MAIRIE ANCENIS-SAINT-GÉRÉON T 02 40 83 87 OÙ
Piace Marécha. Foch mMairie@Gancenis-saint-gereon.fr
CS 30217
44156 Anceris-Sairit-Géréon Cedex
— SAINT-
Per ANCENIS
nn.
es ee
| J GÉRÉON
ancenis-saint-gereon.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
DÉLIBÉRATION MUNICIPALE N°2024-089
Conseil municipal du 8 juillet 2024
Le Lundi Huit Juillet Deux Mil Vingt Quatre à Dix Neuf Heures, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Rémy ORHON, Maire d'Ancenis-Saint-Géréon.
Présents : Rémy ORHON, Mireille LOIRAT, Gilles RAMBAULT, Fanny LE JALLE, Florent CAILLET, Myriam RIALET, Bruno DE KERGOMMEAUX, Laure CADOREL, Mélanie COTTINEAU, Renan KERVADEC, Sébastien PRODHOMME, Monique GOISET, Anthony MORTIER, Arnaud BOUYER, Sylvie ONILLON, Fabrice CERISIER, Isabelle BOURSE, Patrice GOUDE, Vivien BRANCHEREAU, Julie AUBRY, Régis ROUSSEAU, Sarah ROUSSEAU, Olivier BINET, Séverine LENOBLE, Nicolas RAYMOND, Cécile BERNARDONI, Nabil ZEROUAL conseillers municipaux.
Absent({e})s : Katharina THOMAS et Carine MATHIEU
Excusée(s): André-Jean VIEAU, Johanna HALLER, Marine MOUTEL-COCHAIS, Olivier
AUNEAU, Bruno FOUCHER et Camille FRESNEAU.
Pouvoirs : André-Jean VIEAU à Florent CAILLET, Johanna HALLER à Gilles RAMBAULT, Marine
MOUTEL-COCHAIS à Mélanie COTTINEAU, Olivier AUNEAU à Myriam RIALET, Bruno FOUCHER à Patrice GOUDE et Camille FRESNEAU à Séverine LENOBLE.
Ont été désignés secrétaires de séance : Renan KERVADEC, Olivier BINET et Nabil ZEROUAL..
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents ou représentés : 33
Date de la convocation : 2 juillet 2024
Date de la publication : 10 juillet 2024
2024-089 FINANCES - EXERCICE 2024 - BUDGETS ANNEXES THEATRE ET LOTISSEMENT LA CHAUVINIERE — APPROBATION D’'UNE DECISION MODIFICATIVE
Rapporteur: Gilles RAMBAULT
Accusé de réception en préfecture
044-200083228-20240708-4_2024delib089-DE
Reçu le 10/07/2024 - Budget annexe théâtre : Décision modificative n°1
SECTION DE FONCTIONNEMENT
OPERATIONS RÉELLES
chap.011 |Charges à caractère général -6 800,00 chap.012 |Charges de personnel 50 000,00! chap. 70 |Produits des services & domaine 50 000,00
Total Dépenses réelles 43 200,00 Total Recettes réelles 50 000,00
OPERATIONS D'ORDRE
chap. 023 [Virement à la section d'inwstissement 6 800,00
Total Dépenses d'ordre 6 800,00 Total Recettes d'ordre 0,00
TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT 50 000,00 TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT ETUI
Oo D ea
OPERATIONS REELLES
Chap. 20 Autres immobilisations incorporelles 6 800,00
Total Dépenses réelles 6 800,00 Total Recettes réelles 0,00
OPERATIONS D'ORDRE
chap. 021 [Virement de la section de fonctionnement 6 800,00
Total Dépenses d'ordre 0,00 Total Recettes d'ordre 6 800,00
TOTAL SECTION D'INVESTISSEMENT 6 800,00 TOTAL SECTION D'INVESTISSEMENT
Cette décision porte exclusivement sur le changement d'affectation comptable des crédits nécessaires à la nouvelle conception graphique pour la communication de la saison culturelle, ainsi que l'ouverture des crédits suite à l'impossibilité technique de ventiler les frais de personnel entre le budget annexe et le budget principal (partie culture).
- Budget annexe Lotissement La Chauvinière : Décision modificative n°1
OPERATIONS RÉELLES
chap. 70 |Produits des services & domaine 154 715,00 chap.75 |Produits divers de gestion courante -154 715,00
Total Dépenses réelles 6,00 Total Recettes réelles 0,00
OPERATIONS D'ORDRE
chap.042 |Opérations entre sections 8 000,00 /|chap. 042 |Opérations entre sections 8 000,00
Total Dépenses d'ordre 8 000,00 Total Recettes d'ordre 8 000,00
ÉRUIIAU) TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT
OPERATIONS REELLES
Total Dépenses réelles 0,00 Total Recettes réelles 0,00
OPERATIONS D'ORDRE
chap. 040 |Opérations entre sections 8 000,00 | chap. 040 [Opérations entre sections 8 000,00
8 000,00 Total Recettes d'ordre 8 000,00 Total Dépenses d'ordre
TOTAL SECTION D'INVESTISSEMENT 8 000,00 TOTAL SECTION D'INVESTISSEMENT
Dans le cadre de la préparation des opérations de clôture de ce budget annexe, une anomalie a été relevée au niveau des écritures de stock réalisées sur la surface cédée. Le dernier lot, d’une superficie de 2 071 m?, se trouve comptablement minoré. Pour régulariser cette situation, et en accord avec le Service de gestion comptable assignataire, il est nécessaire d'intervenir sur le stock.
D'un point de vue budgétaire, la reprise de la dernière parcelle dans la réserve foncière du budget principal s’apparente à une cession au bénéfice du budget annexe. Lors du budget primitif 2024, ce transfert avait été pris en compte en tant que subvention d'équilibre. || y a donc lieu de modifier la prévision de recettes, en miroir des ajustements proposés sur le budget principal dans le cadre du budget supplémentaire.
Cet acte peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la notification. VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2311-1 à L. 2311-3,
et L. 2312-1 à L.2312-4 ;
VU la délibération n° 2024-014 du conseil municipal du 12 février 2024 approuvant le budget primitif pour 2024 ;
CONSIDERANT les documents techniques de la décision modificative 2024 soumis à l'assemblée délibérante, respectant la nomenclature budgétaire et comptable M57 ;
CONSIDERANT les modalités de vote proposées, à savoir au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement, du chapitre et avec chapitre opération pour la section d'investissement, et sans vote formel sur chacun des chapitres ;
Après avis de la commission Finances, ressources humaines et tranquillité publique du 27 juin 2024 ;
Il est proposé que le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et après un vote dont le résultat est le suivant :
Présents ou représentés : 33
Votants : 33
Abstentions :0
Exprimés : 33
Pour : 33
Contre : 0
APPROUVE la décision modificative n° 1 de l'exercice 2024 du budget annexe théâtre.
APPROUVE la décision modificative n° 1 de l'exercice 2024 du budget annexe Lotissement La Chauvinière.
AUTORISE la régularisation des écritures de stocks sur le budget annexe Lotissement La Chauvinière, suite à une erreur matérielle dans les surfaces cédées sur les exercices précédents.
Pour extrait,
Le Maire,
Rémy ORHON
Les secrétaires de séance,
Renan KERVDES Olivier BINET
S ESS 4. NS-S4; RS Ven
Publication sur le site internet le : 6 9 JUIL, 2024
Transmission au contrôle de légalité le :
Cet acte peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la notification. VILLE
- THEATRE
- DM
- 2024
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
:VILLE
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
(2)
Numéro
SIRET
:20008322800102
POSTE
COMPTABLE
:Service
De
Gestion
Comptable
M.
57
Décision
modificative
1 (3)
Voté
par
nature
BUDGET
: THEATRE
(4)
ANNEE
2024
{1) Indiquer
soft l8 nom
de
la collectivilé,
soit
(2)
A
compléter s'il
s'agit d'un budget annexe.
(3) Préciser s'il
s'agit
du budget supplémentaire ou d'une décision
modificalive.
{4} Indiquer le budget concamé
: budget principat ou libellé du budget annexe.
libelé
de
l'établissement,
soit
|&
nom
du
syndical
mixte
relgvant
de
l'article
L.
5721-2
du
CGCT.
Page
1
VILLE
- THEATRE
- DM
- 2024
Sommaire
I - Informations
générales
A -
Informations
statistiques,
fiscales
et financières
B
- Modalités
de
vote
du
budget
CT
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
de
l'exarcice
précédent
- RAR
Recettes
II
- Présentation
générale
du
budget
À
-Vue
d'ensemble
-Vote
et
reports
B1
-Présentation
des
AP
votées
B2
-Présentation
des
AE
votées
C1
-Equilibre
financier
du
budget
-Investissement
C2
-Equilibre
financier
du
budget
-Fonctionnement
Dt
-Balance
générale
-Dépenses
D2
-Balance
générale
-Recettes
II
- Vote
du
budget
A
-Section
d'investissement
-Vue
d'ensembla
Al
-
Section
d'investissement
-Dépenses
-Détail
par
article
A2.1
-Section
d'investissement
-Dépenses
-Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
-Section
d'investissement
-Dépenses
-Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
-Section
d'investissement
-Dépenses
-Détail
des
opé:
A3
-Section
d'investissement
-Recettes
-Détail
par
article
8 -
Section
de
fonctionnement
-Vue
d'ensemble
81
-
Section
de
fonctionnement
-Dépenses
-Détaï
par
article
82
-Section
de
fonctionnement
-Recettes
-Détail
par
article
IV
- Annexes
À
- Présentation
croisée
Al
-Section
d'investissement
-Vue
d'ensemble
A1.01
-Opérations
non
ventitables
A1.900
-Fonction
0
-Services
généraux
A1.900-5
-Fonction
0-5
-Gestion
des
fonds
européens
A1.901
-Fonction
1-
Sécurité
À1.902
-Fonction
2
-Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
A1.903
-Fonction
3
-Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A1.904
-Fonction
4
-Santé
et
action
sociale
(hors
RSA)
A1.9044
-Fonction
4-4
-RSA
A1.905
-Fonction
5 -
Aménagement
des
territoires
et
habitat
A1.906
-Fonction
6
-Action
économique
A1.907
-Fonction
7 -
Environnement
A1.908
-Fonction
8 -
Transports
A2
-Section
de
fonctionnement
-Vue
d'ensemble
A2.01
-Opérations
non
ventilables
A2.930
-Fonction
O
-Services
généraux
À2.930-5
-Fonction
0-5
-Gestion
des
fonds
européens
A2.931
-Fonction
1-
Sécurité
A2.932
-Fonction
2
-Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
A2.933
-Fonction
3
-Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A2.934
-Fonction
4 -
Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI)
A2.934-3
-Fonction
4-3
-APA
A2.934-4
-Fonction
4-4
-RSA/Régularisation
de
RMI
À2.935
-Fonction
5
-Aménagement
des
terriloires
et
habitat
A2.936
-Fonction
6
-Action
économique
ions
d'équipement
gérées
hors
AP
ÀA2.937
- Fonction
7 - Environnement
A2.938
- Fonction
8 - Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1,1
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
B1.2
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dette
81.3
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
structure
de
taux
B1.4
- Etat
de
la
dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
B1.5
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
Page
2
œ 7 nm 9
Sans
Objet
Sans
Objet
10 5 15 17 19 23 25
Sans
Objet
Sans
Objet
26 28 31 34
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
42
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
45 47 48
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
sl
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
55 56 60 ét 62 VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
B1.6
-Elat
de
la
dette
-Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.7
-Elat
de
la
daite
-Autres
dettes
B2
-Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
B3.1
-Etat
des
provisions
constituées
B3.2
-Etalement
des
provisions
B4
-Etal
des
charges
transférées
B5$
-Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
-Prêts
B7.1
-Etat
synihetique
des
engagements
donnés
B7.2
-Etat
synihetique
des
engagements
reçus
B7.3
-Etat
des
emprunts
garantis
B7.4
-Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
emprunts
garantis
B7.5
-Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B7.6
-Etat
des
marchés
de
partenariat
B7.7
-Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7.8
-Autres
engagements
donnés
B7.9
-Autres
enpagements
reçus
B8
-Subventions
versées
B9
-Etat
du
personnel
B10
-
Liste
des
organismes
dans
lesquels
la
collectivité
a pris
un
engagement
financier
B11.1
-Liste
des
organismes
de
regroupement
B11,2
-Liste
des
établissements
publics
créés
B11.3
-Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C
- Annexes
budgétaires
C1.1
-Equilibre
budgétaire
ibre
budgétaire
-Dépenses
C1.3
-Equilibre
budgétaire
-Recettes
D
- Autres
éléments
d'information
DI1
-Liste
des
services
assujettis
à la
TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
D2.1
-Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
-Volet
1:
Budget
D2.2
-Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
-Volet
2
:Compte
d'exploitation
D3
-Décisions
en
malière
de
taux
D4.1
-Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
-Investissement
D4.2
-Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
-Fonctionnement
D5.1
-Elats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
-Fonctionnement
(2)
D5.2
-Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
-Investissement
(2)
V
- Arrêté
et signatures
A - Arrêté et signatures Préciser, pour chaque annexe, si l'état est joint ou sans objet.
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
CG
ati
x
ire
et
ilconvient
de
que:
dans
la présentation
croisée,
la rubrique
fonctionnelle
O1 —
Opérations
non
vaniilables
comprend
les
impôts
et taxes non
affectés,
les
dalalions
et participations,
la dette
etles
i
les
opérati
k
les
frais
de
foncti
des
groupes
d'élus
en
fanctiannement
;
1es
opératians
d'ordre
doivent
figurer
en
ftalique.
{1}
Autiliser
également
par
les
collectivités
de
moins
de
3500
habitants
qui
mobiliseraient
des
AP-AE
régies
par
l'articia
L.5217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
réglement
budgétaire
et financier
conformément
à
l'article
L. 5217-+0-9.
Si la
collectivité
apta
pour
ce
régime,
la collectivité
ne
renseigne
pas
les
annexes
C2.1
et C2.2
de
la
partie
IV
«Annexes
». Les
projets da
dotations
d'AP-AE
inscrits
sur
les
annexes
B1
et B2
de
la parlle
1apparalssent
alors
dans
les
états
de
la partie
III «
Vote
du
budget
»,
sinon
les
montants
dans
les
champs
AP-AE
sont par
convention
de
0.
{2)
Cet
étai
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
ta population
est
Inféeure
à500 habitants
et qui
gèrent
les
services
de
disiibullon
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
fon
de régie
simple
sans
budgat
annaxe
(art.
L. 2221-11
du
CGCT)
Page
3
64 65
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
66 67 68
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
70
VILLE
« THEATRE
- DM
- 2024
LL
——
Valeurs
Population
totale
fiscalan
(N-2)
Indicateur
de
ressources
fiscales
ou
potentiel
fiscal
par
habitant
(1)
=ratlos
Mateuts
Déponses
réelles
de
fonctionnement
/population
Recettes
réelles
da
fonctionnement
/ population
Dépanses
d'équipement
brut
!population
Encours
de dette
/population
(2)
{3
OGF
{population
Dépenses
de
personnel
/dépenses
réelles
de
fonctionnement
(4)
Dépenses
réelles
da
fonctionnement
et
remboursement
annuel
de
la
dette
en
capital
/recettes
réelles
de
fonctionnement
(4)
Dépenses
d'équipement
brut
/recettes
réelles
de
fonctionnemant
Encours
de
la
dotte
/recettes
réelles
de
fonctionnement
{2} (3)
{4}
Érérgne
bruta
/recettes
réelles
de
ic
{21141
aomsamsen—
eu du code géné}
des mpits
4) Pour lea eyrdicsts mbrtos, souioe ce
données
sont à renseigner.
Page
4
A0 1595 VILLE - THEATRE
- DM
- 2024
TEEN
TE
mu
BUDGEE
1-
L'assemblée
délibérante
vote
la
présent
budget
:
au
niveau
du chapitre
(1)
pour
la section
d'investissement
:
au
niveau
du chapitre
(1)
pour
la sadion
de
foncfionnament
;
sans
(2)
vote
formel
sur
les
chapitres
«opérations
d'équipement
3:
sans
(2)
vota
formel
sur
chacun
des
chaplres.
La
liste
des
artides
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
àarticte
est
la
suivante
:
FT
IL
En
l'absence de mention au
paragraphe
3 ci-dessus,
ls budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun
des chapitres, an fonctionnement et en investissement
sens vole formel pour les
chapitres « opération d'équipament ». HI
Conformément
à l'article L. 5217-10-8 du CGCT,
l'assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédis de paiement de chapitre 4 chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux
dépenses
de
personnel,
dans
les Ilmites suivantes
(3) :
- Fonctionnement
: 7.5%
- Investissement
: 7.5%
{- En l'absanca de mention au paragraphe Ili c-dessus. la président est réputé ne pas avoir reçu l'autorisation de l'assemblée délibérante do pratiquer des viremonts da crédits de palement de chapitre à chapitre. V-- Les provisions sont semi-budgétaires
(4).
VI -
La comparaison s'effectue par rapport au budgat de l'axercice (5).
Vil- Le présent budget a été voté avec reprise des résuats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif (8). JA cemplétr par « du enapira » ou a da Farc» indiquer
«ave »
eu «ans »,
@3Au maximum dans la finite de 7.5% dus dépansee roles do chqu
uociion.
{A compiéts par un sous das deu
choke muet :
2 éamni budgéae
:
budgétaire
par SEiBérann M.
du.
ST y ation.
8) À ecmplfter parun sou den to
cho
suarts :
uane apres des réaurats de 'amarlos NA ; avec roprise
des réeututs de exercice N-1 après le vo
du comp mini;
avec reprise antidpha 088 réaiate da l'ancien N-1
Pages
—L=
INFORMATIONS GENERALES
VILLE
« THEATRE
« DM
- 2024
=
AIS.
(1
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
N-1
E
RESULTAT
DE L'EXERCICE
Déponses
Bocottes
Solde
d'exécution
ou résultat
raporté
Réaulint
ou
solda
{A}
ja
SALE
set
16855
171
075,08
344
051,90
| At
233
960.44
|
67
46665
42 898.41
| 131
104
533.77
| A2
80
375
63 |
L
£12
710,09
128
176,68
| 14)
_239
118,13
[A5
153
564.81
)
RESTES
À REALISER
N-1
Dépenses
Recettes
Sokde
(E)
[TOTAL
des
RAR
141
4
434,28
|
1
+1IV
0.00!
81
4
434,26
L
1
4
474,28
L
11
0,00
|
82
4
434,20
L
u
9,00
Liv
009
[Lux
0,00
£
=
+
TOTAL
A1+B1
229
528,18
A2+B2
75
941,37
Fonctionnement
A3+E3
153
584,81
‘
k
€2)
(mciquer
le
signe
—5!
dépenses
>cts,
at
+5!
recaties
>dépenses.
as
(8)
Indiquer
ia signe
—défi
at
exchiant
Page
6 VILLE
- THEATRE
- DM
- 2024
LINE
IONS
GENERALE
1 C2
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
DEPENSES
(1)
Chap. / art.
(2)|
Libellé
| SECTION D'INVESTISSEMENT
— TOTAL
{1}
4 434,26
|
018
RSA
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
2 440,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
1
994,26
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
{iii
2,00|
Charges
à
caractère
général
(4)
0,00
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(4)
0,00
6586
Frals
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
0,00
(1)
Il s'agit des
restes
à réaliser établis
êta
ité
d'
annuelle.
À
servir
unk
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précèdent,
soit
aprés
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
ces
de
reprise
anticipée
des
résuitats.
Les
restes
à réaliser
de
la
section
de
fonctionnement
correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses engagées
non
mandetées
et
non
rattachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptebillté
des
engagements
: et
en
recettes,
aux
receltes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
el
non
rattachées,
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
comespondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandelées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
;et
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
3/12
de
l'exercice
précédent.
{2}
Suivant
le
niveau
de
vaie
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
{3}
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
{4}
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et
017,
{5}
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
x» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
compies
204
et
2324.
Page
7
VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
| — INFORMATIONS
GENERALES
1__|
P
—
RAR
RECETT
C3
]
DÉTAIL
DES
RESTES
À
REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1
Chap.
/art.
(2)
[
Libellé
Titres
restant
à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
qu}
0,00
018
RSA
0,00
024
Produits
des
Â
d'immoblll
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
at
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaïson
:affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobili
p
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
{3)
0,00
23
fmmobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— TOTAL
{IV}
0,00
70
Prod.
services,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
731
Fiscalité
locate
0,00
74
Dotations
et
participations
(4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
0,00
(1)
ll s’agit
des
restes
à réaliser
établis
âla
annuelle.
À servir
uni
en
cas
de
reprise
des
résuiats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vole
du
compte
administratif,
soit en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à réaliser
de
la section
de
fonctionnement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
rattachées
telles qu'elles
ressortissent
de
la comptabillté
des
engagements
; et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu à l'émission
d'un
lire
et non
rattachées.
