Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 116 Finances Exercice 2023 Budget annexe thea
Déliberation - 2024 061 Finances Exercice 2023 Budget principal e
Déliberation - 2024 117 Finances Exercice 2024 Budget annexe thea
Déliberation - 2024 062 Finances Exercice 2023 Budget principal e
Déliberation - 2024 135 Finances Exercice 2024 Budget principal e
Déliberation - 2024 089 Finances Exercice 2024 Budget annexes the
Déliberation - 2024 064 Finances Exercice 2024 Budget annexe thea
Déliberation - 2024 118 Finances Exercie 2024 Budget annexe theat
Déliberation - 2025 022 Finances BP Subvention budget annexe thea
Déliberation - 2025 120 Finances Exercice 2025 Budget annexe Cent
Déliberation - 2024 115 Finances Exercice 2023 Budget annexe theatre Approbatin du compte de gestion Regularisation
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune d'Ancenis.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 115 Finances Exercice 2023 Budget annexe theatre Approbatin du compte de gestion Regularisation)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
MAIRIE ANCENIS-SAINT-GÉRÉON T 02 40 83 87 00
Place Maréchal Foch mairie@ancenis-saintgereon.fr
CS 30217
44156 Ancenis-Saint-Géréon Cedex
—SAINT—
Per ANCENIS
\ el . s
=) GÉREON
ancenis-saint-gereon.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
DÉLIBÉRATION MUNICIPALE N°2024-115
Conseil municipal du 7 octobre 2024
Le Lundi Sept Octobre Deux Mil Vingt Quatre à Dix Neuf Heures, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Rémy ORHON, Maire d’Ancenis-Saint-Géréon.
Présents : Rémy ORHON, Mireille LOIRAT, Gilles RAMBAULT, Fanny LE JALLE, Myriam RIALET, Bruno DE KERGOMMEAUX, Laure CADOREL, André-Jean VIEAU, Mélanie COTTINEAU, Renan KERVADEC, Marine MOUTEL-COCHAIS, Sébastien PRODHOMME, Anthony MORTIER, Olivier AUNEAU, Arnaud BOUYER, Sylvie ONILLON, Bruno FOUCHER, Fabrice CERISIER, Isabelle BOURSE, Patrice GOUDE, Vivien BRANCHEREAU, Julie AUBRY, Régis ROUSSEAU, Camille FRESNEAU, Sarah ROUSSEAU, Olivier BINET, Séverine LENOBLE, Nicolas RAYMOND, Cécile BERNARDONI, Nabil ZEROUAL conseillers municipaux.
Absent{e)s : Carine MATHIEU, Katharina THOMAS,
Excusée(s) : Florent CAILLET, Johanna HALLER, Monique GOISET
Pouvoirs : Florent CAILLET à Rémy ORHON, Johanna HALLER à Fanny LE JALLE et Monique GOISET à Mélanie COTTINEAU
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents ou représentés : 33
Date de la convocation : 1 octobre 2024
Date de la publication : 11 octobre 2024
2024-115 FINANCES - EXERCICE 2023 -— BUDGET ANNEXE THEATRE — APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - REGULARISATION
Rapporteur : Gilles RAMBAULT
Le Trésorier a établi le compte de gestion 2023, qui retrace les mouvements financiers effectués au titre du budget en partant d'un bilan de début de l'exercice et aboutissant à un nouveau bilan financier de fin d'exercice.
Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2023 ainsi que la décision modificative s’y rattachant, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le Trésorier accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l'état de l'actif et du passif, l'état des restes à recouvrer et des restes à payer.
Accusé de réception en préfecture
044-200083228-20241007-5_2024delib115-DE
Reçu le 08/10/2024Après s'être assuré que le Trésorier a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2022, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qui lui ont été prescrites de passer dans ses écritures :
1°) Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2023 au 31 décembre 2023, y compris celles relatives à la journée complémentaire,
2°) Statuant sur l'exécution du budget l'exercice 2023 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires,
3°) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives.
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 2121-31, L. 2122- 21 et L. 2313-1 et 2;
VU la délibération n°2024-061 du 3 juin 2023 approuvant les comptes de gestion pour le budget principal et les budgets annexes ;
VU le compte de gestion définitif 2023 établi et présenté par le Trésorier, pour le budget annexe théâtre joint à la présente ;
CONSIDERANT l'erreur matérielle (d'un écart de 19,58€) ayant conduit à la production d’un compte de gestion provisoire pour le budget annexe théâtre ;
CONSIDERANT la nécessité de rectifier par la production d'une nouvelle délibération relative au budget concerné ;
Après avis de la commission finances, ressources humaines et tranquillité publique du 26 septembre 2024.
Il est proposé que le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et après un vote dont le résultat est le suivant :
Présents ou représentés : 33
Votants : 33
Abstentions : 0
Exprimés : 33
Pour : 33
Contre : O
ABROGE la délibération n°2024-061 pour la seule approbation du compte de gestion portant sur le budget annexe théâtre.
DECLARE que le compte de gestion du budget annexe Théâtre, dressé pour l’exercice 2023, par le Trésorier d'Ancenis-Saint-Géréon, visé et certifié par l'Ordonnateur n'appelle ni observation, ni réserve de sa part.
AUTORISE monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de cette décision.
Pour extrait,
Le Maire,
Les secrétaires de séance,
Sével
f S°
ie LENOBLE Ge
Publication sur le site internet le :
Transmission au contrôle de légalité le : 08 OCT, 2024
Cet acte peut faire l'objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la notification.DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES
SGC NORT-SUR-ERDRE
NS CODIQUE 044021
Date Edition : 29/03/2024
Compte : DEFINITIF
PRÉSENTÉ À
ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
BUDGET ANNEXE
COMPTE DE GESTION
EXERCICE 2023
PAR LE(S} COMPTABLE(S)
La Chambre régionale des comptes MME LAURENCE HERVOUET
1ERE PARTIE
2EME PARTIE
3EME PARTIE
ÆEME_ PARTIE
Mme LAURENCE HERVOUET
SOMMAIRE
Le Compte de Gestion sur Chiffres
Situation patrimoniale .,.................... esse esereeereess 3
1 Bilan synthétique = 4. « » AOF CEE .. Etat T- 2 Bilan ............ EE ET EEE EESTI EEE EEE EEE PETER ... Etat I
2.2 Bilan Passif
3 Compte de résultat synthétique
4 Compte de résultat
5 ANNEXE ...,........... ésssseeresesesess
Exécution budgétaire .........,.,.. ss.
