Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 115 Finances Exercice 2023 Budget annexe thea
Déliberation - 2024 062 Finances Exercice 2023 Budget principal e
Déliberation - 2024 061 Finances Exercice 2023 Budget principal e
Déliberation - 2024 117 Finances Exercice 2024 Budget annexe thea
Déliberation - 2024 135 Finances Exercice 2024 Budget principal e
Déliberation - 2024 089 Finances Exercice 2024 Budget annexes the
Déliberation - 2024 118 Finances Exercie 2024 Budget annexe theat
Déliberation - 2025 120 Finances Exercice 2025 Budget annexe Cent
Déliberation - 2024 064 Finances Exercice 2024 Budget annexe thea
Déliberation - 2023 124 Finances Exercice 2023 – Budget principal
Déliberation - 2024 116 Finances Exercice 2023 Budget annexe theatre Approbation du compte administratif Regularisation
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune d'Ancenis.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 116 Finances Exercice 2023 Budget annexe theatre Approbation du compte administratif Regularisation)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
MAIRIE ANCENIS-SAINT-GÉRÉON T 02 40 83 87 00
Place Maréchal Foch maire@ancenis-saint-gereon.fr
CS 30217
44156 Anceris-Saint-Géréon Cedex
1.) GÉRÉON ?
ML ANCENIS
ancenis-saint-gereon.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
DÉLIBÉRATION MUNICIPALE N°2024-116
Conseil municipal du 7 octobre 2024
Le Lundi Sept Octobre Deux Mil Vingt Quatre à Dix Neuf Heures, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Rémy ORHON, Maire d’Ancenis-Saint-Géréon.
Présents : Rémy ORHON, Mireille LOIRAT, Gilles RAMBAULT, Fanny LE JALLE, Myriam RIALET, Bruno DE KERGOMMEAUX, Laure CADOREL, André-Jean VIEAU, Mélanie COTTINEAU, Renan KERVADEC, Marine MOUTEL-COCHAIS, Sébastien PRODHOMME, Anthony MORTIER, Olivier AUNEAU, Arnaud BOUYER, Sylvie ONILLON, Bruno FOUCHER, Fabrice CERISIER, Isabelle BOURSE, Patrice GOUDE, Vivien BRANCHEREAU, Julie AUBRY, Régis ROUSSEAU, Camille FRESNEAU, Sarah ROUSSEAU, Olivier BINET, Séverine LENOBLE, Nicolas RAYMOND, Cécile BERNARDONI, Nabil ZEROUAL conseillers municipaux.
Absent{e)s : Katharina THOMAS, Carine MATHIEU
Excusée(s) : Florent CAILLET, Johanna HALLER, Monique GOISET
Pouvoirs : Florent CAILLET à Rémy ORHON, Johanna HALLER à Fanny LE JALLE et Monique GOISET à Mélanie COTTINEAU
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents ou représentés : 33
Date de la convocation : 1 octobre 2024
Date de la publication : 11 octobre 2024
2024-116 FINANCES - EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE THEATRE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - REGULARISATION
Rapporteur : Gilles RAMBAULT
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 2121-31, L. 2122- 21etL.2313-1 et 2;
VU le compte administratif établi et présenté par l'Ordonnateur, pour le budget annexe théâtre, annexé à la présente délibération ;
VU la délibération n°2024-062 du 3 juin 2023 approuvant les comptes administratifs pour le budget principal et les budgets annexes ;
Accusé de réception en préfecture
044-200083228-20241007-5_2024delib116-DE
Reçu le 08/10/2024 CONSIDERANT le document technique du compte administratif 2023 soumis à l'assemblée délibérante, respectant la nomenclature budgétaire et comptable M14 ;
CONSIDERANT l'erreur matérielle ((d'un écart de 19,58€) dans la retranscription des résultats pour le budget annexe théâtre, dans la délibération, située au niveau des recettes réelles de fonctionnement ;
CONSIDERANT la nécessité de rectifier par la production d’une nouvelle délibération relative au budget concerné ;
Après avis de la commission finances, ressources humaines et tranquillité publique du 26 septembre 2024.
Monsieur le Maire Rémy ORHON ne participe pas au vote.
Il est proposé que le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et après un vote dont le résultat est le suivant :
Présents ou représentés : 33
Votants : 32
Abstentions : 0
Exprimés : 32
Pour: 32
Contre : 0
CORRIGE l'erreur matérielle constatée dans la délibération n° 2024-062 du 3 juin 2023 pour la seule approbation du compte administratif du budget annexe théâtre, en arrétant les résultats définitifs tels que détaillés ci-après.
DONNE ACTE de la présentation du compte administratif du budget annexe théâtre tel qu'il a été résumé.
CONSTATE aussi bien pour la comptabilité principale que pour les comptabilités annexes, les identités de valeur avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan, de sortie, aux débits et aux crédits portée à titre budgétaire aux différents comptes.
RECONNAIT la sincérité des restes à réaliser.
ARRETE les résultats définitifs tels que résumés préalablement.
AUTORISE monsieur le Maire à signer tout document afférent à cette décision.
Cet acte peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la notification. COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - REGULARISATION
BUDGET ANNEXE THEATRE
Dépenses Recettes Résultat
1- Résultats reportés
a/ Fonctionnement (c/002) 239 118,13 € 239 118,13 €
b/ Investissement (c/001) 104 933,77 € 104 933,77 €
2 - Opérations de l'exercice
a/ Fonctionnement 813 710,00 € 728 157,10 € 85 552,90 €
mouvements réels 798 683,98 € 728 157,10 € |- 70 526,88 €
mouvements d'ordre 15 026,02 € 15 026,02 €
b/ investissement 67 456,55 € 42 898,41 € 24 558,14 €
mouvements réels 67 456,55 € 27 872,39 € |- 39 584,16 €
mouvements d'ordre 15 026,02 € 15 026,02 €
affectation n-1 (C/1068) - €
3- Totaux d'exécution du budget (1+2)
a/ Fonctionnement 813 710,00 € 967 275,23 € 153 565,23 €
b/ Investissement 67 456,55 € 147 832,18 € 80 375,63 €
4 - RESULTATS BRUTS DE CLOTURE 233 940,86 €
5 - Restes à réaliser
a/ Fonctionnement - €
b/ Investissement 4 434,26 € - € 4 434,26 €
c/ Global 4434,26€ - € 4 434,26 €
6 - RESULTATS NETS DE CLOTURE (4+5) 229 506,60 €
a/ Fonctionnement 813 710,00 € 967 275,23 € 153 565,23 €
b/ Investissement 71 890,81 € 147 832,18 € 75 941,37 €
Pour extrait,
Le Maire,
Les secrétaires de séance,
HOMME US-SAW y
Publication sur le site internet le :
Transmission au contrôle de légalité le : 08 OCT, 2024
Cet acte peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la notification. VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
- VILLE
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
(2)
Numéro
SIRET
:20008322800102
POSTE
COMPTABLE
:Service
De
Gestion
Comptable
M
14
Compte
administratif
voté
par
nature
BUDGET
:THEATRE
(3)
ANNEE
2023
€?)
Indiquer
la
mature
juridique
ei
le
nom
de
la
collectivité
ou
da
l'établissement
(commune,
CCAS,
EPCI,
syndicat
mixte,
etc).
(2)
À
renselgner
uniquement
pour
les
budgets
annexes.