Les
restes
à réaliser de
la saction
d'investissement
correspondent
: en dépenses,
aux
dépensss
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles qu'elles
ressortissent
de
!5
comptabilllé
das
engagements :
et en
recettes,
aux
recattas
carlaines
n'ayant
pas
donné
lieu à l'émission
d'un
titre au
31/12
de
l'exercice
précédent.
{2} Suivant le niveau de vote retenu par l'assembiée déllbérante. {3} Hors
receties Imputées au chapitre DB.
{4}
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
{5}
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est un
chapitre
globalisé
regroupant
las
comptes
204
et 2324.
Page
8 VILLE
- THEATRE
- DM
- 2024
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Budget
de
Restes
à réaliser
Vote
de
TOTAL
Propositions
Chap.
Libelté
l'exercice
(1}
N-1
(2)
l'assemblée
(3}
nouvelles
1
Il
In
Wmi+il+
lil
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
4
140,00
0,00
6 800,00
@ 800,00
10
940,00
204)
(y
compris
opérations)
(4}
204
Subventions
d'équipement
versées
{y
0,00
0,00
G,00
0,00
0,00
compris
opérakons)
(4)
(9)
21
Immobilisations
corporelles
(y
compris
142
660,00
0,00
0,00
0,00
142
66D,00
opérations)
(4)
22
Immobillsations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
VILLE - THEATRE
- DM - 2024
affectation
(y compris
opérations)
(4)
5)
=
I
(
H
RRESENTATIQN
GENERALE
OU
BUDGET
Ï
il
|
23
Immobilisations
en
cours
(saut
2324)
3
200,00
0,00
0,00
0,00
3
200,00
{y
compris
opérations}
(4}
I
DEPENSES
Î
RECETTES
}
Total des
dép
d
150 DOD,00
0,00
6 B0D,00
6 800,00
156 800,00
Î
VOTE
|
Crédita
d'investissement
votés
au
titre du
présent
budget
(y compris
le compte
1064)
(1}
[
6 600,00
|
6 800,00
|
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
+
+
+
13
Subventions
d'investissement
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restus à réaliser de l'exercice p
ent (RAR NA)
(2)
|
a.00
où
16
Emprunits
st dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FA
£
18
Cpte de Ilalson : affectation
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
{si sotdo
négatif}
(si solde
positif}
à
001 Sotda d'axécution de {a section d'Investlesement reporté (2}
{BArégie) (6)
2
2 |
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
=
=
=
27
Autres i
il
{a)
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
| Total de la section d'investissement (3)
|
5 mo
|
8 ma
|
Total des dépenses financières
0,20
9,00
2,00
0,00
0,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
compte
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
[
DEPENSES
[
RECETTES
|
da tiers (7)
[
VOTE
[ Crédits de fonctionnement votés au tra du présent budget (1)
|
L 000,0 |
L 000,06 |
Total des dépenses
réelles d'investissement
150 000,00
0,00
6 800,00
6 900.00
156 800.00
+
+
+
Rastos à
réaliser do l’axarclce précédent (RAR N:1) (2}
0,00
0,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
000
0.00
200
000
REPORTS
{al déficit)
{al axcédent)
-
002 Résuïtei de fonctionnement reporté
(2)
sections
(8)
:
9.92
2.99
041
Opérations
patrimonlales
(8)
4 000.00
0,00
0,00
4 000,00
Total des dépanses d'ordre
4 000,00
||
0,00
0,00
4 000,00
Total
de
ls
section
de
fonctionnement
(4)
50
000,00
5û
000,00
d'investissement
.
[
POTAL EU ENRGELE)
|
sa ane |
ss env]
[
TOTAL
[
154 000,00 |
00 |
6 200,00 |
€ 800,00 |
160 800,00 |
{1} Au bucpet pri.
tes cris votée correspondent eux crédits
votés
lors de cetie éimpo
budgétaire, Da même,
pour ins
décidons
les crédits votés
\ator
+
arétauramant
vtt ar Qu mème axe ca
;
[
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ ANTICIPE
|
0,00 |
en éponges,
eten
rocuties.
Sun
Hire et
non rattachées.
=
u Gérianen Gun em 2
de sara pau
TOTAL DES DEPENSES
D'INVEST
T CUMULEES |
160 800,00
|
w {4} Total
de
bu
section
de
fonctionnement
=RAR
+résuiist
reporté
+crédits
de
tonclipnnement
votés.
OT
(1)
Voir
état
1.B
pour
le contenu
du
bueiget
de
l'exercice.
{2}
La colonne
RAR
n'est
àrensæigner
qu'en
l'absence
de reprise
anticipée
du résuliat
lors
du vote
du
budget
primiti.
Page
9
{)
s'agit
des
nouveaux
crédits
vatés
lors
de ta
présenta
délibération,
hors
RAR.
3)
Hors
dépenses
imputées
au chapiine
018.
{5)
En
dépenses,
le chapitre
22 retrace
les
travaux
d'investissement
réallsés
sur
les
biens
reçus
en affectation,
En recelle,
iretrece,
le cas
échéant
l'annulation
de tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
6)
À servir
uniquement
lorsque
la collacthité
effecue
une
dotation
initiale
en espèces
au profit
d'un
serdce
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
{7}
Seule
total
des
opérations
pour
compte
de tiers
figure
eur cat
état
(voir
le détail
en IV-B5).
8) DF
023
=RI
021
: DI
040
= RF
042
:RI
040
=DF
042
;DI
O8
= Ri
041.
(8)
Le chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
xest
un chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
10 VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
Il C1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Budget
de
Restes
à réallser
Votes de
TOTAL
Propositions
Chap.
Libellé
l'exercice
(1}
N-1
(2)
l'assemblés
(3)
i
L
nouvallas
h
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0.00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
138)
(4)
18
Emprunis
et dettes
assimilées
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobllisations
Incarporelles
(sauf 204)
(4)
0,09
0.00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(4)
(13)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
22
Immobillsations
reçues
en
affectation
(4)
(6)
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
23
ilisati
en
cours
{sauf
2324)
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'
0,00
LA
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
el
réserves
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1068)
1068
|
Excédents
ds
fonctionnement
capitalisés
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
138
Autres
subventions
Invest.
non
transf.
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
{BA,régie)
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Particlpations
et
créances
ratlachèes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(4)
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
l
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
le
compte
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tiers
(9)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
0,00
0,00
0,60
9,00
0,00
021
Virement
de
la section
de
44
624,37
6 800,00
6 800,00
51
424,37
fonctionnement
(10}
040
Opérations
ordre
transf.
entre
25
000,00
0,00
0,00
25 000,00
sections
(10)
(11)
041
Opérations
patrimonisles
(10)
4
000,00
À
0,00
0,00
4
000,00
Total des
raceftes
d'ordre
d'Investissement
73
624,37
|.
|
6 800,00
6 800,00
80 424,37
[
TOTAL
|
73 624,37 |
0,00 |
6 800,00 |
6 200,00
|
80 424,37 | +
|
R 001 SOLDE D'EXECUTION
POSITIF REPORTE
OÙ ANTICIPE
|
80 375.63 | =
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
cumuees
| |
160
800,00
]
Pour
information
:
Il
s'agit,
pour
un
budget
vot&
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
das
racattes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réellss
de
|
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
fonctionnement.
Il sert à financer le remboursement
du
capital
de
la dette
et les nouveaux
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
investissements
de
la collectivité.
76 424,37
{1} Voir étal 1-B pour le contenu du budget de l'exercice, 2}
La
colonne
RAR
n'est à renseigner
qu'en
l'absence
de
reprise
anticipée
du
résullat lors du vole
du
budget
primitif,
{3}
s'agit des
nouveaux
crédits
votés
lors de
la présente
délibération,
hors
RAR.
{4) Hors
recettes imputées au chapitre 018.
{5} Saut
165,
166
et
16449.
{6)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les travaux
d'investissement
réalisés
sur
les biens
reçus
en
affectation.
En
recelie,
retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
amérieur.
{7) Le
compte
1068
n'est pas
un
chapitre
mals
un
article
du
chapitre
10.
{8) A
sanir
uniquement
lorsque
la collectivité
effectue
uns
dotation
initiale
en
espèces
au
profit d'un
service
public
non
parsonnallsé
qu'elle
crée.
{8} Seul ie total des opérations pour compte
de Uers figure sur cat état (voir le détail en IV-BS).
(19)
OF
023
= Ri
021
: DI 040
= RF
042
; RI
040
= DF
042 ; DI 041
= RI
041.
(11) Les comptes
15, 29, 38, 48 et 59 pauvent figurer dans le détall du chapitre sl la collecllvit a opté pour le régime des provisions budgétaires,
conformément
aux disposiions léplstatives et
réglementaires
applicables.
Page
11
VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
{12}
Solde
de
l'opération
DF
023
+ DF
042
— RF
042
où sakle
de
l'opération
RI 021
+ RI
040
— DI
040.
{13}
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comples
204
el 2324.
Page
12 VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
ll —
P)
T
I
EQUILIBRE
FINANCIER
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Budget
da
Restes
à
réaliser
Vote
de
TOTAL
Propositions
Chap.
Libellé
l'exercice
{1}
N-1
(2)
l'assemblée
(3)
nouvellss
1
Il
ml
IVazl+tl+
it
o11
Charges
à caractère
général
(4)
428
700,00
0,00
-6
800,00
-6
800,00
421
900,00
612
Charges
de
personnel
et
frais
361
700,00
0,00
50
000,00
50
000,00
411
700,00
assimilés
{4)
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,09
0,00
0.00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
25
975,63
0,00
0,00
0,00
25
975,63
courante
{sauf
6586)
(4)
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
de
gestion
courante
816
375,63
0,00
43
200,00
43
200,00
859
575,63
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
| Dotations
aux
provisions,
0,00
Lu
0.00
0.00
0,00
latlons
{semi
{}
Total
des
dépenses
réalles
da
816
375,63
0,00
43
200,00
43
200,00
859
575,63
fonctionnement 023
Virement
à la
section
44
624,37
6 800,00
6 800,00
51
424,37
d'investissement
(5)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
25
000,00
0,00
0,00
25
000,00
sections
{5} (6)
043
Opératians
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(5)
Totai
des
dépenses
d'ordre
de
69
624,37
6
800,00
6
800,00
76
424,37
[
TOTAL
Ï
896
000,00
|
0,00
|
50
000,00
|
50 000.00
|
936
000,00
|
+
LL
D 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
[
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
9368
000,00
|
{)
Voir
état
-8
pour
la
comparaison
par
rappart
au
budget
de
l'exercice.
(2)
La
colonne
RAR
n'est
à renseigner
qu'en
l'absence
da
reprisa
anticipée
du résultat
lors
du
vote
du
budget
primitif.
(3}
ll s'agit
des
nouveaux
crédits
votés
lors
de
ta
présente
délibération,
hors
RAR.
{4)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
046
et
017.
{6}
DF
023
=RI
021
;DI
640
=RF
042
;RI
040
=
DF
042
;DF
643
=RF
043.
{6}
Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
le
détell
du
chapitre
si
la
collectivité
aopté
pour
le
régime
des
provisions
i
aux
dis
et
appiicables.
Page
13
11-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
I
EQUILIBRE
FINANCIER
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Budget
de
Restes
à réaliser
Vota
da
TOTAL
Propositions
Chap.
Libellé
l'axercice
(1)
N-1
(2)
l'assemblée
(3}
nouvalles
1
un
an
Vasl+il+i
013
Atténustions
de
charges
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
115
100,00
0,00
50
000,00
50
000,00
165
100,00
diverses
73
Impôts
et
taxes
{sauf
731)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations
et
participations
(4)
4500,00
0,00
0.09
0,00
1500,00
75
Autres
produits
de
gestian
615
815,19
0.00
0,00
0,00
615
815,19
courante
{4}
Total
des
recettes
de gestion
732
415,19
0,00
50
000,00
50
000,00
782
415,19
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
|
Reprises
amort.
dépréciations,
0,00
:
0,00
0,00
0.00
prov.
(seml-budgétaires)
{4)
Total
des
recattes
réelles
de
fonctionnement
732
415,19
0,00
50
000,00
SD
000,00
782
415,19
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(5)
(6)
à
043
Opérations
ordre
intérieur de
ja
0,00
6,00
0,00
0.00
section
{5)
|
Total
des
recettes
d'ordre
de
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctlonnement LU
=
TOTAL
[
732415,19
|
0,00
|
50 000,00
|
50 000,00
|
782 415,19
|
+
[
R 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
153
584,81
|
LL
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
76
424,37
D'INVESTISSEMENT
(7)
collectivité.
(1)
Voir
état
1-B
pour
la
comparaison
par
rappart
au
budget
de
l'exercice.
(2)
La
colonne
RAR
n'est
àrenseigner
qu'en
l'absence
da
reprise
anticipée
du
résultat
lors
du vole
du
budget
prirntir.
(2)
Ils'agit
des
nouveaux
crédits
votés
lors
de
la
présente
délibération,
hors
RAR.
(4)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
D16
et
017.
(5)
OF
023
=
RI
021
;DI
040
=
RF
042
:RI
040
=DF
042
;DF
043
=RF
045.
{6}
Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
si
la
collectivité
aopté
pour
le
régime
des
provisions
i
aux
ti
et
applicables. (7)
Sokde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
—
RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+
Ri
040
—DI
040.
Page
14
936
090,00
|
s'agit,
pour
un
budget
voté en
équilibre,
des
ressources
propres
comespondant
àl'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
da
fonctionnement.
Il
sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
da
ta VILLE
- THEATRE
- DM
- 2024
N
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
-— DEPENSE
D1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
(y
pris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0.00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
{3}
0,00
0,00
0,06
15
Provisions
pour risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf 1688
non
0,00
9,00
0,00
budgétaire)
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régle)
(7)
0,00
0,00
Total des
opérations
d'équipement
0.00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3}
(5)
6
800,00
0,00
6
400,00
204
|
Subventions d'équipement versées (3) (5) (10)
0,00
0,00
0,00
21
Immo
tions
corporelles
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
22
Immobllisations
reçues
en
affectation
(3) (5)
()
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(3)
(sauf
2324)
(5)
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
(3)
—
0,00
ü,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciations
des
Immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Déprécistion
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
3.
|
Stocks
eten-cours
0,00
0,00
198
|
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
_
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4}
0,00
0,00
59
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'Investissemant— Total
6 809,00
0,00
6 800,00|
LL
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
I
6 800,00
|
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
Charges
à
caractère
général
(9)
-6
800,00
-6
800.00
012
|
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(9)
50
000,00
50
000,00
014
|
Atténuations
de
produits
0.00
0,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
0.00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
{sauf
0,00
0,00
0,00
6586)
(9)
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(9)
6,00
0,00
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
{9}
—
—
0.00
0,00
71
Production
stockée
fou
déstockage)
0.00
0,00
023
|
Virement
à la
section
d'investissement
6
800,00
6
800,00
Dépenses
de
fonctionnement
—
Total
43
200,00
6
800,00
50
000,00
+
f
D 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00 |
=
[
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
50
000,00
|
(1) Y compris les
relatives au
etles
opératians
d'ordre
semi
(2) Vair la liste des opérations d'ordre de l'instruction burigétaire et comptable M. 57. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. (4) Ces
chapitres
ne
sont
à
renseigner
que
si le
collectivité
applique
le
régime
des
provisions
L.
aux
islatives
et
(5) Hors chapitres opérations.
Page
15
VILLE
- THEATRE
- DM
- 2024
{8}
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur cet
état
(voir
le
détail
en
IV-85).
{7}
A
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
eflectuerait
une
dotation
initiale
au
prof
d'un
service
public
doté
de
la
seule
autonomie
financière,
48}
A uilliser
uniquement
dans
le cas
où
is collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
bisns
affectés,
{8)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
{0}
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
glabalisé
regroupant
les
comptes
204
el
2324,
Page
16 VILLE
- THEATRE
- DM
- 2024
IL-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Ul
BALANCE
GENERALE
- RECETTES
D2
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
{1}
Opérati
d'ordre
(2)
TOTAL
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
0,00
0,00
15
|
Pravisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
0,00
0.00
18
|
Cpts
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
{6}
0,00
0,00
20
|
immobilisations
incorporelles
{sauf
le
204)
(3)
0,00
0,00
0.00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
0.00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
D,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
7}
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Pariclpations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
0,00
0,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
33
|
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00,
9,00
0,00
481
|
Charges
4 rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
021
|
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
6
800,00
6
800,00
024 |
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
u
0,00
d
- Total
0,00
6 800,00
6 800,90
:
+
|
R 001
SOLDE
D'EXECLITION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
+
I
R 1088
AFFECTATION
DU
RESULTAT
|
vo
|
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
6 800,00
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réeltes
(1}
Op
d'ordre
(2)
TOTAL
013
|
Atténuations
de
charges
{8)
0,00
y
0,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/
Réguiarisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et
variation
des
sfocks
ñ
0,00
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
50
000,00
M
50
000,00
71
|
Production
stockée
(au
déstockage)
0,00
0,00
72
|
Production
immobiisée
0,00
6,00
73
|
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
0,00
0,00
731 |
Fiscalité
locale
0,00
0,00
74
|
Dotations
et
participations
(8}
0,00
0,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
0,00
0,00
0,00
76
|
Produits
financiers
0,00
0.00
0,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
0,00
0,00
0,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
79
|
Transferts
de
charges
|
0,00
0,00
de
Total
50
000,00
0,00
50
000,00
+
[
R 002
RESULTAT REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
Î
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT CUMULEES
|
50
000,00
|
Page
17
VILLE
- THEATRE
- DM
- 2024
(1)
Ycompris
les
relatives
au
el
tes
opérations
d'ordre
(2)
Voir
la
Hste
des
opéralians
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M.
57.
{3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
Ces
chapitres
ne
sont
àrensetgner
que
si la
collectivité
applique
te
nègime
des
provisions
ï
aux
di
il
ives
et
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur cet
état
(voir
le
détail
en
IV-B5}.
A
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit
d'un
service
public
doté
de
{a
seule
autonomie
financière,
A
utiliser
uniquement
dans
le
ces
où
la
collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés,
:
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
9)
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»ssl
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
18 VILLE
- THEATRE
- DM
- 2024
DEPENSES
A ES
Chapitre
Budget de
RAR N:1 (2)
Vote de
Propositions
Vote de
Pour
Pour
TOTAL
l'exercice (1)
l'assemblée eur |
nouvelles
l'assemblée
Information.
Intormertien,
(RAR NA +
les AP lors de Ia
dépanses
dépensas
Vote}
sémncs
gérées dans le |
gérées hors AP
L
1x
h
satre
d'une
AP
Mais
TOTAL
154 000,00
0.00
2.00
6 800,00
6 800,00
0.00
6 800,00
8 400,00
oi8
[rsa
0.00
0.00
0.00
000
0.00
0.00
0,00
0,00
20
| immobilisations incorporelles (sauf 204)
4 140,00
0.00
0.00
6 600,00
6 800.00
0.06
6 800.00
8800.00
204 | Sutventione d'équipement varsées (10)
0,00
0.00
000
0.00
0,00
0,00
0.00
0.00
21
+42
660,00
0,00
000
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
0.00
0.00
o00
0.00
0.00
0.00
0.00
0,00
23
| immobifsations en cours (seut 2324)
3 200,00
0,00
o00
000
0,00
0.00
0.00
2,00
Total des opérations d'équipament (4)
0.00
0.00
000
0.00
0.00
0.00
0.00
2,00
150 000,00
0,00
5,00
8 800,00
€ 800,00
00
8 200.00
8 800.00
10
| Dotations, fonds divers et réserves
0.00
000
2,00
0,00
0,00
0,00
13
| Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,08
ao
000
16
| Emprunts et deties assimiées (saut
9.00
o00
0.00
0,08
a00
0.00
+688 non budgétaire)
18
| Gpte da baison : afactation (BA régle)
000
oon
0:00
0,00
0:00
0.00
26
| Participations at créances rattachées
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0,00
0,00
0.00
27
| Autres immobilisations financières
0.00
020
000
0,00
0.00
9,00
0,00
0.00
020 | Dépenses imprévues (dans le cadre
000
d'une AP)
Total des dépenses financières
aa
a,80
0,00
0,00
0,00
0,00
aoû
2,00
45
| Chapitres d'opérations pour compte de
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
tiers
{51
150 000,00
0,00
0,90
6 200,90
6 800,00
040 | Opérations ordre transt antre
2.00
0,00
0,00
041 | Opérations patrimoniales (8)
4 000,00
0.00
2,00
Total dos dépenses d'ordre
4 000,00
0,00
0,00
(1
001
Solde d'exécutian négatif reporté ou anticipé (9) |
0,00}
[
Total des dépenses d'investissement cumulées
|
6 00,00
|
(0 Vo bat
pour
conte
du Budget d'arc.
