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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0446 BP2024 EHPAD BelleVallee
Document publié le Lundi 18 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0446 BP2024 EHPAD BelleVallee)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Vieillesse,
LE
be
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRÉSIVAUDAN
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DÉCEMBRE 2023
Délibération n° DEL-2023-0446
Objet: Budget primitif 2024 - Budget annexe "EHPAD Résidence
Belle Vallée"
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 58
Pouvoirs : 9
Absents : O0
Excusés : 16
Pour : 67
Contre : 0
Abstention : O
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
1 9 JAN, 2024
et publié le
1 9 JAN, 2024
Secrétaire de séance :
Jean-François CLAPPAZ
Le lundi 18 décembre 2023 à 18 heures 30, le Conseil
communautaire de la Communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, Président. Convocation dûment faite le 12 décembre 2025.
Présents : Cédric ARMANET, Patricia BAGA, Henri BAILE,
Michel BASSET, Philippe BAUDAIN, Patrick BEAU, Patricia
BELLINI, Claude BENOIT, Zakia BENZEGHIBA, François
BERNIGAUD, Anne-Françoise BESSON, Dominique
BONNET, Christophe BORG, Coralie BOURDELAIN, Karim
CHAMON, Jean-François CLAPPAZ, Alexandra COHARD,
Roger COHARD, Cécile CONRY, Isabelle CURT, Brigitte
DESTANNE DE BERNS, Thierry FEROTIN, Michèle FLAMAND,
Pierre FORTE, Annie FRAGOLA, Nelly GADEL, Claudine
GELLENS, lona GENTY, Martin GERBAUX, Annick
GUICHARD, Mylène JACQUIN, Joseph JURADO, Richard
LATARGE, Hervé LENOIRE, Julien LORENTZ, Philippe
LORIMIER, Marie-Béatrice MATHIEU, Christelle MEGRET,
Françoise MIDALI, Régine MILLET, Clara MONTEIL, François
OLLEON, Valérie PETEX, Serge POMMELET, Claire
QUINETTE-MOURAT, Guillaume RACCURT, Adrian RAFFIN,
Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU, Olivier SALVETT, Franck
SOMME, François STEFANI, Christophe SUSZYLO, Laurence
THERY, Jean-Claude TORRECILLAS, Martine VENTURINI, Françoise VIDEAU, Régine VILLARINO
Pouvoirs : Patrick AYACHE à Serge POMMELET, Christophe
DURET à Anne-Françoise BESSON, Philippe GENESTIER à
Claude BENOIT, Martine KOHLY à Mylène JACQUIN,
Sidney REBBOAH à Christelle MEGRET, Franck REBUFFET-
GIRAUD à Régine VILLARINO, Sophie RIVENS à Alexandra
COHARD, Annie TANI à Annie FRAGOLA, Damien VYNCK
à Cécile ROBIN
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231218-DEL-2023-0446-DE
Date de télétransmission : 19/01/2024
Date de réception préfecture : 19/01/2024 Vu le Code général des collectivités territoriales ;
VU les bureaux des 12 juin, 13 novembre et 14 décembre 2023 ;
Vu les conférences des maires des 20 novembre et 4 décembre 2023 ; Vu les commissions des finances des 14 juin, 15 novembre et 06 décembre 2023 ; Vu les commissions élargies (thématiques et finances) des mois de septembre ei
octobre 2023 ;
Vu le Rapport d'Orientation Budgétaire approuvé le 27 novembre 2023 ; VU les principes énoncés dans la note de présentation relative aux budgets primitifs
2024 ;
Monsieur le Président propose au Conseil communautaire d'adopter le budget primitif 2024 du budget annexe « EHPAD Résidence Belle Vallée ».
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette
délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 18 DEC, 2073
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231218-DEL-2023-0446-DE
Date de télétransmission : 19/01/2024
Date de réception préfecture : 19/01/2024