Compte-Rendu - COMPTE RENDU Seance du 06.04.2023

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU Seance du 06.04.2023 Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Leimbach. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU Seance du 06.04.2023)Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques, 1

COMMUNE DE LEIMBACH

COMPTE-RENDU

DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du 6 avril 2023 à 20h00

Nbre de conseillers élus

Nombre de conseillers en fonction

15

14

Nbre de conseillers excusés

dont procurations

2

2

Nbre de conseillers présents 12 Nbre de conseillers absents 0

L’an deux mil vingt-trois, le six avril à vingt heures, les membres du Conseil Municipal dont le nombre en exercice est de

quatorze, régulièrement convoqués, se sont réunis en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Philippe ZIEGLER,

Maire, pour délibérer sur les points de l’ordre du jour.

Etaient présents : Mesdames et Messieurs Damien EHRET, Maurice RUEFF, Christelle CLAERR, adjoints, Etienne PETER,

Bernard BOESCH, François SCHNEBELEN, Sandra PFISTER, Audrey TA DINH, Frédéric CLAERR, Jennifer BRAUER, Marie-

Thérèse SEYFRIED.

Etaient excusés : Michaël WAGNER qui a donné procuration à François SCHNEBELEN, Christian MICHEL qui a donné

procuration à Maurice RUEFF.

ORDRE DU JOUR

DEL2023-03 – Approbation du compte administratif de l’exercice 2022

DEL2023-04 – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022

DEL2023-05 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022

DEL2023-06 – Vote des taux des impôts directs locaux 2023

DEL2023-07 – Etat annuel des indemnités des élus : information au Conseil Municipal

DEL2023-08 – Vote du budget primitif 2023

DEL2023-09 – ONF – Programme des travaux d’exploitation 2023 – Etat de prévision des coupes

DEL2023-10 – Création d’un emploi temporaire d’agent d’entretien des locaux

DEL2023-11 – Approbation du Contrat de Territoire Sud Alsace avec la Collectivité Européenne d’Alsace

-----------------------------2

DEL2023-03 – Approbation du compte administratif de l’exercice 2022

L’adjoint aux finances, Maurice RUEFF, présente le point.

Le compte administratif de l’exercice 2022 se solde, conformément à la balance générale ci-dessous, par un résultat de l’exercice déficitaire de 2 909.67 € et un excédent global de clôture de 259 868.50 €, hors « Restes à réaliser » de la section d’investissement.

BALANCE GENERALE

Section Investissement Fonctionnement Cumul

Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes

Opérations de l’exercice 342 746.65 300 528.59 565 748.58 605 056.97 908 495.23 905 585.56

Résultats de l’exercice

Déficit

- 2 909.67

Résultats 2021 reportés 34 271.44 228 506.73 262 778.17

Totaux 342 746.65 334 800.03 565 748.58 833 563.70 908 495.23 1 168 363.73

Résultats de clôture

Déficit

7 946.62

Excédent

267 815.12

Excédent

259 868.50

Le Maire quitte la salle pour laisser l’assemblée délibérer librement sur le bilan de sa gestion 2022. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte administratif 2022.

DEL2023-04 – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022

L’adjoint aux finances, Maurice RUEFF, rappelle que le Service de Gestion Comptable a adressé, à la clôture de l’exercice, son compte de gestion 2022 aux fins de contrôle et d’approbation, tel que défini dans le tableau ci-dessous :

RESULTATS BUDGETAIRES DE L’EXERCICE 2022

Libellés Montants

Résultats

de l’exercice 2022

Section d’investissement

Dépenses 342 746.65

Recettes 300 528.59

Résultat – Déficit - 42 218.06 - Excédent

Section de fonctionnement

Charges 565 748.58

Produits 605 056.97

Résultat - Déficit ./.