Page
19
MILLE
-THEATRE
-DM
-2024
62) Voir l'étet I1-A21 pour la détail dax opérations d'équisamant 45) Voir l'ätsi IV-B5 pour be dia doe opération pour compte
5e #ors.
48) Gt. définition du chapire deu opémiione d'orure (D! 040 = RF 047).
\
48) UK déénhion
du chaphre des opéemiione
d'ordre {DX D41 = R 041).
coute.
Page
20 VILLE - THEATRE
- OM
- 2024
EE
RECETTES
Chapitra
Budget
de
l'exercice
{1}
RAR
N:1
(2)
Propositions
nouvelles
Vote
de
l'assembléa
TOTAL
RAR
N-1
+ Vois)
i
il
M=L+0
TOTAL
73
624,37
209
3200,0e
#200,00
4029,08
018
[RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
13
| Subvantions
9,00
0.00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(hors
138}
16
|
Emprunts
et
dettes
2,00
0.00
0,00
0,00
0,00
assmiées
(hors
16449,
165,
166
et
1668
non
budgétaire)
20
|
Immobiisations
2,00
0.00
0,00
0,00
6,00
incorporelles
(sauf
204}
204
|
Subventions
d'équipement
1,00
9,00
0.00
0,00
0,00
versées
(10)
21
{|
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
corporelles
22
|
Immoblisations
reçues
an
0.00
0,09
0,00
0,00
0,00
affectation
23
[immobilisations
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
cours
{sauf
2324)
Total
des
racettez
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
{
Dotations,
fonds
divers
st
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
(saui
1068)
+38
|
Autres
subventions
investi,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
non
tansf.
18
|
Emprunts
et
dettas
9,00
0.00
0.00
0.00
0,00
assimilées
(16449,
165
el
166)
14
|
Cpte
de
liaison
:
2,00
0,00
0.00
0,00
0,00
affectation
(BA,règie)
26
|
Participations
at
créances
2,00
0.00
0,00
0,00
0,00
retiachées
27
|
Autres
immobilisations
9,00
0,09
0.00
0.00
0,00
financières
024
|
Produits
des
cessions
0,00
0,07
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
2.00
0,00
4,00
0,00
0,00
Page
21
VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
Chapitre
RAR
N-1
(2)
Propositions
nouvelles
Vote
de
l'assemblée
TOTAL
(RARN-1
+ Vote)
1
u
Mimi
+il
45
| Chapitres
d'opérations
0.00
a00
0,00
0.00
0:00
pois
compte
de
tiers
131
Total
des
recettes
réelles
0.00
o,00
0,00
0,00
2,00
025 |
Virement
de
le section
da
44
624.37
6800.00
6800,00
6800.00
fonctionnement
040
| Opérations
ontre
transi.
25
000,00
0,00
000
0.00
Boire
sections
(4)
(5)
(8)
.
041 |
Opérations
4060,60
0,00
9,05
0.00
imniates
{2}
f
Total
des
recattes
d'ordre
73824,37
800,00
5800,00
6200,00
_R901 Solde d'exécution post rmporté où anticipé (9) |
so}
Attnsfatlqn
au
cris
LOG
I |
oc)
L 1]
oi
tm
pou
la comen:
du budget
de l'exercice
18) Von FétstIV-B5 pour le détal dos opéraons pour compia de dore. 4]. ééfnkion du chape des ophretions d'orére (F2 640 »
DF 042}
16,2,
(8)
Aueune
primiion
budgétaire
ne Go
fgurur
àl'acte
12 (6,
chapitre
024
«produit
des
sonne
d'immoblaions
s).
17)
Gt. définkion
du chapitre
des
ophenbione
d'ordre
[DY
041
2R1
041}
résurats), [LOT
Imserve
on
Page
22
JotaLdos
cotes
d'investiagement
cumuytées
|
600,00) VILLE
- THEATRE
- DM - 2024
VILLE
- THEATRE
- DM : 2024
I
Chap. art
(1)
Budget de
RAR
N:1 (3)
Vota de
Proposiions
Vote de
Pour information | Pour information
TOTAL
W—
— |
l'exercice {2}
l'assemblée sur |
nouvelles
l'assembtée |
Crédito gérés |
Crédtagérée |
(RARN-1+
ARTICLE
I
Al
les AP lara da In
dans le cadre
hors AP
Vote)
séance
d'une
AP
Chap.
fat.
(1)
Budgei
de
RAR
NA
(3j
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
information |
Pour
information
TOTAL
!
B
re
(4)
Û
MEET
l'oxercice (2)
l'assemblée sur |
nouvelles
l'assemblée
|
Créditsgérés |
Crédtsgérés |
(RARN-1+
EE
—
=
=
=—
7
les AP lors de la
dans le cadre
hors AP
Vote)
FF
Der
En
ui
000
D
Il
séance
d'uns AP
ne
uneAP
u
:
budgétaire
(à)
"
Total
des
dé
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2,00
0,00
6,00
M=i+e
Opérations pour compte de
0,00
6.00
6,00
0,00
0,00
a,0a
0,00
0,00
TOTAL
154 000,00
2,00
2,00
6 800,00
6 800,00
0,00
6 800,00
6 800,00
tonne
o18
RSA
0.00
0.00
9.00
0.00
0.00
000
0,00
0.00
L
450 000,00
De
=
p.00
5 800,00
CRT
2,00
Ge
5 500,00|
20
Immobiisations
4 140,00
006
000
8 800.00
€ 800,00
0,00
6 800,00
6 800,00
ga
(Opération Gate Hensfanre
50
it
200
2,00
0,00
200
isaut 204)
secions
—
+—
-
-
2051
c
droks similaires
414000
000
PE
6800.00
6 800.00
650000
620000!
Reprisa sur autofinancement
Go
mu
9.00
00
0.00
0.00
204
Subventions d'équipement
0,00
0.00
0.00
0,00
0.00
0.00
0,00
0.00
térieur
_
versses {101
Charges transférées (8)
0.00
NRA
i
5,00
0,00
0,09
0,50
2
Immobilisations conslles
142 660,00
0,00
0,00
000
0,00
0,00
0.00
0,00
Gi
“Ghéraions paiimaniales (9)
7000.00
5.00
000
=
000
0.00
21851
| Eétimonts publics
82 385,74
0.00
PE
|
020
0,00
0,00
0.00
0,00
s
:
-
:
21828
Autres
metériels
de
transport
38
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21881
:
4.000 00
:
;
_
2
a
: 2e
200
21838
| Autre matériel informatique
2059.85
0.00
0:00
0.00
0:00
0.00
6.00
Fo
der dépens dre
s 000.0
so
s
:
D
21848
| Auires matériels de bureau et
256666
0.00
020
0.60
0,00
0,60
0,00
mobiliers
(1) Détafter les ssiicies conformément
au plan de comples.
2188
Autres immoblisations
17 687,85
0.00
|
000
000
000
0,00
0,00
GA Vok dt HE pour Goma, Puget
5 Faure,
ssqurelles
at
vesion
2
Immobilisations reçues on
v00
0,00
0.00
000
0:00
000
0:00
0,00
à
15} Voir état
HAL
4 pour
le détai
den opérations
d'équipement.
2
3 200,00
000
200
000
0,00
000
0.00
000
(6) y à
avt
de
ne qu
'ophrton pour coms 0e bare,
CC
éfaon eu chape ana opériione arcs QDI GA « FF O42)
238
Avances commandes immo
3 200,00
0.00
er
0.00
0.00
000
0.00
000
chaphre 024 +
yparalles
4301. défkion du chapitre des opérations d'ordre (OI GMA = Fi 041}
Total
des
opérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'éaécement (5)
Total des dépenses
150 000,00
0,00
000
&s0000
0000
ou
8 s00,00 |
6 809,0
10
Dotations, fonds divers et
0.00
0.00
er”
0.00
0.00
|
0.00
0:00
sésarves
J
13
Subventions
d'investissament
0,00
2,00
L.£
Î
0,00
0,00
li
_
+
0,00
0,00
18
Emprunts et dattes
]
0,00
5,00
v00
000 W
|
0:00
0.00
assimilées
(sauf le 1688 non
x
21
|
à»
18
Cpta de liaison : sMactation
0,60
000
L
|
0,00
000
200
oo
{BA
regiu
=
|
2
Participations et créances
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
000
000
0.00
rattachées
27
Autres immobilisations
0.00
0.00
0.00
5,00
000
0,00
020
000
financières
Page
23
Page
24 VILLE
- THEATRE
- DM
- 2024
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Libsilé
de
l'opération
N°
AP |
Pour
mémoire
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
()
réallsations
l
cumuléss
au
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
O1/01/N
dans
le cadre
hors
AP
d'une AP
TOTAL.
2,00
0,00
9,00
0.00
0,00
0.00
|
{1}
Colonne
à
renseigner
uniquement
lorsque
l'opération
d'équipement
est
afférente
àune
AP.
VILLE
- THEATRE
- DM
- 2024
1
A3
Chap.
l'art
(1]
Budget
du
RAR
NA
03}
Propositions
Vote
da
l'assemblée
TOTAL
l'exercice
(2)
nouvalles
{RAR
NA
+ Vote)
i
s
ti=t+e
TOTAL
73
624,37
0.00
6
800,00
6
800.00
és8oûon
o18
RSA
000
000
00
200
oco
|
13
Subventions
d'investissement
{hors
138}
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
13382
Dotetion
de
soutien
à
l'invest
local
000
0.00
000
0,00
000
16
Ernorunts
et dattes
assimilées
{hors
1688
non
budgétaire)
(4}
0.00
0,00
0.00
0,00
0.00
|
Immobilisations
Incorporales
(saut
204)
(5)
0.00
0.00
0.00
2,00
0,00
LOL
00
La
ü
EXTI
2.00,
2,00
2,00
2.20,
22}
22
000
000
2,00
0.00
0,00
}
23
220
000
0.00
000
0.00
|
Total
den
racattan
d'équipemont
0,00
2,00
0.09
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(saut
1068)
000
0.00
0.00
0.00
0,00
138
Autres
subventions
Invest,
non
tansf.
0.00
0.00
0,00
00
0.00
16
Emprunts
at dettes
assimilées
(16449,
165
ot 168)
2.00
0,00
9,00
0,00
0.00
18
Cnte
de
liaison
;affecipon
[A
régal
9,00
1,00
2,00.
0.00
009
28
isisations
et
créances
retlachées
0,00
000
0.00
0,00
009
27
Autres
immobilisations
financières:
200
0,00
000
000
oc
ua
Erndute
is
saumon
À
den
2.00
2,00
20
00
Total
des
recattes
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ï
2.00
0.00
0,00
0,00
000
Total
des
rocaites
réelles
0,00
0,00
0,00
0,00
o,00
o21
Virement
de
la section
de
fonctionnement
44
624,37
un
6800.00
8800,00
€800,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(7)
(8)
(8)
25
000,00
|
_—_
0,00
050
0,00
2805
Licences,
iagiciefs,
droits
similaires
2
200.00
0,60
0,00
0,00
281351
Bâtiments
publics
3600,00
J.
0,90
a00
0.00
28154
Autres
Inst,
matériel
outil,
techniques
500,00
:
0,00
0,60
5,00
281838
Autre
matériel
Informatique
3100,00
Lu
»
4,00
2,60
6.00
281845
Autres
matériels
de
bureau
et mobiliers
1400,00
|
\
0,00
00
0,00
28188
Autres
immo.
Cowpurelles
14
209.00
—
2
—
D
00
290
200
041
Opérations
pahimoniales
(10)
4000,00
0,00
0,00
0,00
238
Avances
k
le:
DEL
200
00
0.00
Total
des
rocsttes
d'ordre
73
624,57
D
6800,00
6800,00
€800,00
{1}
Détatior
les aricios
utlisés
conformément
au
plan
de
comptes.
42)
Voir
état
LB
pour
ia comlenu
dur
budgot
da
l'exeriee.
em)
Page
26
Page
25 14)
Saut
165,
100
et
15448.
201,21
{8}
Vois
Farnere
1V-BS
pour
be
détail
des
opérations
pour
compte
de
lier.
15)
Gt
aéion
ou chapira
sas
opémaone
d'a
(A
660
=DE
042)
15,2,38,
0j
Gf
définition
du
chaplirm
aa ophradians
d'ordre
(DI DAY
2 FI
067)
MILLE
- THEATRE
- DM
- 2024
ui
Page
27
VILLE
- THEATRE
- DM -
2024
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
VUE
D'ENSEMBLE
-
DEPENSES-
AE
NOUVELLES
ET
CREDITS
DE
L'EXERCICE
B
Chap.
Ubellé
Budget
de
RAR
NA
{2}
ate
da
Propositions
Vats
de
Pour
Pour
TOTAL
l'exercice
(1)
mblés
sur
nouvelles
Fassemblée
Inionmation,
information,
{RAR
41 +
lea
AE
lors
da
ln
dépenses
dépenses
Vote]
séance
gérées
dans
le
|
gérées
hors
AË
1
budgétaire
{11
u
cadre
d'une AE
Mali
TOTAL
886
000,00
0,00
50
090,00
0,00
50
000.00
50
000,00
on
Charges
à
caractère
général
(4)
428
700.00
-8
800,00
0.00
-8
800,00
8
800,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
351
700,00
5û
000,00
50
000,00
50
000,00
assimilés
(4)
üi4
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
ne
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
Régularisstions
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
2,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
25
975,63
0,00
‘0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
(saut
6586)
(4)
6588
|
Frais
fonctiannement
des
groupes
g.00
00
0,06
0,00
9,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
816
375,63
43
200,00
e6
Charges
financières
D,00
aoû
e7
Charges
spécifiques
{4}
0.00
9,00
LE]
Dotations
aux
provisions,
0,00
0,00
déprécitions
(seml-budgétaires)
(4)
022
Dépenses
Imprévuss
{dans
le eadra
d'une
AE).
Total
des
dépenses
finsncléres
Total
des
déponses
réalles
023
Virement à le section d'investissement
042
Opérations ordre transf. entre sections (5)
o43
Opérations ordre intérieur de la section
Total des dépensas
d'ardra
Î
D002
Réuultet
où anti
0,00
[ 41) Voir
étai
LB pour
le contenu
du budgel
de Fexercice
Page
28 MILLE - THEATRE
- DM -
2024
MILLE
-THEATRE
-DM
-2024
44) Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
D16
et DT.
{8)Les
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
- RECETTES
8
Chap.
Libellé
Budget
da
RAR
NA
(2)
Propositions
Vote
da
l'assemblée
Total
l'exercice
(1)
nouvellas
{RAR
N:1
+ Vote)
J
Mn
J=1+0
IQTAL
TAILLE
1.06
#1
000.09
SA
000.00
30
000,00
013
Atténuations
de
charges
{3)
0,00
0,00
0,00
0,00
û,0û
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
o17
RSA
/Réguksrisalions
de
RMI
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
115
100,00
0,00
50
000,00
50
000,00
50
000,00
73
Impôts
et
taxas
(sauf
731)
0,00
0,00
0,00
0,00
2,00
731
Fiscalité
locale
0.00
0,00
0,00
0.00
2,00
74
Dotations
et
participations
(3)
1500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15.
Autres
produits
de
gestion
courante
[Al
615
815
19
0.00
0,00
0.00
200
Jet
rucettes
de
mestion
des
serrices
122
418,12
190
24
900,0€
20
200,00
2e
006.00
76
Produits
financiers
0,00
0.00
0.00
0.00
0,00
7
Produits
spécifiques
(3}
000!
0.00
6,00
9,00
6,00
78
Reprises
amont.
dépréciations,
prov.
(semi-budgétaires)
(3)
0.00
0.00
0,00
0,00
Total
des
racotten
2,80
1,90
2.00
2,00
200
Total
deg
racattes
résiles
112
413,19
L
24
000
80
20
000,00
24
009
0Q
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(4)
(5) (6)
6,00
fu
0,90
0,00
0,00
543
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
{7)
0,00
L_
0,00
0,00
0,00
Total
dus
recettes
d'ordre
0,00
0,00
0,00
0,00
L
S002
Résultat
reporté
ou anticipé
(et D
000f
L
Total
des
recettes
de fonctionnement
cumutées
|
50 000.00
Ÿ
41)
Voir
lat
LB
pour
contenu
du budgat
de
l'exercice.
) Hors
rocutiss
Impiibez
eut
chapires
GE
01 D17.
4).
déiahion
du
chapäne
des
opérmfions
d'ordre
{RF
O42
=EN
4).
TS
TT
(ef.
Page
29
Page
30 VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
MILLE
- THEATRE
- DM
- 2024
VOTE
DU
BUDGET
I
Ji
]
SE
E FONCTIONNEMENT
—
DEPENSES
— DETAIL
PAR
ARTICLE
Er
]
Chap.
far.
Libellé
Budget
de
RAR
NA
(3)
Vote
de
Propositions
Vots
de
Pour
Pour
TOTAL
[ui]
l'exercice
(2)
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
Information
Information
{RAR
NA
+
las
AE
tors
dela
Crédits
gérés
Crédits
gérés
Vote}
séance
dans
ta
cadra
hors
AE
1
budgètaire
{41
1
d'une
AE
M=I+t
TOTAL
836
000.00
4.00
0.00
50
000.00
50
000,00
0,00
50
000,00
50
000,00
o11
Charges
àcaractère
général
(5
428
700,00
2,00
9,00
—£
800,00
—
800,00
0,00
6
800,00
—
800,00
6042
Achats
de
prestations
de
services
132
000,00
0.00
:
0,00
0.00
0.00
0.00
6,00
60611
Eau
et
sssainissement
520.00
0.00
0,00
0.00
9,00
0,00
0,00
60812
Energia
-Elechicité
89
200,00
9.00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
60622
Carburants
800,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
60628
Autres
fournitures
non
stockées
1500.00
0,00
0,00
0,00
0,0û
0,00
0,00
80851
Foumitures
d'entretien
360,00
9,00
0,00
0.00
0,00
0,00
a,00
80832
Foumitures
de
petit
équipement
4
050,00
0,00
0.00
5,00
9,00
0,00
9,00
60636
Habillement
et
vêtements
de
travail
300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
6064
Foumitures
administratives
300,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
9,00
61358
Autres
17
800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
615221
Entretien,
réparations
bâtiments
+4
900,00
0,00
0,00
000
0,00
0.00
0,00
publics
61551
Entretien
matériel
roulant
4000,00
0.00
0.00
0.00
0,00
0.00
0,00
61558
Entretien
autres
biens
mobäiars
200,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
6158
Maintananca
18
509,00
0,00
0,00
0.00
u,00
0,00
0,00
6168
Autres
primes
d'assurance
1200,00
0.00
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
6182
Documentation
générale
et
technique
50.00
0,00
0,00
000
0,00
0.00
0,00
6184
Versaments
àdes
organismes
da
150,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
formation
6185
Frals
da
colloques
et
de
séminaires
250,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6183
Autres
frais
divers
2
000,90
0.00
0.00
0,00
0.00
0,00
o.0û
62268
Autres
honoraires,
consells
8000,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
231
Annonces
al
insertions
350.00
0.00
0,06
oo
0,00
0,00
0,00
6234
Réceptions
70
000,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
0.00
62%
Catalogues
ot
imprimés
43
200,00
0,00
-6
800.00
-6
800,00
0.00
-6
B00,00
-6
800,00
6238
Divers
2200,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
6251
Voyages,
déptacements
el
missions
2650,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0.00
6.00
6255
Frais
de
déménagement
9,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
6261
Frais
d'affranchissement
30,0û
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6262
Frais
de
télécommunications
7500,00
5.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0,00
627
Services
bancaires
et
assimilés
300,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
8281
Concours
divers
(cotisations)
3600,00
0,00
0,00
a,0û
0,00
0,00
0,00
6283
Frais
de
netioyags
des
locaux
18
100,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0.00
6264
Redevances
pour
services
rendus
500,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
31
Chap. lan
Libellé
Budget de
RAR
N°1 43}
Vote de
Proposilons
Vote de
Pour
Pour
TOTAL
uw
l'exercice (2)
l'asnamblée sur
nouvelles
l'assemblée
Information
information
{RAR NA
+
les AE lors da la
Crédits gérés
|
Crédits gérés
Vots)
séance
dans
le cadre
hors
AE
1
budgétaire (4)
#
d'une AE
M=ten
62878
Remb.
frais à des
tirs
16 000,00
0,00
0.00
0.00
0.00
|
0.00
0,00
837
Autres impôts, taxes (autres
2 200,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
9,00
012
Charges de
personnel
et frais
361
700,00
0.00
50
000.00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
assimilés
(5)
(6)
6332
Cotisations verséas au
FN.AL
850.00
0.00
0,00
0.00
0.00
0.00
8336
Cotisations
CNFPT
et CDGFPT
4 000,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
6338
Autres impôts, taxes sur
500,00
0.00
0,00
9,00
9,00
0,00
rémunérations
84111
Rémunération principale titulaires
116 590,00
9,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
50 000.00
g4112
SFT,
indemnité
de
résidence
À 400,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
éd11s
NBI
4100,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
64118
Autres
indamnités
26 900,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
64131
Rémunérations
36 900,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64138
Primes
el autres
indemnités
50 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations 4 l'U,R.S.S.A.F.