1 Résultats budgétaires de l'exercice
2 Résultats d'exécution = srrerrs ss :
3 Etat de consommation des crédits ,....,.... lesesses Er E.
4 Etat de réalisation des opérations .,,,,,,,,,,.,,,,,,.,,,,,,,,., Etat II-4 30 Comptabilité des deniers et valeurs ............................ 36 1 Balance des comptes ,.,..,...... nrsrs ss sas sss ss ses ess se Etat ITI-1 37
2 Situation des valeurs inactives .,.,,..,. ss ssisss Etat III-2 56
Page des signatures ..,,,.,.,,.,,.,.......4.ssesstses ss 57
IDENTIFIANT BUDGET 80405
N° de SIRET 20008322800102
AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION
DU 01/01/2023 AU 21/12/2023
DU 22/12/2023 AU 29/03/2024
Population 10884
Nomenclature M14 sup egal 10000h
Voté par Nature avec ref. fonct.ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE
! = : . . LES Situation Patrimoniale - Bilan Synthétique
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
acTir NeT (1) Total (En Milliera d'Euros) PASSIF Total(En Millliersa d’Euroa
Immobilisations incorporelles (nettes) 3,92 Dotations
Terrains Fonds Globalisés Constructions 435,45 Réserves 528,07 Réseaux et installations de voirie et Différences sur réalisations réseaux divers d'immobilisations Immobilisations corporelles en cours 0,78 Report à nouveau 239,12 Immobilisations mises en concession, Résultat de l'exercice -85,55
affermage ou à disposition et
immobilisations affectées
Autres immobilisations corporelles 50,85 Subventions transférables 27,87 Total immobilisations corporelles 467,12 Subventions non transférables 15,47
(nettes)
Immobilisations financières Droits de l'affectant, du concédant
de l'afferment et du remettant
TOTAL ACTIF JIMMOBILISE 491,04 Autres fonds propres
Stocks TOTAL FONDS PROPRES 724,98
Créances 278,98|PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Valeurs mobilières de placement Dettes financières à long terme
Disponibilités 16,77 Fournisseurs (2) 70,30
Autres actifs circulant Autres dettes à court terme 4,81 TOTAL ACTIF CIRCULANT 295,74|Total dettes à court terme 75,10
Comptes de régularisations TOTAL DETTES 75,10
Comptes de réqularisations -13,30
TOTAL ACTIF 786,79/TOTAL PASSIF 786,79
(1) péduetion faite des amortissements et provisions
@) y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l'exercice 2024
à 3/
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
BILAN (en Euros)
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022
ACTIF AMORTISSEMENTS
BRUT ET PROVISIONS NET NET Subventions d'équipement versées ER Autres immobilisations incorporelles 17 502,26 13 582,38 3 919,88 419,88
El Immobilisations incorporelles en cours f Terrains en toute propriété & Constructions en toute propriété 435 493,8E 435 493,88 397 424,48
Ë Construction sur sol autrui en tte prop = Réseaux installations voirie rés divers L Collections et oeuvres d'art 5 Autres immobilisations corporelles 146 629,07 95 778,97 50 850,10 40 769,22 < Immobilisations corporelles en cours 780,25 780,25 Immo affect à service non personnalisé
Immo en concess afferm à dispo immo aff
Terrains reçus au titre de mise à dispo
Construc reçues au titre mise à dispo
Construction sur sol autrui mise à dispo
Réseaux installations voirie rés divers
Collections et oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles
MONTANT À REPORTER 600 405,46 109 361,35 491 044,11 438 613,58
a/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE
BILAN (en Euros)
ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS NET NET
ACTIF
IMMOBILISE
SUITE
REPORT
Terrains recus au titre d'affectation
Construct reçues au titre d'affectation
Construc sol d'autrui au titre affectat
Réseaux installations voirie rés divers
Collections et oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles
Participations et créances rattachées
Autres titres immobilisés
Prêts
Avances en garanties d'emprunt
Autres créances
600 405,46 109 361,35 491 044,11 438 613,58
ACTIF IMMOBILISE TOTAL I 600 405,46 109 361,35 491 044,11 438 613,58
«
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE
BILAN (en Euros)
ETABLISSEMENT :
5/
ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS NET
ACTIF
CIRCULANT
Terrains
Production autre que terrains
Autres stocks
Redevables et comptes rattachés
Créanc irrécouv adm par juge des cptes
Créances sur l'Etat et collec publiques
Créances sur BA CCAS et CDE rattachées
Opérations pour le compte de tiers
Autres créances
Valeurs mobilières de placement
Disponibilités
Avances de trésorerie
Charges constatées d'avance
17
36
224
16
404,54
565,00
372,97
633,22
766,72
36
224
1 a
404,94
565,00
372,97
633,22
766,72
25 333,45
26 145,00
320 585,32
24 428,43
ACTIF CIRCULANT TOTAL II 295 742,85 295 742,85 396 492,20
6/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE EXPOSITION
BILAN (en Euros)
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022
ACTIF AMORTISSEMENTS
Er ET PROVISIONS Le Li
Charges à répartir sur plusieurs exer
2 Primes de remboursement des obligations ôl Dépenses à classer ou à régulariser 247,33 È E Ecarts de conversion - Actif ra À COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III 247,33
Ë LE TOTAL GENERAL {I + II + III) 896 148,31 109 361,35 786 786,96 835 353,11
LS 26
« 7
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE S8GC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
BILAN (en Euros)
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Dotations
Mise à disposition chez le bénéficiaire
u Affectation par collec de rattachement ë Réserves 528 074,43 528 074,43
2 Neutra amortis subv equip versees a Report à nouveau 239 118,13 281 884,28 u Résultat de l'exercice -85 552,90 -42 766,15 Ê Subventions transférables 27 872,39 F Différences sur réalisations d'immob Fonds globalisés
Subventions non transférables 15 472,92 15 472,92
Droits de l'affectant
FONDS FROPRES TOTAL I 724 984,97 782 665,48
8/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
BILAN (en Euros)
ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Frovisions pour risques
Provisions pour charges
PROVISIONS
POUR
PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL II
«
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE
80405 - ANCENIS SPECTACLE — EXPOSITION
BILAN (en Euros)
s/
ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Emprunts obligataires
Emprunts auprès des étab de crédits
Emprunts et dettes financières divers
Crédits et lignes de trésorerie
Fe] Fournisseurs et comptes rattachés 66 020,06 42 182,15
Ë Dettes fiscales et sociales 4 601,11 9 994,39
À Dettes envers l'Etat et les collec publ 207,11
Dettes envers BA CCAS et CDE rattachées
Opérations pour le compte de tiers
Autres dettes 505,50
Fournisseurs d'immobilisations 4 275,78
Produits constatés d'avance
DETTES TOTAL III 75 104,06 52 682,04
10/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 44021
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE
BILAN (en Euros)
ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Exercice 2023
«
NS CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE
Compte de Résultat Synthétique
BO405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
En Milliers d'Euros
ETABLISSEMENT :
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Recettes à classer ou à régulariser -13 302,07 5,59 ul Ecarts de conversion - Passif
ol COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV -13 302,07 = 5,59
ê E TOTAL GENERAL { I + IX + III + IV) 786 786,96 835 353,11
u À
Ê +
à
£ ÊG#
mi
11/
BNCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
Impôts et taxes perçus
Dotations et subventions reçues 17,97 36,68
Produits des services 142,03 117,26 Autres produits 567,76 638,46
Transfert de charges
Produits courants non financiers 727,76 792,41
Traitements, salaires, charges sociales 378,11 372,15 Achats et charges externes 381,23 412,61 Participations et interventions 0,99 1.00 Dotations aux amortissements et provisions 15,03 26,13 Autres charges 35,55 18,64 Charges courantes non financières 810,90 830,54 EL RESULTAT COURANT NON FINANCIER -83,14 -38,13
_ _—= Produits courants financiers = — = L Charges courantes financières .
