Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 5 Budget communal DM3
Déliberation - 4 Budget communal DM2
Déliberation - 11 Budget communal DM1
Déliberation - 3 Budget communal DM1
Déliberation - 10 Budget communal DM1
Déliberation - 4 Budget communal DM2 1 2
Déliberation - 7 Cration conseils communaux communes dlgues
Déliberation - 13 Vote budget communal 2026
Déliberation - 5 Vote budget communal 2025
Déliberation - 11 Vote budget communal 2023
Déliberation - 7 Budget communal DM3 Chap 011
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Déliberation - 7 Budget communal DM3 Chap 011)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
14/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/12/2022
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Publié le
TT
Département
du
Tarn
EXTRAIT
DU
REGIS!
10:081-200063360-20221212-20221214
6-DE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Séance
du
12
décembre
2022
Nombre
de
membres
:
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
L'an
deux
mille
vingt-deux
et
le douze
décembre
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
En
exercice :
27.
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR
Thierry,
Maire.
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 23.
Date
de
la
convocation
: 06/12/2022
Présents
:
M.
DUFOUR
Thierry,
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine,
M.
BOUCHON
Christophe,
MME
TAMBORINI
Christine,
M.
DE
LAGARDE
Vincent,
MME
BOUSQUET
Audrey
(Procuration
de
MME
BONNET
Céline),
M.
HEIM
Philippe,
MME
VIGUIÉ
Nawel,
M.
KROL
Alfred,
M.
ANTOINE
Gérard,
MME
BLANCO
Caroline,
M.
CACERES
Philippe,
MME
COBOURG
Monique,
M.
GAYRAROD
Alain,
M.
GOUTY
Michel
(Procuration
de
M.
COSQUER
Cyril),
M
JOUANY
Claude,
MME
LAGHZAOUI
Nawal,
MME
MALAQUIN
Hélène,
M.
PAULIN
Samuel,
M.
TROUCHES
Michel,
MME
VERGNES
Brigitte.
Date
d'affichage
: 06/12/2022
Absents
excusés:
MME
BONNET
Céline
(Procuration
à
MME
BOUSQUET
Audrey),
M.
COSQUER
Cyril
(Procuration
à M.
GOUTY
Michel),
MME
DUBOIS
Océane,
M.
GOZE
Emile.
Absents
: M.
BAYLE
Nicolas,
M.
ROYER
Jacques.
Secrétaire
: MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine.
N°
DEL2022-49
: BUDGET
COMMUNAL
—
Décision
modificative
n°3.
-
Vu
la délibération
n°2022-42
approuvant
la décision
modificative
n°2
relative
au
Fonds
de
Péréquation
des
ressources
intercommunales
;
-
Considérant
le
budget
de
fonctionnement
en
suréquilibre
à
hauteur
de
43
398€
Décision
modificative
relative
à
l'augmentation
des
charges
d'énergie
(électricité,
gaz),
d'entretien
des
bâtiments
publics
et
d’autres
services
extérieurs
(spectacles
du
festival
Un
Bol
d'Air). Section
Fonctionnement
Dépenses
-
Augmentation
de
crédit
au
chapitre
011
pour
un
montant
total
de
49
398€
répartis
comme
suit
;
o
Augmentation
de
crédit
au
chapitre
011
article
60612
fonction
020
pour
un
montant
de
22
000
€.
o
Augmentation
de
crédit
au
chapitre
011
article
615221
fonction
020
pour
un
montant
de
21
398
€.
o
Augmentation
de
crédit
au
chapitre
011
article,
6288
fonction
020
pour
un
montant
de
6
000
€.
-
Diminution
de
crédit
au
chapitre
65
article
6574
fonction
020
pour
un
montant
de
6
000€
Ainsi
délibéré,
les jour,
mois
et
an
susdits
Pour
extrait
conforme
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Nadine
CONDOMINES
MAUREL
Thierry
DUFOUR
1/1