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Procès Verbal - bz9dkmgk12ofyae
Procès Verbal - gabyp6187m3fj8
Déliberation - wnc9x61691iafl
Procès Verbal - nuocgnr4om4dux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ceyras.
Lien du pdf (Procès Verbal - nuocgnr4om4dux)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Commune
de
CEYRAS
Conseil
Municipal
du
24
octobre
2024
à
20h30
Date
de
la convocation
17
octobre
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercices
: 15
PROCES
VERBAL
Nombre
de
présents
: 08
Nombre
de
votants
: 10
Présents
: Jean-Claude
LACROIX,
Magali
TENA,
Daria
PICARD,
Hugues
CERET,
Nancy
BANEGAS,
Julien
BERMOND,
Claude
LESTOCARD,
Françoise
POUS,
Excusés
: Céline
AUSSILLOUS,
Sébastien
ROMIGUIER
(procuration
donnée
à
Jean-Claude
LACROIX),
Jean-Luc
GABORIT
(procuration
donnée
à
Hugues
CERET),
Nadia
DEHAESE,
Christophe
CAUMEL,
Henri
GRAVES,
Stéphanie
BAUMES
Absents
: Les
membres
du
Conseil
Municipal
approuvent
à
l’unanimité
le
procès-verbal
de
la
séance
du
27
juin
2024
à
19h00.
Secrétaire
de
séance
: Hugues
CERET
Présentation
par Silya Gavarre
membre
du conseil
municipal
des
enfants de Ceyras,
des
manifestations
organisées
pour
Halloween.
DELIBERATIONS
N°
Objet
Nombre
de
délibération
votant
et
sens
du
vote
2024.10.24.01
|
1.
Modification
du
linéaire
lié à l'opération
façade
- demande
formulée
par|
Pour :
10
la communauté
de
communes
suite
au
dernier
conseil
communautaire |
Contre
: 0
|
Lors
du
dernier
conseil
communautaire,
notre
proposition
a
été
modifiée
il | AbStention
: 0
convient
donc
de
délibérer
sur
le
nouveau
périmètre
proposé.
,
Approuvée
2024.10.24.02
|
2.
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’élimination|
Pour:
10
des
déchets
ménagers
- année
2023
sur
les
déchets
du
Syndicat
Centre
Contre
: 0
Hérault
Abstention
: O
Considérant
que
le
rapport
est
public
et
permet
d'informer
les
usagers
du
à
à
à
:
à
Approuvée
service,
le
conseil
doit
se
prononcer
pour
prendre
acte
de
la
présentation.
PP
2024.10.24.03
|
3.
Actualisation
de
la convention
d'instruction
technique
Pour:
10
Dans
le cadre
d'une
actualisation
de
la
convention
d'instruction
technique
des |
Contre
: 0
autorisations
d'urbanisme
et des
autorisations
de travaux sur des
Etablissements | AbStention
: 0
Recevant
du
Public
(ERP),
la
Communauté
de
communes
a
approuvé
par
délibération
en
date
du
17
Septembre
2024,
la
nouvelle
convention.
Cette
actualisation
intervient
en
raison
d'évolutions
règlementaires
intervenues
depuis
la
précédente
convention
conclue
entre
la
commune
et
la
Communauté
de
communes
du
Clermontais.
Cette
actualisation
vient
acter
également
des
ajustements
dans
les
missions
respectives
du
service
Application
du
Droit
des
Sols
de
la
Communauté
de
communes
afin
d'alléger
les
tâches
relatives
à
la
chaine
d'instruction
et
à
l'envoi
au
contrôle
de
légalité,
et
en
vue
d'améliorer
d'autre
part
la
qualité
des
permanences
techniques.
Approuvée INFORMATIONS
1.
Point
sur
les
chantiers
en
cours
Le
chantier
des
places
E
Raynard
et
Fréderic
avance
bien.
L'entreprise
retenue
est
très
sérieuse
et
respectueuse
des
riverains.
Nous
venons
d'obtenir
les
subventions
pour
le
projet
du
carrefour
de
la
boulangerie.
Il va
falloir
que
la
commission
logistique
et
aménagement
décide
du
phasage
des
différents
chantier
à
venir.
2.
Festivités
12/10
: Octobre
Rose
: excellents
retours,
les
commerçants
et
intervenants
ont
encore
répondu
présents
en
proposant
des
prestations
et
cadeaux
de
qualité
11/11
: cérémonie
avec
porte
drapeau
du
Souvenir
Français,
présence
du
conseil
municipal
des
enfants,
prestation
musicale
offerte
par
Ceyras
Music
14/11
: inauguration
du
café
associatif
Oceyrakoi
à
19h30
01/12
: marché
de
Noël
organisée
par
l'APE
08/12
: journée
festive
organisée
par
la
Mairie
pour
Noël,
spectacle
enfants,
structures
gonflables,
concert
13/12 :
grand
concours
des
illuminations
nocturnes
et
diurnes
(3
prix
dans
chaque
catégorie)
Séance
levée
à
21h50
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Jean-Claude
LACROIX
Hugues
ST