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Déliberation - 2024 061 Finances Exercice 2023 Budget principal et budget annexes Approbation du compte de gestion
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune d'Ancenis.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 061 Finances Exercice 2023 Budget principal et budget annexes Approbation du compte de gestion)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Budget,
MAIRIE ANCENIS-SAINT-GÉRÉON T 02 40 83 87 00
Place Maréchal Foch maire@ancenis-saint-gereon.fr
CS 30217
44156 Ancenis-Saint-Géréon Cedex
—SAINT-
Pr ANCENIS
nn.
», ter
| —J GÉRÉON
ancenis-saint-gereon.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
DÉLIBÉRATION MUNICIPALE N°2024-061
Conseil municipal du 3 juin 2024
Le Lundi Trois Juin Deux Mil Vingt Quatre à Dix Neuf Heures, les membres du conseil
municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Rémy ORHON, Maire d'Ancenis-Saint-Géréon.
Présents: Rémy ORHON, Mireille LOIRAT, Gilles RAMBAULT, Fanny LE JALLE, Florent CAILLET, Myriam RIALET, Bruno DE KERGOMMEAUX, Laure CADOREL, André-Jean VIEAU, Mélanie COTTINEAU, Renan KERVADEC, Marine MOUTEL-COCHAIS, Sébastien PRODHOMME, Monique GOISET, Anthony MORTIER, Johanna HALLER, Olivier AUNEAU, Katharina THOMAS, Arnaud BOUYER, Sylvie ONILLON, Fabrice CERISIER, Patrice GOUDE, Régis ROUSSEAU, Julie AUBRY, Séverine LENOBLE, Nicolas RAYMOND, Cécile BERNARDONI, Nabil ZEROUAL, Sarah ROUSSEAU et Camille FRESNEAU conseillers municipaux.
Absent(e}s : Carine MATHIEU
Excusée(s) : Isabelle BOURSE, Bruno FOUCHER, Vivien BRANCHEREAU, Olivier BINET
Pouvoirs: Isabelle BOURSE à Fanny LE JALLE, Bruno FOUCHER à Patrice GOUDE, Vivien BRANCHEREAU à Mélanie COTTINEAU
Ont été désignés secrétaires de séance: Monique GOISET, Camille FRESNEAU et Nicolas RAYMOND
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents ou représentés : 33
Date de la convocation : 28 mai 2024
Date de la publication : 7 juin 2024
2024-061 FINANCES - EXERCICE 2023 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION
Rapporteur : Gilles RAMBAULT
Le Trésorier a établi le compte de gestion 2023, qui retrace les mouvements financiers effectués au titre du budget en partant d’un bilan de début de l'exercice et aboutissant à un nouveau bilan financier de fin d'exercice.
Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2023 ainsi que le budget supplémentaire et les décisions modificatives s’y rattachant, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes les
Accusé de réception en préfecture
044-200083228-20240603-4_2024delib061-DE
Reçu le 04/06/2024 bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le Trésorier accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l'état de l'actif et du passif, l’état des restes à recouvrer et des restes à payer ;
Après s'être assuré que le Trésorier a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2022, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qui lui ont été prescrites de passer dans ses écritures ;
1°) Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1*' janvier 2023 au 31 décembre 2023, y compris celles relatives à la journée complémentaire,
2°) Statuant sur l'exécution du budget l'exercice 2023 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes,
3°) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2121-31, L.2122-21 et L.2313-1 et 2;
VU les comptes de gestion 2023 établis et présentés par le Trésorier, pour le budget principal et les budgets annexes, joints à la présente ;
Après avis de la commission finances, ressources humaines et tranquillité publique du 23 mai 2024.
IL est proposé que le Conseil municipal, après en avoir délibéré, et après un vote dont le résultat est le suivant :
Présents ou représentés : 33
Votants : 33
Abstentions : 0
Exprimés : 33
Pour : 33
Contre : 0
DECLARE que les comptes de gestion du budget principal et des budgets annexes, dressés pour l'exercice 2023, par le Trésorier d’Ancenis-Saint-Géréon, visés et certifiés par l'Ordonnateur n'appelle ni observation, ni réserve de sa part.
AUTORISE monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de cette décision.
Pour extrait,
Le Maire,
Rémy ORHON
à
\
RES 54
. -\e 7 /
Les secrétaires de séance, Penn Monique GOISET Camille FRESNEAU Nicolas RAYMOND ?
Publication sur le site internet le :
Transmission au contrôle de légalité le: û k JUN 202
Cet acte peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la notification. DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
SGC
NORT-SUR-ERDRE
N°
CODIQUE
044021
Date
Edition
: 26/01/2024
Compte
: PROVISOIRE
PRÉSENTÉ
À
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
BUDGET
ANNEXE
COMPTE
DE
GESTION
EXERCICE
2023
PAR
LE(S)
CONFTABLE
(5)
M
le
Trésorier-Payeur
général
MME
LAURENCE
HERVOUET
1ERE
PARTIE
2EME
PARTIE
:
3EME
PARTIE
:
Mme
LAURENCE
HERVOUET
SOMMAIRE
Le
Compte
de
Gestion
sur
Chiffres
Situation
patrimoniale
1 Bilan
synthétique
,.,,,,,,,,
2
Bilan
Bil
iE
2.2 Bilan Passif
3 Compte de
résuitat
synthétique .,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,
Etat
1-3 13
5 Annexe
..
=
a
Etats des
opérations
pour
compte
de
tiers ,.,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,
Etat
1-5
19
Exécution
budgétaire
....................,..,.,..,,.,4..isee...
21
1
Résultats
ires
de
l'exercice
..
nus
=
_—
Etat
IT-1
22
2
Résultats
d'exécution
État.
II-2
23
3_Etat
de
ion
des
crédits
Etat
LI-3
26
Comptabilité
des
deniers
et
valeurs
......................,.....
34
1
Balance
des
comptes
|
=
.
bat
_III-1
35
2_Situation
des
valeurs
inactives
..
IDENTIFLANT
EBUDGET
80402
B°
de
SIRET
20008322800094
AYANT
EXERCÉ
AU
COURS
DE
LA
GESTION
DU
01/01/2023
AU
31/12/2023
DU
01/01/2024
AU
26/01/2024
Population
10884
Nomenclature
Ml4
sup
egal
10000h
voté
par
Nature
avec
ref.
fonct. Ne
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
80402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
NOH
DU
FOSTE
COMPFABLE
Situation
Patrimoniale
SGC
NORT-SUR-ERDRE
-
Bilan
Synthétique
ETABLISSEMENT
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercicn
2023
acrzr
mer}
Imobilisutions
incorporelles
(nettes)
Torraine Constructions Réseaux
et
installations
de
voirie
et
réseaux
divers
Totalien
milliers
d'Euros)
|
———_—|
PASSIF
Dotations Fonds
Globalisés
Réverves Différences
aur
réalisations
d'imnebit{satione
TotaliEn
Killiers
d'Euros)
Immobilisations
corporelles
en
cours
Report
à
nouveau
-135,78/
Immobilisations
mises
en
concossion,
Régultat
de
l'exercice
36,22)
atlormage
ou
à disposition
et
immobilisations
affectées
Autres
immobilisations
corporelles
Subventions
transférablea
Total
immobilisations
corporel:
|
Subventions
non
transférables
tnattan} Imobilisstions
financièr.
]
Droits
de
l'affectant,
du
concédant,
de
l'àFE4
t
et
du
TOTAL
ACTIF
IMMOBILISE
Autres
fonds
propres
Stocks
146
72[10raL
roNDS
PROPRES
=55.46|
Créances
7,74/FROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
vValeura
mobilières
de
placement
Dattes
finencières
àIong
terne
Disponibilités
Fournisseur
(2)
2,82
Autres
actifs
circulant
Autres
dettes
à
court
terme
251,11
HOTAL
ACTIF
CIRCULANT
154,46/1otal
dettes
àcourt
terme
253.54
IComptus
de
régularinations
—
_ Îrorac
pers
LL
—=
253,92
Comptes
de
régularisations
frorac
ACTIF
154.46{r0rac
Pasgtr
154,46
{1
péduction
Faite
des
amrtiasenents
et
pravinions
(2)
y
compris
mandats
émis
pendant
la
journée
complémentaire
et
réglés
sur
l'exercice
2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
D44021
80402
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
NOH
DU
POBTE
COMPTABLE
8GC
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
ACTIF IMMOBILISE
Exercice
2023
Exercice
2022
ACTIF
ANONTIÉSEMENTS ET
PROVIBIONS
NET
“er
Subventions
d'équipement
versées
Autres
immobilisations
incorporelles|
Immobilisations
incorparelles
en
caure
Terrains
en
toute
propriété]
Constructions
en
toute
propriété
Construction
sur
sol
autrui
en
tte
prop)
Réseaux
installations
voirie
rés
divers
Coliections
et
oeuvres
d'art
Autres
immobilisations
corporelles]
Immobilisations
corporelles
en
cours]
1nno
affect
à
service
non
personnalisé]
Immo
en
concasa
afferm
à
dispo
immo
aff
Terrains
reçus
au
titre
de
mise
à
dispo]
Gonstruc
reçues
au
titre
mise
à
dispo)
Construction
sur
sol
autrui
mise
à
dispo)
Réseaux
installations
voirie
rés
divers!
Collections
et
osuvres
d'art]
Autres
immobilisations
corporelles
MONTANT
A
REPORTER]
4/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:G44021
80402
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ACTIF
IMHOBILISE SULTI
Exercice
2023
AMORTISSEMENTS ET
PROVISTORS
aAœTIr
_
BROT
REPORT)
Terrains
recus
au
titre
d'affectation!
Construct
reçues
au
titre
d'affectation
Conatrue
401
d'autrui
au
titre
affectat.
Réseaux
installations
voirie
rés
divers
Collections
et
oeuvres
d'art
Autres
immobilisations
corporelles
Participations
et
créances
rattachées/
Autres
titres
immobilisés
Prêts
Avances
en
garanties
d'emprunt
Autres
créances
À!
_
ACTIF
INMOBILISE
TOTAL
1
E_—
——
|
ETABLISSEMENT
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:LOPISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
BILAN
(en
Euros)
80402
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
T
Exarcion
2021
Exercice
2023
ACTIF
AHORTISSENENTS
mer
NET
|
PAT
ET
PROVISIONS
Terrains]
146
721,58
146
721,58
e
Production
autre
que
terrains
3
Autres
stocksl
à
Redevables
et
comptes
rattachés
£
Créanc
irrécouv
adn
par
juge
des
cptesl
Ë
créances
sur
l'Etat
et
collec
publiques!
7
742,00!
7
742,00
37
742,16
ï
Créances
sur
BA
CCAS
et
CDE
rattachées
E
ACTIF
CIRUULART
TOTAL
LL
154
463,58!
—
154
463,55
165
977,58)
6/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
D44021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: £GC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
: LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
: LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
BILAN
(en
Euros)
BILAN
(en
Euros)
80402
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
80402
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
Î
Hrarecica
2023
Renrcice
2022
PABSIF
Exercice
2023
Erarcice
2022
ACTIF
AHORTISHEMENTS
Dotations
a
ET
PROVISIONS
LL
Nr
Mise
à
disposition
chez
le
bénéficiaire
7
g
Affectation
par
collec
de
rattachement
&
Réserveal
&
0,36
0,35
0,48
£
Neutra
amortis
suby
equip
versées
SE
à
Report.
à
nouveau
+135
775,16!
-83
884,56!
u
À
À
————
Ds
Si
8
Réaultat
de
L'exercice
36
325,16
-53
890,60
En
154
463,94
154
453,94
185
978,05
&
pe
LE
Æ
ë
Différences
our
réalisations
4!
inmob]
êÈ
Fonds
globaiiséa
Ë
Subventions
non
transférables
Droitéide
L'affactant]
=
FONDS
PROPRES
TOTAL
1)
=95
460,09
-135
775,16)
«
7
à
8/ N*
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ÉTABLIESEMENT
: LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
80402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
PASSIF
Exercice
2023
Exercice
2022
Provisions
pour
risques
Provisions
pour
charges
SÈ
PROVISIONS
POUR
RISQUE
ET
CHARGES
TOTAL
II
a
D
z SE 5
a FE) Éa à
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
80402
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
NOM
DU
FOSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
:LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
PASSIF
Exercice
2023
Exercice
2022
DETTES
Emprunte
obligataires
Emprunts
auprès
des
étab
de
créditel
Emprunts
et
dettes
financières
diverel
Crédits
et
lignes
de
trésoreriel
Fournisseurs
et
comptes
rattachés
Dettes
fiscales
et
socialesl
Dettes
envers
l'Etat
et
les
collec
publ
Dettes
envers
BA
CCAS
et
CDE
rattachées
opérations
pour
le
compte
de
tiers
Autres
dettes!
Fournisseurs
d'immobilisations
Produits
conetatés
d'avance
DETTES
TOTAL
III
2
817,09
251
106,85)
259
523,94
164
000,00!
2
817,08)
o,28l
154
935,85
321
753,12)
10/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
40402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: S@C
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
: LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
PASSIF
Exercice
2023
Exercice
2032
Recettes
àclaouer
Ou
àrégulariser
À
Ecarts
de
conversion
-
Pansifl
=:
COMPTES
DE
REGULARISATION
TOTAL
IV
BE
TOTAL
GERERAL
ÀI
+ET
+III
+IV)
154
463,54
195
974,06
ë 8. 24 ëà “
di
NS
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 044021
80402
NOM
DU
POSTS
COMPTABLE
: SGC
NORT-SUR-ERDRE
Compte
de
Résultat
Synthétique
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
En
Milliers
d'Euros
ETABLISSEMENT
: LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
POSTES
Impôts
et
Laxes
perçus
Exercice
2023
Bxercice
2031
Détations
ét
subventions
reçuesl
37,83
Produits
des
services
21,90
Aubres
produits!
-1,51
-12,30
Transfert
de
chargesl
Produits
courants
non
financiers|
36,32
3,60
Traitements,
salaires,
charges
sociales
Achace
et
charges
externes|
63,50
Participations
et
interventions
Dotations
aux
amortissements
et
provisions]
Autres
charges|
Charges
courantes
non
financières]
63,50
SESOLTAT
COURANT
SON
FIMANCIER|
36,22
-53,89
Produits
courants
financiers]
Charges
courantes
£inancières|
RESULTAT
COURANT
FINANCIER
RESULTAT
COURANT,
36.32
-53.89
Produits
exceptionnels]
EL
Charges
exceptionnelles
RESULTAT
EXCEPTIONNEL
IMPOTS
SUR
LES
RENÉFICEN
HMBULTAT
DR
36,32
-53,89)
12/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
NORT-SUR-ERDRE
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
ETABLISSEMENT
+LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
80402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
NOM
DU
POSTE
COMPFABLE
:5GC
NORT-SUR-ERDRE
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
ETABLISSEMENT
:LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
POSTES
}
Ænercice
2023
Exarcice
2022
20402
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
FOSTES
Hrercice
2023
I
Exercice
2022
=
PRODUITS
COURANTS
RON
FINANCIERS
Î
n
Impôts
locaux
Autres
impôts
et
taxes!
Produits
services,
domaine
et
ventes
divl
21
900,00
Broduction
stockée
-1
513,84
-12
295,57
Production
immobilisée
Reprise
sur
amortiasements
et
provisions
Transferta
de
charges
Autres
produite
Dotations
de
l'Etat
Subventions
et
participations
37
829,00
Autres
attributions
(péréquat,
compensal TOTAL
I
36
s15,26|
3604,43
CHARGES
COURANTES
RON
FINANCIRRES
|
Traitenents
et
salaires
Charges
sociales
Achats
et
charges
externes
62
495,03
Impôts
et
taxes
Cotations
amortissements
des
inmob
Dot
amort
aur
charges
Àrépartir
13/
Dotations
aux
provisions
Autres
charges
Contingents
et
participations
Subventions!
TOTAL
IT
À
-
RESULTAT
COURANT
NON
FINANCIER
{1-11)
PRODUITS
COURANTS
FINANCIERS
Valeurs
mob
et
créances
de
l'actiF
immo!
Autres
intérêts
et
produits
asnimilén
Gains
ée
ehange|
Produit
net
aux
cessions
de
VMPl
Reprises
sur
provisions
Transferts
de
charge:
TOTAL
III]
CHARGES
COURANTES
FLNANCIRRES
Intérêts
et
charges
assimilées
Partes
de
changel
Charges
nettes
sur
cessions
de
VMP|
Dotations
aux
amort
et
aux
provisions
TOTAL
IV
36
315,16
63
425.03
-#3
890,60
34/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 044021
80402
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
ETABLISSEMENT
: LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
POSTES
B
-
RESULTAT
COURANT
FINANCIER
(III-IV)
A
+
B-
RESULTAT
COURANT
PRODUITS
EXCEPTIOHRELS
Produits
except
op
gestion
Subventions
Prod
exception
gestion
; Autres
opérl
Produits
des
cessions
d'immobilisatione
Diff
réalis(négatives}repr
cpte
résultat
Meutralisation
des
amortissenants
Prod
exception
capital
: Autres
opërl
Reprises
sur
provisions
Transferts
de
charges TOTAL
vl
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Charg
except
op
gestion
subventions
Charg
exeep
op
gestion-Autres
opérations
Valeur
comptable
des
immo
cédées|
DifI
réalin(positives)trans£
à
investint
Charg
excep
op
capital-Autres
opérations
Dotations
aux
amort
et
aux
provisions
TOTAL
VI
Exercice
2023
36
325,16
Erergice
2022
-52
290,60
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 044021
80492
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
NORT-SUR-ERDRE
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
ETABLISSEMENT
:LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
FOSTRE
Exareice
2023
Huercice
2022
©
-
RESULTAT
RECHPTIONNEL
(V-VI)
TOTAL
DKS
PRODUITS
(I+IIT+V)
TOTAL
DEE
CHARGES
(II+IV4VI)
RESULTAT
DE
L'EXERCICE|
36
315,16
5 604,43 63 495,03
26
315.16
-53
990,60
15/ N°
CODIQUE
DU
FOSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
;
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Opérations
Compte
de
Tiers
80402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
Situation
des
cpérations
pour
le
compte
de
tiers
soldées
au
31/12/2023
Opérations
pour
Balance E
entrée
la
compta
da
tiarn
|
Solde
débiteur
Solda
créditaur
]
‘anné:
‘
Balance
de
sortis
ji
véponses
de
l'année
[
mme
|
Solde
débiteur
|
Solde
exéditeur
N°
CODCIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Opérations
Compte
de
Tiers
80402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
Situation
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
non
soldées
au
31/12/2023
Opérations
pour
É
=.
d'antréa
À
de
:
FM
Tran
Balance
de
sortin
=
le
compte
de
tiers
Boldu
débiteur
solde
créditeur
|
léPanses
de
l'année
|
eceites
de
L'année
Halde
débiteur
|
solde
créateur N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
N®
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:04402}
HOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Résultats
budgétaires
de
l'exercice
Résultats
d'exécution
du
budget
principal
et
des
budgets
des
services
non
80402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2033
personnalisés
rs
BSECTIOA
D'INVESTISSEMENT
SECTION
DE
FOHCTIONMEMENT
L
TOTAL
DES
SECTIONS
80402
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
Prévigions
budgétaires
totales
(al
314
000,00!
454
011,00
768
011,00)
PART
AFFECTEE
À
{
TRANSFERT
OU
INTEGRATION
Titres
de
recette
émis
(b}
148
=]
184
550,58
332
786,00
D
nm
»
L'INVESTISSEMENT
:
|resvemar
DE
2023,
DE
PAR
EEE
F
ne
Réductions
de
titres
(c)
EXERCICE
2023
l
D'ORDRE
NON
BUDGETAIRE
Recettes
nettes
(d
=
b
-
c)
146
225,42
184
550,58
332
786,00
1
-
Budget
principal
|
En
IDEPENSES
Investissement
Autorisations
budgétaires
totales
(e)
314
000,00
454
011,00!
‘768
011,00,
Fonctionnement
|
Mandats
émis
(E)
214
723,58]
148
225,42)
458
957,00
TOTAL
3
lAnnulations
de
mandats
(g}
II
-
Budgets
des
services
à
Depenses
nettes
([h
=
£
-
g)
310
721,58
148
235,42,
458
257,00,
caractère
administratif
[RESULTAT
DE
L'EXERCICE
LÔTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
[d'
-
h}
Excédent
36
315,16]
investissement
15
764,58
-162
466,16
-146
721,59
Îh
-
4]
Déficit
162
486,16
126
171,040
Fonctionnement
-136
775,16)
36
315,16
-95
460,00)
Bous-Total|
-120
910,58
!
-126
171,00)
-246
162,58
TOTAL
II]
+120
910,59
-126
171,00)
-246
181,58
III
-Budgets
des
services
a caractère
industrie)
et_commereial =
>
TOTAU
III
TOTAL
I
+
II
+
III,
120
010.58
-126
171,00 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 944021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
$GC
NORT-SUR-ERDRE
Etat
Consommation
des
Crédits
ETABLISSEMENT
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Section
D'INVESTISSEMENT DEPENSES
80402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
N°
chapitra
Déciaion
Î
|
Solde
où
article
ten
Budget
rrlmatit
|
Méjentive
(retel
prévisions]
Enianions
Annulations
| Dépenses
nettes
|
prévinions/
{salon
le
|
réalisations
niveau
de
vote)
1
2
3=1+2
4
s
64-35
T-3-6
TE
Enprunts
et
dettes
assimilées
164
aûû,
60
Î
164
000,00
164
000,00
164
000,00
n
SOUS-TOTAL/CHAPITRES
RRELS
VOTES
SARS
164
000,00
164
000,00
164
000,00
164
090,00
OPERATIONS
RESLLES
D!
164
000,00
Î
164
000,00
164
000,00
164
099,00
540
Gpérations
d'ordre
de
transfert
7 150
666,00!
150
000,00
146
721,58
7
146
721,58
3278,42
entre
sections
TOTAL|DEPENSES
D'ORDRE
0° INVESTISSEMENT
250
000,00
150
000,00
146
721,58
146
721,58
3
273,42
TOTAL
GHNERAL
il
316
000,00
Î
314
000,00
310
721,58!
319
721,58]
3
279,42
23/
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
D'INVESTISSEMENT RECETTES
80402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
N°
chapitre
Décision
Jalte
vu
article
Budget
Primitif
Total
prévisions
Emissions
Annulations
prévisions/
{salon
le
Iatitulé
Hodificative
réalisations
niveau
de
vota)
_
3
2
3=1+3
“
és
-s
T=3-6
|
021
virement
de
la
section
de
150
000,00
150
00u,00
150
000,00!
|ronctionnement
(section
d'investissement}
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
148
235,42)
146
235,42)
148
235,42)
148
235,42)
entre
sections
IL
TOTALIRECETTES
D'ORDRE
D'INVESTISSEMENT
7
298
235,
+2
258
235.42
148
235,42
149
235.42
150
000,00)
001
Solde
d'exécution
de
la
section
15
764,58,
15
764,58
15
764,58
d'investissement
reporté
!
!
TOTAL
GENERAL
314
000,09
314
000,90
148
235,42
148
235,42
165
764,58)
24/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
$GC
NORT-EUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
B0402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
N°
chapitre
ETES
T
T
Boide
eu
nrtfela
Budget
Prinieif
Total
prévisions]
Emisuions
Annulations
|
Dépen:
prévisions/
intitulé
Kodificative
|
|
(selon
le
réalisations
niveau
de
vota)
1
2
3=1+2
4
5
Fmnd-s
Te3-6
oui
Charges
à
caractère
général
14
000,42!
Ï
18
000,42
18
000,4
65
Autres
charges
de
gestion
1
000,00
1
000,00
1
200,09
[courante
67
Charges
exceptionnelles
1
000,00
1
000,00
1
1
090,00
TOTAL|DEPENSES
RERLLES
DE
20
000,42!
Î
20
040,41
I
20
000,42
FONCTIONNEMERT
1
623
Virement
à
a
section
159
000,00!
Î
150
009,00
Î
150
000,00
d'investissement
{section
de
Fonctionnement
}
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
148
235,42
148
235,42
148
235,42)
148
235,42
entre
sections
TOTAL|DRPENSES
D'ORDRE
DE
298
235,43)
Î
2198
235,42
148
235,42
148
225,42
159
000,00
FONCTIONNE
002
Résulcat
de
fonctionnement
Î
135
775,16)
|
135
775,16
135
775,16
reporté
|
TOTAL
GENERAL
Î
454
011,00!
454
011,00!
168
235,42
14e
235,42
305
775,58)
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
DE
FONCTIONNEMENT
ETABLISSEMENT
: LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
RECETTES
80402
-
LOTISBEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
N°
chapitre
Décision
I
solde
eu
article
Budget
Primitis
[rotar
prévisions]
missions
Annuletions
nettes |
préviaions/
|
Intitulé
Moditicative
(selon
Le
réalisations
niveau de
vote) |
2
2=
32-142
4
=
=:
4-5
|
7-3-6
74
Dotations
et
participations
737
829,00!
_
37
25,00
37
829,00!
37
829,00!
—!
75
autres
produits
de
gestion
266
182,00
266
182,00
266
162,00!
courante
TOTALIRECÉTTES
HERLLES
DE
ETAT
Î
304
011,00
37
829,00!
37
629,00
266
183,00
{roncrromennner
042
opérations
d'ordre
de
transfort
150
000, 90|
150
009,00
146
721,58!
146
721,58!
3
278,42
entre
sections
|
|
|
TOTAL|RECETIES
D'ORDNE
DE
150
006,00
150
000,00
146
721,58
146
721,80]
3
278,42
ronCrronERrE
|
TOTAL
GENERAL]
ASE
où1, 00!
i
44
011,00
2184
550,58!
164 550,58
269
460,42
26/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:8GC
NORT-SUR-ERDRE
ETASLISSEMENT
:LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Etat
de
réalisation
des
opérations
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
D'
INVESTISSEMENT
Section
D'
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
80402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2923
80402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
N°
articles
puls
ET
Emissions
Annulations
Dépenses
nettan
F°
articles
puia
ere
Emissions
Anmulations
Recettes
netten
totalisation
au
chapitre
1
3
3=1-2
tatalisation
au
chapitre
1
2
3-1-2
168741
lautres
dettes
:Communes
menbres
|
164
000,00
]
164
000,00
3355
Travaux
en
cours
-
Eravaux
Î
1468
235,42
148
235,42
du
GFF
a.
148
235,42
148
235,42
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
16/Emprunts
et
dettes
assimilaas
164
000,00
164
000,00
entra
SOUB-TOTAL[CHAPITRES
REBLS
VOTES
SANS
164
000,00
164
000,09
TOTAL
|RECETTRS
D'OEDRE
DINVESTISSEMENT
|
148
235,42
|
148
238,42
OPERATIONS
TOTAL
GENSRAL
DES
RECETTES
Î
148
235,42
148
235,42
TOTALIDEPENSES
REELLES
D' INVESTIS
Sur
|
164
000,00
164
009,00
D
3355
Îrravaux
en
cours
-
travaux
Î
146
721,58
146
721,58)
2°
d'ordre
de
146
721,5!
146
721,58
entre
sections
=
TORE|DRPENBRS
D'ORDRE
D° INVESTISSEMENT
|
146
721,5
Ï
146
721,58
TOTAL
GENEAAL
DRS
DEPENSES
310
721.5
310
721,58
»
a
27/
«
28/ NS
CODIQUE
Di
POSTE
COMPTABLE
: 04402]
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
.
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
: LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Etat
de
réalisation
des
opérations
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
DE
FONCFIONNEMENT
Section
DE
FONCTIONNEMENT
DEPERSES
RECETTES
60402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
80402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
N°
articles
puis
eee
Enissions
]
Aanuletions
Dépanses
nebtss
N°
articles
puis
EE
Enissions
Annulations
Recebtes
nattes
totalisation
au
chepitre
1
2
2-1-2
totalisation
au
chapitrn
1
2
3=1-3
7133
variation
des
en-cours
de
Î
148
235,42
148
235,42!
ETUIS
Participations
des
Communes
|
37
829,00
37
829,00
production
de
biens
membres
du
GFP
a*
d'orûre
de
148
235,42
148
225,42
B0US-TOTAL
CHAPITRE
74[Dotations
at
participations
37
829,00
37
829,00
antre
sections
TOTALIRECETTES
RERLLES
DE
37
829,00
37
825,00
TorAL|DRERNERS
D°ORDRE
PR
148
235,42
14
335,42)
LroncrioneeuenT
PFÉRCTEONNEMENT
|
7133
variation
des
en-cours
de
145
721,58
146
23,58
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
DL
Î
148
235.42
148
335,42
Iproduction
de
biens
FONCTIORNEMENT
»°
d'ordre
de
146
721,58
146
721,59
entre
sections
TOTALÎRUCETTES
D'ORDRE
DE
146
721,54
146
721,58
FONCTIONRENT 7OTAU GENERAL
DES
RECETTES
DE
184
550,58
Î
164
550,58)
FONCTIONNEMENT N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
ROM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
Balance
d'entrée
en
Re
_.
|
Totaux
|
solde
Numéro!
Liballé
|
|
de
Débit
crédte
pie
Crédie
Débit
crédit
Débit
Crédie
pébie
Crédit
da
compte
CT
|
119
[Report
à
81
684,56!
53
890,60
Î
135
775,16
Î
13
T3]
nouveau
solde
débiteur
|
22
[sous
Total
1
664,56
53
890,60
135
775,16
135
778,1
compte
11
|
12
[Réeuitat
53
890,60
53
690,60
53
890,60
53
890,60
9,00
exercice
sxcédl
déficie
12
[sous
Totei
53
890,60
53
890,60!
53
890,60
53
890,60
CAT
cospte
12
a6a741/autres
164
000,00
164
000,00
164
090,00
164
009,00
0,00
dettes
:Cnes
membres
&u
Gre|
16876
[sous
Total
164
009,00
164
099,00
164
000,00
264
000,00
9,00
compte
16874
21687
|goun
Total
164
000,
0
164
000,90
164
006,00
164
000,00
g,00
compte
1687
|
168
|soua
Total
164
000,00
16à
606,00
164
000,00
164
990.00!
0,60
compte
168
16
|seus
Totel
|
164
000,00
164
000,00
164
00,00
264
090,00
9,00
2135
775,16]
164
000,0
53
650,80!
53
n90,60|
164
000,00
|
353
665,76
217
890,60
135
778,26]
3355
[rravaux
148
235,42
146
721,59
148
235,42
294
957,00
148
235,42
146
721,50
en
cours
-
travaux
335
[sous
Total
148
235,42
16
721,58
143
235.43
294
957,00
149
235,42
146
721,59
compte
335
33
[sous
Total
148
235.42
146
721,8
148
235,42
a94
957,00
148
235,43
146
721,5
compta
33
32/
NS
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMENT
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIÈRE
80402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
;
Opérations
Gpérations
Balance
d'entrée
non-budyéteire.
|
Totaux
unsrel
Line116
|
de
de
cempte
D@ie
Crédit
Débit
crédie
Débit
crédit
Débit
créait
crédie
Compte
|
rotal
classe
3
148
235,42
Ÿ
146
721,58
145
235,42]
294
957,00
148
335,42!
40171
[Fournisseurs
[2
817,09
Î
Î
2
817,09)
2
817,05)
-
retenues
de
garantie
4017
|£ous
Total
2
817,08
2
817,09
2
817,05)
compte
4017
401
|sous
Total
2
817,09
2
817,09
2
817,09!
compte
401
40
Sous
Total
2
617,09
3
617,09
2
417,09)
compte
40
4411
fEtat
aut
coll
37
829,00
37
829,00
37
829,00
37
829,00)
9,00!
publ
subv
à
recev
amiable
441
[Sous
Tatal
37
229,00
37
824,00!
37
829,00!
37
829,00)
0,00!
compte
441
opér
part
av
154
000,00
164
000,00
164
000,
00!
164
000,00!
4,00!
164
oo0,ûû
164
d00,00)
164
000,00
164
000,00
4,00
164
000,09
164
200,00!
154
000,00
164
d00,00
6,60)
44565
|TVA
déduct
sur]
6,16
0,16
e,16
0,16
0,00
autres
biens
et
services
44567
Etat
-
crédit
7
742,00
30
968,00.
38
710,00!
38
/10,00!
38
710,00!
0,00!
de
TVA
à
[reporter
4456
[Sous
rotal
7
742,16
30
168,00)
38
719,126)
33
710,16
38
720.16)
0.0!
compte
4455
_| N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
BALANCE
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMENT
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
80402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
Opérations
Opérations
falanss
rentrés
non
budgétaire
|
pudgétaires
Totaux
Boldes
pumérol
Linen1é
æ
de
conte
péble
crédit
Débit
crédit
Débit
|
créa
Débit
crédit
bébie
crédit
Compta
=.
44571
[Etat
-
TVA
|
0,28
0,28
Î
6,281
0,28
ii
a,a0!
collect£e
4457
|sous
Tate]
o,28
0,28
0,28
0,28
9,00
compte
4657
44583
|rembst
taxes
30
009,00
7
742,00!
30 000, 00
37
742,00
39
000,00
7
742,00|
sur
chiffre
|
36
000,09
7
742,00
19
000,06
27
742,00
30
490,0
7
742,00!
37
742,16
9,26
18
710,28
68
710,26
76
452,44
69
710,44
7
742,00
37
742,16
0,28
240
539,28
270
339,16
279
282,44
270
539,44
7
742,00
45102
|cpte
rattach
154
535,85
67
829,00
154
000,00
67
829,00
318
935,85
251
106,85
avec
à
subdiv
per
budg
ann
451
[sous
Total
154
535,85
67
829,00
264
00,00)
67
829,00
318
935,85
251
196,65
compte
451
Sous
Total
254
935,95
67
929,00
164
900,00
67
829,00
318
935,85
251
106,85
compte
45
47138
|Raet -
autres
37
829,00
37
829,00
37
829,00
37
829,00
9,00
4713
[Sous
Total
37
129,00
27
825,00
27
829,09
37
429,00
9,00
compte
4713
471
[gaun
Total
37
429,00
37
829,00
37
829,00
37
829,00
9,09
compte
471
4784
[arrondie
aur
0,48
0,16
9,28
a,64
9,28
0,36
-
[ééclaration
de)
(run
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
80402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
KOM
OU
FOSTE
COMPTABLE
SGC
KORT-SUR-ERDRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMENT
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
F est
Libalté
comtel
4"
compte
478 47
[sea
59 7133
[variation des
en-cours
product
de
biens
713
sous
Total
compte
713
71
Sous
Total
compte
71
Sous
Total
compte
7474
747
[sous
Total
compta
747
74
[fous
Total
compta
74
Enlançe
d'entréa
Débit
crédit
sas! o,48
37
743,64
157
753,22
Opérations
non-budgétaires
Déble
crédie
0,15
9.28
27
829,16
37
529,29
346
197.44
234
987,00
294
957,00
54
957,00
294
957,00
254
357,00
254
957,0!
Opérations budgé
Débit 148
215,42
146
16
235,42]
146
148
235,42
146 37 37 37 37
721,58 731,58 721,58 826,00) 625,00) 429,00) 229,00
Totaux
Débit
9.64
37
429,64
363
940,08!
294
957,00
294
557,00!
294
557,00
148
235,4
148
335,42
149
235,42
Crédit
a.2e
37
829,26
630
121,66
294
957,00
254
957,00
äs4
957,00
146
721,58
346
721,58
146
722.58!
37
629,00
37
829,00!
37
929,00!
37
629,00
o
Soldes
742,36) 513,84) s23,94| 523.84|
Crédit 253
923,94
9,00
37
829,00!
37
829,00!
37
829,00
37
629,00
35/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-
ERDRE
ETABLISSEMENT
:LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:D44021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
Balance
des
valeurs
inactives
Arrêtés
à
la
date
du
31/12/2023
80402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2033
7
[ratnl
général
Balance
d'entrée
Débit
crédit
1—
4
321
753,23|
321
759,22]
Opérations
nen-budgétair
Débit.
Crédit
695
045,04
821
HE
Gil
épérations
Crédit
149
235,
ana
957,00!
184
550,58!
332
766.00
Soldes
Totaux
Débit
crédit
Crédit
148
235,42)
164
550,5
1475
755,26|
2
475
755,2
_37
429,00
291
752,94
80402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
DRSIGNATION
DES
COMPTES
H'
Intitulé valeurs
DEBIT
Balance
d'entrée)
Année
en
cours
CREDIT
Enlanca
d'ontréal
Année
en
cours
TOTAL
SOLDES
Débiteurs
Créditeurs
36/
portefeuille NEANT Saus
Total
compte
861
B62 correspondant NEANT Sous
Total
compte
862
863 Prise
en
charge
titre
et
valeur
NEANT Sous
Total
compte
863
TOTAUx
374 M9
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Page
des
signatures
80402
-
LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
Exercice
2023
Vu
et
certifié
par
le
comptable
supérieur
ou
son
délégué
qui
déclare
que
le
présent
compte
est
exact
en
#es
résultats.
Observations
:
Ale
Le
comptable
sousslgné
affirme
véritable,
sous
les
peines
de
droit,
le
présent
compte,
Le
comptable
affirme,
en
outre
et
sous
lea
mêmes
peines,
que
les
recettes
et
dépenses
portées
dans
ce
compte
sont,
sans
exception,
toutes
celles
qui
ont
6t6
faites
pour
le
service
de
LOTISSRMUNT
LA
CHAUVINIURZ
pendant
l'année
2023
&t
qu'il
n'en
existe
aucune
autre
à
sa
connainsance.
A,
le
Vu
par
l'ordonnateur
ou
son
délégué
qui
certifie
que
le
présent
compte
dont
le
montant
des
titres
à
recouvrer
et
des
mandats
émis
est
conforme
aux
écritures
de
sa
comptabilité
administrative,
&
été
voté
le
...
par
l'organe
délibérant.
A,
le 38/ DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
SGC
NORT-SUR-ERDRE
N°
CODIQUE
044021
Date
Edition
:29/01/2024
Compte
:
PROVISOIRE
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
BUDGET
ANNEXE
COMPTE
DE
GESTION
EXERCICE
2023
FRÉSENTÉ
À
PAR
LE(S)
COMPTABLE
(8}
M
le
Trésarier-Payeur
général
MME
LAURENCE
HERVOUET
Mme
LAURENCE
HERVOUET
SOMMAIRE
Le
Compte
de
Gestion
sur
Chiffres
1ERE
PARTIE
:
Situation
patrimoniale
1-Bilan
synthétique
..
usssss
Etat
T-1.4
2
Bilan
.......
«
‘
:
-
Etat
1-25
2.1
Allan
Actif
2,2
Bilan
Paseif
3
Compte
de
résultat
aynthétique
.,,,,,44,,,
444
isuus
saisies
can.
BEAE
I-2
13
4_Compte
de
résultat
Etat.
1-4
14
5
Annexe
.......
.
nnssssenesssssssése
esse
18
Etaks
des
opérations
pour
compte
ZEME
FARTIE
:
Exécution
budgétaire
....
nrvssnnsne
21
État
1-5
19
1-Régultate
budgétaires
de
l'exercice
si
dis
ausaessassausausnaa
Etat.
Îl-1
22
2_Résultats
d'exécution
Etat
II-2
21
3
Etat
de
ion
des
crédite
Etat
Il-3
26
4
Etac
de
réalisation
des
opérations
….,
Etur
1
1
3EME
PARTIE
:
Comptabilité
des
deniers
et
valeurs
............................
34
L
Balance
des
GOMPÈRS
iii
eass
pensseasenessentanannitauneerneuns
Etat
lil-1
36
2.Situation
des
valeurs
inactives
saastakssas
Etat
IXI-2
38
IDENTIFIANT
BUDGET
80403
N°
de
SIRET
20008322800110
AYANT
ÉXERCÉ
AU
COURS
DE
LA
GESTION
DU
01/0/2023
AU
31/12/2023
OU
01/01/2024
AU
25/01/2024
Population
10884
Nomenclature
M14
sup
egal
10000h
voté
par
Natura
avec
ref.
fonce. N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
80403
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
NOK
DU
POSTE
COMPTABLE
Situation
Patrimoniale
: $C
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
: LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
-
Bilan
Synthétique
Exercice
2033
acrir
mer(t)
xmmobllisstions
Incorporelles
(nett:
Terrains Const ruetLens Réseaux
et
installations
de
voirie
et
réseaux
divers
immobilisations
corparalles
en
cours
Immobilisations
misen
en
concension,
affecmage
ou
à
disposition
et
immwobilisstions
aflectées
Autres
immobilisations
corporelles
Total{En
Milliers
d'Euros)
Créances Valeurs
mobliläras
de
placemsnt.
Disponibilités Autres
actifs
circulant
TOTAL
ACTIF
CIRCULANT
Comptes
de
régularisations
TOTAL
FONDS
PROPRES
168,70[PROVISIONS
POUR
MISQUES
ET
CHARGES
PASSIF
[
Totallun
milliers
d'Euros)
Dotations Fonds
Globaliséa
Régervag Différences
aur
réalisations
d'
immobilisations Report
à
nouveau
Régultat
de
l'exercice
168,70 -168,70
Subventions
transférablen
Subventions
non
Eransférablesg
Droits
de
l‘affectant,
du
concédant,
da
l'afferment
et
du
remettant
Autres
fonds
propres
162,70/Totnt
dettes
à
court
terme
TOTAL
DETTES
Comptes
de
régularisations
TOTAL
ACTIF
168,70/T0TAL
PASSIF
(1)
péduetion
Laite
des
anortlssements
nt
provisions
bertes
financièr.
À
long
terme
dettes
à
court
terme
168,70 160,70)
(21
y
compris
mandats
émis
pendant
la
journée
complémentaire
er
réglés
sur
l'exercice
2024
N°
CODIQUE
DU
FOSTE
COMPTABLE
60403
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
NOH
DU
POSTE
COMPTABLE
BGC
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ETABLISBEMENT
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2023
ACTIF IMMOBILISE
Exercice
2023
Kxercica
2022
ACTIF
ANORTISSEMENTS ET
PROVISIONS
Subventions
d'équipement
versées
Autres
immobilisations
inrorporelles|
Immobilisations
incorporellas
an
couxa
Terrains
en
toute
propriété]
Constructions
en
toute
propriété!
Construction
eur
201
autrui
en
tte
propl
Réseaux
installations
voirie
rés
divers
Geliections
et
oeuvres
d'art
Autres
{mobilisations
corporelles]
immobilisations
corporellas
en
cours]
1mmo
affect
à
vervice
non
perecnnalisé
Immo
en
concess
afferm
à
diapo
immo
aff]
Terrains
reçun
au
titre
da
mise
à
dlapol
Construc
regues
au
titre
mise
à
dicpol
Construction
aux
s01
autrui
mise
à
dispo
Réseaux
Instaïlations
voiris
rés
divers
Collections
et
cauvres
d'art
Autres
immobilisations
corporelles
MONTANT
A
REPORTER, N°
CODIQUE
DK
POSTE
COMPTABLE
:
044021
80403
-
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
OH
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ETAULISSEMENT
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2023
ACTIF
REPORT)
Tsrraine
recus
au
titre
d'affectation:
Construct
reçurs
au
titre
d'affretation
a
Construc
801
d'autrui
au
titre
affectat|
#
Réseaux
installations
voirie
rés
divere.
El
collections
et
oeuvres
d'art
ë
a
Autres
immobilisations
carporellas
gl
Participations
nt
créances
ractachées
È
Autres
titres
immobilieés
il
Prêts
Avances
en
garanties
d'emprunt
Autres
_créances|
Exercice
2023
AMORTIBSENENTS FT_PROVISIONE
BRUT
Exercice
2012
ner
ACTIF
IMMOBILISE
TOTAL
1
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
COBIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
:LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exmrcica
2023
———
ACTIF CIRCULANT
Emerelce
2023
Exercice
2022
ACTIF
Terrain:
Production
autre
que
terrains!
Autres
#t00k:
Redevables
et
comptes
rattaché
Créanc
irrécouv
aëm
par
juge
des
cptes
Créances
sur
l'État
et
collec
publiques
Créances
sur
BA
CCAS
et
CDE
rattachéea|
Opérations
pour
le
compta
de
tiér:
Autres
créance)
Valeurs
mobilières
de
pla
nt
Disponibilités
Avances
de
trésorerie
Charges
constatées
d'avance
CORNE
roman
nat
ACTIP
CIRCULANT
TOTAL
II
AMORTISSENENTS m
4
783,00)
163
921,42
268
Mer
4
783,04
163
923,42|
18
704,46
C2 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOK
DU
POSTE
COMPTABLE
S0C
HORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
D44021
NON
DU
POSTE
COMPTABLE
BGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
BILAN
(en
Euros)
BILAN
(en
Euros)
80403
-
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2023
80401
-
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2023
Ænercice
2021
Exercice
2022
PASSIF
Exercice
2033
Exercice
2922
ACTIF
»uuz
T
ANORTISBENENTS
vue
ee
Ï
Dotations
ET
PROVISIONS
Mise
à
digposition
chez
le
bénéficiaire
Affectation
par
collec
de
rattachemant|
Réserve
Charges
à
répartir
sur
plusieurs
axer,
Primes
de
rembouraement
das
obligations
-
COMPTES
DE
BEGULARISATION
TOTAL
II).
9,24
um u &
Dépansen
à
classer
où
à
régulariser
0,24
q
Nautra
amortis
subv
equip
ver!
|
sa
Ecarts
de
conversion
-
Actif
à
Raport
à
nouveau
16B
704,70
170
476,48
a
%
a
Réaultat
de
l'exercice)
“168
764,70
-2
171,78
Ên
TOTAL
GERERAL
(I
+
IN
+
III)]
168
704,42
LL
168
704,42
168
704,70
ä
Selon
Loan
rer
nine
4
ë
Différences
sur
réaiiantions
d'immob
FE
Fonds
globalisäs
à
Subventions
non
Eranelérable:
uroitu
de
1
[
ronNuS
PROPRES
TOTAL
l
169
704,70
«
7
LT
# Ne
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
80403
-
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:GC
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2023
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
Bda03
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIS
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
:
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2023
PASSIF
PROVISIOKS POUR
RISQUES ET CHARGES
FROVISIONS
POUR
RISQUE
ET
CHARGES
TOTAL
31)
L
j
Exercice
2023
ER
Provisions
pour
charges
Exercice
1021
PASSIF
Exarcice
2023
Exercice
2022
DETTES
Emprunts
cbligataires|
Emprunts
auprèe
des
étab
de
crédit
sl
Emprunta
et
dettes
[inancières
diveral
Crédits
et
lignes
de
trésorerie)
Fournisseurs
@t
comptes
rattachée
Dettes
fiscales
et
gociales
Dettes
envers
l'Etat
et
les
collec
publ
Dect.
envers
BA
CCAS
et
CD£E
rattachées!
Opérations
pour
le
compte
de
tiers
Autres
dettes]
Fournisseurs
d'immob{lisarions|
Produits
constatés
d'avance!