- Excédent 39 308.39

Résultat de l’exercice

- Déficit - 2 909.67

- Excédent

Vu la concordance des résultats d’exécution du compte de gestion 2022 avec le compte administratif 2022, le Conseil Municipal adopte, à l’unanimité, le compte de gestion 2022 édité par le Service de Gestion Comptable.3

DEL2023-05 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022

Le Conseil Municipal,

Après avoir entendu les résultats du compte administratif de l'exercice 2022 ; ; ; Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement 2022 ;

Constatant que le compte administratif présente les résultats suivants :

- Section Fonctionnement → 267 815.12 €

- Section Investissement → - 7 946.62 €

Soit un résultat de clôture général positif de 259 868.50 €

- Restes à réaliser au 31/12/2022 (Investissement) :

 Dépenses : 84 594 €

 Recettes : 134 899 €

Soit un total Restes à Réaliser positif de 50 305 €

Considérant que seul le résultat de la section de fonctionnement doit faire l'objet de la délibération d'affectation du résultat ;

DÉCIDE, à l’unanimité, d'affecter le résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 comme suit :

EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT GLOBAL CUMULÉ AU 31/12/2022 267 815.12 €

Affectation obligatoire :

A la couverture d'autofinancement et/ou exécuter le virement prévu au BP (c/1068) + 50 305 € (Restes à réaliser) – 7 946.62 € (résultat négatif Section d’Investissement) = + 42 358.38 €, donc pas d’obligation d’affectation au c/1068 0

Solde disponible affecté proposé comme suit :

Affectation complémentaire en réserves (c/ 1068) 0

Affectation à l'excédent reporté de fonctionnement (ligne 002) 267 815.12

Total affecté au c/ 1068 : 0

DEL2023-06 – Vote des taux des impôts directs locaux 2023

Monsieur le Maire présente l’état 1259 comportant les bases prévisionnelles, les produits prévisionnels de référence, les allocations compensatrices et mécanismes d’équilibre des réformes fiscales.

Le taux de la taxe d’habitation, figé de 2020 à 2022, est de nouveau voté à compter de 2023. Cette taxe ne concerne plus que les résidences secondaires, les locaux meublés non affectés à l’habitation principale et, sur délibération, les logements vacants depuis plus de deux ans.

A taux constants, les ressources fiscales 2023 se définissent comme suit :4

Bases d’imposition

effectives 2022

Taux de

référence

2023

Bases d’imposition

prévisionnelles 2023

Produit de

référence

à taux constants

TFB 750 328

TFNB 10 148

TH 23 616

CFE /

26.08 % 803 800

101.16 % 10 800

9.45 % 25 293

/ /

209 631

10 925

2 390

/

TOTAL 222 946

Considérant que le produit fiscal, obtenu par application aux prévisions notifiées des taux de référence de TFB, TFNB et TH, est suffisant à assurer l’équilibre du budget primitif 2023,

Monsieur le Maire propose de maintenir les taux des impôts directs locaux.

Le Conseil Municipal,

Vu les articles 1636 B sexies à 1636 B undecies et 1639 A du Code Général des Impôts,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DÉCIDE de fixer les taux communaux pour l’année 2023 comme suit :

- taxe foncière sur les propriétés bâties : 26.08 %

- taxe foncière sur les propriétés non bâties : 101.16 %

- taxe d’habitation : 9.45 %

CHARGE Monsieur le Maire :

- de notifier cette décision aux services préfectoraux ;

- de transmettre l’état 1259 complété à la Direction Départementale des Finances Publiques, accompagné d’une copie de la présente décision.

DEL2023-07– Etat annuel des indemnités des élus : information au Conseil Municipal

L’article L2123-24-1-1 du CGCT, créé par la Loi n° 2019-1461 du 27/12/2019 – Art.93, indique que les communes établissent chaque année un état présentant l’ensemble des indemnités dont bénéficient les élus siégeant au Conseil Municipal, au titre de tout mandat et de toutes fonctions exercés. Cet état est communiqué aux conseillers municipaux avant le vote du budget communal.

Etat des indemnités des élus pour l’année 2023

ELUS FONCTION

INDEMNITES

BRUTES

COMMUNALES

AUTRES

INDEMNITES

BRUTES

(CCTC)

Philippe ZIEGLER Maire 16 984.44 3 144.72

Damien EHRET 1er Adjoint au maire 4 545.60

Maurice RUEFF 2ème Adjoint au maire 4 545.60

Christelle CLAERR 3ème Adjoint au maire 4 545.60

Etienne PETER Conseiller municipal délégué 2 173.80

Audrey TA DINH Conseillère municipale déléguée 2 173.80

Le Conseil Municipal prend acte de la présente communication.5

DEL2023-08 – Vote du budget primitif 2023

L’adjoint aux finances, Maurice RUEFF, présente le point.