5* 700,00
0,00
6,00
9.00
9,00
0.00
6453
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
55
500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
6454
Cotisations
aux
A.S.S.E.D.C.
8 750,00
0.00
0.00
000
0,00
0.00
6455
Cotisations
pour
assurance
du
1 500,00
0,00
0,00
&,00
G,00
0,00
personnel
6458
Cotis,
aux
autres
organismes
sociaux
2 400,00
o,00
0,00
4,00
0,00
0,00
6475
Médecine
du travail,
pharmacie
410.00
9.00
0.00
0.00
0,00
0,00
014
Atténuations
de produits
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
o17
RSA
/ Hôguiarisations de RMI
0.00
9.00
0.00
9.00
0.00
0.00
9.00
0.00|
85
Autres charges de gesti
25 975,63
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
9,00
0.00
courante
(sauf le 6588)
(5)
65748
Subv.fonctautres parsonnes droit
1 090,00
9,00
0,00
0.00
0.00
9,00
0.00
rivé
ess18
Auves
22 500,00
0,00
0.00
0.00
0.00
9.00
0,00
6584
Amendes
liscales
el pénales
a,0û
9,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
65683
Autres
2 385,63
0.00
0.00
0.00
0,00
2.00
0.00
6588
Frais fonctionnement
des
groups
0,00
0,00
0,00
0.00
9,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
616
375,63
6,00
0.00
43
200,00
43
200,00
0,00
43
200,00
43 200,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
U,00
9,00
67
Charges spéciiiques (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
673
Titres annulés
(sur exercices
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
entérieurs
Page
32 VILLE - THEATRE
- DM
- 2024
(1)
Détahier
Ina artcion
Uilisés
condormbment
eu plen
da compiea
2) Voir
Mut
8 pour
lo contenu
du
budpot
de
l'exercice.
45) Hors déponces Impuiées aux ctapires
018 et 017.
48) Lee dépenses de frais de personnel son excunS A4 MnArAMEAL c'angagemant NC. défnbiana des capes des opémions s'orir (OF 0427 =
A1 040)
(DF O3 = RF O4).
Page
33
Chap.
l'art.
Libellé
Budget
da
RAR
N:1
(3
Vote
ds
Propositions
Vate
de
Pour
Pour
TOTAL
t
l'exercice
(2)
V'assembiée
sur
|
nouvelles
l'assemblée
information
irtormation
(RAR
N1
+
les
AE
lors
dela
Crédhs
gérés
Crédits
gérés
Vote}
séance
dans
le cadre
hors
AE
1
budgétaire
(4)
nu
d'une AE
Mat
88
Dotations
aux
provisions,
0.00
ñ
si
0.00
0,00
_
0,00
0,00
déprécistions
(semi-budgétaires)
(5)
022
Dépenses
imprévuss
(dans
ke cadra
9.00
Rd
Es
Die
.
d'une
AE)
l
Total
des
charges
financières
at
spécifiques
9,00
0,00
9,00
0,08
0,00
[nu
ss
4,00
0,00
| Total
des
dépnsas
réelles
81837583
0,00
2,00
43
200,00
43
200,00
2.00
43
209,00
43
200,00
023
Virement
à
la section
44
624,37
no
ane
6800,09
6 800.00
É
6800,00
6800,00
d'investissement
042
Opérations
ordre
trans.
entre
25
000,00
||
:
0,00
0,00
0.00
9,00
sections
{f)
(M1
Li)
E
8811
Dot.
amort
immas
incorporelles
25
000,00
=
ÿ
F
9,00
0.00
eS
0,00
2,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
le
8,00
0,00
0,00
8.00
0,00
section
(8)
(10)
SOON
Toial
das
dépanses
d'ordre
69
624,37
T
8609,00
6800,00
6 800,00
8800,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(11
Montant
des
ICNE
de
l'exorcion
7
Montant
des
CNE
de
l'exarcion
N-1
ï
=Différence
ICNE
N —
IGNE
N-1
0.00
MILLE
-THEATRE
-DM
-2024
a
D
ill
]
EG
CTION
DE FONCTIONNEMENT
- RECETTES
- DETAIL
PAR
ARTICLE
Ï
82
]
Chap
/art
(1)
Ubellé
Budget
da
RAR
N-1
(3)
Propositions
|
Vote
de
l'assemblée
Total
l'exercice
(2}
nauvellés
1
n
TOTAL
732
415,19
0,00
50
000,00
50
000,00
50
000,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
6419
Re
personnel
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00
016
AFA
0.00
0.09
0,00
0.00
0,00
o17
RSA
/
Régutarisations
de
RMI
0.00
0,00
4,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
415
100,00
0,00
50
400,00
50
000,00
50
000,00
7062
Rodevances
services
écaractère
culturel
111
000,06
0,00
0.00
0,00
0.00
70845
Mise
à
dispo
parsonnel
communes
du
GFP
À600,00
0,00
0,00
0.00
9,00
70848
Mise
à
dispo
parsonnel
autres
organismes
2500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70871
Remb.frals
gar
collectivité
rattechement
2,00
0.00
50
000,00
50
000,00
50
000,00
73
Impôts
et
taxes
1saui
731)
Ÿ,00
0,00
0.00
0:00
0.00
|
731
Fiscaité
locale
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
}
74
Dotations
et
paricipations
(4)
1506,00
0,00
0,00
0.00
0.00
4
7473
Paricipation
départements
500,00
0,00
0,00
0,00
à,00
47888
Autres
1000,00
0.00
0.00
0,00
0,00
75
615
815,19
0.00
0.00
0,00
9,00
|
752
Revenus
des
immeubles
30
000,00
0.00
0.00
000
0.00
75822
Prise en
charge
défict
budget
snnaxe
585
200,00
0.00
0,00
000
0,00
75888
Autres
615.19
0,00
0,00
5,00
0,00
Total
des
recettes
de
gostlan
des
sarvices
73241549
0,00
50
000,00
0
on0,00
50
000,00
76
Produits
financiers
0.00
0,00
0.00
à,00
0.00
|
TT
Produits
sgdetfiques
(4)
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
773
Mandats
annulés
lexercices
antérieurs)
0,00
0.00
0.00
0,00
0.00
78
Reprises
amort,
déprécietions,
prov.
(semi-budgéiaires)
(4)
0,0ù
0.00
0,00
0,00
Total
das
racettes
réelles
73241519
800
5û
090,00
50
000,00
50
000,00
042
Opérations
ordre
tranaf.
entre
sections
(5) (6}
(7)
0,00
n
0,00
0,00
0,00
043
“Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
(5)
(8)
0,08
0,00
0,00
0.00
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
0,08
0,00
0,00
Détail
du
calcul
de
la
taxe
départementale
de
publicité
foncière
Page
34 VILLE
- THEATRE
- DM
- 2024
MILLE
- THEATRE
- DM
- 2024
Détall
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
(10)
Mordant
des
ICNE
de
l'exercice
IV — ANNEXES
A
-
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
VUE
D'ENSEMBLE
Montant
des
ICNE
de l'exercion
N-1
=Différence
(CNE
N —
ICNE
N:1
om
e
os
1
2
4
44
Opérations non
Services
Gestion des
Sécurtié
Ensalgn,
Santé etaction
RSA
1) Démaneries ertcion urtiahe conformämant
au pie
0 comptez
Chapttre
Libaité
ventitabies
Généraux {horm
fonds
tarmation
Jeun. spots,
sociale (hors
A} Vo ét
LA pour le carter du budigm de l'axmrcice
vature
91 et Gestion
vuropéers
Prof.Apprentissage
Loisirs
RSA}
des fonde
HbHiorscscatee empuñées aux chap
015 1 017.
auropéans)
15)CT.défiihons
du chlre des mphrations d'urdre (RF DA2 2 Di CAC) (RF DA
« DF DA)
.
DÉPENSES
Do
000
vue
50
500
158 200,00
noel
mn
10
Dotations. fonds divers
et réserves
0.00
p.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
o00
13
ions
crime
ti
200
non
0.00
ao
0.00
0.00
c20
0.00
{8} Daatié à raracur ie prélèvement ce La pat 16
Gépartamandale (8 1
da.
L
pee
6®
0.00
Doi
000
D
000
000
0.0
18
Cpte de liaison : affectation
je
000
D00
0.0
00
2.00
CE
où
000
20
9.00
D:00
0.00
00
2,00
10 840,00
u.0û
0:00
204
000
000
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0:00
21
ik
000
Dog
0.00
go
2.00
142 680.00
(]
0.0
2
immobiisalions reçues en affectation
1
p.00
0
0.00
D00
0.00
0.00
oo
23
sat
saut 2324)
9:00
090
000
0:00
p.00
3200.00
0.00
00
26
hées
00
090
0.00
0.00
2.00
20
0.00
000
2
Aires
sal
à
0:00
0.00
20
0:26
Do
000
0.00
0
45
Dgeratione pour comple
de era
0.00
0.00
20
00
0.00
00
co
00
RECETTES
av
vof
owù
o50
vw
as
one
2,00
| 024
Produits des cessions d'immobilisations
000
000
00
o00
0:90
0.00
2.00
2.00
1
Dotatiora. fonds divers et réserves
200
900
0:00
0.00
0.00 |
on |
2.00
2,00
13
dbvanti
000
0.00
0.06
2.00
0.06
9.00
2.00
0.00
16
Empruntis et deties assimilées
090
0:00
2.00
0:00
0.00
0.00
0.0
090
18
Cpie de laison ; aflectaïon |BA/rmgie)
0:00
0:00
0.00
0:00
0.00
0.00
0.00
000
20
Immobilisations Ineorporelles (sauf 204}
090
9:00
0.00
0.00
0.00
5.00
0.00
0:00
204
Subvantions d'équipement versées
0:00
000
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
a
Immobilisations carporches
0:90
0:00
0.00
0:00
0.00
ou
0,00
22
Immobilisations room
en affectation
090
0.00
0.00
0:00
0.00
2.00
0.00
23
il
saut 2324)
0:00
0:00
0.00
0.00
9.00
0:00
0.0
26
icipahions
et crée
hdes
0:00
00
0.00
0.00
9.00
000
0.00
27
Autres
sat
0:00
0.00
0,00
0:00
0.00
0:00
0.00
45
Opérations pour comphe de
tiers
D.
on0
o00
00
go
0.00
vo
Page
35
Page
36 VILLE
-THEATRE
-
DM
-2024
VILLE
-THEATRE
- DM
- 2024
IV — ANNEXES
A
-
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
VUE
D'ENSEMBLE
(suite)
11
- OPERATIONS
NON
VENTILABLES
Article/ compta
|
Lané
s
Graphe
a
aménagement des |
Action
—
Envrmnpamand
_
DEPENSES
a0a
nxturs
se
RECETTES
S
DEPENSES
0,00
6,00
4,00
10
Dotations, longs divers
et réserves
0.09
0.00
0,00
{1} Détater
les
complet
à trois chiires.
13
Subventions d'investissement
000
a00
000
18
Emprunts at doflos sssimiées
60
0.00
0.0
18
Cpte
de
haison
: affectation
(BA.règie)
0.00
0,00
0,00
20
Immotilissbons incorporsles (seu 204)
000
0.00
000
24
Subvertions d'équipement versées
000
0,00
000
21
Immobillsatians
comorelles
0.00
0,00
0,00
2
immobilisabans reçues en afsctation
000
0,p0
D00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0.00
LA
12
0.00
26
Participatons
4
créances
raltachées
0.00
0,00
0,00
2
Autres mmobiisabons financières
o0p
00
000
45
Opérabons
paur
compte
de
fers
0.00
0,00
0.00
RECETTES
080
0,00
D00
24
Produits des cessions d'imumobiésations
000
0.00
v00
10
Dotations, lons divers et rtsorves
00
000
200
43
Subventions
d'investissement
0,00
0.00
0,00
16
Emprunts ef deties assimilées
000
0,00
200
18
Gpie de haison : afnctalion (BA régie)
000
0,00
000
æ
Immoblisatians incorporehles (saUt 204)
000
0,00
000
204
Subventions d'équipement versées
00
0.00
000
a
Immobilisations corporelles
0.00
000
20
2
Aranobilisations
raçues
en
affectation
0.00
0,00
0.00
2
Ammobilisalions on cœurs (sBuf 2324)
000
0,00
200
æ
Partcipabans et créances rotischées
000
v.00
000
2
Autres
immobksabors
financières
0,00
0,00
0,00
#5
Opérations
pour
compte
de
bera
0.00
0,00
0,00
Page
37
Page
38 VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
VILLE
-THEATRE
-OM
-2024
IV
ANNEXES
IV
À =
PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.900
Ï
IV
= ANNEXES
I
W__
|
À =
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
0 -
Services
généraux
FONCTION
0-
Services
généraux
(aulta
1)
a
es
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ms
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mn
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Cmartèree et
Aministrason
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cormmuniention,
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1
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Section éco, nocmiset |
Section curure,
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états den com pt
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Page
39
Page
40 VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
IV - ANNEXES
IV — ANNEXES
IV
|__ 41903
© |
A - PRESENTATION
CROISÉE — SECTION
D'INVESTISSEMENT - PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION ä — Culture, vie aoclale, Jaunesa, sports et loisirs
FONCTION
0
—
Servicas
généraux
(suite
2)
"
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Antches
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w
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7
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Bibicthèques,
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Théttres ot
Cinémas et autres
Archéologie
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de spectactes
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15600800
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121.
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| Licences, procidée, com
oo
3
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1986000
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| Autres immobbsztions
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320000
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-
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+
{1} Gétaner
lag
comptes
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chitres
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41
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42 VILLE - THEATRE
- DM
- 2024
VILLE - THEATRE
- DM -
2024
IV - ANNEXES
W
IV - ANNEXES
W
A - PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
À - PRESENTATION
CROISEE
-— SECTION
D'INVESTISSEMENT— PRESENTATION
DETAILLEE
A1.903
FONCTION 3 — Culture, vie sociale, jeunesse, sports et lolsire (suite 1)
FONCTION 3 — Guiture, vie sociale, jeunasse, sports at loisira (suite 2)
a
ss
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#
Artciei
Eécurtà
compte
Ubei
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su
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2
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5
5
us
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de sport, gymnases
Ste
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CS
autrse équipements
|
Manihetations aportives
Centres dstobirs | Catoniee de vacance | Autres actitio pour |
Egalité entres
Autres
CHAPTRE
sacre
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DEFENSES
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us
ose
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sert
2
Uancas, procdééa, os claires
co
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Dan
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DEPENES
os
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om
se
se
159 0080
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Cormtnuctione
ope
om
oo
50
50
oo
2
Licancss, proc, tros cimanima
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000
10.840,00
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Aura immcbliaione corporefne
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00
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Comuctins
ope
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LL
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2e
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Autres Imrmoamions carporees
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{4} Détaner
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{4} Détahor es complen à rois cree.
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43
Page
44 VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
IV - ANNEXES
IV
À - PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE FONCTIONNEMENT— VUE
D'ENSEMBLE
IV — ANNEXES
A
-
PRESENTATION
CROISÉE
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
VUE
D'ENSEMBLE
(euitel
mn
©
os
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2
3
4
LS
Opérations non
Services
Gnstion des
Sécurité
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Santé staction
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des tenrttoires ot
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0.00
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000
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0.00
0.00
0.00
eco |
000
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Autres
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courante
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0.00
0.00
0.00
0.00
25 075.63
D00
0:09 |
65
Autres charges
de gesfion courante
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
jp
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25 975.83
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0.00
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0.00
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Charges
spécifiques
0.00
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0.00
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0.00
D.00
0.00 |
—
—
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000
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Charges spédiiques
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RECETTES
0,00
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0,00
Fa
78241540
70
Prod.
sevices,
domaine,
ventes
diverses
0.00
0,00
0.00
0.00
0,00
165
100,00
D.00
000 |
013
Atiénustions
de
charges
0.00
0.00
0,00
0.00
0,00
Li
2
0,00
2
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22.
22
22
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0.00
0,00
D.00
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0.00
0.00
C.00
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0.00
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LE
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0.00
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0.06
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0.00
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0.00
2,00
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000
0.00
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200
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0.00
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0.00
0.00
000 Ù
NN
1 500.60
7
Produits spécifiques
9,00
2.00
9.00
000
200,
2.00
2.00
D.00
75
Autres produifs de gestion courante
000
0.00
9.00
00
0.00 [lus drame
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Produits fnenciers
000
9.07
0.00
000
CIE
000
7
Produits spécifiques
a00
200
0.00
o0
CI
0.00
78
Reprises amort..
déprécialions,
prov.
0.00
0.00
0.00
0.00
000 L
|
TT
0.00
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45
Page
46 VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
[
IV
-— ANNEXES
|
IV
Î
A
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
1
- OPERATIONS
NON
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FONCTION
0 — Services
généraux
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Page
47
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48 VILLE
-THEATRE
-
DM
-2024
VILLE
- THEATRE
-DM
-
2024
[
IV - ANNEXES
1
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+
[
IV - ANNEXES
|
NV
|
À
—- PRESENTATION
CROIÏSEE
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
|
A2.530
}
A
=
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
0 — Servicas généraux
(suite 4)
FONCTION
0 — Ssrvices généraux
(suite 2)
s
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Coreree
PTT
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—
—
{13 Détator es comptes à trois chires.
C1) Détemer es comptes à
trois chifms.
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50 VILLE
- THEATRE
- DM
- 2024
VILLE
- THEATRE
- DM
- 2024
=
=
IV —
ANNEXES
nr
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compte
…
mi
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tue
Acttéa
Pririmoine
Sibiothèques,
Musées
Services
archéves
Théitreset
Cinémas
toutes
Archéologie
FONCTION
3- Culture,
vie
sociale,
jeuneume,
sports
et
loisirs
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Activité
Prrimoins
Bibhothéques,
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Bervican
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Thédtres
et
Cinémas
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Arenéoiogie
—
en
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seine
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Locations
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000
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0.00
0.00
0,00
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0.00
2145000
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oz
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publiques
625
Déptacements
of
missions
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0.00
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000
6.00
0.00
2280,00
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Autres
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0.00
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Rémundetions
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2.00
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0.00
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aw
00
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51
Page
52 VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
IV
—- ANNEXES
IV -
ANNEXES
A
-
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
3—
Culture,
vie
soclals,
Jeunesse,
sports
et
loisirs
(suite
1}
FONCTION
3-—
Culturs,
vie
sociale,
jeunesss,
sports
st
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(suite
2)
3
5
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381
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5
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(1)
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Pacinen
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sportives
6
Centres
de loisirs
|
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|
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Page
53
Page
54 VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
VILLE
-THÉÂTRE
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-2024
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Page
55
Page
56 VILLE
- THEATRE
: DM
- 2024
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- DM
- 2024
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57
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Page
58 VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
VILLE
-THEATRE
-DM
- 2024
IV - ANNEXES
ANNEXES
PATRIMONIALES
-— ETAT
DE
LA DETTE
— REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR STRUCTURE
DE TAUX
43)
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14)
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B1.3
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
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DE
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ot comptabilisés eu 768.
Page
59
Page
60 VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
B1.4
- TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
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Page
61
VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
B1.5
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
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Page
62 VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
IV
= ANNEXES
|
IV
]
=
DETAI
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OUVERTURE
|
815
_ }
81.6
- DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
(1)
qu...
B1.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(1)
(suite)
REPARIMEN
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PAR
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CN
48) {rdiquer Pine usé ou ba furrrute de tax; (6) Pour Leg emprunts à taux vaniatie, aiquas le n@aur à 18 Gars da voie OÙ Budget 4734 comelèter ai l'ireiument de ouvarrs mel ur awag
Exarmçia A1 (cf
Page
63
Page
64 MILLE
-THEATRE
-DM
-2024
eV
ANNEES
IV
]
AN!