DETTES
TOTAL
III
168
704,42
168
704,42
10/ NS
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: D44021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SOC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
: LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
N®
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:; SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
BILAN
(en
Euros)
Compte
de
Résultat
Synthétique
en
Milliers
d'Euros
80403
-
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2023
———
PEL
90403
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Recettes
à
classer
ou
à
régula:
:
POSTES
Ecarts
de
conversion
-
Pagsif!
.
|
—
:
—_
"me COMPTES
DE
REGULARISATION
TOTAL
IV)
=
168
704,70
TOTAL
GENERAL
{ I
+
IE
+
III
+
IV)
165
704,42
Exercice
2023
Exercice
2022
Mr
ce 0
—
PASSIF
Impôts
êt
taxes
perçus
Traitements,
salaires,
charge:
Achats
et
charges
externes]
Participations
et
interventions
Dotations
aux
amortiseements
et
provisions
COMPTES DE
REGULARI SATI &
Charges
couranten
non
f.
2,17]
RRSUCTAT
COURANT
NON
FINANCIER]
-2,17)
Produits
courants
financiere]
-16#,70 “168,70
en,
Produits
exceptionnels
charges
exceptionnel1es
RESULTAT
EXCEPTIONNEL
IMPOTS
SUR
LES
BENEFICES)
RESULTAT
DE
L'EXIERCICE,
“164,70!
2,17)
124 N®
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
80403
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
NOM
DU
POSTE
COMPPABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
ETABLISSEMENT
:LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2023
Kxarcice
2022
POSTES
PRODUITS
COURANTS
NOR
FINANCIERS
Impêts
locaux
Autres
impôts
8t
taxea
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
Production
stockée
eroduction
immobilisée
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
Traneferts
de
chargea
Autres
produits
Dotations
de
l'Etat
Subventions
ac
participation
Autres
attributions
(péréquat,
compena!
CHARGES
COURANTES
RON
FINANCIERES Traitements
et.
Rrercica
2021
Charges
Achats
et
charges
2 191,78
Impôts
Dotations
amortissements
des
immob
Dot_amort
sur
charges
à répartir
134
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
04402:
80403
-
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
COMETE
DE
RESULTAT
2023
ETABLISSEMENT
:LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2023
POSTES
Exercice
3023
I
Rxerclce
2022
Dotations
aux
provisions
Autres
charges|
Contingents
et
participations
Subvent
ions
zoTA&
11
À
+
RESULTAT
COURANT
NON
FINANCIER
(Ï-É1)
PRODUITS
COURANTS
FINANCIERS
Valeurs
mob
et
créances
dn
l'actif
irmol
Autres
intérêts
et
produits
assimilés
Gaine
de
changel
Produit
ret
sur
cessions
de
vMPl
Reprises
sur
provisions
Transferts
de
charges!
=
TOTAL
1H1
CHARGES
COURANTES
FINANCIERES
Intérête
et
charges
assimilées
Pertss
de
change
Charges
nettes
sur
cessions
de
V#P|
gotations
aux
anort
et
aux
provisions
TOTAL
IV)
168
103,70]
|
162
764,70]
+168
704,70|
2
171,70
-2,
171,76
147 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
80403
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
NOH
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
ETABLISSEMENT
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2023
POSTES
Exercice
2023
Exercice
2022
B-
REMDLIAT
COURANT
PIMANCIER
(I11-1V)
|
A
+
5
-
RESULTAT
COURANT]
FRODUITS
EXCEPTIONNELS
Produits
except
op
gention
:Subventions
Prod
exception
gestion
:Autres
opér
Produits
des
cessions
d’immobllisations
Diff
réalis(négativenixrepr
cpte
résultat.
Neutralisation
des
anortinsements|
Brod
exception
capital
+Autres
opér
Reprises
eur
provisions
Transferts
de
charges TOTAL
V
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Cherg
except
op
gestion
:
subventions
Charg
excep
op
gestion-Autres
opérations
Valeur
comptable
des
immo
cédées
Di£E
réalle{positivas)tranaf
à
investist
Charg
excep
op
capital-Autres
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Dotations
aux
amort
et
aux
provisions
TOTAL
VE
“168
704,70
-2
271,78
25/
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
80403
044021
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
ETABLISSEMENT
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2023
POSTES €
—
HESULTAT
EXCEPTIONNEL
(V-VI)
TOTAL
DES
PRODUITS
(I+1116V)
TOTAL
DES
CHARGRS
(II+IVsVI)
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
Exercice
3023
Exarojcn
2022
165
70à,70
169
704,70
2
171,74
°3
171,70
16/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:04402:
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Opérations
Compte
de
Tiers
80403
-LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2023
Situation
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
soldées
au
31/12/2023
Gpéretions
pour
Balance
d'entrée
Balauca
de
sortie
le
compte
de
tiers
T
Solde
débiteur
Solde
créditaur
|»
nn
|
Rarebtan
de
L'année
PT
Sépicaur
Holde
créditaur
]
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
D44021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Opérations
Compte
de
Tiers
80403
-
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2023
Situation
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
non
soldées
au
31/12/2023
Cpérations
pour
|
Balance
d'entrée
:
=
:
]
Balance
de
sortie
{
le
compte
de
tiers
Solde
débiteur
old
créditeur
|
pépanses
de
1'annde
Recto
el
en
LE
Bolde
débiteur
|
noie
créditeur N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
D44U2]
ROM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
+044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SüC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Résultats
budgétaires
de
l'exercice
Résultats
d'exécution
du
budget
principal
et
des
budgets
des
services
non
80403
-LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2029
personnalisés
=
I
SECTION
DU INVESTISEEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
TOTAL
PES
SECTIONS
30403
+LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2022
ns
budgétaires
totales
(a)
168
704,70
168
304,70)
T
PART
AFFICTEE
À
TRANSFERT
OÙ
DNFÉCERTION
de
recettr
4mi.
[ARE
REA
Grove
aus
L'INVESTISSEMENT
à
[ansoetar
DE
L'ENmCICE
202]
DE
RESULTATA
PAR
OPERATION
Pr
ner
en foanse
ons
de
Litren
….
jrs
HRRRCICE
2023
|
D'ORDRE
MON
BUDGRTAIRE
tes
nettes
(d
«b
1-
Budget
principal
|
ions
budgétaires
totales
{ei
268
704,70
468
764,70
Fonctionnement.
|
émis
(£)
|
168
704,70
268
704,70
TOTAL
1
11
-budgets
dos
services
à
|
168
704,70
168
704,70
caractère
adninietratil
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Ï
Ï
Investissemant
tb
-
d)
Déricit
168
704,70
168
704,70
Fonctionnement
168
704,70)
“+64
704,70
Sous-
Total
168
704,70
|
-169
704,70
TOTAL
31
268
704,70
-169
704,70
III
-Budgets
des
services
a caractäre
industriel
|
et
comarctal
|
TOTAL
III
TOTAL
I +
II
+III
169
704,70
1
-168
704,70 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
KORT-SUR-
ERDRE
ETABLISSEMENT
:
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
N°
CODIQUE
DU
POSTE
CONPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
:
3:
Etat
Consommation
des
Crédits
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
D'INVESTISSEMENT
Section
D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
80493
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exérçics
2023
B0403
-
LOTISSEMENT
DU
C10S
MARTIN
Exercica
2023
N°
chapitra
|
Décision
Solde
K°
chapitra
T
Du
ï
Solde
ou
article
Intitulé
Budget
Primitif
Modificative
Tatal
prévisians
Æaissions
Annulations
Dépensen
nettes
prévisions/
ou
article
Tot{tulé
Budget
Primitif
nodificative
Tatal
prâvisions
Emissions
Annulations
Recattes
nettes
prévisions/
[salon
la
réalisations
(selon
la
|
réalisations
niveau
de
vote)
|
1
2
3=1+72
4
5
6ut-s
Tu3-6
niveau
de
vote)
1
|
2
3-1+2
|
4
5
Loga4-s
|
7-3-6 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOH
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-EUR-ERDRE
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
DE
FONCTIONNEMENT
EYABLISSEMENT
+
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
DEPENSES
89403
-
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2021
A°
chapitre
Décision
ou
articln
ur
| Budget
primitif |
disiegetye
(etai
Prévisions|
xmissions
Anmmilations
| Dépenses
nettes
taston
la
réalisations
niveau
de vote)
1
2
_4
JL
__s
En4-s
Te3-6
55
Autres
charges
de
gestion
|
168
704,70
168
704,70
168
704,70!
courante
|
|
|
TOTAL|DEPENSES
REELLES
DE
4168
704,70
158
704,70
155
704,70
FONCTIONRBENT
|
1
le
TOTAL
GENERAL
Ï
168
704,70
T
169
704,70
168
704,70
168
704,70
25/
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: D44021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
NORT-SUR-ERDRE
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
DE
FONCTIONNEMENT
ETABLISSEMENT
;
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
RÉCETTES
80403
- LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2023
#°
chapitre
Dettes
Solde
nn
Budget
prinitit|
édoneiye
(Total prévisione|
Eatesions
Annulations
| Recettes
nettes |
prévisions/ réalisations
1
2
3=1+2
«
5
s.s-s
T-3-6
002
Résulcat
de
fonctionnement
168
704,70
188
704,70
168 704, 70
reporté
TOTAL
GENERAL
180
704,70
162
724,70
168
704.70 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:944021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SOC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Etat
de
réalisation
des
opérations
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
D'
INVESTISSEMENT
Section
D'INVESTISSENENT
DEPENSES
RECETTES
80403
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2023
80403
-
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2023
W°
articles
puis
]
nviteié
Enlusions
T
Annulaticas
Dépenses
nettes
N°
articias
puis
RUES
xaissicus
H
Annulation
]
Recettes
nettes
totalisetion
au
chapitre
1
2
|
1=-1-3
totalisation
au
chapitre
on
1
a
31-12
à
22/
“
28/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
HORT-EUR-ERDRE
Etat
de
réalisation
des
opérations
ETABLISSEMENT
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
KOK
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
DE
PONCTIQNNEMENT
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Section
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
80403
- LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2023
80403
+
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2024
NW
articles
pulse
PET
Enlssicns
Annulations
Dépenaus
nettes
[
N°
articles
pois
nie
Enissions
T
Anouletions
Recettes
nettes
]
totalisation
au
chapitre
a
2
31-72
totelisation
au
chapitre
1
|
2
3=1-3
6522
Reversement
de
l'excédent
dea
|
168
704,42
|
163
704,42
budgers
annexes
à
caractère
administratif
au
budget
prinçipal
esese
|
8,28
0,28
S0US-TOTAL
CHAPITRE
S5/Autres
charges
de
gustion
LE8
704,70
168
704,70
courante
TOTAL|DEPENBES
SELLES
DE
Î
160
704,70
168
704,70
FONCT roNNEENT
—
[TOTAL
GERERAL
DES
DEPunseS
DE
|
168
704,70
e
168
704,76!
30/
24/
à N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
BO403
-LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
04402:
BALANCE
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2023
tballé
|
numéro! se
de
compte
Débit
Compte! 110
[Report
à
aa 44566 44567 4456 44583 4458
nauveau
s01de
créditeur Sous
Total
compte
11
Résultat exercice
excéd
déficit Sous
Totel
Opér
part
av
Etat
communes
dépenses Sous
Tatul
compte
4434
Sous
Totel
compte
443
VA
déauct
sur
autres
biens
et
services
Etat
-
crédit
de
Tva
à
reporter Sous
Total
compte
4456
Renbat_
taxes
aur
chiffre
affaire demandé Sous
Total
compte
4458
2
272,8
2
171,78
2_172,74
0,04
4
83,00
4
785,04] Balances
d'entrée
Crédit 170
876,48
170
n76.48
2
171,78
2
Opérations
non-budgétaires
Opérations budgétaires
bäbie
Crédit
Débit
Crédit
Dit
|
Crédit
2
171,78
2
172,78
170
876,48]
2
174,78
2
271,78
170
e76,4%
2
17,78
2
271,78
2
171,78
2
173.74
à
172,78
2
171,76
171,781 764,47
o«s,25| 704,42
4
543,56!
{
15 168
704,42
68
704.42!
704,42
104,42|
0,04
u,04
0,64
5 132,00
n 915,00!
23
918,
23
915,00
49
132,00
» ù
915,04
23
915,04
23
915.0:
4
783,00
783,00
4
783,0!
e 783,00
Salde:
Débit 4
783,00
4
383,00)
crédit 168
704,70) 704,70
168 168
704,70 704,42
168
704,42 704,43
W*
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
BALANCE
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
LÔTISSEMENT
DU
CLOS
MAXTIN
60403
-
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIK
Exercice
2023
Balance
d'antr£n
RE
|
Opérations
Totaux
c1des
mumérol
Liballé
Ï
ds
Débit
créait
Débie
Crédit
Débit
Crédit
vébie
Crédit
uébie
crédit
comprel
*
opte
445
|sous
Total
4
793,04!
23
925,00[
23
515,04!
Î
Î
23
515,04]
4
73,00!
compte
445
44
Sous
Total
4
783,04
23
915,00
192
619.45
20
698,04
192
619,46)
163
521,42
cempte
44
45193
[Cpte
rattach
163
921,42)
163
921,42
163
921,42
avec
à eubdiv
par
budg
ann
451
[ous
Total
263
921,42
169
921,42
163
921,42
compte
451
<=
Sous
Total
162
921,42
153
921,42
162
921,42)
compta
45
4784
{arrondis
sur
0,24
g,g4
0,28,
0,28,
u,24{
0,09!
déclaration
de
9,24
9:04
9.24
0,20
o,24
9,20
0,24
D,04
LEE
LI
4
0,28
0,24
4.00
168
704,70
23
915,04]
152
619,74!
—
—
=
isa
is,
78)
197
19.741
160
704,41]
165
704.42
5522
[Reverat
excédt|
Î
168
304,42
7
|
166
704,42
[168
304,42]
7
|
BA
au
BP
|
652
|sous
Toni
169
704,42
|
168
704,42
168
704,42
compte
552
Autres
0,28
|
0,26
Sous
Total
EL
0,20
compte
6550 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
WOH
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
.ETABLISSEMENT
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
N*
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:04402]
NOW
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
;LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Balance
des
valeurs
inactives
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
Acrètée
à
la
éate
du
31/12/2023
80403
-
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2024
80403
-
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Exercice
2023
DESIGRATION
DES
COMPTES
DEBIT
CREDIT
H
SOLDES
Balance
d'entrée
ET
ER
|
Tata
Soldes
u*
Intitulé
]
.
|
r
mm
|)
—
non
budgétaires
|___
budgétaires
|
,
.
L
PT
Balance
d'entrée)
Année
en
cours
Torau
Balance
d'entrée!
Année
en
cours
TOTAL
Débiteurs
Créditeurs
uséro!
Libel16
H
1
Wature
des
valeurs
inactives
|
de
&
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
e6i
compte!
coute
Portefeuille
55
|Sœua
Total
Î
Î
Î
6,38
un
6,28
9.38
NEANT
compte
658
Sous
Total
compte
861
63
[|gous
Total
169
704,70
168
704,70
158
704,70
862
capte
65
Correspondant
Totai
classe
6
|
168
704,70
|
169
704,76
|
168
704,70!
Fe
Total
général
170
876,48
170
876,48
26
026.92
194
791,52]
160
704,70
1365
668,00
363
668,00!
337
409,12
337
409,12
Fo
Total
compte
862
prise
an
charge
titre
at
valeur
[NEANT Sous
Total
compte
861
'TOTAUX
0,00
0,00
9,00
0,00
5,00!
a,0û
û,
D)
0,00 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
Page
des
signatures
80403
-
LOTISSEMENT
OÙ
CLOS
MARTIN
Exercice
2023
Vu
et
certifié
par
le
comptable
supérieur
ou
son
délégué
qui
déclare
que
le
présent
compte
est
4xact
an
ges
résultats.
Obsezvationn
à:
A,
le
Le
comptable
soussigné
affirme
véritable,
sous
les
peines
de
droit,
le
présent
compte.
Le
comptable
affirme,
en
qutre
et
sous
les
mêmas
peines,
que
las
racettas
ec
dépenses
portées
dans
ce
compte
8ont,
sang
exception,
toutes
celles
qui
ont
8t8
faites
pour
le
service
da
LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN
pendant
l'année
2023
et
qu'il
n'an
sxiste
aucune
autre
à
sa
connaissance,
A
,
le
Vu
par
l'ordonnateur
ou
non
délégué
qui
certifie
que
le
prérant
compte
dont
le
montant
des
titres
à
recouvrer
#t
des
mandats
émis
ent
conforme
aux
écritures
de
sn
comptabilité
administrative,
a
été
vocé
le
...
par
l'organe
délibérant.
A, le
«
36/ DIRECTION
GÉNÉRALE
DR
FINANCES
PUBLIQUES
SGC
NORT-SUR-ERDRE.
N°
CODIQUE
044021
Date
Edition
:29/01/2024
Compte
:
PROVISOIRE
IDENTIFIANT
BUDGET
80401
Ne
de
SIRET
20008322800086
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
BUDGET
ANNEXE
COMPTE
DE
GESTION
EXERCICE
2023
PRÉSENTÉ
À
PAR
LE(S)
CONPTABLE(E)
Mie
Trésorier-Payeur
général
MME
LAURENCE
HERVOUET
ne
LAURENCE
HERVOUET
SOMMAIRE
AYANT
EXERCÉ
AU
COURS
DE
LA
GESTION
DU
D1/02/2023
AU
31/12/2023
DU
01/01/2024
AU
29/01/2024
Population
10884
Nomenclature
ML4
eup
sgal
10000h
voté
par
Nature
avec
ref.
Font.
Le
Compte
de
Gestion
sur
Chiffres
LÉRE
PARTIE
:
Situation
patrimoniale
1
Bilan
synthétique.
2
Bilan
.
2e
2:2_Bilan
Passi£
3.
Compte
de
résultat.
synthétique
4
Compte
de
résultat
$
Annexe
..,,,..4..
Etats
des
opérations
pour
compte
de
tier:
2EME
PARTIE
:
Exécution
budgétaire
..........
Etat
_I:1
4
Etat
1-25
aies
des
nos
cena
eus
État
1-3
13
Etat
1-4
14
Etat
I-5
19
1-Résultats
budgétaires
de
l'exercice
4,
iis
assis
sim
sssumareus
État
II-1
22
2
Résultats
d'exécution
3
Etar
de
tion
des
crédits
4
Etat
de
réalisation
des
opérations
3EME
PARTIE
:
Comptabilité
des
deniers
et
valeurs
Dessrsseéeeseseeeee
À.
Balance
des
comptes
iii
can
da
nenesiscenenens
usa
aus
Etat
II-2
23
Etat
II-3
26
Etat
II-4
30
--
34
ass:
Etat.
lll-1
35
2-Situation.dee
valeurs.
inactives
sis
ui
pañnsisiiusscaursanerss
ECAE
III-2
41 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 044021
8401
- CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
NOM
DU
POSTE
Situation
Patrimoniale
COMPTABLE
: SGC
NORT-SUR-ERDRE
-
Bilan
Synthétique
ETABLISSEMENT
: CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exnrcice
2023
aceze
ner (t}
Ï
Total
(En
Milliers
d'Euros)
PASSIF
Total(n
Milliers
d'Euros)
immobilisations
incorporalles
(nattas}
|
Dotations
===
[T
Ferralas
|
ronds
Globaiisés
Constructions
1176,27|
Réserves
45,61
Réseaux
at
installations
de
vairie
et
Différences
sur
réalimations
réveaux
divers
d'immobilisations
Immobilisations
corporellas
en
cours
Report
à
nouveau
36,09!
Immobilisations
mises
en
concession,
Résultat
de
L'exercice
3,69
affarmage
ou
à
diuposition
at
immebilieations
affectées
Autras
immobilisations
corporelles
Subventious
transFérableas
Total
immobilisations
corporulli
1
198,27
Subventions
non
tranuférables
(anttan) Immobilisations
financières
Î
|
broits
de
l'affoctant,
du
cancédant,
|
de
2'afferment
et
du
remettant
(TOTAL
ACTIF
DMMOBILISE
1178.27)
Autren
fonds
propres
Stocks
91,39
Créance!
77,
94[PROVIGIORS
POUR
RISQUES
ÉT
CHARGES
Valeurs
mobilières
de
placement
Dettes
financières
à
long
terme
T
156.21)
Disponibilitéa Autres
actife
circulant
TOTAL
ACTIF
CIRCULANT
Comptes
da
régularisations
rourniaseurs
{2}
Autres
détt6s
à
Court
terme
77,94lratal
dattes
à
court
terme
Jroras
pertes
Comptes
de
régularisations
frorns
acrir
UD
béduction
faite
des
amortiasementa
et
provisions
1
256,20/TOTAL
PASSIF
(21
y
compris
mandate
émis
pendant
la
journée
complémentaire
et
réglée
sur
l'exercice
3024
Ne
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
80401
CAT
ANCERTS-SAINT-GEREON
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
+ CAT
ASCENLS-SALST-GEREON
Exercice
2023
Exercice
2023
Hxercice
2022
ACTIF
ACTIF IMMOBILISE
Subventions
d'équipement
versées,
Autres
immobilisations
incorparellen
Immobilisations
incorporalles
en
cours
Terrains
en
toute
propriété|
Constructions
en
toute
propriété]
Consèruction
sur
801
autrui
en
tte
propl
Résesux
installations
voirie
rés
divarsl
Collections
st
oeuvres
d'art
Autres
irmobiliuations
corporellen|
Immobillearionn
corporelles
an
coure
Immo
affect
À
service
non
personnaliné
1mmo
en
concess
afferm
à
diepo
immo
a£fl
Tarrains
reçus
au
titra
de
mise
à
dispo]
Construc
reçues
au
titre
mise
à
dispo)
Construction
sur
sol
autrul
mise
à
dixpol
Réaeaux
installations
voirie
réa
divern
collections
et
oeuvres
d'art
Autres
immobllisations
corporelles
MONTANT
_À_REPORTEN
1278
269,55
1178
263.55
ANORTISSEUENTS ET
PROVISIONS
1
176
265,55
1178
269,55)
12178
269,55
1178
269,55 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
D44021
NOK
DU
FOSTE
COMPTABLE
:$GC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
BILAN
(en
Euros)
80401
CAT
ANCENIS-SAINT-
GEREON
Exercice
2023
Ê
Exercice
2023
Erercica
2022
ACTIF
ANORTIESEMENTS
ROT
ser
Lu
a
ET
PROVISIONE
=
REPOR
1178
269,55
1
178
269,55
2
178
269,55
Terrains
recus
au
Litre
d'affectation
Construct.
raçues
au
titre
d'affectation|
Conatrue
801
d'autrui
au
titre
affectat|
Réseaux
installations
voirie
rés
divers
Callections
et
oeuvres
dtart
Autres
immobilisations
corporelles
participations
et
créances
rattachées
Autres
titres
irmobilisé
Prêt
Avances
en
garanties
d'emprunt.
Autres
créances
ACTIF
IWNOBILISE
TOTAL
1
1178
269,55
1
178
269,55
1175
269,55]
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
KO
DU
POSTE
COMPTABLE
:S0C
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:CAT
ANCENIS-SAINT-GÉREON
BILAN
(en
Euros)
80401
-
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
Exercice
2023
Hrarcice
1022
si
T
rene
=
er
=
=
nn
En
—,
4
Terrains]
u
Production
autre
que
terrains)
5
Autres
stocks
Rédevables
8t
comptes
rattachés
20
378,74
ao
376,74
28
653,52
2
:
È
Crénnc
irrécouv
adn
par
jugé
des
cptan
Ë
créances
eux
l'Etat
et
collec
publiques
a
Crénnces
aux
BA
CCAS
et
CDE
rattachées
57
856,32
57
566,32
10
603,45]
5
opérations
pour
le
compte
de
Eisrs
£
Autres
créancnel
13
151,00|
Valeurs
mobilières
de
placement
Diaponibi
14t6al
Avances
de
trésorarial
Charges
constatées
d'avance
ne
]
ACTIF
CIRCULANT
TOTAL
IT
71
535,08
52
400,01
7 W°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
G44021
KOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
WOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
CAT
ANCENIS-SALNT-GEREON
BILAN
(en
Euros)
BILAN
(en
Euros)
80401
-
CAT
ANCENIS
-SAINT-GEREON
Exercica
2023
Bûaot
CAT
ANCENYS-SAINT-GEREON
Exarcics
2023
rm
Æxarcica
2023
Exercice
2011
PASSIF
Exercice
2023
Exercice
1022
ACTIF
BROT
AMORTISSEMENTS
Mer
Dotations
ET
PIOVIATONS
Charges
à
répartir
eur
plusleure
exer!
Primes
de
remboursement
des
obligations
Dépenses
à
classer
ou
à
régulariser
Ecarts
de
conversion
-
Actif]
COHPTES DE
REGULARI, AL LU
COMPTES
DE
RSGULARISATION
TOTAL
ILL
TOTAL
GENERAL
{I
+
II
+
ZEI)
1
156
204,61
TH
Re
20,61]
1
230
677,56]
FONDS PROPRES
Mise
à
disposition
chez
le
bénéficiaire
Affectation
par
collec
de
rattachement |
Réserves!
Neutre
amortis
eubv
equip
ver:
Report
à
nouveau!
Résultat
de
l'exercice
Subventions
traneférables
Différences
eur
réalisations
d'Lmmobl
Fonde
global1séel
Subventions
non
transférablas|
Droits
da
l'affectant|
FONDS
PROPRES
TOTAL
1)
45
605,20.
45
605,20)
|
36
089,61
27
826,83
2
694,38
8
262,78
51
369,16)
—
e1
654,01 NS
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
40401
-
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
NOK
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros}
ETABLISSEMENT
:CAT
ANCENIS-SAINT-GEREDN
Exercice
2023
PASSIF
Bxercice
20123
Exercice
20232
PROVISIONS POUR
_ RIS : ê ques E
Provisions
pour
risques
vrovisions
pour
charges
PROVISIONS
POUR
RISQUE
ÉT
CHARGES
TOTAL
II
N°
CODIQUE
DU
POSTÉ
COMPTABLE
044021
80401
-
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
:CAT
ANCENIS-SALNT-GEREON
Exercice
2023
PASSIF
Exercice
2023
Exercice
2022
T
Enprunts
obligatairen]
Emprunta
auprâs
den
étab
de
créditel
Emprunts
et
dettes
financières
divers
Crédits
et
lignes
de
trésorerie
Fournisseurs
at
comptes
rattachän
Dettes
fiscales
et
socialeg
Dettes
envers
l'Etat
et
ins
collec
publ
Dettes
envers
BA
CCAS
st
CDE
rattachéan
Opérations
pour
le
compta
de
tiera
Autres
dettes
Fournisseurs
d'{mobilisationa
Produits
DETTES
39
723,72
1
120
483,55.
2
874,38
DETTES
TOTAL
IIT
1159
681,65!
69
952,70
o15
198,91
3
825,38 Ne
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
+:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:5GC
HORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
;CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
BQ4û1
-
CAT
ANCENIS
-SAINT-GEREON
PASSIF
Exercice
2023
Exercice
2022
Recettes
à
classer
ou
à
réqulariunf
5
733,97
1,76
]
_
Ecarce
de
conversion
-
Passif
u
_—
COMPTES DE
REGULARISATION
TOTAL
IV
5
733,79
1.76
dE
TOTAR
GENRRAL
À
L
+
II
+
III
+
IV)
1
256
204,61
1
230
677,96
Ês ÉE 8 ë ä
31/
N®
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
NORT-SUR-ERDRE
Compte
de
Résultat
Synthétique
80401
-
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
En
Milliers
d'Euros
ETARLISSEMENT
: CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2021
rvices|
Autres
produits)
Transfert
de
charges!
Produits
couranta
non
financiers
Traitements,
salaires,
charges
sociales!
Achats
8t
charges
externes
Participations
et
interventions!
Dotations
aux
amortissemants
et
provisions
Autrés
chargi
Charges
courantas
non
financières
RESULTAT
COURANT
MON
FIMANCIER|
Produire
courants
Financiers
Charges
courantes
£inancià:
RESULTAT
COURANT
FIXARCIER|
RRAULYAT
COURANT
exceptionnels
RESULTAT
DE
L°EKERCICE
Exercices
1023
Exarcies
2022
26,67
25,17
26,67
25,37
14,65
13,15)
14,65
13,15
12,02
12,02 3,76 -3,76) e,2€
3,69
9,26 12/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
80401
CAT
ANCENLS-SAINT-GEREON
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:862
NORT-SUR-ERDRE
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
ETABLISSEMENT
:CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
N°
CODIQUE
DU
FOSTE
COMPTABLE
:044021
80401
-
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
NON
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
ÉTABLISSENENT
CAT
ANCEHIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
POSTES
Exercice
2023
rxercice
2022
PRODUITS
COURANTS
NON
FIRAMCIERS
impôts
1ocauxl
Autres
inpôts
et
Laxes
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
Production
BLockée
Production
immobilisée
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
Transferts
de
charges
Autres
produite
Dotations
de
L'Etat
Bubvencions
et
participations
Autres
attributions
(péréquat,
compenea
TOTAL
I
CHARGES COURANTES
ON
Traitements
et
salaires
Charges
socialrs
Achats
et
charges
externes
Impôts
et
taxes
Dotations
amortissnments
des
irmobl
26
670,08
26
670,08
14
648,00
Dot
_anort
sur
charges
à
répartir
26
173,08
13
151,00
POSTES
Exercice
2023
Exercice
2022
Dotations
aux
provisions
Autres
charges
Centingents
et
participations
Subventions
TOrAL
11
À
-
RESULTAT
COURANT
HON
PINAMCIER
(1-11)
FRODUITS
COURANTS
FIRANCIERS
Se
valeurs
mob
et
créances
da
l'actif
£mmol
Autres
intérêts
et
produite
assimilés
Gains
de
change
Produit
net
aur
cessions
da
VMP.
Reprises
eur
provisions
Transferts
de
charges
TOTAL
III
CHARGES”
COURANTES
FINANCIERES
-
Intéréca
et
charges
assimiléns
Pertas
de
change
Charges
nettes
sur
cessions
de
VMP
Dotations
aux
amort.
et
aux
provisions
TOTAL
14
548,00!
12
922,0:
IT T0 12
022,08
3
759,30)
3
759,30) N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
CAT
ANCENIS-
SAINT
-GEREON
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
80401
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
60401
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
3023
POSTES
Hxercice
3023
Exercice
2022
POSTES
muercice
3023
Exercice
3022
B
-
RESULYAT
COURANT
FIRANCIER
(III-IV)
“3
327,70
-3
759,30
C-
RESULTAT
EXCEPTIONNEL
(V-VI)
À
+
B-
RHSULTAT
COURANT)
9
694.30
9
262,
TOTAL
DES
PRADUITS
(I+11Z5V)
26
670,08
25
173.08
PRODUITS
RECEPTIONNRES
TOTAL
DES
CHARGES
(TT+IV4VE)
16
975,70
36
50,50
Produit
axcept
op
gestion
:Subventions
FUSULTAT
DE
9
54,30
#
262,78
Prod
exception
gestion
:Autras
opér
Produita
des
cessions
d'iemobilisations
Diff
réalis (négatives) repr
cpte
rénultat
Neutralisation
des
amortisasmantsl
Prod
exception
capital
: Autres
opér|
Reprises
aur
provisions
Transferts
de
charges TOTAL
V|
CHARGI
EXCEPTIONNELLES
Charg
except
op
gestion
:
aubventions
Charg
excap
op
gestion-Autres
opérations
Valeur
comptable
des
immo
cédées
Diff
réalia(positives)cranef
à
invastiet
Charg
excap
op
capital-Autréeo
opérations
Dotations
aux
amart
et
aux
pravisionn
TOTAL
VI NS
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
KOH
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Opérations
Compte
de
Tiers
BC402
-
CAT
ANCENIS-SAINT-GERECN
Exercice
2023
Situation
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
soldées
au
31/12/2023
Balance
d'entrée
=
:
Balance
de
sortie
Solde
débiteur
solde
crédlteur
|
éPenses
de
L'année
ecetinn
de
}'ennée
Hole
débiteur
Bolde
créditeur
Opérations
pour
1e
compte
de
tiers
18/
N®
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Opérations
Compte
de
Tiers
80402
-
CAT
ANCENIS-SALKT-GEREON
Exercice
2023
Situation
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
non
soldées
au
31/12/2023
Gpérations
pur
Balance
d'entrée
=
=
Halancs
de
sortis
le
compta
de
tiera
solde
débiteur
solde
créditaur
Dose
nn
Boläe
débiteur
Solde
crééitaur N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
80401
-
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: 8GC
NORT-SUR-ERDRE
Résultats
budgétaires
de
l'exercice
SECTION
D'
INVESTISSEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
ETABLISSEMENT
:CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
TOTAL
DES
SECTIONS
IRECETTRE Prévisions
budgétair:
193
399,00,
63
200,00
166
500,00)
i
45
284,64
26
670,08
71
954,72
Recettes
nettes
(d
= b-
€)
45
284,64
26
670,08
71
954,72
DEPERSES Autorisations
budgétaires
totales
le)
103
300,00
63
200,00
166
500,90)
Mandats
émis
(E)
34
228,58
16
975,70
51
204,68)
Annulations
de
mandats
Depanses
nebten
(hs
£
-
g}
34
228,98
16
975,70
$1
204,68
IRESDLTAT
DE
L'HXERCICE
(4
-
h})
Excédent
[
11
055,66
9
534,38
20
750,04
th -
a)
Défieie
21/
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
Résultats
d'exécution
du
budget
principal
et
des
budgets
des
services
non
80401
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
personnalisés
ETABLISSEMENT
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREGN
Exercice
2023
RESULTAT
À
LA
CLOTURE
DE
L'ENERCICE
PRECEDENT
r 2022
PART
AFFECTEE
À
L'INVESTISSEMENT
«
[RESULTAT
DE
ÆXERCICE
2023
TRANSFERT
OU
INTEGRATION
2023/
vx
FAR
TZ
- budget
principal
Investiaremant Font
icnnement
TOTAL
1/
11
-
Budgets
des
services
à
caractèra
administratif
CAT
ANCENIE-SAINT-GEREON
|
RESULTAT
DE
CLOTURE
DE
2023
Investissement
12
497,26
11
055,66
23
542,52
Fonctioanement
36
089,61
45
782,99
Sous-Total
49
576,87
59
326,91
TOTAL
71
42
576,87
20
750,04
69
326,51
111
-
Budgere
des
services
à caractère
industriel
et
commercial
|
TOTAL
TI]
Ï
_
TOTAL
1
+
11
+
IH
40
576,87
30
750.04
69
326,91
à“
224 N*
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
D44021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETASLISSEMENT
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
D'INVESTISSEMENT DEPENSES
80401
-
CAT
ANCENIS-BAINT-
GEREON
Exercice
2023
N°
chapitre
Décision
Salée
ou
article
Budget
Primitié
Total
prévisions]
Emiswiour
Anmulations
| Dépenses
nettes
|
prévisions
Intitulë
Modificative
{selon
ie
réallsetionn
niveau
de
vate)
1
]
3
1=14+2
nv
s
S=4-s
T=3-6
i6
Emprunts
et
dattes
assimilees
44
309,00
34
390,00
34
224,98
34
228,98,
71,02
21
Immobilisations
corporelles
63
000,00!
63
000,00
69
000,00
SOUS-TOTAL|CHAPITRES
REKLE
VOTRE
SANS
103
300,00
103
300,00
34
224,8
34
224,58
65
071,02
[opæmarrens
ne
_
RSECLES
D'INVESTISEENENT
1
300,55
193
7300,00
Fr
rats:
34
220,58
59
071,02
‘TOTAL
GENERAL
il
103
300,90
103
300,00
34
228,9
34
228,93
£9
071,02
23/
Ne
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NON
DU
POSTE
COMPTABLE
5GC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:CAT
ANCENIS-
SAINT-GEREON
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
D'INVESTISSEMENT RECETTES
80401
-
CAT
ANCENIS
-SAINT-GEREON
Exercice
2023
N°
chapitre
en
]
Boide
es
article
ratitulé
Budget
Primitir
|
wodificative
(Total
prévisions)
ratssicaa
Annulations
ecattez
cattar|
prévisions/
{eslen
1e
|
réalisations
niveau
de
vol
1
2
4
5
64-35
Tu3-6
[16
[Emprunte
at
dettes
assimiless
7
45
300,00
45
254,54
45
264,64
15,36
SOUS-TOTAL|CHAYITRES
REELS
VOTES
ANS
45
300,00
45
114,64
45
284,64
15.36
(OPERATIONS
TOTAL|RECETTES
RERLLES
D°
ENVEBTISSENENT
|
457300,
00
7745
284,64
15,36
o2i
[Virement
de
la
section
de
Cf
as
sun
—
Î
45
512,74
fonctionnement
{section
|
|d'investisgement]
Le
TOTAL|RECETTES
D'ORDRE
D° INVESTISSEMENT
45
512,74|
45
512,74
7
oi
Soïde
d'exécution
de
la
section
|
12
447,26
î
12
487,26
de
Î
12
487,26
d'investingement
reporté
|
|
TOTAL
Gxterar.
103
300,00
193
300,09
457
284,
64
su
015,5
24/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
G44021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
DE
PONCTIONNEMENT
DEPENSES
60491
-
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
N°
chapitre
asile
|
Solde
ou
article
PP
Budgee
Primirit
|
éleavive
|7°t91
prévision)
rmiusions
Annulation:
Dépauses
nettes |
prévisions/ réalisations
1
3
3-1+2
4
s
64-535
T=3-6
J
—
Charges
à
caractère
général
15
009,00
15
000,00
14
648,00!
Î
14
648,09
352,09
Charges
financières
2?
400,09
|
a
suosvol
2
327,70
2
427,70
72,30
Charges
exceptionnelles
267,26
287,25
|
287,26
DEPENDES
REELLES
DE
17
647,26)
17
647,36
16
975,70
16
575,70)
711.56)
o22
virement
à
1a
sectlon
45
512,74)
45
512,74
45
512,74
d'investissement
[section
de
fonctionnement
1
L
TÔTAL|DEPENÈEE
D'ORDRE
DE
45
513,74
45
512,7
45
512,74
PONCTIORWEMENT
L
|
TOTAL
GENERAL)
63
206,00
63
200,00
26
975,70
16
975.70)
46
224,30
à
25/
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 044021
NOM
nu
POSTE
COMPTABLE
:
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
DE
FONCTIONNEMENT
: CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
RECETTES
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
folde
Décision
rrévisions/
Tntieulé
Nodificative
sllStions
2
T-3-6
Autres
produite
de
gestion
|
Produits
sxceptionnels
10,39)
RECETTES
RENLLES
DE
à
440,31
Résultat
de
fonctionnement.
3
36
089,61,
ë
16
519,92 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 044021
ROM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
HORT-
SUR-ERDRE
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
D'LNVESTISSEMENT
ETABLISSEMENT
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
DÉPENSES
8040?
-
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
N°
acticies
puis
ae
teuie
Emissions
Ansulstions
Dépenses
nettes
totalisation
au
chapitre
ue
1
2
3=-1-32
2642
Emprunts
en
euros
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
16|Emprunts
st
dettes
assinilans
|
£OUA-TOTAL|CUAPITRES
RERLS
VOTRE
SANS
lo:
TOTAL|DEPENSES
RRELLES
DINVESTISSEMENT
TOTAL
GENERAL
DES
DEFENSES
» PERATIORS
|
K°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTAULE
: 044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMERT
CAT
ANCEN15-SAINT-UEREON
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
D'INVESTISSEMENT RECETTES
80401
-
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
202
N°
articles
puis
Intitulé
Emissions
Annuletions
Recettes
cettas
totalisation
au
chapitre
2
….
Re
31-72
L
1676
Dettes
envers
locataires-
45
254,64
Î
45
284,64
acquéreurs
|
SO0US-TOTAL
CHAPITRE
16/Émprunts
et
dettes
assinllees
|
45
204,64
SOUS-TOTAL|CHAPITRES
REELE
VOTES
SANS
45
284,64)
OPERATIONS n
TOTAL|RECETTES
RESLÈES
D INVESTISSEMENT
|
TOTAL
GENERAL
DRA
HECETTES
EMENT
28/ Ne
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
|
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSENENT
CAT
ANCENTS-SALNT-GEREON
Etat
de
réalisation
des
opérations
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
DE
FORCTIONNEMENT
Section
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
80401
-
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
80401
-
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
F-
articles
pule
EE
Enissions
Annulstions
Dépenses
nattes
N°
articles
pis
un
Enisoions
Annulstions
Raceëtas
nettes
totalisation
au
chapitre
1
2
3-1-2
totalisation
au
chapitre
1
2
3-1-2
63512
Impôts
directs
: taxes
foncières
|
—
14
548,00
752
Autres
produite
de
gestion
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
011|Charges
à
caractère
général
14
648,00
courante
-
revenue
den
immeubles
66111
Intérêts
réglés
à
l'écheance
2
327,70
7588
Autres
produite
divers
de
gestion,
S008-TOTAL
CHAPITRE
66|Charges
financières
2
327,70
courante
TOTAL|DEPENSES
RESLLES
DE
Î
16
975,70
16
975,70)
BOUS-TOTAL
CHAPITRE
75|autres
produite
de
gastion
PONCTIOMNENT
[courante
TOTAL
GEMBRAL
DES
DEPENSES
DE
Î
16
575,70
16
575,70
TOTAL|RECEITES
RRELLES
DE
26
670,08
[roncrronmcenr (TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
DE
26
670,
FORCTIONNENENT N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
daangt
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
KORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80401
-
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
à
Opérations
Opérations
Balance
d'antrée
non-budyétaires
budgétaires
Totaux
|
Solde:
pesérel
Lipoiié
|
]
de
Débit
crédit
Débit
crédie
Débit
Crädie
péble
créate
Débie
crédie
compte,
4°
comte
|
1068
|£xcédt
de
Î
Il
45
605,20]
7
45
605,20!
En
45
605,20
£enctionnenent
|
capitalisé
|
106
[sous
Total
45
605,20
45
608,20
45
605,20
compte
106
10
[sous
Total
45
605,20
45
605,20
43
605,20
comptes
10
119
[Report
à
|
27
826,83
8
262,78
|
36
089,61
36
089,61
nouveau
soide
eréditeur
|
|
11
[sous
Totel
27
826,83
8
262,7
26
089,61
36
088,61
compte
11
12
Résultat
8
262,178
8
262,78
8
262,78
8
262,78
0,09
[exercice
excéd
déficit
12
{sous
Total
9
262,7
8
262,78
8
262,76
a
262,78
2.00
compta
12
1641
[Emprunts
en
69
952,70
34
228,98
34
224,98
68
952,70
35
723,72
euros
164
[sous
Total
69
582,70
34
220,58
34
228,91
3
952,70
25
723,73
compte
164
|
1676
[Dettes
nnvars
1
075
198,91
45
284,64
1
120
443,55)
1
120
483,55)
locataires-
|
acquéreurs
167
[sous
Total
1
075
298,91
45
184,64
1
120
483,35
1
120
403,28
compte
157
16
Æous
Tobal
1
145
151,61,
34
228,58
ds
184,64
1
190
436,25
2
156
207,27
compta
15
[rotai
éïases
2
1236
846,43
ETAT]
di
263,7
34
220.58
45
184,64/
1260
293,04!
1337
502,02
N°
CODIQUE
DH
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
B0401
-
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
32/
Gpérations
Opérations
jalance
d'antrée
nen-budgétaires
|
budgétaires
—|
Totaux
Soldns
umo)
Lipe116
|
ds
Débit
craie
Débit
crédit
Débit
ceédie
Débit
Créait
Déble
exédit
de
compts
Compta 2136
[autres
178
269.53!
Î
Î
[Ua
a
265,55
|
1178
269,55]
constructions
213
179
269,55
|
1178
269,58
1
178
269,55|
21
178
269,55
1
176
269,55
1
178
264,58)
178
265,55!
|
|
1
178
ass,
ss
1
174
Tés;ss|
4111
{fedevables
-
14
643,00
14
648,00)
14
648,00|
amiable
411
{sous
Total
|
14
648,00
|
14
640,
00!
14
648,00
compts
411
4141
[Locataires
28
653,52)
6B
768,06,
91
690,84.
37
421,58
51
690,84)
S$
730,74
acquéreura locat
-
amiable
|
4146
Locataires-
5
730,78)
6
730,789)
5
730,79
$
730,79
0,00)
acquéreurs locat
|
contentieux
414
[sous
Totar
28
633,52
97
421,63
303
152,37)
57
421,63
5730,4
compte
414
41
[Sous
Total
28
693,52
8?
145,88
97
421,63
|
117
800,37]
97
421,63)
20
378,74
compte
41
aassa
Etat
-run
à
3820,00
12
416,00
11 462,
00)
32
416,00!
15
281,00)
285,00
décaisser
4455
[sous
Total
3820,09
13
416,00
11
461,08
12
416,00
18
281,00
2868,00
compta
4455
44571
|Etat
-
TVA
5,38
11
462,01
11
462,01
11
462.01
41
471,39)
9,34
collectés
|
“
334 N°
CODIQUE
DU
ROSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSENENT
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
8040]
-
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
:
Spérations
Dpérations
Balance
d'entrée
“hudgétsires
budgétaires
|
_.
Soläun
paie
|
cesse
Débit
Crédie
Créèie
Débit
Crédit
Débit
crédit
|
8,3
11
462,01!
22
462,01
Î
11
462,01
11
471,39
TT
3.38
2
829,38
23
e78,01|
22
923,01)
23
976,01
26
752,39
2
874,38
14
648,00
14
648,900
14
648,00
14
648,00!
0,90)
31
929,38,
38
526,01
37
71,01!
36
526,01
41
400,39
45101
/Cpte
rattach
10
603,45
110
572,51
63
619.68)
121
176,00,
62
619,68.
57
556,32)
avec
à
subdiv
par
budg
ann
451
{sous
Total
110
572.51,
63
619,6!
121
176,00
63
619,64
57
556,12
ecæpte
451
45
[sous
Totar
110
572,82
#3
619,6
121
176,00
62
619,68
S7
556,32
compte
45
|
|
46711
[autres
comptes
36
556,69
36
556,68
36
556,68
36
556,68
0,00
créditeurs
4671
|Sous
Total
36
556,6
36
356,6
26
586,68
326
886,68
0,00
compte
4671
46721
[Débiteurs
13
151,00
13
151,00.
13
151,00.
13
151,00
0,00!
divere
13
181,00!
