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Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 23052024
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Pleubian.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 23052024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Affaires étrangères et coopération,
Commune de PLEUBIAN
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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales et aux directives
de la Direction Générale des Collectivités Territoriales
Séance : Le 23 mai 2024
Date de convocation : Le 16 mai 2024
Présidence : Loïc MAHÉ, Maire
Etaient présents : L.MAHÉ, V.CORLOUËR, G.LE BRIAND, F.AMBERT, F.TILLY, P.BOURGES, M.KERGALL, J.GICQUEL, I.LE CORRE, M. MERLÉ, L.LE MOULLEC, N.MARCHOU, R.BERTHOU, M.LE PARLOUËR, A.LE MORVAN, S.MOREAU, L.PARANTHOËN
Excusés : M.LE GALL procuration à F.TILLY
E.LE BRIAND procuration à A.LE MORVAN
Secrétaire : F.AMBERT
Assistait : A.LE CONTELLEC, Directrice Générale des Services
Membres de référence : 19 Membres en exercice : 19 Membres ayant pris part à la délibération : 19
Délibérations Vote
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 28 mars 2024 Unanimité
2. Rapport de la chambre régionale des comptes – trait de côte Non soumise au vote
3. Convention GEPU Unanimité
4. Décision modificative n°1 Unanimité
5. Régies municipales Unanimité
6. Demandes de subvention Unanimité
7. Emprunt investissement 2024 A la majorité 4 abstentions
8. Convention ALSH 2024 Unanimité
9. Cadeaux élèves de CM2 Unanimité
10. Dispositif mission argent de poche Unanimité
11. Cimetières : convention avec le CDG22 A la majorité 4 abstentions
12. Dénomination lotissement et voies Non soumise au vote
13. Demande de dépôt ostréiculteurs Laneros Sillon noir Non-soumise au vote
14. DETR rue de Kermagen Non soumise au vote
15. Moulin médiéval de Crech Catel Non soumise au vote
16. PLUiH – enquête auprès des entreprises Non soumise au vote