mairie
de
Plancherine
— 73200
8 —
FINANCES
-—
PARTICIPATION
FINANCIERE
AU
DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
POUR
LA
RESORPTION
DE
L’EFFONDREMENT
SUR
LA
PISTE
FORESTIERE
PERMETTANT
L’ACCES
A
LA
FORET
COMMUNALE
DE
PLANCHERINE
ET
DEPARTEMENTALE
L’intensité
exceptionnelle
des
intempéries
du
mois
de janvier
2018,
combinant
de
très
fortes
chutes
de
neige
et
de
pluie,
a
généré
des
phénomènes
d’embâcles
de
neige
mouillée
sur
des
sols
gelés,
provoquant
ainsi
un
certain
nombre
de
débordements
de
cours
d’eau,
et
entrainant
des
effondrements
de
talus
de
voiries
forestières.
Ainsi,
dans
la forêt
départementale
de
Tamié,
la
piste
forestière
traversant
la
parcelle
n°2
et
desservant
la
forêt
communale
de
Plancherine
a été
partiellement
emportée
sur
une
longueur
de
15
mètres,
rendant
impossible
l’accès
aux
77
ha
de
la
forêt
communale.
L’effondrement
a généré
une
coulée
de
boue
qui
a dépassé
les
limites
de
la
forêt
pour
arrêter
sa
course
à
quelques
mètres
du
magasin
de
vente
de
l’Abbaye
de
Tamié.
Pour
résorber
ce
point
noir
situé
en
zone
Natura
2000,
une
consultation
a
été
réalisée
par
la
Département
pour
la
réalisation
d’un
ouvrage
de
soutènement
aval
en
grumes
de
bois
de
mélèze
à
parois
doubles
comprenant
terrassement
et
mise
en
œuvre.
L’entreprise
Dynamique
Environnement
est
adjudicataire
de
ces
travaux
pour
une
dépense
de
27
500
€
HT.
Au
titre
du
rétablissement
de
la desserte
forestière
des
forêts
communales,
le Département
sollicite
une
participation
financière
de
5
000
€ par
la commune
de
Plancherine.
DELIBERATION
2019-12-21
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
: ACCEPTE
de
participer
financièrement
à la
résorption
de
l’effondrement
sur
la
piste
forestière
et
de
verser
au
Département
une
subvention
de
5 000
€
; DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
Budget
Primitif 2020.
9 — FINANCES
— REMBOURSEMENT
DES
FRAIS
— CONGRES
DES
MAIRES
A
PARIS
Le
maire
et
les
adjoints
se
sont
rendus
au
congrès
des
maires
à Paris
du
19
au
21
novembre
2019.
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
prévoit
la
possibilité
de
prise
en
charge
par
les
budgets
locaux
des
frais
de
transport
et de
séjour
pour
lesquels
les
élus
auraient
eu
à faire
l'avance
financière,
dès
lors
que
ces
déplacements
avaient
pour
objectif de
représenter
leur
collectivité.
Il est
demandé
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
remboursement
des
frais
de
déplacements
du
maire
et des
élus
municipaux.
DELIBERATION
2019-12-22
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
: ACCEPTE
le
remboursement
des
frais
de
transport
et
d’hôtellerie
engagés
par
les
élus
se
rendant
au
Congrès
annuel
des
Maires
à
Paris
ou
pour
tout
autre
évènement
ayant
un
intérêt
pour
la
commune;
DIT
que
les
frais
seront
remboursés
sur
la
base
des
barèmes
règlementaires
en
vigueur
pour
les
déplacements
en
voiture
personnel
et
les
repas,
ou
sur
la base
des
frais
réels
sur
justificatifs
pour
les
dépenses
de
transport
en
commun,
de
parking,
de
restauration
dépassant
le
forfait
règlementaire
ou
de
services
hôteliers.
10 - INFORMATIONS
DIVERSES
Arlysère:
Le
Maire
présente
le
rapport
d’activités
2018
et
le
compte
administratif
2018
qui
sont
également
consultables
en
ligne.
Commune
forestière
: Le
Maire
présente
le rapport
d’activités
2018.
La
Toupine
Verte
: Le
Maire
présente
le procès-verbal
de
l’Assemblée
Générale
du
19
septembre
2019
Modification
horaires
de
la
mairie
: Le
Maire
propose
la modification
des
horaires
de
présence
de
la secrétaire
de
mairie
et des
horaires
d’ouverture
de
la mairie
au
public
à compter
du
1” janvier
2020,
comme
suit :
Présence
de
la secrétaire
: le mardi
de
9h
à
13h
et de
14h
à
19h,
le jeudi
de
8h30
à
12h,
le vendredi
de
14h
à
19h.