(om RESULTAT COURANT FINANCIER| = RESULTAT COURANT -83,14 -38,13| … Produits exceptionnels 0,15 1,43 Charges exceptionnelles 2,56 6,06 RESULTAT EXCEPTIONNEL -2,42 = -4,63 jp IMPOTS SUR LES BENEFICES = Co _RESULTAT DE L'BXERCICE -85,55 — -42,77
12/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE EXPOSITION
COMPTE DE RESULTAT 2023
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
PRODUITS COURANTS NON FINANCIERS
Impôts locaux
Autres impôts et taxes
Produits services, domaine et ventes div 142 031,18 117 257,31 Production stockée
Production 1immobilisée
Reprise sur amortissements et provisions
Transferts de charges
Autres produits 567 762,95 638 464,74 Dotations de l'Etat
Subventions et participations 17 966,36 36 684,00 Autres attributions (péréquat, compensa})
TOTAL I 727 760,49 DRE mi __792 406,05 CHARGES COURANTES NON FINANCIERES
Traitements et salaires 253 492,90 243 033,93
Charges sociales 124 612,34 129 120,49
Achats et charges externes 381 225,01 412 610,39
Impôts ét taxes 9 582,57 6 000,20 Dotations amortissements des immob 15 026,02 26 :34,94 Dot amort sur charges à répartir
13/
à“
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021
80405 ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE
COMPTE DE RESULTAT 2023
ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
Dotations aux provisions
Autres charges
Contingents et participations
Subventions
25 969,44
987,83
12 642,95
997,91
= TOTAL IT
À - RESULTAT COURANT NON FINANCIER (I-II)
PRODUITS COURANTS FINANCIERS
Valeurs mob et créances de l'actif 1mmo
Autres intérêts et produits assimilés
Gains de change
Produit net sur cessions de VMP
Reprises sur provisions
Transferts de charges
810 896,11
__-83 135,62
830 540,81
-38 134,76
TOTAL III
CHARGES COURANTES FINANCIERES
Intérêts et charges assimilées
Pertes de change
Charges nettes sur cessions de VMP
Dotations aux amort et aux provisions
TOTAL IV
14/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021
80405 ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE
COMPTE DE RESULTAT 2023
ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
B- RESULTAT COURANT FINANCIER (III-IV)
PRODUITS EXCEPTIONNELS
Produits except op gestion : Subventions
Prod exception gestion : Autres opér
Produits des cessions d'immobilisations
Diff réalis(négatives)repr cpte résultat
Neutralisation des amortissements
Prod exception capital : Autres opér
Reprises sur provisions
Transferts de charges
À + B- RESULTAT COURANT} -83 135,62!
147,50
-38 134,76
505,30
922,20
TOTAL V
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Charg except op gestion : subventions
Charg excep op gestion-Autres opérations
Valeur comptable des immo cédées
Diff réalis(positives)transf à investist
Charg excep op capital-Autres opérations
Dotations aux amort et aux provisions
TOTAL VI
147,50
2 564,78
2 564,78
EH 427,50
Ha 058,89
u 000,00
058,89
«
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE
COMPTE DE RESULTAT 2023
ETABLISSEMENT :
15/
ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022 C - RESULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI) -2 417,28 -4 631,39 TOTAL DES PRODUITS (I+III#V) 727 907,99 793 833,55 TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI) 813 460,89 836 599,70| RESULTAT DE L'EXERCICE es -85 552,90 de -42 766,15
16/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT
Opérations Compte de Tiers
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2023
: ANCENIS SPECTACLE EXPOSITION
Exercice 2023
Opérations pour Î Balance d'entrée [ a de 1! _ u Fe de 1° à [ Balance de sortie le compte de tiers | Soldes débiteur Ï Solde créditeur | s 7 annee scebtes de se I Solde débiteur Ï Solde créditeur |
à 18/
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Opérations Compte de Tiers
80405 - ANCENTS SPECTACLE - EXPOSITION
Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2023
Exercice 2023
Opérations pour [
le compte de tiers |
Balance d'entrée |
Solde débiteur Ï Solde créditeur | F
Balance de sortie | ‘ :
de l'année Recettes de l'annéa Solde débiteur ] Solde créditeur |
19/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE EXPOSITION
Résultats budgétaires de l'exercice
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
[ SECTION D'INVESTI T | SECTION DE FONCTIONNEMENT | TOTAL DES SECTIONS RECETTES
Prévisions budgétaires totales (a) 203 300,00 920 000,00 . 1 123 300,00 Titres de recette émis (b) 42 858,41 742 926,77 785 825,18 Réductions de titres (c} 14 769,67 14 769,67 Recettes nettes (d = b - c) 42 858,41 728 157,10 771 055,51 DEPENSES Ce Autorisations budgétaires totales (e} 203 300,00 920 000,00 1 123 300,00 Mandats émis (£} 67 456,55 863 817,45 931 274,00 Annulations de mandats ({g} 50 107,45 50 107,45 Depenses nettes (h = £ - g)} 67 456,55 813 710,00 881 166,55 [RESULTAT DE L'EXBRCICE _ _
fd - h) Excédent — _
{h - à) Déficit | 24 558,14 85 552,90 110 111,04
à 21/
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SCC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non 2 =
personnalisés
89405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
PART AFFECTEE À TRANSFERT OU INTEGRATION
ee a en L'INVESTISSEMENT : RESULTAT DE L'EXERCICE 2023 | DE RESULTATS PAR OPERATION RE
EXERCICE 2023 D'ORDRE NON BUDGETAIRE
I - Budget principal
Investissement
Fonctionnement » TOTAL I = — =
II - Budgets des services à
caractère administratif
ANCENIS SPECTACLE -
EXPOSITION
Investissement 104 933,77 -24 558,14 80 375,63
Fonctionnement 239 118,13 -8S 552,90 153 565,23
… Sous-Total 344 051,90 -110 111,04 233 540,86
TOTAL II 344 051,90 -110 111,04| _ 233 940,86 III - Budgets des services