3)
Indiquer
le budget
concerné
:budget
principal ou
tibellé
du
budget
annexe
Page
1
VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
Sommaire
I -
Vote
du
compte
administratif
A1
-Section
de
fonctionnement
-Détail
des
dépenses
A2
-Section
de
fonctionnement
-Détail
des
recettes
81
-Section
d'investissement
-
Détail
des
dépenses
B2
-Section
d'investissement
-Détail
des
recettes
II
- Annexes
A
- Eléments
du
bilan
A1.1
-
Etat
de
la
dette
-Détail
des
crédits
de
trésorerie
A1.2
-Etat
de
la
dette
-Répartition
par
nature
de
dette
A1.3
-
Etat
de
la
dette
-Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
A1.4
-Etat
de
la
dette
-Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
AT.5
-Etat
de
la
dette
-Détail
des
opérations
de
couverture
A1.6
-Etat
de
la
dette
-Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
A1.7
-Etat
de
la
dette
-Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
A1.8
-Etat
de
la
deits
-Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
A1.9
-Etat
de
la
dette
-Autres
dettes
A2
-Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
A3
-Etat
des
provisions
A
-Etalement
des
provisions
A5.1
-Equilibre
des
opérations
financières
-Dépenses
À5.2
-Equilibre
des
opérations
financières
-Racettes
A6.1.1
-Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
-Fonctionnement
{1}
A6.1.2
-Etals
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
-Investissement
(1)
A6.2.1
-Etals
des
dépenses
et
recettes
des
services
assujettis
à la
TVA
-Fonctionnement
(2)
A6.2.2
-Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
assujettis
àla
TVA
-Investissement
(2)
6.3.1
-Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
-Fonctionnement
(3)
A6.3.2
-Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
-Investissement
(3)
AT
-Etat
des
charges
transférées
A8
-Détail
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
A8.1
-
Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
-Entrées
A9.2
-Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
-Sorties
A9.3
-Opérations
liées
aux
cessions
A9.4-
Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme}
-Entrées
A9.5
-
Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
-Sorties
A10
-Etat
des
travaux
en
régie
AIT
-Emploi
des
crédits
communautaires
dans
Le
cadre
de
la
subvention
globale
B
- Engagements
hors
bilan
Bt.1
-Etat
des
emprunts
garantis
par
la
commune
ou
l'établissement
B1.2
-Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
garanties
d'emprunt
B1.3
-Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B1.4
-Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
B1.5
-Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.6
-Eat
des
engagements
reçus
B1.7
-Liste
des
concours
attribués
à des
tiers
en
nature
ou
en
subventions
B2.1
-Eiat des
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
afférents
B2.2
-Etat
des
autorisations
d'engagemnent
et
des
crédits
de
paiement
afférents
B3
-Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
C
- Autres
éléments
d'informations
©C1.1
-Etat
du
personnel
C1-2
-Actions
de
formation
des
élus
C2
-
Liste
des
organismes
dens
lesquels
aété
pris
un
engagement
financier
C3.1
-Liste
des
j
de
quels
adhère
ja
ou
l'établi
C3.2
-Liste
des
établissements
publics
créés
C3.3
-
Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C3.4
-Liste
des
services
assujettis
à la
TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
C3.5
-Présentation
agrégée
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
C3.6
-Identification
des
flux
croisés
C4
-Suivi
des
opérations
au
titre
du
nouveau
programme
national
de
renouvellement
urbain
D -
Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
-Arrêté
et
signatures
DT
-Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
Page
2
œ ua À
22
Sans
Objet
Sans
Objet
23 24
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
25
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
26
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
27
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet VILLE
- THEATRE
- CA
- 2023
D2
-Arrêté
et
signatures
30
VILLE
- THEATRE
- CA
- 2023
(4)
Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la
population
est
inférieure
à 500
habitants
qui
gérent
les
services
de
distibution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
STE
pu
£
OMPTE
ADMINISTRATIF
S
l
1
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(articia
L.
2223-11
du
CGCT).
|
—
(2)
CL
article
R.
2313-3
du
CCGT.
qe
su
est
produit
par
les
et
de
de
10
000
habitants
et
plus
ayant
insillué
la
TEOM
et
assurant
au
moins
la
collecte
des
déchats
Chap.
Libellé
«)
Crédits
hi
Préciser,
lé
ï
J'Art.
ouverts
Charges
Restes
à
Crédits
,pour
chaque
annexe,
si l'état
est
sans
objel
le
cas
échéant,
æP+omèrar
|
Mandats
émis
T9}
réaliser
au
annulés
(1
rattachées
N-1)
31/12
D11
Charges
à caractère
général
401
400,00
352
578,75
31
731,26
0,00
17
a89,99
6042
Achats
prestat”
services
(hors
terrains)
143
836,00
129
096,48
9737,20
0,00
5 001,32
60611
|
Eau
et
assainissement
926,00
925,52
0,00
0,00
0,48
80812
|
Energie
-
Electricité
59
415,00
47
843,05
11
571,85
0,00
0,10
60622
|
Carburants
1000,00
285,90
0,00
0,00
714,10
60623
|
Alimentation
50,00
0.00
0,00
0,00
50,00
60628
|
Autres
fournitures
non
stockées
4500,00
1074,95
0,00
0.00
425,05
60631
|
Foumitures
d'entreden
350,00
153,56
0.00
0,00
196,44
60632
|
Foumitures
de
petit
équipement
2
100.00
519,96
0,00
0,00
1580,04
60636
|
Vêtements
de
travall
695,00
462,14
231,19
0,00
1,87
6064
Fournitures
administratives
300,00
181,84
0,00
0,00
118,16
8135
Lacations
mobilières
54
095,00
13
378,08
716,47
0,00
0,45
615221
|
Entretien,
réparations
bâtiments
publics
2
800,00
381,90
540,47
6,00
1
877,63
61551
|
Entretien
matériel
roulant
4250,00
498,90
0,00
0,00
751,10
61558
|
Entretien
autres
blens
mobliiers
612,00
611,81
0,00
0,00
0,19
68156
Maintenance
15
700,00
16
398,51
452,85
0,00
-1151,36
6168
Autres
primes
d'assurance
1226,00
1225,47
0,00
6,00
0,53
6182
Documentation
générale
et
technique
50,00
0,00
0,00
0,00
50,00
68184
|
Versements
à des
organismes
de
formation
4100,00
105,96
0,00
0,00
294,04
6185
Frais
de
colloques
et
de
séminaires
250,00
0,00
0.00
0,00
250,00
6188
Autres
frais
divers
23
215,00
22
272,15
923,29
0,00
19,56
6226
Honoraires
5 500,00
4
121,00
0,00
0.00
1379,00
6231
Annonces
et
Insertions
407,00
406,25
0.00
0.00
0,75
6236
Catalogues
et
imprimés
41
270.00
9
934,14
776,83
0,00
559,03
6238
Divers
2 200,00
2
392,50
0.00
0,00
7,50
6247
Transports
collectifs
500,00
0,00
0,00
0,00
600,00
6255
Frais
de
déménagement
2 006,00
1698,42
0,00
0,00
303,58
6256
Missions
2 252,00
2251.20
0,00
0,00
0,80
6257
Réceptions
57
060.00
51
960,83
5 096,69
0,00
2,48
6261
Frais
d'affranchissement
50,00
40,00
0,00
0,00
40,00
8282
Frais
de
télécommunications
7 500,00
6 542,45
88,00
0,00
889,55
627
Services
bancaires
et
assimllés
600,00
523,53
0,00
0,00
76,47
6281
Concours
divers
(cotisations)
3 641,00
3 340,24
300,00
0,00
0,76
6283
Frals
de
nettoyage
des
locaux
17
400,09
46
744,03
0,00
0,00
655,97
6284
Redevances
pour
services
rendus
566,00
565,40
0,00
0,00
0,60
62878
|
Remb.
frais
à d'autres
organismes
16
900,00
15
106,00
0,00
0,00
1784,00
637
Autres
impôts,
taxes
(autres
arganismes)
3
085,00
1
768,58
1
316,42
0,00
0,00
012
Charges
de
personnel,
frals
assimilés
427
000,00
381
546,92
3 285,00
0,00
42
148,08
6332
Cotisations
versées
au
F.N.AL.
1820,00
1011,19
0,00
0,00
808,81
6336
Cotisations
CNFPT
at
CDGFPT
5
220,00
4
891,12
15,00
0,00
313,88
6338
Autres
impôts,
taxes
sur
rémunérations
620,00
580,28
0,00
0,00
39,74
64111
|
Rémunération
principale
titulaires
103
900,00
95
952,31
0.00
0,00
7 947,69
64112
|
NBI,
SFT,
indemnité
résidence
4
500,00
4
495,74
0,00
0,00
4,26
64118
|
Autres
indernnités
titulaires
26
300,00
18
833,64
2
300,00
0,00
5
166,36
64131
|
Rémunérations
non
tit.
