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unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadène - Liste des deliberations du 21 10 2025
Document publié le Mardi 21 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadène - Liste des deliberations du 21 10 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Transports,
Conseil Communautaire du 21 Octobre 2025
Liste des délibérations
N°
Délibération Date Objet Vote
2025174 21/10/2025
MODIFICATION DES STATUTS DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES –
INTEGRATION DE LA COMPETENCE
STATION DE LAGUIOLE
Nombre de votants : 32
Pour : 25
Contre : 1
Abs : 6
2025175
21/10/2025 Examen d’une demande de fonds de concours « projets publics »
Commune d’Argences-en-Aubrac :
rénovation de la Croix d’Orlhaguet
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025176 21/10/2025
Examen d’une demande de fonds de
concours « projets publics »
Commune d’Argences-en-Aubrac :
travaux de voirie.
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025177 21/10/2025
Examen d’une demande de fonds de
concours « projets publics »
Commune de Florentin-la-Capelle :
travaux de voirie.
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025178 21/10/2025
Examen d’une demande de fonds de
concours « habitat » Commune de
Lacroix-Barrez : amélioration
qualitative d’un logement situé 10
rue des écoles.
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025179 21/10/2025
Examen d’une demande de fonds de
concours « habitat » Commune de
Laguiole : réhabilitation de
l’immeuble Boucher en trois
logements (Annule et remplace la
délibération n°2023234).
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0 Conseil Communautaire du 21 Octobre 2025
Liste des délibérations
N° Délibération Date Vote
2025180 21/10/2025
Examen d’une demande de fonds de
concours « projets publics »
Commune de Laguiole : aménagement
de la placette du faubourg.
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025181 21/10/2025
Examen d’une demande de fonds de
concours « projets publics »
Commune de Thérondels :
aménagement du lotissement des
frênes.
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025182 21/10/2025
DÉLIBÉRATION PORTANT RETRAIT DE
LA DÉLIBÉRATION N°2025156
CONCERNANT LA RECONNAISSANCE DE
L’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DE LA
MAISON DE L’AUBRAC
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025183
21/10/2025 Soutien à l’action FDGDON « mission de lutte contre les campagnols »
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025184 21/10/2025
Prise de participation au capital de la
Société d’Economie Mixte Causses
Energia
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025185 21/10/2025
Organisation du Concours de Maitrise
d’œuvre pour l’opération du
Quillodrome couvert : approbation du
principe, du programme, du
règlement et désignation du jury
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0 Conseil Communautaire du 21 Octobre 2025
Liste des délibérations
N° Délibération Date Objet Vote
2025186 21/10/2025
CONVENTIONS RESIDENCE DE
TERRITOIRE MONTEZIC II et
CANDIDATURE APPEL A PROJETS
« Arts vivants en bibliothèques »
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025187 21/10/2025
Attribution du marché « mise en
place d’un service de transport de
personnes dans le cadre de la
mobilité solidaire »
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025188 21/10/2025
CONVENTION DE DELEGATION DE
COMPETENCES D’ORGANISATION D’UN
SERVICE D’AUTOPARTAGE et
TARIFICATION DU SERVICE
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025189
21/10/2025
EXAMEN DES DEMANDES DE
SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025190
21/10/2025
NOUVEAUX TARIFS ET PAIEMENT EN 4
FOIS POUR LES ABONNEMENTS
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025191 21/10/2025
PRÉSENTATION EXAMEN ET MISE AU
VOTE DE LA CONVENTION AVEC LA
COMMUNE DE BROMMAT POUR LE
RENOUVELLEMENT DES
BRANCHEMENTS DU RÉSEAU AEP DANS
LE VILLAGE DE RUEYRES
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0 Conseil Communautaire du 21 Octobre 2025
Liste des délibérations
N° Délibération
Date
Objet Vote
2025192