PATAI
=ETAT
DE
— AUTRES
DETTES
Bi]
B1.7
-
AUTRES
DETTES
lssuas
des
ongegemants
juridiques
pris
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ceux
destinés
àfinancer
la prins
an
charge
d'un
empruni)
TS
Monte
L
M
Page
65
VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
IV
—-
ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
c1.1
DISPONIBILITE
DE
RESSOURCES
PROPRES
PROVENANT
DES
EXERCICES
ANTÉRIEURS
Solde
de
la
section
d'investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Pour
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précédent {BP+B5+DM)
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Vote
|
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(2)
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(A)
montant
négatif
si
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(D001)
montant
positif
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80
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0,00
|
0,00
|
80
375,63
Solde
des
RAR
(B)
montant
négatif
si
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montant
positif
si
excédent
0,00
0,00
|
6,00
0,00
Solde
de
la
sectlon
investissement
de
l'exercice
N-1
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A+B)
Solde
positif
:excédent
de
financement
Solde
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de
financement
80
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6,00
|
0,00
|
80
375,63
Disponibilité
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
après
financement
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N°1
(1)
Pour
mémoire,
Propositions
Vote
|
Total
(2)
Solde
négatif
:
de
propres
p
des
|_ antérieurs
pour
la
couverture
de
l'annuité
budget
précédent
nouvalles
{BP+B5+DM)
Affectation
au
1068
(C)
0,00
0,00
|
0,00
0,00
Solde
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
1)
Solde
positif
:excédent
de
financement
80
375,63
0,00
|
0,00
|
80
375,63
Solde
négatif
:besoin
de
financement
Disponibilité
de
ressources
propres
des
exercices
antérieurs
{Soide
=
C
+
Solde
l)
Solde
positif
:
ressources
disponibles
pour
la
couverture
de
l'annuité
80
375,63
0,00
|
0,00
|
80
375,63
COUVERTURE
DE
L'ANNUITE
DE
LA
DETTE
PAR
LES
RESSOURCES
PROPRES
- PETIT
EQUILIBRE
Pour
mémoire,
|
Propositions
Vote
Total
(2)
budget
nouvelles
précédent
+ES+#
Dépanses
de
l'exercice
à
couvrir
par
des
ressources
propres
{D)(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
L'exerci
|
69
624,37
|
6 800,00
| 6 800,00
| 76
424,97
Couvertura
de
l'annuité
de
la
dette
{Salde
III
=
E
-D}
Solde
positif
:annuité
de
la
dette
couverte
Solde
négatif
:annuité
de
la
dette
non
couverte
par
les
ressources
de
63
624,37
6
800,00
|
6
800,00
|
76
424,37
l'exercice,
vérifier
la
couverture
par
les
éventuelles
ressources disponibles
des
exercices
antérieurs
(cf.
solde
|}
(1)
Eléments
à
compléter
uniquement
s'il
y
aou
reprise
des
résultats,
anticipée
au
classique,
lors
de
cette
séance
ou
lors
d'une
séance
précédente,
(2)
Cumul
des
crédits
de
l'exercice
volés
ou
reportés
(2)
Seuts
les
crédits
de
l'exarcice
sont
pris
en
compte
donc
hors
RAR.
Le
délai
est
présenté
aux
états
suivants
:"Equilibre
budgétaire
-Dépenses”
el
"Equilibre
budgétaire
-Recette”
Page
66 VILLE
- THEATRE
- DM
- 2024
IV
—
ANNEXES
IN
ANNEXES
BUDGETAIRES
| __))EQUILIBRE
BUDGETAIRE - DEPENSES
_
c12
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Budget
de
l’axercice
Art.
Propositions
Libellé (1)
{hors RAR)
Vote (2)
(1)
BP
+
BS
+
DM
nouvelles
| 16 Emprunts
et dettes assimilées
(A)
9,00
0,00
9,00|
1631
|
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
0,00
1641
|
Empruntis
en
euros
0,00
0.00
0,00
1643
|
Emprunis
en
devises
0,00
0,00
0,00
16441 |
Opérations
afférentes
à
l'emprunt
0,00
0,00
0,00
1671
|
Avances
consolidées
du
Trésor
9,00
0,00
0,00
1672
|
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
0,00
0,00
0,00
1678
|
Autres
emprunts
et dettes
0,00
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
0,00
1682
|
Bons
à
moyen
terme
négociables
0,00
0,00
0,00
1687 _]|
Autres
dettes
0,00
0,00
000
Dépenses
et
transferts
à déduire
des
ressources
propres
0,00
0,00
0,00
L(BL 10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
0,00
0.00
9,00}
{1} Détalllar les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. {2} Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
Page
67
VILLE
- THEATRE
- DM
- 2024
021
Virement
de
la section
de
IV
-
ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
ILIBRE
BUDGETAIRE
-
RECETTE
C13
RESSOURCES
PROPRES
Budgot
de
l'exercice
(hors
Art.
(1)
Libellé
(1)
RAR)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
(BP
+ BS
+ DM)
RECETTES
{RESSOURCES
PROPRES)
= a
+
VU
69
624,37
680000
|
6 800,00
Ressources
propres
extarnes
de
l'année
(a}
0,00
0,00
0,00
10222
|
FCTVA
o,00
0,00
0,00
10226
|
Taxe
d'aménagement
(3)
0,00
0,00
0,00
10227
|
Versement
pour
saus
densité
0,00
0.00
0,09
10228
|
Autres
fonds
d'investissement
0,00
0,00
0,00
13146
|
Attributions
compensation
0,00
0,00
0,00
investissement
13156
|
Attributions
compensation
0,00
0,00
0,09
investissement
13246
|
Attributions
compensation
0,00
0,00
0,00
investissement
13256
|
Attributions
compensation
0,00
0,00
0,00
investissement
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
0,00
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l’année
(b}
69
624,37
6
800,00
6
800,00
(4) 15...
Provisions
pour
risques
et
charges
169
Primes
de
remboursement
des
0,00
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
28.
Amortissement
des
immobilisations
2805
Licences,
logiciels,
draits
similaires
2
200,00
0,00
0,00
281351
|
Bâtiments
publics
3 600,00
0,00
0,00
28158
|
Autres
inst.,maténiel
outil.
techniques
500,00
0,00
0,00
281838
|
Autre
matériel
informatique
3 100,00
0,00
0,00
281848
|
Autres
matériels
de
bureau
ef
1
400,00
0,00
0,00
mobiliers
28188
|
Autres
immo.
corporelles
14
200,00
0,00
0,00
29...
Dépréciations
des
immobilisations
31...
Matières
premières
(et
fournitures)
(5)
33...
Err-cours
de
production
de
biens
(5)
35...
|
Stocks
de
produits
(5)
39...
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
481...
|
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
49...
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
59...
Débpréciation
des
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
0,00
0,00
0,00
d'immobilisations
44
624,37
6
800,00
6
800,00
{1}
Les
compies
15,
169,
26,
27,
28,
29,
39,
481,
49
et
59
sont
àdélailler
conformément
au
plan
de
comptes,
(2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la
séance.
{3}
Le compte
10226
peut
être
ulllsé
uniquement
par fes
communes
et |8s
établissements
publics
à fiscalité
propre.
{4}
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 58
sant
présentés
uniquement
si la coltectivité
ou
l'élabfissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
Page
68 VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
(5)
Les
comptes
31,
33
et
35
ne
peuvent
être
ullisés
que
pour
les
budgats
utiflsant
la
comptabilité
de
stock.
Par
conséquent,
seuls
les
budgets
œlraçant
les
dépenses
et
les
recettes
d'un
lotissement
où
d'une
ZAC
peuvent
utiliser
les
comptes
susmentionnés,
Page
69
VILLE
-THEATRE
-DM
-2024
V
-
ARRÊÉTE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
:O
Nombre
de
membres
présents
:0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:0
VOTES
: Pour
:0
Contre
:0
Abstentions
:D
Date
de
convacation
:
Présenté
par
(1},
A,le Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
A,
le
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3).
AUBRY
Julie
AUNEAU
Olivier
BERNARDONI
Cécile
BINET
Olivier
BOURSE
lsabelle
BOUYER
Amaud
BRANCHEREAU
Vivien
CADOREL
Laure
CAILLET
Florent
CERISIER
Fabrice
COTTINEAU
Mélanie
DE
KERGOMMEAUX
Bruno
FOUCHER
Bruna
FRESNEAU
Camille
GOISET
Monique
GOUDE
Patrice
HALLER
Johanna
KERVADEC
Renan
LE
JALLE
Fanny
LENOBLE
Séverine
Page
70 VILLE
- THÉATRE
- DM
- 2024
V - ARRETE
ET
SIGNATURES
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
LOIRAT
Mireille
MATHIEU
Carine
MORTIER
Anthony
MOUTEL-COCHAIS
Marine
ONILLON
Sylvie
PRODHOMME
Sébastien
RAMBAULT
Gilles
RAYMOND
Nicolas
RIALET
Myriam
ROUSSEAU
Régis
ROUSSEAU
Sarah
THOMAS
Katharina
VIEAU
André-Jean
ZEROUAL
Nabil
Certifié
exécutoire
par
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
,et
de
la
publication
le
{1) Indiquer « la présidente
» ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante
: du conseil régional de …, de la Collectivité teritoriale unique de
…, de la métropole de
…, du Conseil
syndical de
…
(3) L'ajout
des
signataires
est désormais
facultatif.
Page
71 VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
:VILLE
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
BP
- VILLE
D'ANCENIS-SAINT-GEREON
(2)
Numéro
SIRET
:20008322800094
POSTE
COMPTABLE
:Service
De
Gestion
Comptable
M.
57
Décision
modificative
1
(3)
Voté
par
nature
BUDGET
:LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
(4)
ANNEE
2024
{1)
Indiquer
sait
le nam
de
la collectivité,
soi
le
libellé
de
l'établissement,
soit
le nom
du
syndicat
mixte
relevant
de
l'article
L. 5721-2
du
CGCT.
s'agit
d'un
budget
ammexe.
(8)
Préciser
sl
s'agit
du
budget
supplémentaire
ou
d'une
décision
modificative.
44]
Indiquer
te budget
concemé
:budget
principal ou
libslié
du
budget
annexe.
Page
1
VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
Sommaire
I -
Informations
générales
À
-Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B
-Modalités
de
vole
du
budget
C1
-Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
-Résultats
C2-
Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
-RAR
Dépenses
C3
-
Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
-RAR
Recettes
II
- Présentation
générale
du
budget
À -
Vue
d'ensemble
-Vote
et
reports
B1
-Présentation
des
AP
votées
B2
-Présentation
des
AE
votées
Ct
-Equilibre
financier
du
budget
-Investissement
C2
-Equilibre
financier
du
budget
-Fonctionnement
D1
-Balance
générale
-Dépenses
D2
-Balance
générale
-Recettes
IT
- Vote
du
budget
À -
Section
d'investissement
-Vue
d'ensemble
At
-Section
d'investissemant
-Dépenses
-Détail
par
articte
A2.1
-Section
d'investissement
-Dépenses
-Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
-Section
d'i
k
-Dép
-Détail
des
opérations
d'équip
it gérées
en
AP
A2.3
-Section
d'investissement
-Dépenses
-Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
-Section
d'investissement
-Recettes
-Détail
par
article
B
-Section
de
fonctionnement
-Vue
d'ensemble
B1
-Section
de
fonctionnement
-Dépenses
-Détail
par
article
B2
-Section
de
fonctionnement
-Recettes
-Détait
par
article
IV
- Annexes
À
- Présentation
croisée
AT
-Section
d'investissement
-Vue
d'ensemble
A1.01
-Opérations
non
ventilables
A1.900
-Fonction
Q
-Services
généraux
À1,900-5
-Fonction
0-5
-Gestion
des
fonds
européens
A1.901
-Fonction
1-
Sécurité
A1.902
-Fonction
2
-Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
A1.903
-Fonction
3
-Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A1.904
-Fonction
4
-Santé
et
action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4
-Fonction
4-4
-RSA
A1.905
-Fonction
5 -
Aménagement
des
territoires
et
habitat
A1.906
-Fonction
6 -
Action
économique
A1.907
-Fonction
7 -
Environnement
A1.908
-Fonction
8 -
Transports
A2
-Section
de
fonctionnement
-Vue
d'ensemble
A2,01
-Opérations
non
ventilables
À2.930
-Fonction
0 -
Services
généraux
A2.930-5
-Fonction
0-5
-Gestion
des
fonds
européens
À2.931
-Fonction
1-
Sécurité
A2.932
-Fonction
2
-Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
A2.933
-Fonction
3
-Culture,
vie
saciale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A2.534
-Fonction
4
-Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI)
À2.934-3
-Fonction
4-3
-APA
À2.934-4
-Fonction
4-4
-RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
-Fonction
5 -
Aménagement
des
territoires
et
habitat
A2.936
-Fonction
6 -
Aclion
économique
À2.937
-Fonction
7 -
Environnement
A2.938
-Fonction
8 -
Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
-État
de
la
dette
-Détail
des
crédits
de
trésorerie
81.2
-
Etat
de
la
dette
-Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
-Etat
de
la
dette
-Répartition
par
structure
de
taux
B1.4
-Etat
de
la
dette
-Typologie
de
la
répartition de
l'encours
B1.5
-Etat
de
la
dette
-Détail
des
opérations
de
couverture
Page
2
Sans
Objet
4 5 6 7 10 11 14 16 18 20 24 26 27 28 29 31 34 36
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
38 39 43 44 45 VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
B1.6
-Etat
de
la
dette
-Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.7
-Etat
de
la
dette
-Autres
dettes
B2
-Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
B3.1
-Etat
des
provisions
constituées
B32
-Etalement
des
provisions
Bd
-Etat
des
charges
transférées
B5
-Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
-Prêts
B7.1
-
Etat
synthelique
des
engagements
donnés
B7.2
-Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
-Etat
des
emprunts
garantis
B7.4
-Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
emprunts
garantis
B7.5
-Etat
des
contrals
de
crédit-bail
B7.6
-Etat
des
marchés
de
partenariat
B7.7
-Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7.8
-Autres
engagements
donnés
B7.9
-Autres
engagements
reçus
B8
-Subventions
versées
B9
-Etat
du
personnel
B10
-Liste
des
organismes
dans
lesquels
la
collectivité
a pris
un
engagement
financier
B11.I
-Liste
des
organismes
de
regroupement
B11.2
-Liste
des
établissements
publics
créés
B11.3
-Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
€
-Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
Ct2 -
Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
D
- Autres
éléments
d'information
D1
-Liste
des
services
assujettis
àla
TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
D2.1
-Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
-Volet
1:
Budget
D22
-Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
-Volet
2
:Compte
d'exploitation
D3
-Décisions
en
matière
de
taux
D4.1
-Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
-Investissement
D4.2
-Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
-Fonctionnement
D$.1
-Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
-Fonctionnement
(2)
D5.2
-Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
-Investissement
(2)
V
- Arrêté
et
signatures
À - Arrêté et signatures Préciser,
pour chaque
annexe,
si l'état est joint ou sans objet.
Dans
l'ensemble
des
iableaux,
les cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies,
C
ELU
tion
ire
et
bte,
ilconvient
de
kr
que
:
dans
la
présentation
croisée,
la
rubrique
fonctionnelle
01
—
Opérations
non
venbilables
comprend
les
impôts
et
Laxes
non
affectés,
les
dotations
et
participations,
L
.
Le.
:
nn
L
la debe
etles
les
opérations
d'ordre
doivent
figurer en
italique.
(1) A utiliser égalament
par
les coflectivités de
moins
de
3500
habitants
qui
mobiliseraient
des
AP-AE
régies
par
l'article L,5217-10-7
du
CGCT
après
avoir adopté
un
réglement
budgétaire
et financlar
confommément
à
l'article L'5217-10-8.
Si la
callectité opte
pour ce
régime,
la collectivité
ne
renseigne
pas
les
annexes
C2.1
et C2.2
de
la
partie IV « Annexes
». Les projets de dotations d'AP-AE
Inscrits sur les annexes
B1
et B2 de la partie Il apparaissent alors dans les états de la partie Ml « Vote du budget »,
sinon
les montants
dans
les
champs
AP-AE
sont
par
convention
de
0.
(2) Cet
élat
ne
peut
être
produit
que
par las
communes
dont
la population
est inférieure
à 500
habitants
et qui
gèrent
tes services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
da
régie
simple
sans
budget
annexe
{art
L. 2221-11
du
CGCT}
ent
les frais
de
des
groupes
d'élus
en fonctionnement
;
Page
3
47 48
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
49 50 sl
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
52
MILLE
- LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
« DM -
2024
GET
L
B
]
1
L'assemblée
défbéranta
vote
le
présent
budget
:
-
au
niveau
du
chapitre
(1}
pour
la
section
d'invostissoment
:
-
eu
niveau
du
chapitre
(1)
pour
la
section
de
fonctionnement
;
-
sans
(2)
vote
formel
sur
les
chapitres
«opérations
d'équipement
s;
-_
sans
(2)
vote
fonnel
sur
chacun
des
chapitres.
La
llste
des
arlldos
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ns
peut
procéder
àdes
virements
d'article
àarticle
est
la
suivante
:
IL
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
!d-dessus,
le budget
est
réputé
volé
par
chapitre,
sans
vote
formel
sur
chacun
das
chapitres,
en
fonctionnement
et sn
Investissement
sans
vote
formel pour
les
chapitres
«opération
d'équipement
».
M
Conformément
4l'article
L
5217-10-6
du
CGCT,
l'assemblée
délibérante
autorise
le
président
àopérer
des
virements
de
crèdils
de
paiement
de
chapitre
à
chapitre,
àl'exclusion
des
crédits
ralatifs
aux
dépenses
de
personnet,
dans
les
limites
suivants
(3)
:
-Fonctionnement
:%
-Investissement
:%
IV
En
l'absence
da
mention
au
paragraphe
(li
c-deseur,
le président
est
réputé
ne
pas
avoir
reçu
l'autorisation de
l'assemblée
délibérants
de
pratiquer des
Virements
da
crédits
da
paiamant
de
chephtre
àchapitre.
V - Les
provisions
sont
semi-budgétaires
(4).
V1
Le
comparaison
s'effectue
par
rapport
au
budgot
de
l'exercics
{5).
VIL—
Le
présent
budget
aété
voté
avec
reprise
des
résultats
de
l'axercica
N-1
après
le vote
du
compte
administratif
(8).
{IA comeléier par « du chapitre
» ou a de rare
(aHindiques
« avec > où «
aan».
{}au mastmu
cans in imts de 7,3% due dépenses
réotes de chaque ESC
{}A compter porun seu des deux choix eurent
:
= verni bucigéiare: budgétaire
par délbénaton N°.
eu …
audit
pr
DTA
{8}
Acompléter
per
un
s8ui
50e
Bols
choke
maMOReE
:
eee
reprise
des
rude
de
archos
BA
;
avc
reprise
as hauts
da axe
AA
apr
Le vous
comes
20m
NT;
=avec
reprise
anficiphe
des
rheutints
de
l'exmrcice
N-1.
Page
4 VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
DETAIL
DES
RESTES
À
REALISER
N-1
EN
DEPENSES
(1)
Chap.
/art.
(2)
|
Liballé
SECTION
D'IN
SEMENT
—
TOTAL
{l}
0,00
|
RSA
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
{3)
9,00
16
Empru
nts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
21
Immobili
corporelles
(3)
0,00
22
Immobllisations
raçues
en
affectatian
(3)
0,00
=
[
1
]
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
"
CICE
PRI
T-
I
c1
]
26
Participations
at
créances
rattachées
0,00
27
Autras
immobilisations
financières
(3)
0,00
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
N1
=
Dépansos
Rocuttes
Bold
d'exécution
ou
résultat
reporté
Réaullat
ou
solde
(A)
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
ja
L-IIAL
DUHUDGL
I
458 957
20
332
788.00
120
010.58
|
A1
-246
181.58
| SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—TOTAL
ul}
0,00
|
310
72158
148
235.42
|
13
15
78458
| A2
-146
721.56
011
Charges
à
caractère
général
(4)
0,00
|
RS
22
SR
e
RIRE
LAS
2248
00.
072
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
:
0,00
RESTES
A
REALISER
N1
Dépenses
Recettes
Solde
(8)
016
APA
0,00
Érora
dun
BAR
Een
oo]
81
__oæ!}
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
1
oc
|82
00
L
1
oon
[83
oo
|
65
Autres
charges
da
gestion
courante
(4)
0,00
6586
Fraïs
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financlères
0,00
RESULTAT
CUMULE
=LA}
+ (ft)
[91
|
TO
Es
246
181,58
67
Charges
spécifiques
(4)
6,00
Investissament
A2
+82
146
721,58
Fonctionnement
SE
09
00;00
{1}
s'agit
des
restes
à réaliser
établis
äla
annuelle.
À servir
uni
en
ces
de
reprise
des
résultats
de
l'exercles
précédant,
soit
après
le vote
.
du
compte
administratif,
soil
en
cas
de
reprise
anticipée des
résultats.
3ie
le signe
cl Gépomsee
>recai.
ets
&récaie
>dépancss
Les
restes
àréaliser
de
la seclion
de
fonctionnement
correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
at non
telies
qu'elles
issent
de
la
4.
san
des
engagements
;et
en
recettes,
aux
recettes
corlaines
n'ayant
pas
donné
lieu
àl'émission
d'un
étre
et non
rattachées.
