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unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadène - Liste des deliberations du 24 09 2024
Document publié le Mardi 24 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadène - Liste des deliberations du 24 09 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Humanitaire,
Conseil Communautaire du 24 septembre 2024
Liste des délibérations
N°
ee Date Objet Vote Délibération
Nombre de votants : 31
Pour : 30
2024171 24/09/2024 | ADOPTION DES STATUTS
Contre : 0
Abs : 1
Nombre de votants : 31
REPARTITION LIBRE FPIC 2024 | Pour: 31 2024172 | 24/09/2024 Contre : 0
Abs : 0
Renouvellement de la Nombre de votants : 31
convention de partenariat avec Pour : 31
2024173 24/09/2024 | le Réseau Initiative Aveyron ‘
Période 2024-2026 Contre : 0
Abs : 0
Nombre de votants : 31
Examen d’une demande de
| 2024174 24/09/2024 | fonds de concours « projets Pour : 31 | publics » Commune de Condom
| d’Aubrac : travaux de voirie. Contre : 0
Abs :0
Examen d’une demande de Nombre de votants : 31
fonds de concours « projets Pour : 31
2024175 24/09/2024 publics > Commune
d’Huparlac : adressage. Contre : 0
Abs :0
Examen d’une demande de Nombre de votants : 31
fonds de concours « projets
d’Huparlac : réfection de la Contre : 0
toiture de l’église.
Abs :0 Conseil Communautaire du 24 septembre 2024
Liste des délibérations
N°
jet V
Délibération DÈIE Obje QEe
Examen d’une demande de Nombre de votants : 31
fonds de concours « projets |
publics >» Commune Pour : 31
2024177 | 24/09/2024 | d'Huparlac : rénovation des Contre : 0
toilettes publiques.
Abs : 0
Examen d’une demande de Nombre de votants : 31
fonds de concours « projets
publics » Commune de Mur-de- | Pour: 31
2024178 24/09/2024 | Barrez : adressage. Contre : 0
Abs :0
Examen d’une demande de Nombre de votants : 31
fonds de concours « projets
publics » Commune de Mur-de- | Pour : 31
24/09/2024 | Barrez : travaux de voirie, | 2024179 secteur Venzac. Contre : 0
Abs : 0
Révision d’un fonds de
concours « projets publics » Nombre de votants : 31
Commune de Saint-Chély- |
d’Aubrac : intégration Pour : 31
paysagère de colonnes |
2024180 | 24/09/2024 | aériennes d’ordures Contre : 0
ménagères. Abs : 0
Examen d’une demande de Nombre de votants : 31
fonds de concours « projets Pour : 31
publics >» Commune de
2024181 | 24/09/2024 | Taussac : travaux de voirie. Contre : 0
Abs : 0
Nombre de votants : 31
EXAMEN DES DEMANDES DE
24/09/2024 | SUBVENTION et ADHESIONS Pour : 31
2024182 AUX ASSOCIATIONS - 3°"° phase Contre : 0
Abs : 0 Conseil Communautaire du 24 septembre 2024
Liste des délibérations
N°
Date
Délibération Objet Vote
| Nombre de votants : 31 CONVENTION DE SERVITUDE OMOTE GE VOLANTS
| SIEDA - parcelles Pour : 31
communautaires à Pleau
2024183 | 24/09/2024 | Commune de Brommat Contre : O
Abs :0
Nombre de votants : 31
Convention d’utilisation par les
communes du matériel Pour : 31
2024184 | 24/09/2024 | OMMUNAURAITS Contre : 0
Abs : 0
Nombre de votants : 31
CESSION DE LA REMORQUE |
PODIUM DU CARLADEZ À LA Pour : 31
2024185 | 24/09/2024 | COMMUNE DE MUR DE BARREZ | Contre : 0
Abs :0