à
caractère industriel
et commercial —— TOTAL III CE : ne = TOTAL I # IE + III 344 051,90 -110 111,04 233 940,86|
« 22/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
. æ q5
Etat Consommation des Crédits
Section D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
N° chapitre bécision Solde ou article 2 Budget Primitif Total prévisions Enissions Annulations Dépenses nettes préviaiona/ Intitulé Modificative ñ {selon le réalisations niveau de vote) 1 2 3=14+72 4 5 6=4-5 T=3-6 20 Immobilisations incorporelles 15 000,00 15 000,00 3 919,88 3 919,88 11 080,12 21 Immobilisations corporelles 183 300,00 183 300,00 62 766,42 62 756,42 120 543,58 23 Immobilisations en cours 5 000,00 5 000,00 780,25 780,25 4 219,75 SOUS-TOTAL|CHAPITRES RRELS VOTES SANS 203 306,00 203 300,00 67 456,55 67 456,55 135 843,45 : OPERATIONS _ :
TOTAL|DEPENSES RERLLES D'INVESTISSEMENT 203 300,00 203 300,00 67 456,55 67 456,55 135 843,45
TOTAL GENERAL 203 300,00 203 300,00 67 456,55 67 456,55 135 843,45
à 23/
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
s “ 14
Etat Consommation des Crédits
Section D'INVESTISSEMENT
RECETTES
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
N° chapitre Décision Solde ou article a Budget Primitif Total prévisions Emiasicons Annulations Recettes nettes prévisions/ Intitulé Modificative (selon le réalisations niveau de vote) 1 2 3=1+2 4 5 6=4-5 Te3-6
13 Subventions d'investissement 39 177,08 38 177,08 27 872,39 27 872,38 11 304,69
SOUS-TOTAL|CHAPITRES REELS VOTES SANS 39 177,08 39 177,08 27 872,39 27 872,393 11 304,69
OPERATIONS L Î
TOTAL|RECETTES REELLES D'INVESTI 39 177,08 L 39 177,08 27 872,39 27 872,39 11 304,69
021 Virement de la section de 36 689,15 36 689,15 36 689,15 fonctionnement {section
d'investissement)
040 Opérations d'ordre de transfert 22 500,00 22 500,00 15 026,02 15 026,02 7 473,98
entre sections = LL) TOTAL/RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT 59 189,15 . En 59 189,15] 15 026,02 15 026,02 44 163,13 001 Solde d'exécution de la section 104 933,77 104 933,77 104 933,77 d'investissement reporté . TOTAL GENERAL 203 300,00 203 300,00 42 898,41 42 898,41 160 401,59
24/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : 8GC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE EXPOSITION
2 3
Etat Consommation des Crédits
Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
80405 - ANCENIS SPECTACLE EXPOSITION Exercice 2023
N° chapitre Décision Solde ou articie Budget Primitif Total prévisions Emissions Annulations Dépenses nettes prévisions/ Intitulé Modificative {selon le réalisations niveau de vote) 1 2 3214+2 4 5 6= 4 -5 7=3-6
cit Charges à caractère général 401 400,00 401 400,00 425 589,94 : 41 279,93 384 310,01 17 089,99
012 Charges de personnel et frais 435 000,00 -8 000,00 427 000,00 392 958,30 8 106,38 384 851,92 42 148,08
assimilés
65 Autres charges de gestion 20 000,00 8 000,00 28 000,00 27 471,30 514,03 26 957,27 1 042,73
courante
67 Charges exceptionnelles 4 410,85 4 410,85 2 771,89 207,11 2 564,78 1 846,07
TOTAL|DEFENSES REELLES DE 860 810,95 860 810,85 848 751,43 50 107,45 798 683,98 62 126,87
FONCTIONNEMENT
023 _ [Virement à 1a section 36 689,15 x 36 689,15 de 36 689,15 d'investissement {section de
fonctionnement)
42 Opérations d'ordre de transfert 22 500,00 22 500,00 15 026,02 15 026,02 7 473,98
entre sections
TOTAL|DEPENSES D'ORDRE DE 59 185,15 [ 59 189,15 15 026,02 _ 15 026,02 44 163,13
____ [FONCTIONNEMENT
TOTAL GENERAL EL 520 000,00 | 920 000,00 863 817,45 50 107,45 813 710,00 106 290,00
à 25/
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
2
Etat Consommation des Crédits
Section DE FONCTIONNEMENT
RECETTES
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
N° chapitre Décision Solde ou article Budget Primitif Total prävisiona Emissions Anoulations Recettes nettes prévisions/ Intitulé Modificative (selon is réalisations niveau de vote) 1 2 3=1+2 4 5 6=4-5 7=3-6
013 Atténuations de charges 249,11 249,11 -249,11 70 Produits des services, du domaine 97 381,87 97 381,87 143 591,12 1 559,94 142 031,18 -44 649,31
et ventes diverses
74 Dotations et participations 22 300,00 22 300,00 28 015,36 10 049,00 17 966,36 4 333,64
75 Autres produits de gestion 561 200,00 561 200,00 570 923,68 3 160,73 567 762,95 -6 562,95
courante
77 Produits exceptionnels 147,50 147,50 -147,50 TOTAL|IRECETTES REBELLES DE 680 481,87 680 881,87 742 926,77 14 769,67 728 157,10 -47 275,23 FONCTIONNEMENT | 002 [Résultat de fonctionnement 239 118,13 239 118,13| Ù 239 118,13
reporté
TOTAL 520 000,00 520 000,00 742 926,77 14 769,67 728 157,10 191 842,90
26/NS CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : C44021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Etat de réalisation des opérations
Section D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
N° articles puis Emissions Annulations Dépenses nettes totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3=1-2
2051 Concessions et droite similaires 3 919,88 3 919,88 SOUS-TOTAL CHAPITRE 20|Immobilisations incorporelles 3 919,88 3 919,88 2135 Installations générales 33 069,40 38 069,40 agencements et aménagements des
constructions
2183 Matériel de bureau et matériel 1 655,00 1 655,00 informatique A
2184 Mobilier 4 394,25 à 394,25
2188 Autres immobilisations 18 637,77 18 637,77
corporelles
SOUS-TOTAL CHAPITRE 21{Immobilisations corporelles 62 756,42 62 756,42
238 Avances et acomptes versés sur 780,25 780,25 immobilisations corporelles
SOUS-TOTAL CHAPITRE 23|Immobilisations en cours 780,25 780,25
SOUS-TOTAL|CHAPITRES REELS VOTES SANS 67 456,55 67 456,55