13
153,00
13
151,00
13
151,09
0,00
13
151,00
36
356,68
49
707,6
49
707,63
49
707,68
0,00
|
43
151,00
36
556.60
49
707,64
49
707,62
42
707,68
9.00
EN
34,
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
045021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
CAT
ANCENIS-SALNT-GEREON
80401
-CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
;
Gpérations
Opérations
EU
ue
non-budgétaires
|
budgétaire:
Lane
Ruméro|
Libellé
|
Ï
|
ën
pie
crédit
Débie
crédit
Débit
Crédit
Désir
crédit
Débit
Crédit
compta
2
compte
|
|
47171
[Recettes
Î
11
461,34]
17
192,61
11
461,34
17
192,01
Il
5
730,67
relevé
BDF
-
Hors
Héra
a717
[sous
Total
11
461.34
27
192,01)
13
461,34
17
293,01
5730,67
compte
4717
4728
[autr
5730,67
5730,67
S30,67
5730,67
0,09
recettes
à
régulariser
471
|rous
Totel
17
292,01
22
512,6
17
192,01
22
922,68
5730,67)
compte
471
am21i
30
463,50
20
463,90
30
463,90)
30
463,90
00
d'annuitén d'emprunts
4721
|Sous
Total
30
463,90
30
463,90)
39
463,90)
39
463,90
20
compte
4721
472
|ious
Total
30
463,90
30 463,
0)
30
463,90
30
453,90)
CAT]
compte
472
4784
farrondis
sur
1,76
0,67
2,01
9.67
3,77
3,19
déclaration
de
Frva
47e
|gous
Total
2,76
9,67
3,01]
7
3477
3,10
compte
478
47
[sous
Total
1,76
a7
és6,sa
47
686,58
53
390,38
573,7
compte
47
total
classe
à
53
406,61
3831.4
322
450,63
374
866,64
305
539,73
T7
938,06!
#sou,15
63512
|1mpête
directe
14
648,00
14
548,00
-taxes foncières
6351
[sous
Total
14
648,00
14
648,00
compte
6351
25/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:BGC
NORT-SUR-ERDRE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
ârrétée
à
la
date
du
31/12/2023
80401
-
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
ETABLISSEMENT
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
Opérations
Gpéretions
Eslance
d'antréa
=
__non-buëgéteir
s:
L—
budgétaires
—
E
Totaux
|
.
Sold
Pméro)
Libal16
]
|
da
de
compte
Débit
Crédit
Débit
Crédit
D&it
Crédie
Débit
Crédit
vébie
Crédit
(Compt:
|
635
]sous
Total
Î
Î
14
648,00
14
648,00!
1
14
648,60]
compta
635
63
[Sous
Total
|
14
649,00
|
14
648,00
ccmpts
63
66111
Jintérête
2
327,70
2
327,70
23
327,70
2
327,70
2
327,70
2
327,70
2
327,70
2
327,70
2
327,70
2
327,70
2
327,70
Ï
D
T1
576,76!
16
975,70
Î
15
975,70!
12
022,08
12
022,08
12
022,08.
|
14
648,00
14
648,00
|
648,00
14
646,00
14
649,00
|
14
648,00
|
26
670,08
26
670,08
26
670,08,
tal
|
|
|
a
a6
670:
0è
nn
26
670.08
25
670,08
Total
général
à
230
677,56!
1
230
677,56!
330
721,41
309
971,37
S1
204,6:
71
954,72
1
612
603,65
1
612
603,65!
1
273
199,31
1
273
160,31
N*
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
80401
-
CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
DESIGNATION
DES
COMPTRE
F°
lotitulé
mature
des
valeurs
inectives
EEE,
Annéa
en
cours
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
Balance
des
valeurs
inactives
Arrêtée
À
la
date
du
31/12/2023
DEBIT
CREDIT
———
TOTAL
Balance
d'entrée)
Année
en
cours
ETABLISSEMENT
:CAT
ANCENIS-SALNT-GEREON
Exercice
2023
SOLDES
|
TOTAL
Débitaurs
Crédituurs
861 Portefeuille NEANT Sous
Totai
compte
861
862 Correspondant NEANT Sous
Total
compte
862
863 Prise
en
charge
titre
et
valeur
REANT Sous
Total
compte
863
TOTAUx
o,00
36/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SOC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSENENT
:CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Page
des
signatures
80401
-CAT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
Vu
st
certifié
par
le
comprable
supérieur
ou
son
délégué
qui
déclare
que
la
présent
compte
ent
exact
on
ne
réaultate.
Obrecvations
©
Ale
Le
comptable
noussigné
affirme
véritable,
sous
les
paines
de
droit,
le
présent
compte.
Le
comptable
affime,
en
outre
et
sous
lee
mêmes
peinns,
que
les
racattes
et
dépenses
portées
dans
ce
compta
mont,
sans
exception,
touts
celles
qui
ont
été
Faites
pour
le
narvice
d8
CAT
ARCENIS-BAINT-GEREON
pendant
l'année
2023
et
qu'il
n'en
existe
aucune
autre
à
sa
connainaance.
Ale
Vu
par
l‘ordonnateur
ou
son
délégué
qui
certifie
que
le
prémant
compte
dont
le
montant
des
Litres
à
recouvrer
&t
des
mandets
émis
est
conforme
aux
écritures
de
sa
comptabilité
administrative,
m
été
voté
le
...
par
l'organe
délibérant.
A,
le 38/ N°
COPIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:04402:
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSENENT
:PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
DIRECTIOR
GÉNÉRALE
DE
FINANCES
PUBLIQUES
IDENTIFIANT
BUDOET
80404
:
=
SG
NORT-SUR-FRDRE
We
de
SIRET
20009322000120
Situation
Patrimoniale
-
Bilan
Synthétique
N°
CODIQUE
044021
80404
-
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
Data
Editlon
:
26/01/2024
Comptr
:PROVISOIRE
acrir
meril}
Total(En
Milliars
4'
Euros)
BABEIY
Total{En
Mlliere
d'Euros)
—
Dotat
Loan
Tamobili
tions
incorporallan
(nettes)
Terrai
Fonds
Global
isé
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Éns
nn
RP
Réseaux
et
installations
de
voirie
et
aur
réalisations
BUDGET
ANNEXE
réseaux
divers
é'umobilisations
immobilisations
corporelles
en
cours
|
Report
à nouveau
56,53
Immobilisations
nises
en
conce
Résultat
de
l'exercice
10,42)
a£fermage
ou
àdiaposition
er
COMPTE
DE
GESTION
imobilinations
affoctées
|
Autres
immobilisations
corporellen
Subventions
Erancférables
93,36
EXERCICE
2023
Total
immobilisations
corporella
51,74l
Subventions
non
transférablen
tnettes)
PRéenvré
À
BAR
LE(S)
COKPTASLE
(8)
AYANT
EXERCÉ
AU
COURS
DE
LA
GESTION
|
Immobilisations
financières
TT
—
_
Droits
de
l'affectant,
du
concédant,
M
le
Trésorler-Payeux
général
MME
LAURENCE
HERVQUET
DU
01/01/2023
AU
31/12/2023
de
ons
eù
du
remettant
Mme
LAURENCE
HERVOUET
DU
01/01/2024
AU
26/01/2024
DÉTALERCTTE
TDR
IC
re;
35,541
Autres
s_propres
Stocks
ETAE
Créancea
15,4S[PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
Nomenclature
M4
epie
Vot£
par
Nature
Valeure
mobilières
de
placement
Dettes
financières
àlong
terms
1
=
Disponibilités
124,21)
Fournisseurs
12}
9,47)
SOMMAIRE
autres
actifs
cireulant
Autres
dettes
àcourt
terne
TOTAL
ACTIF
CIRCULANT
143,66)
Total
dattes
À
court
terse
Comptes
da
régularisati
]
—
TOTAL
DETTEE
Î
|Comptan
de
régularisetions
243,20[TOTAL
PASSIF
Le
Compte
de
Gestion
sur
Chiffres
TIE
:
uati.
tri
LERE
PAR
Situation
pa
Dr
(1)
péauction
faite
des
anortisvenente
et
provisions
2
Bilan
=
(2
+
conprie
mandats
émis
pendant.
1a
journée
complémentaire
et
r&glés
nur
l'exercice
2024
2.1
Bilan
Actif
z
Bil
j£
3
Compte
de
résultat
synthétique
Etat_1-3
13
4
Compte
.de
résultat
....,.....
PRE
Ra
ITR
Ti
se
+
-...Etat_Ilz4
14
,
5
Annexe
.....
presses
sous
-.
18
Etats
des
cpérations
pour.
compte
de
tiers
Etat
1-5
15
2EME
PARTIE
:
Exécution
budgétaire
.:......,.....
anrsrssees
+.
21
1
Résultats
étaires
de
l'exercice
Etat
II-1
©
2
Résultats
d'exécution
rraseaur
3Etat
de
consommation
des
crédits
...,,...
4.Rtat
de
réalisation
des
opérations
3EME
PARTIE
:
Comptabilité
des
deniers
et
valeurs
4
Balance.
des
comptes
..
nissesrs
2
Situation
des
valeurs
inactives
..
AEME
FARTIF_:
Page
des
signatures
,,,,,
,,,.,,,4.4.,
3.
Etat
11-223
sun
Etat
IT-326
eursas
Etat.
71-430
+.
34
nes
ECAt
III-1
35
«Etat
III-2
41
esmnsss
nus
a
42 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
80404
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
ACTIF IMNOBILISE
ACTIF
Frais
d'établissement.
Frais
d'études,
de
R
et
D!
Conces,
brev,
licsnces,
marqui
Procéd|
Fonds
commercial,
dralt
au
bail
Autres
immobilinations
incorporelle:
Immobilisations
incorporelles
en
cour:
Terrains
en
toute
propriété
Constructions
en
toute
propriété
Construcrion
sur
sel
autrui
en
tte
prop
instal,
Rat
et
outil
Lechn
en
tte
prop)
Osuvres
d'art
Conetructione
mises
à
disposition
Construction
aue
801
autrui
mise
à
dispo!
MONTANT
À
REPORTER
NOM
DU
FOSTE
COMPTABLE
:
5GC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
BILAN
(en
Euros)
Exercice
3023
Exercice
2023
Exercice
2022
}
ANORTISSEMENTS
zx
Fa
ET
PROVISIONS
5
799,45
5
799,45)
170
441,71
76
704,93
93
736,78
176
241,16
76
704,93|
39
s36,2a|
4
NS
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
+
044021
HOH
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
BORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
0404
-
PANNENUX
PHOTOVOLTAIQUES
ETABLISSEMENT
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
==
Hrercice
2023
Exercice
3022
ACTIF
BRUT
ACTIF
REPORT
instal,
mat
et
outil
tech
miss
à
digpol
Autres
immob
corpo
mise
à
dispo)
Immobilisations
en
cours
mines
à
dispol
Terrains
reçus
en
affect
ou
concesi
Construet
reçues
au
titre
d'affectation
instal,
matériel
et
outillage
techniqua
Autras
immobilisations
corporelles
Partivipations
st
créances
rattachée:
Autres
titres
immobili
Prêt.
Autres
créance
ACTIF
IMMOBILIER
TOTAL
1
176
241,16
76
704,53]
95
536,23
105
840,38
176
241,16
75
704.53
39
536,23)
195
69,39
54 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
æ om
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
:PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
80404
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Brercice
2023
]
Exercice
2022
]
ACTIF
f
AHORTISÉEMENTS
Î
A
er
KT
FROVISTONS
ss
27
Matières
premières
et
autrss
approvision!
_
_
—
u
En
cours
de
production
biens
rt
servicea|
Produits
intermédiaires
et
Einim
d
Marchandiars
8
Avancea
5
Clients
et
comptes
rattachée}
11
751,53
11
751,53
k
créances
irrécouvrables
adnises
en
NV.
Ë
Autren
3658,22|
3698,22
Ë
Créancee
sur
l'Etat
et
collec
publiqunn
Créances
sur
Les
BA
ou
le
BP
Opérations
pour
le
compte
de
tier
Autres
créances
Valeurs
mobilières
de
placement.
Disponibilités
128
209,53
1285
209,53
Avances
de
trésorerie
xges
constatées
d'avance|
ACTIF
CIRCULANT
TOTAL
III
143
659,28
143
659,28
84
PANNEAUX
BHOTOVOLTAIQUES
N®
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
5GC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
BILAN
(en
Euros)
80404
-
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exércice
2023
Ï
Exarcice
2023
Éxarcice
2022
aCrxr
ANORTISSEMENTS
_—
|
=
ET
PROVISIONA
=
Charges
à
répartir
eux
plusieurs
exar
Primes
de
remboursement
des
obligations
Dépenses
à
classer
et
à
régulariser
Écarts
de
conversion
-
Actif
L
COMPTES
DE
REGULARISATION
TOTAL
III|
76
706,93
243
195,81
26€
362,30]
COMPTES DE
REGULARI 2h 15e
TOTAL
GENERAL
(TI
»
II
+
III)
419
500,44
74 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
Ba404
PANNEAUX
PHOTOVOLITAIQUES
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
PANNEAUX
FHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
PASSIF
Exercice
2033
Krarcice
2022
FONDS PROPRES
Dotations!
Mise
àdisposition
chez
le
bénéficiaire
Affectation
par
collec
de
rattachement
Écarts
de
réévaluation
Réserves
Report
ànouveau
Résultat
de
l'exercice)
Subventions
d'inventi Fonds
glebulisés
Droits
de
l'affactant
FONDS
PROPRES
TOTAL
I!
42
410,73
6
527,54
10
423,69
93
258,36
__343
730,321
42
410,73
84
362,15
12
164,39
105
029,16
243 966,43
84
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
80404
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
:
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
ET
Exercice
2023
Exercice
2023
PROVISIONS POUR
RISQUES 7 SAS |
Provisions
pour
risques
provisions
ur
charges!
PROVISIONS
POUR
RISQUE
ET
CHARGES
TOTAL
II]
5 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
BG404
PARNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
BILAN
(en
Euros) :SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
PASSIF Enprunts
auprés
des
étab
de
crédit.
Enprunts
et
dettes
financièrea|
Crédits
et
lignes
de
trésorerie
Avanceu
Fournisseurs
et
comptes
rattachés
Lettas
fiscales
et
sociales
Autres
fournisseurs
d'immebilisation:
Detles
envers
l'État
et
les
collec
publ
bettes
fiscales
(lmpêts
eur
bénéfices
Dettes
envers
les
BA
où
le
BP
Gpérations
pour
le
compte
de
tiers
Autres
dette
Produits
constatée
d'avance
__
DETTES
TOTAL
Et
Emprunts
mes]
DETTES
Exercice
3023
]
Exercice
1022
474,00
395,00
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
80404
-
FANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
ROM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
8GC
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
:
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
PASSIF
Fxercice
2023
Exercice
2622
Recettes
à
classer
ou
À
régulariser
395,00
10/
1,19
a,87
Écart
de
conversion
-
Pansif]
3
COMPTES
DE
REGULARISATION
TOTAL
IV
1,15)
6,07
85%
TOTAL
GEMERAL
ÎI
+
I1
»
IT
+
1v)
243
195,51
444
362,30
ta 1 è ë #“
a N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
+
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
Compte
de
Résultat
Synthétique
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
En
Milliers
d'Euros
ETABLISSEMENT
:
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
POSTES
Exercice
2023
Exercica
2022
Impôts
et
Laxes
perçuel
—
=
Dotations
et
subventions
reçues
Produits
des
services
20,61)
11,66
Autres
produits
9,40
Transfert
de
charges
Produits
courants
non
financiers
11,61
11,66
Traitements,
salaires,
chargan
sociales
Achat
et
charges
externes
0,65
D,46
Participations
et
1nterventions
Dotations
aux
amortissements
ec
provisions]
11,60
20,70
Autros
charges
Charges
courantes
non
financières
12,25
11,16
RESULTAT
COURANT
NON
FINANCIER)
-1,28
6,49
Produits
courants
financiers|
Charges
courantes
financières!
ÆESUUTAT
COURANT
FIRANCIER|
—
RESULTAT
COURANT)
—
=
v,45
=——_—
—
—
Produits
exceptionnels]
EL
11,67]
Charges
exceptionnelles
ARSULTAT
EXCEPTIONNEL
11,67
INPOTS
EUR
LES
BENEPICES
ÆRSULTAT
DE
L'EXENCICE|
19,43
12,16
#
aa,
N®
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
80404
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
HON
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-BUR-ERDRE
DE
RESULTAT
2023
ETASLISSEMENT
:
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
POSTES
Exercice
2023
Axercice
2023
PRODUITS
D'EXPLOITATION
Ventes
de
marchandinen|
Prestations
de
narvices|
Divers
Production
stockée
Production
immobiliaée
produite
1.
da
La
fiscalité]
Subventions
d'exploitation
Raprises
aur
dépréciations
et
provisions
Tranaforts
de
chargan
Autres
produits TOTAL
I]
CHARGES
D'EXPLOITATION
Achats
de
marchandiaus
Variation
de
stock|
ACRSE
de
mat
prem
sb
autres
approvig
Variation
de
stock
Autres
achats
st
charges
sxternes
Impôts
et
taxes
sur
rémunération
Autres
impôts,
taxes
et
varsem
aseinilée
14
611,42 135,00)
11
006,42 648,41!
12
659,50)
11
699,50 464,64
23/ N*
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NONT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
HS
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044921
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
S5GC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
80404
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
Ba404
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
PORTES
!
Exercice
2023
Exercice
2022
POSTES
Æxercica
2023
Rearaice
2022
Salaires
et
traitements
Férten
de
change)
Charges
soriales
Chargen
nettes
sur
cessions
de
VMP!
|
Dotations
amortissements
sur
immobl
11
604,12
19
709,27
‘TOTAL
IV]
Dotations
aux
dépréciations
des
inmob
B-
ARSOLTAT
FINANCIER
(III-IV)
l
Dot
aux
dépréc
mur
actif
cireulant
A+
B-
RESDLTAT
COURAWT
-1
246,11)
454.59!
Dot
aux
prov
pour
riques
et
charge:
PRODUITS
ÆICEPTIONNELS
Subventions
exceptionnelles
Autres
opérations
de
gestion!
Produita
des
cessions
d'immobiligations
Autres
opérations
en
capital
11
669,80!
11
669.80
Reprises
eur
dépréciations
et
provisions
Transfarts
de
charges
+
EE
—
D
11
665,20
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
—___
Ce
LL
=
L
Subventions
exceptionnelles]
Produits
net
sur
cassions
de
VMP|
Autres
cpérations
de
gestion]
TOTAL
111|
|
Valeur
comptable
des
immo
cédéeg
|
Autres
opérations
an
capital
Dot.
amort,
dépréc
et
aux
provisions
TOTAL
VT
l
Autres
charges
TOrAL
II
12
252,93
11
164,91
À
-
RESULTAT
D'EXPLOITATION
(1-11)
-1
26,11
494.59
PRODUITS
FINANCIERS Valeura
mobiliäres
et
créances)
Autres
intérêts
et
produits
assimilée.
Reprises
sur
dépréciations
et
provisions
[—
Transferts
de
charges
De
Gaine
de
change!
11
665,80
CHARGES
FINANCIERES
|
Dot.
amart,
déprée
et
aux
provisions
Intérêts
ot
charges
assimiléen| N°
CODIQUE
DU
PORTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NOKT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
PANNEAUX
PHOTOVODTAIQUES
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOK
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ÉTABLISSEMENT
:PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
Opérations
Compte
de
Tiers
80404
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
BD404
-
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
POSTES
Exercice
2023
Exercice
2022
Situation
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
soldées
au
31/12/2023
C-
ARSULTAT
ÆICEPTIONNEL
(V-VI)
12
665,50
TOTAL
DES
PRODUITS
(I4LLT4V)
23
676,22
a
RE
EE
RL
TOTAL
DES
CHARGES
(II#IVeVI
23
352,53
11
164,91
_
=
EUTS
:
,
RRReR
RIT
AE
[
1e
compte
de
tiers
Solde
débiteur
Zolde
créditaur
Aépenngr
dy
1ge
|
ne
Boide
débiteur
Bolda
créditeur
RESULTAT
DK
L'RIFRCICE)
10
433,69!
12
164,39) K°
CODIQUE
DU
FOSTE
COMPTABLE
80404
-
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Opérations
pour
|
compte
de
tiers
|
: 044021 dolda
débiteur
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:BGC
NORT-SUR-ERDRE
Opérations
Compte
de
Tiers
ETABLISSEMENT
Situation
des
opérations
pour
le
compte
&e
tiers
non
soldées
au
31/12/2023
Balance
d'entrée
olde
créditeur
Dépanses
de
l'année
|
Recettes
du
L'année
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
Balence
de
sortis
Solde
débiteur
Solde
créditaur
19/
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
8404
+
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
RECETTES Prévisions
budgétaires
totales
{al
fe)
{h
-
4)
Déficit
NON
DU
POSTE
COMPTABLE
: 86C
NORT-SUR-ERDRE
Résultats
budgétaires
de
l'exercice
SECTION
D' INVESTISSEMENT
137
698,54
11
604,12 604,12 598,54 969,80 569,80 w 365,68
SECTION
DE
FONCTIONREMENT
222
000,00!
22
#62]
22
676,22]
122
000,00!
12
647,51) 395,00!
12
252,53
10
423,65]
ETABLISSEMENT
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
TOTAL
DEN
AECTIONS
259
598,54
29
617,33 395,00
29
222,33
5
658,01
21/ Ne
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Résultats
d'exécution
du
budget
principal
et
des
budgets
des
services
non
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
personnalisés
KL -
Budget
principal
Investissement Fonctionnement
TOTAL
I
31
-Budgece
des
services
à
caractère
adminietratif
1IT
-Budgete
des
services
à caractère
industriel
let
commercial
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
TOTAL
|
|
RESOLTAT
à
LA
CLOTURE
DE
L'RRERCICE
PRECEDENT
:2022
PART
APPÉCIEE
À
L'INVESTISSEMENT
ÆRERCICE
2029
RESDLTAT
DE
L'ECERCICE
mi
Exercice
2023
TRANSFERT
OU
IMTEGRATION
DE
RESULTATS
PAR
OPERATION
__D'ORORE
MON
BUDGETAIRE
RESULTAT
DE
CLOTURE
DE
L'EXERCICE
2023
Investinsement
41
558,54
-5
365,64
36
232,46
Fonctionnement
96
527,54
10
423,65
sous-rotal|
130
126,64
5
ose,u1
TOTAL
I17
136
136,09
5
058,01
TOTAL
I
+11
+
zx]
138
136,08
5
050,01
22/4
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
üa4o21
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SUC
RORT-SUR-ERDRE
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
D'INVESTISSEMENT DEPENSES
ETABLISSEMENT
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2033
60404
-
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
R°
chapitre
Pre
Folde
ou
article
Intitulé
Budget
Frinitif
Modificative
Total
prévisions
Emissions
Annulations
Dépenses
nettas
Prévisions/
(selon
le
réalisntionn
niveau
de vote!
2
2
3-1+2
4
5
s--5
T=3-6
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
20
575,09
20
575,00
5
300,00
5
300,00!
15
275,00)
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
104
023,54
104
023,54
104
023,54
S0US-TOTAL|CHAPITRES
REBLE
VOTES
SANS
124
558,54
124
558,54
5
200,00
5
309,00!
119
280,54
[OPERATIONS
RERLLES
D
124
598,54
124
558,54
5
300,00
S
300,00!
115
250,54
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
13
000,00
13
000,00
11
669,89:
li
663,80!
1
330,20
entra
sections
TOTALÎDEPENSES
D'ORDRE
D° INVESTISSEMENT
13
600,00
A
669,00)
11
655,10!
1
336,20
__ TOTAL
GENÉEAL|
È
137
592,54
16
969,80
26
569, m0!
120
520,74
23/4 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
KOM lei
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
D'INVESTISSEMENT
ETABLISBEMENT
:PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Ne
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTAULE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
DE
FONCTIONNEMENT
ETABLISSEMENT
:
PANNEAUX
PLOTOVOLTAIQUES
RECETTES
#0404
-
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2022
N°
chapitre
T
Décision
Balde
sa
article
rotituld
Budgee
primitif
Ulficntive
Totel
Prévisions
Annulation:
|
Fée
niveau de vote)
1
2
341432
4
5
|
_6-4-5
73-56
oi
Virement.
de
la
section
Î
83
069,00
Î
83
000,00
83
000,00
d'exploitation
|
040
Gpérations
d'ordre
Ge
transferL
|
i3
uog,00
13
000,00
11
604,22
11
604,12
1
395,88
entre
sections
|
(ll,
|
nn
J
|
|
TOTAL|RECÉTTES
D'ORDRE
D° TAPRSTRESEMENT
|
955
000,09
|
sé
600,00
ii
604,12}
!
11
6D4, 12]
84
395,88
aoi
Solde
d'exécution
de
la
saction
41
598,54
41
598,54
41
598,54
d'investissenent
reporté
|
TOTAL
GENERAL!
Ï
137
198,54
Î
137
590,54
12
604,12!
=
11
s04,12|
125
994,42
DEPERSES
BD404
-
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercica
2023
K°
chapitra
—+
Décision
Î
Ï
T
Solde
où
arëicla
zatitulé
Budget
Préaitif|
iificative
[Total
Préviaions|
Enissione
Annulatious
|
Dépenses
nette:
prévisions/
{selon
le
|
|
réaliantions
nivaau da vor.
L
|
2
3-14+2
4
s
ser
-s
723-656
611
Charges
À
caractère
général
16
000,09
16
000,00|
1
943,41]
395,00
648,41
18
353,53)
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
19
000,00
|
10
000,09
19
ü00,00|
TorAL|BEPENSES
REELLES
DE
25
000,00
36
000,00
1
943,41|
395,00
25
351,59
FONCTIONNEMENT
|
023
Virement
À
la
section
83
000,00
|
83
000,00
D
—
|
83 090,00
d'investissement
(section
de
£onctionnement.}
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
|
13
009,00
|
13
000,00
11
604,12/
11
604,12.
1
395,88)
entre
sections
|
|
|
|
L
L
TOTAL|DRPENSES
D'ORDRE
DE
96
090,00
36
000,Dû
11
604,12
11
604,12
395.
FORCTIOMNEMENT
TOTAL
GEMERAL
122
000,00
122
000,00!
13
647,53
398,00
12
252,93
109
747,47
254 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
Etat
Consommation
des
Crédits
ETABLISSEMENT
PANNEAUX
PHOÔTOVOLTAIQUES
n°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NON
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
D'INVESTISSEMENT
ETABLISSEMENT
:
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Section
DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES
DEPENSES
BUAU4
-
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
80404
-
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
F°
chapitre
Décision
]
Ï
N°
articles
puis
Intitulé
Emissions
Î
Aonclations
Dépenses
nettes
ou
article
Budget
Primitif
Total
prévisions]
Ænissions
Annulations
| eucatten
nattan
totalisation
au
chapitre
1
2
3-1-3
Tatitulé
Kodificarive
a
————————|
—
—
|
|
2031
Frais
d'études
5
300,00
=
1
2__|
3-13
4
un
s
sm4-5
CHAPITRE
5
309,00
VENTES
DE
PROOUITS
FABRIQUES,
12
472,46|
12
472,46
16
611,42
10
611,42
1
861,04
#OU3-TOTAL|CHAPITRES
RERLS
VOTES
SANS
5
300,00
PRESTATIONS
DE
SERVICES,
(
OPERATIONS
MARCHANDISES
|
TOTAL|DEPERSES
REELLES D' INVESTIS |
5
300,00
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
|
395,00)
395,00!
-395,00)
13914
Communes
Î
1
2°
d'ardrs
de
a
ZA)
EL
T
12
472,46
11006,4
1
466,64
antre
sections
|
TOTAL|DEPENSES
D'ORDRE
L'INVESTISSEMENT
042
opérations
d'ordre
da
transfert
13
000,60
Î
13
000,09
21
669,80!
11
669,60
1
330,20
TOTAL
GENERAL
DES
DEPERSES
Î
entre
sections
D
13
000,00
|
13
040,00
a
665,80]
11
663,80
1
330,20
PFOXCTIONAEMENT
502
Résultat
d'exploitation reporté
56
527,54]
|
96
527,54
|
96
527,54
‘TOTAL
GENERAL
122
o0û,90
122
000,00!
22
676,22
22
676,22
99
323,70
26/
à
27/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
NS
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-£SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
+
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Etat
de
réalisation
des
cpérations
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
D'
INVESTISSEMENT
Section
DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES
DÉPENSES
BG4G4
-
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
60404
-
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
M"
articles
puis
Intitulé
Enissicas
Annulations
Racattes
nettes
N°
articles
puis
Intitulé
Emissions
Î
Annulations
Dépanses
natren
totalisation
au
chapitre
1
2
3-12
ation
au
chapitre
EL
4
2
31-32
28153
Installations
à
caractère
21
604.12
11
604,12
6156
|fHaintenance
779,00!
395,00
(spécifique
6281
{concours
divers
(cotisations)
230,00
n*
640!
d'ordre
de
11
504,13
11
604,12
6288
Autres
34,41)
ntre
sections
_
—
}
S00S-TOTAL
CHAPITRE
011/Charges
à
caractère
général
}
1
043,41
395,00
TOTAL
IRÈCEETES
DIORDAE
De
INVESTISSEENT
11
604,12
Ï
11
604,12
TOTAL(DEPENSES
AMELLES
DE
2
043,42
355.40
TOTAL
GENERAL
DEË
RECETTES
11
604,12
_
.
…
.
_
…
…
D
6811
Dotations
aux
amortiagsmente
gur
11
604,12
11
604,12
immobilisations
incorporelles
et
corporall:
BOUS-TOTAL
OPÉRATION
n°
043|Opérations
d'ordre
de
transfert
1
604,12
11
604,12
entra
sections
TOTAL|DEPENSES
D'ORDRE
DE
11
604,12
11
604,12!
TOTAL
GENERAL
DES
DEFENSER
DE
12
647.53
393,00!
12
252.53
FONCTIONNEMENT
297 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:£GC
NORT-SUR-ERDRE
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
DE
FONCTIONNEMENT
ETABLISSEMENT
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
H°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
OÙ
POSTE
COMPTABLE
: SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
RECETTES
80404
-
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
N°
articles
puis
CT
Î
Emissions
Aonulations
H
Racttas
nettes
totelisation
au
chapitre
1
a
|
3-1-3
7
01
ventes
de
produits
finis
et
Î
1
611,42]
—
|
10
611,42
intermédiaires
|
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
70|
VENTES
DE
PRODUITS
FABRIQUES,
29
611,42
10
623,42
PRESTATION
DE
SERVICES,
MARCHANDISES
7584
Autron
296,00
395,00
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
7S[AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
355,00
395,00
covers
|
TOTAL(RECETTES
ABELLES
DE
|
Ai
066,42
11
006,42
FORCTIONNEMENT
|
777
Quote-part
des
subventions
Î
11
669,80]
|
11
669,80
d'investiasement
virée
au
|
résultat
de
l'exercice
|
11
669,60!
A1
669,80
1
t
|
13
669,00!
Î
11
665,00
rorat
GmrRaL
ve
RuCETrES
DE
|
22
676,33]
Î
22
676,23
PORCTIONNEMENT
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
ärrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
40404
-
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
Balence
d'entrée
Qpécations
CpAEsttons
Totaux
pumro)
Laberié
|
de
|
du
compte
pébie
régie
pébie
Crédit
Dépit
Crsdie
Débit
Crédit
créait
Compta 1068
[autres
|
42
410,73
|
742
410,73)
47
410,73
réserves
106
[£ous
Total
42
410,73
#2
410.73
#2
410,71
compte
106
10
[sous
Total
42
410,73
42
419,73
42
430,73
coapte
10
110
{Report
à
84
363,15
12
164,39
56
527,54,
96
527,54)
nouveau
{salée
créditeur}
11
[sous
Total
ea
363.45
12
156,29)
96
527,54
96
527,94
compte
11
12
RÉSULTAT
DE
12
164,39)
12
164,39
12
164,38
12
164,39
2,00|
LEXERCICE (bénétice
ou
pert
12
[sous
Total
12
164,39
12
164.39
12
164,39
12
164,39)
2,00
compte
12
1314
{Communes
171
398,23
171
398,23
171
398,23
131
[Sous
Total
171
398,23
171
398,23
171
398,23
compte
131
13914
[Communes
66
370,07
11
569,80.
78
019,87
78
039,87)
1392
[sous
Total
66
370,07
11
669,
00
T8
034,87
74
039
compte
1391
139
{Sous
Toeal
66
370.07
11
669,00!
76
039,67.
74
039
compte
139
13
[sous
total
66
370,97
171
390,22
11
669
70
035,07]
2171
398,23
s3
358,36
compte
19
“
32/ NS
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044022
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
äu
31/12/2023
0404
-
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Lxercice
2023
|
Balance
d'entrée
=
muets
Totaux
|
Soldes
Muséro|
Î
da
_—
Débit
crédit
Débit
rsdit
Déble
crédit
|
vébie
crédit
Ccapte|
cges
|
[rotai
ex
san
|
65
370,07]
210
336,50
1
164,39!
12
164,39]
11
669,10
17
90
204,26
322
500,88
7e
039,87,
310
335,50
2031
Frais
d'études
499,45
5
300,09
5
799,45
5
799,45
03
[sous
Total
499,45
5
309,00
s
799,45
#
759,48
compte
202
20
ous
Total
499.45
s
209,00
5
799,45
5
799,45
compte
20
|
2153
|Installationa
170
441,71
270
441,71
170
s41.7]
à
caractère
spécifique
|
|
215
[Sous
Total
170
441,71
170
441,71
170
«url
compte
215
3
Sous
Toral
170
441,71,
|
170
441,71
170
441,71|
compte
21
28153
linstatiations
|
65
100,81
11
604,12
76
704,93
76
704,53
à
caractère
|
spécifique
29215
[fous
Total
6%
100,81
11
604,12
76
704,93
78
704,93
compte
2815
221
|sous
Total
65
200,61
11
604,12
76
904,93
76
704,52
coapte
201
22
[sous
Total
65
100,81
11
604,12
76
704,93
76
704,83
compte
28
—
Jrotnl
canne
1
2170
941,16
£5
200,61
5 300.00
a
604,12!
175
241,16
76
704,93[
176
241,36!
76
704,93
732,09)
1
206,09
|
732,09
2
206,09
474,00)
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
Daauz:
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUX-ERDRE
ÉTABLISSEMENT
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
PANNEAUX
PHOTOVORTATQUES
BG404
-
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercica
2023
Î
cations
Gpérations
CEE
|
—
budgétaires
De
__—
(numéro)
Liparis
|
de
Débit
Crédit
Débit
crédit
Dâbit
crédit
Débie
Crédit
Débit
cxédte
de
compte
Compte
]
+!
!
L
|
“401
tous
Total
+
1
732,09)
1
206,08!
732,05
1
306,05
474,
00)
compte
401
4043
{Fournisseurs
6€
360,99
6
369,00!
6
360,00!
6
360,00
5,00!
d'inmobé
Li
nat
|
404
[fous
Total
6
260,00!
6
350,00
360,09
€
360,00!
5,00
compte
404
408
{Pournissaura
295,00!
395,00!
395,00
395,00
0,00!
-
Factures
non!
|
|
parvenuas
40
[sous
Total
395,00
7
487,09
7566.
09)
7
467.09)
7
961,0
474,00
ccapte
40
411
[clience
8
602,15)
11
085,42)
19
657,57,
7
936,04
11
751,53
41
[sous
Total
+
602,13)
21
085,42
29
687,57
7
936,04
11
751,93
compte
41
4562
TVA
sur
1
060,00!
1
060,00!
|
1
060,00
1
260,00)
0,09)
imobilisati
|
44566
[TVA
aur
autres
0,22
163,00
163,00!
|
163,22)
163,900
9.2?
biens
et
[services
|
44567
Crédit
de
TVA
2
554,09
13
641,00!
12
497,00!
ie
195,00!
12
497,00!
3
694,00
à
reporter
|
4456
|fous
Totsl
à
534,22
14
964,00!
13
720,00
17
418,22
13
720,00
3
692,23
compta
4456
44571
[TVA
collectée
79,00)
79,00
72.00!
79,00
9.00)
4457
[Sous
Total
79.00)
73.00
79,00!
75,00)
&.g0)
compte
4457
34 We
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
80404
-
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
044023
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
sac
KORT-SUR-ERDRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMENT
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
N°
COPIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
80404
-
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
NORT-SUR-ERDRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMENT
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
,
rations
|
Opérations
Î
Balance
d'entrée
ME
|
el.
|
Tataux
|
Solde
poasrol
Libe116
Ï
|
ds
L
Débit
crédit
pébit
Crédit
p@it
crédie
Débit
Crédit
Débit
crédit
Ce
compte
|
|
445
[sous
Total
a
ss4,22|
14
943,00
13
799,00!
|
17
497,22
13
799,00
3
692,22]
compta
445
%s
fous
Total
2
554,22
14
943,00
13
798,00
|
17
497,22
13
799,00
3
698,22
compta
éé
4784
{arrondis
eur
9,687
0,32
1,19
1,19,
déclaration
de
TVA
474
{Sous
Total
L'EL
LL
9,32
1,19
2,19
«7
CI
9,32
Las
1,19
11
256,37!
395,47
33
515,51
28
101,45!
|
4
671,H8
25
697,32]
15
445,78!
475.19
515
127
365,58!
7
936,04
7
092,09!
|
1
135
301,62!
7
092,09
126
209,53]
51
[sous
Total
127
355,5
7
536.04
7
492,05)
|
|
225
301,62)
7
092,08
120
209,93
compte
51
SEC
[Opérations
23
273,92
23
273,92
243
273,92
23
273,92
|
0,09!
d'ordre
|
budgétaire
|
su
[sous
Totei
42
273,92
29
273,92]
23
273,92
23
273,52
9,00
127
365,50
31
209.96
30
366,01
Î
158
575.54
30
366,01
128
209,53!
5156
[Maintenance
779,00
395,00!
779,00
395,00
304,00!
611
{fous
Total
|
779,00
395,00
779,00!
395,00
3
compte
615
1
1
s
357
—
Balence
d'antrée
LT
|
Pr
Totaux
|
pense)
Libel16
da
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédie
Débit
crédit
Déit
crsaie
da
compte
CET 61
[sous
Total
Î
779,00
395,00)
79,00
385,00!
304.00
compte
61
|
6281
[Concours
230,
00)
230,00)
|
230,00)
dive: {cot.
6288
|Autras
34,41)
|
34,41)
1
628
|Soue
Total
264,41
264,41
264,41
compte
620
62
|sous
Total
264.42
264,41,
264,41
compte
62
6811
[Dotations
aux
11
604,12
11
604,12]
11
604,12
amorti eur
immobil
681
[sous
Total
11
604,13
11
604,12
11
504,12)
compte
601
Sous
Tetul
21
604,13
12
604,22
A1
606,12
compte
68
|
|
|
Totai
el
|
|
12
647,53
398,00
14
647,93
395,00
22
252,53!
701
[Ventes
da
10
611,42!
10
611,42
10
613,42
produite
|
finis
et
intermédiais
70
[sous
Total
10
611,43
10
612,42
10
611,42)
compta
70
7588
fAutres
395, 00|
395,00!
395,00,
758
|Sous
Total
395,00!
395,09|
395,09
compte
158
“
36/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
oaan2t
NOM
DU
POSTE
COMPFABLE
: SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMERT
:
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
BU4U4
+
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
Balance
d'entrée
mn
npéires
RE
Totaux
|
sdee
pumérol
Liberté
|
|
|
de
_—_——.
p&bie
crédit
pébie
crédit
Débit
Crédit
Débie
crédie
|
vétie
crédit
compte!
—
|
|
75
[sous
Total
T
|
Î
RS
|
355,00!
TD
sss,00
Î
295,09
compte
75
777
[Quote-part
des
11
669,80
11
669,00!
11
669,80
aubvent
ions
d'investissen
77
Sous
Total
11
669,00
11
669,10
11
669,80
__Jesmgte
77
|
|
|
e
|
—
Total
clasue
7
TT
en
[
22
676,22)
[22
676,23
22
675,24
Total
général
37
933,18
375
922,10
76
989,06
71
831,85
29
617,33
24
675,34
482
340.37
402
340,37
410
192,
419
192,44
374
Ne
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
80404
-
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
644021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Balance
des
valeurs
inactives
Arrêté
à
la
date
du
11/12/2023
Exercice
2033
DRSIGNATION
DES CONPT
M°
Tatitulé
Natura
dan
valeurs
inactiv
Balsace
d'entrée
DESIT
CREDIT
TOTAL
lance
d'antrén|
Année
en
cours
|
TOTAL
|
créditeurs
Année
an
cours |
|
861 [Portefauille NEANT Sous
Total
compte
861
862 Correnpondant NEANT Sous
Total
compte
862
CE Prise
en
charge
titre
et
valeur
INEANT Sous
Total
compta
863
roraux
o.00! N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
GC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Page
des
signatures
B0404
-
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Exercice
2023
Observations:
A,
le
La
comptable
sousgigné
affirme
véritable,
sous
les
paines
de
droit,
le
présent
compte.
Le
comptable
affirme,
en
outre
et
sous
las
mêmes
peinso,
que
les
recettes
et
dépenses
portées
dans
ce
compte
sont,
sans
exception,
toutan
celles
qui
ont
&t6
faiten
pour
la
service
de
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
pendant
l'année
2021
et
qu'il
n'en
existe
aucune
autre
à
sa
connaissance.
a,
1e
Vu
par
l'ordonnsteur
où
on
délégué
qui
certifie
que
le
présent
compte
dont
le
montant
des
titres
à
recouvrer
et
des
mandat
£min
est
conforme
aux
écritures
de
ea
comptabilité
administrative,
a
6té
voté
le
..,
par
l'organe
délibfrant.
A,
le
ES
39/ DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
SûC
NORT-SUR-ERDRE
W«
CODIQUE
044021
Date
Edition
:06/02/2024
Compte
:
HROVISOIRE
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
BUDGET
ANNEXE
COMPTE
DE
GESTION
EXERCICE
2023
PRÉSENTE
À
PAR
LE(S)
CONPTABLE{S)
La
Chambre
régionale
des
comptas
MME
LAURENCE
HERVOUET
Hne
LAURENCE
HERVOUET
SOMMAIRE
Le
Compte
de
Gestion
sur
Chiffres
1ERE
PARTIE
:
Situation
patrimoniale
3
1
Bilan
synthétique
..,..,
rs
Etat_I-1_4
2
Bilan
.............
.
..
Htat
1-25
2.1
Bilan
Actif
2:2.
Bilan
Passif
3
Compte
de
résultat
synthétique
,
4,0,
sueur
cuves
Etat
1-3.13
cie
_d
j
Etat
J-4
14
RE
4.
18
État
1-5
19
2EME
PARTIE
:
Exécution
budgétaire
....,.,,,,.......
EE
péssseeseseseee
21
1
Résultats
budgétaires
de
L'OXERRIGe
dos
qsus
sure
coneaunnuus
ss
Etat
Il-1
27
Résultats
d'exécution
Etat,
JI-2
23
3Etat
de
consommation
des
créd!
Kat
11-)
26
4
Etat
de
réalisation
des
opérations
Etat
II-4
39
3EME
PARTIE
:
Comptabilité
des
deniers
et
valeurs
..................
EE
36
À
Batançe
des
GOMpLeS
Le,
ins
umes
sas
voneaeasan
nanas
nenane
Et8t
III-1
37
2.Situation
des
valeurs
inactives
...
IDENTIFIANT
BUDGET
80405
N°
de
SIRET
20008322800102
AYANT
EXERCÉ
AU
COURS
DE
LA
GEBTION
DU
01/01/2021
AU
21/12/2023
DU
22/12/2023
AU
06/02/2024
Population
10884
Nomenclature
M14
sup
egal
10000h
Voté
par
Nature
avec
rel,
Fonct.
4EME._
PARTIE
Page
des
signatures
ST me
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
Situation
Patrimoniale
-
Bilan
Synthétique
ETABLISSEMENT
: ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Exercice
2023
B0405
-+
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
acrze
mr}
Î
Total(£n
Miliers
d'Euros)
|
PASSIF
mmchilinntions
incorporslles
(nette
292]
botations
_
Terrains
Fonds
Globaliaée
Zotal(En
Milliars
d'Euros}
ut 42)
Constructions
435,49
Réserves
528,07
Réseaux
et
installations
de
voirie
et
Différences
aur
réalisacions
rénaaux
divers
d'imnobiligations
Immobilisations
corporelles
en
cours
0,76]
Report
à
nouveau
239,32
1rmcbilisations
mises
en
concession,
Résultat
da
l'exercice
-85,53
affernage
ou
à
dimpoaition
et
immobilisations
affectées
Autres
immobilisations
corporelles
50,85|
Subventions
transférablas
27,87
Total
iamcbilisatione
corporelle:
7,12|
Subventions
non
transférables
15,47
(nebtes) Imwobliliestions
finencières
a
Droite
du
l'affectant,
du
concédant,
de
l'acferment
st
du
ramattant
TOTAL
ACTIF
IMMOBILIER
451,04
Autres
Éonds
propres
Stacks
735.00)
Créances Valeura
mobilisras
de
placenent
Disponibilités
70,30
Autres
actifs
circulant
Autres
dettes
À
court
terme
4481
TOTAL
ACTIF
CIRCULANT
295.76/Total
deët
â
court
terme
75,19)
Comptus
de
régularisati
=
froran
DETTES
=
75.10)
Comptes
ds
régularisation
-13,30
786,81/TOTAL
PASSIF
746,81
Déduction
faite
des
amortissements
et
provisions
*
compris
mandats
émis
pendant
la
journée
complémentaire
et
réglés
our
l'exarcice
2024
N*
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
BILAN
(en
Euros)
80405
ANCENTS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercice
2023
T
Hrarcice
23023
Hxarcice
2022
ACTIF
[
BRUT
SE
Mer
er
Subventions
d'équipement
vers:
"
Autres
{mmobiiisarions
incorparel
L
17
502,26
13
562,36
3
919,88
419,88
a
Immobilisations
incorporalles
en
cours!
3
Terrains
an
toute
propriété]
8
constructions
en
toute
propriété!
425
493,88
435
493,88
397
424,48
É
Construction
sur
801
autrui
en
tte
propl
ñ
Réseaux
installations
voirie
rés
divers)
u
Colkections
st
aeuvren
d'art
Ë
Autres
immobilisations
corporellan
146
629,07!
9s
778,97
50
850,10
aoû
769,22)
<
immobilisations
corporelles
en
coursl
780,25)
780,25
Immo
affect
à
service
non
personnallaé
Imma
en
concess
affarm
à
dispo
immo
aff
Réneaux
installation
voirie
rés
divers!
Collections
st
oeuvres
d'art}
Autres
immobilisations
corporall
MONTANT
A
REPORTER
600
405,45)
209
361,35
A91
044,11
438
613,58)
“4 #+
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
80405
ANCENLS
SPECTACLE
+
EXPOSITION
NON
DU
POSTE
COMPTABLE
:S8GC
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
:ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Exercice
2023
ACTIF
ACTIF
Erarcica
2023
Exarcice
2022
N*
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:D44021
80405
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
KOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:£GC
NORT-SUR-LRDRE
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
ANCENIS
SFECTACLE
+
EXPOSITION
Exercice
2023
REFOR!
Terrains
recus
au
Litre
d'affectation
Conatruct
reçues
au
titre
d'affectation]
Autres
titres
inmobi
linge Frâts
Avances
en
garanties
d'emprunt.
