Procès Verbal - 8tiphmu8qfh163q

Documents similaires

Procès Verbal - plr5z530x4no5c

Procès Verbal - bz9dkmgk12ofyae

Procès Verbal - gabyp6187m3fj8

Procès Verbal - qhzfc7o5aos42uf

Procès Verbal - 602jzkhpozs1jk

Procès Verbal - 9nxl8al9bu8y1d

Procès Verbal - 3tx3w5next02o0

Procès Verbal - uv1ld20gm3dwnzw

Conseil Municipal - v26w2lg2cc44bc

Procès Verbal - ziifv3a26mv8x5z

Procès Verbal - 8tiphmu8qfh163q Document publié le Jeudi 15 décembre 2011 par la commune de Ceyras. Lien du pdf (Procès Verbal - 8tiphmu8qfh163q)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie, 1

Commune de CEYRAS

COMPTE RENDU

Séance du 15 décembre 2011

A 20h30

Présents : JC LACROIX - H CERET - B BARRE - H GRAVES - G FOLTRAN - A GIRONCEL - JJ NORMAND - F POUS - J FLOUROU -M DESPETIS

Absents excusés : - C ENGEL - X ROGER

Absents : C DURAND - F RAYNARD.

1 11 1- -- -Procès verbal de la séance précédente Procès verbal de la séance précédenteProcès verbal de la séance précédente Procès verbal de la séance précédente Une erreur de transcription a été relevée concernant la délibération sur la libéralisation des droits de plantation du compte rendu du Conseil Municipal du 29.11.2011.

En effet après un vote à main levée les conseillers se sont prononcés pour avec 5 voix contre 4 et 1 abstention. Approbation du compte rendu de la séance du 16.12.2011 à l'unanimité.

DELIBERATIONS

TARIFICATION EAU 2012

M. CERET commente le budget de l’eau et de l’assainissement, il explique le résultat déficitaire par les frais de charges de personnel supporté pour la première fois cette année (45000€) par ledit budget. Malgré l’augmentation du nombre de factures, le produit est quasi identique à 2011. Les consommateurs semblent faire plus attention sur le plan économique et écologique.

Il est proposé de ne pas augmenter le forfait mais seulement le tarif du m3 (à savoir de passer de 1.25 € HT en 2011 à 1.30€ HT le m3 en 2012) ce qui n’aurait pas de conséquence significative pour les usagers, pour exemple sur une consommation moyenne le surcoût de la facture serait d’environ 9 à 10 € par an.

DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2012 Monsieur le Maire énumère les catégories d’opérations prioritaires éligibles à la DETR 2012. Parmi les catégories, sont retenus prioritairement les projets concernant l’eau/l’assainissement puis la restauration des bâtiments communaux (Mairie).

COTISATION COMMUNALE LYCEE AGRICOLE

Le Conseil, après un vote à main levée est favorable à l’octroi d’une cotisation annuelle au lycée agricole de Gignac , selon le mode de calcul suivant :

- 0.08€ par habitant soit la somme de 82.56€

INFORMATIONS

1. Agissement de M Raynard : Monsieur le Maire informe le conseil des derniers incidents. Les arbres de la parcelle « aire de Rieu » ont été coupés, le banc a été arraché .

2. Falaise : l’appel d’offre est relancé

3. Réagencement des locaux de la Mairie : afin d’optimiser les conditions d’accueil des usagers et le travail des employés municipaux, le pôle accueil sera transféré dans le bureau à l’entrée de la Mairie, le pôle urbanisme va se doter d’un véritable espace de réception du public. Les travaux seront terminés début janvier.

4. Petit ceyradais : la trame est faite, une dernière réunion de travail est prévue lundi. Le bulletin sera distribué le 22 décembre.

5. Planification des travaux du parking, de la place, du cimetière et de l’avenue du Pigné. L’extension du cimetière va débuter en février. La construction du parking devrait commencer en septembre pour se terminer en décembre, s’enchaineront ensuite les travaux de la place. Concernant les travaux de l’avenue du Pigné ils se feront dans le courant du 2 ème semestre (en janvier une réunion sera organisée avec les principaux intéressés).

Une réflexion doit avoir lieu concernant le dossier de la place, en effet tel qu’il a été pensé il est trop ambitieux nous devons revoir les coûts et revenir à des matériaux plus modestes. Cette réflexion devra s’engager dés le mois de janvier afin qu’au mois d’avril le projet soit finalisé et puisse faire l’objet d’un lancement de marché, pour un démarrage début juillet.

6. Boulangerie : un repreneur s’est manifesté.

7. Expropriation – Affaire CANNAC / MAURIN : Monsieur le Maire informe que la procédure est terminée, la voie sera bientôt rétablie un cheminement piétonnier permettra l’accès à l’école.

Jean-Claude LACROIX, Maire.