OPERATIONS
TOTAL|DEPENSES RÉELLES D'INVESTISSEMENT _ 67 456,55] LE 67 456,55 TOTAL GENERAL DES DEPENSES 67 456,55 67 456,55 D'INVESTI
à 27/
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
2 . . 2 ,
Etat de réalisation des opérations
Section D'INVESTISSEMENT
RECETTES
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
N° articles puis Intitulé Enissiong Annulations Recettes nettes totalisation au chapitre 1 2 3æ 1-2
1337 Dotation de soutien à 27 872,39 27 872,39 l'investissement local
80U8-TOTAL CHAPITRE 13/Subventions d'investissement 27 872,39 27 872,39
SOUS-TOTAL|CHAFITRES REELS VOTES SANS 27 872,39 27 872,39
: . OPERATIONS
TOTAL|RECETTES REELLES D'INVESTI 27 872,39 27 872,39
28051 Concessions et droits similaires 419,88 _ =" 419,88 28183 Matériel de bureau et matériel 2 650,00 2 690,00 informatique
28184 Mobilier 666,00 666,00
281B8 Amortissements autres 11 250,14 11 250,14
immobilisations corporelles
SOUS-TOTAL OPERATION n° 040/Opérations d'ordre de transfert 15 026,02 15 026,02
entre sections
TOTAL|RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT ==— 15 026,02 = 15 026,02 = TOTAL GENERAL DES RECETTES 42 89B,41 423 858,41 D'INVESTI
28/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Etat de réalisation des opérations
Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
N° articles puis u Emissions Annulations Dépenses nettes Intitulé totalisation au chapitre 1 2 3=-1-2
6042 Achats de prestations de services 157 433,68 18 600,00 138 833,68 - autres que terrains à aménager
60611 Achats non stockés de fournitures 925,52 925,52
non stockables - eau et
assainissement
60612 Achats non stockés de fournitures 63 817,36 4 402,46 59 414,90
non stockables - énergie
électricité
60621 Achats non stockés de 3 121,93 3 121,93 combustibles
60622 Achats non stockés de carburants 285,50 285,90 60628 Achats d'autres fournitures non 1 074,95 1 074,95
stockées
60631 Achats non stockés de fournitures 153,56 153,56
d'entretien
60632 Achats non stockés de fournitures 519,96 519,96
de petit équipement
60636 Achats non stockés de vêtements 693,33 693,33
de travail
6064 Achats non stockés de fournitures 201,83 19,99 181,84
administratives
6135 Services extérieurs - locations 14 262,27 167,72 14 094,55
mobilières
615221 Bâtiments publics 2 505,47 1 583,10 922,37 61551 Services extérieurs - entretien 832,80 323,90 498,90 et réparations sur matériel
roulant
61558 Services extérieurs - entretien 611,81 611,81
et réparations sur autres biens
mobiliers
6156 Services extérieurs - maintenance 21 503,82 4 652,46 16 B51,36
6168 Autres 1 225,47 1 225,47
6184 Services extérieurs - divers - 105,96 105,96
versements à des organismes de
formation
6188 Services extérieurs - autres 23 715,44 520,00 23 195,44
frais divers
6226 Rémunération d'intermédiaires et 4 121,00 4 121,00
honoraires - honoraires
6231 Publicité publications relations 406,25 406,25
publiques - annonces et
insertions
6236 Publicité publications relations 13 078,53 2 367,56 10 710,97
publiques - catalogues et
imprimés
6238 Publicité publications relations 2 192,50 2 192,50 publiques - divers
« 29/
K° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
ï
nettes
totaligation au Intitulé
amer nee
6255 1 656,42 1 696,42
réceptions - frais
missions 2 251,20 2 251,20
- missions
« 29/NS CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
“ . , £ «
Etat de réalisation des opérations
Section DE FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
N° articles puis Intitulé Emissions Annulations Dépenses nettes totalisation au chapitre 1 2 3= 1-2
6257 Déplacements missions et 59 816,02 2 758,50 57 057,52
réceptions - réceptions
6261 Frais d'affranchissement 10,00 10,00 6262 Frais de télécomunications 7 132,80 522,35 6 610,45 627 Autres services extérieurs - 527,53 4,00 523,53
services bancaires et assimilés
6281 Autres services extérieurs - 3 640,24 3 640,24 concours divers (cotisations ...)
6283 Autres services extérieurs - 18 589,99 1 845,96 16 744,03
frais de nettoyage des locaux
6284 Divers - redevances pour services 945,40 380,00 565,40
rendus
62878 Remboursement de frais à d'autres 15 106,00 15 106,00
organismes
637 Autres impôts taxes et versements 3 085,00 3 085,00 assimilés sur rémunération autres
organismes
SOUS-TOTAL CHAPITEE£ O11|Charges à caractäre général 425 589,94 41 279,923 384 319,01
6332 Cotisations versées au FNAL 1 011,19 1 011,19 6336 Cotisation au centre national et 5 062,12 156,00 4 906,12 au centres de gestion fonction
publique territoriale
6338 Autres impôts taxes et versements 580,26 580,26 assimilés sur rémunération autres
organismes
64111 Personnel titulaire - 95 952,31 95 952,31
rémunération principale
64112 Personnel titulaire - nbi 4 495,74 4 495,74 supplément familial et indemnité
de résidence
64118 Personnel titulaire - autres 21 133,64 21 133,64 indemnités
64131 Personnel non titulaire - 102 579,75 5 945,38 96 634,37
rémunération
64138 Autres indemnités 35 525,95 35 525,95 6451 Charges sécurite sociale et 66 186,06 1 158,00 65 028,06
prévoyance cotisations à l'URSSAF
6453 Cotisations aux caisses de 47 793,58 630,00 47 163,58
retraites
6454 Charges sécurite sociale et 9 697,26 217,00 5 480,26
prévoyance cotisations aux
ASSEDIC
6458 Charges sécurite sociale et 2 761,37 2 761,37 prévoyance cotisations autres
organismes sociaux
6475 Autres charges sociales - 179,07 179,07 médecine du travail pharmacie
à 30/
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
N° articles puis Intitulé Emissions Annulations Dépenses nettes totalisation au chapitre 1 2 3 = 1-2