Le projet de budget primitif pour l’exercice 2023, examiné en commissions réunies le 30 mars dernier, s’équilibre en dépenses et en recettes à la somme globale de 1 974 595 €, ventilés comme suit :

→ Section de fonctionnement : 830 048 €

→ Section d’investissement : 1 144 547 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le budget primitif 2023 tel que défini ci-après :

BALANCE GENERALE

TOTAL PAR SECTION

DEPENSES RECETTES

FONCTIONNEMENT 614 542 562 232.88

Résultat Fonctionnement 2022 reporté 267 815.12

023 Virement à la section d’investissement 215 506

TOTAL FONCTIONNEMENT 830 048 830 048

INVESTISSEMENT 1 049 006.38 791 142 Résultat Investissement 2022 (déficit) 7 946.62

Affectation du résultat de fonctionnement 2022 (c/1068) /

Restes à réaliser 84 594 134 899

041 Opération patrimoniale (opération d’ordre)

021 Virement d’ordre de la section de fonctionnement

3 000 3 000

215 506

TOTAL INVESTISSEMENT 1 144 547 1 144 547

DEL2023-09 – ONF – Programme des travaux d’exploitation 2023 – Etat de prévision des coupes

Le conseiller délégué à la forêt, Etienne PETER, présente le programme de coupes et de travaux forestiers proposé par l'ONF pour l’année 2023.

La prévision des coupes à façonner présentée pour un volume de 50 m3 de feuillus et 50 m3 de résineux, générera une recette de vente de bois estimée à 6 000 € et une dépense à 3 160 €, soit un bilan net prévisionnel positif de 2 840 €.

A ces montants, il conviendra d’ajouter une dépense complémentaire de 540 € correspondant aux frais de câblage/sécurisation.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de :

- approuver le programme prévisionnel des travaux forestiers pour 2023 tel qu'il a été présenté par l'ONF ;

- inscrire au budget 2023 les dépenses et recettes estimées par l’ONF ;

- autoriser le Maire, ou son représentant, à signer toutes pièces relatives à la présente décision.6

DEL2023-10 – Création d’un emploi temporaire d’agent d’entretien des locaux

L’organe délibérant,

Sur rapport de l’autorité territoriale,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L2313-1 et R2313-3 ; Vu le Code Général de la Fonction Publique, et notamment ses articles L313-1 et suivants, ses articles L411-1 et suivants et le 1° de son article L332-23 ;

Vu le décret n° 91-298 du 20 mars 1991 portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet, et notamment son article 3 ;

Vu l’état du personnel de la collectivité territoriale ;

Vu le modèle de délibération proposé par le Centre de Gestion FPT du Haut-Rhin ;

Considérant qu’il convient de procéder à la création d’un emploi temporaire d’agent d’entretien des locaux relevant du grade d’adjoint technique territorial, à raison d’une durée hebdomadaire de service de 12 heures (soit 12/35èmes), en raison d’un renfort de personnel pour l’entretien des locaux Mairie et Salle Polyvalente ;

Considérant que les crédits disponibles au chapitre budgétaire correspondant permettent la création de l’emploi permanent susvisé ;

Décide, à l’unanimité :

Article 1er : À compter du 01/07/2023, un emploi temporaire d’agent d’entretien des locaux relevant du grade d’adjoint technique territorial, à raison d’une durée hebdomadaire de service de 12 heures (soit 12/35èmes), est créé pour une durée d’un an, soit jusqu’au 30/06/2024, à pourvoir au titre d’un accroissement temporaire d’activité.

Article 2 : L’autorité territoriale est chargée de procéder au recrutement d’un agent contractuel sur cet emploi temporaire et de prendre les actes nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération, dans le respect des dispositions législatives et règlementaires en vigueur.

DEL2023-11 – Approbation du Contrat de Territoire Sud Alsace avec la Collectivité européenne d’Alsace

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la mise en place par la Collectivité européenne d’Alsace d’un Contrat de Territoire Alsace, à l’échelle du Territoire Sud Alsace, sur la période 2022- 2025.

Dans un contexte de crises énergétiques, sociales et climatiques, la Collectivité européenne d’Alsace a souhaité être aux côtés des acteurs locaux et, ensemble, ont travaillé à la définition d’enjeux porteurs de développement en matière d’attractivité, d’environnement et écologie et de cohésion sociale.

Ainsi, elle a adopté le 20 juin 2022 une démarche de contractualisation pragmatique avec les territoires qui mobilise des moyens en ingénierie (proposée par les services de la Collectivité européenne d’Alsace et également par les 17 structures membres du Réseau d’Ingénierie Territoriale d’Alsace (RITA) et financiers conséquents (167 M€ sur la période 2022-2025) pour accompagner la dynamique de chaque Territoire d’Alsace.

