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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0368 AttributionSubvention AcquisitionTriporteur
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0368 AttributionSubvention AcquisitionTriporteur)
Thèmes du document : Justice et droit, Vieillesse, Institutions publiques,
LE
here
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 OCTOBRE 2023
Délibération n° DEL-2023-0368
Objet: Attribution d'une subvention à l'association « À vélo sans
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 55
Pouvoirs : 11
Absenis : 0
Excusés : 19
Pour : 66
Contre : 0
Abstention : O
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
2 4 OCT, 2023
et publié le
24 OCT, 2023
Secrétaire de séance :
Claude BENOIT
ôge » pour l'acquisition d'un triporteur
Le lundi 16 octobre 2023 à 18 heures 30, le Conseil
communautaire de la Communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur |
Henri BAILE, Président. Convocation dûment faite le 10.
octobre 2023. |
Présents : Cédric ARMANET, Patrick AYACHE, Patricia
BAGA, Henri BAILE, Michel BASSET, Patrick BEAU, Patricia
BELLINI, Claude BENOIT, Zakia BENZEGHIBA, Anne-|
Françoise BESSON, Dominique BONNET, Christophe BORG, |
Coralie BOURDELAIN, Jean-François CLAPPAZ, Roger.
COHARD, Cécile CONRY, Brigitte DULONG, Christophe
DURET, Christophe ENGRAND, Thierry FEROTIN, Michèle
FLAMAND, Pierre FORTE, Annie FRAGOLA, Claudine
GELLENS, Philippe GENESTIER, llona GENTY, Martin
GERBAUX, Annick GUICHARD, Mylène JACQUIN, Joseph
JURADO, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Julien:
LORENTZ, Marie-Béatrice MATHIEU, Françoise MIDALI,
Régine MILLET, Clara MONTEIL, François OLLEON, Serge
POMMELET, Claire QUINETTE-MOURAT, Guillaume
RACCURT, Adrian RAFFIN, Franck REBUFFET-GIRAUD,
Sophie RIVENS, Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU, Olivier|
SALVETTI, Brigitte SORREL, François STEFANI, Christophe|
SUSZYLO, Laurence THERY, Jean-Claude TORRECILLAS,|
Martine VENTURINI, Régine VILLARINO, Damien VYNCK
Pouvoirs : Karim CHAMON à Régine MILLET, Alexandra
«COHARD à Sophie. RIVENS, Alain GUILLUY :à Olivier :
ROZIAU, Martine KOHLY à Mylène JACQUIN, Philippe
LORIMIER à Serge POMMELET, Christelle MEGRET à Jean-
François CLAPPAZ, Valérie PETEX à Olivier SALVETTI, Sidney
REBBOAH à Anne-Françoise BESSON, Franck SOMME à
Martine VENTURINI, Annie TANI à Annie FRAGOLA,
Françoise VIDEAU à Guillaume RACCURT
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
540330 4
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231016-DEL-2023-0368-DE
Date de télétransmission : 24/10/2023
Date de réception préfecture : 24/10/2023 Monsieur le Président rappelle que dans le cadre de sa politique en faveur de
l'autonomie, la Communauté de communes Le Grésivaudan développe des actions complémentaires à celles portées par le Conseil Départemental, chef de file dans ce domaine.
A ce litre l'association « A vélo sans âge » a pu démarrer en octobre 2022 des balades
en triporteur pour les résidents de l'EHPAD Belle Vallée de Froges, tous les mercredis
après-midi. Début 2023, l'association à acquis un second triporteur permettant d'augmenter le nombre de balades.
L'intervention de l'association « A vélo sans âge » permet de metire à disposition des résidents ces triporteurs, ainsi que des bénévoles formés à leur pilotage.
Quand la météo le permet, 7 à 8 résidents volontaires peuvent profiter de cette
animation le mercredi après-midi.
Afin d'étendre ces balades en triporteur à l'ensemble des résidents, quel que soit leur degré de dépendance, il est proposé de soutenir l'acquisition d'un troisième triporteur permettant de charger directement un fauteuil roulant sur le véhicule.
Le coût global du triporteur s'élève à 8 969 €. Le montant du soutien financier proposé
par Le Grésivaudan est de 6 469 € complété d'une participation de 2 500 € versée par des commerçants locaux et des particuliers.
Les crédits sont inscrits au budget principal 2023 au chapitre 204 — article 20421-
gestionnaire GERONT - analytique SUBGERON [enveloppe à affecter «Actions Gérontologiques »)}
Ainsi, Monsieur le Président propose au Conseil communautaire : -__D'attribuer une subvention d'un montant de 6 469 € à l'association « A vélo sans âge » pour l'acquisition d'un triporteur,
- De l’autoriser à signer tous les documents afférents à cette affaire.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 1 6 OCT, 2023
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231016-DEL-2023-0368-DE
Date de télétransmission : 24/10/2023
Date de réception préfecture : 24/10/2023