Autres
créances
ACTIF
IMNOBILISE
TOTAL
1
AMORTISDENENTS ET
PHOVISIONS
109
361,35
451
644,11
418
613,58
600
405,46
491
Dé4,11
438
613,58
ACTIF CIRCULANT
ACTIF
Créanc
irrécouv
adm
par
juge
des
cpra
Créances
eur
l'Etat
at
collec
publique
créances
sur
BA
CCAS
nt
CDE
rattachéesl
Opérations
pour
le
conpte
de
tiers
Autres
cr#ançe
valeurs
mobilières
de
placement
Disponibi
l{t6s/
Avances
de
trésorerie
Charges
vonetatées
d'avance
ACTIF
CIACULANT
TOTAL
IT
295
762
Exercics
2021
AMORTESSENENTS ÆT
PROVISIONS
Exercice
2022
17
424,94
36
565,00)
224
372,97 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
NOH
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NOBT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
80408
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
ETABLISSEMENT
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Exarcice
2022
Exercice
2023
Hrarcice
2022
ACTIF
AMORTISSEMENTS
:
:
ET
PROVISLONS
LE
er
Charges
à
répartir
sur
plusieurs
exer.
Primes
da
remboursement
des
obligations
=
Dépenses
À
classer
ou
à
régulariser
247,33
#2
Ecarts
de
conversion
-
Actif
a
«a
=—
COMPTES
DE
REGULANISATION
TOTAL
IIE
247,
5}
Æ
TOTAL
GEMERAL
(E
+
IT
+
IL)
956
169,32)
109
361,35
786
806,36
#35
353.11
ë È
|
|
|
L
7
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
80405
-ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
NOM
DU
FOSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercles
2023
PASSIF
Exercice
2073
Rearçice
2022
Dotations!
Mige
à
disposition
chez
le
hénéficiaire]
a
Affectation
par
collec
da
rattachement
&
Réserve,
528
074,43
528
078,43
8
Neutra
anorçis
subv
equip
vera
5
ROpOrt
ànouveau|
229
118,13
281
894,28]
Résultat
de
L'exercc
-85
523,32
-42
766,15]
È
Subventions
tranaférabi
27
872,29
Ë
Différences
eur
réalisations
d’1mmobl
Fonds
global
inén
Subventions
non
transtérables
15
472,92)
25
472,52]
Droits
da
1‘
FONDS
PROPRES
TOTAL
I]
725
004,55!
782
665.40)
8/ H*
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
80405
-ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
KORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ÉTABLISSEMENT
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOS1TION
Exercice
2023
PASSIF
ES
PROVISIONS POUR
RISQUES ET CHARG
Fravisions
pour
risques.
provisions
pour
charges|
PROVISIONS
FOUR
RISQUE
ET
CHARGER
TOTAL
11
Exarcicu
2023
Hrercice
2032
N®
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
80405
-ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
KORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Eurcs)
ETABLISSEMENT
:ANCENIS
SPECTACLE
-EXLOSITION Exercice
2023
FABSIF
Exercice
2023
1
Exercice
1022
Emprunta
cbligataires!
Emprunts
auprés
des
étab
de
créditsl
Emprunts
et
dettes
Financières
divars!
Crédits
et
lignes
ds
trénorerie
ë
Fournisseurs
et
Comptes
rattachés
66
020,06
43
182,15)
Ë
Dettes
fiscales
et
socialenl
4
601,53
5
994,39
à
Dettes
envers
l'Etat
ét
les
collec
publ
207,13,
Dettas
envars
BA
CCAS
et
CDE
rattachées
Qpérations
pour
le
compte
de
tiers!
Autr
dattes)
505,
50)
Pourniumeurs
d'immobilisat
ons
4
275,78
Praduite
constatés
d'avance
DETTES
TOTAL
III
75
_104,œ4|
_s2
682,04
197 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
&GC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
BILAN
(en
Euros)
80405
-
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Exercice
2023
PASSIF
—
Exercice
2023
Exercice
2022
Recettes
à
classer
ou
à
régulariser
-13
302,07
5,59
Ecarts
de
conversion
-
Passif,
ë
COKPTES
DE
RECULARTSATION
TOTAL
IV!
—
-13
302,07
5.59
se
TOTAL
GENERAL
(1
+
11
+
XII
+
IV)
706
sen]
35
353,11
à # ë :
|
Ë Ë
12/7
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
80405
: 044021
HOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
NORT-SUR-ERDRE
Compte
de
Résultat
Synthétique
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
En
Milliers
d'Euros
ETABLISSEMENT
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Exercice
2023
POSTES
Exercice
2023
Exercice
2021
Impôts
et
parçue
Batations
ec
subventions
reçues|
17,97
Produits
des
services!
142,05
Autres
produits
567,76
Transfert
de
charges]
Produits
courants
non
financiers]
727,78
792,41
Traitements,
galaires,
charges
nocialesl
378,11
372,15)
Achats
et
chargoe
axternes|
361,23
a12,61
Participations
et
interventions!
0,99.
1,00!
Dotations
aux
amortissaments
et
proviaions
15,03
26,13
Autres
charges
35,55!
18,64
Charges
courantes
non
financières
810,
90]
830,54
RESULTAT
COURANT
MON
FINANCIER!
93.12
-39,13
Produits
courants
financie:
Charges
courantes
financières
_ RESULTAT
COURANT
PIMARCLER|
=
REFULTAT
COURANT,
=38.13]
Produits
axcaptionnele|
1,43
Charges
excaprionnelles
6,06
RESULTAT
EXCEPTIORNEL
4,63
IKPOTS
SUR
LES
BENEFICES)
RESULTAT
DE
42,77
12/ N°
CODIQUE
BU
POSTE
COMPTABLE
CCETCS
044021
ANCESIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
ETABLISSEMENT
:ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Exercice
2023
PORTES
Exercice
2023
Exercice
2022
PRODUITS
COURANTS
MON
FINANCIERS
inpôts
locaux
Autres
impôts
et
Laxes
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
Produetion
stockée
Production
inmebilisaéel
Reprise
gur
amortissements
et
provisions
Transferts
de
charges
Autres
produits
Dotatians
de
1'Etat
Subventions
et
participatione!
Autres
attributions
(péréquat,
compensa}
TOTAL
1
CHARGES
COURANTES
NON
FINANCIERES Traitements
2t
salaires
Charges
sociales,
Achats
et
charges
externes
Impêts
et
taxes!
Dotations
amartissemonta
das
immob
Dot_amort
eur
charges
à
répartir
253 124 381
w 950,76! 762,55 565,35 780,07 492,90 612,34 225,01 562,57 u26.02|
257,31 64,74 684,00 406,05 933,93 120,49, 610,39,
N®
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
80406
044021
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
ÉTABLISSEMENT
:ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Exercice
2023
POSTES
votaLions
aux
provisions
autres
charges
Contingents
et
participationn
Subventions
TOTAL
II
À
-
RESULTAT
COURANT
MON FINANCIER
(L-II)
FRODUITS
COURANTS
FIRANCIERS
Valeurs
mob
et
créances
da
l'actiE
immo)
Autres
intéréta
et
produits
assimilés
Gaine
de
changel
produit
not
aur
cesaions
dé
VWP!
Reprises
eur
provisions
Transferts
de
chargea
(TOTAL ITT
CHARGES
COURANTES
FIMANCIÈRES
Intérêts
et
charges
asaimiléen
Charge
Dotations
aux
amort
et
aux
provisions
TOTAL
IV
Exurcice
2023
» ui0 -83
969,4 387,
83)
656,11 115,04)
Rxercice
2022
12
642,95 997,91
ir
4,76 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS
SPECTACLE
+
EXPOSITION
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
HOM
DU
FOSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS
SPECTACLE
-EXPOSITION
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
80405
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercice
2023
B040S
ANCENIS
SPECTACLE
+
EXPOSITION
Exercice
2023
POSTES
Exercice
2023
—
Exercice
2022
POSTES
Hxercice
2023
Exercica
2023
B-
RESUUTAT
COURANT
PIRANCIER
(III-IV)
Ce
RESULTAT
EXCEPTIONNEL
(V-VI)
-2
417,
A+
M
-
MRBULTAT
COURANT,
-83
116,04
-3a
134,76
TOTAL
DES
PRODUITS
(I4IITSV)
737
927,87
PRODUITS
EXCEPTICHMRLE
TOTAL
DS
CHARGES
(II+IVeV1)
#13
da,
Produits
except
op
gestion
:Subventions
RESULTAT
DE
-85
532,32
Prod
exception
gestion
:Autres
apér
147,50
505,30
Produits
das
cessions
d'immobilisationd
DiL£
réalin(négativesirepr
cpte
rénultat
Meutralisation
den
amartissements
Prod
exception
capital
:Autres
epér
922.20
Reprises
aux
provisions
Transferts
de
charges TOTAL
v|
147,50
1
427,50
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Charg
except
op
gestion
: subvantions
Charg
excep
op
gestion-Autres
opérations
Valeur
Comptable
des
immo
cédéss
biff
réalis
(positives)tranaf
à
investLet
Charg
excep
op
capltal-Autres
opérations
Dotations
aux
amort
at
aux
proviaionn
TOTAL
VI,
w 564,78)
58,88) u 200,00!
séi,re! » N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERURE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Opérations
Compte
de
Tiers
80405
-ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Exercice
2023
Situation
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
soldées
au
31/12/2023
Opérations
pour
Balance
d'entrée
|
:
]
x
Balance
de
sortie
le
compte
de
tiers
Solde
débiteur
|
Aolde
créditeur
|
népanses
de
1'anate
Encsttes
de
l'année
Solde
débiteur
Solde
exéditeur
ce
1
18/
N*
CODIQUE
DU
FOSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Opérations
Compte
de
Tiers
80405
-
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Exercice
2023
Situation
des
cpérations
pour
le
compte
de
tiers
non
scldées
au
31/12/2023
pour
|
Balance
d'antrée
Bulance
de
eortis
|
RE
=
28
compte
du
tiere
|
Bolde
débiteur
Bolds
créditeur
Soldn
débiteur
solde
créditeur
H
TT
Dépanses
de
1'anui
Recettes
du
l'ann
197 N°
CORIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
80405
-
ANCENIS
SPECTACLE
-
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-BUR-ERDRE
Résultats
budgétaires
de
l'exercice
SECTION
D'
INVESTISSEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
ETABLISSEMENT
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Exercica
2023
TÔTAL
DHS
SECTIONS
[ancerTes Prévisions
budgétaires
totalen
(al
203
820
900,00!
3
123
300,00
Titres
de
recetta
émis
{b}
42
742
926,77
785
825,18
Réductions
de
titres
40)
14
750,09
14
750,09
Recettes
nettes
(d
e
b
-
c)
42
858,41
128
176,68
771
075,09
Dapenses Autorisations
budgétaires
totales
(e)
203
300,00
920
000,00
1
123
300,09
émis
(EF)
67
ssé,ss
263
817,45
921
274,00|
50
107,85
50
107,45)
Depenses
nettes
(h
=
£
-g)
67
456,55
813
710,00
281
166,55
RESULTAT
DE
L'EXRACICE
{à
-
h)
Excédent
5
_-
à)
Déficit
14
559,14
85
533,32
119
091,45
21/
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
Résultats
d'exécution
du
B040S
-ANCENIS
SPECTACLE
-
4 044024
EXPOSITION
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
budget
principal
et
des
budgets
des
services
non
personnalisés
RESULTAT
À
LA
CLOTORE
DE
PART
AVFECTEE
À
L'INVESTISSEMENT
:
['RESOUTAT
DE
Exercice
2043
RESULTAT
DE
CLOTURE
L'EXERCICE
PRECRDENT
+:
2022
ELERCICE
2023
D‘ORNEE
Non
DE
2023
1-
Budget
principal
Investissement Ponctionnament
TOTAL
I)
11
-
Budgets
das
services
à
caractère
administratif
[ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION Lnvestissement
104
933,77
-34
559,14
80
375,63
Fonctionnement
239
118,11
-8S
533,122|
153
584,81
Sœs-Totei
344
051,50
“110
091,46)
233
560,44
TOTAL
11
344
051,90)
-110
051,46
233
960,44!
III
-Budgets
des
aervices
ï caractère
industriel
at
commercial
TOTAL
III!
TOTAL
I
+
II
+
III
344
081,50
-110
991,46
133
560,44
22/ N°
CODIQUE
DU
FOSTE
COMPTABLE
:
4021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
HORT-SUR-ERDRE
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
D'
INVESTISSEMENT
ETABLISSEMENT
:ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
DEPENSES
80405
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercice
2023
N°
chapitre
Décisies
£olda
ou
article
Buâget
Primitif
Total
prévisions]
Eninsione
Aonulations
| Dépenses
nettan
|
prévisions/
Intitulé
modi
ficative
(uela
1e
+éalientions
niveau
da
vote
.
1
2
3#1+12
4
|
5
S=4-5
|
7.3.6
20
Inmobllisations
incorporelles
D
15
000,0!
715
500,00
3519,88
3519,606]
11
080,12
21
Armobilisations
corporelles
183
300,00!
183
300,00
62
756,42
62
756,42
120
543,58
23
Immobii.
tions
en
coure
5
000,00
5
000,00
‘780,
25)
780,25
4
219,75
SOUS-TOTALICHAPITRES
REELS
VOTES
SANS
203
300,00
203
300,00
67
456,54
67
456,55.
135
543,45
OPERATIONS
|
L
=
1
—
=
_
TOTAL
DÉPENSES
RAXLLES
»
INVESTISSEMENT
|
203
_300,00]
j
203
309.0:
L
67
456,
55!
L
—
67
SL
TOTAL
GENERAL
}
203
300,00
203
300,00
67
456,55
67
456,85!
NS
CODIQUE
DU
HOSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ÉTABLISSEMENT
:
ANCENTS
SPECTACLE
EXPOSITION
Etat
Consommation
des
Crédits
Sectian
D'INVESTLISSEMENT RECETTES
80405
-
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Exercice
2023
K°
cheplere
|
Décision
|
T
Solde
où
articia
Budget
Primitis
Total
prévisione|
Eniusionn
Annulations
|
facettes
nott.
prévisions
Intitul6
Modi£icative
{sulon
la
|
|
rénlisetions
niveau
de
vote)
1
2
32-193
4
5
Sn4-5
T-3-6
13
[Subventions
d'investienement
39
177,08
|
29
177,08
27
872,35]
27
872,39)
|
31
304,69
lcuavrrRes
R&ELE
VOTES
sans
19
277,08
29
277,08
27
872,39
27
272.39
11
304,68
QPERATIONS
M
]
….
ne
TOTAL|RÉCÉTFES
RRELLES
D'INVESTISSMENT
TS
___39
277,08
37
972,33
_31
972,39
117304,63
021
Virement
de
la
section
de
36
689,15
36
689,15
36
689,15)
Lonctionnement
(section
|
d'investinsement)
040
Opérations
d'ortire
de
transfert
22
506,00
22
500,00
15
026,02!
15
926,02.
7
473,98!
entre
sections
TIES
D'ORDRE
D°
59
i1us.12/
|
ss
189,15
15
06,02!
ÎS
026,02
447262,13
co
Solde
d'exécution
de
la
section
104
533,
77|
|
104
933,77)
Î
104
933,77
d'investiesement
reporté
|
|
|
__
|
}
..
TOTAL
GENERAL
203
300.00
203
200,60
4
est
41
558,
41|
16
402,59) NS
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
DE
FONCTIONNEMENT
ETABLISSEMENT
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
DÉPENSES
80405
- ANCENIS
SPECTACLE
+
EXPOSITION
Exercice
2024
N°
chapitres
|
Déclaion
solde
ou
article
Budget
Primitif
Total
prévisions]
Ænissionn
Annulation
|
Dépenses
nettes |
prévisions/
ntieulé
Kodificative
{selon
1e
réelisaticas
niveau da vots)
1
2
32-1+2
|
4
s
€-4-5
T=3-56
011
Charges
à
caractère
général
401
400,00
AUX
400,00!
425
589,94
41
275,93
364
310,01[
17
069,959
923
Charges
de
personnel
et
frais
«25
006,00
-8
000,09
437
000,09
392
958,30)
8
106,38)
384
851, 92)
42
148,08
assimilés
€s
Autres
charges
de
gestion
20
000,09
e
000,00!
28
000,00
27
471,30!
514.09
26
357,27
2
042,73
courante
e7
Charges
axceptionnailes
#
410,85
|
4
410,85
2
771,89
207.11
1
846,07
TOTAL|DEPENGES
RBELLES
DE
ns0
#10,85|
60
910,95
8
791.43
su
107,45)
62
126,67
FONCTICNNEKENT
023
virement
à
la
section
36
685,15)
|
36
689,15
36
689,15
d'investissement
(mection
de
fonctionnement}
042
opérations
d'ordre
de
transfert
22
500,00!
23
500,00
15
026,02
15
026,02
7
473,98)
entre
sections
TOTAE|DEPENSES
D'ORDRE
DE
ss
169,15!
59
189,15
15
026,02
15
026,02
A4
163,13
{roncrromeET
|
|
|
TOTAL
GENERAL,
920
006,00
320
006,00
963
917.45
30
197,45
«11
719,00)
166
256,60
«
25/
N®
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
1 SGC
NORT-BUR-ERDRE
EÉTABLISSEMENT
:
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
DE
PONCTIONNEMENT
RECETTES
60405
-
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Exercice
2023
F°
chapitre
Décision
Ann
She
ou
articles
tatituié
Budget
primitif
|
nodificativs
[7941
prévisions
Enlssious
lations
Racatkss
nettes
prévislons/
{sion
le
réalisations
nivenu
ds
vote)
1
|
2
31=1+2
4
s
64-35
T3-6
013
Atténuations
de
charges
249,11,
249,11
70
Produits
des
servicen,
du
domaine
97
361,87
97
381,87)
143
591,12}
1
$40,36)
142
050,76
at
ventes
diversen
74
Dotations
#t
participations
22
300,00!
22
300,00!
28
015,136!
10
049,00|
17
966,36)
4
333,64
75
Autres
produits
de
gestion
561
200,00
561
290,00)
670
923,6a|
3
160,73
567
762,95)
-6
563,95)
courante
|
=
77
Produits
axceptionnsls
|
=
147,59!
147,50}
+147,
50!
TOTAL|RECETIES
AEELLES
DE
742
926,77)
14
750,09
724
176,68)
-47
394,81)
FORCTIOIOMENENT
002
Râaultat
de
fonctionnement
239
118,13
239
118,13
239
118,13)
rapurcé
—
j
1
L
TOTAL
GENERAL
320
006,00!
T
920
000,00
742
926,77
14
750,09
722
176,68,
191
613,32] N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044023
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:$GC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCENIS
SPECTACLE
Etat
de
réalisation
des
opérations
Saction
D'INVESTISSEMENT
EXPOSITION
DEPENSES
80405
ANCENIS
SPECTACLE
+
EXPOSITION
Exercice
2023
M*
articles
puis
TESTS
Emissions
Î
Annulations
]
Dépansns
nettes
totalisation
au
chapitre
=
J
1
2
3-1-323
2051
Concessions
41
droits
similaire
3
515,88
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
20|1mmobi)isations
incurporellan
3
519
2235
Anetallations
généralee
386
969,40
38
069,40.
agencements
et
aménagemente
des
|
constructions
2163
Matériel
de
bureau
et
matériel
1
655,00
|
1
655,00
informatique
2184
Mobilier
4
394,25
4
394,25)
2188
Autres
immobilisations
18
637,77
18
637,77
[corporel
lan
SÔUS-TOTAL
CHAPITRE
21/Immobilinations
corporelles
52
756,42
62
756,42)
238
Avanceg
8t
acomptés
VAarsée
eur
780,25
780,25)
immobilisations
corporelles
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
23/Immobilisations
en
cours
780,25)
740,25
SOUA-TOTAL|CHAFITRES
REELG
VOTES
EANS
67
456,55
67
426,55,
OPERATIONS|
TOTAL|DEPENSES RGELLES
D° INVESTIBERMENT|
eT'ase,ss|
67
456,55
TOTAL
GERREXL
DES
DÉPENSES
|
67
456,55!
67
456,15
L
D' INVESTISSEMENT
27/
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
5GC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
D'
INVESTISSEMENT
RECETTES
80405
-
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercice
2023
A°
articles
puis
tite
Te
Ï
Enissionn
]
Anaulstions
“]
Racuttes
pattes
totalisution
au
chapitre
1
2
3413
1337
Dofation
de
soutien
à
|
—
27
872,3
27
872,39
l'investissement
local
OU8-TOTAL
CHAPITRE
13/subventions
d'iuvuntinsemene
27
972,39
27
872,39
SOUS-TOTAL|CHAPITRES
REMLS
VOTES
SANS
37
#72,39
27
973,39)
[OPERATIONS
TOTAL|RÉCETTRS
BEELLES
D'LNVESTISSEMENT
|
27
072,39
27
374,39)
26051
Concessions
et
droits
similaires
|
419,88,
—
419,88)
28183
Matériel
de
bureau
et
matériel
2
690,09
2
690,00!
linformat ique
28184
Hobilier
666,00
666,00
28188
lanortiamements
autres
11
250,34
250,14
immobilisations
corporelles
2*
d'ordre
dx
19
026,02
15
626,02
entre
suctions
|
|
TOTALIRECEFTES
D'ORDRE
D°
INVESTMENT
|
18
026,02)
=
TE
Gi,
da
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
|
sa
esai]
_
|
43
56.41
»
28/ N®
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
N®
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
44021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
é
N°
articles
puis
Eniasions
Ranulations
Dépenses
nattes
Etat
de
réalisation
des
opérations
eetatination
2e
ehapitre
Intitulé
:
:
A
Section
DE
PONCTIONNEMENT
6255
[Déplacerents
missions
1
696,42
1
696,42)
DEPENSES
et
réceptions
-
frais
de
80405
-
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercice
2023
[déménagement
6256
Déplecemants
mlesions
et.
2
251,20
2
252,20
N*
articles
puis
tatitulé
Enissions
I
Anculstions
réceptions
-
missions
totalisation
au
chapitre
1
4
6042
—
[Achats
de
prestations
de
servicez|
—
157
433,60
|
=
18
600,90
138
833,65
-
autres
que
terrains
à
aménager
5061i
Achats
non
sLock£s
da
Fournitures
925,52)
925,
52)
non
etockablan
-
eau
et
assainissement
60612
Achats
non
stockés
de
Fournitures
62
817,36)
4
402,46
59
414,90
non
stockables
+
énergie
électricité
60621
jAchate
non
stockés
de
3
121,93
3
321,93
combustibles
60622
(Achats
non
stockés
de
carburanta
285,
30
285,90
60628
‘Achata
d'autres
fournitures
non
074,95)
1
074,95,
stockées
60631
JAchata
non
stockés
de
fournituran
153,56)
153,56
d'entretien
60532
Achats
non
stockäs
de
fournitures
519,95)
519,96
de
patit
équipement
60536
jAchat=
non
stockés
de
vétements
692,33)
693,33)
ide
travail
606a
lachata
non
stockés
de
fournitures
201.83
19,95
182,84
administratives
6135
Servicas
extérieurs
-
locations
14
263,27)
167,
72
14
094,55
mobi
1iäre:
615222
Bâtiments
publics
2
505,47
1
583,190
922,37)
61551
Servicun
extérieurs
-
entretien
632,80)
333,90
494,
50)
et
réparations
sur
matériel
roulant
61558
Services
extériaure
-
entretien
612,81
611,82
let
réparations
sur
autres
biens
mobiliars
6156
Services
extérieurs
-
maintenance
21
503,82
4
652,46
16
851,36
é168
Autres
2
225,87
1
225,47
184
Services
extérieurs
-
divers
-
105,96
105,56
versements
à
des
organianes
de
formation
6188
Services
extérieurs
-
autres
23
715,44
520,00!
23
195,44
frais
divers
©
6226
Rémunération
d'intermédiaires
nt
4
121,00
#
122,00)
honoraires
-
honorairen
6231
Publicité
publications
relations
406,25)
406,25)
publiques
-
annonces
et
insertions
6236
Publicité
publications
relations
13
078,53
2
367,56
1o
710,97
6238
Publicité
publications
relations
2
292,50
2
192,50!
lpubliques
-
divers
#“
28/
«
25/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:D44021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:GC
NORT-
SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCENIS
SPECTACLE
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
DE
FONCTIONNEMENT
EXPOSITION
DEFENSES
30405
-
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercice
2023
N°
articles
pois
in
Enissions
Annuletions
Dépenses
neët
tatalisstion
au
chapitre
1
2
3=1-32
7
6257
—
bépiacenents
missions
et
Î
59
416,02
a
2
758,50
57
057,52
réceptions
-
réceptions
6281
Frais
d'affranchissement.
29,00
10,09
6262
Frais
de
télécomunications
7
132,80
522,35,
6
610,45,
627
Autres
services
extérieurs
-
527,53
4,00)
523,53
services
bancaires
at
assimilés
6281
Autres
services
extérieurs
-
3
640,24
3
640,24
concours
divers
(rotisations
.,
6283
AUtrsS
mervices
extérieurs
-
16
589,99
1
845,96
16
746,03
frais
de
nettoyage
des
locaux
624
(Divers
-
radevancas
pour
services
945,40)
380,00
565,40
[rendus
62878
Remboursement
de
frais
à
d'autres
15
206,09
15
106,00
organismes
637
Autres
impôts
taxes
et
versements
3
085,00
3
985,00
mesinilés
sur
rémunération
autres
organ:anes
8OUS-IOTAL
CHAPITRE
011/Chargas
à
caractère
général
425
525,94
#1
379,93!
304
310,01|
6332
Cotisations
versées
au
FNAL
1
611,19
|
1
011,19
6336
Cotisation
au
centre
national
et
5
062,12,
156,00
4
906,12
au
centres
de
gestion
fonction
publique
territoriale
6338
Autres
impôts
Laxes
et
versements
580,26
580,26
assimilés
sur
rémunération
autres
organianes
64111
Personnel
titulaire
-
55
952,31
95
952,31.
rémunération
principale
64112
Personne]
titulaire
-
nbi
4
495,74
4
495,74
supplément
familial
et
indemité
de
résidence
64118
lpervonnel
titulaire
-
autres
22
133,64
21
133,64
indemnités
64131
Personnel
non
titulaire
-
102
579,75)
5
945,38
96
634,37
rémunération
64138
Autres
indemnités
35
525,95
25
525,95.
6451
Charges
nécurite
sociale
et
66
186,96
1
158,00
65
028,06
prévoyance
cotisations
à
1'URSSA?
6453
Cotisations
aux
caisses
de
47
793,58
639,00)
47
163,58
retraites
6454
Charges
sécurite
sociale
et
9
697,26
217,00
5
480,26)
prévoyance
cotisations
aux
ASSEDIC
LLLT)
Charges
sécurite
sociale
at
2
761,37
2
761,37
prévoyance
cotisation
autres
organismes
sociaux
LLYE
Autres
charges
sociales
-
178,07
179,07
médecine
du
travail
pharmacie
«
30
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
KOM
DU
POSTE
COMPTABLE
+SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
#°
article:
RL
Eai
_—
[
EE
EOUS-TOTAL
CHAPITRE
012/Cherges
du
personnel
et
£rels
€
106,39
384
51,52
aimitén
392
ss
30 e
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
S6GC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
DE
PONCTIONNEMENT
DEPENSES
89405
-ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercice
2023
M"
articli
puis
Zatitulé
Eniusions
|
Aonulations
Dépenses
nettes
totelisation
mu
chapltrs
3
a
2-3-3
ss1u
Autres
|
26
120,25
7
514,03
25
606,22
6574
Subventions
de
fonctionnement
aux
587,83
987,83
associations
et
autres
personn
ée
droit
privé
65888
Autres
363,22
363,22)
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
65/Autres
charges
da
gastion
27
471,30
514,03
25
957,27
courants
6712
Chargau
exceptionnelles
-
amendes
414,22)
207,31
207,11
fiscales
at
pénales
|
6714
Charges
exceptionnelles
-
autres
|
1
029,09
1
029,05
charges
exceptionnellas
aux
opérations
e
gestion
673
Charges
exceptionnelles
-
1
328,58
1
328,58)
titres
annulés
(sur
exercices
|
antérieurs)
|
BOUS-TOTAL
CHAPITRE
67|Charges
exceptionnslle:
2
771,89
2
564,78)
TOTAL|DRPRHSES
AEELLES
DE
men
791,43
50
758
683,98)
roncT
roman
6811
Dotations
aux
Anortisséments
Î
15
026,02
15
926,02.
mobilisations
incorporelles
et
corporelles
d'ordre
de
15
036.02
18
026,03
etions
DEPENSES
D'ORDRE
UE
Ï
19
026,02
15
026,02
FORCTIONNEMENT MOTAL
CRNERAL
DES
DEPENSES
DE
063
817,45
sa
107,45
813
710,00
FONCTIONNEMENT
à
31/
N®
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NOK
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Etat
de
réalisation
des
opérations
Snction
DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES
80405
-
ANCENIS
SPECTACLE
+
EXPOSITION
Exercice
2023
M
articies
puis
Er
Eafssions
Annulations
Recettes
nettes
totalisation
an
chapitre
1
2
32-12
7
éais
RembourgemenEs
sur
rémunérations
=
249,11
—
243,11
du
personnel
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
013/Atténuations
de
charges
249,32)
249,11
7062
Prestation
sarvices
redevances
140
638,25)
1
540,36
139
097,85)
et
droits
services
àcaractäre
culturel
70845
Mice
À disposition
de
perconnel
1600,09
2600,00
facturée
aux
Communes
merbres
du
GFP
70848
Mise
ä
disposition
de
personnal
1
352,87)
1
352,87
facturée
aux
autres
organismes
BOUS-TOTAL
CHAPITRE
70/Frodnits
des
vices,
du
domaine
591.12
1
540,36
142
050,76!
et
ventes
diver
7472
Participations
-
Régions
5
849,00
5
B49,00!
7473
Participations
-
Départements
1
575,00!
1
879,00!
7478
Participations
-
autres
20
247,36)
4
200,00!
16
097,36
organismes
ÉOUS-TOTAL
CHAPITRE
74botations
et
participations
22
015,35
19
548,00
17
866,36)
752
{autres
produits
de
gestion
32
077,21
3
160,73
28
916,48/
courante
-
ravanus
des
immaubles
7552
Prise
en
charge
déficit
budgat
537
200,00
517
200,00!
annexe
À caractère
adminietratié
par
budget
principal
7568
Autres
produits
divers
de
gestian|
1
646,47)
1
646,47]
courante
S0DS-TOTAL
CHAPITRE
75/antren
produite
ds
gestion
70
523,68
3160,73
567
762,99
courante
Tr
Produits
sxcaptionnels
mandats
147,50)
247,50
annulés
(exercices
antérieurs)
ou
atteints
par
déchéance
quadriennalo
#OUS-TOTAL
CHAPITRE
77/Produits
exceptionnels
147.50)
147,80
TOTAL|RECETTES
REMLLES
DE
742
926,77
14
750,08)
728
176.68)
FORCTIONAEMENT TOTAL
GEMERAL
DES
RECETTES
DE
742
926,77
14
750,09
728
176,68)
32/ NS
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
5GC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMEKT
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80405
-
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercice
2023
80405
-
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercice
2023
|
atauce
atentré
|
PRET
ae
totaux
aoides
Balance
d'entrén
ER
|
Totaux
|
soldes
mure
Liberia
|
|
umo
Liparié
|
I
de
ne
Débit
Crédit
Débit
|
Crédit
Débit
Crédie
Débit
Crédit
Débit
ceséit
de
pp
Débit
Crédit
Débit
[|
Crédit
péle
|
Gréait
Débit
Créait
paie
Crédit
Compta
cap!
compte
compte
1068
[Excädt
de
7
528
074,43|
|
i
Î
|
53
074,43|
Î
528
074,41
2051
|Concessions
13
562,36)
==
|
3
519,88
Î
17
502,26
1
17
502,26!
foneti
|
et
droits
|
capitalisé
eimilaires
196
[sous
rotel
528
074,43
528
074.43
529
674,43
205
[sous
rota
13
543,56
3539,08
17
502,26
|
17
509,26
compte
105
compte
205
1e
fous
Total
528
074,43
529
074,43
20
Bous
Total
13
502,36
3
919,88)
17
503,26
17
502,26
compte
10
compte
20
110
{Report
à
42
766,15)
42
766,25)
281
884,28
239
118,13
21318
Autres
370
206,23
370
206,23)
30
206,23)
nouveau
solde
batiments
|
leréditeur
publics
|
ai
Sous
Total
a61
584,24
42
766,15
42
766,15!
291
239
119,13
2131
[Sous
Total
370
206,23
370
206,23
370
206,23)
cospte
11
|
|
compte
2131
22
Résultat
42
766,15
42
766,15
42
766,15
42
766,15
5,90)
2135
[Instal
gales
27
218,25
6n
287,65
65
287,65
exercire
excéd
agenct
amégts
défieir
|
const
12
Sous
Total
42
766,15!
42
766,15
42
766,15
43
766,15
0,09
213
{Sous
Total
397
aa,sel
39
059,40)
35
453,e)
435
493
compte
13
compte
313
1337
[Dotation
de
27
872,39
27
872,39
27
472,39
2158
[Autres
instal
|
2
163,91
2
163,91
|
2
163,91
soutien
à
|
mat
outil
tech,
l'investissenmel
225
2
163,91
2
163.91,
2
163,91
1
133
Sous
Total
27
972.39
47
872,39
27
972,39
2183
12
709,80)
1
655,00!
14
364,80
4
364,89!
compte
133
1347
[Dotation
de
15
472,92
1s
472,92
15
472,92
2184
4
573,21
4
394,25)
8967,65l
8
967,46)
soutien
à
2188
[Autres
102
495,13
PL]
637,77
|
121
132,90)
121
132,90
1'investissene
mobil
isat
i
1
|
|
corporelles
134
[sous
Total
15
472,92
15
472,952
15
472,52
218
Sous
Total
119
778,14
24
687,02,
144
465,15)
144
455,16
compte
218
|
13
15
472,92
27
072,39
43
345,31
43
345,31
825
à31.63|
42
766,15
«2
Té6.1s|
27
872,39
85
532,20
ss6
070,17!
[#10
s37,u7 Ne
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:U44uz1
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMENT
ANCENIS
SPECTACLE
-EXPOSITION
60405
-
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercice
2023
Balance
d'entrén
Er
Toteux
Baden
Pumérol
Lipal1s
|
da
&
Débit
crédit
Débit
Crédit
Débit
crédit
veste
crédit
Débit
crédit
compte)
sompes
21
Sous
Total
S19
366,53
un
|
62
756
al
[7
582
122,55
562
222,95)
compte
21
238
fAvanres
acptas
|
780,25
780,25,
780,25
vers
aur
inmob
corpo
23
[sous
ratai
quo,
as|
780,25
780.25
13
162,50
419,88
13
582,38.
11
582,38)
2805
[Sous
Total
13
162,50
415,8
13
692,38
13
592,20
compta
2805
260
[sous
Totel
13
162,50
419,88
13
502,20
13
592,38
compte
240
28183
{Mat
bureau
mat
7
674,49
2
690,00
10
364,45.
10
164,49
informatique
26184
[Mobilier
|
3907,21
666,
09
4573,21
4
573,21
28168
|Amort
autres
69
591,13
11
250,
Bo
841,27.
60
841,27)
immobilisation! corporelles Sous
Total
14
606,14
95
778.97
compta
2113
281
[Sous
Tots]
16
606,14
55
772,97
compte
251
28
[sous
Total
54
335,33
15
026,02
108
362,38
109
361,35
compta
2#
|
Total
classe
2]
532
548,91|
4
335,33
67
456,35
18
a26,02|
600
408,46]
109
361,35]
éoo
405.45]
109
361,35
«
36/
N°
COPIQUE
DU
POBTE
COMPTABLE
:oaan2i
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
$GC
NORT-SUR-ERDRE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Axrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMENT
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
80405
-
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercice
2023
Balanca
d'antrés
ren
is
|
Totaux
Soldes
pumdro)
Libe116
sn
dx
D&ie
Crédit
Débit
Crédie
Débit
Crédit
|
ot
Crédit
Débit
Crédie
ccapte
capte
laci1
[Fournisseurs
1078,29|
357
158,46
422
604,52
—
257
158,46
424
682,81)
1
29
524,35
401
[sous
Totel
397
158,46
423
604,53
397
259,45
424
522,81)
27
524,25
compte
401
4C41
frFournie
immob
76
672,07
80
547,85)
76
672,07
Bo
947,85
4
275,78)
404
[sous
Total
76
672,07
eu
547,45)
26
472,07
30
947,85
4
275,78)
compte
404
408
|Fournis
41
103,86)
41
103,86
38
496,71]
#1
103,B6
79
599,57)
|
38
495,71)
factures
non
parvenue:
40
|aous
Total
42
182,18
514
934,39
542
048,00
14
934,39
sas
230,23
30
295
compt=
40
4111
fRedavables
-
18
608,68
39
391,36
46
505,17)
Ss?
400,04
46
505,17.
10
394,87
amiable
a116
|redovables
-
1
412,92
1
280,92
1
412,52
1
300,52
32,00
contentieux
411
[sous
7stai
18
o0ë,5s
40
504,28
47
026,08)
58
912,96
47
226,09
10
926,67
compte
411
414
Locataires
4
164,04
38
492,68.
38
911,54
42
656,72)
38
911,52)
3
745,20,
Jacquéreurs locat
-
amiable
4146
|Locataires-
5
5
dé64,03
5
064,03
5
064,01
0,00!
acquéreurs locat contentieux
#14
[sous
Total
4
164,04
43
556,71
43
375.55
47
720,75
43
975,58
3
745,20)
ccmpta
414
4181
[Rrdnvables
3
160,73
2
753,87
3
160,73
5
913,60
3
160,73
2
252,
87|
produits non
encore
facturés
| Ne
CODIQUE
DU
POSTE
CONPTAS
LE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80405
-
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercice
2023
[
neieme
drame
RS
er
Tata
sous
Numérel
Libellé
|
]
|
FA
Débit
Crédit
Débat
crâdte
Débit
créaie
Dit
crédit
p@it
Créait
de
compta
Compte!
—
|
|
|
.
|
L
—}.;
—
H
(fous
Total
|
3160,73)
|
2752,0
3160,73
5513,60
3160,73
2 752,87
compte
415
41
Sous
Total
28
333,45
27
113,46
935
022,37!
112
447,31,
9
022.37.
17
424,94
compte
41
421
[Personnel
204
575,11
204
575,31
204
575,11
204
575,11
9,00)
rémunérations âues
427
[Personnel
3
120,09
3
120,00
3
129,00
3
120,00
0,00
oppositions
|
4286
|Parsonnel
5
945,38
5
945,34!
7
900,00!
5
945,238,
8
845,33
2
500,00
autres
charges
|
|
à
payer
|
429
{Sous
Total
5
945,18
S
945,39
23
900,00
5
545,39
0
45,38
2
9500,0a
compte
434
43
Sous
Total
5
945,38
113
540,49
210
585,11
213
640,
316
340,49
2
900,00
compta
42
431
[Sécurite
3
632,01
67
136,52)
65
504,51/
67
136,52
67
136,52.
0,00
sociale
437
autres
35
570,59
35
570,59!
15
570,59
35
570,58
0,90!
erganienes
|
sociaux
|
4386
|Organiemeg
2
905,
00!
2
005,00
370,00)
2
005,90
2
375,00
379,00!
43e
2 005,00
2 008,00
370,00
2605,00
a375,00
170.00
compta
411
#
Sous
Total
3
637,01
194
713,11
101
445,10)
104
712,11
105
992,11
370,00
compta
43
4421
[Prélèvement
256,00
5
178,50
5
922,50
6
176,50
6
178,50
0,00)
A la
source
-
Impét
sur
le
r
N°
CODIQUE
DL
POSTE
COMPTABLE
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
38/
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80405
-
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercice
2023
Balnaca
d'entrée
RE
opérations
Totaux
So14es
ruséro]
Liperis
Ï
|
Ï
|
]
du
pit
Craie
Débit
Crédit
pébie
Crédit
Débit
Crédit
Débit
crédit
dn
compte
Compte)
Lo
=]
—
RS
L
1
=}
|
442
[sous
Totat
255,00
6
178,50)
5
322,30
6
176,50)
0,00!
compte
442
311/{Opér
particul
207,11
414,22)
|
414,22)
207,11)
avec
Etat
dépenses
|
44312
|Opér
particul
27
872,39
27
472,39
27
872,39)
27
872,38
0,09!
avec
Etat
recettes
|
|
amiable
4431
{Sous
Total
28
079,50
28
286,61
28
479,50
28
286,61!
207,11
compte
4431
|
441411
[Opér
15
106,00)
15
146,00!
15
196,00!
15
106,00!
9.00!
particulières
|
avec bépartement_D£|
4433
]#ous
Total
15
106,00!
15
16,00,
15
106,09
15
105,00
0,00!
compte
4433
44342
[Op#r
part
av
538
800,00
537
290,00!
538
800,
90)
537
200,00
À
600,00
Etat
ones
rucattes aniable
4434
|Bous
Total
533
800,00
537
209,00!
534
000,00,
537
200,00!
1
600,00
compte
4434
44351
[Op£ér
particul
565,40)
565,40!
565,40
565,40)
9,00)
grP
dépenses
4435
[ous
Total
#6s,40)
565,49)
565.40
363,40
6,00
compte
4435
443
[Sous
Total
|
se2
550,90
Sal
159,01
550,90)
591
156,01,
1
392,99
compte
443
44562
Etat
-
TVA
|
13
492,10,
13
492,10!
13
492,10
13
492,10.
2,00
déduct
aux
EmmobiLinat
ion]
|
44566
[run
déauct
eur!
16
039,01
36
035,01
26
035,02
36
038,01
9,08
autres
biens
let
mervicna
|
|
39/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: D44021
NOK
DU
POSTE
COMPTABLE
ETABLISSEMENT
: ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80405
-
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercice
2023
Orérationx
ne
___
nen-budgétairee
|
Fetes
Muséro|
de
tibelié
Débit
Crédit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
de
compta
mm
|
|
449567
[Etat
-
crédit
20
296,00
118
861,00
123
826,00
118
861,00
4
565,00
de
TVA
à
reporter
4456
[sous
Totel
20
236,00!
168
392,11,
173
357,11
168
352,11
4
965,00
compte
4456
44571
{Etat
-
TVA
9
757,68)
9
757,57)
9
757,68)
o,il
callectée
4417
[Sous
Total
|
9
757,60
9
757,57
5
737,69
9,11
compte
4457
44593
[Rembet
taxes
25
000,90
55
000,00
25
000,00
30
900,00
sur
chiffre
affaire
2s
000,00
55
000,00
25
090.09
30
900,qg
|
à
296,00
203
149,79
238
114,69
203
149,79
34
964,19
8
372,62
6
372,62
8
372,62
9,00)
impôts
taxe:
verSEMente assimilés
4486
autres
charger
156,00
1
331,42
156,00
1
487,42
1
321,42
à payer
4487
Produits
à
$
845,00
5
849,00
5
849,00
5
849,00
€,00
recevoir
LL
tous
Total
5
949,00
156,00
156,00)
7
180,42
6
005,00)
7
336,42
1
351,42
compte
442
4
Bous
Total
26
145,00
412,00
sis
076,70|
805
743,34
643
221,70
206
195,34)
35
026,36
compte
44
45105
{Cpte
rattach
320
585,32
786
864,77|
883
077,12
1
107
450,09)
883
077,12
224
372,97
avec
à
subdiv
|
|
par
budg
ann
407
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 044021
ROM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCENIS
SPECTACLE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Atrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
EXPOSITION
80405
-ANCENLS
SPECTACLE
+
EXPOSITION
Exercice
2023
u
Opérations
Opérations
Balances
d'entréi
nonhuëgétaires
|
budgétaires
|
Totaux
soldes
pumérol
Lipalié
|
de
Débit
crédit
Débit
Crédit
pit
Créair
D&it
crédit
Débie
crédie
comptel
4°
compte
|
|
451
[éous
Total
320
505,32
706
664,77
E3
077,12!
|
1107
450,05]
63
077,12
224
372,97
coupte
451
45
[sous
Total
220
585,32
6
864,77
977,12
1
107
450,08
B53
077,12
224
272,97
compte
45
4648
Jautres
s04,
50
917,00
412,50!
517,00
417,00
|
9,00
encaisSEMent pour
compte
da
464
504,50
527,90
413,50!
917,00
$27,00
9.09
a66
13,00
12,00!
22,00)
12,00
0,00
46711
1:00
5
616,46
5
615,46!
5
16,46
5
«16,46
|
4,00)
si
1,68
=
616,46
#
618,46!
5
616,46
s
616,46
4,00
a6722
[péblteurs
3
208,45
2
575,23
3
208,45
2
575,23
s32,22|
divers
-
antable
4572
[sous
Total
3
208,48
2
515,23
3
208,45
2
878,23
633,22|
compte
4572
4678
[nandatairen
143,71
242,7
243,7
243,71
9,00
operations
|
deiaguees recette
|
467
[sous
Total
2,00
8
268,52
8
334,40
a
68,62
a
229,40
633,22
compte
467
45
[sous
Totui
508,50
#
297,62
8
250,50
9
297,62
s
164,40
633,22]
compte
45
|
4711
[Verst
des
2,00
246
447,66
254
421,53
148
447,66
134
422,53
14
025,
13|
régisseur
41 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
04402?
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
8GC
NORT-SUR-ERDRE
ÉTABLISSEMENT
;
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arxêtée
à
la
date
du
31/12/2023
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80405
-
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercice
2023
80405
-
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercice
2023
Balance
d'antrés
re
SAN
Totaux
|
zo1ds
|
alauce
d'entrée
|
A
bras
Totaux
Bo1aon
Pumérel
Liens
|
|
|
|
|
pendre]
Libellé
|
LS
rn.
énie
Crédie
Débit
Crédie
Débit
Crédit
Däbie
crédit
Débit
crédie
ce
|
de
compte
Débit
crédit
Débit
Crédit
Débit
créale
Débit
crédie
Débit
Crédit
te
l
Coapta
47134
[Raet
:
eubv
Î
3
879,00!
3
878,00!
(
1
879,00!
1
679,00!
Î
5,00
Total
clmnse
4]
372
311.19
52 687,63)
3
71e
360,70]
2
520
750,53
UE
13
090
672.
OI
À873
474,16
293
021,26|
75
237,54
47138
[Raët
:autres
33
219,39
33
307,39
33
219,39
33
307,39,
84,00
Bali
[Disponib{lit.
7 24
278,43)
—
Ï
66
722,24
74
383,95!
ï
91
000,67
76
383,95!
16
616,72!
4713
sous
‘Totsl
35
058,39
35
186,39
35
098,39
35
186,39
06
chez
compte
4713
|
régiaseurs
|
471412/Excédent
à
12,00
645,70
32,09
649,70
633,70)
d'avances
réimputer
|
5412
Abilité
150,00
150,
00!