100
760,00
96
034,37
690,00
0,00
4
125,63
84138
|
Autres
indemnités
non
fit.
45
500,00
35
525,95
0,00
0,00
9
974,05
6451
Cotisations
à
l'U.R.S.S.A.F.
67
600,00
64
828,06
200,00
0,00
2571.94
6453
|
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
52
580,00
47
013,58
150,00
0,00
5 416,42
6454
Cotisations
aux
A.S.S,E
D.I.C.
12
580,00
9
470,26
10,00
0,00
3
089,74
6455
Cotisations
pour
assurance
du
personnel
2
210,00
0,00
0,00
0,00
2
210,00
6458
Cotis.
aux
autres
organismes
sociaux
2 910.00
2751,37
10,00
0,00
148,63
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
500,00
179,07
0,00
0,00
320,93
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
28
000,00
18
876,40
8 080,87
9,00
1042,73
8518
Autres
26
636,00
17
525,35
8 080,87
0,00
1029,78
6574
|
Subv.
fonct.
Assoclal*,
personnes
privée
1000,00
987,83
0,00
0,00
12,17
65888
|
Autres
364,00
363,22
0,00
0,00
0,78
Page
3
Page
4 VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
Chap.
Libaïlé
(1)
Crédits
Crédits
employés
{ou
restant
à
employer!
Part.
ouverts
Charges
|
Restes
à
Crédit
|
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
_]
17
(BP+DM+RAR
|
Mandats
émis
9
réaliser
au
annulés
N
DE
FONCTIONN
_
TTES
{1)
rattachées
N:1]
31/12
66
Charges
financières
0,00
0,00
0.00
0,00
9,00
|
Chap.
Libellé
(1)
Crédits
employer
|
67
Charges
exceptionnelles
4 410,85
2 564,78
0,00
0,00
1846,07
l'Art.
ïü
Rastes
à
Crédits
(1)
Puvertsiep
+
Du
Titres
émis
Roue
réaliser
au
annulés
6712
Amendes
fiscales
et
pénales
210,00
207,11
0,00
0,00
2,89
+RARNA)
rattachés
6718
| Autres
charges
exceptionnelles
gestion
2 870,85
4029,09
0,00
0.00
4841,76
D
air
673
|
Titres
annulés
(sur
exercices
entérieurs
1330,00
1328,58
0.00
0,00
1,42
m3
de
charges
s
293,11
9,00
9.00
249,11
6419
|
Remboursements
rémunérations
0,00
249,11
0.00
0,00
-249,11
68
Dotations
provisions
semi-budgétalres
0,00
0,00
0,00
personnel
922
_|
Dépenses
Imprévues
(2)
0,00
T0
Produits
services,
domaine
et ventes
97
381,87
140
678,31
1352.87
0,00
44
648,31
TOT:
PENSES
REE
860
810,85
755
58685
43
097,13
0,00,
|
6212687
|
3
7062
|
Rodevances
services
à
caractère
97
381,87
139
078,31
0,00
0,00
-41
696,44
cukurel
.
923_|
Virement
à
Ja section
d'investissement
(3)
30
688,18
70845
|
Mise
à dispo
personnel
communes
du
0,00
1600,00
0,00
0,00
-1 600,00
042
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(4) (5) (6)
22
500,00
15
026,02
7 473,94
GFP
6811
Dot.
amort.
et
prov.
Immos
Incorporelles
22
500,00
15
026,02
7
473,98
70848
|
Mise
à
dispo
personnel
autres
0,00
0,00
1352.87
0,00
-1
352.87
043
Opérat"
ordre
intérieur
de
la section
(7)
0,00
0,00
6,00
crganismes
73
Impôts
at
taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
59
189,15
15
026,02
44
163,13
74
Dotations
et
participations
22
300,00
16
566,36
1
400,00
0,00
4
333,64
7472
|
Participat*
Réglons
4 970,00
0,00
0,00
6,00
4 970,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
7473
|
Participat*
Départements
1000,00
1879,00
0,00
0,00
-879,00
DE
L'EXERCICE
920
000,00
770
612,87
43
097,13
9.00
106
290,00
74751
|
Participat®
GFP
de
rattachement
1600,00
0,00
0.00
0,00
1600,00
da
É
7478
|
Participat”
Autres
14
730,00
14
687,36
1400,00
0,00
-1
357,36
75
Autres
produits
de
gestion
561
200,00
567
782,95
0,00
0,00
6
562,95
000
|
|
|
|
752
|
Revenus
des
immeublas
24
600,00
28
916,48
0.00
0,00
-4 916,48
.
7552
|
Prise
en
charge
déficit
BA
administratif
537
200,00
537
200,00
0,00
9,00
0,00
7588
Autres
produits
div.
de
gsstion
courante
0,00
1646,47
0,00
0,00
-1
646,47
{1)
Déailer
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au plan
de
comptes
appliqué
par
l'établissement,
78
Prodults
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
{23
Les
dépenses
imprôvues
na
font
pas
l'oblat
de
réalisation
ot ne
donnent
pas
lieu
à l'émission
de
mandats.
Elles
servent
à aboncer
les
posies
budgétaires
où sont
imputées
les
dépenses
selon
leur
nature
dont
les
crédits
étaient
insuffisamment
auverls
par
les
délibérations
budgétaires
de
l'exercice.
77
Prodults
nnals
0,00
147,50
0,00
0,00
147,50
(3)
Le
chapitre
023
est
un
chapitre
sans
réalisation
et ne
donne
pas
!leu
àl'émission
de
mandats.
773
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
0,00
147,50
0,00
0,00
-147,50
(4)
Gf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DF
D42
=RI
040.
78
Reprises
provisions
2,00
0,00
0,00
(5)
Dont
675
at 876.
semi-budgétatres
{8)Le
compte
8845
peut
figurer
dans
ledétail
du
chapitre
042
al l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
—
7)
Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
paricufères
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
àfa
tonus
d'un
Inventaire
permanent
simplifie.
TOTAL
DE
C
EE!
mm
680
881,87
I
2
752,87
2,
4721523
|
042
Opéral”
ordre
transfert
entre
0,00
0,00
0,00
sections
(2} (3}
(4)
043
Opérat°*
ordre
Intérieur
de
{a
section
0,00
0,00
0,00
(5)
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
0,00
0,06
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
690
881,97
725
404,23
2752,87
0,00
-47
275,23
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
L_(ETotal
des
rocottes
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
239
118,13
R
002
Excédent
de
fonctionnement
LD)
122016
de
N°1
{1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
articie
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
l'établissement.
{2}
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opéralions
d'ordre,
RF
042
=Di
040.
43)
Dont
776.
(4)
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le
détal
du
chapitre
042
si
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
{5)
Chapitre
destiné
à
retracer
les
opéralions
particulières
telles
que
tes
opérations
de
stocks
ou
liées
À
la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
Page
5
Page
6 VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
l—
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
|
1
|
SECTION
D'INVESTI
-
DÉPENSES
L__81
_
|
Chap./
Libellé
(1)
Restos
à
Art
(1)
Crédits
ouverts
|
Mandats
émis
|
réaliser
au
Grédne
{BP
+ DM
+ RAR
N-1)
annulés
31/12
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
20
{sauf
opé
et
204)
15
000,00
3 919,84
2 440,00
8 649,12
2051
Concasslons,
droits
similaires
15
000,00
3
919,88
2 440,00
8 640,12
204
Subventions
d'équipement
versées
(sauf
opérations)
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
{sauf
opé
ns)
183
300,00
62
756,42
1994,26
118
549,32
2135
Installations
générales,
agencements
148
425,65
38
069,40
0,00
110
356,25
2183
Matériel
de
bureau
at
informatique
1661,66
1655,00
758,65
-752,98
2184
Motiller
6
918,20
4
394,25
566,66
1
957,29
2188
Autres
immobilisations
corporelles
26
294,49
18
637,77
667,95
6 988,77
22
fmmobilisations
raçues
en
affectation
(sauf
opérations)
0,00
0,09
0,00
0,00
23
en
cours
(sauf
op
5
000,00
780,25
0,00
4219,75
2313
Constructions
4 200,00
0,00
0.00
4 200,00
238
Avances
versées
commandes
immo.
incorp.
