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Compte-Rendu - g3ejw CR conseil du 7 12 23
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Soumensac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - g3ejw CR conseil du 7 12 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
1
- COMMUNE DE SOUMENSAC -
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 7 décembre 2023
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11
Nombre de membres en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 27/11/2023
Date d’affichage de la convocation : 27/11/2023
L’an deux mille vingt-trois,
Et le 7 décembre,
À 19 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu
habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur PATISSOU Bernard, Maire.
Présent(e)s : Mmes MAURY- BOUET Annie. CHATEAUNEUF Béatrice. VAN DE VEN Adrienne. Mrs PATISSOU Bernard. GATEL Alain. LESPINE Roland. DELAGE Olivier. SIMEON Lionel.
Absent(s) excusé(s) : Mmes. FRAMARIN Valérie. Mrs. TESTET Jacques. VAN DE VEN Jean.
Pouvoir(s) : NÉANT
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L. 2121
7 du Code général des collectivités territoriales.
Le président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L. 2121-15 du Code général
des collectivités territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du conseil.
Le Conseil Municipal a désigné Mme MAURY-BOUET pour remplir les fonctions de secrétaire.
ORDRES DU JOUR :
- Délibération mise en place de la prime du pouvoir d’achat après avis du Comité Social Territorial de Lot-et-
Garonne
- Questions diverses
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
OBJET : DÉLIBÉRATION MISE EN PLACE DE LA PRIME POUVOIR D’ACHAT APRÈS AVIS DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL DE LOT-ET-GARONNE
M. Le Maire indique que pour faire suite à la mise en place de prime du pouvoir d’achat lors de la séance du 14/11/2023, le Comité
Social Territorial de Lot-et-Garonne a rendu un avis favorable à la mise en place de la prime du pouvoir d’achat pour les agents en
date du 28/11/2023..
Il indique que la prime du pouvoir d’achat sera versée dans son intégralité sur le salaire du mois de décembre des agents.
OBJET : QUESTIONS DIVERSES
La séance est levée à 19 h 30.
Le Maire,
M. Bernard PATISSOU.