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Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 15022024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Pleubian.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 15022024)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
Commune de PLEUBIAN
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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales et aux directives
de la Direction Générale des Collectivités Territoriales
Séance : Le 15 février 2024
Date de convocation : Le 9 février 2024
Présidence : Loïc MAHÉ, Maire
Etaient présents : L.MAHÉ, V.CORLOUËR, G.LE BRIAND,F.AMBERT, P.BOURGES, M.LE GALL, M.KERGALL, J.GICQUEL, I.LE CORRE, M. MERLÉ, L.LE MOULLEC, N.MARCHOU, M.LE PARLOUËR, E.LE BRIAND, A.LE MORVAN, S.MOREAU, L.PARANTHOËN Excusés : R.BERTHOU procuration à G.LE BRIAND
F.TILLY procuration à L.MAHÉ
Secrétaire : F.AMBERT
Assistait : A.LE CONTELLEC, Directrice Générale des Services
Membres de référence : 19 Membres en exercice : 19
Membres ayant pris part à la délibération : 19
Délibérations Vote
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 23 novembre 2023 Adoptée à l’unanimité
2. Vote des subventions 2024 Adoptée à la majorité 1 abstention E.LE BRIAND
3. M57 : fongibilité des crédits Adoptée à l’unanimité
4. Renouvellement ligne de trésorerie Adoptée à l’unanimité
5. Demande de subvention : rénovation du city stade et du
tennis extérieur Adoptée à l’unanimité
6. Demande de subvention : rénovation du tennis extérieur Adoptée à l’unanimité
7. Aménagement et sécurisation de la rue de Kermagen :
Prestation de maîtrise d’œuvre avec Lannion-Trégor
Communauté
Adoptée à l’unanimité
8. Aménagement et sécurisation de la rue de Kermagen :
Rénovation de l’éclairage public Adoptée à l’unanimité
9. Prestation de maîtrise d'œuvre avec LTA - aménagement îlot
St Yves Adoptée à l’unanimité
10. Prestation de maîtrise d'œuvre avec LTA - avenir école de
l’Armor Adoptée à l’unanimité
11. Renouvellement des équipements : salle de fitness Adoptée à l’unanimité
12. Projet Alimentaire Territorial : Charte d’engagement Adoptée à l’unanimité
13. Renouvellement du marché assurances 2025/2029 : mission
d’AMO Adoptée à l’unanimité
14. Renouvellement lanternes dans le cadre du Fonds Vert Adoptée à l’unanimité
15. Audit énergétique des bâtiments : restaurant scolaire et école Adoptée à l’unanimité
16. Rythmes scolaires rentrée 2024 Adoptée à l’unanimité
17. Motion soutien au collectif 45 classes dans le département Adoptée à l’unanimité