21/10/2025
PRÉSENTATION EXAMEN ET MISE AU
VOTE DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA
QUALITÉ DES SERVICES D’EAU
POTABLE DES SECTEURS DE
CASSUÉJOULS, LAGUIOLE, CANTOIN
SAINTE-GENEVIEVE ET CARLADEZ
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025193 21/10/2025
PRÉSENTATION EXAMEN ET MISE AU
VOTE DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA
QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC
D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025194
21/10/2025
DEMANDE DE SOUTIEN A L’AGENCE DE
L’EAU ADOUR GARONNE ET AU
DÉPARTEMENT DE L’AVEYRON DANS LE
CADRE DES OPÉRATIONS
D’APPROVISIONNEMENT EN EAU SUR LE
CARLADEZ A LA SUITE DE LA
SÉCHERESSE DE L’ÉTÉ 2025
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025195
21/10/2025
PRÉSENTATION, EXAMEN ET MISE AU
VOTE DU « SCÉNARIO SARRANS » POUR
ALIMENTER L’UNITÉ DE TRAITEMENT
D’EAU POTABLE DE THÉRONDELS
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025196
21/10/2025
PRÉSENTATION, EXAMEN ET MISE AU
VOTE DE LA POURSUITE DES ÉTUDES ET
DU MONTAGE D’UN MARCHÉ DE
MAITRISE D’ŒUVRE POUR LE SCÉNARIO
« SARRANS » PERMETTANT
D’ALIMENTER L’UPEP DE THÉRONDELS
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025197 21/10/2025
PRÉSENTATION EXAMEN ET MISE AU
VOTE DU MONTANT DE LA CONTRE-
VALEUR AU TITRE DES REDEVANCES
POUR LA PERFORMANCE DES RÉSEAUX
D’EAU POTABLE DE L’AGENCE DE
L’EAU ADOUR-GARONNE SECTEUR DSP
ET EN REGIE
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025198 21/10/2025
PRÉSENTATION, EXAMEN ET MISE AU
VOTE DES MODIFICATIONS DU
REGLEMENT DE SERVICE D’EAU
POTABLE DE LA RÉGIE DES EAUX
ARGENCE CARLADEZ VIADENE
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0 Conseil Communautaire du 21 Octobre 2025
Liste des délibérations
N° Délibération Date Objet Vote
2025199 21/10/2025
Actualisation du plan de financement
de l’opération de réhabilitation de la
Maison Guitard en médiathèque
intercommunale dans le cadre de la
demande de soutien financier au
Conseil régional Occitanie / Pyrénées-
Méditerranée.
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025200 21/10/2025
Décision modificative n°3 – Budget
principal
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025201 21/10/2025
Suppression de poste permanent –
Agent social territorial à temps non
complet 30 heures hebdomadaires –
agent de micro-crèche
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025202
21/10/2025
Création de poste permanent – Agent
social territorial à temps complet 35
heures hebdomadaires – agent de
micro-crèche
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025203 21/10/2025
Création de poste non permanent à
temps complet 35 heures
hebdomadaires d’un ingénieur
territorial chargé d’opération eau
potable
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025204 21/10/2025
Création de poste permanent à temps
complet 35 heures hebdomadaires
d’éducateur des APS – maître-nageur
centre Natura
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0 Conseil Communautaire du 21 Octobre 2025
Liste des délibérations
N° Délibération Date Objet Vote
2025205 21/10/2025
Création de poste permanent à temps
complet 35 heures hebdomadaires
d’adjoint administratif – agent
d’accueil centre Natura
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025206
21/10/2025
Création de postes permanents à
temps non complet 17h30
hebdomadaires d’adjoints techniques
– agent d’entretien centre Natura
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0
2025207
21/10/2025
Mise en place de l’indemnité de
maniement de fonds pour les
régisseurs et mandataire suppléant –
Taxe de séjour
Nombre de votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abs : 0 Conseil Communautaire du 21 Octobre 2025
Liste des délibérations
N° Délibération Date Objet Vote Conseil Communautaire du 21 Octobre 2025
Liste des délibérations
N° Délibération Date Vote Conseil Communautaire du 21 Octobre 2025
Liste des délibérations
N° Délibération Date Vote Conseil Communautaire du 21 Octobre 2025
Liste des délibérations Conseil Communautaire du 21 Octobre 2025
Liste des délibérations Conseil Communautaire du 21 Octobre 2025
Liste des délibérations