SOU8-TOTAL CHAPITRE 012|Charges de personnel et frais 392 958,30 8 106,38 384 851,92
assimilée
30/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ÉTABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
“ : 2 :
Etat de réalisation des opérations
Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
N° articles puis Intitulé Emisaions Annulations ensers nettes totalisation au chapitre 1 2 3=1-2 6518 Autres 26 120,25 514,03 25 606,22 6574 Subventions de fonctionnement aux 987,83 987,83
associations et autres pereonnes
de droit privé
65888 Autres 363,22 363,22
SOUS-TOTAL CHAPITRE 65|Autres charges de gestion 27 471,30 514,03 26 957,27
courante
6712 Charges exceptionnelles - amendes 414,22 207,11 207,11
fiscales et pénales
6718 Charges exceptionnelles - autres 1 029,09 1 029,09
charges exceptionnelles sur
opérations de gestion
673 Charges exceptionnelles - 1 328,58 1 328,58
titres annulés (sur exercices
antérieurs}
BSOUS-TOTAL CHAPITRE 67|[Charges exceptionnelles 2 771,89 207,11 2 564,78 7 TOTAL|DEPENSES REELLES DE 848 791,43 50 107,45 798 683,98
FONCTIONNEMENT
6811 ‘[Dotations aux Amortissements 15 026,02] h En 15 026,02 immobilisations incorporelles et
corporelles
SOUS-TOTAL OPERATION n° 042|Opérations d'ordre de tranafert 15 025,02 15 026,02
entre sections … TOTAL|DEPENSES D'ORDRE DE 15 026,02 Le 15 026,02
FONCTIONNEMENT
TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE 863 817,45 50 107,45 813 710,00
FONCTIONNEMENT
« 31/
N° CODIQUE DU FOSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
2 : e "
Etat de réalisation des opérations
Section DE FONCTIONNEMENT
RECETTES
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
N° articles puis Intitulé Enissions Annulationa Recettes nettes totalisation au chapitre 1 2 3=1-2
6419 Remboursements sur rémunérations 249,11 249,11
du personnel
SOUS-TOTAL CHAPITRE 013|Atténuations de charges 249,11 249,31
7062 Prestation services redevances 140 638,25 1 559,94 139 078,31
et droits services à caractère
culturel
70845 Mise à disposition de personnel 1 600,00 1 600,00
facturée aux Communes membres du
GFP
70848 Mise à disposition de personnel 1 352,87 1 352,87
facturée aux autres organismes
SOUS-TOTAL CHAPITRE 70|Produita des aervices, du domaine 143 591,12 1 559,54 142 031,18
et ventes diverses
7472 Participations - Régions 5 845,00 5 849,00 7473 Participations - Départements 1 879,00 1 879,00 7478 Participations - autres 20 287,36 4 200,00 16 087,36
organismes
SOUS-TOTAL CHAPITRE 74/Dotations et participations 28 015,36 10 649,00 217 966,36 752 Autres produits de gestion 32 077,21 3 160,73 28 916,48
courante - revenus des immeubles
7552 Prise en charge déficit budget 537 200,00 537 200,00
annexe à caractère administratif
par budget principal
7588 Autres produits diverse de gestion 1 646,47 1 646,47
courante
SOUS-TOTAL CHAPITRE 75/Autres produits de gestion 570 923,68 3 160,73 567 762,95
courante
773 Produits exceptionnels mandats 147,50 147,50
annulés (exercices antérieurs
ou atteints par déchéance
quadriennale
SOUS-TOTAL CHAPITRE 77|Produits exceptionnels 147,50 u rs 147,50 de TOTAL|RECETTES RÉELLES DE 742 926,77) 14 769,67 728 157,10 FONCTIONNEMENT — _ su TOTAL GENERAL DES RECETTES DE |. 742 926,77] 14 769,67 728 157,10
FONCTIONNEMENT
32/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021
BALANCE
80405 - ANCENTS SPECTACLE - EXPOSITION
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
Exercice 2023
4 Opérations Opérations alence © entrée non-budgétaires budgétaires Cons Soldes
RneTe Libellé de de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Compte
1068 [Excédt de 528 074,43 528 074,43 528 074,43
fonctionnement
capitalisé
106 [Sous Total 528 074,43 52B 074,43 528 074,43
compte 106
10 Sous Totai 528 074,43 528 074,43 528 074,43
compte 10
110 [Report à 281 884,28 42 766,15 42 766,15 281 884,28 239 118,13
nouveau solde
créditeur
11 Sous Total 281 884,28 42 766,15 42 766,15 281 8B4,28 239 116,13
compte 11
12 Régultat 42 766,15 42 766,15 42 766,15 42 766,15 0,00
exercice excéd
déficit
12 Sous Total 42 766,15 42 766,15 22 766,15 42 766,15 0,00
compte 12
1337 [Dotation de 27 872,39 27 872,39 27 872,39
soutien à
l'investisseme(
1
133 [Sous Total 27 872,33 27 872,39 27 972,39
compte 133
1347 [Dotation de 15 472,82 15 472,92 15 472,92
soutien à
l'investisseme
1
134 [Sous Total 15 472,92 15 472,92 15 472,82
conpte 134
13 Sous Total 15 472,92 27 872,35 43 345,31 43 345,31
compte 13 — |
___ [Total classe 1 42 766,15 825 431,63 42 766,15 42 766,15 | 27 872,39 85 532,30 896 070,17, 810 537,87
à 34/
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
BALANCE
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023
Exercice 2023
Opérations Opérations
PRlAnee Cent non-budgétaires budgétaires Totaux solées
Libellé s de de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Compte
2051 [Concessions 13 582,38 3 519,88 17 502,26 17 502,26
et droits
similaires
205 {Soun Total 13 582,38 3 519,88 17 502,26 17 502,26
compte 205
20 Sous Total 13 582,38 3 919,88 17 502,26 17 502,26
compte 20
21318 [Autres 370 206,23 370 206,23 370 206,23
batiments
publics
2131 [Sous Total 370 206,23 370 206,23 370 206,23
compte 2131
2135 [Instal gales 27 218,25 38 069,40 65 287,65 65 297,65
agenct amégts
const
213 |Souse Total 397 424,48 38 069,40 4235 453,88 435 493,88
compte 213
2158 [Autres instal 2 163,91 2 163,91 2 163,91
mat outil tech
215 |Sous Total 2 163,91 2 163,91 2 163,91
compte 215
2183 [Mat bureau mat 12 709,80 1 655,00 14 364,80 14 364,80
informatique
2184 [Mobilier 4 573,21 4 394,25 8 967,46 8 567,46
2188 |Autres 102 495,13 18 637,77 121 132,90 121 132,90
immobilisation
corporelles
