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Déliberation - wnc9x61691iafl
Procès Verbal - wgbwwibasyl1j1c
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ceyras.
Lien du pdf (Procès Verbal - wgbwwibasyl1j1c)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Commune de CEYRAS
Conseil
Municipal
du
14
décembre
2023
à 19h00
Nombre
de
présents
: 13
Nombre
de
votants
: 13
Date
de
la convocation
07
décembre
2023
PROCESS
VERBAL
Nombre
de
conseillers
en
exercices
: 15
Présents
: Jean-Claude
LACROIX,
Jean-Luc
GABORIT,
Magali
TENA,
Daria
PICARD,
Hugues
CERET,
Françoise
POUS,
Julien
BERMOND,
Sébastien
ROMIGUIER,
Céline
AUSSILLOUS,
Claude
LESTOCARD,
Nancy
BANEGAS,
Nadia
DEHAESE,
Christophe
CAUMEL,
Henri
GRAVES
Excusés
:
Absents
: Stéphanie
BAUMES
Les
membres
du
Conseil
Municipal
approuvent
à l’unanimité
le
procès-verbal
de
la séance
du
14
novembre
2023
à 20h30.
Secrétaire
de
séance
: Hugues
CERET
sur
des
emplois
non
permanents
d'agents
contractuels
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
une
durée
maximale
de
douze
mois
sur
une
période
DELIBERATIONS
N°
Objet
Nombre
de
délibération
votant
et
sens
du
vote
2023.12.14.01
|
1.
Décision
modificative
Pour
: 13
Contre
: 0
D 2128
: Autres
agencement
et
aménagement
1 939.72
€ Abstention
: O
D 2188
: Autres
immobilisations
corporelles
797.19
€ Approuvée
D 2313
: Immos
en
cours-constructions
3 088.73
€
TOTAL
D 041
: Opérations
patrimoniales
5 825.64
€
Recettes
d'investissement
R 202
: Frais
doc.
urbanisme,
numérisation
720.00
€
R 2113
: Terrains
aménagés
autres
797.19
€
R 2118
: Autres
terrains
191.36
€
R 2121
: Plantation
arbres
arbustes
1 748.36
€
R 2128
: Autres
agencement
et aménagement
826.73
€
R 2312
: Aménagements
de
terrains
1 542.00
€
TOTAL
R 041
: Opérations
patrimoniales
5 825.64
€
2023.12.14.02
|
2.
Accroissement
temporaire
d'activité
Pour
: 13
L'article
L. 332-23
1°
du
code
général
de
la fonction
publique
autorise
le recrutement|
Contre
: 0
Abstention
: 0
indépendamment du grade, de l'emploi
ou
de
la manière
de
servir
(art.
L 731-3
du
CGFP), Une
valeur
peu
élevée
de
chèques
cadeaux
attribués
à l'occasion
de
Noël
n'est
pas
assimilable
à
un
complément
de
rémunération,
(ils
n'excèdent
pas
les
5%
du
plafond
de
la sécurité
sociale.)
Chaque
agent
se
verra
attribué
des
chèques
cadeaux.
consécutive
de
dix-huit
mois,
renouvellement
compris.
Approuvée
2023.12.14.03
|
3.
Chèques
cadeaux
pour
les
agents
Pour
: 13
Les
prestations
d'action
sociale,
individuelles
ou
collectives,
sont
attribuées
|
Contre
: 0
Abstention
: 0
Approuvée INFORMATIONS
1. Sécurisation
du
carrefour
de
la boulangerie
Un
bureau
d'études
a fait
des
propositions
en
fonctions
des
différentes
contraintes
et
notamment
celles
imposées
par
le
Département
propriétaire
de
la route.
Une
rencontre
est
prévue
avec
les
riverains
ce
vendredi
pour
présenter
cet
avant-
projet
et
recueillir
leurs
remarques.
Celui-ci
devra
être
à nouveau
validé
par
le Département.
2. Places
Marie
Majorel
et
Raynard
Réalisation
d'un
passage
caméra
pour
localiser
et
faire
un
état
des
lieux
du
pluvial,
un
bureau
d’études
travaille
sur
l'aménagement. 3. 8000
arbres
Plantations
terminées
:
allée
Bellevue,
parking
des
écoles
(remplacement
de
l'existant),
place
de
la Vierge,
allée
des
Erables,
route
de
Saint
Félix.
Les
arbres
qui
arrivent
ne
sont
pas
dans
un
bon
état.
4. Les
bornes
électriques
vont
arriver,
Hérault
Energies
vient
de
signer
un
marché
pour
sélectionner
le fournisseur.
5.
Inventaire
des
ponts
l'Etat
a retenu
quelques
communes
et
participera
aux
travaux.
Nous
aurons
une
radiographie
précise
de
nos
ponts
communaux
réalisée
par
un
bureau
d'études.
6. PLU Courant
janvier
une
rencontre
sera
organisée
avec
le bureau
d'études
pour
la mise
en
compatibilité
avec
le SCOT.
7.
Manifestation
de
Noël
Distribution
de
cadeaux
du
CCAS
aux
aMés
et animations
diverses
pour
les
enfants
(balades
à poney,
structure
gonflable,
spectacle
de
clown,
distribution
de
chocolats
et
présence
du
père
Noël).
Séance
levée
à 19h40
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Jean-Claud
CROIX
Hugues
CE