800,00
780,25
0,00
19,75
Total
des
d
203
300,00
67
456,55!
443426!
121409,19
|
19
Dotations,
fonds
divars
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assinlléos
0,00
0,00
0,00
0,00
a
14
Compte
de
Ilalson
:
affectat°
(BA,réglel
0,00
0,00
0,00
0,00
—
fivas
=
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
—
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
————
"1
020
Dépenses
Imprévues
{2)
0,00 Q
100,
9,00
2,00
0,00
9,00
0,00
0,00
|
203
300,00
sr
441426
131
409.49
|
049
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
(3)
0,00
0,00
0,00
Reprises
sur
autofnancement
antérieur
(4)
0,00
EEE
Charges
transièrées
0,00
Opérations
patrimaniales
(5)
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
203
300,00
67
456,55
4 434,26
121
409,19
L'EXERCICE
=
p
Pour information
|
0,00
|
N-1
{1}
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
arlicle
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
l'établissement.
{2}
Les
dépenses
Imprévues
ne
font
pas
l'objet
de
réañsation
at
ne
donnent
pas
lleu
à
l'émission
de
mandats.
Elles
servent
à
abonder
les
postes
budgétaires
où
sont
imputées
les
dépenses
selon
leur.
dont
les
crédits
étaient
ouverts
par
k
de
l'exercice.
(8)
Ct.
définitions
du
chapitre
d'opérations
d'ordre,
D!
040
=RF
042.
{4
Les
comples
15,
29,
39,
49
et
55
peuvent
figurer
dans
le
détalt
du
chapitre
649
si
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
{5}
Cf
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DJ
041
=RI
041.
Page
7
VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
|
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
[1]
[
SECTION
D”
ISSEMENT
—
RECETTE:
Chap.
Restas
à
Crédits
ouverts
Crédits
l'Art
Libellé
{1}
Titres
émis
réaliser
au
«ti
{BP
+ DM
+RAR
N<1)
31/12
annulés
910
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
13
d
{hors
138)
39
177,08
27
872,39
B,0û
11
304,69
1337
|
Dot
de
soutlen à
l'investissement
local
0,00
27
872,39
0,00
-27
872.39
1347
|
Dot.
de
soutien
à
l'investissement
local
39
177,08
0,00
0,00
39
177,08
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165}
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
204}
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
———
—
21
Immobllisations
corporellas
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
an
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
encours
0,00
0,00
2,06
6,00
Total
des
recettes
d
39
177,08
27
872,38
2,00
11
304,89
10
Dotations,
fonds
divers
at
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
138
Autres
subvent*
Invest,
non
transf.
0,00
0,00
0,00
4,00
—©
—
—
—————
165
Dépôts
et
reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
at
reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
!laison
:affectat*
(BArégle)
ü,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat”
ot
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
F1
Autres
Immobi
dons
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Prodults
das
cessions
d'immobilisations
(2)
0,00
0,00
Total
des
racettes
financières
0,00
0,00
2,00
0,00
EEE
nn
—
—
ES
Total
des
rocettes
d'o;
tions
pour
compte
de
tiers
9,00
0,90
2,90
0 (TR
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
39
177,08
27
672,59
0,00
11
304,69
021
Virement
de
Ja
sect”
de
fonctionnement
(2}
36
889,15
040
OCpérat*
ordre
transfert
entre
sections
(3)
(4)
22
500,00
135
026,02
7
473,98
28051
|
Concessions
et
droits
similaires
500,00
419,88
80,12
28193
|
Matériel
de
bureau
et
informatique
3
000,00
2
690,00
370,00
28184
|
Mobliier
1
000,00
666,00
334,00
24188
|
Autres
imme
rorpareites
18
009,09
11
259,14
6
749,86
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
INCTIONNEMENT
59
188,15
15
026,02
44
163,13
041
Opérations
patrimonisles
(5)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
59
189,15
15
026,02
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
96
366,23
42
B9B,41
0,00
55
467,82
=
,
Pour information
|
|
|
01 Sotde
d”
de
N-1
JOIE
{1)
Oétailler
les
chapitres
budgétaires
par
arlicle
confamément
au plan
de
comptes
appliqué
par
l'établissement.
{2)Les
chapitres
021
et 024
sont
des chapitres
sans
réalisation
el ne
donnent
pas
lieu
à l'émission
de
tres.
(3)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
R/
040
=DF
042.
()Les
comptes
15,
29, 39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
040
si l'établissement
applique
le régime
des provisions
budgétaires.
45)
Cf.
définitions du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
Di
041=
RI
041.
Page
8 VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
AN
—
ETAT
D
A
DETTE
—-
REPAR
[ON
PAR
NATURE
DE
DETTI
ME
2
E
s
A1.1
-
DETAIL
DES
CREDITS
DE
TRESORERIE
(1}
A1.2
-
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
{hors
16449
et
166)
Det
do la
evrass
de
Heure
décision
da |
tontantrastm
avtories
L
Poutine
Pour
chaque
ne,
indiquer
le numbro
de conirt)
rater
aDur
mu cit
Mer
rer
pant
tés
a
Rembourramant
du
rage
| ©9547
Pestant
du au
HAN
Wars
Pons
Date
du
Truc
|
on
a
[+
{Four
cheque
lan,
nt
ouméro
| orne
prtuurou
che?
|
pete
| SRORO]
promer
Nominat
sn
Weau
k
A)
quman
|
rannou.
|
29%
Bi
avances
do Tréaor
da
contra)
ET
signstum
ramèeur-
2
on
Me
on)
tee
|
One
Loneur
| ln
|
9
mobMartion
actuaret
smente
prime
same
w
#
am
|
ame
fl
©
e
5152
Avancas
de trévorerte
sn
163
Empronts
obiigetaies
(Total
ae
51831
Lignes
ce trtnorens
164
Emprunt
auprie
des
ne
51852
Lignes
de tréeorvris
les
dun
emprunt
4644
Emos
en
urou
(ai)
200
5124
Eutote
de tréorare
5199
Autres
crédits
de trésorerie
645
Ecrprumis
an cents
(ct)
D
510 Crédits
de tréorarie
(Tata)
0
…
2
0
-
16441
Eprumts
assorti
ie
pion
au
{9 Gta
n° NOR
:NT
BANOONT
16 ou
22228,
rique
184 Dapäes
et eaurionnemants
|
ow
(ED
agde
ka
comgibiisée
eu roma
8815.
[ren 467
Emprunta
at date
aanonis
aa
on
1874
Amncss
coneciéas
cu
Trésor
vo
tous #072Enounis
er
compes
splelaut
cn
a Tres
form)
875
Dstien
pour
METP
at PP
(ot)
a0
678
Dans
arvars
0
1870
Autres
emprunts
et danse
(ot)
aœ
308
Empunts
at seten
anale
1
louer 1681
Autres
emprunts
ct)
oœ
Page
9
Page
10 VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
Lu mue
posuniiné
|
Sature
eo |
0e
vypa ae
el
a
|
(Pau enquetgne.naquer
b munér | oranemeprteuraueut |
vase
| "at
Grenier
.
