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Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20230170 w)
Thèmes du document : Sociétal, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
Conseil municipal
Séance du 15 mai 2023
Dossier n° 2023.05.39..
DELB-20230170 - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - EXERCICE 2023 - ASSOCIATION TERRE ET COULEURS D'APLEMONT - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Mme Louisa COUPPEY, adjointe.- Une demande de subvention, au titre de l’exercice 2023, a été formulée par l’association Terre et couleurs d’Aplemont qui propose des ateliers créatifs (couture, modelage, aquarelle, etc.) aux habitants du quartier.
Pour permettre la continuité de ses actions, il vous est proposé d’accorder une subvention à cette association.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2023 ;
CONSIDERANT
- l’intérêt pour la Ville du Havre de répondre favorablement à la demande de subvention de l’association ci-après désignée ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 27 avril 2023, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjointe au maire, chargée des quartiers nord-est (Rouelles, Caucriauville, Graville, Sainte-Cécile, Aplemont et Soquence) ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention, au titre de l’exercice 2023, à l’association figurant dans le tableau ci-dessous :
Association Montant en Action Ligne d’aideeuros
Terre et couleurs
d’Aplemont
Tiers n° 2690
900 Subvention de fonctionnement 2023-00534-02
Imputation budgétaire
Exercice 2023
Dépense
Opération P0035O002 : subventions vie sociale des territoires
Sous-fonction 524 : interventions sociales - autres services
Nature 6574 : subventions de fonctionnement
Montant de la dépense : 900 euros
Vote : adoptée à l'unanimité