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Déliberation - liste des deliberation s conseil municipal du 23 novembre 2023
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Pleubian.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberation s conseil municipal du 23 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
Conformément aux dispositions de l'article L. 2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales et aux directives
Commune de PLEUBIAN
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la Direction Générale des Collectivités Territoriales
Séance : Le 23 novembre 2023
Date de convocation : Le 16 novembre 2023
Présidence :
Etaient présents :
Excusées : F.AMBERT procuration à V.CORLOUER |
A.LE MORVAN procuration à M.LE PARLOUËR
Secrétaire : P.BOURGES
Assistait : A.LE CONTELLEC, Directrice Générale des Services
Loïc MAHÉ, Maire
L.MAHÉ, V.CORLOUËR, G.LE BRIAND, F.TILLY, P.BOURGES, M.LE GALL, M.KERGALL, J.GICQUEL, I.LE CORRE, M. MERLÉ, L.LE MOULLEC, N.MARCHOU, R.BERTHOU, M.LE PARLOUËR, E.LE BRIAND, S.MOREAU, L.PARANTHOEN
Membres de référence : 19
Membres ayant pris part à la délibération : 19
Membres en exercice : 19
Délibérations Vote
locaux
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 oo ne Adoptée à l’unanimité septembre 2023
2. Point sur la tempête CIARAN Non soumise au vote
3. Débat sur le Projet d'Aménagement et de . 2 Non soumise au vote
Développement Durables
4. Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Adootée à l'unanimité
Charges Transférées (CLECT) p
5. Projet d'aménagement et de sécurisation de la rue de Le one Adoptée à l’unanimité
Kermagen
6. Tarifs municipaux 2024 Adoptée à l’unanimité
pe... nes + ° Adoptée à la majorité 7. Décision modificative n° 3 1 contre E.LE BRIAND
8. Ouverture des crédits en investissement Adoptée à l’unanimité
9. Spectacle pour les écoles : participation de la commune Adoptée à l’unanimité
10. Budget mouillages groupés : admission en non-valeur Adoptée à l’unanimité
11. Réserve régionale du Sillon de Talbert : demande de oo ue : ; ? 2 Le Adoptée à l’unanimité subvention pour l'achat d’un véhicule
12. Instauration de l'indemnité forfaitaire pour fonction eau Luc un à Adoptée à l’unanimité itinérante
13. Services civiques : Renouvellement de la convention Adoptée à l’unanimité
14. Désignation d’un référent déontologue pour les élus Adoptée à l’unanimité