A) Ieigue
Je slgne—
a fat»
al
excédent
na
Les
restes
àréaliser de
la section
d'investissement
correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandaiées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressartissent
de
la
comptabilité
des
engagements
:et
en
recettes,
aux
recelies
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
{2)
Suivant
le niveau
de vole
retenu
par
l'assemblée
détibérante.
48)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
{4)
Hors
dépenses
imputées
aux chapitres
016
et 017.
{8}
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globelisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
5
Page
6 VILLE
- LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
1
INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
-—
RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
À
REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1)
Chap.
j art.
(2)
|
Libellé
Titres
restant
à
émettra
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— TOTAL
Qt}
0,00
018
RSA
0,00
024
Produits
des
l
d'immoblifi
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(raçues)
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
Haïson
:affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
Incorporeltes
(sauf
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3) (5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
{3)
0,00
22
Immobilisations
raçues
en
affectation
(3}
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
_
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-—
TOTAL
(V)
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
at
taxes
6,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
participations
(4)
6,00
75
Autres
produits
de
gastion
courante
(4)
0,00
013
é
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
6,00
77
Produits
spécifiques
(4)
0,00
{1}
s'agit des restes à réaliser établis conformément & la comptabilité d'engagement annuelle. À servir uniquement en cas de reprise des résultats de Fexercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. Les restes à réaliser de Ja section de fonctionnement correspondent : en dépenses, eux dépenses engagées non
etnon
telles qu'elles
issent
de la
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pes donné feu à l'émission d'un tre el non rellachées. Les restes à réaliser
de
la section d'inveslissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortissent de la
comptabiité
des engagements : el en receltes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/42 de l'exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote relenu par l'assemblée délibérante. (3) Hors recettes impuiées au chapitre D18, (4) Hors recettes impuiées aux chapitres 016 et 047. (5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 el 2324.
Page
7
MILLE
- LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIÈRE
ANCENIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
l
1L- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
|
1
]
VUE D'ENSÉMBLE
L
A
}
Ï
DEPENSES
Î
RECETTES
|
[
VOTE
Ï
Crédits
d'investissement
votés
au
tre
du
présent
budget
(y compris
le compte
1068)
(1)
Î
8 000,00
|
8 000,00
|
Restes à réaliser de
l'axorcles précédent (RAR N-1) {2)
|
0,00
9,00
REPORTS
si solde négatif
(si solde positif}
001
Sokds
d'exécution
de
la
section
d'investissement
reporté
(2)
3.52.
10.
|
Tatal de La zactlan d'investissement {3}
|
8 mo
8 000,00 |
Le
DEPENSES
|
RECETTES
]
|
VOTE
|
Crédits
de
fonctionnement
vatés
au
titra
du
présent
budget
(1}
Î
8
000,00
|
8
009,00
|
Restss
à
réaliser
de
l'oxorcice
précédent
(RAR
N-1}
(2)
0,00
0,00
REPORTS
{si déficit}
{al excédent)
042 Résultat de fonctiannament reporté (2)
0,00
2,00
[
Total
de
la
section
de
fonctionnement
(4)
|
8
vue
|
8
rue
|
[
TOTAL
DU
BUDGET
{5}
Î
16
000,00
[|
16 000,00
|
{13 Au budget primif,
es crédits votée correeportent aux crédits votée lors de cetis éimpe budgitaire. De même, pour
14
Arabes lors
SOMMANON EVRC COUX
antésieurement
votés fore du mème axercire
aps
L Un tr
a von raractés
l'amaaiba Eu tre au 3112 de 'asrcion précédant 5 6 Total de a section de Honchornement = RAR +
réeuta raporid +
crédits de foacionmement vois.
(5) Total du budgot »
tal de Ia
section de fonctionnement + tal do la section d'investissament.
Bomnd lieu à VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
=
]
IL
]
_11-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
|
il
]
PRESENTATION
DES
AP
VOTEES
L
1
]
PRESENTATION
DES
AE
VOTEES
|
—_—
T
AUTORISATION
DE
| |
Chapira(s)
Montant
Î
Numéro
]
;
a
—|
|
Fr
un
I
}
TOTAL
l
2,00
|
TOTAL
1
voo!
[
2AP
tn dépanaus
sil
1
020
00)
[
aAE
de
dopenses
un
I
o2
I
200]
L
1OTAL
GENERAL
I
1.00
|
C
TOTAL,
GEMIRAL
I
1.2.)
(2)
'essamblés
paut
il
té
sngughes.
Page
10
Page9 VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
IE C1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Budget
do
Restes
à réaliser
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libalté
l'exercice (1}
N-1 (2)
Propositions
l'assemblée (3)
1
n
rouve
1
D'ÉTAT
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,09
20
Immobilisations
incarparelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
(y compris
opérations)
(4)
204
Subventions
d'équipement
versées
(y
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
compris
opérations)
(4) (9)
21
Immobilisations
corporelles
(y
compris
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
opérations)
(4)
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
{y
compris
opérations)
(4)
(5)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
{y compris
opérations)
(4)
Total
des
d
0,09
0,00
4,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fands
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
13
Subventions
d'investissement
(4)
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA.régie) (8)
25
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
ik
ik
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
das
dépanses
fi
à
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour compte
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
de
tiers
(7}
Total
des
dépenses
réelles
d'Investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérations
ordre transf.
entre
0.00
8 000,00
8 000,00
8 000,00
sections
(8)
041
Opérations patrimoniales
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des
dépenses
d'ordre
0,00
8 000,00
8 000,00
8 000,00
d'Investissemant
TOTAL
Î
0,00 |
0.00 |
8 000,00 |
8 000,00 |
8 00,00
|
+
l
9
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
I
146
721,58
|
[
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
154
721,58
|
(4) Voir état 1-8 pour le contenu du budget de l'exercice. {2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitit. (3) 1 s'agit des nouveaux crédits volés lors de la présente délibération, hors RAR. (4) Hors dépenses imputées au chapitre 018. {5} En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur {es biens reçus en affectation, En recette, | relrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice
antérieur.
{8} A servir uniquement lorsque la coflectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnaïisé qu'elle crée {7} Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). (8) DF 023 = RI 021
; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DIF
042
; DI 047 = RI 041.
{8} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant es comptes 204 et 2324,
Page
11
VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
fl C1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Budget
da
Restes
à réaliser
Vote
da
TOTAL
Propositions
Chap.
Libellé
l'exercice
(1)
N-1
(2)
l'assemblée
(3}
!
il
noie
mi
IWæl+IT+I
018
RSA
D,00
0,00
0.00
0,09
8,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
438) (4)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(5}
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immoblisations
incorporelles
(sauf 204)
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(4) (13)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(4)
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(4) (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
en
cours
{sauf 2324)
(4)
0,00
0,00
0,00
0,09
0,00
Total
des
recettes
d'
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers et réserves
(sauf
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
1068)
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capilalisés
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf. (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0.00
0.00
0.00
0,00
18
Cpte de liaison
:
affectation (BA,règie) (8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d
lis
et
0,00
0,00
0,00
©,00
0,00
Total
des
recettes
ü
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
le compte
de
0,00
0,00
0,00
8,00
0,00
tiers (9)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la section
de
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
(10)
040
Opérations
ordre
transf.
entre
146
721,58
8
000,00
8
900,00
154
721,58
sections (10) (11}
041
Opérations
patrimoniales
(10)
0,00
6,00
0,00
0,00
Total des
recettes
d'ordre
d'investissement
146
721,58
8 000,00
8 000,00
154
721,58
[
TOTAL
[
446 721,58 |
0,00 |
8 000,00 |
8 000,00 |
154 721,58 | +
L
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTÉ
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
=
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
154
721,58
]
Pour
information
:
1
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de |
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
Te
fonctionnement.
ll sert
4 financer
le
remboursement
du
caplial
de
la
dette
et
les
nouveeux
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
investissements
de
la
collecUvité.,
{1) Voir état LB pour la contenu du budget de l'exercice. {2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de rapriss anticipée du résultat lors du vote du budget primitil, (3) H s'agit des nouveaux crédits votés lars de la présente détibération, hors RAR. (4) Hors recettes imputées au chapitre 018. {5} Sauf 165, 168 et 16449. {8} En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annuiation de tels travaux effecluës sur un exerciæ
antérieur.
(7) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mals un arlicle du chapitre 10. {8} À servir uniquement
lorsque
la collectivité effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(8) Seul le
totaf des opérations pour comple de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-BS).
10) DF 023
= RI
021 ;
DI 040
= RF 042; Ri 040
= DF 042
; DI 041
= RI Q41.
{11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux disposlilons légistalives et régiementaires applicables.
Page
12 VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
{12)
Solde
de
l'opération
DF
023
+ DF
042
— RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI 021
+RI
040
- DI
040.
{13}
Le
chapitre
204
«Subwentians
d'équipement
versées
»est
un
chapilre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324,
Page
13
VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
Il
-
PRESENTATI
ENERALE
DU
BUDGET
EQUILIBRE
FINANCIER
-—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Budget
de
Restos
à réaliser
Vote
de
TOTAL
Propositions
Chap.
Libellé
l'exercice
(1)
N-1
(2)
l'assemblés
(3)
l
îl
OM
M
Næl+i+ii
011
Charges
à
caractère
général
{4}
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges
de
personnel
st
frais
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilés
(4)
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
0,36
0,00
0,00
0,00
0,36
courante
(sauf
6566)
(4)
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépanses
de
gestion
courante
0,36
0,00
0,00
0,00
0,36
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
6,00
0.00
0,00
déprécialions
(semi-budgétaires)
(4)
Total
das
dépanses
réelles
de
0,36
0,00
0,00
0,00
0,36
fonctionnement 023
Virement
à
la
section
0,00
0,00
0,00
6,00
d'investissement
(5)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
146
721,58
8 000,00
8 000,00
154
721,58
sections
(5)
(6)
043
Opérations
ordre
Intérieur de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(5)
Total
des
dépenses
d'ordre
de
146
721,58
8
000,00
8
000,00
454
721,58
fonctionnement
[
TOTAL
|
146
721,94
|
0,00
|
a 000,00
|
8 000,00
|
154
721,94
|
+
[
D
002
RESULTAT
RÉPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
99
460,00
|
[
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
254
141,94
|
{1) Voir
état
l-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
de
l'exercice.
(2) La
colonne
RAR
n'est à
renselgner
qu'en
l'absence
de
reprise
anticipée
du
résultat
lors du
vote
du
budget
primitif.
(3)
Il s'agit des nouveaux
crédlls votés lors de la présente délibération, hors RAR.
{4)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
{5)
DF
023
=RI
021
;DI
040
=
RF
042
: Ri
040
=DF
042
;DF
043
=
RF
043.
{6}
Les
comptes
68
peuvant
figurer
dans
le détaë
du
chapitre
si la
collectivité
aopté
pour
le régime
des
provisions
applicables.
Page
14
aux
dis
et VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GÉREON
-DM
-2024
—
I1—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
{y
compris
RAR)
Iles
(1
[a]
'ordr:
TOTAL
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
pérations
d'ordre
(2)
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
Budget de
Restes à réaliser |
citions
ET
Li
13
| Subventions d'investissement (3)
6,00
0,00
0,00
7
D
L
Chap.
Libellé
lors
{1}
"1e
nouvelles
l'assemblée
{3}
Vauen
15
|
Provisions
pour risques
et charges
(4)
0,00
0,00
=
M
-
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
13
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
0,00
0,00
0,06
0,00
budgétaire)
l
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpts
de
liaison
: affectation
(BA
régie)
{7}
0,00
0,00
017
| RSA / Régularisations de RMI
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
Total des opérations d'équipement
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domalne,
ventes
6,00
9,00
154
715,00
154
715,00
154
715,00
2
ations
incos
fles (sauf 204)
(3) (5)
0.00
0.00
0,00
ni
204 | Subventions d'équipement versées (3) (5) (10)
0,00
0.00
0,00
73
Impêts et taxes
(sauf 731)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
ations corporelles (3) (5)
0,00
0,00
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
0,09
0,00
0.00
0.00
22
ations
reçues
en
affectation
(3) (5)
{8)
0,00
0,00
0,00
74
Dotations
et participations
{4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
ations
en
cours
(3) (sauf 2324)
(5}
0,06
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion
246 181,94
0,00
-154 715,00
-154 715,00
91 466,94
o18
0,06
0,00
0,00
courante
{4}
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
8,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
h
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
de
gestion
248
181,94
0,00
0,00
0,00
248
181,94
26
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
7
2
0,00
0,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
29
Dépréciations
des
Immoblisations
(4)
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
0.00
0,00
|
0.00
0,00
0,00
|
78
| Reprises amort, dépréciations,
0,00
0,00
0,00
0,00
39
| Déprécialion des stocks et en-cours (4)
000
0.00
prov.
(semi
4)
3...
|
Stocks
eten-cours
8 000.00
8 000,00
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
246
181,94
0,00
0,00
0,00
246
181,94
198
|
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0.00
0,00
0,00
=
481 |
Charges
4 rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
8 000,00
8 000,00
8 000,00
sections
(5}
(6)
49
Dépréciation
des
comptes
de tiers (4)
0,00
0,00
043
|
Opérations ordre Intérieur de le
0,00
0,00
0,00
8,00
52
|
Déprécietion des comptes financiers (4)
0,00
0,00
section
(5)
nses
d'investissement
— Total
0,00
8 000,00
8 000.00
Total
des
recettes
d'ordre
de
0,00
8 006,00
&
000,00
8
000,00
+
Fonctionnement
[
a
[
TOTAL
[
246 181,94
I
0,00
[
B 000,00
[
8 000.00
|
254 181,94
|
Î
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
B 000,00
]
+
[
R 002 RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT (y
compris
RAR)
=
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1
Opérations
d’ordre
(2}
TOTAL
011
|
Charges
à caractère
général
(8)
0,00
Du
0,00
|
TOTAL DES RECETTES
DE FONCTIC
T CUMULEES
|
254 181,94 |
012
|
Charges
de
personnel
et frais assimilés
(9)
0,00
0,00
Pour
information
:
014
|
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
"
?
016
|
APA
0,00
0,00
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
Il s'agh,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondent
à
l'excédent
DÉGÂGÉ
AU
PROFIT
DE
LA SECTION
ta
721,88
des receties réelles de fenciomnement sur les dépenses réelles de fanconnemen
sert à
017
|
RSA/
Régutarisations de RMI
0,00
0,00
D'INVESTISSEMENT
(7)
fraicer
le remboursement
du capital de la dette et les nouveaux
investissements
de la
80
|
Achats et
variation des stocks
0,00
0,00
65
Autres
charges
de gestion
courante
(sauf
0,00
0,00
0,00
.
.
on
6586) (9)
(1) Voir étsl HB pour la comparaison
par rapport au budget de l'exercice,
6526 |
Frais fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
(2) La
cotonne
RAR
n'est 4 renseigner
qu'en
l'absence
de
reprise
anticipée
du
résultat lors du
vote
du
budget
primitif.
{3]
1 s'agit des nouveaux crédits votés lors de la présente détibération, hors RAR.
66
|
Charges financières
0,00
9,00
0,00
(6) Hors recettes imputées aux chepitres 18 et 017.
67
|
Charges spécifiques (8)
0.00
0,00
0,00
(5) DF 023 = RI 021 : Di 040 = RF 042 : RI 040 = DF 042 ;
DF 043 = RF 043.
68
| Dot aux amortissements et provisions (9)
.
0,00
0,00
0,00
(6} Les comptes
76 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions
aux
et
71
Production
stockée
{au déstackage)
8 000,00
8 000,00
applicables,
023
|
Virement à la section
d'investissement
0,00
0.00
{7) Solde
de
l'opération
DF
023
+ DF
042
-
RF
042
ou
salde
de
l'opération
RI 021
+ RI
040
— DI
040.
Dépenses
da
fonctionnement
—
Total
0,00
8
000,00
8
000,00
+
Î
D 002 RESULTAT REPORIE OU ANTICIPE
|
0,00 |
TOTAL DES DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
8 000,00
|
{1} Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
et
les
opérations
d'ordre
semi-bikigélaires,
(2)
Voir
la
liste
des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M.
57.
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Ces
chapitres
ne
sant
à
renseigner que
si
la
collectivité
applique
le
régime
des
provisions
i
aux
di
il
istatives
et
{5}
Hors
chapitres opérations,
Page
15
Page
16 VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
latal
des
opérations
pour
compte
de
fiers
figure
sur
cet
état
(voir
le
détait
en
IV-B5).
{7)
A utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la
collectivité
eflecuerait
une
dotation
initiale
au
profit
d'un
service
public
doté
de
la
seule
autonomie
financière,
(8)
A
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
efleciuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
(8)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
(10)
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
vermées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
17
VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
11 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
-— RECETTES
D2
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
{sauf
1068)
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
0,00
0,00
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00.
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
0,00
0,00
18
|
Cpts
de
Ilalson
:affectation
(BA-régle)
{8}
0,00
0,00
20
|
Immol
tions
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
4,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
0,00
0,00
0,00
27
|
Immobilisations
corporelles
{3}
0,00
9,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
€)
0,00
9,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
0,00
0,00
29
|
Dépréclations
des
immobilisations
{4}
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stacks
ef
en-cours
(4]
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
8
000,06
8 000,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0.00
0,00
0,00
481
|
Charges
à rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
9,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
021
|
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
0,00
0,00
024
|
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
___Recattes
d'invastissamant
—
Total
0,00
8
000,00
8
000,00
+
I
_.
R
001
SOLDE
D’EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
[
0,00
|
+
[
R 1068
AFFECTATION
DU
RESULTAT
|
0,00
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
8 avo.o
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
|
Atténuations
de
charges
(8)
0.00
0,00
016
|
APA
0,00
0,00
077
|
RSA
/
Réguilarisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et
variation
des
stocks
.
re
0,00
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
154
715,00
154
715,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage]
T1
8
000,00
8 000,00
72
|
Production
immobilisée
9,00
0,00
73
|
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
0,00
0,00
731
|
Fiscalité
locale
0,00
0,00
74
|
Dotations
et
participations
(8)
0,00
0,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
{B)
-154
715,00
0,00
0,00
76
|
Produits
financiers
0,00
0,00
0.00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
0,00
0,00
0,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
79
|
Transferts
de
charges
0,00
0,00
de
— Total
0,00
8 000,00
8 000,00
+
[
R
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
[
0,00
=
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
Î
8
000,00
]
Page
18 VILLE
- LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
{1}
Ycompdis
1
ions
relalives
au
eties
ions
d'ordre
semi
{2}
Voir
la
liste
des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M.
57.
{3}
Hoes
recettes
imputées
au
chapitre
018.
{4}
Ces
chantres
na
sont
Àrenseigner
que
si la
colleciivité
apptique
le régime
des
provisions
aux
ji
et
{6}
Seul
le total
des
opératians
pour
comple
de
tiers
figura
sur
cat
état
(voir
le détall
en
IV-B5).
{6) A
utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit
d'un
service
public
dolé
de
la seule
autonomie
financière.
{7) A
utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
blans
affactés.
(8)
Hors
recettes
imputées
aux chapitres
016
et D17.
(8)
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
glabalisé
regroupant
las
comptes
204
et 2324.
VILLE
- LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAÏNT-GEREON
- DM
- 2024
DEPENSES
Chapitre
Budget de
RAR NA (2)
Vote de
Propaslons
Vate da
Pour
Pour
TOTAL
l'exercice (1)
l'assemblée sur |
nouvailes
l'assemblée
Information,
information,
(RAR N-1 +
les AP lors de la
dépenses
dépenses
Vote)
séance
gérées dans le |
gérées hors AP
—
1
in
2
sna@re
d'une
AP
mui+h
TOTAL
0,00
0,00
0,00
8 000,00
8 000,00
0,00
8 000,00
8 600,00
oi8
[RSA
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
| Immobiisatiane incomorelles (sauf 204)
0.00
0.00
0,00
0.00
0,00
0.00
0.00
0.00
204 | Subventions d'équipement versées (10)
0.00
0.00
a00
0.00
0,00
0.00
0.00
0.00
21
| Immoblisations corporelles
0.00
0.00
0.00
v.00
0,00
0.00
o,00
0.00
22
| Immobiïisatians reçues en affectation
0,00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
9,00
0.00
23
| Immobilisetions
en cours (saul 2324)
a,00
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
00
0.00
Total
des
opérations
d'équipament
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
vo0
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
10
| Dotations, fonds divers ef réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
43
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
16
| Emprunts et dattas assimilées {sauf
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
1888 non budgétaire}
18
| Cpte do Haïson : affectation (BArégle)
0.00
0.00
0.00
9,00
0.00
0.00
26
| Participations
et créances rattachées
0,00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
27
| Autres immobiësations financières
0,00
0,00
000
0,00
000!