218 |Sous Total 119 778,14 24 687,02 144 465,16 144 465,16
compte 218
35/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021
BALANCE
89405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ÉTABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023
Exercice 2023
Opérations Opérations
Balance d'entrée non-budgétaires budgétaires Forae soises
Libellé à à. u de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
de compte Compte
21 Sous Total 519 366,53 62 756,42 582 122,95 582 122,95
compte 21
238 fAvances acptes 780,25 780,25 780,25
vers sur immob
corpo
23 Sous Total 780,25 780,25 780,25
compte 23
28051 |Concessions 13 162,50 419,88 13 582,38 13 582,38
et droits
simdlaires
2805 [Sous Total 13 162,50 419,88 13 582,38 13 562,38
compte 2805
280 [Sous Total 13 162,50 419,88 13 582,38 13 582,38
compte 280
28183 [Mat bureau mat 7 674,49 2 690,00 10 264,48 10 364,49
informatique
28184 [Mobilier 3 907,21 666,00 4 573,21 4 573,21
28188 [Amort autres 69 591,13 11 250,14 80 841,27 80 841,27
immobilisation
corporelles
2818 [Sous Total 81 172,83 14 506,14 95 778,97 95 778,97
compte 2818
281 [Sous Total 8i 172,83 14 606,14 95 778,97 55 778,97
compte 281
28 Sous Total 94 335,33 15 026,02 109 361,35 109 361,35
compte 28
Total classe 2 532 948,91 94 335,33 67 456,55 15 026,02 600 405,46 109 361,35 600 405,48 109 361,35
à 36/
N° CODIQUE DU FOSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE EXPOSITION
BALANCE REGLEMENTATRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
Opérations érations
Hnienes hante non-budgétaires vadéta tres ee Soldes primé re Libellé de ee e Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte 4011 [Fournisseurs 1 078,29 397 158,46 423 604,52 397 158,46 424 682,81 27 524,35
401 [Sous Total 1 078,29 397 158,46 423 604,52 397 158,46 424 682,81 27 524,35
compte 401
4041 |Fournis immob 76 672,07 BO 947,85 76 672,07 80 947,85 4 275,78
404 [Sous Total 76 672,07 80 947,85 76 672,07 80 947,45 4 275,78
compte 404
408 |Fournis 41 103,86 41 103,86 38 495,71 41 103,86 79 595,57 38 495,71
factures non
parvenues
40 Sous Total 42 182,15 514 934,39 543 048,08 $S14 934,39 585 230,23 70 295,84
compte 40
4111 [Redevables - 18 008,68 35 391,36 46 505,17 57 400,04 46 505,17 10 854,87
amiable
4116 |Redevables - 1 412,92 1 400,92 1 412,92 1 400,92 12,00
contentieux
411 [Sous Total 18 008,68 40 804,28 47 906,08 58 612,96 47 506,09 10 906,87
compte 411
4141 [Locataires 4 164,04 38 492,68 38 911,52 42 656,72 38 911,52 3 745,20
acquéreurs
locat -
amiable
4146 |Locataires- 5 064,03 5 064,03 5 064,03 5 064,03 0,00
acquéreurs
locat
contentieux
414 Sous Total 4 164,04 43 556,71 43 975,55 47 720,75 43 975,55 3 745,20
compte 414
4181 |Redevables 3 160,73 2 752,87 3 160,73 5 913,60 3 160,73 2 752,87
produits
on encore
facturés
37/NS CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021
BALANCE
NOM DU POSTE COMPTABLE
REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
SGC NORT-SUR-ERDRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Exercice 2023 80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
a Opérations Opérations
Blancs] entree non-budgétaires budgétaires — rs
Numéro| Lipellé de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte 413 |Sous Total 3 160,73 2 752,87 3 160,73 5 913,60 3 160,73 2 752,87
compte 418
41 Sous Total 25 333,45 87 113,86 95 042,37 112 447,31 95 042,37 17 404,94
compte 41
421 [Personnel - 204 575,11 204 575,11 204 575,11 204 575,11 0,00
rémunérations
dues
427 |Personnel - 3 120,00 3 129,00 3 120,00 3 120,00 0,00
oppositions
4286 |Personnel - 5 945,38 5 945,38 2 900,00 5 945,38 8 845,38 2 900,00
autres charges
à payer
428 |Sous Total 5 945,38 5 945,38 2 900,00 5 945,38 8 845,38 2 900,00
compte 428
42 Sous Total 5 945,38 213 640,49 210 595,11 213 640,49 216 540,49 2 900,00
compte 42
431 fSécurite 1 632,01 67 136,52 65 504,51 67 136,52 67 136,52 0,00
sociale
437 |JAutres 35 570,59 35 570,59 35 570,58 35 570,58 0,00
organismes
sociaux
4386 |Organiemes 2 005,00 2 005,00 370,00 2 005,00 2 375,00 370,00
soc - autres
charges à
payer
438 [Sous Total 2 005,00 2 005,00 370,00 3 005,00 2 375,00 370,00
compte 438
43 Sous Total 3 637,01 104 712,11 101 445,10 104 712,11 105 092,11 370,00
compte 43
4421 [Prélèvement 256,00 6 178,50 5 922,50 6 178,50 6 178,50 o,00
à la source -
Impôt eur le r
a 38/
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023
Exercice 2023 80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Opérations Cpérationa Balance d'entrée non-budgétaires budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de Dee Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte
Compte
442 |Sous Total 256,00 6 178,50 5 922,50 6 178,50 6 178,50 0,00
compte 442
44311 [Opér particul 207,11 414,22 207,11 414,22 207,11
avec Etat
dépenses
44312 [Opér particul 27 872,39 27 872,39 27 872,39 27 872,39 0,00
avec Etat
recettes
amiable
4431 |Sous Total 28 079,50 28 286,61 28 075,50 28 286,61 207,11
lcompte 4431
44331 |[Opér 15 106,00 15 106,00 15 106,00 15 106,00 û,00
particulières
avec
Département_Dé
4433 |Sous Total 15 106,00 15 106,00 15 106,00 15 106,00 0,00
compte 4433
44342 |[Opér part av 538 800,00 537 200,00 538 800,00 537 200,00 1 600,00
Etat Cnes
recettes
amiable
4434 |Sous Total 538 800,00 537 200,00 538 800,00 537 200,00 1 600,00
compta 4434
44351 [Opér particul 565,40 565,40 565,40 565,40 0,00
grp dépenses
4435 |Soun Total 565,40 $65,40 565,40 565,40 6,00
compte 4435
443 |S$ous Total 582 550,90 581 158,01 582 550,90 581 158,01 1 392,89
compte 443
44562 [Etat - TVA 13 492,10 13 492,10 13 492,10 13 492,10 0,00
déduct sur
immobilisation!