150,00
-personnes LES
|
|
47143
[sous
Total
12,00
645,70
12,00
645,70
633,70
sai
428,43
66
722,24
74
383,95
51
150,67
74
393,95
16
766,72
compte
47141
47214
|saun
Total
12,00
645,70
42,00
645,76
623,70
54
428,43
66
722,24
74
383,98
92
150,67
74
363,55
16
766,72
compte
4714
4718
{Autres
2
469,00
2
469,00
2
469,00
2
469,90]
5,90)
580
|
15
026,02.
15
026,
02]
|
15
026,02
15
026,02
5,00
recettes
à
|
régulariser
471
Sous
Total
1.99
185
027,05
172
722,62
186
027,05)
472
723,62)
13
303,43
LI
15
026,03.
13
026,02
15
026,02.
1s
226,93]
6,00)
compte
471
EE
4728
autres
247,33
38,00
335,32
335,33
335,33
0,00
81
748,26
es
405,51!
Î
2196
/i76,69
ES à
97)
18
166,72!
dépenses
à
6042
Î
159
433,60!
187600,
06!
1577433,
68
Is
660,60)
138"
633,66
régulariser
472
[sous
Total
247,33
90,
335,33
335,33
335,33
9,40)
compte
473
604
|
157
433,66!
16
600,99!
157
433,68
18
600,00!
138
933,69
4784
[Arrondis
sur
4:59
5,79{
2,56
5,78)
7,15
1,36
déclaration
de
60611
|
925,
52
925,52
925,52)
rva
stkés
fournit
478
{Sous
Total
4,59
5479
2,56
5,79
7,15
1.36
eau
-a.
inist
compte
479
60612
JAchts
non
63
417,36
4
402,46!
64
817,36.
4
402,46)
59
414,50!
47
[sous
Totel
347,33
s.ss
173
dé0,s1
166
368,17,
173
066,10
13
302,07
etkés
fournit
compte
47
énargie
élact
|
6061
[Sous
Total
64
742.608
4
402,46
64
742
4
402,4€
60
340,42
compte
6061
EN
42/
«
43/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:GC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEHENT
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80405
-
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Exercice
2023
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSENENT
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80405
-
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Exercice
2023
Opérations
Gpérations
]
‘
:
:
Batencs
s'entrse —
|
27
true
—=
1}
pudgétaires
|
Soldes
mumérol
Liborrs
]
Es
a
Dit
crédit
Débit
|
créatt
Débit
Crédit
Débit
créaie
Débit
crédit
compenl
4
comte
|
60621
[achts
À
td
|
1
321,53]
3
121,93]
3
121,53
3
121,53)
_
5,00
non
stkés
combustibles
|
60622
[achts
|
285,90
285,90
285,90
non
stkén
|
|
|
[carburants
éo2s
|aches
autres
|
1
1
074,95)
1
074,55]
fournit
non
|
062
|
4
422,70
3
22,93
4
482,70
2
121,93
à
360,05
60631
153,56
152,56
253,56
TE
519,96
519,96
519,96
petit
équipt
60636
[Achts
693,33
693,33
693,33
non
atkés
vêtements travail
6062
|soun
Total
1
366,85
1
366,85
1
366.05
compte
6063
6064
[achca
non
202,63
39,99
201,83
29,93
181,84
stx6s
fournit
admin
606
|sous
Totel
70
734,34
70
734,
M
7
544,36
63
249,96
60
228
228,62|
26
144,38
228
228,01
26
144,38
302
003,6
6135
14
262,27
267,72
14
262,27
167,72)
14
094,55
mobilières
13
|soun
Totai
14
262,27|
167,72
14
262,27
167,72,
14
094,58
compte
613
|
“
#4/
Gpéracions
Opérations
_
Belance
d'entrée
nés
ndrételres
|
Totaux
Baldan
puméro)
Lipe11&
]
da
d
Débie
Crédit
Débie
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
compte
coapta 615221/3ftimente
—
=
1
2
505,47
1
583,10
2
505
1
583,10)
922,37
publice
61522
[sous
Total
2 509,47
1 563,10!
à 505,47
1 53,10
922.37
compte
61522
6152
[sous
Tota2
2 505,47
1 503,20)
2 505,47
1 503,10
922,37
compte
6153
61551
[Entretien
832,80
333,50)
832,80
333,90!
458,50!
réparations matériel roulant
61558
[Entretien
11,81
621,81
s11,81
réparations autres moblliers
«ass
[sous
Total
2 444,61
233,90)
a 46,61)
333,90
1 110,71
compte
6188
6156
[maintenance
21
503,82
4 652.46
21
503,82
4 652,45
15
851,36
615
|goue
Total
25
453,90
6 565.46!
a5
453.90
6 569.46
1n ous. 44
ecsmpta
615
é168
[autres
1 225,47
à 225,47
1 225,47
626
[vous
Total
1 235,47
1 225,47
1 228,47
coepte
616
6164
[Divers
veret
105,96)
195,96!
105, 5€
à organisman £ormation
6188
autre
rain
23
715,44
520,00
23
715,44
520,00)
23
195,44
divere
618
|#ous
Total
23
821,40
520,00
23
021,40
520,00
23
302,40!
compte
519
| N*
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
041021
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80405
-ANCENIS
SHECTACLE
-EXPOSITION
SOM
DU
POSTE
COMPTABLE
6GC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Exercice
2023
Balance
d'antréa
on
nn
ren
|
En
Totaux
£olden
mumérol
pois
|
|
|
|
[
]
de
Débie
Crédit
Débit
Créaie
Débie
Crädie
Débit
Crédie
Débit
de
compta
compte!
51
[sous
Total
|
|
é4
763,04
7
257,19
64
763,04
7
257,18
s7
505,86!
compte
61
6225
[Rému
interméd
“
121,00
4
121,00
4
121,00
honoraires
622
{sous
Total
4
121,00
4
121,06
4
121,00
compte
622
|
6231
pub
public
106,25
a06,25
406,25
relat
publ
|
annonces insert
6236
[Pub
public
13
978,51,
2
36%,56
13
078,53
2
367,56,
10
710,97
relat
publ
|
vatalog inprimés
6238
[Pub
public
2
192,50
2
392,50)
2
192,50)
relat
publ
divers
623
[Sous
Total
|
15
677,28
2
367,5€
18
477,28
à
367,56
13
305,72
compts
623
6254
[Déplacts
1
696,42
1
696,42
1
696,42
6256
2
251,20
2
251,20
2
261,20
missions
récepl
-
missions
6257
[Déplacta
59
816,02
2
758,50
59
916,02,
2
758,50)
57
087,52.
missions
récep|
|
-réceptions
|
625
|So0s
Total
63
763,64
2
758,50
63
763,64
#1
005,14
compte
625
6261
[Frais
|
10,06!
10,00!
19,00!
d'affranchiseel
6262
[Frais
da
‘1
132,80
522,15)
7
132,89
522,35
6
610,45
té1écommni
cat
Crédit
464
NS
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80405
-ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercice
2023
Ôpérations
rérations
non-buâgétaires
|
budgétatren
|
=
|
nn
Nemérol
Libalié
ds
Däbit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Däbit
Crédit
4e
ecupte
Compte!
626
|sous
Total
1
—
=
7
142,80
7
142,00
522,35)
6
620,45)
L
compta
626
627
faut
uerv
527,53
527,53
4,00)
523,51
extér
servi
bancaires assimil
6281
[Aut
serv
exrér!
3
640,24
À
640,24
3
640,24
concours divers
6283
|aut
serv
18
586,99]
1
845,96)
18
585,59
2
845,96!
extér
frais
de
nôttoyage
Locaux
6284
{Rndavancesg
Î
945,40
380,00)
945,40
380,
00
b65,40
Pour
services
rendus
62978
[Rambet
frais
15
106,00
15
106,00!
1s
195,00!
à
autres
organiames
6287
|Sous
Total
15
125,00.
15
106,00!
15
106,00!
compte
6287
|
628
|sous
Total
39
201,63
2225,56
28
281,63
3225,96
26
085,67
compte
428
129
513,00
Ta78,37|
129
512,86
7 078,91
121
638,52
1
011,19
1
011,19)
1
011,19
veraées
au
FRAù
|
|
6336
[Cotis.
centre
5
062,12
156,
00!
5
062,12)
156,
00
4
906,12
national
|
-
centres
|
gestion
6338
JAutres
impôts
580,26
580,26)
589,26|
tax
veret
eur
rému
aut
org
633
[nous
Total
6
653,57
156,00
6
653,52
256,00)
6
497,57)
compte
633 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
ROM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERDRE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMENT
GRAND
LIVRE
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
N*
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:04402]
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:5GC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSFMENT
:ANCENIS
SPECTACLE
-EXPOSITION
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrètée
à
la
date
du
31/12/2023
80405
-
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercice
2023
Stations
Opérations
[
Totaux
Solde
prumrol
Libellé
|
|
de
Débit
crédit
Débit
Crédit
p&bit
crédit
péble
créate
Débie
crédit
de
compte
|
Compte
}
|
6454
Charges
s6cu
TT
9
657,26
217,00!
5
697,26
237,00)
$
480,26
cotisations
|
[ASSEDIC
6458
[Charges
sécu
2
761,37)
2
761,37
2
761,37)
prévoyance cstisat
ions
645
[sous
Total
126
438,27
2
605,00)
126
436,27)
2
205,09
124
433,27)
ccapte
645
6475
[Autres
charges]
179,07)
179,07
179,07)
social
647
|Sous
Total
274,07)
179,07)
179,07)
compte
647
64
|sous
7otal
a06
104,73
8
299,49)
286
304,73
#
159,
378
105,24
compte
64
6518
[Autres
26
120,25
514.03)
26
120,25)
514,03
25
506,22)
S51
|Sous
Total
26
120,25)
36
120,125)
514,03
25
506,22
compta
651
6574
{£Subv
fonct
387,83
987,83
$a7,
83)
527,83
987,83
363,22
363,22
363,22)
363.22
363,
22|
263,22
362,22)
363,22
363,22
compte
659
80405
-
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercice
2023
|
Balance
d'entrée
re
ere
Totaux
Solde:
Phemére)
Lipel1s
|
de
Débie
crédie
pévie
crédie
Débit
crédit
Déit
Crédit
PÉLE
créaie
n
compte
Cœpte 637
[autres
inpôts
+
|
3
685,00]
3
085,00!
T
3
085,00
1
tax
veret
sur
ému
aut
Drg
€
[sous
Total
ORETEE
116,00)
156,
00
s
s82,57
ecapte
63
gaa1
[pers
95
952,31
95
952,31
95
952,31
titulaire_rém principale
64322
[pars
4
495,74
4
495,74
4
495,74
titulair
NBI
euppit
£ami
gas
21
133,64
21
133,64
21
133,64
sus
121
501,68
121
581,65
compte
6411
64131
permet
non
192
579,75
5
945,38
102
579,75
5
945,28
ciculaire
-
[rémunération
64139
autren
35
525,95
35
525,55
35
525,95
indemités
6413
[sous
Total
139
105,70
5
945,38
138
108,
va
5
945,16
132
160,32
compte
6413
6419
[Rembot
249,11
245,1
249,11,
rémunérations du
pergel
£41
sous
rotel
259
607,39
Gast4s)
259
çu7,3s
5
194,48
283
492,90
compte
641
6451
[charges
sécu
65
186,06
1
158,00!
66
186,06
1
268,00
65
028.06
eotinatione URSEAP
6452
|cotisations
47
793,58
630,00
47
793,58
630,00
47
163,58)
aux
cuisses
de
retraites
“
au/
LES N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NON
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
80405
-
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
Exercice
3023
|
Balance
d'entrée
ans
Rae
Totaux
Boide,
umo
Labezé
A
pébie
Crédie
Débie
Erédit
Débit
Crédit
Débit
Créait
Dépie
crédit
de
compte
Compte
1_
|
|
=:
—
=
—
CRETE
1
]
27
471,30
514,03
37
471,30
514,03
26
587,27
compte
65
6712
[Charges
except.
414,22
207,11
414,22)
207,11/
207,11
-_anendes fiscaias
|
6718
[Charg
except
1
029,09
1
029,09
|
1
929,09
aut
charg
except
Dpér
gest
671
|sous
Toni
1
463,31
207,11
1
443,31
207,12,
1
226,20
compte
671
673
[charges
except
1
328,58!
1
328,68
1
328,54
titres
annulés
67
2
771,88
207.11
2
771,89
207,11!
2
564,70
15
025,02
15
026,02
|
15
025,02
25
026,02
15
026,02
25
026,02
«
1$
026,02
15
025,02
15
026,02
|
62
17,45
50
356.56]
263
917,45)
50
256,86|
e13
710,00!
249,21
7062
1
540,36!
140
638,25
1
540,36
140
638,25
139
097,89)
|
culeurez
|
|
706
{Sous
Total
1
540,36
140
630,25,
1
540,36
40
538,25
139
097,89)
compta
706
70845
/Hise
à
dispo
1
600,00
1
600,00
1
600,00
persel
aux
Cnes
menbres
GFP
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
;044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
EGC
NORT-SUR-ERDRE
ÉTABLISSENENT
:ANCENIS
SPECTACLE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80405
-ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
EXPOSITION
Exercice
2023
Numéro!
de
|Comprt
«|
“70848 7588
Liballé da
compta
Mise
à
dispo
pergel compts
70
Participatione - Région Participations - Dépt Participations! fous
Total
compte
74
Revenus
des
meubles Frise
en
charge
déficit
ba
aëmin
par
bp ous
Total
produits divers
de
gestion
_coure:
Débie
Or$rations
non-budgéteires
:
Crédit
Gpérariens budgétsir
Débit
—
1
540,36
241
5
849,00
4
200,00
10
049,0
2
|
10
Dés,
ça
2
|
3
160,73
32
591,12 849,
00!
879,00! 287,36 018,36. 015,36) 077,21 206,99 290,00 646,47
= H w
540,36 849, 00 200,00 049,00/ 549,00! 160,73
1 » $
crédit
352,87! 952.97 82,07 531,22 849,09 879,00! 287,26 915.36 915,35) 077,21,
|
200,00, TEL
Débit
Noldes
Crédit
1
242
352,87) 552,87 992,67 90,76 ,00) 879,00! 087,36 566.36 365,38 916,48 200,00 200,90) 646,47 K®
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS
SPECTACLE
-
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
89405
-ANCENIS
SPECTACLE
-EXPOSITION
EXPOSITION
Exercice
2023
u
Gpérations
Gpérations
naines
d'entrée
non-budgétaires
budgétaires
Lens
Nuséro|
7
=
T—
!
<
—
du
|
jus
Débit
crédit
pébie
crédit
Créait
pébie
crédit
crédit
aœmpte
cœpte
|
|
|
759
[sous
Total
Î
1646,
1
646,47
7
2
645.47]
compta
714
75
[sous
xotal
sta
923,68
3160,73|
570
529,60
567
762,93
compte
75
|
773
]Mdts
annul
147,50!
147,50)
147,50)
axée
antér
où
déchéance
quad
77
147,50
147,80
147,50
|
14
730,09]
742
677,66
14
750,08|
742
677,66
727
927,87
972
454,19
972
454,59
2
462
478,15
2
952
566,65)
545
024.03
#25
932,63
4
761
353,87
4
761
191,97
1
723
503,44)
s2/
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 044021
80406
-
ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
+SGC
NORT-SUR-ERDRE
Balance
des
valeurs
inactives
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMENT
:ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Exercice
2023
DESIGRATION
DES
COMPTES
x°
Intitulé
Xuture
des
valeurs
{nactives
CREDIT
Balance
d'antréa)
Annde
en
cours
Créditeurs
Bel [Portareui11e NEANT Sous
Total
compte
861
eez |correspondant NEANT Sous
Total
compte
162
CCE) Prise
en
charge
titre
et
valeur
NEANT Sous
Total
compte
863
TOAUX
s3/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS
SPECTACLE
EXPOSITION
Page
des
signatures
80406
-
ANCENIS
SPECTACLE
-EXPOSITION
Exercice
2023
Vu
et
certifié
par
le
compcable
supérieur
ou
son
délsqué
Qui
déclare
que
le
Présent
compte
o8k
Anxact
en
ses
résulta:
Observations
à:
Le
comptable
soussigné
affirme
véritable,
dous
les
peines
de
droit,
le
présent
compte.
n
outre
at
sous
1:
mêmes
peines,
que
les
recettes
nt
dépenses
portées
dans
ca
compte
#ont,
sans
sxcaption,
toutes
Callas
qui
ont
été
Faiten
pour
'ECTAËLE
-
EXPOSITION
pendant
l'année
2023
et
qu'il
n'en
existe
aucune
autre
à
aa
connaigeance.
Ale
Le
comptable
affirma
le
service
dr
ARCENIS
A,
le
Vu
par
l'ordonnateur
ou
son
délégué
qui
certifie
que
le
présent
compte
dont
1e
montant
das
titren
À
recouvrer
et
des
mandats
énia
eat
conforme
aux
écritures
da
sa
Somptabliité
adminintrative,
à
4té
voté
le
..,
par
l'organe
délibérant
.
Ale DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
SGC
KORT-SUR-ERDRE
*
CODIQUE
044021
Date
Edition
25/03/2024
Compte
:
DEFINITIM
ANCENIS-SAINT-GEREON
BUDGET
PRINCIPAL
COMPTE
DE
GESTION
EXERCICE
2023
PRÉSENTÉ
À
PAR
LS(£)
COMPTABLE
(S}
La
Chambre
régionale
des
comptes
NME
LAURENCE
HERVOUET
ne
LAURENCE
HERVOUET
SOMMAIRE
Le
Compte
de
Gestion
sur
Chiffres
1ERE
PARTIE
Situation
patrimoniale
,
-
pésareeeeseee
esse.
3
1
Bilan
synthétique
.,,.,,,,,,,
éesesers
aies.
Etat
1-1
4
2
Bilan
.....,,........
.
nrsisee
«...
Etat
1-25
2.1
Bilan
Actif
2.2
Bilan
Passif
3-Compte
_de
résultat
_5ynThÉEiQue
eine
senaumar
au
nes
Etat.
Ir3
13
$
ote
de
za
x
an
nn
sn,
Etat
T4
24
rrsresessese...
18
Etats
des
opérations
pour
compte
de
tiers
Etat
1-5
19
2EME
PARTIE
Exécution
budgétaire
nrrsssesesseseri
ere
esse
..
21
1
Résultats
budgétaires
de
l'ex
enssssrssess
Etat
1I-1
23
3
Etat
de
consommation
des
crédits
,,,,,,,
_——
ta
11-42
4
Etat
de
réalisation
des
opérations
Etat
II-4
22
3EME
PARTIE
Comptabilité
des
deniers
et
valeurs
..,,,.....................
.-
49
1
Balance
des
comptes.
.
2.
Situation
des
valeurs
inactive
44,
usuauriuus
susssrenerisaneasss
Etat
IJI-L
50
srsbanseres
Etat
II1-2
99
IDENTIFIANT
BUDGET
80400
N°
de
SIRET
20008322800011
AYANT
EXERCÉ
AU
COURE
DE
LA
GRSTIOR
DU
01/02/2023
AU
31/12/2023
DU
41/01/2024
AU
29/03/2024
Pepulation
11479
Nomenclature
M4
sup
ugal
10000h
Voté
par
Nature
avec
ref.
Fonct. *
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLIGSEMENT
ANCENIS-SAINT-GEREON
N®
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044023
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SCC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
Situation
Patrimoniale
-
Bilan
Synthétique
BILAN
(en
Euros)
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exarcice
2023
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
acrir
merl}
Total(es
Williers
d'Euros)
PASBI
Î
Tatul(£n
Milliern
d'Euros)
Exercice
2023
Rnercice
2022
immobilisutions
incorperelles
(nattus)
|
Dotations
541,73
ACTIF
BOT
ARORTENDRMENT
D
er
et
Terrains
En
|
EL
Fonds
Globalisés
39
373,26
=
ni
met
_
ne)
Constructions
Hérerve
111
208,64
Subventions
d'équipanent
versées
119€
452,77)
451
455.58
TI4
997,
15)
TT8
117,78
Réseaux
st
1nstallations
de
voirie
et
|
Différences
aur
réalisations
orei
a
Autres
immobilisations
incorporelles|
2
006
625,41
750
962,21
1255
663,20
723
622,67
réseaux
divers
&' inmobl
Lisations
à
tmmobilieations
incorporelles
en
coursl
Ba
165,91
84
165,91.
148
44,00
immobilimations
corporelles
en
caurs
466,73]
Report
à
nouvaau
a42,38
ë
Terrains
en
toute
propriété
14
627
703,91
562
202,80
14
064
591,11
13
697
002,55
Immobilisations
mises
en
concession,
|
B
842,96]
Résultat
de
l'exercice
3
150,43
È
Constructions
en
touts
propriété]
80
176
081,21
3
034
273,07
77
141
808,04
76
972
456,63
affarmage
ou
&
dispanition
at
:
Construction
sur
80}
autrui
mu
tta
prop,
Lemobilisations
affectées
S
Réseaux
inutallations
voirie
rén
divers!
64
46e
200,52
2
172
700,13
62
295
500,78)
61
666
119,14
Autran
immobilisations
corporell
2
977,18]
Subventions
tranaférables
227,97
5
Collections
at
ceuvres
d'art
138
214,73
138
214,73
138
214,73
Total
imncbilisations
corporelles
168
709,69/
Subventions
non
transférablas
22
352,72
&
Autran
immobilisations
corparelles|
D
RERO
3
043
758,16
A
RREo
ES;
2
002
626,27)
tnettes)
Imnobllimations
corporalles
en
cours
466
726,59)
466
726,55
T4
147,57
Immob{liuntions
£inaucidi
—
7782,10]
Droite
de
l'affectant,
du
concédant,
EnnpsE
Een
dns
CeL
en
Fersen
Lien
de
l'afferment
st
du
remettant
Immo
en
concess
aflerm
à
diapo
immo
aff]
B
843
975,27)
8
843
975,37]
8
843
975,37
rorat
ACTIF
1MOBEL
IS:
T
176
556,61]
Autres
fondu
propree
Mérrains
reçus
au
Eiéreléeinine
àdiape)
Construe
reçues
au
titre
mise
à dispo)
Store)
Construction
qur
sol
autrui
miue
àdinpol
Créancss
1
320.85/PROVISIONS
FOUR
RISQUES
ET
CHARGES
Ri
aux
installations
voirie
rés
divers
Valeurs
mobilières
de
placement
Dattes
financières
àlong
tersa
Collections
at -cruvres
d'art)
Disponibilités
11
026,04
Fournis
euro
2?)
Autras
immobilisations
corporelles!
autres
acti£s
circulant
3,16|
autres
dettes
à
court
terne
MONTANT
_à_REPORT
ER]
177
890
908,29
10
046
391,95
167
044
516,34
163
444
942,76
TOTAL
ACTIF
CIRCULANT
12
350,07|Total
dettes
à
court
terme
Comptes
de
régularisations
|
G,06/TOTAL
DETTES
(TOTAL
ACTIF
182
946,75/TOTAL
PASSIF
Î
142
946,78
(3
péduetion
faite
des
amortiesements
et
provisians
12)
y
compris
mandats
émis
pendant
la
journée
complémentaire
et
réglés
sur
l'exercice
2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
nom
80400
ACTIF
IMHOBILI, aUL |
ANCENIS
-SAINT-GEREON
ACTIF
“REPORT
Terrains
reçus
au
titre
d'affectation
Construct
reçues
au
titre
d'affectation
Construc
sol
d'autrui
au
titre
affactat
Réneaux
installations
voirie
rés
divers
Collections
et
oeuvres
d'art.
Autres
immobilieations
corporelles
Participations
et
créances
rattachées
Autres
titres
immobilisés
Prêts
Avances
en
garanties
d'emprunt.
Autres
créances
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERURE
BILAN
(en
Euros)
BRUT
_
—|
177
890
908,29
63
«00,00 625,04
2
642
078,34
Exercice
2023
a
400,00 625,04
2
682
079,34!
ETABLISSEMENT
——!
167
844
516,34
+ ANCENIS-
SAINT-GEREON Exercice
2024
Hxarcica
2023
HET 163
444 942,76) 63
400,00 625,04
2
705
529,34)
ACTIF
IWMOBILISE
TOTAL
I
190
643
012,67
10
046
391,55
270
596
620,72)
166
223
457,14)
N®
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
ANCENIS-SAINT-GEREON
BILAN
(en
Euros)
80400
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exarcice
2023
Exercice
2023
Ixercice
2022
ACTIF
ANORTISSENENTE
_
FT
_PROVISIONE
h
_
EL
Terrains
_
L
Production
autre
que
terraina
ë
Autres
stackal
5
Redevables
at
camptes
rattachés|
469
196,71)
210
000,00!
259
186,71
333
026,39!
8
Créanc
irrérouv
adm
par
juge
des
cpted
|
ë
Créances
aur
l'Etat
et
collec
publiques
406
521,70)
406
521,70
126
148,22)
mA
Créancen
gur
BA
CCAS
eL
CDE
rattachées]
251
106,85)
251
106,85
154
935,85)
el
Opérations
pour
le
compte
de
tiers!
6
Autres
créances
408
655,16,
4
624,04
404
031,14
189
712,65}
Valeurs
mobilières
dn
placement.
Disponibilités)
11
026
039,88
21
026
039,68
11
606
850,68|
Avances
ae
trésorerie!
3
184,27
3
184,27
3
Charges
congtatéen
d'avance!
n
=
ACTIF
CIRCULART
TOTAL
II
_12
564
694,59
214
624,04
12
350
070,55
12
613
#39,
04 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
FOSTE
COMPTABLE
:S0C
NORT-SUR-ERDRE
ETASLISSENENT
…
ANCENIS-SAINT-GEREON
BILAN
(en
Euros)
90400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2021
Exercice
2023
Hxercica
2021
aAcrIr
D
RxTISEmans
_
=
Charges
à
répartir
sur
plusieurs
axe
Primes
de
remboursement
des
obligations
ä
Dépenses
àclasser
ou
à régulariser
55,73
55,73
8
__
H#earte
de
conversion
-
Actif|
g°®
COMPTES
DE
RÉGULARISATION
TOTAL
JIII
58,73)
T7
55,73
Æ
TOTAL
GEMERAL
(I
+
II
+
III}
193
207
762,59
10
261
015,59
182
546
747,00
179
437
395,10
É
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
89400
- ANCENIS-GAINT-GEREON
BILAN
(en
Euros)
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCENTS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
Hxercice
2022
PASSIF
Exercion
2631
]
BsEstions
E341
733,49
€251
11,86
Mise
à disponition
chez
le
bénéficiaire
a
Affectation
par
callec
de
rartachenent|
ë
Rédarves
144
248
637,02
108
548
527,02
â
Seutra
anartie
subv
aquip
varsses
Ê
Report
Ànouveau)
a1
380,36]
363
674,89
a
Résultat
de
L'exrcicel
3150
433,55
2757
705,47
Ê
Subventions
transférablen
217
173
937,86
Ê
Différences
aur
réalisations
d'innobl
1629
à
9
Fonds
globnliaés
20
373
261,29
29
532
563,09
Subventions
non
Eransférables|
22
351
738,31)
21
544
695,17
Droite
de
1'
FORDE
PROPRES
TOTAL
1
178
785
079,55
170
#43
117,05] N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
5GC
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
N°
CODIQUE
DL
POSTE
COMPTABLE
ROM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
: ANCENIS-GAINT-OFREON
B0490
-
ANCEN1S-SAÏNT-GEREON
Exercice
2023
PASAIS
ÆExercics
2023
Exercice
2022
Frovisions
pour
risques
855
500,00
725
500,00
“
a
srovisions
pour
charges
Êè
PROVISIONS
POUR
RISQUE
ET
CHARGES
TOTAL
II
uss
300,00
725
500,00
2 & gs ) È Èe
|
ë |
«“
3/
A0400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
PASSIF
Exercice
1023
|
Exercice
2023
Emprunts
obligataires!
Emprunts
auprès
des
étab
de
crédital
4
897
836,66
5
975
664,901
Emprunta
at
det
ti
financières
divera
32
680,30
32
830,30!
Crédits
et
lignes
de
trésoreriel
8
Fournisseurs
et
comptes
rattachés
662
209,78
600
042,83
É
Dettes
fiscales
et
socialer|
111
602,34
20
338,09!
$
Dettes
envers
l'Etat
ot
les
collec
publ
Dettes
envers
BA
CCAS
ôt
CDE
rattachésa|
445
850,71
495
110,23
Opérations
pour
1e
compte
de
tiers|
Autres
dettes)
127
961,80!
1
019,30!
Fourniuseurs
d'immobilisat
ions
17
681,65
92
271,56!
Produits
constatés
d'avance!
DETTES
TOTAL
II
6
295
823,24
7
317
369,31)
10f N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
+
BILAN
(en
Euros) SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCENIS-SAINT-GEREON
80400
-
ANCÉNIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
=
PASSIF
xxercice
2033
Exercice
2022
]
Recettes
à
classer
ou
à
régulariser,
40
343,61
Si
50,82)
Ecarts
de
conversion
-Passif)
&
COMPTES
DE
REOULARISATION
TOTAL
IV)
=,
40
343,81
51
509,82
#
=
TOTAL
GENERAL
(
L
+
IL
+
LIL
+
IV)
1682
946
747,00
178
637
395,18
a À E 4 ë: ê #
22
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
80400
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:$GC
NORT-SUR-ERDRE
Compte
de
Résultat
Synthétique
ANCENIS-SAINT-GEREON
En
Milliers
d'Euros
STABLISSENENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
3023
PORTES
Exercices
2023
Inpôte
at
taxes
perçus.
Dotations
et
sukvantions
reçusa|
Produits
des
services
Autres
produits
Traafert
da
charges
Produits
courants
non
financiera|
Traitements,
ealaires,
charges
sociales!
Achats
et
charges
externes|
Participations
at
interventions!
Dotations
aux
amortinsements
et
provisions
Autres
charges]
Charges
courantes
non
financières]
ARSULTAT
COURANT
MON
YIRANËTER
|
Produits
courants
{Inanciers|
ee ñ
456,54) 506,41} 012,14 925,15] en 942,25) 168,13 733,65) 305,13 371,33 002,45) 580,76) ubbrrunn
Exercice
2022
_
11
552,06
2
325,77) 557,55) 663,83)
15
535,20
5
906,80)
3
S03,83
1
229,93 423,16!
1
063,07)
12
624,00
2
914,40)
Charges
courantes
financières
234,61,
RESULTAT
COURANT
VIRANCIER|
-238,61
AEBULTAT
COURANT)
3
123,25,
2
674,73
Produits
exceptionnels|
79,88
859,72
Charges
excaprionnelles
42,80
776,82
RESULTAT
_EXCKFFIORREL)
37.10
v2,s1|
IMPOTS
SUX
LES
BRNEPICES
cs
RESULTAT
DE
_L'RXERCICE|
3
150,43
2
787,71
“
12/ H*
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:04402:
60400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
ÉTABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT
GEREON
Exercice
2023
POSTES
]
weercice
1023
Exercice
2034
PRODUITS
COURANTS
NON
FINANCIERS
|
de
Ampôta
Locaux]
6
5u9
882,00)
5
729
949,00)
Autrar
impôts
4L
taxe
5
308
660,53
5
852
115,59)
Produits
services,
domainn
el
ventes
div
1
012
141,10)
957
553,24
Production
stockée
Production
immobilisée|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
2089,96
Transferts
Ge
chargan
Autres
produits|
925
154,57)
662
721,86
Dotations
de
L'Etat
683
774,51|
649
046,51
Subventions
et
participations
174
297,84
213
151,84
FE
Autres
attributions
ipéréquat,
compensa)
648
339,00
1
463
572,00)
—
a
—
_—
TERRE
16
942
249,55)
15
539
199,99)
CHARGES
COURANTRS
NON
FINANCIERES Traitements
8t
salaires
4
430
073,99)
4
237
828,56
Charges
sociales
1
738
056,47
1
668
969,63
Acbats
et
charges
externes
3
733
693,08)
3
503
630,83
Impôte
et
taxes)
203
477,89
191
246,97
Dotations
amortissementn
des
irmmobl
1
161
308,06
914
937,30
Dot.
amort
gur
charges
à
répartir.
13/
N°
CODIQUE
DU
POSTÉ
COMPTABLE
:D44021
80400
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
ANCENIS-
SALNT-GEREON
ETABLISSEMERT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2923
Exercice
2022
POSTES
]
Huercice
2023
7
Dotations
aux
provieions.
——
210
000,00
Autres
charge
199
015,46
Contingentn
et
participetions.
336
018,2
3
261
453,51)
A -
RESULTAT
COURANT
MON
FINANCIER
(I-II
PRODUITS
COURANTE
FÉHANCIERS
7]
Valeurs
mob
et
créances
de
l'actif
immol
Autres
intérête
et
produits
aésimilés
32,53
Gains
de
change
Produit
net
aur
cessions
ds
VMP|
Reprises
sur
provisions
Tranaferts
dé
charges)
TOTAL
III)
32,53]
CHARGES
COURANTES
FINANCIÈRES
Intérêts
et
charges
assini
lé!
218
272,581
Pertes
de
change
|
Charges
nettes
sur
cessions
d#
VMP)
Dotations
aux
amort
et
aux
provi
130_000,00!
330
000,00
HGTAL
_rvl
248
372,59)
239
631,58
14/ Ne
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCENIS-SAINT-GEREON
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
A0400
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
60400
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
POSTES
1
Exarcica
2023
Exarcice
2022
POSTES
Exercice
2013
Exercice
2033
B
7
RESULTAT
COURANT
FINANCIER
(III-IV)
“348
240,06
—
-339
=
RESULTAT
RXCEPTIONREL
(V-VI)
37
174,70
2
510,54
À
+
B
-
RESULTAT
COURANT|
3
115
252,95
2
674
TOTAL
DES
PRODUITS
(1+111+V)
17
022
264,12
15
398
936,54
PRODUITS
EXCHPTIONNELS
TOTAL
DÉS
CHARGES
(IT+IV4VI)
13
471
832,587
15
641
231,07
Produits
except
op
gnstlon
:Subventions
RESULTAT
DE
3
150
431,95
2
757
705,47)
Prod
exception
gestion
:Autres
opôr!
da
026,14
47
Produits
des
cassions
d'immobiliaations
34
230,00
534
Diff
réslis
(négatives)
repr
cpta
réeultat
395.46
237
Neutralisation
des
amortinnamants
Prod
exception
capital
:
Autres
opér!
31
331,44
Reprises
eur
provisions
Transferts
de
charges TOTAL
V
79
983,04
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
nn
Charg
except
op
gestion
:
subventions!
3
500,00
Charg
excep
op
gestian-Autres
opérations
3
419,98,
Valeur
comptable
dés
immo
cédéen
18
674,84
Diff
réalis(positivasitransf
à
invastint
25
951,02
Charg
excep
op
capital-Autres
opérationn
1
258,90
Dotations
aux
amort
#t
aux
provisions
=
LL
[_ToraL
vi
42
304.34] N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
Opérations
Compte
de
Tiers
BQ400
-ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
Situation
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
soldées
au
31/12/2023
Opérations
pour
!
Balance
d'éntrés
;
;
.
:
]
7
Balance
de
sortis
1e
compte
de
tiers
soide
débiteur
folde
créditeur
penses
de
l'année
|
aacatns
de
1'annés
Boldn
débiteur
Solde
créditeur
à
18/
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
4021
ROM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-OEREON
Opérations
Compte
de
Tiers
60400
-ANCENIS-SAINT-GEREON
Exércice
2023
Situation
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
non
soldées
au
31/12/2023
Opérations
pour
Bulanca
d'antréa
=
L
Ï
L
Balances
de
sortie
le
ccupte
de
tiers
|
Soide
débiteur
Halde
sréditour
|
Pépenaas
de
l'année
Recettes
de
l'anneau
old
créditeur N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
80400
-ANCENIS-SAINT-GEREON
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
Résultats
budgétaires
RECETTES Prévisions
budgétaires
totales
(ai
Recattes
nettes
(4
=
b
-
DEPEnERS Autorisations
budgétaires
totales
({e)
Mandats
émis
(€)
Annulations
de
mandats
{9}
Depenses
nettes
(h
=
£
-g)
RESDUTAT
DE
_L'RERRCICE
Ta
-
h}
excédent
dh
-
4)
péficie
SECTION
D‘
INVESTISSEMENT
395,4. 502,18 282,99 215,18| 355 146,56 408,51, 738,06 518,86|
SGC
NORT-SUR-ERDRE de
l'exercice
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
16
950
17
277 208
17
069
16
950
14
529 610
13
919
625,46 959,28 406,76 552,52 625,46 216,0 055, 07) 120, 57 431,56
ÉTABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
TOTAL
DES
SFCTIONS
053
020,92)
493
461,46)
433
689,75)
059
771,71)
053
020,52)
736
363,00)
837
503,98)
298 659, n2| 160
912,69
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
Résultats
d'exécution
du
Bn4Dà
ANCENIS-SAINT-GEREON
944021
NOH
DU
POSTE
COMPTABLE
personnalisés
EGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
BESDLTAT
À
LA
CLOTORE
DR
]
PART
APFECTEE
À
]
L'INVESTISSEMENT
à
[assvurar
0x
budget
principal
et
des
budgets
des
services
non
2ANCENTS-SAIKT-GEREON
Exercice
2023
TRANSFERT
O0
INTECHATION
RESULTAT
UE
CLOTURE
80403-LOTISSEMENT
DU
CLOS
MARTIN Investissement
L'RXERCICE
PRECEDENT
r
2022
TZ -
Budget
principal
Investissement
7
480
637,08
PonctLionnement
3
141
340,36)
rorau
1)
19
622
017,44
11
-Budgers
des
services
à
caractère
adminiecratif
B9401-CAT
ANCENTS-SAINT-
IGEREON Investissement
12
447,26
Fonctionnement
36
089,61
Sous-Tata]
40
576,87
BG402-LOTISSEMENT
LA
ICHAUVINIERE Investissement
15
764,58
Fonctionnement
-135
775,16
Bous-Totai
-120
019,58
AXERCICE
2023
J
2
700
000,00!
2
700
000,00!
3023
PAR
D'ORDRE
OX
BUDGETAIRE
DE
un
-989
518,B6
6
491
118,22]
3
150
431,55)
3
591
811,91)
2 160
512,69
10
042
930,1
11
055,55!
23
542,92
9
694,38)
45
783,99
20
750,04
6
326,91,
-162
496,16
-146
721,58
36
215,16
-99
460,00
“1äé
171,00
-246
191,59
22/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
Résultats
d'exécution
du
Q4402:
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSENENT
: ANCENIS-SAINT-GEREOK
budget
principal
et
des
budgets
des
services
non
personnalisés
80400
ANCENIS-
SAINT
-GEREON
RESULTAT
À
LA
CLOTURE
DE
L'REBRCICE
PRECEDENT
:
2022
[Fonctionnement
1
166
704,70
Bous-Total
168
704,70
BO40G-ANCENIS
SPECTACLE
-
EXPOSITION
|
investissement
104
933,77
Foncrionnensnt
239
118,13
Sous-Total,
364
051,90,
=
TOTAL
11|
tr
322,85)
111
-
Budgèts
des
services
TT
a caractère
industriel
st
commercial
80404
-
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES Invastiasement
|
41
598,54
Fonctionnement
96
527,54
Sous-Total TArAL
tar!
TOTAL
I
+IJ
«
III!
11
201
466,41
PART
AYPECTEE
À
D'ENVESTISSEMENT
:
EXERCICE
2023 2700
000,00!
RESDOLTAT
DE
L'EXERCICE
|
-168
704,70.
-168
704,70
-24
658,14
-85
552,90
-110
111,04
ns
356,70!
-5
365,68)
19
423,69!
#
054,01|
5
05,01!
2
782
734,00!
D'ORDRE
NON
SUDGETAIEE
Exercice
2023
TRANSFERT
OU
INTEGRATION
DK
RESOLYATR
PAR
OPERATION
RESDLTAT
DE
CLOTURE
DE
L'RERRCICE
2013 go
175,63
363
565,23
233
540,65! 086,19
u S 36
232,86|
106
951,23
143
184,09)
143
164,09,
19
303
200,41
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
80400
-ANCENIS-SAINT-GEREON
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SOC
NORT-SUR-ERDRE
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
D'INVESTISSEMENT DEPENSES
ETABLISSEMENT
ANCENLS- SAINT-GEREON
Exercice
2023
#°
chapitre
ne
|
Solde
ou
article
Budger
Prinitif
EE
Total
prévisions]
Raissions
Annulations
|
Dépenses
uettes|
prévisions/
Intitulé
Xodificative
(salon
le
|
rémiisntions
niveau
de
vote)
1
a
31=-1+2
4
_
Enda-"
7T.3-6
10
Dotations
fonds
divers
et
225
000,00)
-225
000,00
T
réserves
16
Emprunts
et
dettes
imilses
1
985
000,
ao!
1
085
090,00!
1
078
326,63
1
078
126,63
6
673,37)
21
Immobilisations
corporelles
8:
107,00!
81
107,00!
81
107,00
23
Immobilisations
en
cours
3
B28
762,95!
1
462
55D,
00]
5
291
332,95)
291
332,95)
27
Autres
immobilisations
150
000,0g,
150
000,00
150
000,00]
152
000,00
financières
020
Dépenses
imprévuss
-
section
300
000,00!
30ù
000,99
300
000,00!
d'investisesment
|
SOUS-TOTAL|CHAFITRES
REELS
VOT:
SANS
5
66
85,95
1
237
550,00)
6
907
439.95!
1
222
226,63
|
1
228
326,61
5
679
113,39
OPERATIONS
|
cpération
[opération
d'équipement
n°
1100
67
846,58
67
846,93
44
065,00
|
44
065,90
23
782,08
n°
1100
Opération
Opération
d'équipement
n°
1209
662
877,92)
662
877,92)
393
461,35)
393
461,35)
269
416,57)
n°
1200
Gpération
Gpération
d'équipament
n°
1300
3952
720,131)
5
000,00!
257
720,31
104
420,77)
104
829,7
152
499,54
n*
1309
Cpération
[opération
d'équipement
n°
2100
57
277,43
290,00
59
277,43
41
986,84
#1
586,84
15
290,59
n°
2100
Opération
[opération
d'équipement
n°
3190
4
546,04
4
644,04
4
643,04
n°
3190
Opération
Gpération
d'équipement
n°
3101
126
089,00!
-$0
000,00!
76
080,00!
30
253,02
|
30
253,02
45
836,98)
n*
3101
Opération
Opération
d'équipement
n°
4100
2
359
477
75
000,09
2
434
477
2
268
664,
72]
2
268
666,72]
165
810,72,
n°
4100
Opération
opération
d'équipement
n°
4101
1
672,96
1
872,96
872,96
n°
4101
Cpération
Opération
d'équipement
n°
4200
23%
217,28
7
050,90
44
267,28
37
011,76!
37
011,76.
7
255,92)
n°
4200
Opération
Opération
d'équipement
n°
5500
49
151,71
8
100,00
«8
281,71,
29
475,00)
29
45,00!
18
406,71
n°
5500
Opération
opération
d'équipement
n°
6000
‘163
176,0)
$
200,00
772
376,80)
343
237,08)
343
227,08)
429
149,72)
n°
6000
Opération
Opération
d'équipement
n°
6100
476
319,73)
476
318,79)
212
292,16]
212
292.16,
264
026,63
n°
6100
Opération
Opération
d'équipement
n°
6101
120
000,99)
120
000,00
120
a00,00!
n°
6101 N*
COBIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 064021
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NOH
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCEN1IS-BSAINT-GEREON
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
D'INVESTISSEMENT DEPENSES
80400
-
ANCENLS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
N*
chapitre
Décision
Solde
ou
article
Zntitulé
Budget
Primitis
Noditicative
Total
prévisions
Enisaione
Annulations
Dépenses
nett:
prévisions/ kéalisations
L
2
3=1%3
|
4
5
Ens-s
Tr3-6
Opération
d'équipement
n°
963,82
503
963,82
34
579,76
94
575,76)
409
354,06,
Opération
Opération
d'#quipement
n°
6300
150
000,00!
46
000,00
226
000,00!
221
660,38)
221
860,18,
4
139,62
Hrcres
Opération
d'équipement
n*
7003
215
719,48,
|
235
719,48
129
526,93
129
526,93
106
192,55:
ete
Opération
d'équipement
n°
7004
170
000,00)
-100
00,0
79
000,00!
70
000,00!
een
Opération
d'équipement
n°
7005
159
776,21
|
159
776,21
1
152,00
1
152,00
158
524,21,
DBéation
Opération
d'équipement
n°
7100
421
420,46
|
421
430,46
4B4
18,72)
226
583,23
257
605,49
183
814,97)
ere
Ôôpération
d'équipement
n°
7200
63
421,90
1
000,
où
64
421,80,
32
602,39)
32
602,35
31
819,41,
.
epéracion
Opération
d'équipement
n°
7201
30
200,
aa|
30
009,00
30
900,00)
ne.
Opération
d'équipement
n°
8000
95
803,02)
30
990,00)
125
803,02)
21
654,63
21
654,63
104
148,39}
Dr
RE
En
Opération
d'équipement
n°
8100
1
042
393,05)
1
042
393,05)
449
499,19)
825,68
448
673,51,
593
719,54
tion
Opération
d'équipement
n°
4200
50
000,00
19
000,00
60
060,00
60
000,00
ae
ôpêration
d'équipement
n°
6201
853
661,74
70
00ÿ,00
523
661,74
408
020,60}
408
020,60
515
641,14
: nt
Opération
d'équipement
n°
6300
178
630,41
178
630,41)
107
641,13
107
081,11
71
549,30
One
RE
Lo
Opération
d'équipement
n°
5400
64
130,82
64
130,82
13
391,40!
13
391,40!
50
739,42
Re
opération
d'équipement
n°
8401
34
475,38
475,38
2
479,6
2
479,61
31
995,77
Den
Opération
d'équipement
n°
8500
2?
960,00
27
960,00
25
621,46!
26
421,46
2
138,54
PRET
Opération
d'équipament
n°
8501
130
460,13
130
860,13
32
672,08!
32
472,08
97
944,05)
CRE
tn
Opération
d'équipement
n°
8502
70
000,00
70
066,00!
70
000,00)
CRea
Tr
Opération
d'équipement
n°
6503
60
500,00
60
500,00!
S
492,00|
4
891,00
50
609,00
ee
Opération
d'équipement
n°
9000
304
802,07
304
802,07
275
859,63
275
59,63
26
942,44
n°
3900
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
ANCENIS-SAINT-GEREON
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
D'INVESTISSEMENT DEPENSES
89400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2033
N°
chapitrs
Décision
Bolde
ou
article
Intitulé
Budgee
Primes
|
iéicnrive
(Totel
Prévisic
æmissions
Annulations
Dépenses
nettus
prévisicns/
{sslon
la
réalisations
niveau
de
von)
|
L
2
|
_3%#1+2
4
5
LL
_4=4-5
T=3-6
SOUS
-TOTAL,
RESLE
VOTES
PAR
5
647
110,05
111
450,09)
9
758
560,05)
5
615
741.49)
227
498,91)
5
50%
332,56)
4
170
227,4
OPERATION
REELLES
D
15
317
000,ug
1
349
000,00
16
666
000,00!