Attribution marché pour la
réalisation d’un «schéma | Nombre de votants : 31
directeur d’alimentation en Pour : 31
2024186 | 24/09/2024 | eau potable sur le territoire de |
la Communauté de Communes | Contre : O0
Aubrac, Carladez et Viadène »
Abs :0
PRÉSENTATION, EXAMEN ET |
MISE AU VOTE DU PROJET DE |
CONVENTION AVEC AVEYRON Nombre d t :31 INGENIERIE « ombre de votants : 3
ACCOMPAGNEMENT POUR LE Pour : 31
2024187 24/09/2024 | SUIVI DU PRESTATAIRE EN
CHARGE DE L'ÉLABORATION DU | Contre : 0
SCHÉMA DIRECTEUR bs :
D’ALIMENTATION EN EAU Abs : 0
POTABLE DE LA CC ACV >»
DEMANDE DE SOUTIEN A
L'AGENCE DE L’EAU DANS LE . Nombre d tants : 31
CADRE DE L'ÉLABORATION Du | Nombre de Votants : 3 SCHÉMA DIRECTEUR Pour : 31
D’ALIMENTATION EN EAU
2024188 24/09/2024 | POTABLE DE LA COMMUNAUTÉ | Contre : 0
DE COMMUNES AUBRAC Abs :0
CARLADEZ VIADENE Conseil Communautaire du 24 septembre 2024
Liste des délibérations
N°
Délibération
Date Objet Vote
2024189 24/09/2024
PRÉSENTATION, EXAMEN ET
MISE AU VOTE DE LA
CONVENTION AVEC EDF POUR
LE FINANCEMENT DE
L’EXTENSION DU RÉSEAU AEP
POUR PERMETTRE
D'ALIMENTER LA BASE DE VIE
D’EDF POUR LE CHANTIER DE
LA BARTHE
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : O
Abs :0
2024190 24/09/2024
Déclaration sans suite pour
cause d’infructuosité de
l’accord-cadre à bons de
commande pour la réalisation
de schémas directeurs
« d’assainissement collectif des
eaux usées >» et «de gestion
des eaux pluviales >» et Etude
du transfert de la compétence
assainissement collectif à la
Communauté de Communes
Aubrac, Carladez et Viadène /
Lancement d’une nouvelle
consultation
Nombre de votants : 31
Pour : 29
Contre : 1
Abs :1
2024191 24/09/2024
PRÉSENTATION,
MISE AU VOTE DU PROJET DE
CONVENTION AVEC AVEYRON|
INGENIERIE
« ACCOMPAGNEMENT POUR LE
SUIVI DU PRESTATAIRE EN
CHARGE DE L’'ÉLABORATION DU
SCHÉMA DIRECTEUR ET DE
L'ÉTUDE DE TRANSFERT DES
COMPÉTENCES ASSAINISSEMENT
DES EU ET GESTION DES EP »
EXAMEN ET.
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs :0
2024192 24/09/2024
DEMANDE DE SOUTIEN A
L'AGENCE DE L'EAU DANS LE
CADRE DE L'ÉLABORATION DU
SCHÉMA DIRECTEUR ET DE
L'ÉTUDE DE TRANSFERT DES
COMPÉTENCES ASSAINISSEMENT
DES EAUX USEES ET GESTION
DES EAUX PLUVIALES
Nombre de votants : 30
Pour : 30
Contre : 0
Abs : 0 Conseil Communautaire du 24 septembre 2024
Liste des délibérations
N° 4
Délibération pète Objet Vote
Nombre de votants : 30
DECISION MODIFICATIVE N°1- | Pour: 30
2024193 | 24/09/2024 | BUDGET AE Contre : 0
Abs : 0
Nombre de votants : 30
DECISION MODIFICATIVE N°1 - Pour : 30
2024194) 24/09/2024 | BUDGET GENDARMERIE Contre : O
Abs :0
En Révision du plan de Nombre de votants : 30 financement de l’opération
« Réhabilitation de la Maison Pour : 30
24/09/2024 Guitard en médiathèque |
20241 95 intercommunale » Contre : 0
Abs : 0
Nombre de votants : 30
Pour : 30
Création de poste
permanent à temps Contre : 0
complet- Attaché territorial |
2024196 | 24/09/2024 (A) - Chargé de mission Abs : 0
Transition énergétique
Décision Modificative n°1 - Nom cents
2024197 | 24/09/2024 | Budget AEP Pour : 30 Annule et remplace la
délibération n°2024193 Contre : O
Abs :0