CRE
Noa
ve
more
|
eme |
mmaes. |
me
de contrat)
oem
alonature
|
rembaur
PAG
| érngeer
6
orme |
Te
M
"|
susemant |
sement
mobitemien
seuarei
eomams
part
L
sément
&
eo
h
m
[ane | 7 se
1882 Bone à
moyen terms
00
négociables (to)
nature
d'emprunt
Durs
un
{Pour chaque ligne, indiquer le umdeo 5e
a
A
cm
aprés
|
Caphatretantadau |
résidus
(
En
cages
romanes |
ttes parue
1CNE du
ENT AE
me pr)
3
coter)
L
Le
sueur
sam
e
|S
Andex (13)
Captet
EL
Gacas chant |
resercice
éventuelle
eonéss)
as
a
ts
Votal
géré
en
Hs
a
1,
ge
183 Empruns abligaaires (Total
an
om
ns
90
a
a
t 2} Normal
: moatart emprunté
à Foruins.
184 Emprunts aupebs des
ao
os
des
om
as
00
oœ
fav:
{4)
tionner 1e a Les
Erpas index (ex: Eurben 3 mob).
1641 Errprur
on œuroa Qui)
oœ
a00
ave
oœ
c0
200
(5) Indiquer
te niren de mx à l'os
do con
(8) Indiquer a plrbdiché can rerbeuriamants : À: enruele : M: mare, 5: bimecriste, 5; vemesbiale, T: imenirile X mure.
643 Emproos on Geviens (a)
om
om
02
000
a
n00
Enalguee C
pour amotianement coniant P pour ecran
prog, F peur
Ba, X
pour tou à prhclar.
ES
2
—.
—
TS
rs
LL
@
dune open
Ernie
1
ns era
ri
a
185 Dépôlu et cautionnement reçu
8.0
vs
200
2
“eo
ax
pie 167 Emprunis
at dette avons de
a
vec
ne
Es
ue
ax
4879 &vancen conscttäes où Trtac Qu)
000
où
000
000
ao
000
1672 Emprunt comtes pécioue
vo
000
0
000
200
oo
Qu GTS Daraa pour MT at PPP (ic)
00
om
o00
000
000
oæ
BTE Dates aruas esatus-acqueeun
co
on
00
000
ac
000
ot 1879 Rdrre emprunts st defee Pos)
a
000
oœ
o00
200
00
468 Emgramm at dettes anaimaée (Toten
vw
2
a
os
om
ape
4681 Aubes emprunts Mot]
a
d00
ao
aœ
a
00
1682 Bors à moyen ler négocles
ao
a00
020
200
00
0w
LE 4687 Autres dits Oo)
00
o00
om
ao
va
000
Toi gén
es
om
200
0
om
nm
Page
11
Page
12 VILLE
Exemple
A1
(ct
112)
Type
Emi
Vi
{133
Hertionnes
index
an cours
eu 31712/N
mprèa
opéentions
da
couverture.
tar:
.
+ THEATRE
- CA
- 2023
Page
13
VILLE
« THÉATRE
- CA
- 2023
Il
—
ANNEXES
ELEMENTS
OÙ
BILAN
—
ETAT
DE
LA
DETTE
-
REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
Es
A1.5
-
RÉPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
(HORS
A1)
IE
Tu
Ï
par
Ernpruts
venttia
par
mani
|
Niveau
pa
de
atrucrure
da tax
salon
je
Tps
|
ours
|
notes
ou
aprés
|
éuvaue
| iiéréte
payée
nu |
PA pare
Lo
préteur
ou
Captatrostant
vaut
Tax
au
cours
de
Haque
plus
dvi
een
monnaie
| a
sanamgy
|
ace
|
à
|
pirodes
|
nr,
marge
|SO
Ge
sons
#7 |
couver.
|
au
cumds
|,
|
asion
a
(Pour
chaque
ligne,
haiquer
Fr
OL
49
|
conte
|
bonnes
|
"9
|mama
ne
[sem)
meme
|
|
cn
FamAr
da
contra)
F4)
cm
|
en
EU
À
um
sit
n
Echange
de taux,
taux
variable
eirple
phalanné
(eapj
ou
reset
tonne)
ta)
TOTAL
{A}
80
ei
ea
*00
CIE
Bière
alenple
(E)
TOTAL
(8)
a0
cp0
os
on
sm
os
Option
réenange
(C]
TOTAL
(€)
ao
sm
Ca
508
|
oo
Mchiphoæteur
Mraqué
3où
munilicataur
Jequ'
8cepé
2 TOTAL
{0}
Qi
pa
pee
so
so!
0œ
Mutiphcataur
jusqu'à
B(E)
TOTAL
{E)
soi
ve
vas
«
21]
ec
Autres
types
de
rirutares
(")
TOTAL
{FI
em
ane
one
eço
CRT
TOTAL
GENERAL
au
52e
ape
|
CIE
CI
Rip
@Nemrat:
partoon
couverte
(3)
Enems
de
couverture
partisle
dun
emprunt.
hélquer
séparément
mur
aux
nos
{u part
du capha
ractant
0couvert
Le part
non
couvorte,
43
ncéquer
peser
produi
CAECEE
2:
908
288
Indices
/3.
Eeart
ii
2:10d0a
hors zone
®
EE
® 48) Momtmmn,
énias
où
frmuie,
t
1
411)
Indiquer
Les
imidrats
reçus
au tre
du coin
d'échango
nt comptabliske
au 768.
Page
14 VILLE
-THEATRE
: CA
: 2023
VILLE
-THEATRE
:CA
-2023
A1.4
—
TYPOLOGIÉ
DE
LA
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
{1}
A1.5
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(1)
a
ta
4
L]
er
te
nee,
hors
zona
Autre
maires
Len
ns de
veu
eut
Pérocehé
où ro
écanonre
écarts
erindheeu
dar
Fun
atrumerta
de
couverture
"dan
Mona
es
ne euro
où
«
{Pour
craque
tone,
naiquer
|
néferonce
du
Capat
mat
| Date
aatio
|
organtime
Po
couverte
|
00
| ous
da déve |
patedonn|
me
|
ermespaytes
|
os
indices
titun
indice
hors
zone
courte
l'iatranent
do
réglement
|
commissions
_—..
Emerure
mrumémdecontt
|
remprantcowve
|
abaustzm
|
ducontrt
|
cocontractant
eaange
ou
éucontnt
| du
ecrit
pourrachet
ti
se
tax)
on
nel
Æoptisn
Le
La) Faux
fire
simple
Taux
valable cimple,
Echange
de |
Nonbrece
;
ü
:
o
‘
autrui
guien
taux
contre
faux
varinbia
ou inversement.
Echange
|
jets
Les
aatel
=
es
Ti
ri
de
a taue
tructoré
contre
ta
vartabin
ou
taux
fire fear
|
3 ge
roccoues
LE
0
To
LE
000
—
nr
Taux
variable
alpha
où
o
Montant
an auroe
020
00
on
Cr]
vo
Eu
Rad
ec
h
Fo
e
o
ü
o
o
Jus
coenplane
(ta
€)
pue
se
ov
oæ
em
ao
00
so
os
8} Barrie
aimpia. Pas
dater
de Levier
4 darancaurs
oœ
00
a
om
on
=
El
-
-
-
More meute
_
2
ee
—_
2
(4)
Blum
inrrument
couvre
éiaura
arpronts,
dtinguier
une
fine
jar erprunt
couvert
omis
de
o
8
u
ù
o
gts
mie
é'agh
Fun
mp.
une
cplon
(cap.
MGor
Hanoï.
sumprion}
{C)
Option
d'échange
(akapéon)
RSS
Gr
os
0
Es
000
(4) Icinanr
La pérodicté
Ge églument
des irréte:
A: annule,
M: monmlis.B
: bimestiole,
$: aemosriate,
: Eimautiate,
x: ouvre.
Montant
en euro
a
v00
020
a
000
op
ce
u
°
,
,
e
im
Ja
.
“hd
remous
a
aœ
om
ow
oœ
Moatant
an muros
000
2
000
00
920
Vorbes
de
a
o
a
°
°
€)
Murinhcateur
jusqu'à
S
4 da
Fancoure
000
200
000
00
000
Montant
en muroe
500
am
500
a
om
Montre
de
o
nee
CE) aurerypen
arvaures
Haras
ne
Montant
en auront
000
1) Cette
annee
retrace
is
shock
de detie
muy
S4T2N
après
opérañions
de
souvartira
évermuaies.