7
D4é
064,12
227
408,91
#
418
659,21
9
949
340,79
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
13
000,00
6
395,46
1$
395,46
17
285,64
17
285,64
2
109,82)
entre
sactions
041
üpérations
patrimoniales
417
000,00
|
417
000,00!
145
793,20)
145
793,20)
271
206,80
TOT:
D'ORDRE
D
430
000,00
6
395,46
436
395.46
163
072,44
163
076,s4
273
316,62)
TOTAL
GENFRAL|
15
747
000,09
1355
395,46)
17
102
385,45)
7
207
146,96)
227
408,951
6
179
736,98)
10
123
657,41 #°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
D*
INVESTISSEMENT
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
DE
FONCTIONNEMENT
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
£GC
KORT-SUR-ERDRE
BTABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
RECETPES
80400
ANCENIS-
SAIKT-GERECN
Exercice
2023
N*
chapitre
NH
Solde
eu
artieia
rotituls
Budget
Primitié
|
igicnties
(Totel
prévisions]
Emissions
Recettes
nette
prévisions/
{uelon
le
rénlisations
niveau
de
vote)
|
1
2
1=1+2
4
Ead-s
T.3-6
19
Dotations
fonda
divers
et
[3
500
820,70!
-145
937,08
3
354
683,52
3
594
014,73
3
591
216,83
-236
331,21,
réserves
13
Subventions
d'invastissement
1
472
199,30
1
486
800,00
2
958
979,30)
086
649,14
871
649,14
2
087
130,16
15
Emprunts
st
dettes
assimileng
406,00
-400,00
20
Immobilisations
incorporelles
3
3
034,50
-3
034,50
21
Immobilisations
corporelles
5
742,00,
5
742,00
-5
742,00
27
Autren
immobilisations
164
a09,00
164
900,00,
176
450,00!
176
450,00
13
450,00)
financières
024
Produits
de
cessions
(recetter)
200
009,00
104
630,00!
35
170,00
95
370,00
BOUS-TOTAL|CHAPITRES
REELS
VOTES
SANS
5
337
000,00
1
236
232,92
6
73
232,92)
4
466
250,37
648
492,47
1
924
740,45)
IDPERATIONS Gpérations
d'orûre
de
transfert
entre
sections
|
B0UE-TOTAL)
—.
——<—
=
“
LEOTRE
RECETTES
REBUUES
D'ENVRENSnn|
5 337
000.00
73 136
232.9
Fa12
154,92]
4a66
i50.37|
as
as2,47
2824
740,45
621
Virement
de
ja
section
de
i
609
000,00
17s
:00,00
1
423
990,00
1
433
900,00!
fonctionnement
(section
é‘inveotiseament)
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
393
000,00
214
623,46,
1
207
625,46)
1
293
418,61
195
933,52
11
692,94
entre
sactions
lopérations
patrimqniales
s17_000,60!
|
+17_090.
00!
145
793,20
145
793,20
271
206,80
[ReCETTSS
D'ORDRE
D'INVES
FI
SMIENT
37015
000,90
35
535,46)
3'oûs
525,45
17349
211,
341
726,72
Solde
d'exécution
de
la
section
7
400
000,60
80
637,08
T7
480
631,08!
7
480
637,08
d'investissement
reporté
TOTAL
GRNERRL.
15
747
606,00
1355
395,46]
77
17
2102
395,46)
5
219
502,18
590
219.19/
11
112
176,27
DEPENSES
80406
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
N°
chapitre
D
ect
I
Boïde
cu
article
ntttulé
Budget
Primitif
|
Miélcntiun
70tal
Prévision
Emissions
Dépansea
nattao
|
prévisions/
{selon
La
rénlisetions
niveau
da
vata)
2
2
3-19%2
4
6=41-5
T-3-6
où
Charges
à
caractère
général
4
145
000,09!
778
780,9)
4
223
7B0,00
4
346
618,38
|
3
757
612,39
466
167,81
022
Charges
da
personnel
st
frais
6
690
000,
00!
6
600
D00,0û|
391
F6
386
160,34
213
839,56]
assimilés
014
[Atténuations
de
produits
1
oou,00!
15
900,00
16
000,00!
$
817,00)
8
417,00,
7
183,00!
65
Autres
charges
de
gestion
2
430
500,00!
14
400,
aa)
2
444
900,00
105
2
104
146,25
340
753,75]
courante
66
Charges
linancières
120
aûû,00)
120
900,00!
124
118
272,59|
1
727,41)
67
Charges
excaptionnellas
19
090,00!
3
500,0
13
500,00!
8
8
178,86!
5
321,12|
68
Dotations
aux
Anortissements
et
340
000,00!
340
000,00!
340
349
000,00)
aux
provisions
022
[Dépenses
imprévues
-
saction
de
105
500,00
455
420,00
S60
520,00!
séo
920,00!
£onetionnement.
|
_
_
=
M
TOTAL)
000,09
567
100,00
315
100,00!
13
338
797,43)
13
723
197,45)
1
595
912,55
a23
Virement
à
la
action
1
600
000,00!
-176
100,00
1
433
900,00!
2
427
900,00!
d'investissement
(section
ds
fenetlonnement
)
042
Opérations
d'ordre
de
tranafert
333
000,00
214
525,46,
20%
625,46)
1
203
416,61
1195
933,52
11
691,94
entre
sections
-
TOrAL|DEPENSES
D'ORDRE
DE
2
593
000,00
38
525,46
ET
525,46
2
203
416,61
À
195
933,53
1
435
597,54!
[PORCTIORHENENT
<
|
:
nee
TOTAL
GERERAL|
16
345
000,09
605
625,45)
950
ç29,46|
14
523
316,04!
137519
130,57
2
ani
564,49) N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NON
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES
8400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
m*
chapitre
|
TE
salée
ou
article
atituié
Budget
Frémitif
|
dificneive
(Total
prévision]
mmisgions
Annulations
|
Rucutten
natta
prévisions réatisations
ata)
=
1
2
31+3
|
4
1
s
J
_6=4-5
T-3-6
013
Atténuations
de
charges
30
090,00
30
000,09
36
471,40
38
471,40
“8
471,40!
70
Produits
des
services,
du
domaine
880
og0,@o
88a
000,00,
1
016
499,66!
4
358,56
1
012
141,10!
-132
141,10
et
vantes
diverses
73
Impote
et
taxes
12
260
000,00)
-132
200,00
12
127
400,00
12
546
448,03)
139
089,50)
12
507
358,53
-379
558,53
A
Dotations
et
participations
3
212
000,00
254
700,09)
2
466
700,00!
2
526
661,135)
20
250,00
à
506
411,35
-39
711,35]
75
Autres
produite
da
gestion
823
800,40
823
860,00
969
499,40)
44
344,63
925
154,57
-101
354,57
courante
76
Produits
Financiers
22,53
32,53
-32,53
77
Produits
exceptionnels
30
929,00
15
349,64
45
378,64
63
061,27
363,87
62
697,40]
-17
318,76
78
Reprises
sur
amyrtiasements
et
116
171,99
116
372,9]
116
171,00!
16
332
000,00!
187
m4s,64]
15
605
a45,64]
17
460
673,64
208
406,76]
17
052
266,
562
417,24
13
000,0!
6
395,46|
19
395,46/
17
285,64
17
285,64/
2
109,82
OrAL|RECETEES
D'ORDRE
DE
13
006,
0û|
6
395,46!
19
395,46]
17
285,64|
17
245,64)
2
109,02
FONCTIONNEMENT
|
==]
u0z
Résultat
da
fonctionnement
441
380,36|
441
380,36]
TT
441
380,36
zeporté
|
|
TOTAL
GENERAL
16
345
000,00
605
625,46|
16
950
625,46|
17
277
988,18
208
406,76)
17
069
552,52!
“118
927,06
29/
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCERIS
-SAINT-GEREON
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
D’INVESTISSEMENT DEPENSES
69400
-ANCENIS
-SAINT-GEREON
Exercice
2021
A“
articles
puis
Enissions
Annulations
T
Dépenses
nettun
totalisntion
au
chapitre
]
Intitulé
1
3
|
NE
“1-2
|
1641
lenprunts
en
euron
—=
1
077
776,63
—=
1077
776,63
1355
Dépôts
et
cautionnements
reçus
550,00!
55€,
00|
SOUR-TOTAL
CHAPITRE
15/Empronts
at
dattes
aseinile
1
078
326,51)
1
078
226,62
2764
Créances
sur
des
partleuliers
et
1Sû
000,09)
150
008,00)
autres
personnes
de
droit
privé
BOUS-TOTAL
CHAPITRE
27{Autres
immobilisetions
150
000,00!
150
000,00!
financières
BOUS-TOTAL|CHAFITRES
REELS
VOTES
SANS
1
129
326,63
1
226
336.63
IOPRRATIONS
Opération
n°
21581100
Autres
installations
matériel
at
8
858,67|
B
454,67
outillage
techniqu
Opération
n°
21841100
Mobilier
$
525,15!
5
525,15!
Opération
n°
21881109
Autres
immobilisations
29
682,08
29
682,08)
corporelles
SOUS-TOTAL
OPERATION
h*
1100/Opération
d'équipamsut
n°
1100
44
065,30)
44
065,30!
Opération
n°
215711200
Matériel
at
outillage
da
voirie
-
258
530,98)
258
530,98)
matériel
roulant
Gpération
n°
21581200
Autres
installations
matériel
at
62
767,88
63
767,88)
outillage
techniqu
Gpération
n°
21921200
Matériel
de
transport
71
162,49
71
162,49!
S008-TOTAL
OPERATIOR
n°
1300|/Cpération
d'équipament
n°
1200
393
461,35)
393
461,35)
Opération
n°
20311300
Frais
d'étude
4
290,00
4
290,00!
Cpération
n°
20511300
Concsssions
et
droits
similairi
47
782,80!
47
782,80)
Opération
n°
21431300
Matériel
de
bureau
et
matSriel
51
572,03
51
572,03
informatique
Opération
n°
21841300
Mobilier
936,95!
936.95
Opération
n°
21851300
Autres
immobilisations
238,99)
238,95)
corporelles
SO0S-TOTAL
OPERATION
n°
1100|Opération
d'équipement
c°
1300
104
#20,77)
104
220,77)
Opération
n°
20512100
Concessions
et
droits
similaires
150,00!
159,
00|
Opération
n°
21432100
Matériel
de
bureau
st
matériel
5
104,67)
5
108,87]
informatique
Opération
n°
21842100
Mobilier
14
578,13
14
578,13
Opération
n°
21882100
Autres
immobilisations
22
149,684
22
149,84
corporelles
à“
30/ Ke
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
944022
NOM
DU
$GC
NORT-SUR-ERDRE
ÉTABLISSEMENT
ANCENIS-SAINT-GEREON
NS
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
os4021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ÉTABLISSEMENT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Etat
de
réalisation
des
opérations
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section D' INVESTISSEMENT
Section
L'INVESTISSEMENT DEPENSES
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
80400
-
ANCENIS-BAINT-GEREON
Exercice
2023
N°
articles
puis
U
pattes
N°
articles
puis
]
]
Ausulations
Dépanusn
attes
totelisation
au
chapitre
Intitulé
otalisation
au
chapitre
Inettulé
2
|
31-12
80U8-TOTAL
OPERATION
n°
210D/Opération
d'équipe:
41
986,684)
41
936,84
ôpération
n°
21386000
Jautres
constructions
EL
EL
4
794,00)
EL
4
794,00!
Opération
n°
20313101
Frais
d'étuées
16
734,00
26
236,00
Opération
n°
21586000
Autres
installations
matériel
et
46
354,56
46
354,56
opération
n°
21353101
installations
générates
13
539,02
23
519,02
cutillage
techniques
agencemante
et
aménagements
des
Cpération
n°
21836000
Matériel
de
bureau
et
matériel
4
612,86
4
612,86
constructions
informatique
SOUB-TOTAL
OPERATION
n°
3101/0pération
d'équipement
n°
3101
30
253,02
30
253,02
Opération
n°
21886000
lautres
irmobilinations
17
233,40
27
233,40
Opération
n°
20314100
Frais
d'études
17
737,93
27
737,73
corporelles
Opération
n°
21284100
Autren
agencements
et
1
963
067,58
953
057,58
SOUS-TOTAL
OPERATION
n°
6000/0pération
d'équipement
n°
6000
343
227,08
343
227,04
aménagements
de
Lerrains
Gpération
n°
20316100
Fraie
d'écuden
290
528,40
100
528,40
cpération
n°
21564100
lautres
instaltations
matériel
et
|
293
237,97
193
237,97
Upération
n°
20516100
Concessions
et
droite
similaires
10
259,23
19
259,13
outillage
techniques
opération
n°
21326100
Immeubles
de
rapport
A1
039,27
42
039,17
opération
n°
21884100
Autres
immobilisations
44
633,44
44
633,44
Opération
n°
21156100
Installations
générales
49
504,82
45
504,82
corporelles
agencements
et
aménagements
des
SQUS-TOTAL
OPRRATION
n°
4100/opérntion
d°Squipamant
n°
4100
2
268
666,72
268
666,72
[constructions
cpération
n°
21284200
Autres
agencements
et
4
368,00
4
366,00
Opération
n°
21886100
autres
immobilisations
1196,93
3
196,93
aménagements
de
Lerraine
corporelles
Gpéxation
n°
22354200
Insrallations
générales
5»
100,48
5
100,48
Opération
n°
2385100
Avancas
et
acomptes
versés
sur
9
363,71
8
363,71
agencements
ec
smfnagements
des
immobilisations
corporelles
constructions
SOU5-TOTAL
OPERATION
n°
6100/Opération
d'équipement
n°
6100
212
292,16
212
292,16
Opération
n°
21844200
Hobilier
16
019,10
16
019,10
opération
n°
20316200
Prais
d'études
6
004,00
6
009,09
opération
n°
21884200
Autres
immobilisations
11
524,18
11
524,18
Opération
n°
21286200
Autres
agencements
et
300, 00)
300,00
corporelles
aménagements
de
terrains
SOUS-TOTAL
OPERATION
n°
4200|6pération
d'équipement
n°
4200
37
012,76
37
014,76
Opération
n°
213186200
Autres
batiments
publics
11
865,90
11
865,90
Opération
n°
21285500
Autres
agencement
et
21
396,00
21
396,00
Opération
n°
21356200
Inttaliatiens
générales
|
41
820,88
|
41
830,88
aménagements
de
terrains
agencements
et
aménagements
d
opération
n°
21685500
autres
immobiliantions
8 079,00
8 075,00
constructions
|
corporelles
Opération
n°
21626200
Installations
de
voirie
34
582,9
34
582,98
SOUS-TOTAL
OPERATION
n°
3400|Opération
d'équipement
n°
5500
29
478,00/
29
475,00
S0U8-TOTAL
OPERATION
n°
6200|Oopéretion
d'équipement
n°
6200
|
s4
#79,76
s4
578,76
Opération
n°
20316060
Frais
d'études
18
760,60
18
760,00
opération
n°
21156300
Terrains
bâtis
221
860,38
221
860,38
Opération
n°
20516000
Coneresions
et
droite
similaires
6
566,40
6
566,40
80UB-TOTAL
OPERATION
n°
6300|opération
d'équipement
n°
6300
|
221
860,39
221
260,39
opération
n°
21286000
Autres
agencemants
at
6
414,00
opération
n°
20117003
Frais
d'études
64
505,82
64
505,82
aménagements
de
terrains
Opération
n°
2377003
Avancas
et
acomptes
versés
sur
|
65
021,11
65
021,11
Opération
n°
2131116000
[Hôte1
de
ville
4
231,73
4
232,73
ecmandes
d'irmobilinations
Opération
n°
2131686000
Autres
batiments
publice
99
435,85
38
435,55
incorçporellea
Opération
n°
21326000
Immeubles
de
rapport
3
251,06
3
352,00!
S008-TOTAL
OPERATION
n°
7003|opération
d'équipement
n°
7003
|
129
326,93
129
126,93
Opération
n°
21366000
Installations
générales
131
453,56
131
453,58
opération
n°
20317005
Frais
d'études
2
152,00!
1
152,00
agencemeñts
et
aménagemente
des
conatructions
“
sy
32/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
04402:
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR -ERDRE
ETASLISSEMENT
ANCENIS-SAINT-GEREON
N*
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NON
DU
POSTE
COMPTABLE
EGC
NORT-SUR-ERDRE
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
D'
INVESTISSEMENT
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
D'INVESTISSEMENT DEPENSES
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
N°
articles
puis
Entsnions
Annulation
Dépenses
nat
totalisation
au
chapitre
nettes
1
|
2
3-1-1
BOUB-TOTAL
OPERATION
n°
7005|opéretion
d'équipement
n°
7005
|
1
152,00
EE
1
152.00
Opération
n°
2027100
Frale
liés
àla
réalisation
des
11
736,66
11
736,66
documents
d'urbanisme
et
àla
numérisation
du
cadastre
Ôpération
n°
20317100
Fraise
d'études
16
140,00
16
149,00!
Cpération
n°
320415827100
Bitimenta
et
installations
3
969,00
3
9560.00!
Opération
n°
20517100
Concassions
et
droits
similaires
420,60
+20,
00
Opération
n°
21157100
Terrains
bâtis
451
932,06)
226
581,23
225
349,93
SOUS-TOTAL
OPRRATION
n°
7100/0pération
d'équipement
n°
7100
186.72
226
883,23
357
605,49)
Opération
n°
21167200
Cimstières
6
895,00
6
895,00
Opération
n°
21287200
Autres
agencements
et
19
677,80)
19
677,80|
aménagements
de
terrains
Opération
n°
21587200
Autres
installations
matérisi
et
6
029,59)
6
029,59)
outillage
techniques
|
SOUS-TOTAL
OPERATION
n°
7200/0pération
d'équipement
n°
7200
32
602,99
32
602,39
Opération
n°
204158286000
Bâtiments
eL
installations
1
529,06!
1
529,06)
Opération
n°
21588000
Autres
installations
matériel
et
20
125.57
|
20
125,57
outillage
teshniques
HOUS-TOTAL
OPERATION
n°
8000/0pération
&'équipement
n°
BUCO
21
654,63)
A1
654,63
Opération
n°
20318100
Frais
d'études
730,73
730,73,
Opération
n°
21528100
Réseaux
de
vairi
260
757,68)
825,68
259
942,00)
Opération
n°
21528100
Installations
de
voirie
29
173,73
29
173,73
Opération
n°
21588100
Autres
inutallntions
matériel
et
143
997,69)
143
397,69)
outillage
cechniques
Opération
n°
21868100
Autres
Immobilisations
14
829,36
14
829,35
corporelles
#OUS-TOTAL
OPERATION
n°
#100/Opéretion
d'équipement
n°
5100
445
499,15
925,6
448
673,51)
Opération
n°
20318201
Frais
d'étudas
34
551,83
34
551,83
Opération
n°
21519201
[Résnaux
de
vairin
3793
468,77)
373
468,77)
SOUS-TOTAL
OFÆRATION
n°
#201/Opérution
d'équipement
n°
8201
408
020,60!
|
404
020,60)
ration
n°
20318300
Frais
d'études
5328,00
5328,00
#“
3
DÉPENSES
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exarcice
2023
N'
articles
puis
Ï
Enissions
Annulations
Dépenses
nsttes
eotalisation
au
chapitre
mue
1
|
2
31-12
Opération
n°
21288300
Autres
agéncements
st
—
78
504,94
TE
504,54]
[aménagenenta
da
terrains
Opération
n°
21538300
lAutren
installations
matériel
et
22
848,17)
22
48,17
outillage
techniques
SOUS-TOTAL
OPERATION
n°
#300/opération
d'équipement
n°
4300
197
o#1,11
107
081,21
dpération
n°
2n415828400
Bâtiments
ec
Laetallations
20
851,40
10
891,40)
Opération
n°
204228400
Bâtiments
et
installations
2
509,00
2
500,00!
AOTA-TOTAL
OPERATION
n°
9400|opération
d'équipement
n°
4400
13
351,40
13
392,40)
Opération
n°
2157884012
Autre
matériel
et
outillaga
de
2
479,61
2
479,61
volria
SOUS-TOTAL
OPERATION
n°
#401|Opération
d'équipement
n°
4401
2
479,61
2
479,61
Opération
n°
20318500
Frais
d'études
12
960,00
12
960,00!
Opération
n°
21518500
Réseaux
de
voirie
1
122,00
1
122.00!
Opération
n°
2153885600
lAutres
réseaux
11
739,46
11
739,66!
SOUB-TOTAL
OPERATION
n°
4S06/Opérarion
d'équipement
2°
U500
25
621,46)
Opération
n°
2153488501
AUCreS
réseaux
32
672,08
32
872,08!
SOUS-TOTAL
OPERATION
n°
8501/0pération
d'équipement
n°
8301
32
072,04
32
072.06
Opâration
n°
20118503
Frais
d'études
3
891,00
3
691,00)
#OUS-TOTAL
OPERATION
n°
8503|Opération
d'équipement
n°
8903
9
9921.00!
$
e31,00)
Opération
n°
21519090
Réseaux
du
voirie
2
887,98
2
887,58)
Opération
n°
21589000
Autres
inatallations
matérie]
et
272
971,65)
272
971,65)
outillage
techniques
#OUS-TOTAL
OPERATION
n°
9000|Opération
d'équipament
n°
9000
275
059,63
275
659,63)
SOUS-TOTAL|CHAPITREG
AREELS
VOTES
PAR
#
815
741.49)
227
408,91
=
269
332,59
OPRRATION
.
=
TOTALIDRPENSES
BRELLES
D°
INVESTISSEMENT
|
7
044
068,1:
237
400,91!
6
n16
659,21)
13911
Subventions
d'équipement
Î
6
482,26
[
€
transférée
au
compte
de
résultat.
+
Etat
et
Etablissementa
Nationaux
13916
Subventions
d'équipement
S
777,82
5
777,92
transférées
au
conpte
de
réeuitet
-autres
Etabliosemants
Publics
Logaux
13918
Subventions
d'équipement.
630,090
610,
00!
traneférées
au
compte
da
rénultac
autres xs co:
DIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:D44021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
KORT-SUR
-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
D'INVESTISSEMENT DÉPENSES
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
N°
articles
puis
T
Exissione
Aeaulations
Dépanses
nettes
totalisation
au
chapitre
EL
1
|
2
É
“1-3
182
Plus
où
moine-values
sur
cessions!
395,46
395,46
d' immobilisations
n°
40
d'urdre
de
|
17
205,64
A7
285,64
entra
aections
2031
Frais
d'études
729
295,20)
129
296,20,
2158
Autree
installations
matériel
et
16
498,00
16
498,00,
outillage
techniques
AOUS-TOTAL
OPERATION
n°
041/0pérations
patrinoniala:
145
793,90
145
793,20
TOTAL(DEGENSES
D'ORDRES
DINVESTISSEMENT
TT
163
07
7
TOTAL
GENERAL
DRE
DÉPENSES
“4
7
227
406,91
D'INVESTISSEMENT
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
D4a022
Etat
de
réalisation
des
HOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:5GC
NORT-SUR-ERDRE
Section
D'INVESTISSENENT
opérations
ETABLISSEMENT
ANCENTS
-SAINT
-GEREON
RECETTES
89400
-
ANCENIS-SAINT-CEREON
Exercice
2023
N°
articles
puis
Re
Eniesions
Fnnulstions
Recettes
nettas
tion
au
chapitre
1
2
3°1-2
10222
Fonds
compensation
taxe
valeur
|
L
6
866,01
nn
2
97,80)
444
068,11
ajoute
(FCTVAI
10226
[Taxe
d'aménagement
196
530,09)
396
530,09)
10252
Dans
et
legs
en
capital
50
618,62
50
618,63
1068
lExcédenca
de
Fonctionnement
700
000,00!
700
000,09)
capitalisés
BOTS-TOTAL
CHAPITRE
10/Dotarione
fonds
divers
at
Ss4
114,73)
2
797,99)
591
216,43,
[réserver
1313
Subventions
d'équipement
54
268,00!
58
204,00!
[eraneférables
-
Département
13151
Subventions
'équipement
215
000,00!
215
900,00
transférablas
-
GPP
de
rattachement Subventians
d'équipement
5
000,00!
s
060,00!
translérables
-
autres
subventions
1321
Etat
et
Etahllusenents
Nationaux
66
829,14
66
829,14.
1322
Région
25
000,00
25
000,00
1323
Départament
39
558,00
30
558,00)
13251
GFP
de
rattachement
322
500,00
322
590,00!
1328
Autres
22
203,00
22
203,00
1338
Autres
1
418,00
1
418,00!
1342
Fonds
afFectén
à
l'équipement
non
61
333,00
61
333,00)
transférablos
-
nmendes
de
police
1347
Cotation
de
soutien
à
278
600,00)
278
600,90)
l'investissement
Local
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
13/Subventions
d'invastissemant
026
545,14
215
060,00!
871
649,14
265
DépSts
et
cautionnemente
reçus
499,00!
400,
00!
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
16/Emprunts
et
dattes
Amile
400,
00!
400,
00!
2031
Frais
d'études
3
034,59!
3
034,50!
#0US-TOTAL
CHAPITRE
20/rmmsbllisatione
incorporelles
3
034,50
2
634,50!
2128
JAUTIES
aganceménts
et
5
742,00
5
743,00)
aménagements
de
terrains
BOUS-TOTAL
CHAPITRE
21/Immcbijieatione
corporel,
5
742,00
5
742,00
275
Dépôts
st
verséa
12
450,00
12
459,09! N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
KOK
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-
SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
WOH
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
D'INVESTISSEMENT
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
D' INVESTISSEMENT
RECETTES
RECETTES
80400
+ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
80400
-
ANCENIS-BAINT-GEREON
Exercice
2023
N°
articles
puis
en
Entssions
Annulations
Racettes
nettes
W*
articles
puis
ntitaié
Enianions
Amnulstions
Recattan
natta
rotulisation
au
chapitre
1
2
3=1-2
tatnlisation
au
chapitre
1
2
31-32
276141
Îcrénnces
sur
les
Communes
membres
164
050,00!
—=
Î
164
009,00
281534
Réseaux
d'électrlfication
5
270,16
"5
270,16
du
6rP
281568
Anortissemente
autre
matériel
539,35
539,35
BOUS-TOTAL
CHAPITRE
27[autres
1mmobilisations
|
176
650,00
|
276
450,00
et
outillage
d'incendie
et
da
financières
|
défensa
civile
SOUS-TOTAL/CHAPITRES
RÉELA
VOTES
BANS
4
066
290,37
219
797,90
4
64e
452,47
281578
Amortisgements
autre
matériel
et
61
711,36
61
711,36.
nTTé
|
|
outillage
de
voirie
TOTALIRECRTTRS
RRELLES
D'INVESTIS!
MENT
|
4
666
290,37
217
797,90!
492.47
28158
Autren
installations
matériel
et
56
807,79)
56
807,79)
1827777
{Plus
ou
moins-values
sur
cessions
15
951,02!
|
951,02
outillage
technique,
4 immobilisations
28181
Installations
générales
632,71
632,71
211:
Terrains
nus
4
478,98
|
4
478,59
2182
Matériel
de
transport
14
195,46
14
195,46
2602
lAmortissementa
frais
liée
à
11
405,60
11
405,60
28282
(matériel
da
transport
a5
061
5819,34
79
242,13
[la
réalisation
des
documents
28183
Iuatériel
de
bureau
at
matériel
48
341,87)
48
342,57
d'urbanisme
at
la
numérisation
du
informatique
cadastre
28184
Mohilier
40
279,54
40
279,94
28033
lamortissements
frais
d'insertion
121,42
0,02
121,40
28184
lAmortissamants
autres
23B
361,15)
1
665,76)
236
695,39)
2804132
IBitiments
et
inntallations
40
667,71
40
687,71
Armobilisstions
corporslles
28041582
{Bâtiments
et
inntallations
6383,60)
6263,60)
n°
d'ordre
de
1203
418,61
74us,0s
12198
933,82]
28041642
fBatinents
et
installations
13
674,00
13
674,00
entre
pections
2804182
BAtiments
et
installations
6827,36]
6627,26!
237
Avances
et
accmptes
versés
eur
129
295,20
129
295,20
280422
[Bacimencs
8t
installations
5
939,73
5
939,73
commandes
d'immobilisations
2804422
(Bâtiments
et
installations
4
528,66
4
528,66
Ancorporslles
2805
Concessions
et
droits
similaires
29
337,67
29
337,67
238
Avances
st
acomptes
varsés
sur
15
498,00!
16
498,00!
28222
lamortissenents
plantations
7699,26
7690,26)
immobllismtions
corporelles
(d'arbres
et
d'arbuates
opérations
patrimonial,
145
793,20)
248
793,20)
28128
[anortissements
autres
agencemente
152
822,73
152
812,73
TOTAL|RECETIES
D'ORDRE
D
|
à
349
212.01]
7
485,09)
1
341
726,72)
eL
aménagements
de
terrains
[TOTAL
GENERAL
DRS
RECETTES
Î
6
215
SUZ,11
225
262,95
5
990
315,14)
28132
Immeubles
de
rapport
203
294,73
203
294,73
De
INVERTIABRMENT
28135
lanortiesemencs
installations
43
766,68
233
766,68
générales
agencements
aménagenents
des
constructions
28151
Réneaux
de
voiris
95
894,60
$9
694,60)
28152
installations
de
voirie
10
400,22
19
400,22)
281533
(Réseaux
d'adduction
d'eau
543,36
544,36
281532
lRéseaux
d'assainissement.
498,05
498,05
ns
274
LS
38/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
04402:
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCENIS
-SAINT-GEREON
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
F*
articlus
puis
]
Emissions
Annulations
totaiisation
au
chapitre
Intitulé
2
2
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
FOSTÉ
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
BE
FONCTIONNEMENT
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
6042
Achate
de
prestations
d®
services
|
304
033,45
243,00!
7
303
790,45
-autres
que
terrains
àaménager
0613
Achats
non
stockés
de
fournitures
73
249,36
921,53
72
317,84
non
stockables
-sau
et
assainissement.
60612
Achats
non
storkés
de
fournitures
207
022,58
176
829,21
1030
197,37
(non
stockablen
-énergie
Electricité
60621
(Achats
non
sceckés
de
70
628,68
»6
336,50
14
292,28]
combustibles
60622
[Achat
non
stockés
de
carburants
72
385,03
3260,56
59
124,47
60623
Achats
non
stockés
d'alimentation
16
880,82
557,52
15
323,29
60628
Achats
d'autres
fournitures
non
£2
866,39
16
012,61
47
853,78
Locke:
60631
Achats
non
stockés
ds
fournitures
49
551,52
116,14
45
435,30
d'entretien
60632
Achata
non
stockés
de
fournitures
262
526,41
26
633,92
235
892,49
de
petit
équipement
|
60633
Achats
non
stockés
de
fournitures
24
541,02
sa4,13
23
856,89
de
voirie
éo636
Achats
non
stockés
de
vétemente
24
263,49
9646,42
24
427,07
de
travail
6064
Achats
non
stockés
de
fournitures
24
629,97
1614,37
13
215,60
dministrat
les
067
Achats
non
stockän
de
fournitures
25
509,45
415,07
2
054,30
colaires
132
Services
extérieurs
-locations
31
272,37
31272,37
[immobilières
6135
Servicen
extérieurs
-locationa
|
89
199,14
16
276,93
72
522,81
mobilières
614
Services
extérieurs
-charges
133
343,63
59
267,10)
74
076,83
locatives
et
de
copropriété
61521
Services
extérieurs
-entretien
268
187,45
6408,00
281
779,45
et
réparations
de
terrains
éiszai
Bâtiments
publics
205
779,98
75
310,63
130
469,35
615228
Autres
bâtiments
|
40
792,22
1348,25
39
443,97
635231
Voieries
277
428,28
28
282,00
149
146,28
615232
Réseaux
17
161,71
360,
00!
16
201,71
51561
Snrvices
extérieurs
-entretien
33
070,36
5268,86
27
802,50
et
réparations
sur
matériel
roulant
61558
Services
extérieurs
-entretien
|
26
897,85
73,17
26
324,72
et
réparations
aur
autrea
biens
mobiliers
|
6156
Services
extérieurs
maintenance
233
415,92
11
889,62
221
526,29
DEPENSES
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercica
2933
m°
ssticler
puis
Entssions
Rénuletions
Dépenses
ect
totalisation
au
chapitre
]
Intituls
1
|
2
31-1-2
6368
7
laucres
a
a
73
630,87
EL
73
630,87
6182
Services
extérieurs
-
divars
8
896,54
8
896,54,
documantation
générale
et
tachnique
6184
(Services
axtériaurs
-
divers
-
24
362,01
3
659,0a
18
703,01)
versements
à
des
organismes
da
Fomatian
ess
Services
extérieurs
- divers
-
185,00
189,00
frais
de
colloques
et
séminaires
6188
Services
axtérieurs
-
autras
187
162,80)
12
194,90!
174
968,80)
frais
divers
6226
[Rémunération
d'intermédiaires
st
B1
942,24
15
429,B4
66
512,40!
honoraires
- honoraires
6227
[Rémunération
d'intermédiaires
et
5
359,
5
359,00
[honoraires
frais
d'actes
at
de
contentieux
6228
Rérunération
d'intermédiaires
et
13
723,40
3 428,00!
6 295.40
honoraires
- divers
6231
Publicité
publications
relations
3
484,00
3
484,00!
publiques
- annonces
st
|
Insertions
6232
Pubileité
publications
relations
34
259,75)
326,49!
33
433,26!
publiques
- Féten
at
cérémonies
5233
Publicité
publications
relations
5 307,43
publiques
- foires
et
expositions
6236
Publicité
publications
relations
1
213,30)
43
230,72
publiques
-
catalogues
et
Imprimés
6237
(Publicité
publications
relations
1
018,80)
1
018,80)
{publiques
- publicationn
6238
Publicité
publications
relations
3
863,18
49,00)
3
812,18
publiques
- divers
6247
Transports
-
transports
4
620,00)
98,00!
4
722,00
collectifs
6256
Déplacements
missions
at
S$
744,52
9
744,52
réceptions
- missions
|
6257
Déplacements
missions
sc
26
504,19
579,14!
25
945,05!
réceptions
- réceptions
6261
Frais
d'affranchissement
22
245,40)
2
708,83
19
536,57)
6262
Frais
de
télécomunications
104
843,64
1
383,08)
193
460,76]
627
Autres
services
extérieurs
-
698,58
658,58
services
bancaires
et
assimilés
6281
Autres
sarvices
extérieurs
-
13
486,46
2
508,00
11
376,46)
concours
divarn
(ratisations
...]
6263
Autres
sarvices
extérieurs
-
66
234,00)
95
154,20!
57
079,80)
frais
de
netroyage
des
locaux
6ze4
Divara
-
redevances
pour
asrvices
24
859,00
24
859,0û|
rendue
«
40/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NOM
DU
POSTÉ
COMPTABLE
:GC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NON
DU
FOSTE
COMPTABLE
:&GC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
Fra:
ro
an
nee
zatieu26
Anistiees
ananas
on
[
D
Etat
de
réalisation
des
opérations
62076
TRemboursements
de
Frais
au
fgp
del
5
189,64
Ï
5
189,64
Section
DE
FONCTIONNEMENT
rattachement
DEPENSES
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
7
articles
puis
Esfseions
Fansiations
Dépanses
noites
totalisation
au
ebspitre
Tatituls
1
|
2
3-1-12
62878
Remboursement
de
frais
à
d'autres
29%
298,16.
20
000,00)
3
298,16
exganianes
6288
Autres
rvices
extérieurs
1
495,16)
1
495,16
61512
Impôts
directs
-
taxes
foncières
63
833,09
53
833,00
63513
impôts
directs
-
autras
inpôts
8
276,00)
8
276,00)
Lecaux
6358
Taxes
et
impôts
uur
len
véhicules
1210,28)
47,76)
1162,82)
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
011/Cbarges
à
caractère
gänéral
4
346
616,36
59
005,99)
3
757
512,34)
6216
Personnel
affecté
par
le
GFP
de
46
764,43
46
764,43)
621!
Autre
personnel
sxtérleur
au
13
548,58!
5
009,00!
8
588,58]
service
6332
Cotisations
versées
au
FNAL
14
255,59!
18
255,59!
6333
Participation
des
employeurs
123,
53
3,59)
119,33
à ia
£crmation
proFensiomnnlle
continus
5335
Cotisation
au
centre
national
et
94
79,13
ga
879,13
au
centres
de
gestion
fonction
publique
territeriale
6338
Autres
{mpôta
axes
et
veraements
10
957,32)
10
952,32.
assimilée
aur
rémunération
autres
organianes
6411]
Parsonnel
titulaire
3
D52
733,93
à
052
733,93
rémunération
principale
éaus
Personnel
titulaire
-abi
76
079,33)
76
879,33
supplérent
familial
et
indemnité
de
résidence
64116
Persomel
titulaire
-
autre:
705
876,96)
705
676,96!
AEndemnités
Gest
Personnel
non
citulaire
-
615
177,19
615
177,19
rémunération
64138
Autres
indemnités
3
578.865!
105,34
3
473,51)
Ea168
autres
emplois
d'insertion
62,78
62,78
€417
Rémunérations
des
apprentis
12
992.365!
13
592,36,
6451
Charges
sécurite
soclala
at
€92
348,98)
66,48)
692
242,50)
prévoyance
cotisations
à1'URSSAF
€+53
Cotisations
aux
calsses
da
913
176,86]
25,55)
913
161,31
zatraites
6454
Charges
sécurite
aociale
»
25
327,08.
16,62)
35
310,46
prévoyance
cotisations
aux
ASSEDIC
6455
Charges
securite
sociale
36
020,01
36
020,01,
prevoyance-Cotis.
p
assurance
du
personnel
6457
Charges
sécurité
mociale
276,00!
276,
00|
cotisations
macinien
1160s
à
1'apprentiessge NS
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
KOM
OU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERORE
ETABLISSEMENT
:
ANCENIS-SAINT-GEREON
N®
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
44021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUX-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCEHIS-SAINT-GEREON
Etat
de
réalisation
des
opérations
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
DE
FONCFIONREMENT
Sactlon
DE
FONCTIONNEMENT
DE
PENSES
DEPENSES
60409
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
80400
-
ANCENLS-SAINT-GEREON
Exercice
3023
N°
articles
pois
Emissions
Annulations
Dépanses
nettus
W°
articles
puis
ETES
Annuletions
totalimation
au
chapitre
Intitulé
2
|
3
31-02
eotalisetion
au
chapitre
Tneleuré
1
|
a
6458
Îcharges
aëcurite
sociale
et
Î
59
946,59]
7
2141l
58
525,19
66112
Intéréts
-
rattachement
des
Icne
|
7
6
046,06
6
D97,67
-51,61
prévoyance
cotisations
autres
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
66
Charguas
financiâres
124
370,26
6
097,67
111
272,59
organismes
sociaux
6714
Chargns
exceptionnelles
bourses
460,
00/
+60,0û
64731
Autres
charges
sociales
9
556,11
5
556,11
et
prix
allocations
chômage
versées
673
Charges
axcéptionnslles
3
419,98
3
419,98)
directement
titres
annulée
(sur
exercices
ea7s
Autres
charges
sociales
-
1
525,43
9,53
1
524,90
antérieurs)
(médecine
du
travail
pharmacie
6745
{Subventions
exceptionnallas
-
3
590,00
3
500,00
éa88
Autres
charges
de
personnel
1
348,43
1
348,43
[subventions
aux
personass
de
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
012/Charges
de
puracnnel
&t
frais
6
391
369,26)
5
229,52
6
356
160,14
droit
privé
mtmilés
678
Autres
charges
excaptionnalliag
1
258,90)
1
258,90)
7391472
Dégrèvement
de
Laxe
habitation
8
817,00
8
817,60
B006-TOTAL
CHAPITRE
67|Chargas
uxceptionnelle
9°
638,86
450,00
sur
les
logements
vacants
6817
Dotations
provisions
dépréciation,
219
000,00)
210
006,00)
SODS-TOTAL
CHAPITRE
014/Atténustlone
du
produite
a
217,00
8
u17,00
des
actifs
circutants
6518
Autres
57
360,30
689,18
56
671,12
6865
Dotations
aux
provisions
pour
130
999,00
130
000,00!
6521
Ué£icit
des
budgets
annexes
à
537
209,00
537
200,00)
risques
et
charges
financiers
|
caractère
administratiE
BOUR-TOTAL
CHAPITRE
58/Dotations
aux
Amcrtisaaments
et
340
000,00
349
000,00,
6531
Indemnités
des
maires
adjoints
et
164
909,03
164
909,03
aux
provisions
conseillers
TOTAL|DSFERSES
PEELLES
DE
1
—
13
325
797,43
12
723
187,45
6532
Frais
de
mission
des
maires
38,84
38,88
FONCTIONNEMERT
|
adjoints
et
conseillers
675
Charges
exceptionnelles
-valeurs
|
18
574,44
16
674;44
6533
Cotisations
de
retraite
des
12
369,24
12
369,24
comptables
des
immobilisations
maires
adjoints
et
conseillers
cédées
6534
Cotisations
de
s#curité
6
904,25
6
904,25
6761
Différences
sur
réalisations
15
951,02
15
951,02
sociale
des
maires
adjoints
et
|
(positives)
transférées
en
conselliera
investissement
6535
Frais
dn
formation
des
maires
1
080,90,
215,09
865,
00
68il
Dotations
aux
Anortisnements
1
168
793,15]
1
16:
308,96]
adjoints
et
conseillers
Lmmebilisations
incorporelles
et
€#372
Cotisations
au
fonds
de
256,77
256,77)
corporelles
financement
de
l'allocation
de
1
203
419,61
7
405,09)
1195
933,52)
£in
de
mandat
6542
Créances
éteintes
329,14
329,14
=
Î
7
1303
419,61
a
7
485,05
A
195
933,52
65548
[Autres
contributions
465
976,81
469
976,81
6558
Contingents
et
participations
366
973.83
912,
62)
366
961,21.
Î
147839"
216,04
"510
095,07
12
9157120,57
(obiigatoirea
-
autres
contributions
obligatoires
65733
Subventions
de
fonctionnement
aux
8
435,30
8
035,30)
organiemes
publics
-
Département
651362
(Centre
communal
d'actions
205
000,00
205
000,00
sociales
{CCAS)
6574
Subventions
de
fonctionnement
aux
256
057,47
256
057,47)
aasociations
et
autres
personnes
de
aroit
privé
s5448
Autres
19
472,01
19
472,03
ÉOUS-TOTAL
CHAPITRE
65/Autces
chargan
da
gastion
2
195
963,05)
1
416,80
2
194
146,25
courante
66111
Intérêts
réglés
à
l'écheance
12R
324,20
118
324,29
-
42/
“
434 NS
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 044021
BOM
DU
POSTE
COMPTABLE
;SGC
NORT-SUR-ERDRE
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
DE
FONCTIONNEMENT
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
RECETTES
40400
- ANCENIS
-SAINT-GEREON
Exercice
2023
N°
articles
puis
Enissions
Annulaelons
Recettes
natteu
totalieation
au
chapitre
D
1
2
3-1-2
6419
Remboursements
nur
rémuné:
Î
38
471,40
a
|
38
471,00
du
personnel
S0US-TOTAL
CHAPITRE
012|attfouations
de
charges
28
471,40
36
471,40)
7031]
Utilisation
du
domaine
41
731,60
41
731,60!
concession
dans
les
cimetières
{produit
net)
70321
Utilisacion
du
domaine
-
droits
3
117,04
3
117,04
stationnement
et
location
voie
publique
70322
utilisation
du
domaine
-
droits
8
584,B0
559,80)
8
025,00!
de
atationnement
et
location
domaine
portuaire
et
fluvial
|
70323
Utilisation
domains
-
redevance
40
742,83
66,80,
40
676,03
d'occupation
du
domaine
public
|
communai
79328
Utilieation
du
domaine
-
autres
2,00
2,00!
droits
de
stationnement
et
dm
location
70388
Utilisation
du
domaine
-
autres
23
29,47)
radevançes
at
recettes
diverses
|
70641
Redevances
at
droits
den
services
2
651,00
2
651,00)
à
caractäre
sportif
7066
Pregtation
services
-
rédavanc:
39
459,19
39
489,19)
et
droits
services
à
caractere
social
7067
Frastations
sarvices
-
redavances
569
831,45)
421.55)
569
409,90)
ec
droits
services
péri-scolaires
et
enseignement
70688
Prestations
de
services
autres
13
680,00
13
680,00)
prestations
de
service
|
7083
Autres
produite-locations
5
902,96,
5
002,96)
diverses
{autres
qu'inmeubles)
70846
Mise
à
disposition
de
parsonnel
5
685,93
2
856,33
2
829,50)
facturée
au
GFP
da
rattachement
70848
Mise
à
disposition
de
personnel
122
650,24
222,62
122
427,62)
facturée
aux
sutres
organismen
70876
(Autres
produits
remboursemant
10i
843,84
101
843,84
Craie
par
le
GFP
de
rattachement
70878
Autres
produits
-
remboursamant
61
457,31,
231,46
61
225,85
de
frais
par
d'autres
redevabiea
S8OUS-TOTAL
CHAPITAR
70/Produits
des
1
016
499,66
4
356.56
1
012
141,19
et
ventes
diver:
|
"73121
Impôts
directs
locaux
6
598
272,00
12
272,00
6
S86
000,00!
7318
Impôts
locaux
-
autres
impôt
12
698,00
12
698,00
locaux
ou
assimilés
73231
Attribution
de
compensation
4
359
454,00
4
359
464,00
73212
notation
de
solidarité
594
396,
00!
594
396,00!
communautaire
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSENENT
:
ANCENIS-SAINT-GEREON
N°
articles
puis
Eniusions
Ausulstions
Rarettan
nette
totmlisation
au
chapitre
]
non
|
2
2
[
3-1-2
73221
FNGIR
655,00
|
655,09)
73223
Fonds
da
péréquation
des
|
112
793,00
|
112
793,00!
ressources
communales
et
interconmmales
L
à
s4/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044022
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES
80400
-
ANCENIS-BAINT
GEREON
Exercice
2023
N°
articles
puis
T
Enissions
Assulations
I
Recettes
nettes
totalisation
au
chapitre
|
EEE
à
2
3-1-2
7336
Taxes
services
publics
#t
domaine
54
508,60]
385,28)
54
119,40
- droits
dn
place
351
Taxe
aur
la
consommation
finale
434
996,91
126
428,22
308
568,69
d'électricité
381
Taxe
additionnelle
aux
droits
478
664,44
470
664,44
de
mutation
ou
à la
taxe
de
publicité
foncière
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
73|Impots
et
taxes
119
089,50,
12
507
359,53
1
Dotation
globale
Fonctionnement
426
723,00
426
723,00)
{DGF}
dotation
forfaitaire
74121
Datation
de
solidarité
rurale
71
062,00
973
052,00!
74123
Dotation
globale
fonctionnement
135
106,00
135
106,00!