_0,00
9,00
0
020 |
Dépenses
imprévus
(dans 18 cadre
qu
Ne
0.00
M
”
d'une AP)
Total
des
dépenses
financières
0.09
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45
| Chapitres d'opérations pour compte de
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0.00
0.00
pers
_
ni
Total des
8 réelles
0,90
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
0.90
040 | Opérations orûre trenst entre
2.00
3 000,00
8 000,00
8 000,06
8 000,00
sections (6) (7)
841 | Opéralions patrimoniales (8)
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépanses d'ardra
2,00
8 000,00
8 000,00
|)
8 000,00
8 000,00
L
DOM
Salda d'exécution négatif raporté au anticipé (9)
|
0,00 |
[
Total des dépenses
d'investissement cumuléos
|
8 000,00
|
(1) Voir état
1.8
pour
le contenu du buUgeR
Ge l'exercice.
Page
20
Page
19 MILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
8) Vosr
l'état
IEAZ1
pour
ls dti
deu
opératicos
d'équipement.
8) Voir
list
IV-BS
pour
te détai
des
mpérmlions
pour
compte
de Der.
(8)
Ci.
séfamon
qu cnaphrm
des
cpératione
d'orri
(DY
GED
» RFOI2)
tchaphre
024
=
(8)
Gi.
aéfinkion
du chapitre
dea
opérations
d'ordre
{ON
044
=A7
041)
Insorro on
réeutats)
Page
21
VILLE - LOTISSEMENT
LA CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
|
NOTE DU BUDGET_
J
M
ï
"
=
"
=
L
A
RECETTES
Chapitre
Budget
de
l'exercice
(1)
|
RAR
N°1
(2)
Propositions
nouvelles
Vote
de
l'assemblée
TOTAL
(RAR
N-1
+ Vots)
L
dl
i=i+a
TOTAL
146
721,58
108
8 000,00
8.000,00
1 u°g 00
018 | RSA
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
13
|
Subventions
0,00
4,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(hors
138)
16
|
Emprunts
et deties
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
assimilées
(hors
16449,
165,
166
et 1688
non
budgétare)
20
|
Immoblisations
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporakles (saut 204)
204 |
Subvantions
d'équipement
0,00
6,00
0,00
0.00
0,00
versées (10)
21
[Immobilisations
0,00
0,00
9,00
0,00
0.00
corporelles
22
|
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
affectation
23
|
Immobilisations
an
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
cours {sauf 2324)
Total
des
recottes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
|
Dotations,
fonds
divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves (sauf 1068)
138 |
Autres
subvantions
invest.
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
non transf,
16
|
Emprunis
et dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
assimlées
(16449,
165
at
188)
18 |
Cpte de lisison:
0,00
0,00
0.00
0.09
0,00
efléctätion (BA régle)
26
|
Participations
et créances
0,00
0,00
0,00
2,00
0,00
rattachées
27
|
Autres
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
024 |
Produits
des
cessions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'immobilisations
Total
des
recettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
22 VILLE
+ LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCEHIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
Chapitre
Budget de l'exarcice (1)
RAR
N:1 2)
Prapositions
nouvelles
Vois de l'assemblée
TOTAL
{RAR
M1
+ Vote}
1
4
Œaisi
45 |
Chapitres
d'opérations
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
per
coergte
de
(lets
134
Total des recoties réallen
op
2.90
0,00
2.00
200
021 | Virement
de la seclion
de
0,09
2.00
0.00
8,00
fonctionnement
©40 |
Opérations
ordre
iransf.
146
721,58
8 000,00
8 000,00
8 000,00
entre sections (4} {5) (6)
041 | Opérations
8,00
0,00
0,00
0,00
DA
Total des racettas d'ordra
148 721,58
L
8 000,00
8 000,00
8 000,00
VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
E
au
comple 1088 (91 |
LL
_
41)
Voir
dti
8pour
fa conteny
du
budget
de l'axercios
433
Voir
état
IV-85
pour
le détail
de
opérations
pour
comphs
5e vers,
48) GT.
aéfnhlan
du
chaphre
des
opérations
d'orüre
(F4 049
=DF
0473.
15,28, 59,
(FEI. aMinhion ns enapire nes opératione
Force (D) 47 » A061)
Xotal
tes
rnoutten
sacrées|
rérutats) Bite
Page
23
L
Al
J
Chap. !art (1)
Budget de
RAR
N-1
(3)
Vole de
Propositions
Vote de
Pour information |
Pour Information
TOTAL
l'oxerclce
{2)
l'assamblée
eur
nouvelles
l'assemblée
Crédits
gérés
Crédits
gérés
(RAR
HN-1
+
les
AP
lors
de
la
dans
le care
hors
AP
Vote)
séance
d'une
AP
1,
budgétaire (4)
n
limi+e
TOTAL
0,00
0
090
8 000,00
8 000,00
0,00
8 000,00
8.000,00
018
RSA
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 |
20
Immobilisations
0,00
0.00
9,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
1sauf 2041
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
aides
(10)
21
Immobilisations
corporelles
€.00
0,00
Ô,00
6,00
0,00
0,00
0.00
0.00 |
22
Immobllisatione
reçues
en
0.00
0.00
0,09
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
'estation
23
Immoblisations
an
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22241 Total
des
opérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
d'équipement
(5)
Total des dépenses d'équipement
2,00
0,00
v.00
9,00
0,00
9.09
0,00
0,00
40
Dotations,
fonds divers e1
0,00
0,00
0,00
0,00
j
M
nu
0,00
0,00
réserves
13
Subventions
d'nveslissement
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dattes
6,00
0,00
9,00
0.00
0,00
9.00
assimiées
(sauf le
1688
non
168741
Dettes
- Communes
membres
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
du
GFP
L
18
Cpte
de
liaison :
affectation
0,00
0,00
ü,00
0,00
0,00
0,00
{BAredlel
26
Parñicipations
et créances
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
retlachéss
27
Autres
immobilisations
0,00
0,00
0,00
2,00
0,00
0,00
0.00
0,00
financières
020
Dépenses
imprévues (dans le
_—
Les
0,00
1
cadre
d'une
AP}
È
Æ
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0.00
0.00
2.00
0,00
2,00
240
‘Opérations
pour compte
de
C.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
000
0.00
sers
19)
Total
des
dépenses
réellas
0,00
0,00
0.0
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
ET
8 000,00
8 000,00
8 000,00
8 000,00
sections {!}
Page
24 VILLE
- LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIÈRE
ANCENIS-SAINT-GEREON
- ON
- 2024
VILLE
- LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
|
al
]
SECTION
D'INVES
*ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
Vue
d'
ble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Liballé
da
l'opération
|
N‘AP
|
Pour
mémoire
RAR
N-1
Propositions
Vota
de
Pour
Pour
Opération
{1}
réalisations
l
cumulées
au
Crédits
gérés
|
Crädits
gérés
01/01/N
dans
le
cadre
hors
AP
d'une
AP
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
{9
Colonne
à
renseigner
uniquement
lorsque
l'opération
d'équipement
est
afférente
àune
AP
Chap.
art
(1}
Budget
de
RAR
NA
(3)
Vote
da
Propositions
Vote
de
Pour Information
|
Pour
Information
TOTAL
l'exercice
{2}
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
Crédita
gérés
|
Crédita
gérés
(RAR
NA
+
les
AP
lors
de
La
|
dans
le cadre
hors
AP
Vote}
séance
d'une
AR
1
budgétaire
(4)
a“
M=1+
101
Reprise
sur
eutofinsncemant
5,00
_
0,00
2,00
0,00
0,00
antérieur, Charges
transférées
(8}
0,00
=
8000,00
8000,00
8 000,00
8000,00
3355
Travaux
0.00
=
8000.00
8000
00
|
8000
00
8000
00
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
0,00
0,08
2,00
Total
des
dépenses
d'ordre
9,00
8000,00
8009,00
8090,00
009,00
{13
Détaser
iaa
artcios
conformément
eu plan
da
compies.
{23
Voir
êtai
IE
pour
le
conlenu
du
budget
de
l'axsecicæ,
45)
Voir
ét
ILA2.
pour
ds dHal
des
opérations
d'équipement
{8311
a eutard
de Higns
que
d'opération
pour
compte
de
tirs.
17)
GK
définition
du chaire
der
opérations
d'or
(D D4D
aRF
042).
18)
Aueuns
prévision
budgétaien
ne
dot
figurer
à l'artide
182
(cl.
chapitre
024
«produit
dos
cocsions
immobilisations
»),
18)
CL
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(Di
D41
m
Fa
041),
toi
D
2524
Page
25
Page
26 VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
T
|
ul
_SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
|
A2.3
ill
— VOTE
DU
BUDGET
|
TI
|
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'E
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
27
Page
28 VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
]
'
204
et
2324.
ARTICLE
L
A3
|
Chap.
l'art.
(1}
Budget
de
RAR
NA
(3}
Propositions
Vote
de
l'assembléa
TOTAL
l'exercice
{2}
nouvelles
(RAR
N-1
+Vaio)
1
#
leish
TOTAL
146
721,58
2,00
8000,00
8600,09
8
000.00
ni8
RSA
000
200
000
200
2,00
j
3
Subventions
d'investissement
(hors
138)
0.00
0.00
0,00
a,00
0.00
18
0,00
0.00
0.00
2,00
0:00
|
20
Immobiisetions
incorporelles
isauf
204!
(5)
0.00
0,00
0.00
000
0.00
204)
Subventions
d'epuserent
versées
15,111)
200
2.09
2.20
220
00)
21
ImmobMisations
coporeles
15
090
uoû
000
000
00
|
|22
_
ions
sus
en
affectation
[1]
000
aoû
000
200
0,00!
is at
000
2,00
o0ù
0,00
99
|
0,00
0.00
0,00
00
0,00
10
Ootetions,
fonds
divers
et réserves
(sauf
1068)
0.00
9.00
0.00
0,00
0.00
138
Autres
subventions
invast,
non trans.
0.00
9,06
0,00
0,00
000
16
Emprunts
ot dettes
assimilées
(16449,
165
et 166)
000
9,00
0,00
0,00
000
|
18
Cut
de
liaison
:affectation
{BA
zecle)
000
o0
0.00
000
000
26
F
a créances
raflachéas
oo
200
0.00
o00
0,00
27
Autres
financières
000
0.00
0.00
0.00
0.00
024
Produits
des
cassi
list
000
000
900
0,00
|
Total
des
rocettes
financières
0,90
2,00
0.00
0.00
0.00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
Gers
(8:
0.00
0,00
0,00
000
0.00
|
Total
des
rocettes
réelles
0,00
CT]
0.00
0,00
0.00
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
0,00
'
0,00
0,00
0,00
040
Opérations
ordre
transf.
ontre
section
{7)
(8)
19
146
721,58
Ë
8 000,00
6006,00
8000,00
[3355
Travoux
146
721.59
8 000.00
8200,00
8000
00
041
Opérations
patrimoniales
{10
0,00
Ï
9,00
8,00
0.00
Total
des
recettes
d'ordre
146
721,58
f
8 000,00
8009,09
8000,00
1} Détaner
lae
artisan
tiiséa
cofermämant
auplan
de comptes.
C2}
Vos
état
+5 pour
In contan
ds budget
de l'exercice,
ee GE}
Saut
165,
186
ot 16409.
204,24,
68) Var'aansre
IV-BS
pour
Le détel 068 opérations
pour compte de lers.
(F3 GS. définhlon du chapire des opérations d'ordre
{ART 040 = DF 042}
(Los comptes 15. 29, 20,
Le. chape 024 «
0 Cf. défintion du chapitre des opérations d'or (DY 041 «AY 047)
Page
29
Page
30 VILLE
: LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
VUE
D'ENSEMBLE
-
DEPENSES-
AE
NOUVELLES
ET
CREDITS
DE
L'EXERCICE
B
Chap.
Libellé
Budget
de
RAR
M«1
(2)
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
l'exercice {1)
l'assemblée aur |
nouvelles
l'assemblée
Information,
information,
(RAR
N1+
les AE lors de (a
dépenses
dépenses
Vote)
séance
gérées dans le |
gérées hors AE
:
buégataire (3
ni
cadre d'une AE
N=i+il
TOTAL
146 721,94
ET]
cou
8 000,00
8 000,60
0,00
8 000,00
8 000,00
ot
Charges à caractère général (4)
0,00
9,00
om
0,00
0,00
0,00
con
9,00
o12
Charges de personnel et frais
0,00
0,00
mi
0,00
0,00
=]
0,00
0,00
essimilés
(4)
vi4
Atténuations de produits
0,00
9,00
|
0,00
0,00
a,00
9,00
016
APA
0.00
0.00
9,00
0.00
0.00
0,00
9,00
0,00
or
RSA/ Régularisations de RMI
0,00
0,00
o,00
000
0,08
0,00
0,08
0,00
es
Autres charges de gestion
0.38
0,00
0.00
0.00
0.00
0.00
2.00
0,00
courante
(sauf 6586} (4)
_
6586
| Frais fonctionnement das groupes
0,00
0,00
"
0,00
8,00
0,00
6,00
d'élus
Total des dépansss de gestion des sarvices
0,36
0,00
0,00
2,00
a,00
0,00
0,00
0.00|
66
Charges financières
0,00
0,00
0.00
0.00
0.00
0,00
e7
Charges spécifiques (4)
0.00
0.00
0.00
0.00
0,00
0.00
€
Ootations aux provisions,
0.00
Lu
|
0.00
0.00
0.00
0.00
dépréciations (sarnl-budgétaires) {4)
022
Dépenses
imprévues (dans le cadre
0,00
=
su
En
=
d'une AE]
:
£
EE
==
1
Total
des
dépenses
financières
0,09
0,00
6,00
0,00
0,00
Lu
0,00
0,00
Total des dépunses réelles
0,36
0,00
6,00
0,00
0,00
0.00
0.00
200
023
Virement à fe section
2,00
î
0.00
G.00
Lu
_
0,00
2,00
d'investissement
|
=
042
Onéretions ordre transf. entre
148 721,54
8 600,00
8 000.00
8 000,00
8 000,00
sections (5)
043
Opérations ortire intérieur de la
0,00
À
0.00
0,00
2,00
9,90
section
L
Totai
des
dépenses
d'ordre
146
721,58
|
6 000,00
€ 000,00
8 000,00
8 000,00
L
Total des dépanses
de fonctionnement
cumulèss
8 000.00
(4) Vase dut
3 pour ia conan Au burget a Fanarciee.
Page
31
64) Horn tépansaa Imputéaa eux chaphraa DH ot 017.
fer
VILLE
- LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
Page
32 VILLE - LOTISSEMENT
LA CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
—
RECETTES
VILLE
- LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCÉNIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
ii
Chap.
Libellé
Budget
da
RAR
N:1
(2)
Propastions
|
Vote
de
l'assemblée
Total
l'exercice
{1}
nouvelles
(RAR
NA
+ Vote]
1
1
Wsi+0
IQIAL
148
18124
200600
2000.08
013
| Atténuations
de
charges
(3)
6,00
0,09
0.00
016
APA
0,00
0,00
0,00
at7
| RSA/
Réguiarisations
de
RMI
9.00
9,00
0.00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
154
715,00
154
715.00
73
Impête
et taxes
(saut
731)
2.00
2,00
0.00
731
|
Fiscahté
locale
6,00
0,00
0,00
74
Dotations
et participations
(3)
9,00
0,00
0.00
75
Autres
produits
de
gesti
ante
{3]
246
18194
15471500
454
715
00
Jotai
cts
de
yeptue
dus
auryius
FTTATTEN
209
Lie
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
T7
Produits
spéciiques
(2)
0,00
©
0.00
0,00
78
Reprises
amort..
dépréciations,
prov.
(semi-budgôtaires)
(3)
0,00
="y
0,00
0,00
Loigt
dos
spcenas
2.00
2.92
0,0
Total
des
recettes
réelles
Au
tem
1
2.08
042
|
Opérotions
ordre
Wansf.
entre
sections
(4) (5)
48)
0,00
ee
600,00
8 000.00
043
|
Opérations
ordre
Intériour
de
la saction
(7)
2,00
E
0.00
0,00
Tolal
des
recettes
d'ordre
0,00
&000,00
8000,00
L
R907
Résultat
reporté
ou
B)
0,00
|
L
Joel
dus
rocuttu
da
cumutées
|
__s
090.09
|
1}
Voir
étet
HB
pour
le
contenu
du
budgoi
de
l'exercice.
en (3} Hors
racsties
Imputées
aux
chapitres
016
e1017.
44}
C1.
définition
du
chapire
des
opérations
d'ordre
(RF
M3
=
Df
G40).
(6) Los
comp
Page
33
=
=
TICLE,
Ï
Chr.
set.
Libeé
Budget
de
RAR
NA1
(3)
Vote
de
Propositions
Vota
de
Pour
Pour
TOTAL
a
l'exercice
(2)
l'assemblée
sur
|
nouvelles
lassomblés
Informstion
information
(RAR
N-1
+
les
AE
lors
de
la
Crédits
gérés
|
Crédite
gérén
Vote]
néance
dana
la cadre
hors
AE
1
budgétaire
(4)
n
d'une
AE
Um+
1
TOTAL
146
721,94
0.00
0,00
8000,00
8000,00
0.00
8000,00
8000.00
ot
Changes
àcaractère
général
(5)
0.00
0,00
0,00
2,00
0,00
c00
0,00
0,00
|
012
Charges
de
personnel
at
frais
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilés
(5) (8)
ot4
Atténuations
da
produits
0.00
0,00
9,00
0,00
0,00
0.00
016
APA
0,00
0,00
0.00
9,00
0,00
0.00
0,00
0.00
———
ot7
RSA
/Régularisations
da
RMI
0,00
0,00
a,p0
9,00
0,00
0,00
0.00
v.00
|
65
Autres
charges
de
gestion
0.36
0.00
0,00
9,00
0,00
0,00
a,00
0,00
courante
(sauf
le 6586}
(5)
65888
__|
Autres
0.38
0,00
u.00
0,00
0.00
0.00
0.00
6586
Frals
fonctionnement
des
groupas
0,00
0h
0,00
000
0,00
0.00
d'élus
i
Yotal
des
dépenses
de
gestion
des
services
0,38
0,00
0,00
0,00
0.00
2.00
2,00
0,00
68
Charges
financières
0,00
9,00
.
9,00
0,00
0.00
0,00
67
Charges
spécifiques
(5)
0,00
9,00
9,00
0.00
0,00
0.00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
0.60
0.00
0.00
0.00
22
Dépenses
imprévuss
(dans
le cadre
|
.
0,00
Lu
|
:
d'une
AE)
el
Total
des
charges
financières
et spécifiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
0,36
6,00
0,09
0,00
0,00
000
0,00
#,00
023
Virement
8 la
section
0,00
Î
0,00
200
9,00
0.00
d'investissement
LL
42
Opérations
orurs
trensi,
sntre
148
721,58
|
TRE
f
|
ns
ce
8 000.06
8 000,00
6009,00
8000,00
sectlons
(/) 68} (Mi
|
|
7133
Verial”
en-cours
de production
bians
HET
8 000,00
8 000,00
8000,00
8000,00
043
Opérations
ardre
Intérieur
de
la
G00
un
|=
+
000
200
9,00
0,00
section
(6)
(10)
| L
_
1!
.
Total
des
dépenses
d'ordre
146
721,58
]
|
8000,00
8000,00
8000,00
8000,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(11)
Page
34 MILLE-
(1) Détatior los mriies utiisés condarmémant au plan de comptes 2) Vo éiat LB pure contenu au budget de l'asarcice.
LOTISSEMENT
LA CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
- DM
-
Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'axercice N-1 = Diférence CNE
N —IGNE N°1
Si Hors
dépanres
inputèes
mx
cmplbus
018
m057,
8) Les
cépanene
50
frais
de parrannal
sont
excuses
des
auriestone
c'onpagement
RE nxtstant
{a}
CH.