Ouverture
au
public
: le mardi
de
17h
à
19h,
le jeudi
de
10h30
à
12h,
le vendredi
de
17h
à
19h.
DELIBERATION
2019-12-23
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
: ACCEPTE
l'application
de
ces
horaires
à
compter
du
1° janvier
2020.
Fibre
optique
: La
commune
de
Plancherine
a
été
déclarée
prioritaire
pour
l’installation
de
la
fibre
optique,
dont
les travaux
sont
prévus
dans
les
2 ans.
Déversoir
à
neige
: Monsieur
le
Maire
explique
les
remarques
d’un
propriétaire
par
rapport
au
déversement
de
la
neige
au
chef-lieu.
Ce
propriétaire
indique
qu’à
la
fonte
de
la
neige,
il
retrouve
des
déchets
dans
son
jardin.
Monsieur
le Maire
informe
le
Conseil
municipal
qu’il
va
donner
un
rendez-vous
à ce
propriétaire
pour
trouver
une
solution. Repas
des
Anciens :
Il aura
lieu
le samedi
25 janvier
2020
à la Table
de
Rose
à Gilly-sur-Isère.
Ruisseau
de
Tréjoie
: Une
rencontre
a eu
lieu
le
lundi
2
décembre
avec
les
propriétaires
et
la
police
de
l’eau.
Un
accord
a été
trouvé,
les
propriétaires,
Messieurs
BERTONE
Edouard
et Jean-François,
parcelles
A239
de
175
m°
et
3- Mairie
de
Plancherine
— 73200
A238
de
5
m°?
et
Messieurs
GARCIA
PELLEGRIN
Michel
et
Yoan,
entre
600
et
800
m?
(à
confirmer)
de
la
parcelle
A299,
sont
d’accord
pour
céder
une
partie
de
leur
terrain
pour
faciliter
l’aménagement
de
la
berge.
Le
maire
propose
de
dédommager
les
propriétaires
en
suivant
le
tarif
des
Domaines.
Le
Maire
va
contacter
un
géomètre,
puis
un
acte
administratif sera
rédigé
afin
de
conclure
l’affaire.
11 - QUESTIONS
DIVERSES
Congrès
des
Maires
: Monsieur
Gilbert
PAYET
souhaite
faire
part
de
ce
qu’il
a constaté
d’intéressant
au
Congrès
des
Maires:
l’installation
d’un
défibrillateur
et
un
système
de
barillet
électronique
pour
l’ouverture
des
portes
communales.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
est
prioritaire
pour
l’installation
d’un
défibrillateur
par
Arlysère.
Il rappelle
également
qu’un
éthylotest
est
proposé
à la salle
des
fêtes.
Code
de
la
route
: Monsieur
Gilbert
PAYET
explique
que
la
commune
a
proposé
aux
Anciens
une
session
de
remise
à
niveau
du
code
de
la
route.
Une
dizaine
de
personnes
a
participé.
Ces
personnes
ont
fait
des
retours
positifs
et trouvent
que
cette
formation
leur
a été
très
bénéfique.
Remerciements
à l’auto-école
Déruaz
à Albertville
qui
a offert
la séance
à l’ensemble
des
participants.
Schéma
directeur
vélo
: L’agglomération
Arlysère
lance
l’étude
schéma
directeur
vélo
sur
son
territoire.
Madame
Isabelle
MILLIER
a participé
à
une
réunion
publique.
Elle
explique
que
la
réflexion
est
fort
intéressante,
que
ce
soit
pour
les
cyclistes
quotidiens,
pour
qui
le vélo
est
le moyen
de
transport
principal,
notamment
pour
se
rendre
au
travail,
ou
pour
les
cyclistes
sportifs
ou
de
tourisme.
Il s’agirait
de
favoriser
des
parcours
sur
les
petites
routes.
Une
réflexion
est
également
menée
sur
le
matériel.
Madame
Isabelle
MILLIER
va
participer
à
l’ensemble
de
la
réflexion
menée
par
Arlysère
et tient
la commune
au
courant
des
avancées.
Calendrier:
Cette
année,
le
calendrier
est
réalisé
par
des
photographes,
résidants
de
la
commune,
qui
souhaitent
illustrer
le travail
d’artisans.
Elections
municipales
2020
: Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
se
représente
aux
prochaines
élections
municipales.
Différentes
personnes
informent
qu’elles
se
retirent
à
la
fin
du
mandat.
Monsieur
le Maire
leur
adresse
ses
remerciements.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h30.
Le
Maire,