Page
15
Page
16 VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
MILLE
-THEATRE
-CA
-2023
Il
ANNEXES
A1.5
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
{1}
{suite)
FA
Caractéristique
du
Hnetrmante
de couverture
“Coût
da sortis
(10)
ques
A
La
man
ff
Emprunt
@)
numére
de contrat}
comrt
Év
Mn
ete
Maux
Wiveeu
de taux
Charges
etes
EEE
au
"
Lo
Meau
a
a
core
°
al
le
Le
au
ce fotan
sud
a)
ee
L
[Ue
nernotte
|
mas)
aux vartahis
amp
(totan
oi
Del
rene
nm
pe Cour,
nan
cmt
aux
complene
Got
(7)
ou
vd
Toni
ou
v
—
Tati
sua
recanes
au 67188
(5)
Iiquer
ice
its
ou
aforms
Ge bn.
48) Pau
be
emprunts
àtaux
variable,
ndlquer
niveau
moyar
asus
conatnié
a
l'année.
DA combler
'netuma
de conan
ant un
sep.
Ecamgie
AA {et
(HjLse
rpémier
qu
(4)
ag
de
tracer
lea carscfristquos
morts
réamänagumant
deu
emprunts
de rnancement.
por
Epour
he,
LD
iniquer
le pérodié
des
rombouements
À:armee:
T: ierwiañe:
M:manauei,
B: brertiate,
9: somauris,
Àautre
em
Fete:
{8)
Indiquer
1e type
d'ndex
[ex
:Euribor
3mois).
w t o
Tpour
Dpour
{2 Indiquer
acoût
apr
unuement
an ces
dautoancemert
st de
caphalaton
Page
17
Page
18 VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
=
1
ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
-
ETAT
DE
LA
DETTE
-
EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L'ANNÉE
N
Il Ai7
A1.7-
EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L'ANNEE
N
(1)
LL
Po
rarement
Arrum
part
ar
sue
commen
ram
sens
ados
au
oi
.
me
|
sœn
:
sors
cames
|
ce
nu
ee |
mer
| crecampnur
can
ame
”
amsn
|
rentre
|"
lle
n=
|'e]
vu |
mme
|
Er
| ces
[one
mon
|
cum
a
nn
ea
es
pes
:
mn
ne
|
eux
lues
[lt
mme
[7e
neo
in
mes
Lu
æ
a
van
.
mm
nf
1
ne
n
3 Incrire
les
smprunte
rendgociés
au
coure
de Fexarrice
D.
12)
Taux
àla
cr
de
rentgocition.
GHtodiques
:F
:Ban:
V
c:
10)
Indlquae
a nrwre
da
fingex
rater
{same
:Eurbor
3mo).
{5 Horianlà
1e date
de
renigocation,
four
imuer
indiquer
À:annee
:T
Fpour
4n
ne,
Xpour
autre, Xautre.
Page
19
VILLE
-THEATRE
:CA
-2023
ÆELEMENTS
DU
BILAN
—
ETAT
DE
LA
DETTE
‘EMPI
Û
A1.8
-
DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
(1)
a
———_—
REPARTITION
Dotie
an
capital
à
Dette
en
captaiau
|
Annulté
payée
au
Dont
PAR
PRÊTEUR
l'origine
(2)
31H42
de
l'exercice
_|_
cours
de
l'exercice
Intérêts
(3)
Capital
TOTAL
5.0
as
a
22
808
fus.
100
0.0
4.00
0
3,00
2
ou
1
ose
am
os
sm
so
520
20
|
(2)
La
cetie
en
cupitz
Àl'origine
carsspond
àla
part
da
daite
prise
an
charge
par
le
conrrune.
tarte
008.
Page
20 VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
Il —
ANNEXES
il -
ANNEXES
[
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
- AUTRES
DETTES
L_A1.9
A1.9
—
AUTRES
DETTES
(Issues
des
engagements
juridiques
pris
autres
que
ceux
destinés
à
financer
la
prise
en
charge
d'un
emprunt)
pi
Page
21
ELEMENTS
DU
BILAN
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
A2
A2
- AMORTISSEMENTS
—
METHODES
UTILISEES
CHOIX
DE
L'ASSEMBLEE
DELIBERANTE
Délibération
du
Biens
de
faible
valeur
Seuil
unitaire
en
deçà
duquel
les
immobilisations
de
peu
de
valeur
s’amortissent
sur
un
an
(article
R.
2321-1
du
21/01/2019
CGCT)
:1000
€
Procédure
Catégories
de
biens
amortis
Durée
d'amortissement
{en
années)
{linéaire,
dégressif,
variable)
L
Frais
d'études
et
des
frais
d'insertion
non
suivis
de
réalisation
1
21/01/2019
L
Frais
de
recherche
1
21/01/2019
L
Brevet
0
21/01/2019
L
Subventions
d'équipement
versées
(biens
mobiliers,
matériel
ou
1
24/01/2019
études)
L
Subventions
d'équipement
versées
{biens
immobiliers
ou
instatlations
}|
10
21/01/2019
L
Logiciels
2
21/01/2019
Le
Voitures
5
21/01/2019
L
Camions
et
véhicules
industriels
5
21/01/2019
L
Mobiliers
5
24/01/2019
L
Matériel
de
bureau
électrique
ou
électronique
5
21/01/2019
L
Matériel
informatique
3
21/01/2019
L
Matériels
classiques
5
21/01/2019
L
Coffre-fort
5
21/01/2019
E
Equipements
de
garages
et
d'ateliers
5
21/01/2019
L
Matériels
et
outillages
techniques
et
de
voirie
5
21/01/2019
L
Installations
et
appareils
de
chauffage
10
21/01/2019
L
Appareils
da
levage
-ascenseurs
10
21/01/2019
L
Equipement
des
cuisines
10
21/01/2019
L
Equipements
sportifs
10
21/01/2019
L
Installations
de
voiries
10
21/01/2019
L
Plantations
10
21/01/2019
L
éné
ager
divers
10
21/01/2019
L
Autres
agencements
et
aménagements
de
terrains
10
21/01/2019
L
Bâtiments
légers,
abris
10
21/01/2019
L
Agencements
et
aménagements
de
bâtiments
installations
électrique
et
|
10
21/01/2019
téléphoniques
L
Construction
sur
sol
d'autrui
0
21/01/2019
L
Immeubles
de
rapport
10
21/01/2019
L
Subventions
d'équipement
en
nature
(terrains)
1
2101/2019
L
Subventions
d'équipement
en
nature
(biens
mobiliers,
matériel
ou
1
21/01/2019
études)
L
Subventions
d'équipement
en
nature
{biens
immobiliers
ou
10
21/01/2019
installations)
Page
22 VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
IL—
ANNEXES
Il
Il
—
ANNEXES
Il
ELEMENTS
DU
BILAN
ELEMENTS
DU
BILAN
|]
—--HOUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
— DEPENSES
| A51
|
A5.2
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
RESSOURCES
PROPRES
Crédi
”
pe
Art.
(1)
Libellé
(1)
rédits
de
l'exercice
Réalisations
Art.
(1)
Libellé
1}
Créniés
de
l'exercice
Réalisations
[BP
+ 05
+
0M
+ RAR
N-11
(BP
+ ES
+ DM
+ RAR
N:1}
DEPENSES
TOTALES
A COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
oo!
0,00
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
= a
+ b
59
189,15
| In
15
026,02
0,60
0
Ressources
propres
externas
de
l’année
(a)
0,00
0,00
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
10222
|
FCTVA
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
0,00
0,00
10223
TLE
0,00
0,00
1643
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
10226
Taxe
d'aménagement
0,00
0,00
16441
Opérat
afférentes
à
l'emprunt
0,00
0,00
10228
Autres
fonds
0,00
0,00
_
a
ediens
du
Dos
au
Tré
pr
co
138
Autres
subvent”
invest.
non
transi.