(er)
de
solidarité
urbaine
‘744
FCTVA
48
993,51
|
48
893,51
74718
Autres
participations
de
l'Etat
54
349,32
19
659,00
34
699,22
94741
Participations
des
Communes
S
294,34
|
5
membres
du
GFP
Participations
-
autres
134
904,26
699.00!
134
304,28,
organismes Compensation
pour
perte
de
544,
00!
544,
0ù
taxe
additionnelle
aux
droila
d'enregistrement
ou
la
taxe
de
|
publicité
foncière
‘14834
Etat
compensation
au
Citre
des
626
710,00)
|
1
626
710,00|
exonérations
des
taxes
fonciéres
7484
Dotation
de
recensement
2 085,00
2 085,00
7485
Dotation
pour
lea
titres
1s
000,09
|
i®
000,00
(sécurisés
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
Y4/Dotations
at
participations
2
526
661,35
29
250,00!
2
506
411,35)
752
Autres
produits
de
gestion
763
970,96
44
344,83
719
626,13
{courante
- revenus
des
immeubles
355
[Excédent
des
budgets
annexes
à
168
704,42
(caractère
administratif
75
Autres
produits
de
la
gestion
1 442,92
courante
-
redevances
vergées
par
les
fermiers
et
concessionnaires
‘588
Autres
produits
divers
de
gestion
35
381,10,
35
381,10
courante
S008-TOTAL
CHAPITRE
75|autres
produits
de
gestion
369
459,40
44
344,83
925
154,57
courante
764
Produits
financiers
-
revenus
des
2,96
2,96
valeurs
mobilières
de
placenent
tyMP}
7688
Autres
|
29,57
29,87
£SOUM-TOTAL
CHAPITRE
76/Produits
financiers
32,53
32,53
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:D44021
HOM
DL
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES
BD4D00
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercices
2023
N°
articies
puis
Esissions
annulations
Recettes
nettes
totalisation
au
chapitre
Ï
Intitulé
1
|
3
3u1-32
7718
—
Jautres
produite
exceptionnels
sur!
—
T
2,48
1
1,48)
opérations
de
gentio:
773
Produits
sxceptionnels
mandats
14
024,66)
14
024,66.
annulés
(exercices
antérieure)
ou
atteinte
par
déchéance
quadriennale
715
Produits
exceptionnels
- produits
34
230,00
|
34
230,00
den
cessions
d'immcbillaztions
7788
Produits
exceptionnels
divers
14
405,13
14
441,26.
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
77|Produits
exceptionnels
63
061,27
._
63
697,4!
TOTAL|RECETTES RRELLES DE
Il
A7 260
873.64
17
083
366
FONCTIONNEMENT
Ed
Différences
sur
réalisations
355,46
395,46
{négatives}
transférées
en
|
investissement
777
Quote-part
des
subventions
16
890,18
16
890,18
d'investiasement
transféree
au
|
compte
de
résultat
BOUM-TOTAL
GPERATION
n°
042|Opérations
d'ordre
da
transfert
17
285,54.
17
205,54
entra
sections
….
a
==
TOTAL|RECETTES
D'ORDRE
DE
Î
17
285,64
Ï
17
365,84
FONCTIORNEMENT
___
“=
=
…:
TOTAL GENERAL
DES RECETTES
DE
|
17
297
959,28)
208 406,76
AT GES
552,52
FONCTIORNEMENT N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERURE
ETABLISSEMENT
ANCENJS-SAINT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
B04C
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
|
Balence
d'entrée
|
mois
|
RTE
]
Totaux
Soldes
numéro)
Lbar1é
]
æ
pépit
Créaie
nébie
crédit
D&it
Crédit
pit
crédit
päbit
crédie
de
compte
Compte! 1921
[Docation
|
Te
161
557,11
1
T6
161
597,11]
7 |
e161
897,11
10222
JFCTVA
23
285
B15,93
2
797,90
446
56,01,
2
797,90!
23
712
692,94
23
729
885,04
10223
[TLE
3
297
630,00
3
257
630,00
3
257
630,00
10226
[Taxe
2
472
234,54
396
530,09)
3
268
764,63
3
268
764,63
d'aménagemant
10228
[Autres
fonda
76
981,62
76
581,62
76
981,62
d'investiaseme|
1022
[fous
Total
29
532
663,09
|
23797,50|
@43
396,10
2797,90]
30
376
059.19
30
372
251,29
compte
1022
10251
[Dons
et
legs
|
128
117,75
50
618,63
175
736,138)
179
736,38)
en
capital
1025
{Sous
Total
129
117,78
se
618,63
179
738,18
179
736.34
compte
1025
192
{Sous
Total
35
23
777,95
2
797.90
834
014,73
2
797.90)
36
717
792,68!
36
714
994,74
sempte
101
1068
|Excéde
de
108
548
637,02
2
700
000,00
111
248
637,02,
111
248
637,02)
capitalisé
105
|sous
Total
108
#48
637,02
2700
009,90
637,02
a1
348
637,02
compte
106
20
Sous
Total
dés
372
414.97
2
797,50
3
194
014,73
2
797,90/147
566
429,70)
147
963
631,80)
compta
16
2120
[Report
à
3823
674,89
2
700
008,00)
2
757
705,47
|
2
709
009,00!
3
141
380,36
441
380,36)
nouveau
s01de
créditeur
1
N®
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 044021
NON
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
RORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
aus
60400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
Ï
Balence
d'entrée
TE
|
es
Totaux
|
Soldes
pmtro)
Liperié
de
Débit
Crédie
Die
crédit
Débit
crédie
Débit
édit
Débie
Crédit
coupe
a
da
compte
11
[sous
Total
TV
s01
67,85]
2
700
000,00!
2
757
705.47
3
700
090,00!
3
161
300,36
441
200,26
compte
11
12
Résultat
2
757
305,47
2
7957
705,47)
2
757
705,47
à
757
705,47
©,ço
exercice
excéd/
détieie
12
Sous
Toral
24
757
705,47
1
747
705,47)
2
757
708,47
2
757
705,47)
9,00
coapte
12
1311
fSubv
équipt
52
422,61
6
000,00!
6
000,00!
52
922,61)
+6
422,61)
tranef
-
Etal
et
EPN
1312
fSubv
équipt
62
737,50,
62
737,50!
62
737,50!
transf
-
Région
1313
|Subv
équipt
58
208,00!
58
208,00!
58
208,00!
transf
+Dépt
13151
[Subv
équipt
215
000,
99)
215
000,00!
215
000,00!
215
000,00!
|
0,00
transf
GFP
rattachement
1315
[Sous
Total]
215
000,
99)
à15
090,00!
315
000,00!
215
000,00
|
9,00,
cogpte
1315
1316
[Subv
équipt
53
927,88
53
937,88)
33
937,88
vranst
-
autres
EPL
1318
|Subv
équipe
5
300,00
5
909,00
11
300,00
11
300,00
tranef
-
autres
subv
131
[sous
Total
215
797,99
5
000,08
315
000,00[
276
206,00
331
000,00
494
005,39
273
005,98)
compte
131
1321
[Etat
et
EPN
5
505
852,74
66
829,14
5
572
682,88
5
572
692,88]
2323
[Région
4
783
686,56
25
000,69
4
805
588,56
4
606
688,56 NS
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SQC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREO!
N°
CGPIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:8GC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSENENT
ANCENIS-SAINT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80409
-ANCENIS-SALNT-GEREON
Exercice
2023
|
Balance
d'entrée
|
a
ete
|
Totaux
|
soldes
Libellé
|
]
|
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débits
créaie
Débit
Crédit
pébie
Crédit
de
compte
|
|
2323
|népt
|
6
743
580,82
|
Î
Î
30
558,00!
À
6
574
138,82
|
6
774
130,02)
13248
[autres
|
32
523,16
32
523,16
|
22
523,26
communes
|
1334
[fous
Total
32
523,16
|
33
523,16
32
923,16
compte
1324
13261
[are
de
875
253,45
322
500,00
|
2201
253,45
2201
753,45
rattachement
13256
[autres
251
297,50
261
397,50
251
397,50
groupemente
1325
[sous
Totel
1230
650,95
122
500,00
1453
250,55
1453
180,98
compte
1325
|
|
2326
[autres
ErL
172
006,22
172
006,22|
172
006,22
1328
autres
1729
600,30
22
203,00
|
1352
002,30
2752
003,30)
132
[sous
Total
20
056
467
090,14
20
#63
194,29)
20
563
194,29
compte
132
2338
Jautren
1428,00!
216,00
1418,00
133
[sous
Toul
1419,00)
1415,00!
1418,09
coapte
133
3342
[pocation
339
330,37
335
330,37
339
330,37
a'équipenent territoires ruraux
1342
[Fds
afftén
315
572,79
61
333,00
376
905,79
376
905,79
léquipt
non
cransf
amande:
|
pol
|
Lt
50,
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80400
-
ANCENIS-GAINT-GEREON
Exercice
2023
Balance
d'entréa
no
mnétaire
es
Totaux
aide
Numéro|
Liperis
än
pébit
crédit
Débie
crédie
Débit
Crédit
Débit
Crédie
p&it
Crédit
dm
compte
Compte 1343
Pas
|
]
2
336,42
+
Ï
|
7 2
338,42!
L
2
338,42
1345
{Fdu
afftés
non!
27
142,02
27
142,02/
279
143,02)
trane£
part
non
réal
aire
1346
{Participations
397
471,25
397
471,25)
397
471,26,
pour
voirie
et|
réseaux
1347
fDotation
de
81
442,20
278
600,
00)
360
042,20)
360
042,20)
soutien
à
l'investissemel 1
1348
fAutres
fonde
259
377,97)
259
377,97)
259
277,97
affect
équipt
|
non
Lrans£f
134
[sous
Totel
1423
675,02
3239
933,00
1762
608,02
1762
608,02
compte
134
1388
Autres
subv
25
926,00
|
25
516,00
|
25
916,00!
inveat
non
tranaf
autres
Î
|
136
sous
Total
25
915,00
25
916,0
25
916,00!
compte
136
13911
/Subv
équipt
4
sa0,0ù
3
400,00!
6
482,26
di
22126]
2
400,00
8
882,26
transé
-
Etat
EPK
|
13816
|subv
équipe
35
270,33
3
777,
9al
45
n48,25|
a5
o48,25|
transf
-
|
autres
EPL
|
13918
[Subv
équipe
1
890,00
610,00|
2
520,00)
2
520,00
trans£
autres
1391
[ous
Total
43
960,32
2400,09
16 as0,10)
58
650,51
2400,00)
se
450,81
compte
1391
|
139
[sous
Total
41
960,24
2400,00
16
090,10
se
#30,51)
2400,00
56
450,51
compte
139
l
“
s1/ K*
CORIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:D44021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
HORT-SUR-ERDRE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80400
- ANCENIS-SAINT-GEREON
ANCENLS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
aur
emprunte
éts_financiers|
Balance
d'entrée
Me
RE
Totaux
|
Bols
Runtrol
Liparie
T
u
TT
|
—T
|
—
és
|
ee
pébie
crédit
Débit
crédie
Débit
crédit
Désie
crédit
p&bit
Craie
(Compt:n
op
|
|
1
Sous
Total
41
560,33!
21
760
493,16
6
009,00
2
400,00
211
990,18
1056
éas,14l
279
950,51!
22
949
542,30!
Î
22
569
691,79
compte
13
15112
{Prov
litige
5
500,00
S
590,04
5
500,00
{nb}
1511
[sous
Total
5509,
00
5500.00
3500,00
compte
1511
15181
fAutres
prav
720
000,00
135
000,00
850
900,00
850
000,00!
pour
risques
tab
AS14
{sous
Toral
729
000,00
130
000,00
8s0
DDD,
00
#50
000,090!
compte
1518
1521
[sous
Total
725
500,00
130
000,00
ass
500,00
#55
590,09
compte
151
|
is
#ous
Total
725
500,00
130
000,00
#55
590.00)
#ss
500,00
compte
15
1641
fEmprunts
an
S
963
567:21}
1
077
776,61
1
077
776,63
5
969
567,23]
4
891
790,60
euros
166
sous
Total
5
969
567,23
1
077
976,63!
1
077
776,63
5
S69
567,23
4
8921
730,60)
ccapte
154
165
|nép
et
caution,
6
370,00
550,
00)
490,00)
550,040)
6
770,00
6
220,00,
reçus
16878
[Autres
dattes
26
460,30!
26
460,30)
26
460,30.
-
autres
orga
|
|
et
partioul
|
1687
|Soue
Total
25
460,30
26
450,30!
|
26
460,30
compte
1687
16884
|[incs
courus
6
097,67
6
097.67
6
D46,06
6
097,67
12
143,73
|
6
046,06]
Ne
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
Exercica
2023
52/
Belence
d'untrée
rer
ere
|
Totaux
|
sde
Libellä
”
4
de
compte
pébie
crédit
Débie
Crédit
p&it
Crédit
Débie
crédit
|
Débit
crédit
Sous
Total
5
597,67)
€
057,67
€
646,06
|
1
€
057,67]
13
3,7
ï
€
646,06]
compes
168:
168
|soun
Total
32
557,97
6097,67
6046,06
€097,67
38
604,03
23
06,36)
compta
160
16
Sous
Total
6
008
495,20)
6
997,67)
#5
046,06)
1
078
326,63)
400,
00!
1
084
424,30
6
014
941,26)
4
530
516,96)
compta
16
192
[Plus
ou
1
724
630,20!
395,46
15
551,02/
295,46)
1
740
781,22]
1
740
385,76)
moins-values cessions
immo
193
Jautres
1li4
041,31,
3
690,00,
114
041,31,
3
600,00!
110
443,31,
neutralisati
19
116
041,31
1
724
830,20
3
520,00
395.46
45
951,02
114
436,77,
341,22)
1
6295
944,45
156
001,64/a77
733
113,09]
9469
a03,16|
2
899
751,52!
1313
410,17]
4697
14,ns|
6939
214,55/105
229
90,31)
2166
891,82/170
#57
557,19
202
341
373,60
11
736,66
353
110,26
353
110,26!
réalisation
|
doc
urb
et
nunl
cadast.
|
2031
{Frais
d'études
627
791,70,
499
024,71
3
034,50!
1
126
416,41)
1
123
781,91)
2033
fPrais
1
471,08
607,
08!
1
471,08
607,08
864,
00)
d'insertion
203
|sous
Total
629
262,7
607,08]
499
024,71)
3034,50]
1120
207,49
1641,88]
2124
645,91
compte
203
204132/5âtiments
at
389
044,75
389
084,79)
349
094,79)
Anstallations
20413
[sous
Total
30
084,75
309
094,79
compta
20413
53/ #CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERORE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
ETABLISSEMENT
ANCENLS-SAINT-GEREON
B0400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
.
]
Opérations
Opérations
_
Balance
d'entrée
non-budgétaires
|
pudgétaires
Totaux
|
Soldes
Meméso|
Libellé
|
|
|
de
Débit
Débie
crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
de
cempte
Compta
|
v4:54Bâtinents
et
254
679,26!
|
16
380,46
—
271
059,74
|
27705,7%4!
installations
204158/Sous
Total
254
579,29
16
330,46
271
089,74
271
059,74
compte
204158
20418
[sous
Total
a54
679,28
16
30,46
271
059,74
271
059,74
compte
20415
04164
{Bâtiments
et
205
113,69
295
113,69
205
113,69
installations
204164/5
Total
205
113,69
205
113.69
205
113,69
compte
204164
|
20416
|Sous
Tatal
205
113.69
205
113,69
205
113,69
compta
20416
204:82|PAtiments
et
81
281,49
L
971,13
81
281,49
1
971,13
75
310,36
installations
20418
[Sous
Total
81
281,45/
1
571.13
#2
281,49
1
971,13
79
310.36
compte
20418
|
21041
{Sous
Total
930
159,25
1
971,13
1é
390,46!
946
539,71,
1
971.13
568,58)
capte
2041
20422
{Bâtiments
et
249
692,00
2
500,00
243
192,00,
243
192,00
inscallations
|
2042
249
642,00
2
500,090)
243
192,00
243
192,00
13
229,85
4
528,66
13
220,85
4
528,66|
8
692,19
installations
20442
[Sous
Total
13
220,85
4 520,66
13
220,85
4528,66
a652,19
compte
20442
547
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
80400
+ANCENIS-SAINT-GEREON
+
044022
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:GC
NORT-SUR-ERDRE
EÉTABLISSEMERT
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
ANCENES
-SALNT-GEREON Exercice
2023
-
Gpérations
Gpérations
Balance
d'entrée
|
ni
|
RE
Totaux
Soldss
Remro)
Libe11é
|
T
da
Déble
Créai
pébie
crédit
Débit
Créaie
Débit
|
Crédit
Déble
crédit
da
compte
Compte
]
]
.
|
=—
3
—|
2044
|3ous
Total
13
326,85
4
528,66
4
522,66
2
692,19
eœmpte
2
204
Sous
Total
072,10
6
439,73
18
ea0,46
292
952,56|
S
493,72
1
196
452,77
compte
204
2051
[concessions
436
069,44
65
176,33
502
247,81,
501
247,81
et
droits
similaires
263
|sous
Total
436
069,
65
270.33
501
247,
501
247,01
compte
205
2088
autres
27
621,
27
621,
27
622,43
immobi?
isat
ion!
incorporellas
200
|sous
Total
27
621,43
27
621,49
27
621,42
capte
209
20
[sous
Total
2
618
399,39
7
106,47
94
420,14
2
624,50!
213
229,55
10
141,37]
3
203
078,18
compte
20
2113
[Terrains
nus
3
364
385,21
4
478,98
364
285,21
4
478,98[
3
959
906,23
2112
[rexraine
de
19
834,86
10
834,86
19
834,86
voirie
3113
[rerr
aménagés
729
009,22
723
009,22
929
009,22
autres
que
voirie
|
2115
[Terrains
bâtis
872
255,80
673
792
226
583,23
546
048,32
226
583.23]
1
219
465,09
2116
[cimetières
184
873,17
6
395,00
190
768,17
190
768,17
2117
[Bois
et
forêts
17
929.57
L
17
929,57
17
929,57) N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
80400
+
ANCENIS-SAINT-GEREON
2 044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMENT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
nuséro)
ds
Compte 2118 an 2121 2128 aisii 21312 21316 21318 az 2133 2135 2138
Libellé de
compta
Autres
TT
sous
Total
compte
211
Plantations d'arbres
et
d'arbuaten Autres
agenct.
CT terrains Conseruct. batiments pub1lcs-equipt. cimet Autres batiments publics Sous
Total
compte
2131
Immeubles
de
rapport Instal
gales
aganct
amégts
{constructions
+
Baineca
d'ankrés
Débit
Crédit
2
366,00!
5
760 123
6
319
3
345
14
726
70
40
2
978 402
|
655,51, 279,56 666,49 046,45 769,86! 165,70) 074,59 865, 72 455,97 822,32 676,00 273,10
|
dpérations
noa-budgétaires
Débit
créète
|
286,69) au6,6s É22,69
633,60
Débit 630
687,44
2
084
118,32
3
084
110,32
4
221,73
111
301,45
115
532,19
44
390,17
241
408,78
4
794,00
Crédit 231
062,21
5
942,00!
5
743.00)
qu
Totaur
périt 2
368,00
461 123 279 403 350 726 308 520
343,25 379,56 785,21, 154,77 021,55 165, 074,54 453,86 715,94 213,49 ma,38 067,10)
crédit a
w 62,31 742,00 742,00 633,60
Salds
Débit
Crédir
2
368,00
123
8
274
281,14 379,56! 043,22 422,77 921,59) 165,70) 074,59) 453,86 715,74 213,49 84,78 057,10
s6/
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCENIS-SAINT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
0400
-
ANCENIS-BAINT-GEREON
Exercics
2023
Balance
d'entrée
Opérations
Spératiens
Totaux
|
vides
n
1
buägéta:
LL
|
5
Bemsro)
Libellé
|
|
ds
L
Débte
Crédit
pébit
Crédit
DébLE
Créalt
Débit
Créaie
Débit
Crédie
Compte
CHER
213
[sous
Total
79
769
520,33
633,60
406
136,13
80
176
714.71
633,60!
60
176
D8I.x1
compta
213
2151
[Réneaux
de
55
749
|
638
246,43
825,68)
56
187
902,79!
825,68)
56
387
077,11
voirie
|
2152
[Invtallations
1
920
214,84)
62
756,71
1
943
971,55
1
983
971,55|
de
voirie
|
21531
/Rô
Lx
5
443,56
5
+43,55)
5
443,56
adduction
eau
|
21532
[Rémeaux
4
589,6
4
580,36
4
580,36
a
1
t
21533
{Réseaux
cablés|
645
757,24
|
645
757,24)
545
757,24
21534
né
AUX
2
978
111,77
2
978
111,77
2
978
111,77
6Lectri
ficatiol
21538
[autres
résaaux]
2
418
247,79
44
632,54
2
462
859,33
2
452
859,31
2153
{fous
Total
6
052
549,73|
44
611,54)
6
097
152,26
6
097
153,26
compte
3153
21568
[Autre
mat
2
696,74
2
696,74
2
696,74
outil
incendie
déf
civ
2156
{Fous
Total
2
696,74
2
696,74)
2
696,74
compte
2156
21571
[Mat
outil
113
067,87
350
530,98
371
598,85
371
598,85)
voirie
mat
roulant
21578
[Autre
mat
ec
521
758,54
2
479,61
524
238,15,
524
236,15
outillage
de
voirie
s7/ N*
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
UU
POSTE
COMPTABLE
SGC
KORT-SUR-ERORE
ETABLISSEMENT
ANCENIS-SAINT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
AITêtée
À
la
date
du
31/12/2023
80400
-
ANCENIS-GAIKT-GEREON
Exercice
2023
|
Balence
d'entrée
mn
|
DE
es
Totaux
Soldes
Pumérol
Liber1é
|
de
Débit
Crédit
vébie
Crédit
Débit
trédit
Débie
Crédit
Débit
Créale
de
compte
Compte 2157
[sous
Total
|
634
925.41!
261
010,55
|
37,00!
Î
655
37,00
compte
2157
3158
JAutres
instal
606
286,19
794
689,75)
1
400
975,94
1
400
975,94
mat
outil
Lech|
215
[sous
Total
54
966
221,26
1
802
315,02
66
768
536,22
66
767
710,60)
compte
215
2161
[Oeuvres
et
138
214,73
138
214,73,
138
214,73
cbjets
d'art
416
{sous
Total
13e
214,73
138
214,73
136
214,73
compte
216
2181
fInstal
gales
$
327,10
6
327,10
6
327,10
agenct
amngts
divers
2:82
[Nat
de
123
207,16
7
453,64!
71
162,49.
14
195,46
1
194
369,67
21
659,10!
1192
710,57
transport
|
2183
[Mat
bureau
mat
2
153
773,76
913
786,34
61
293,76
1
215
067,52
513
788,34
301
279,18
infomatique
2184
{Mobilier
756
394,76
530
892,02
37
959,33
193
454,05
530
851,02)
262
563,07
3188
fAutreg
4
781
665,73
3
09û
860,98
149
567,22
4
931
232,95
3
090
860,5)
1
640
371,97
mobil
isat
corporelles
419
[sous
Total
T
821
36#,53|
|
4
543
003,38
319
092.60
14
195,46
0
140
451,33)
4
557
3
Se3
251,29
compte
218
2
Sous
Total
164
795
175,17
930,29
4
5
252
329,71)
251
925,35/170
084
425,17
4
795
462,93|165
292
962,24
compte
21
2313
i
246,69
266,69
286,69
|
0,09
NS
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:dauoz1
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
58/
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
Balauca
d'entrée
TJ
den
Sante
|
Totaux
Solde:
past]
iperts
U
|
F
i
—
ne
du
compte
Débit
crédit
Débie
crédit
Débit
crédit
Débit
crédit
pébie
Crédit
Compte 2315
[instal
mat
76
217,10)
_
L
—
Î
76
217,10
Î
[76
217,10)
outil
Eachn
431
Sous
Total
76
502,79.
246,85)
|
76
S03,79
286,69)
76
217.10
compte
231
237
|Avances
acpten
148
440,00
|
65
021,11}
l29
395,20)
213
461,11)
129
255,20
84
165,51
vers
cdes
Aimmob
incorpe
236
{Avances
acpten|
397
643,78
3
363,71
16
498,00!
407
007,49
16
498,00!
390
509,45
verd
sur
immobl
|
corpo
23
sous
Total
632
587,87
226,59
74
304.02)
145
793,20]
696
572,39|
146
079,85]
neo
802,50
ceœpte
29
2423
[Immob
misee
à
17
907
038,03)
17
907
038,03
17
907
036,03
diapo
EPCI
242
|8ous
‘Total
17
507
039,03)
17
507
038.03)
17
907
034,03
compte
242
Î
248
[autres
539
396,06
599
395,06,
599
356,
del
Semobilisat mises
on
affectation
2492
[mises
à
7
662
458,72
S
662
453,72)
9
662
456,72)
diapo
tranaf
compétences
249
[tous
Total
9662
458,72
3662
459.72
s662
45e,7à|
compte
149
|
a
Sous
Total
15
508
434,09)
9
662
458,72
|
18
506
434,09)
9
662
458,72!
#
243
975,37)
coapte
24
261
[Titres
da
300.00!
300,60
200,
00!
participation
266
lautres
63
100,00!
|
69
100,00!
69
100,00!
fornes
de
|
participation
|
«
sss N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
60400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
lance
d'entrée
|
ann
né
.
|
ER
Totaux
sold:
pumére!
1ie116
Ï
]
da
de
compte
D@it
crédit
Débit
|
créait
nébie
crédit
Débit
Crédit
pébie
crédit
compte!
26
|sous
Totel
Es
400,00
F—
Î
T—
53
400,00
Î
63
400,00!
L
272
472,59
472,59
472,59)
propriéte
272
[Titres
immob
:
152,45
152,45)
droit
de
créance
275
[Dépôts
et
37
635,06
12
450,00!
37
439,06!
12
450,00
25
389,06!
eaut
ionnements
|
versés
|
276341|Créances
164
000,09
164
000,00
164
000,90!
164
000,00
0,00
suxr
les
Cnes
membres
du
GFP|
27634
[Sous
Total
164
000,00
154
000,09
164
000,00
164
000,00
9,00
compte
27634
27636
|Créances
sur
42
356,80
42
366,00!
42
366,80
autres
etab
pub
2763
|soue
Total
206
366,80
156
000,00!
au6
366,80]
164
000,00
42
366,60
compta
2763
2764
|Créancan
2
464
325,48
150
099,00)
2
614
323,48
2
614
323
partieul
at
aut
pers
droit
priv
276
JSaus
Total
2
670
690.38
150
009,00
164
000,09
2
920
690,29
164
000,09,
2
656
690,24
compte
276
27
2
708
154,38
196
000,09,
176
450,00
2
859
154,39)
176
459,00)
à
692
704,39
2802
|
296
964,57
11
405,60
308
370,17)
308
370,17)
28033
485,68
607,
08)
0,02!
121,42
607,10)
607,10
©,00)
d'insertion
]
607
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
064021
BALANCE
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
RÉGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
Dpérations
rations
Balauca
EL
a
non-budgétaire,
TPé
Totaux
Boldss
Nemérol
bibal1é
ês
Débit
crédit
Débit
Créaie
Débit
Créait
Débit
crédit
Débit
crédit
de
compte
coœptal auvs
[sous
Total
|
1
485,68
607.04
4,02
121,43
607,10)
607,10
li
9,00
compts
2403
804134Bâtiments
et
246
199.25)
40
667,71,
286
456,96)
286
956,96)
installations
220421}soun
Total
46
189,25
40
667,72
286
856,96
ave
236,96!
compta
280411
B04158/Bitimente
et
6
801,56,
6
183,60)
13
165,16!
13
185,16)
installations
Total
€
s01,55|
6
293,60
13
295,26
13
188,16)
compte
2604158
zevas/sous
Tatul
6
801,56)
€
393,60
13
185,15
13
205,16
compta
240417
BD4164/Bätimants
at
82
044,00
13
674,00!
95
718,00!
935
718,00!
inatallations
é041648ous
Total
682
044,09
13
674,00)
45
718,00)
$s
718,00!
compte
2804164
Totsi
83
044,00
13
674,00
55
719.00
$4
718,00)
compts
240416
e04164Bâtimenta
et
20
761,12
1
971,13
6
827,36)
1
971,13
27
588,48,
25
617,35)
installations
280418/£ous
Total
30
761,12
1
971,11
6
227,36)
1
s71,13
278
#
25
627,35
compte
280416
29041
|gous
Totei
358
795,53
1
971,13
67
552,67
1
974,23
423
348,60!
421
377,47
compte
20041
1
EE
Bt
50
136,348)
9
939,73
60
076,11.
60
€78,11!
installations
ét/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
D44021
BALANCE
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
RÉGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
S8C
NORT-SUR-ERDRE
ETASLISSEMENT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
numéro!
de
Compta
Liballd de
compte
28042
[sous
Total
compte
28042
80442{Bätimente
ot
installations
Total
2!
compte
200442
216044
[3ous
Total
compta
24044
2994
[Sous
Total
compts
2804
24951
[Concessions
|
et
droies
similaires
2605
{Sous
Total
compte
2805
28088
Autres Lmmobilisat
ion!
Aincorporelles
|
3809
[sous
Total
|
compte
2808
=
|
compte
280
28121
fAmort plantations
|
d'arbres
et
d'arbustes
28128
JAmort
autres
agenct
amégat
tecr
2812
[Sous
Total
compta
2811
|
Balanca
d'entrée
Débit
crédie 50
130,3
“as
934,31
402
911,60
402
921,60
10
342,77
1116
sa
EI
45
333,86
357
368,95
402
699,
Opérations
nou-budgétairen
Débit
crédit
4
526,66
|
4
528,66
4
328,66
6
499,79
7
106,87
Opérations budgétaires
Débit
9
529,731
4
322
s
Crédit
528, 66 528,66) 021,06 337,67) 337,67 865,75 650,26 812,73 502,55
Totaux
Débit 4
528,66 . s18,56
4
528,66]
|
6
499,79
7
106,89]
1
Crédie
4 4 -
487 =
8
239
v7a,11| 528,66{ 529.66| 528.66! 555,37 249,27) 245,27 342,77 242,79 sa4.6 024,12 178,66
#u1de
Débit
cxédit 60 2
5 978,11 455,58 249,27 249,27 342,77 342,77 417,79 024,22 278,68 202,80
62/
N°
CODIQUE
OU
POSTE
COMPTABLE
:044022
NOK
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSENENT
:ANÇCENIS-SAINT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
40400
-ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
Baïanca
d'entrée
ren
Totaux
Soldes
Momsro
Libe14
da
Débit
Crédit
Débit
crédie
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédie
de
compte
Compta 813
E
Î
34
191,04
_
|
a
34
191,04]
Î
34
191,04
cimetiâre
281318/Amort
autre
791
377,96
|
2
791
397,96]
1
791
397,96)
bâtinmente
|
publien
28131
|Sous
Total
825
565.00
|
21
s25
565,00
21
425
569,09
compte
18131
26:32
[immeubles
de
967
953,86
203
294,73
1171
248,59)
2171
248,59
rapport
28135
|Amort
inatal
3
686,80
33
166,68|
27
455,48)
27
455,48
gaies
agenct
anéget
constru
2613
[sous
Total
797
211,66)
237
051,41)
3
034
273,07
3
034
273,07
eompts
2813
28151
[Réseaux
de
504
920,31
$9
894,60
1
604
804,54,
1
604
804,51
voirie
28152
[installations
521
536,94
10
400,22
531
937,26
531
937,16
da
voirie
|
281521/R6
4
322,00!
544,36
3
266,16
3
266,16
adduction
eau
|
2815
|
495,05
498,05.
996,10
996,10
assainissement!
281534/Résaaux
26
425,64
5
270,16
31
655,80
33
695,80
électriFicatiol
20152
|#ous
Total
29
645,49
6
222,57
35
958,06
35
»58,06
compte
28153
281568/anort
auc
2
490,87
529,25
2
030,22
2
030,22
matér
outil
incend
déf
civile
63/ N®
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
STABLISSEMENT
: ANCENIS-SAINT-GEREON
80400
ANCENIE-SAINT-GEREON
Exercice
2023
Balance
d'entrée
ner
|
opéra
_
Tataux
Boites
pamérol
Labels
|
de
ébie
Crédit
Débit
Crédit
Débit
crédit
pébit
Crédit
Débit
crédit
compte|
da
compta
|
29156
[uoua
Total
Î
EDS
|
7
539,38
1
2
030,22
|
2
036,22}
compte
23155
341571/Mat
roulant
113
067,87)
113
067,87,
113
067,87
281578/Amort
autre
142
651,56,
61
712,36
204
362,92)
204
362,92
mat
outillage
da
voirie
29157
|goua
Toto
258
119,43|
61
711,36
217
430.79
317
430,78
compte
26157
28158
JAutres
instal
202
suol
56
507,79
259
448,82)
259
448,82
mat
outil
tech
aa18
[sous
Total
251
s4a07|
235
665,89
2781
609,96!
23 751
609,96
compte
2915
26191
[instal
gales
632,7
632,71
1265,42
1266,42
agonct
amigts
|
divers
28182
[Mat
de
866
402,34
7
463,64
5
819,31
E5
061,44
13
282,95]
951
463,78)
938
180,83
transport
28183
[Mat
bureau
mat
1
070
822,19
913
786,34
48
341,87
513
788,34
1
119
164,06!
205
375,72
informatique
29154
[Mobilier
661
841,90
530
891,02
40
279,9
530
691,02;
702
121,8:
171
230,82
28188
JAmort
autres
4
003
001,13
3
090
860,94)
1
665,76
238
361,15)
092
526,74
4
241
362,28!
1
148
835,54
Ammobilisati corporelles
2418
[Sous
Total
6
602
700,27)
4
543
0a3,9
7
485,07
412
677.11)
550
489,08
7
019
877,3
2
464
968,33
compta
2814
231
{Sous
Totsl
13
329
555,01
4
543
003,98
7
485,07
1
045
907.40
550
489,0)
13
164
463,21)
@
813
574.16
compte
281
l
Ga/
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
BALANCE
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80400
-
ANCENIS-SAINT-GÈREON
Exercice
2023
Balence
d'entrée
Pre
AE
Totaux
|
Soldes
Mumérol
Libelré
]
de
Débit
créaie
Débie
Crédit
Débit
créaie
pébit
crédit
Débit
Crédit
tel
+
compte
728
|éoue
Total
13
435
194,74]
4
850
110
T
485.09]
1169
793,15)
4
557
595,94]
14
603
907,09)
[10
045
351,55]
compte
28
]
|
!
metal
claess
2/105
321
150,60!
33
D97
653,46]
4
551
031,14]
4
591
032,14)
6
119
19,70]
1
345
896,20/155
91
201,52]
29
394
s00,80/199
308
471,39)
19
708
050,
67
4011
[Fournisseurs
21
271,20),
3
711
996,17)
2
739
151,43
Va
995,17
3
760
422,63
48
427,46)
40171
{Fournisseurs
2
215,07
981,35)
3
096,42
3
096,42
-
retenues
de
[garantie
4017
[fous
Total
2
315,07
as1,35
3
096,42
3
056,41
compte
4017
401
[sous
rotel
23
46,27]
3
711
998,17]
3
740
032,78
3711
998,17
3
753
519,09
51
52
compte
401
4042
frournie
immob
72
438,12]
5
642
425,03]
5
870
966,90
5
943
425,03]
5
943
425,02
a,0a
40471
fFournis
{omobh
19
932,53
17
386,72
15
234,84
17
386,
72)
35
068,237)
17
681,65
-
retenues
de
garantie
4047
[sous
Total
19
033,83
17
266,73
15
234.94
17
286,72
35
o6a,37
17
601,68
compte
4047
au4
[sous
Total
92
271,66]
5
s60
911,75]
5
006
221,74
5
960
11,73]
5
978
493,40)
17
601,63
compta
404
408
fFournis
576
556,56)
576
556,56,
él
645,90)
576
556,56
1
187
242,46]
|
610
685,90!
factures
non
parvenues
4091
[Pournis
188
930,73,
100
146,59)
111
594,68)
2B5
077,231
111
594,64,
177
482,63
409
189
930,72
100
146,59
212
594,68
282
077,31
111
594,6
197
483.63
compte
409
L
65/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPFABLE
:GC
NORT-SUR-ERDRE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
#0409
-
ANCENIS-SAINT-GBREON
ETABLISSÈMENT
ANCENIS-
SAINT-GEREON Exercice
2023
Opérations
érations
|
|
non-budgétairen
eee
Feteux
sois
Pumra
|
Liberzé
]
|
de
Débit
Crädde
Dénit
Crédit
Débit
Créate
bébit
Crédit
Débit
Crédit
de
compte
compte| “40
[sous
Total
930,72)
692
314,45]
10
345
510,07!
10
346
535.10
10
538
449,78
11
040
845,59!
|
so2
40.00
compte
40
4111
[Redevables
161
694,54
924
440,78|
805
471,23
1
450
135,32
805
471,23
284
664,09
amiable
4116
|Radevables
-
10
690,01
42
182,63
35
959,79
52
842,64
35
959,79.
16
882,85
contentieux
411
{Sous
Total
172
384,55
970
593,41
#41
431,02
1
142
977,56
4x
431,02
compta
411
4141
{Locataires
137
945,19
704
099,05
753
112,06
842
044,24
753
122,06.
58
932,18
acquéreurs locat
-
amiable
|
4146
[Locataires
22
096,65
83
339,74
76
159,30
105
436,39
76
159,30
29
277,09
acquéreurs Locat contentieux
414
{Sous
Totsl
160
041,94
707
438,79
629
271,36
947
480,63|
829
271,36
114
205,27
ecapte
414
4181
fRedevables
609,
00|
49
420,50)
609,00)
$Q
630,50)
609,
00!
49
430,50
produits non
encore
|
Factur£s
414
Sous
Total
509,00
49
430,50
600,
DD)
58
030,50
604,
00)
45
430,50
compte
418
41
Sous
Total
333
026.35
1
807
462,70)
1
671
302,38
2
140
485,93
1
671
302,33
469
196,71
capte
41
|
421
{[Psrsonnel
-
4
095
815,99
4
095
45,99)
4
095
815,99
+
095
815,99)
0,00
rémunérations dues
427
[Personnel
-
8
697,36
B
897,36
E
897,36
8
497,36
0,90)
oppasitions
4286
|Perecnnel
105,34
105,34
86
105,34
105,34
86
219,68
86
105,34
autres
charger
|
à
payer
|
|
|
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:04402:
NOM
DU
POSTE
COMPÇABLE
:
SG€
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
ANCENIS-SAINT-CEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80400
-ANCENIS-
SAINT-GEREON
Exercice
2023
Gpérations
Opérations
Balancs
d'untrée
non-budgétaires
budgétaires
Soldes
LAbel16
Débie
Crédit
Débit
Crédit
Débie
Crédit
Débie
crédit
Débit
Créaie
da
compte
pus
Total
Î
101,0
105,34
26
105.34]
_
105,34)
86
210,58)
|
86
105,34
compte
428
42
Sous
Total
105,34
4
104
918,69)
4
150
918,59!
4
104
818,65
4
150
03
86
105.34
compte
42
431
|Sécurite
4,40
1
000
592,76
1
00
568,36]
1
000
592,76
1
409
592,76!
ü,00!
sociale
437
[Autres
566
242,09
366
282,09)
966
292,08)
966
282,09)
0,00!
organismes
|
sociaux
LE
Sous
Total
4,40
1
966
874,85
1
9566
270,48
1
966
a74,05|
1
966
874,48)
g.00
compte
43
4411
[Etat
aut
coll
123
702,68)
63
691,60!
123
702,68!
63
691,60
69
011,08
publ
subv
à
recev
amiabla
|
4416
[Etat
aut
16
169,09!
16
169,09!
16
169,09
6
169,09
8,00!
co
pub
sub
à recey
contentieux
441
[sous
Total
139
871,97
79
260,69
139
872,77
79
260,69
6e
011,08
compte
441
421
[Prélävement
5
538,00
83
142,91
83
182,51
83
192,91
6,09!
A
la
souxce
-
Impêt
sur
le
rl
442
{Sous
Total
6
559.00!
#3
142,91
T6
su4,s1)
83
182,91
93
182,91
9,0,
compte
442
44311
Jopéx
partiou]
8
817,00
8
817,00
8
817,00)
8
817,00)
0,04;
avec
Etat
dépense
44312
[Opér
particul
563
707,
00)
563
707,00!
563
707,
00!
563
707,00)
0,9)
avec
Etat
recattes andable
4431
[Sous
Total
572
534,00)
72
534,00
572
524,00
0,00,
compte
4431 N*
CODIQUE
OU
POSTE
COMPTABLE
:D44021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
|
alance
d'enträn
ESA
|
7
1
End
crédit
Opérations
Te
|
Fotaue
Libe11$
compte|
de
compta
TEEN
(oper particulières avec béparcenent_Dél Sous
Total
compte
4433
Opér
part
av
5
854,98
S
884,8
Etat
communes
|
dépenses opér
part
av
Etat
Caen
recettes amiable op
particul
avec
Enas
rec
contentieux Bous
Total
compta
4434
Opér
partieul
521
257,53
821
257,53
grp
dépenses
4362
Jop&r
particul
avec
grp
racettas amiable
44356
[opér
particul
grp
racetten
contentieux Sous
Total
compte
4435
lopéx
part
av
Etat
col
pub
ccas
dépenses
&ous
Total
205
009,00
205
900,00
compte
4437
|
|
Aut
serv
organ
559
865,00
553
865,00
559
865,00
559
lpub_-
dépenses!
Mumére| de
vœie
Débit
Créait
ceéait
Débit 8
035,30
9035.30]
4 035,30
4433
8
a35,30|
®
025,30
935,30)
s
44341
w 886,58,
5
A4342
180,00!
180,00!
160,00!
44346
180,00)
180,00!
A434
189,00
6
o64,su
6
244,98
5
a3si
521
257,53
521
w x
191,86
107
529,77
58
877,79
161
721,63
59
8 609,64
46
691,86
46
691,86
57
391,50
46
«os
801.50
875
479,16
627
837,1
740
280,66
627
44371
205
000,00!
205
000,00!
205
099,00
205
4427
205
099,00
205
A4301
Crédit
7
8 035,30!
035,30 84,58 180,00 180,
0)
àa44,5% 257,51 877,79) 691,86 827,14 990,00! 200,00! 865,00
Soldes
Débit 101
843,84
10
609,64
142
453,49
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 644021
BALANCE
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
Arrâtée
à
la
date
du
31/12/2023
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
Balance
d'antréa
para
tions
Spérations
Totaux
#odua
peméxel
Libarié
|
I
|
Ͼ |
À
paie
Crédit
Déit
Crédit
D&it
Créait
pie
crâaie
nébie
créait
compta
|
|
Compte)
:
|
1
|
—
—|
0,09
443682
[AuUL
serv
organ
180,0)
164
704,42]
180,00)
Î
168
884,42;
180,
00!
168
704,42}
Pub
-
recette
|
|
amiable
44386
[aut
serv
argani
380,00
280,00
180,00
180,
00
9,00
0,00)
pub
-
recette
contentieux
0,00
4430
[sous
Total
120,
09)
728
749,42)
ssa
225,00
726
929,42)
560
225,09
158
7D4,41,
compte
4430
#43
[Sous
Total
#3
161,50
1955
052,06)
1
9579
056,46]
461
014,36
#79
356,46)
281
157,90!
9,90
compte
443
44551
{Etat
-
TVA
à
13
579,00!
36
390,00!
24
743,00!
36
390,94)
38
322,00!
À
932,00!
décaisser
AASS
[Sous
Total
13
579.00
36
390.00
743,00)
36
390,90
36
322.00.
À
332,00!
0,09)
compte
44ss
44562
[Etat
-
TVA
68
484,73)
68
484,71
68
484,73
68
484,73)
0,09!
déduct
aux
|
0,68
Armob
Liaut
100)
4566
TVA
déduct
sur!
24
599,46,
24
599,46!
24
599,46
24
599,46.
0,00!
0,00)
autr
biens
et
services
44567
[Etat
-
crédit
41
376,72
222
653,00)
255
677,00,
264
029,72]
255
677,00
8
352,72
ds
TVA
à
reporter
4456
[sous
Totai
41
576,72
315
737,19]
348
761,19
as7
aus]
349
761,19
a352,72
compte
4456
44571/ELAE
-
TVA
62
553,99
62
553,99
62
553,99)
€2
553,99!
collectées
4437
{Sous
Total
62
553,99
62
553,58
62
553,99
62
533,9
ccapte
4457
0,09)
44583
[Rembst
taxes
30
741,00
50
781,00
90
781,00)
50
781,09
40
400,00!
sur
chiffre
|
affaire
0,08
demandé
0,00
697 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:EGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
ANCENIS-SAINT-GÉREON
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
KORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCENIS-SAINT-GEREUN
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
|
Balance
d'entrée
|
LEE
Sr
Totaux
oies
Balance
d'entcän
Honn
El
|
Totaux
Sade
pumdrol
Liberté
|
Ï
Membre)
Liputié
de
Débit
Crédie
Débie
Crédit
Débit
crédit
Déie
Crédit
Débit
Créaie
dæ
Débit
crédit
Débit
crédie
Débit
ceédit
|
pébie
Cradle
Débit
Crédit
comprel
‘*
compte
comptel
4°
compte
44585
|rva
à
99,93]
95,93!
|
35,93!
99,93)
Î
6.00
45
sous
Fotal
|
15à
35m
455
116.13
1110
696,80]
561
266,2
1
|
La6s
632,65)
à460
276,81!
=
154
743.66
réguiarise -
retenue
de
4621
528,80)
34
230,00
34
758,
80|
4
758,80)
34
758,80!
0,00)
garantie
4458
[fous
Total
30
90,93
50
699,93
so
sea,53
50
990,93
40
000,00
compEn
4434
4526
400,00!
400,
00|
409,00)
4a0,
00)!
0,00!
445
|sous
Totei
41
375.72
13
579,00
s0s
562,11
406
529,11
s46
538,63
soû
518,11
45
420,72
compte
445
#47
[Autres
293
957,22
193
957,22
193
957,22
193
357,22|
a,00)
462
524,80
34
630,00
25
154
|
35
158,80
35
158,80!
0.00!
impôts
taxes
verSEents
|
4643
[Vacations
1
900,09
1
900,40
1
500.09
1
900,00
0,00!
sintiés
|
encaiggées
à
4agé
Jautres
charges
51,35
51,35)
23
565,00
51,35)
23
616,35
23
565,00
revereer
|
|
à
payer
Boua
Total
1
590,00!
4
500,00!
1
500,00
2
500,00
5,00
4497
Produits
à
19
650,00
17
C00,00
19
650,00
36
650,00
19
650,00
27
000,00
Compte
464
recevoir
466
JExcédt
de
529,77
54
335,50.
180
848,53)
54
335,50!
181
378,20,
127
042,80!