5éfiniéons
des
chapitres
des
vpératione
d'ordre
(DF 042
= At
040)
(DF
043
= RF
049)
chapitre
024
Page
35
VILLE
- LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
=V
Ï
nl
]
=
=
ARTICLE
Ï
B2
]
Chap} art
(1)
Libelté
Biiget
de
RAR
N-1
(3)
Propositions
Vote
da
l'assemblée
Totai
|
l'exercice (2)
nouvelles
{RAR N-1 + Vote)
1
Il
N=t+il
TOTAL
246
181.94
0,00
8 000,00
8 000,00
6 000,00
013
Atténuations
da charges {4
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00 |
018
APA
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
017
RSA/
Rquiarisations
do
RMI
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00 |
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
0.00
154
715,00
154
715,00
154
715,00
7015
Ventes
de terrains
aménagés
0,00
0,00
154
715,00
154
715.00
154
715,00
73
Impêts
ettexas {saut
731)
0,00
0,00
0,00
0.00
9.00 |
734
Fiscalité locate
0,00
0,00
D,00
0,00
0.00 |
74
Dotations et participations (4)
0,00
0,00
9,00
0.00
0.00
74741
Participation
communes
membres
du
GFP
0,00
2,00
0,00
0.00
0,00
75
Autres produits da
gestion courante (4)
248
181,94
0,00
-154
715,00
-154
715,00
154
715,00 |
246
161,94
0,00
154
715,00
+154
715,00
154
715.00 |
Total
des
recattes
de
gestion
des
services
246
181,94
0,00
0,00
0,00
0,09 |
76
Produlis
financiers
Ô,00
0,00
0,00
0,00
0.00 |
LL
Prodults
ssécrleues
(4)
0,00
0,00
C,00
0,00
2.00]
78
Reprises
emort.,
dépréciations,
prov.
(semi-budgétaires)
(4)
0,60
—
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réellus
248
181,94
0,00
0,00
0,00
9,00 |
c42
Opérations ordre transf. antre seclions (5) (6} (7)
0,00
Lu
.
8 000,00
8 000,00
8 000,00
7133
Veriat*
en-cours
de
geiwebon
biens
0,00
EL
EE
a
8
000,00
8
099,00
8
000,00
943
Opérations
ordre
intérieur
de
le section
(5) (8)
0,00
0,00
0,00
0,06
Total des recsttes d'ordre
0,00
8 000,00
8 000,00
8 000,00
Détail
du
calcul
de
la
taxe
départementale
de
publicité
foncière
pour
les
collectivités
dites
« surfiscalisées
»(compte
73121}
(9)
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
com
Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1 =Déférence
ICNE
N —
ICNE
N-1
Page
36 VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
- LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
{1) Détatleries asticies utlée conformbmant
ou plan de comptes.
2} Voir
mt HS poule connu du budget da l'axarcies
68) Hors
rgcutios
Impuribes
aux
chapirua
018
et 017.
45) Cf.
dénamons
du
ennplre
des
opérations
s'ordre
LR
047
=Di
O6
(RF
A3
= DF
03).
x
776
(ei.
chapitre
024
Es
8) Dosiné à eurncer ie piment de La past non népartamantain de in ion
51832
Ligmes
de
trésorerie
les
àun
emprunt
3494 Elieta de trésorerie 8498 Autres créa de trésorerie 195 Grériia da trésorerie
(Tastai)
41)
Grasse
n° NOR
:INTB0ONO71G
du 22/02/1988.
2)
Indiquer
}
4)
5'agh des
mbrôts
compabliaés
au onmpie
8813
Page
37
Page
38 VILLE
- LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
Wetura
{Pour chaque ligne, indiquer Le numéro | Orpaniame prêteur ou chat |
Date or
de con
dette
Date du
Tpace un ciabte 6
Nomiral
(2
Index
4)
101 Emprints obligataire (Totan
=
184 Emprunte auprès des étabkesemants financiers
|
lot:
1841 Emprunts en puroa ftei) 1643 Ernpaunta
on savison (ia)
#8441 Emprunts assortis d'une ophon
|
(62
trage
eur
ligne
Ge trésorerie
fctaf)
_
+a5 Dépéts ot cautionnements reçue {Total 167 Empruntis et dettes mwaurtis de conditions pwsimaères |'otall 4671 Avances consoitiées du Trhçor fotan) 1872 Emprunt sur cornpèss spéeiaurt du Trhror
ft
1875
Ueties
pour
METP
ot PPP
(oui)
1578 Datiee envers. (ocaiares-aoquéreurt Nota} ÀB78
Autres
emprunts
m does
(ka)
_[
168 Empromre
ot
atres
rame
Fota 1684 Autres emprunte
{taf} (9)
Page
39
MILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
Nature
Cour chaque
pre, indiquer to urréeo |
Organteme préteur ou chat
68 core]
1687
Autres
dote
ok)
(1) Slun emprunt donne lau à plusieurs mobHestons, Hdquer la data de Le première mobilextion 2) Nominal: mont emprunté à frire. er
Fifæivi
c
48} Merionner le ou Les types d'incen fes: Euro 3 MOI). {Shindiquer is nhvsau de taux à l'origine du contre. hrdiquer la périodiont des remboursements : À : ennusle , : Dimitri, T :trimeeuiate, X Rue Whindiquer C
F pour
in Ana, X
ei
°2020-895 du
4994 A 01
des impôts.
Page
40 VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-OM
-2024
VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
tt
Exompde
A4
{ot
113)
Type
LH
{4}
Mamonnae
linda
an cours
au
HAN
après
opérations
de couverture.
us
.
à
.
81.2
-
RÉPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
{hors
16449
et
166)
(suite)
Partie
96111
‘
ra
Las
Lt
mimuus
ma
Wen
mans
Caron?
sara
su
|,
ua
Cour
chaque
ligne,
mclquor
le mmérn
do
H
ape
|
Cupimmtantdünu
|
résiiuene
|
P*
nt
Intéréts
perçus
ICNE
de
om
Mer
armé
e
et
|
couverture
sein
tn
_
Ida
(143
eu
Capha
ee
ét |
fuces
achaant
reercice
trontusile
ame)
|
tel
en
L
as
æ budget EM
183
Emprurts
obligrtairen
(Tour
200
an
20
000
o20
ac
A4
Emprunts
auprès
den
sm
an
s06
ao
200
ace
étabiinsemants
financiere [Totan
6464
Emprin
an eos
pari)
om
000
00
ac
000
vu
1645
Emprunt
an
tises
fini)
uog
000
j
020
ape
ou
ou
18444
Emprunt
nesorté
dune
open
de
000
006
om
as
on
c0
rage
vor
Égne
de Wésorerie
ot)
10)
465
Déplits
el cautionnements
rue
ape
om
20
vo
an
as
Date 187
Ermprunts
at dettes
mesorts
de
os
000
on
mo
ps
oc
1671
Avencwe
comaltdéee
du Trbeor
fit}
Do0
a0
00
uso
qe
c0
1872
Emorunis
sur
corrçtes
spécaux
00
a0
ao
ac
a
o0
om, AG7S
Detiee
pour
METP
at PPP
[itl)
000
000
000
0
o00
a00
1878
Dettes
arverc
pontaiue-arauérous
D0
ue
00
o00
020
ao
us) 1678
Autres
emprunt
1 ete
fi)
900
ac
|
a0
a00
00
ao0
162
Emprunts
ei deties
soirée
FTota
ose
om
os
om
om
es
1681
Autres
eorunie
fol]
200
ao
090
o0
0
0
882
Bone
àmaya
tome
négoctabien
200
om
000
000
000
ao
{es 1887
Autros
date
(ot)
00
vo
am
am
000
000
Total
général
20
Em
a0
sec
o20
one
Page
41
Page
42 VILLE
-LOTISSEMENT
LA
GHAUVINIERE
ANCEKIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
VILLE
- LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCEHIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
IV -
ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES - ETAT DE LA DETTE - REPARTIMON DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
B13
,
B1.3- REPARTITION
DES EMPRUNTS
PAR STRUCTURE
DE TAUX
(HORS A1)
|
81.4 TYPOLOGIE
DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS (1)
Ts
Due
per
Indiens sour-Jecents
61
a
m
at
Enprerts rl ver
…
ra
| ame
wi
| pce
ne
one
men.
mm Il see
[once
ane
Dan
llmuise À
mener ||
ax
ego e Phys dierd
ae
|
Mont
| ion
dinde |
dv |
pére |
IN
de | Cotentin | couv | dress |
escoms
sousce
| suonm
Ducture
nes
GPour chaque ligne, Indiquer
da
L
EL
jy
|
contre |
nonmues | mirtmalést | maxknn)
fe]
ture
[venu |
ravie)
|
roversos fia cm |
eupa
Premrmune
Ado
Les
nées!
cunmaileer
ue
detauxc
structuré contre taux variable ou
taux fre
(sens
(Echange de feux. aux varie
unique), Toux variable simple platonné (ap) ou
ps oherqier es TOTAL (A)
«4
eu
em
ms
em]
0
Barrière simple (B]
(8) Barrière
simpin.
Pas
d'effet
de
levier
‘TOTAL (8)
oo
co
en
0,0
090
0,08
ones ct
20
ms
an
sn
|
se
(6 Dpnon échange (uen)
MutipheteurJuaqu'à 3 ou ‘muMipiicMeur jrsqu'à
$capé
TOTAL{D
00
em
200
00
«0
o
Iliezteurjieq:
cp
Muïtiphcateur
:8qu'4
5 (E}
TOTAL{E)
0,29
600
00
0,00
000
0,08
Lee
pee on emnres
27
3 Munipéestaur
junqu'é
TOTAL{F)
0.00
620
0
42
0
4,00
TO
GENERAL
0e
so
L
.
nl
ne
lé
.
LE) AUS typo de
stars
RUE
GMeneu
=
pa,
44)
Indiquer
tac
i:
12:
3: Een
Dan
eine
nues
6 em (2) Moment,
innex ou lors
14)
Inolquer
las
intérèts
à parcaver
au bi
Où contrat
d'éenange
at comptabisée
nu 758.
Page
43
Page
44 VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
« LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
81.5
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(1)
trstruments
de couverture
de
ren
|
ormtde
|
meneur
see
rave
Inotruments
de
couvert
=
{Pour
chaqua
tigre.
éiquer
|
Référence
de
Captatrdtart
|
outeaute
|
Onariems
|
7
œmemr
|
rite
|
ete dadiont
| curecenn
A
un
|
Primes
pertes
|
7
Raul
:
Las.
]
Len
in
PA
1 aura
de
contrat)
lemprum
couvert
|
daauctwim
|
aucomtat
|
ecantmetam
fcnange
où
nu
avcooimt
|
ducontat
|
"Penn
||
commis
pourracmet
|
"F8
pOur
:
ane
career
Mae
Niveau
da
Eaux
w
=
couwverum
œe
dires
1vante
auméra
sa ot)
uv
e
1e
maux
niveau
ce uux
Cages
ces
—.
intèréts
{4}
EZ
Taux
ft {tots!)
0,00
000
000
0,08
LL
aux
fe
(iota,
2:
“Tu
variable
simple
aux
variable
strmpie
(totan)
ow
Do
ee
00
2,00
0,08
00
—*
baux
compiase
ftotan
{2}
a
a
Taux
complexe
{total}
3}
000
#00
va
0,00
0,00
an
on
v
Toul
ao
a
o
2,0
020
(5)
ndiquer
don
vlié
os ha
rue
de
lux
(4) Sun
marumant
couvre
paurs
emprunts,
cinguar
une
gr
par
amgrurt
couvent.
18) Pour
es emprunts
àau
variance
a
an
À 1
etc
vo
Qu bug.
F3 A
compiber
aliment
de couvre
oct un
aa
2Indiqor
1s'agit
un
map,
d'una
option
{e2p,
Aa,
tunnel,
meplion}.
Eusmpla
A
(£.
{4}
Indiquer
la
périndicné
de
règiement
des
imbirite
: À
:
snnuañle,
M
:
mensuelle,
B
:bimetrollo,
S:
comwetiele,
T :
timeciiols,
X
:BUDE.
Page
45
Page
46 VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-CM
-2024 PQUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
(1)
VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
a,
mi
Bo
tomes
Intérêts
(3)
Capttai
00
un
00
L12
wi
400
0,00
4,00
5,00
0.00 _—
am
os
von
o0
a |
a
02
om
on
22 |
pour
(2) La s08s en capiaià origine cormmapors à a par de def prisn an Gaga par In ect,
Page
47
=
AUTRES
DE
B1.7
-
AUTRES
DETTES
ris
autres
que
ceux
destinés
àfinancer
I prise
an
charge
d'un
emprunt)
IV B17
Page
48 VILLE
- LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
IV
—- ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
c1.1
DISPONIBILITE
DE
RESSOURCES
PROPRES
PROVENANT
DES
EXERCICES
ANTERIEURS
Solde
de
fa
section
d'investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
|
Pour
mémoire,
budget
Propositions
Vote
Total
(2)
précédent
nouvelles
{BP+BS+0M)
Solde
d'exécution
001
(A)
montant
négatif
si déficit
(DO01)
146
721,58
0,00 |
6,00 |
-146
721,58
montant
positif si
excédent
(RO01)
Solde
des
RAR
(B)
montant
négatif
si déficit
0,00
0,00 |
0,00
0,00
montant
positif si
excédent
Solde
de
la
saction
investissement
de
l'axarcica
N-1
(Solde
! = À + 8)
Solde
positif : excédent de financement
“146 721,58
0,09 |
0,00 |
-146 721,58
Solde
négatif: besoin
de financement
_
Disponibilité
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
après
financement
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Pour
mémoire,
Propositions
Vote
Total
{2}
budget
précédent
nouvelles
BP+8S+DM;
Affectation
au
1068
(C)
0,00
0,00 |
0,00
0,00
Soîde
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solide
l}
Solde
positif
: excédent
de
financement
-146
721,58
6,00 |
0,00 |
-146
721,58
Solde
négatif
: besoin
de
financement
D
propres
des
antériaurs
{Solde Solde
positif
: ressources
disponibles
pour
la
couverture
de
l'annuité
-146
721,58
0,00 |
0,00 |
-146
721,58
Solde
négatif
: absence
de
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
pour la
couverture
de
l'annuité
COUVERTURE
DE L'ANNUITE
DE LA DETTE
PAR
LES
RESSOURCES
PROPRES
- PETIT
EQUILIBRE
Pour
mémoire,
|
Propositions |
Vote
|
Total
budget
nouvelles
(2)
précédent P+BS+
Dépenses
da
l'exercice
à couvrir
par
das
ressources
propres
{D)(3}
0,00
0,00 |
9,00 |
9,00
sssources
propres
externes
et
internes
de l'exerclc:
9,00
2,90 |
0,00
|
0,00 |
Couverture
de
l'annuité
de
la
dette
(Sotde
Il
=
E
- D}
Solde
positif
: annuité
de
la dette
couverte
Solde
négatif
: annuité
de
la dette
non
couverte
par
les
ressources
de
l'exercice,
0,00
0,00 |
0,00
0,00
vérifier
la couverture
par
les
éventuelles
ressources
disponibles
des
exercices
antérieurs
{cf. solde
I1)_
{1} Eléments 4 camphter uniquement s'i y a eu reprise des résultals, anticipée au classique, fors de cette séance où lors d'une séance précédente. (2) Cumul
des
crédits
de
l'exercice
votés
ou
reportés
(3)
Seuls
les
crédits
de
l'exercice
sont pris
en
comple
donc
hors
RAR.
Le
détail
est présanté
aux
états
suivants
: "Equilibre
budgétaire
- Dépenses”
ei
"Equilibre
budgétaire
- Recette”
Page
49
VILLE
- LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
- DM
- 2024
IV
—
ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
__
])] ]
].
FQUILIBREBUDGETAIRE
- DEPENSES _
c12
DEPENSES
À
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Budget
de
l'exerclca
Art.
Libelté
(1)
(hors
RAR)
Propositions
Vote
(2)
(t)
BP
+
8S
+
DM
nouvelles
DEPENSES
TOTALES
A COUR
PAR
DES
I
0,90
oo!
n
0,00
LRESSQURCES PROPRES
=
L16 Emprunts
et dettes assimilées
[A]
9.00
0,00
9.90|
1631
|
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
0,00
6,00
0,00
1643
|
Emprunis
en
devises
G,00
0,00
0,00
16441 |
Opérations
afférentes
à
l'emprunt
0,00
0,00
0,00
1671
|
Avances
consolidées
du
Trésor
0,00
0,00
0,00
1672
|
Emprunis
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
0,00
0,00
0,00
1678
|
Autres
emprunts
et
dettes
0,00
0,00
0,00
1681
|
Autres
emprunts
0,00
0,00
0,00
1682
|
Bons
à
moyen
terme
négociables
0,00
0,00
0,00
1687 _|
Autres
dettes
0,00
0,00
0,00
Dép:
et
ts
à
déduire
des
prop
6,00
0,00
0,00
-1B1 10...
Reprise
de
dofations,
fonds
divers
ét réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
at
réssrvas
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
9,00
0,00
000
{1} Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l'exercice votés lors de le séance,
Page
50 VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
V
—
ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
p|<
Nombre
de
membres
en
exercice
:0
Nombre
de
membres
présents
:0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:0
VOTES
: Pour
:0
Contre
:0
Abstentions
:D
Date
de
convocation
:
Présenté
par
(1),
A,le Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
A,
le
Les
membres
dé
l'assemblée
délibérante
(2),(3).
AUBRY
Julie
AUNEAU
Olivier
BERNARDONI
Cécile
BINET
Olivier
BOURSE
Isabelle
BOUYER
Arnaud
BRANCHEREAU
Vivien
CADOREL
Laure
CAILLET
Florent
CERISIER
Fabrice
COTTINEAU
Mélanie
DE
KERGOMMEAUX
Bruno
IV
—-
ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
—
RECETTES
CL3
RESSOURCES
PROPRES
A
Budget
de
l'exercice
{hors
tt)
Liballé
(1)
RAR)
Propositions
nouvelles
Vote
(2}
{BP
+ BS
+ DM)
RECETTES
{RESSOURCES
PROPRES)
= a
v
0,00
0,00
|
vi
0,00
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
0,00
0,00
6,00
10222
|
FCTVA
0,00
0,00
0,00
10226
|
Taxe
d'aménagement
{3}
0,00
0,00
0,00
10227
|
Versement
pour
sous
densité
0,00
0,00
0,00
10228
|
Autres
fonds
d'investissament
0,00
0,00
0,00
13146
|
Attributions
compensation
0,00
0,00
0,00
investissement
13156
|
Attributions
compensation
0,00
0,00
0,00
investissement
13246
|
Attributions
compensation
0,00
6,00
0,00
investissement
13256
|
Attributions
compensation
0,00
0,00
0,00
investissement
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
0,00
0,00
0,00
26...
|
Participations
et
créances
rattachées
27...
|
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l’année
(b)
0,00
0,00
0,00
{4) 15...
|
Provisions
pour
risques
et
charges
169
Primes
de
remboursement
des
0,00
0,00
0,00
26...
|
Participations
et
créances
rattachées
27.
|
Autres
immobilisations
financières
28...
|
Amortissement
des
immobilisations
29...
|
Dépréciations
des
immobilisations
31...
|
Matières
premières
(et
fournitures)
(5)
33...
|
En-cours
de
production
de
biens
(5}
35...
|
Stocks
de
produits
(5)
39...
|
Dépréciation
des
stacks
et
en-cours
481...
|
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
49...
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
59...
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
0,00
0,00
0,00
d'immobilisations
021
Virement
de
la
section
de
0,00
0,00
0,00
FOUCHER
Bruno
(1) Les
comptes
15,
169,
26,
27,
28,
29,
39,
481,
49
el 59
sont
à détailler conformément
au
plan
de
comptes.
(2) Crédits
de
l'exercice
votés
lors de
la séance.
(3) Le compte
10226 peut être utilisé uniquement
par les communes
et fes établissements publics à fiscalité propre.
{4} Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 59
sont
présentés
uniquement
si la collectivité
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(6) Les comptes 31, 33 et 35 na peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d'un lotissement ou d'une ZAC peuvent utliser les comptes susmentionnés.
Page
51
FRESNEAU
Camille
GOUDE
Patrice
GRIFFISCH
Jean-Noël
HALLER
Johanna
KERVADEC
Renan
LE
JALLE
Fanny
LENOBLE
Séverine
Page
52 VILLE
-LOTISSEMENT
LA
CHAUVINIERE
ANCENIS-SAINT-GEREON
-DM
-2024
V
-
ARRETE
ET
SIGNATURES
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
LOIRAT
Mireille
MATHIEU
Carine
MORTIER
Anthony
MOUTEL-COCHAIS
Marine
ONILLON
Sylvie
ORHON
Rémy
PRODHOMME
Sébastien
RAMBAULT
Gilles
RAMIREZ
Christine
RAYMOND
Nicolas
RIALET
Myriam
ROUSSEAU
Sarah
THOMAS
Katharina
VIEAU
André-Jean
ZEROUAL
Nabil
Certifié
exécutoire
par
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le , et de
la
publication
le
{1}
Indiquer
«la
présidente
»ou
« le
président
».
{2}
Indiquer
la nature
de
l'assemblée
délibérante
:du
conseil
régional
de
…
de
la Cofeciivité
teriloriale
unique
de …, de
la métropole
de …, du
Conseil
syndical
de
…
{8)
L'ajout
des signataires
esl
désormais
facultatif.
Page
53 Accusé de réception en préfecture
044-200083228-20240708-4_2024delib089-DE
Reçu le 10/07/2024