Les enjeux et objectifs opérationnels retenus au titre du Contrat de Territoire Alsace sont les suivants pour le Territoire Sud Alsace :

Enjeu attractivité : favoriser le développement de l’économie présentielle du territoire

- Soutenir les projets visant à renforcer l’attractivité touristique du Sud Alsace ; - Soutenir les projets favorisant l’insertion et le retour à l’emploi.7

Enjeu environnement/écologie : soutenir la transition énergétique du territoire

- Diversifier l’offre des mobilités sur le territoire et encourager l’intermodalité ; - Soutenir le territoire dans sa dynamique de transition énergétique et alimentaire et dans sa dynamique de sensibilisation à l’environnement.

Enjeu cohésion sociale : accompagner l’attractivité résidentielle du Sud Alsace.

- Améliorer le niveau de service à la population via l’accompagnement du développement de services de proximité qui concourent au maintien de l’équilibre intergénérationnel : amélioration de l’offre des services de santé, réussite éducative des collégiens, accompagnement des séniors et renforcement de la coopération transfrontalière et du bilinguisme ;

- Habitat et centralité : soutenir les projets inscrits dans les dispositifs Petites Villes de Demain et Quartier Prioritaire de la Ville.

Le bénéfice d’un soutien de la Collectivité européenne d’Alsace au titre des fonds financiers dédiés - Fonds Communal Alsace, Fonds d’Attractivité Alsace, Fonds d’Innovation Territoriale - est conditionné, conformément aux règlements desdits fonds, par l’adoption, par les communes et établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre intéressés, d’une délibération approuvant la signature du Contrat de Territoire Alsace correspondant.

Au regard de ces éléments, Monsieur le Maire propose d’adopter le Contrat de Territoire Alsace à l’échelle du Territoire Sud Alsace et de l’autoriser à le signer.

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la délibération de la Collectivité européenne d’Alsace du 20 juin 2022 portant Stratégie d’accompagnement et de contractualisation avec les territoires et notamment les fonds qui l’accompagnent,

Vu la délibération de la Collectivité européenne d’Alsace du 6 février 2023 portant adoption des Contrats de Territoire Alsace 2022-2025,

Vu le Contrat de Territoire Alsace à l’échelle du Territoire Sud Alsace, adopté par la Collectivité européenne d’Alsace par délibération susvisée du 6 février 2023,

Considérant l’intérêt pour la Commune de s’engager dans la démarche de contractualisation et de partenariat proposée par la Collectivité européenne d’Alsace,

- Approuve à l’unanimité le Contrat de Territoire Alsace à l’échelle du Territoire Sud Alsace pour la période 2022-2025,

Les éléments essentiels du Contrat sont les suivants :

 La définition des enjeux et objectifs partagés et validés :

Enjeu attractivité : favoriser le développement de l’économie présentielle du territoire

 Soutenir les projets visant à renforcer l’attractivité touristique du Sud Alsace ;

 Soutenir les projets favorisant l’insertion et le retour à l’emploi.

Enjeu environnement/écologie : soutenir la transition énergétique du territoire

 Diversifier l’offre des mobilités sur le territoire et encourager l’intermodalité ;

 Soutenir le territoire dans sa dynamique de transition énergétique et alimentaire et dans sa dynamique de sensibilisation à l’environnement.8

Enjeu cohésion sociale : accompagner l’attractivité résidentielle du Sud Alsace

 Améliorer le niveau de service à la population via l’accompagnement du développement de services de proximité qui concourent au maintien de l’équilibre intergénérationnel : amélioration de l’offre des services de santé, réussite éducative des collégiens, accompagnement des séniors et renforcement de la coopération transfrontalière et du bilinguisme ;

 Habitat et centralité : soutenir les projets inscrits dans les dispositifs Petites Villes de Demain et Quartier Prioritaire de la Ville.

 L’instauration d’une gouvernance partagée pour le suivi du contrat,

 La co-construction des projets avec la Collectivité européenne d’Alsace,  La possibilité d’un accompagnement financier de certains projets par la Collectivité européenne d’Alsace, en fonction de leur éligibilité et de leur intérêt au regard des enjeux et objectifs précités.

- Autorise Monsieur le Maire à signer le Contrat précité ;

- Charge Monsieur le Maire de mettre en œuvre la présente délibération.

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