0,00
0,00
mprunts
Sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
,
X
see
1678
Aulres
emprunts
et
dettes
0.00
0.00
26...
Participations
et
créances
rattachées
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
27...
Autres
immobilisations
financières
1682
Bons
à moyen
terme
négociables
0,00
0.00
Ressources
propres
internes
de
l'année
(b)
(2)
59
189,15
15
026,02
1687
Autres
dettes
0,00
0,00
15
Provisi
:
Ech
——
Fe
0
0
go
|
.
‘rovisions
pour
nsques
el
charges
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
169
Primes
de
:
des
obligati
0,00
0,00
10.
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
at
réserves
26.
Participations
et
créances
rattachées
139
Subv.
invest.
transférées
cpte résultat
0.00
0.00
27...
| Autres
immobilisations
financières
020
Dépenses
imprévues
0,00
000
28...
Amortissement
des
immobilisations
28051
Concessions
et
droits
similaires
500,00
419,88
28183
Matériel
de
bureau
et
informatique
3
000,00
2
690,00
Op.
de
l’exercica
Restes
à
réaliser
en
Solde
d'exécution
TOTAL
28184
Mobilier
1000,00
666,00
!
dépenses
au
31/12
D001
de
l'exercice
nl
28188
Autres
immo.
cororelles
18
000,00
11
250,14
précédent
(N-1)
29...
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
Dépenses
à couvrir
par
0,00
4 434,26
0,00
4 434,26
31...
Matières
premières
{et
fournitures)
(3)
des
ressources
propres
33...
En-cours
de
production
de
biens
(3)
{1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes.
35...
Stocks
de
produits
(3)
39...
Prov.
déprécial”
des
stocks
et
en-cours
481...
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
49...
Prov.
dépréc.
comples
de
tiers
59...
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'i
ilisati
0,00
0,00
021
Virement
de
la
sect°
de
fonctionnement
36
689,15
0,00
Opérations
de
Restes
à
réaliser
en
Solde
d'exécution
Affectation
TOTAL
l'exercice
R001
de
l'exercice
R1068
de
l'exercice
it
recettes
au
31/12
ne
précédl
V
Total
ressources
45 026,02
0,00
404
933,77
0,00
419
959,79
propres
disponibles
Montant
|
Dépenses
à couvrir
par
des
ressources propres
il
+254,28
Réssources
propres
disponib
NV
419
959,79
Solde
Va=IV-1
(4)
115
525,53
{1}
Les
comptes
15,
169,
26,
27,
26,
29,
39,
481,
48
et
5
sont
Àdétaller
conformément
au
plan
de
comptes.
{2}
Les
comptes
15,
25,
39,
48
et
5
sont
présentés
uniquement
sl
La
commune
oe
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(3)
Les
comptes
31,
33
et
35 ne
peuvent
être utillsés
que
pour
les
budgets
utilisant
la
comptebllité
de stock.
Per
conséquent,
seuis
les
budgets
retraçant
les
dépenses
et
les
recaites
d'un
letissement
ou
d'une
ZAC
peuvent
utiliser
las
comptes
susmentionnés,
{4}
Indiquer
le
signe
akjébrique.
Page
23
Page
24 VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
I1-
ANNEXES
Il
Il
—
ANNEXES
W
ELEMENTS
DU
BILAN
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
—
ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
-
ENTRÉES
A9.1
TE
DE
TTRIBUES
À
DES
TIERS
B1,7
-
LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
EN
NATURE
OÙ
EN
SUBVENTIONS
A9.1
—-
ETAT
DES
ENTREES
D'IMMOBILISATIONS
(Article
L.
2313-1
du
CGCT)
Montant
du
fonds
de
concours
ou
de
Modalités
et
date
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
de
Nom
des
bénéficiaires
la
subvention
(numérairo)
_
PEstonsenneturs,
5
Désignation
du
blan
PAR
:
L
d'acquisition
{coût
que)
amor
Famor
Personnes
de
drok
privé
Acquisitions
à titre
onéreux
sente
o11012023
Renouvellament
abonnement
Adob
41988
000
1
Ame
du personnel
communal
ES
13/02/2023
THEATRE
Téléphone
portable
direction
318,25
oo0
1
Entreprises
25/03/2023
Ordinateur
partable
Ecran
Slatlon
1370.00
aan
1
Personnes
physiques
20/03/2023
Spliter
285,00
0,00
1
14104202
Echelle
494,55
0,00
1
Buts
10/07/2028
Concæptien
du
site
Intamet
3 500,00
0,00
2
Personnas
de
drait
publle
12/08/2028
Gioisonnement
de
l'espace
billatarle
Hal
35
489,40
0,00
10
En
30/10/2023
Mobilier
Repose
Pied
ajustable
160,17
0,00
1
14/11/2023
Mobilier
Chalsa
ARTECH
325,31
0.00
1
Régions
20/11/2023
Mobilier
Lampe
à poser
8467
0,00
1
2
05/12/2023
Mobilier
Bureau
droit
migratio
776.75
0.00
1
05/12/2023
Matériel
son
et connectiques
1907,47
2,00
5
Communes
10/12/2023
Achat
matériel
de
son
15
713,50
0,00
5
Etablissements
publics
(EPCI,
EPA,
PIC...
1042/2023
Talkie
Walkie
204.00
0,00
1
28/12/2023
Mobiier
Buffet
2portes
2 troires
Beyi
963,15
9,00
1
dures
31M2/2023
DSIL2021_Renovalion
energetique
héâtre
27
87239
100
19
TOTAL
GENERAL
98783
Acquisitions
à titre
gratuit
Mise
à disposition
Affectation Mises
en
concession
ou
atfemmage Divers
TOTAL
GENERAL
89
864,49
0,00
Page
25
Page
26 VILLE
-THEATRE
:CA
-2023
[
11 - ANNEXES
Ï
1e
]
[
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
—
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/N
Î
C1.1
}
C1.1
-
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/N
CATEGORIES
(2}
EMPLOIS
BUDGETAIRES
(3)
EFFECTIFS
POURVU
SUR
EMPLOIS
GRADES
OÙ
EMPLOIS
{1}
RMHETF
LI
EMPLOIS
EMPLOIS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
PERMANENTS
À |
FERMANENTS
À
TITULAIRES
NON
TEMPS
TEMPS
NON
TITULAIRES
COMPLET
COMPLET
EMPLOIS
FONCTIONNELS
(a}
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur
général
des
sarvicas
A
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
Directeur
générel
adjont
des
services
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur
général
des
services
techniques
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
Et
ncréés
au
titre
de
l'article
8-1
de
la
loi
n°
4-!