448
Sous
Totsl
15
650,00
51,35
27
051,35
43
215,00
36
701,35
43
266,35)
6
565,00
verSEMent
compte
448
46711
[Autres
comptes!
29,00
2
096
246,53
2
096
326,53)
|
2
096
246,53
2
096
46,53!
100,00!
Sous
Total
126
1
20
226,35
3
135
478,22
2
460
413,39
3
261
666,44
541,74,
381
va4,70|
créditeurs
|
compta
dé
4671
[Sous
Total
40,90
2
096
246,53
À
096
326,53)
2
096
246,51)
2
056
346,53
100,
00)
45101
[Cpte
rattac!
20
603,49
63
619,68
110
972,51
653
615,68
121
176.00!
57
556,12
Compte
4671
avec
à
subdiv
46721
|Débiteurs
578,83
702
478,99)
476
064,72)
797
057,42)
476
064,72)
230
993,10)
par
budg
ann
divers
-
45102
[Cpre
rattach
154
935,85
164
000,00
67
829,00
|
318
935,85
57
829,09
251
196,85,
amiable
avec
à
subdiv
46726
|Débtteurs
298,34
3
034,50
3
153,39
3
332,84
3
153,39)
179,45
par
budg
ann
divers
-
45103
[Cpte
rattach
163
921,42
163
921,42
163
921,42)
contentieux
avec
à
subdiv
4672
[sous
Total
4
977,17|
708
513,49]
479
218,11
710
380,66
479
218,11]
131
172,55)
par
budg
ann
compte
4672
|
45105
[Cpte
rattach
320
585,32
883
077,12
786
854,77)
B93
077,12)
1
107
450,05
224
372,97)
4675
[mandatairan
310,60)
319,60
310,60
110,60
0,09!
avec
à
aubdiv
operations
par
budg
ann
|
delegueas
451
Sous
Total
154
935,05
435
119,23
1
110
696,40)
365
266,29
1
265
632.65
1
460
376,51)
194
743,86
recètte
[cœmpta
452
|
6 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
daaozt
BALANCE
NOK
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMENT
: ANCENIS-SAINT-GEREON
N*
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
:
Gpéretions
Opérations
D
_—
Balance
d'entrée
nonrbudgétatres
|
Érntes
Totaux
soldes
pumérol
Liberté
l
de
Dé&ble
crédie
Débit
Crédie
Débit
Crédie
Débit
eréaie
Débit
Créais
compta!
d*
compta
467
[sous
totet
|
4
977,17]
20,06|
2
802
010,52]
2
575
@s5,34
En
2
006
347,79)
2
575
875,24
231
072,55
4636
|
460,53
469,53)
619,00)
460,53
4
279,53,
#19,00)
«cs
|
460,53
459,53
219,00]
460,53
1
279,53
#15,00
46
|
5
405,97
1
010,30!
2
893
356,65]
2
794
sa1,57
2'asu
802,62]
2
798
591
193
220,78
ana
15
255,96
15
255,96
15
255,96
15
255,96
0,00
4712
|Viremts
7
323,56
7
223,56!
7
323,56
7
323,56
0,00
réimputée
47131
Raet
:
verst
6
589
AA1,0Q
6
589
841,00
6
549
861,00
6€
5895
8A],aû
0,09
contrib directes
47332
[Raet
:verat
747
674,00
747
674,00!
743
674,
00|
674,00
9.00
dgf
47138
[Raet
autres
20
251
765,59{
1D
274
989,63
20
251
765,59)
10
274
989,68)
23
224,09)
4713
sous
Tatei
17
899
320,85)
17
612
544,6:
17
999
320,59)
17
612
S44,69
23
224,09)
compta
4713
471411/Excédent
à
3,92
$
710,41
S
648,74
5
710,41
5
652,66
142,25)
réimputer
-
pers
physiques
471412/Excédent
à
410,91
361
395,51
361
161,60
361
395,51)
361
572,51)
477,00)
réimputer -
personnes
moraiea
47141
|sous
Total
414,93
367
198,92
367
010,34
367
105,92
267
498,17
319,25
compte
47141
72/
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
Balance
d'entrés
ni
A
Spérations
Totaux
201den
—
:
——
+
-
—}
'
[umérol
Lipe1é
da
RL
Débit
Crédie
Débit
créaie
Débit
Crédit
pabit
Crédie
Déble
crédit
Compta
|
4714
sous
Totul
|
414,83
367
105,92
367
010.34!
7
367
105,92
267
428,17)
i
315,35
compta
4714
47171
[Racatten
11
971,75)
11
971,75!
11
971,75!
11
971,75!
9,00!
relevé
EDF
-
Hors
Héra
4717
[sous
rate]
11
871,78
11
971,75
11
572,75
11
571,75
4,00)
compte
4717
4728
fAutri
51
059,25!
93
331,94
59
542,16)
93
831,94
110
632,41
16
800,47
racettes
à
régulariser
471
[Sous
Total
S1
S05,0B]
14
On
809,72]
18
073
648,45
1e
O4
209,723]
19
125
153,53
compte
471
«7211
1
115
621,641
1
115
621,68/
1
115
631,68)
1
215
621,68/
|
0,00!
d'annuités d'emprunts
47218
fAutren
176
667,73,
176
617,95)
176
667,73
176
617,95)
43,78!
dépenses
4721
[sous
Total
1292
2u9,41|
1
292
239,63
1293
299,41]
1
292
239,53
49,70
compte
4731
4722
[Commissions
667,25)
663,98)
667,25)
653,986]
3,27
[bancaires
en
lastance
de
mdt
4728
fautr:
116
250,90,
116
250,90)
116
250,
90!
116
250,90
D,00!
dépenses
à
régulariser
472
|sous
Total
1
499
207,56)
1
409
154,51)
1
409
207.56
1
409
154,51
53,05
ccspte
473
4751
|Radevables
sur
605
940,01
605
940,01
605
940,01]
605
940,01,
5,90!
rôle
4757
Produits
sur
603
138,74,
603
138,74
€03
135,74,
603
138,74
0,901
rôle
“
73/ N°
CODIQUE
DU
FOSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCENIS-SAINT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
À
la
date
du
31/12/2023
80400
ANCENLS
-SAINT-GEREON
Exercice
2023
|
Balancu
d'entrée
ES
Opérations
Totaux
scies
Punto)
Libe1é
de
Débit
crédie
Débit
Crédit
Débit
créaie
Débie
crédit
Débit
crédie
compte]
“Compte
|
|
475
[Sous
Total
Î
1205
078,75)
1309
070,75!
|
1205
078,75]
1 209
078.75!
Î
9,00
compta
475
|
4784
JArrondis
sur
4,74
19,15
2,73
10,5,
7,47
2,68
déclaration
de
Tva
|
478
|$ous
Total
4,74
20,1
2,73
20,15
7247
2,64
compte
478
47
Sous
Total
S1
505,92,
20
703
106,18|
20
691
484,44
20
793
106,18)
20
743
394,25
40
288,06
Compte
47
4911
{Prov
dépréciat
210
006,00
210
000,00!
219
000,00
comptes rednvables ES)
491
[Sous
Total
210
000,0
219
900,04
210
000,00
compte
491
4961
|Prov
dépréciar.
4
624,04
4
624,04
eptes débiteurs
div
tnb}
436
{fous
Totel
4
624,04
4
624,04
4
624,04
compte
496
|
49
[sous
Total
+624,04
210
060,00
214
624,04
214
624,04
4
Bof
407,15
7
1
154
Sûé,97)
46
071
Jade)
45
699
672,30
Î
[A6
075
m3,
31]
46
64
873,27)
1
sas
526,17!
17820
274,19
ŒTrE
a spé
|
2595,00!
"|
7
130,06
57280,00!
[
|
5
765,00
5
280,00
485,00
de
paient
et.
aunim
à
encais
5115
{Cartes
148
111,0%
ls
111,07/
148
111,07
248
111,07
à,00)
bancaires
à
l'encaisSEdent.|
51172
[Chèques
182,4
182,44
182,44
9,00
Anpayés
l
L
]
à
74
N®
CODIQUE
DU
FOSTE
COMPTABLE
04402:
KOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
KORT-BUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
ANCENIS-BALNT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
Balance
d'entrée
con
buégéteiees
taices
Totaux
solde:
Ruméro!
Lipurta
|
de
Débit
sait
pébie
Crédit
Débit
Crédie
D&ie
exéait
Débit
Crédie
da
compte
Compte
_
=
$
=
4
—+
51178
[autres
valeurs)
D
—
Î
5
641,88
5
641,81
"JT
—
|
5
641,88]
5
641,66
|
5,00!
impayées
|
5117
[Sous
Total
5
224,3i
5
424,32
5
024,31
5
124,32
0,00)
Compte
5117
5114
[Autres
353
295,26
359
279,379)
359
295,26
259
279,79
is
valeurs
à
l‘'encaisSEMent
|
#11
{Sous
Total
2
455,00
316
400,65,
S1a
455,14
318
995,65
518
495,19
So0,47
compte
511
515
{Compte
au
11
804
017,98
19
317
407,16]
20
096
273,05
|
31
121
425,14/
30
096
273,05]
11
925
152,09/
trésor
s1
Sous
Total
11
406
612,986)
18
633
907,01)
20
414
769,23
31
640
420,79)
20
514
768,23]
11
025
652,%6
compte
51
5411
[Di
ibiliten|
15,06
500,
00!
350,36!
515,06
350,36
164,701
chez régiaseurs S'avances
|
5412
[Dispenibilités
222,62
|
155,
00)
185,
00!
427,62
185,00!
222,
62
sai
237,68
695,
ç0
548,36
932,68
545,26
347,32
se
237,68
635,00
545,36)
932.68)
545,36
558
[Autres
avances
3
184,27
|
|
3
184,27
3
184,27
de
trénorerin
versées
#5
[sous
Tota
3194,27
3104,27)
3194,27
compte
55
|
580
{Opérations
1
372
982,54
1
373
982,54
1373
982,54
1
2373
982,54
0,09!
d'ordre budgétaires R°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
80400
-ANCENIS-SAINT-GEREON
D44a2t
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
HORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
Exercice
2023
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
ETABLISSEMENT
: ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
Balance
d'entrée
quératiene
Er
Totaux
Baldus
paméro|
Libal16
ds
ds
compte
Débit
crédité
Débit
Crédit
päbit
Crédit
Débit
Crédie
Débit
Crédit
Comp
a|
60628
[Achts
nutren
63
u66,19|
16
012,61)
3
866,39
16
012,61
47
853,78
£curnit
non
athées
6062
|sous
Totat
223
760,92
96
469,20[
223
960,92
76
167,20
147
593,72
coupes
6062
60631
[achta
non
49
551,52
216,14
45
552,52
116,14
49
435,38
atkéa
£ournit
entratien
60632
[achte
non
262
526,41
26
633,52
262
526,41
26
633,92
235
892,49
stkés
fournit
patit
Æquipt
60633
[Achte
non
24
541,02
684,13
24
543,02
23
856,69
atkée
Éournit
voirie
60636
|achte
24
263
5
846,42
24
263,49
9
846,4
34
417,07
non
atkés
vatenents travail
sa62
[sous
Total
360
862,44
37
280,61]
360
092,44
37
390,61]
323
501,02)
compte
6063
6064
[achts
non
14
829,97
1
614,37
14
829,97
1
624,37
13
215.60l
stkée
fournit
admin
éc67
|achts
non
25
509,45
415,07
25
509,45
415,07
25
094,38
utkés
fournit
scolaires
606
[sous
Total
1
som
284,72)
1291
233,59
1
908
254,72]
293
233,99
612
020,73
compta
606
60
[sous
'roeai
2
209
288,17]
293
476,99|
2
209
253
475,99)
915
Ni1,10
compte
60
6132
[Locations
31
191,37
31
171,37
31
171,37
immobilière
6135
|Lecatione
49
199,74
16
276,93
89
199,74
16
276,93
72
922,82
mbilières
,
Opérations
pérations
Balance
d'entréa
noncbudgétaires
|
budgétaire:
Totaux
|
Soldes
Dit
crédit
Débit
crédi
Débit
Crédit
Débit
crédie
pébie
crédit
Î
_
144
368,79
164
368,78)
OT
1aa
368,79)
is
368,59
a
9,00
lecture
opt
586
Jopér
fin
659
775,97
559
775,97
€59
775,97,
659
775,97
5,09)
budget
p
et
bud
annex
rattachés
568
Jautras
9
937,76
9
937,76
9
937,76
9
937,76
ü,00)
virements internes
58
|gous
Total
2189
065,06]
218n
065,06
|
21088
065,06]
2198
065,06
9,05
=
____]
32
023
567,87
are,
85!
EE
|39
652
602.00]
22
003
37.65)
11
0:
=]
6042
304
033,45
243,00
304
033,45
243,00
303
790,45
na
204
033,48
443,00[
304
033,45
243,00]
102
790,45
60611
73
249,36
931,53
73
249,16
31,53
72
317,83
atk6s
fournit
eau
inist
60612
JAchtn
non
|
1
207
022,58)
176
825,21/
1
207
022,58
2176
825,21
1
030
197,37)
stkéa
fournit
énergie
éleet
6061
[Sous
Total
|
1
290
371.94
177
756,74/
1
230
271,94
277
756,74
1
102
515,20)
compte
6061
|
60621
Jachts
70
628,68
56
336,50)
70
628,68,
56
336,50
14
292,1b)
non
athée
combustibles
|
60622
JAchte
72
385,03
3
260,56)
72
385,03
3
260,56
65
124,47
non
stkée
carburante
60623
[Achte
216
860,82
557,53
16
B60,82
557,53
16
323,29
non
atkés
d'alinent
i
“
ve N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSENENT
ANCENIS-SAINT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
A0400
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
Balanrs
d'entrée
ne,
ire
|
Totaux
|
Solde
Fuméro)
Libaiié
|
da
Débit
Crédie
Dit
crédit
Débit
Crédit
nébie
crédit
Débit
Crédit
da
compte
Cmpt.
«|
613
[fous
Total
|
Il
1
120
371,1
16
276,53]
120
371.1
16
276,53
194
094,18
compte
613
614
[Charges
133
343,63
59
267,10)
133
343,63
53
267,10.
74
076,51
locatives
et
|
de
copropriété
61521
[Entretien
et
268
147,45
6
404,00)
268
187,45,
6
408,00
261
779,45
réparations
de
terrains
615221/hitiments
205
779,98
75
310,63
205
779,98
75
310,63/
130
469,35
publics
615228|Autres
40
792,22
+
348,25
40
792,22
1
348,25
39
443,97
bâtiments
61522
|soue
Total
246
572,20
76
656,8
245
872,20
76
658,80
169
913,
32|
compte
61522
615231/Voierien
177
428,28
28
293,00!
177
428,26)
28
282,00
149
146,28/
6152
217
161,71
960,
00,
17
161,71
360,00!
16
20],71
51521
|Sous
Total
194
589.99
29
242,00
194
509,99
2%
243,00
265
347.35!
compte
51523
6132
{sous
Total
709
349.64
112
308,88
703
349,64
112
306,40,
597
04D,76|
compte
5182
61551
{Entretien
33
970,36
5
268,86
33
070,36
5
268,56,
27
891,50
réparations matériel roulant
61558
[Entretien
26
897,B9
573,17
26
857,89
573,17
réparations autres
|
mobiliers
6155
|Sous
Total
54
968,25
5
842,01
58
968,25
5
942,03
Sa
126,22
compte
615:
|
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
80400
-ANCENIS-SAINT-GEREON
044021
BALANCE
NOM
DU
FOSTE
COMPTABLE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
SGC
HORT-SUR-ERDRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMERT
+ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
LL 72
Balance d'anteée
a
|
Es
Totaux
Bciden
pumérol
Libellé
|
|
|
de
Débit
Crédit
Débit
Crédie
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
da
cospte
|Compt
m1
=
"1!
—|
6156
[Maïintenanca
——
=
|
“233
415,51)
11
889,62
233
415,91
11
659,62
221
526,29
615
[sous
Total
1002
732,80)
130
040,53]
1002
333,80]
230
040,53|
672
693,27
compte
615
|
6168
fAutre:
73
630,87
73
610,67)
73
630,07
616
[goua
Totai
73
630,87
33
630,87|
ccmpte
616
6182
JDivers
doc
8
896,54
8
496,54
8
896,54)
générale
et
technique
6184
[Divars
verst
28
362,01
>
659,
00!
28
362,01.
93
659,00)
18
703,01
à organignes
|
formation
|
6185
[Divers
-
£rais
189,
00!
185,
00|
189,00
149,00)
©,00|
colloques
st
séminaires
£188
[Autres
frais
187
162,60!
12
194,00)
187
162,00!
12
194,00]
17+
968,60)
divera
614
[sous
Total
224
610,35
21
042,60!
224
510,35
22
042,00/
202
564,35
compte
618
61
[sous
Total
1554
689,76]
227
626,56)
1154
6as,76)
227
626,56]
1 327
062,20
compte
61
6216
|Pnrsonnal
46
764,43
46
764,43
46
764,43
atfecté par
GFP
de
|
rattacht
6218
|Autre
13
588,58:
5
000,00!
13
585,58)
5
000,00
8
588,58
personnel extérieur
au
service
521
|Sous
Total
60
353,01
5
000.00
50
353,01.
5
000,00
#5
353,01
ccmpte
621
794 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 044021
NS
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
KOH
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-BATNT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrétée
à
la
date
du
31/12/2023
80400
-
ANCENIS-BAINT-GEREON
Bxercica
2021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ARCENIS-SAINT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
-
Opérations
Opérations
eu
|
non-budgétaires
|
buëgétmiren
Tétaux
prumérel
Laipe11é
]
da
&
Débit
Créait
Débit
Crédie
Débit
Crédit
Débit
crédie
Déie
crédit
Compte
SOMPEn
phil
—}
—.—
—
om
4
J
=
6226
Tréru
interméa
|
61
942,24
15
429,54
B1
942,24
15
429,84
66
512,40!
honoraires
6227
|Rénu
internéd
5
359,00
5
269,00)
5
359,00
5
259,00
9,00
honoraires frais
act
vont.
6228
}Rému
interméd
7
428,00
T7
+28,00,
6
295,4û
honoraires divers
632
|sous
Totei
101
026,64
28
116,0
101
024,64
28
216,04
72
407,20]
compte
622
6231
[Pub
public
3
484,00
3
434,00
3
484,00!
relat
publ
annonces innert
6232
[Pub
publi:
34
359,75
926,49
34
359,75)
926,49
33
433,26
relat
publ
6233
5
397,43
5
S
307,43
expositions
62146
{Pub
public
44
4:
1
213,30)
44
444,02
1
213,30,
43
230,72
relat
publ
6237
1
D18,80
1
016,80
1
918,40
1
018,90,
LT
publications
6234
{Pub
public
3
B63,18
48,00!
3
963,18
49,00!
3
815,18
relat
publ
divers
623
Sous
Total
92
477.14
3
206,59
92
477,18
3
206,55,
69
370,59!
compte
623
6247
[Tranaporté
4
820,û0
56,00
+
920.00
54,00
4
722,00)
collectifs
624
{sous
Total
<
629,00
94.00
4
920,00
2,00
4
722,00!
cemgte
624
L
“
80/
:
Dpérations
Opérations
T
Balance
d'antrée
|
en
budgétaires
|
Totaux
Aokdes
Mumérol
piparis
|
|
]
|
äa
pébie
crédie
Débit
Créait
Däbit
|
crédie
Débit
Crédit
Dénit
Crédit
de
compte
Compte
1
…
…
6256
[Déplact=
—
|
9
744,52
ÿ
744,82
3
744,52
missions
récepl
-missions
6257
|Déplacts
26
504,19
578,14
26
504,19
579,14)
25
925,05)
missions
récep
-
réceptions
625
{sous
Total
36
248,71
579,14
36
246,71!
519,14)
35
669.57
compte
615
6261
|Fr:
22
245,40
2
708,83)
22
245,40
2
708,83
19
536,57,
d‘af franchi
sse
6262
[Frais
de
104
643,584
1
383,08
104
843,04
1
383,04
103
460,76]
télécommnicar
626
{fous
Total
127
069.34,
4
091,91
117
089,24)
4
091,91]
122
997,33)
compte
626
&27
[aut
serv
638,98
698,98
653,98
extér
servi
{
bancaires
|
ansimil
6241
[Aut
serv
extér!
13
486,46.
2
508,09
13
086,46
2
508,00!
concours divars
6293
[Aut
serv
66
234,00
9
154,30
66
214,00)
9
154,20!
$7
979,80
extér
frais
da
nettoyage
locaux
6244
|Radavances
24
659,00!
24
859,00!
24
859,00!
pour
services
rendus
62076
|renbet
frais
$189,64
5169,64
5186,64
aux
GFP
de
rattach
62878
|Rembst
frais
29
298,16
2
000,00!
29
294,16
20
000,00)
3
298,16)
à
autres
organisnes
6287
|ous
Total
34
487,80
20
000.00
34 497,
m0)
20
090,00
14
407,80!
conpte
6287
82/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SALNT-GEREON
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:049022
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
£GC
NORT-SUR-ERDRE
EÉTABLISSEMENT
:ANCENIS-BAINT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2021
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
80400
-
ANCENIS-BAINT-GEREON
Exercice
2D23
alance
d'entrém
ol
L
neue
totaux
foie.
Balance
d'antré
CE
|
rare
Totaux
soldes
Pruméro!
Libars
Ï
MmrO)
Lipe118
T
da
Débit
créait
nébie
créate
Débie
Crédit
Débit
Créate
Débit
crédie
de
Débit
Crédie
Débit
créaie
Débit
crédit
bäbit
crédit
paie
crédit
da
compte
de
compte
Compta
Compte
|
6288
Autres
serv
Î
]
1
495,16
Î
1
495,16
Î
1
455,16)
53
|sous
Total
=
7
203
s25,24/
51,35)
303
529,24
51,35)
203
477,68
extér
compte
53
|
|
628
[fous
Total
140
962,42
31
662,30
140
962,42
31
662,20
105
390,22
64111
|persl
3
052
733,93)
3
053
733,93)
|
3
052
733,93
compte
628
|
titulaire
rémi
62
[sous
Total
563
574.18
72
854,69
563
574,18
72
054,68
490
#19,
50|
principale
compte
62
|
64112
{Parsl
|
76
879,33
76
879,33
76
073,33
6332
{Cotisations
18
255,59
18
255,
59/
16
255,59
Citulair_NBI
versées
au
supoit
fami
|
FNAL
indem
rés
|
6333
fParticip
122,92
3,59,
122,92
3,59!
119,33
64118
|Personnel
705
B76,96)
705
476,96)
705
876,96!
employ
à
titulaire
|
format
cont
-autres
6316
[Cotis.
centre
94
379,13
94
479,13
94
879,13
indemnités
|
national
Su11
[sous
Totel
3835
490.22
3935
450,22
3w35
490,22
-centres
compta
6411
gestion
64231
|Persal
non
615
177,19)
615
177,19
616
177,39
6334
|Autres
impôts
l
|
10
952,32
|
10
952,32
15
952,32
titulaire
-
|
tax
verst
eur
rémunération
rému
aut
org
64118
{Autres
|
3
578,85),
105,34
3
578,85)
105,34,
3
473,51
633
{sous
Total
124
209,96
3,59)
124
209,96
3,55
124
206,37
Indemnités
compte
633
6413
[sous
Total
619
756,04
105,34
ia
756,04,
195,
34
618
640,70
63513
{Impôts
directe
69
833,00
69
833,00.
69
813,00
|
-taxes
|
54168
62,78)
62,7
62,78
foncières
d'insertion
63513
[impôts
directs
€
276,00
8
276,00
6
276,00
6416
|Sous
Total
62,78!
62,78
52,78
-autres
|
compte
6416
impôts
locaux
1
6417
|Psrsel
non
12
392,
14l
12
992,36
12
992,36!
6351
{Sous
Total
78
105,00
74
109,00
78
109,00
titulaire
compta
6351
rénun
|
5355
[Taxen
et
|
1210,28)
a7,76
1210,28
47,76
2162,52]
apprentis
impôts
aur
le:
6413
{Rembat
38
471,40.
48
471,40/
38
471,40!
véhicules
|
|
|
{rémunérations
|
635
[Sous
Total
79
329,28
47,76
‘79
315.29
47,16
79
271,52
du
parsei
compta
638
1
|
41
[Sous
Total
4
467
301,40)
39
576,74
4
467
201,40!
20
576,74
4
428
724,66
lcompta
61
| N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCENIS-SAINT-GÉREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
1a
date
du
31/12/2023
A0400
-
ANCERIS-SAINT-GEREON
Exercice
2021
:
Opérations
Fetions
|
Balance
d'entrée
|
mon
budgétaires
|
re
|
Totaux
|
Sa14en
LibelLé
|
Débit
crédit
Débit
crsdie
Débit
crédit
vébie
Crédie
pébie
crédit
de
compte
|
6451
[Charger
sécu
|
—
Î
692
348,98
66,48
692
348,94
66,43
692
282,50
cotisations
|
|
URSSAF
6453
cotiantions
913
176,86
15,55)
913
176,86
15,55
913
163,31
aux
cainses
de
retraites
6454
[Charges
sécu
25
327,08
16,62
25
327,04
16,62
25
310,66]
cotisations ASSEDIC
6455
[cotisations
36
020,02
36
020,01
36
020,01
pour
assurance}
du
pargonnel
6457
[chargus
sécu
276,00
276,00
276,00
cotisations apprentissage
458
[charges
sécu
59
946,59
22,41
59
946,59
21,41
59
925,18
prévoyance cotisations
|
645
[sous
Total
1727
098,82
120.05)
1
727
D95,52
120,06|
1
726
975,46
ecmpte
645
|
64731
[Autres
charges
9
66,11
5
556,11
9
556,11
soc
alloc
chômage
|
6473
[ous
Total
s
ss6,11
s
556,11
9
556,11
compte
6473
|
6475
[autres
chargen
1
525,43
9,53
1
525,43
9,53
1
524,90
acciales
|
m£decine
|
travail
Sà7
|sous
Total
|
11
081,54
°.5
21
081,54
6,53
11
081,01
compte
647
|
site
[Autres
charges
|
2
248,43
21
348,43
1
348,43
de
personnel
san
|fous
Total
1
349,43
1
140,43
1
348.43
crapte
648
|
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
044021
NOM
OÙ
POSTE
COMPTABLE
£GC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
ANCENIS-SAINT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
AD400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
Balanca
d'entrée
|
ES
|
Totaux
|
Soldes
pure!
Libe116
de
Débit
Crédit
Däbit
ersdir
Däbit
Crédit
Débit
Crédle
Débit
crédie
comptel
4
capte
|
|
764
|sous
Total
ne
Î
5
206
026,95
30
697,35)
6
206
926,89
16
697,33)
6166
156
compte
64
6518
[Autrss
57
360,10.
689,14
57
360,30
643,18
sé
671,12
651
[sous
Total
7
260,30
645,19
57
260,30
£25,
10)
36
671,12
compts
651
6521
[Déficit
des
537
200,00
537
200,00!
537
200,00)
budgets
annex
à
carect
adni
652
[sous
Total
#27
200,00,
537
200,99)
s37
200,00!
compte
652
6531
[indemnités
164
509,03
164
909,03
164
909,03
maires adjointe conseillers
6532
[Frais
mission
38,88)
ELPLL)
38,88
maires
adjta
conseillers
6513
|totisations
12
369,24
12
369,24
12
369,24
retraite
maire)
adjts
conseil
6534
[Cotisations
6
904,25)
6
594,25)
6
904,25
sécu
e0c
maire
adjts
conseil
6535
[erais
1080,
0p)
215,00!
1080,
ao
225,
00|
865,00!
formation maires
adjte
|
conseil
65372
|cotis
Fonds
256,
77)
256,77
256,77|
£inan
alloc
fin
de
mandat
6537
[Sous
Total
236,77)
256,77
256,77
compta
5537
683
[sous
Total
185
558,17
215.09
195
554,17
315,00
195
343.37
compte
653 NS
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
HON
DU
FOSTÉE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETASLISSEMENT
ANCENIS-SAINT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
R0400
:
ANCENIS-SALRT-GEREON
Exercice
2023
a
Dpérations
rations
Balance
d'entrée
non
budgétaires
|
Re
-
|
Soldes
Fuséro
da
Pose
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
crédit
crédit
la compte
Cospte!
|
6542
[créances
1
|
|
325,14
—
Î
étrintes
584
[fous
Totel
|
325,14
329,14|
compte
654
65548
JAutres
469
976,81
469
916,81,
469
976,81
contributions
6584
|ñous
Total
469
976,81
469
976,61
464
576,81,
compte
6554
6558
[Autres
366
973,3,
912,62]
366
973,83
912,62
366
061,21,
\eontributions obligatoires
655
|Sous
Total
236
550,64
912,62
36
950,64
912,62
w36
039,02!
compte
695
|
65733
|Subv
fonce
8
035,30]
8
035,30
8
935,30
orga
publics
pape
|
657362/CCA5
205
000,00!
205
c00,00,
205
00,00!
65736
[ous
Total
205
000,00)
105
000,00,
205
000,00
compte
65736
|
6573
{Sous
Total
213
€35,30
213
035,130
213
035,30
compta
6572
|
|
6574
{Subv
fonct
256
057,47
256
057,47
256
057,47
assoc
et
pers
droit
privé
637
[Sous
Total
|
469
092,77
463
052,77
469
092,77
compte
657
65888
[Autres
19
472,03
19
472,03
19
472,01
BEf
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NOH
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSÈMENT
:
ANCENIS-SAINT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
La
date
du
31/12/2023
80406
-ANCENTS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
Balance
d'entrée
or
«
ne
Totaux
Soldes
punérol
Liberis
|
de
pabit
crsait
Débit
crédie
Débit
Crédie
Débit
crédit
Débit
crédit
de
compte
compte)
|
6S64
[gous
Total
|
Tr
Il
TT
Î
19
472,03
Î
15
472,03|
Ï
19
472,03|
compte
5538
65e
[sous
Total
|
|
19
472,03
19
472,03)
19
472,03
ermpte
658
65
|soue
Total
2195
563,08
1926,00]
2 101
963,05
1836,90!
2
104
146,2
compte
€5
66111
[Intérêts
|
118
324,20
118
324,20
118
324,20
réglée
à
|
L'écheance
66112
|Intér8te
-
|
6
046,06
6
097,67
6
046,06
6
097,67
52,61
rattachement deu
icne
6611
|gous
Total
|
124
370,26
5097,67|
124
370,16
Sas7,67|
118
272,59
ccmpte
6611
661
[sous
Total
124
370,26
#097,67]
124
370,26
6a97,67|
116
272,59
compte
661
66
Sous
Total
|
124
370,26)
6
057,67)
124
370,26
6
097,67)
118
272.5)
compte
66
|
6714
[Charges
460,00)
460,00!
460,00
460,
00!
9,00!
except-bourses
|
-prix
674
[sous
zatel
460,00
460,
ao!
460,00
460,
00
9.00
ccmpte
671
673
[Chargss
except
3
419,98
4
419,38
3
419,98,
titran
sanulé
6745
|Subv
except
3
500,00!
3
590,00
3
500,00
aux
personnes
droit
privé
674
|souv
Total
3500,00
3500.00
|
3509,00
compte
674
| H°
CopIi
60400
- QUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044021
ANCENIS-SAINT-GEREON
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
GRAND
LIVRE
Exercice
2023
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
80400
+ANCENIS-SALNT-GEREON
Exercice
2023
|
Belanca
d'entrée
|
te
"
|
ER
Totaux
soi@as
pars]
Libellé
|
|
I
de
de
compte
[ose
crédie
|
pébie
crédit
Die
crédie
Débit
crédit
Débit
cesèie
Cage)
|
—
|
2
—
“E
}
675
[Charges
except|
15
674,44
16
674,44
18
674,44
vnc
immob
|
cédées
|
761
[iftérences
|
15
951,02
15
951,02
15
952,02
eur réalisations
|
(positives)
676
|aous
Total
15
982,02
15
951,02
15
951,02
coupts
676
678
[autres
charge
2
288,90)
2
258,90
1
258,90
exceptionnel
67
|nous
Total
43
264,54
«60,00
3
264.34
459,00)
42
n04,34
compte
67
|
6821
[DA
-
immob
1
168
793,15
7
485,05|
1
168
793,25
7
485,09
1
261
308,06
és?
[op
dépréciat
210
000,00
210
060,00
219
000,
00
actife
|
cireulants
|
2
378
793,15
Taus,os|
1
378
793,15
7
405.05]
1
371
308,06
6865
|
130
090,00
130
000,00!
130
000,00
686
|
|
230
000,00
130
090,00
130
000,00
68
|
|
21
508
793,15
T4ss,os|
1
508
793,15
7
495.99
1
501
308,0
|
|16
520
399,64
648
565.47]
14
520
399,04
san
865,47)
13
910
355,5:
39
523,01
70311
[Concession
|
i
Ï
41
731,60
41
732,60
41
732,60
dans cimetières (produit
net)
«
s8/
70322 70323 70328 7022 Tûsee 7038 70631 7063 7066 7067
dan
comte
Débit
Sous
Totsl
|
|
compte
7031
Droits stationnement location
vaia
pub Droits
station
1ocat
dom
portuaire
fluv
Redev occupation domaine
public!
communsL Autras
droits
stationnement et
location
Sous
Total
compte
7033
autre redevances compte
703
Redev
droite
services
à
caract
sport
lé
Sous
Total
coapte
7063
Prestation serv
redev
drolte
nocial
Prent
serv
redev
droits
serv
péri-acol,
Balance
d'entré
tions
Cpérations
Crédit
Crédit
Débit
crédie 41
731,60
559,80!
A
584, ad ë
66,80
742,83
2,00
626.60!
52
446,67 29,47 29,47
626,60!
94
207,78
2
651,00)
2
652,00
39
489,19
422,55,
569
831,45
Totaux
Débit
Crédit 41
731,60!
3
117,04
559,80! 66, aol
a 5
<à6,67, 29,47
626,60
54
207,74
2
552,00
2
651,00
39
409,19
421,55
569
#31,45)
Soldes
pie
Créait 41
731,60
3
117,64
B
025,00} 676,03
2,00
u :
va0,07 28,47 29,47 se1,14
2
651,00]
2
551,00
39
485,19
569
409,50
a9/ NS
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
04402?
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
ANCENIS-SAINT-GEREON
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:04402:
NON
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ÉTABLISSEMENT
ANCEN1S-SAINT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
H0400
ANCENTS-SAJNT-GEREON
Bxercice
2023
80400
-ANCENIS-
SALNT-GEREON
Exercice
2023
Balance
d'entrén
RE
re
|
Totaux
aotaes
Balance
d'entré
RÉ
Opérations
Mumérol
Libe11
|
Aumérol
Lipe11é
de
à
Débit
Crédit
Débit
crédit
Débit
Crédit
|
pemie
crédit
Débit
Crédie
du
Débit
Crédit
Débie
Crédit
Débit
crédit
Débit
=
compte
da
compre
Compta
Compte
70686
|Prast
serv
13
680,00
13
680,00!
13
680,00
T3
[sous
Total
|
—_—
autres
prestat
compte
7311
service
7318
[impêts
Locaux
|
22
698,00
12
688,00)
12
698,00)
062
[sous
Total
|
680,00)
680,00
13
680,00
cospte
7068
106
[soue
Total
421,85
625
654,64
421,53
628
681,64
|
625
230,09
compta
706
7083
faut
produits
Totaux
3oldes
trsdit
Débit
crédit
12
372,00]
&
598
273,00!
12
272,00]
6
590
272,00)
6
566
000,00
E ü
M o
12
272,00]
6
610
570,00!
12
272,00]
6
510
970,00)
6
599
698,00
w
w
002,
96
002,96
|
5
002,56
compta
731
|
|
Aocat
73211
[Attribution
de!
+
359
464,00!
4
159
464,00
4
359
454,
0û|
div
autre
compensation
qu'immeuble
Î
73212
notation
de
594
396,00
[|
594
396,00
594
396,00|
70846
[vise
à
dispo
856,33
685,93
856,31)
685,93
829,60,
solidarité
partiel
aux
GFF
communautaire
|
xattach
7321
fsoue
Total
4
953
850,00!
4
333
960,00!
4
953
950.00!
70848
{Mise
à
dispo
222,62
122
650,2
222,62
122
650,24
122
427,62)
Compte
7321
|
|
persel
73221
[PNGIR
655,
00|
655,
00!
655,00)
facturée
|
73223
|Ponds
|
|
112
793,00!
112
793,00
112
793,00!
autres
org
|
péréquation
1084
[sous
Total
978.55.
128
326,17
compte
7084
70876
JAuUt
prod
191
843,84
101
643,84
101
843,84
rembet
£rais
|
par
GFP
|
rattach
70878
[Autres
211,66!
61
457,31
231,46
61
457,31
61
225,85
produits
-
remboursement. de
frais
|
|
7087
[Sous
Total
231.46
163
391,18
431,46)
163
301,15
163
069,69)
compta
7087
708
[sous
Tots1
3
310,41
296
640,28
3
310,41
296
649,2
s
w
e
w
mn
128
336,17
125
257,22
113
448,00
113
448,00
113
448,00!
5
067
308,00
5
067
30
|
-09
8
067
308,09!
389,
28|
54
508,68
339,28
54
508,68)
54
119,40
|
329,28
56
500,62
329,28
Sa
08,68,
54
119,40)
126
429,22
434
996,51
126
428,22
434
996,91
208
568,69|
électricité
|
293
325,87
70
[sous
Total
4
ass,s6|
1
016
459.66
A
3s8.6|
1
016
495,66
1
012
141,20
compta
70
|
73111
[impBta
streere|
|
12
272,00]
6
558
272,00
12
212,00!
6
598
272,00!
6
586
000,00
locaux
| N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
80400
-
ANCENIS
- SALNT-GEREON
044021
KOH
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMENT
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
ARCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
da
compte) 735 7381 7e 39117 739117 73911 7391 738
7m 74123 7412
numéro!
Libellé de
compta
nnit
Sous
Totel
comptn
735
Taxe
addit
droit.
mutation]
taxe
pub
fonc
Sous
Total
ccapte
738
Dégrèvt
taxe
hebitation logts
vacant
Saun
Total
compta
739117
sous
Total
compte
73911
&aue
Total
compte
7391
Sous
Total
compta
739
Sous
Tata]
compte
73
pGrdotation forfaitaire Dotation
de
solidarité rurala DGF
nclidarité
urbaine Sous
Total
compte
7414
Bslance
d'entrée
Crédit
Débit
Dpérations budgétaire:
Crédit
Cpérations
__
budgétaires
nébit
crédit 434
556,92
ATB
664,44
478
664,44
817,00) #17.00 817,00
8
#17,00
8
817.00
147
305,50|
12
646
449,03
426
723,00
73
052,00
135
106,00
208
18,00
D&it 126
Totaux
Crédit
az
434
996,91!
ATB
664,4
478
664,44
817,00! 817,00 817,00 827,00 217,00 506,50!
12
645
440,02
426
723,
73
052,00
135
106,00|
208
158,90
pébie
Soldes
Crédit 106
566,65]
|
478
664,44
ATE
664,44
817,00) #17,00 417,00 #17,00) 117,90
A2
498
541,53
426
723,00
73
052,00
135
106,00)
208
358,00
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:D44021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
BO400
-ANCENIS-BAINT-GEREON
Arrétée
à
la
date
du
31/12/2023
Exercice
2023
Belance
d'entrée
te
de
Totaux
|
Aoldes
Numéro!
T
Î
—_7
Î
]
sn
Débie
crédit
Débit
Crédit
Débit
crédit
vie
crédie
Débit
Crédit
Compte)
|
T4L
]
u
|
634
981.00)
EL
634
921,00)
744
48
493,51
46
893,51
468
893,51)
74728
19
650,00!
S4
349,22
19
650,09
54
349,22.
34
699,22
7471
19
680,00
54
349,22
19
650,00
54
349,22
34
699,22
compte
7471
74741
{Participat{ons
5
294,34
5
294,34
|
5
294,34
Cnes
membres
Grp
T474
sous
Tetel
=
294,34
5
394,34
s
294,34
compte
7474
7479
ticipati
600,
00|
134
904,28)
600,00)
134
904,28)
134
304,28
=
autres
crganiumes
347
[sous
Total
20
250,00
194
147,94,
20
2s0,00)
154
547,84
274
297,04)
ecmpta
747
482
|compans
perte
544,00
544,
00)
544,00
taxe
addition
taxe
pub
fon
74834
{Compens
au
1
626
710,00)
1
626
710,00!
|
1
626
710,00
titre
exonérat|
tax
foncier.
7483
[gous
Total
1
628
710,00)
1
626
710,00)
|
1
426
710,00
compte
7483
7484
[Dotation
de
2
085,00)
à
085,00
2
085,09!
recensement
7485
|Dotation
pour
19
000,00
19
000,00!
19
000,00!
les
titres
sécurisés
#“
53 Ne
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:044023
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:SGC
NORT-SUR-ERDRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
ETABLISSEMENT
:ANCENLS-SALNT-GEREON
80400
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
:
Opérations
Gpératious
T
|
Batance
d'entrée
nonrbnagétalr
Dudpétaires
Ft
|
side
Libe116 Deer
Débit
crédit
Débie
Crédit
paie
|
créa
ait
Crédit
Dabit
Crédit
i
Î
1648
339,00!
7
|
3648
339,00!
|
1668
335,00
4
|
20
250,0a
2
26
661,35
20
250,00
2
sa6
661,35)
2
506
411,35
752
44
344,93
63
970,96
44
344,93
763
970,96)
719
626,13
immeubles
Î
755i
|Excédt
budgets
168
704,42
168
704,42
168
704,42,
annexes
admin
|
755
{bous
Total
168
704,42
168
704,42
164
704,42
cospta
758
757
([Redev
versées
1
2,92
1
442,92
1
442,92
par
fermiers
-
concessions
7588
fautren
35
381,10!
35
381,10/
35
381,10)
produits divare
de
gestion
couran|
758
|ous
Total
38
381,10
35
261.10
38
301,10
compte
758
75
Sous
Total
44
344,63
963
459,40
963
499,40)
925
154,57
Comptes
75
764
revenus
der
2,96
2,96
2,96
VHP
7688
[Autres
29,57)
29,57
23,57
768
|sens
Total
29.57
29,57
29,97
compte
759
75
Sous
Total
32,53
32,53
32,53
lecapte
76
|
+
ges
N°
CODIQUE
DU
FOSTE
COMPTABLE
80400
-ANCENIS-
SAINT.
GEREON
Q44021
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
NORT-SUR-ERDRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMENT
:ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
pce
Libellé
compte|
4
7718
Autres
prod
except
aur
opé)
gestion Sous
Total
compte
771
773
|Mdts
anaul
7 775
[Produita
des
cessions Différences eur réalisations (négatives) Sous
Total
ecmpts
776
717
|ouote-part
des
ubv
d'invest
tranuférée Produits exceptionnels divers Sous
Tota
compte
775
77
Sous
Total
compte
77
Total
classe
7
Total
général
7788
d'imnobit
inactif
Balancu
d'antrée
Débit
202
058
674,32)
crädie
307
495
674,32
Gpérations
Débit
[FE
114
vas, non-budgétair
Crédit
[TE
FSI
553,
il
75
563
533,61
14 1
Opérations budgétaires
|
Sd
Débit
eréaie
Débit
En
2,48)
14
024,66
34
230,00 395,
46|
398,46
16
#30.
363,7)
14
805,13
363,97
262,81]
14
805,13
363,07
80
345,91
217
223,76)
17
239
487,
32
170
082,58
24
330
S65,44/307
180
473,39!
#0
317
223,
76/17
239
4e7 236,00! 398,46 450,2 eus, 12} 805,13 346,91
302
360
473.32
216
558
286,1:
Soldus
Débit 2
617,0
316
556
206.
11]
Crédit 14
024,66
34
230,00) 395,46 355,46
16
890,18
24
441,26
16
441,26
79
523,04
931
08ï,
12 254 N*
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
8GC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
ANCENIS-SAINT-GEREON
Balance
des
valeurs
inactives
Arrêtés
à
la
date
du
31/12/2023
80400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exarcice
2023
DESIGRATION
DES
COMPTES
DESIT
CREDIT
SOLDES
m°
Intitulé
,
]
Nature
des
valauxe
inactiven
Balancs
d'entrée)
Année
sn
cours
|
TOTAL
Balance
d'entrée!
Année
en
cours
TOTAL
Débiteurs
Créditaurs
B61
0,00
6,00
Portefeuille patinoire
0,00
p,00
0,06
0.00
6,00
0,00
u,00
0,00
SOUS-TOTAL
COMPTE
861
2,00
p,00
0,00
a.oû
4,00
0,00
g,00
5,0û
862
a,00
,00
Correspondant patinoire
9
375,00
Dp,00
9
375,00
0,00
B
134,50
8
134,50
1
240,50
6,00
SOUS-TOTAL
COMPTE
662
3
375,00
v,00
$
375,00
0,09
8
134,50
B
134,50
1
240,50
0,00
863
a,00
9,00
Prise
en
chargn
titre
et
valeur
patinoire
0,00
8
134,50
8
134,50
9
375,00
a,00
9
375,00
0,00
1
240,50
SOUS-TOTAL
COMPTE
863
0,00
8
134,50
8
134,50
9
375,00
0,00
9
375,00
0,09
1
240,50
ToTAUXx
9
375,00
8
134,50
17
509,50
9
275,00
8
134,50
17
509,50
1
240,50
1
240,50
96/
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
044021
NON
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
NORT-SUR-ERDRE
ETABLISSEMENT
:
ANCENIS-SAINT-GEREON
Page
des
signatures
+
60400
-
ANCENIS-SAINT-GEREON
Exercice
2023
Qbsarvations
;
LE
PENVEN
Ferrine
{1018728042-0),
Inspecteur
dlvisionnnire
FiP
cla
oormsla
Le
comptable
soussigné
affirme
véritable,
sous
1ns
peines
de
droit,
la
présent
compta,
Le
comptable
af£irma,
en
autre
et
sous
les
mêmes
peines,
que
les
recettns
et
dépenses
portées
dans
ce
compte
aont,
sans
exception,
toutes
celles
qui
ont
été
faites
pour
le
service
de
ANCENIS-SAINT-GEREON
pandant
l'année
2023
et
qu'!l
n'en
existe
aucune
autra
à
sa
connaissance,
HRRVOUET
Laurence
{1017721921-0).
CEC
des
Finances
Publiques
de
34me
catégorie
A
NORT-SUR-ERDRE,
la
Dé/04/2024
Vu
par
l'ordonnataur
où
son
délégué
qui
certifie
que
la
présent
compte
dont
le
montant
des
titres
à
recouvrer
et
des
mandats
émis
eat
conforme
aux
écritures
de
sa
comptabilité
administrative,
à
ét4
voté
la
...
par
l'organe
délibérant,
À
DXFIP
DES
PAYS-DN-LOIRE
-
LO...,
le
03/04/2024
A
, le
Accusé de réception en préfecture
044-200083228-20240603-4_2024delib061-DE
Reçu le 04/06/2024