2,00
000
0,00
0,00
0,00
000
FILIERÉ
ADMINISTRATIVE
(b}
340
0,00
3,40
3,40
0,00
3.40
Adjoint
administratif
Le
1,80
0,00
4,80
180
0.00
1,80
Adjoint
adminigtrath
principel
de
1ere
classe
C
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
Adjoint administratif
principal
de
2e
classe
C
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
Attaché
A
4,80
0,00
0.80
0.80
0,00
0,80
Attaché
hors
classe
A
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
Attaché
principal
A
0,00
0.00
C,00
0,00
0.00
0,00
Rédacteur
8
0.80
0.00
0,80
0,80
0,00
0,80
Rédacteur
principal
1ère
classe
6
0,00
0,00
C.00
0,00
0,00
0,00
Rédactaur
princqai
2e:
le:
B
0.00
000
0.00
0,00
0,00
0,00
|
FILIERE
TECHNIQUE
(€)
1,70
0,00
4,70
1,70
0,00
1,70
Adjoint
technique
C
2,00
0,00
0.00
0.00
0,00
à,00
Adjoint
tachnique
principal
de
4aro
dasse
©
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Adjoint
technique
principal
de
2a
classa
c
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Agent
de
mañrise
G
0,00
0,00
0.00
0,00
6,00
0,00
Agent
de
maîtrise
principal
C
0,00
ÿ,00
0,00
0.00
0.00
0,00
Ingénieur
A
0,00
0,00
0.00
0,06
0,00
0,00
Ingénieur
principal
A
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
0.00
Technicien
B
0,80
0,00
0,80
0,60
0,00
6,80
Technicien
principal
de
‘ere
c'assa
B
0,00
2.00
0,00
0,00
0,00
0,00
Technicien
ival
de
20
classe
B
2,20
000
0,90
LR
0,00
0,90
FILIERE
SOCIALE
(4)
0,00
4,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ATSEM
fninclgst
de
2e
ciasse
È
0,00
2,00
£.00
2,00
1,00
2,00
FILIERE
MEDICO-SOCIALE[e)
0,00
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE
MEDICO-TECHNIQUE
(1)
0,00
0,0û
ü,00
LA]
0,00
0.00
FILIERE
SPORTIVE
(9)
0,00
9,08
9,00
0,00
0,00
0,00
Consaillar
das
activités
physiques
at
sportives
A
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
4,00
Educateur
territorial
des
APS
6
0,00
û,00
@,00
0,00
0,00
0,00
Educateur
toritorial
des
APS
principal
da
18re
dasse
L]
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
Educataur
territotis
APS
principal
de
2ème
cl
B
0,00
D00
00
û,0û
0,00
0.00
Page
27
VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS
BUPGETAIRES
(3)
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EMPLOIS
GRADES
OU
EMPLOIS
(1)
RUDOCTAIRES
EN
EPL
(4
EMPLOIS
EMPLOIS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
PERMANENTS
À |
PERMANENTS
À
MTULAIRES
NON
TEMPS
TEMPS
NON
TITULAIRES
COMPLET
COMPLET
FILIERE
CULTURELLE
(h}
0,00
0,00
a,n0
090
0.00
0,00
FILIÈRE
ANIMATION
(I)
0,00
0,08
0,00
0,00
0,00
0.00
Adjgint
tanrtorial
d'animation
c
0,00
0,60
0,00
0.00
0,00
0,00
Adjoint
territorial
d'animation
principal
de
‘ère
tasse
c
0.06
0.00
000
2,00
2.00
0.00
Adjoint
tenttorial
d'animation
principal
de
28
classe
c
0.00
0,60
0,00
0,00
0.00
0.00
Animateur
B
v,00
0.00
6,00
0.00
0.00
9.00
Animeteur
prinsipl
de
1ère
cissss
B
ao
00
000
0,00
0.00
2,98
FILIERE
POLICE
()
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
&rigedier
chef
principat
c
000
000
0:00
0.00
0.00
0,00
Chef
de
service
de
PM
8
0.06
0.00
0.00
0,00
5,00
9.00
Gardien
c
ao
000
a00
ue
000
0.00
EMPLOIS
NON
CITES
(k}
{5}
5,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
GENERAL
(b+c+d+a+f+gs+h+l+)sk}
5,10
9,00
so
5,410
0,00
5410
ait
NOR:
1585.
orgie.
CR}
Ctégorles
:À
6
où
C.
EP
àEtc
phylques
quo
ep
Ge va
péri
aa
ana
l'nnba
Exempa
1ETPT
; un
sen
ao
EIPT'
eo
TPTHO*
8/12)
Page
28
æ. MILLE
-THEATRE
-CA
-2023
VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
I1—
ANNEXES
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
:0
Nombre
de
membres
présents
:0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:0
VOTES
: Pour
:0
Contre
:0
Abstentions
:0
Date
de
convocation
:
Présenté
par
(1},
A
,le
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
A,
le
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
AUBRY
Julie
[
ll -
ANNEXES
Ï
fl
_]
L
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
-
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/N
Ï
c1.1
]
C1.1-
EFAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/N
(suite
AGENTS
NON
TITULAIRES
EN
FONCTION
AU
31/12
SECTEUR
sa
LON
4
21
Lratiet
(RL.
Euros
du
contrat
14l
Mature
du
contrat
LOL
Agents
occupant
un
emploi
parmanant
(6)
0,00
Agents
occupant
un
emploi
non
perrmanand
{7}
0,00
TOTAL
GENERAL
0,00
HI}GATEGORIES:
A.
8at
C.
SECTEUR
ADM
:Admin.
FERA:
fans,
URB
Urban
coai
eméragemant
urban)
Si Sec NS
Métosoeut
HET CUET
:Caliurel
ADM:
Anbreton
PAC:
Pate,
OÔTR
:Mission
non
rattachables
àune
Mère.
PNR
TT De
Ge
bn
mon
actes
F2 :sie,
2ème
Bnda:
a0DOmeemarr
are
CE
boctionnate
pa
partiel
ou
rraemété…}.
HF
once
de Ge
Core
de bnctornates
nacagtèia
c'amrmariefoctbne
cormapondanten
3-22:
emploi
du nNsau
de
18 cækigori®
Àreque
Ia
Dane
dou
Lara
OÙ
1laure
COS
RO
Le
aber,
3-32:
smpibis
Ga
aérétare
Ga
made
des
communes
dé
moins
de
|000
abEans
ai
de
sécrétsre
deu
groupements
compords
de
communes
dant
là
popuñelion
moyarne
est intidaure
àcu
sul.
3-4":
emploi
Àmmpa
nan
complet
des
communes
de
moine
de
1OO
habiants
ei dan
grouémenta
composée
de
comrunes
dont
la
Mare
Let
Infteure
à Ce
eut
Karel
uoÎt#
de
temps
0
rvmi
eu
irlraure
à50%.
15:
amplis
due
communes
ce mots
Ge 2000
Passe
den
rouen
de On
60
Se
0 1800
GE
pen
ï
1chant
Ge PÉAÈR
Où
de
POI
T
mL
NER
34
:mice
21
da
la
foi
n°
2012-3947
:coniral
à
rés
Midterninée
cbilpmicirament
proposée
àun
agent
coriractual.
:riicie
38
travaliaurs
handicapés
cmégorte
C.
!
17
rcrutaments
Girects eur
emplois
fonclionnels
110 consbormieurs
68 Groupes
de cabinets
ebormteure
de group
d'A,
Uricuerl
sq
Les
contes
cou
de
1
ci
tertioise,
les
avants non
Hinres
14 toncement
dus
aricies
2-1, 3-2,
33,
99 6t
47 de
La on
{FL 2Saee!
un
am)
paarart
de nation
puenque
le,
tes sgarts
non
Dates
Et
mu 16
toncer
en 39,
32
a
HOat110
1585.
Page
29
AUNEAU
Olivier
BERNARDONI
Cécile
BINET
Olivier
BOURSE
Isabelle
BOUYER
Amaud
BRANCHEREAU
Vivien
CADOREL
Laure
CAILLET
Florent
CERISIER
Fabrice
COTTINEAU
Mélanie
DE
KERGOMMEAUX
Bruno
FOUCHER
Bruno
FRESNEAU
Camille
GOISET
Monique
GOUDE
Patrice
HALLER
Johanna
KERVADEC
Renan
LE
JALLE
Fanny
LENOBLE
Séverine
LOIRAT
Mireille
Page
30 VILLE
-THEATRE
-CA
-2023
Il —
ANNEXES
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
MATHIEU
Carine
MORTIER
Anthony
MOUTEL-COCHAIS
Marine
ONILLON
Sylvie
ORHON
Rémy
PRODHOMME
Sébastien
RAMBAULT
Gilles
RAYMOND
Nicolas
RIALET
Myriam
ROUSSEAU
Régis
ROUSSEAU
Sarah
THOMAS
Katharina
VIEAU
André-Jean
ZEROUAL
Nabil
Certifié
exécutoire
par
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
,et
de
la
publication
le
{1}
Indiquer
le
maire
ou
le
président
de
l'organisme.
(2)
L'assemblée
délibérante
étant
:
.
{3)
L'afout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
Page
31
Accusé de réception en préfecture
044-200083228-20241007-5_2024delib116-DE
Reçu le 08/10/2024