44566 [TVA déduct sur 36 035,01 36 039,01 36 039,01 36 039,01 0,00
autres biens
et services
39/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021
BALANCE
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
NOM DU FOSTE COMPTABLE : £GC NORT-SUR-ERDRE EÉTABLISSEMENT :
REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Exercice 2023
Opérations Opérations
Falance dientrée non-budgétaires budgétaires Dee spides
Libellé . a à. h de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
de compte Compte
44567 [Etat - crédit 20 296,00 103 530,00 118 861,00 123 826,00 118 861,00 4 965,00
de TVA à
reporter
4456 [Sous Total 20 296,00 153 061,11 168 392,11 173 357,11 168 392,11 4 565,00
compta 4456
44571 [Etat - TVA 9 757,99 8 757,68 9 757,95 9 757,68 0,31
collectée
4457 [Sous Total 9 757,99 9 757,68 9 757,989 9 757,68 0,31
compte 4457
44583 [Rembst taxes 55 000,00 25 000,00 55 000,00 25 000,00 30 00,00
sur chiffre
affaire
demandé
4458 [Soua Total 55 000,00 25 000,00 55 000,00 25 009,00 20 000,00
compta 4458
445 |Sous Total 20 296,00 217 819,10 203 149,79 238 115,10 203 149,79 34 965,31
compte 445
447 |Autres 8 372,62 8 372,62 8 372,62 B 372,62 0,00
impôts taxes
verSEMents
assimilés
4486 [Autres charges 156,00 156,00 1 331,42 156,00 1 487,42 1 331,42
à payer
4487 [Produits à 5 849,00 5 849,00 5 849,00 5 849,00 0,00
recevoir
448 |Sous Total 5 849,00 156,00 156,00 7 180,42 6 005,00 7 336,42 1 331,42
compte 448
44 Seus Total 26 145,00 412,00 815 077,12 805 783,34 841 222,12 a06 195,34 35 026,78
compte 44
45105 {[Cpte rattach 320 585,32 786 864,77 883 077,12 1 107 450,09 883 077,12 224 372,97
avec à subdiv
par budg ann
à 40/
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Arrêtée à la date du 31/12/2023
Exercice 2023
Opérations Opérations Balance d'entrée non-budgétaires budgétaires Totaux Soldes
Libe116 A : é & de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte
451 [Sous Total 320 585,32 786 864,77 883 077,12 1 107 450,09 983 077,12 224 372,97
compte 451
45 Sous Total 320 585,32 786 864,77 883 077,12 1 107 450,09 883 077,12 224 372,97
compte 45
4648 [Autres 504,50 517,00 412,50 917.00 817.00 0,00
encaisSEMent
pour compte de
tiers
464 [Sous Total 504,50 317,00 412,50 917,00 917,00 0,00
compte 4654
466 |Excédt de 12,00 12,00 12,00 12,00 0,00
verSEMent
46711 [Autres comptes 1,00 5 616,46 5 615,46 5 616,46 5 616,46 û,00
créditeurs
4671 [Sous Total 1,00 5 616,46 5 615,46 5 616,46 5 616,46 0,00
compte 4571
46721 [Débiteurs 3 208,45 2 575,23 3 208,45 2 575,23 633,22
divers -
amiable
4672 [Sous Total 3 208,45 2 575,23 3 208,45 2 575,23 633,22
compte 4672
4675 [Mandataires 143,71 143,71 143,71 143,71 0,00
operations
deleguees
récette
487 |Sous Total 1,00 8 368,62 8 334,40 B 968,62 B 335,40 633,22
[compte 467
46 Sous Total 505,50 9 897,62 8 758,90 9 897,62 $ 264,40 633,22
[compta 46
4711 |Verst des 1,00 148 447,66 134 421,53 148 447,66 134 422,53 14 025,13
régisseurs
41/N° CODIQUE DU FOSTE COMPTABLE 044021
BALANCE
NOM DU POSTE COMPTABLE S8GC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT :
REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Exercice 2023
Arrêtée à la date du 31/12/2023
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
2 Opérations Opérations Balance d'entrée non-budgétairen budgétaires Totaux 8oldes
[Numéro ribeilé _ _ _ . de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte
47134 |Raet subv 1 879,00 1 879,00 1 879,00 1 879,00 0,00
47138 |[Raet autres 33 215,35 33 307,39 33 219,38 33 307,39 88,00
4713 |Sous Total 35 098,39 35 186,39 35 098,33 35 186,39 88,00
compte 4713
471412|Excédent à 12,00 645,70 12,00 645,70 633,70
réimputer
- personnes
morales
47141 [Sous Total 12,00 645,70 12,00 645,70 633,70
compte 47141
4714 [Sous Total 12,00 645,70 12,00 645,70 633,70
compte 4714
4718 [Autres 2 469,00 2 469,00 2 469,00 2 469,00 0,00
recettes à
régulariser
471 [Sous Total 1,00 186 027,05 172 722,62 186 027,05 172 723,62 13 303,43
compte 471
4728 [Autres 247,33 88,00 335,33 335,33 335,33 0,00
dépenses à
régulariser
4723 [Sous Total 247,33 88,00 335,33 335,33 335,33 0,00
conpte 472
4784 |Arrondis sur 4,59 5,79 2,56 5,79 7,15 1,36
déclaration de
TVA
478 |Sous Total 4,59 5:79 2,56 5,79 7,15 1,36
compte 478
47 Bous Total 247,33 5,59 186 120,84 173 060,51 186 368,17 173 066,10 13 303,07
compte 47
à 42/
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice 20223 80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Opérations Opérations Balance d'entrée non-budgétaires budgétaires Totaux Soldes
Numéro! Libellé de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte Total classe 4 372 311,10 52 687,63 2 718 361,20 2 820 810,53 3 090 672,30 2 373 498,16 293 001,57 75 827,43
5411 [Disponibilites 24 278,43 66 722,24 74 383,95 $1 000,67 74 383,95 16 616,72
chez
régisseurs
d'avances
5412 [Disponibilités 150,00 150,00 150,00
régisseurs de
recettes
541 [Sous Total 24 428,43 66 722,24 74 383,95 91 150,67 74 383,95 16 766,72
compte 541
54 Sous Total 24 428,43 66 722,24 74 383,95 91 150,67 74 383,95 16 766,72
compte 54
580 [Opérations 15 026,02 15 026,02 15 026,02 15 026,02 0,00
d'ordre
budgétaires
58 Soua Total 15 026,02 15 026,02 15 026,02 15 026,02 0,00
compte 58 1
[Total clause 5 24 428,43 = — 426 89 409,97 — 106 176,69 89 409,97| 16 766,72 _— 6042 |Achts prest D 157 433,68 18 600,00 157 433,68 18 600,00 138 833,68 serv autre que
terr à aménag
604 Sous Total 157 433,68 18 600,00 157 433,68 18 600,00 138 B33,68
compte 604
60611 JAchts non 925,52 925,52 925,52
stkés fournit
eau-assainist
60612 |[Achts non 63 817,36 4 402,46 63 817,36 4 402,46 59 414,90
stkés fournit
énergie élect
6061 |Soua Total 64 742,88 4 402,46 64 742,88 4 402,46 60 340,42
lcompte 6061
43/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 44021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT :
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
ANCENTS SPECTACLE EXPOSITION
Exercice 2023
Opérations Opérations Balance d'entrée non-budgétaires budgétaires Totaux Soldes
Libellé ” 2 ” ” de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte en]
60621 |Achts 3 121,93 3 121,93 3 121,93 3 121,93 0,00
non stkés
combustibles
60622 |Achts 285,90 285,90 285,50
non stkés
carburants
60628 |Achts autres 1 074,95 1 074,95 1 074,95
fournit non
stkées
6062 [Sous Total 4 482,78 3 121,93 4 482,78 3 121,93 1 360,85
compte 6062
60631 |Achts non 153,56 153,56 153,56
stkés fournit
entretien
60632 |Achts non 519,96 519,96 519,96
stkés fournit
petit équipt
60636 |Achts 693,33 693,33 693,33
non stkés
vêtements
travail
6063 [Sous Total 1 366,95 1 366,85 1 566,85
compte 6063
6064 |Achts non 201,83 19,989 201,83 19,99 181,84
stkés fournit
admin
606 [Sous Total 70 794,34 7 544,38 70 794,34 7 544,38 63 249,96
compte 606
60 Sous Total 228 228,02 26 144,38 228 228,02 26 144,38 202 083,64
compte 60
6135 [Locations 14 262,27 167,72 lé 262,27 167,72 14 094,55
mobilières
613 [Sous Total 14 262,27 167,72 lé 262,27 167,72 14 094,55
compte 613
« 44/
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
Balanca d'entrée Cpérations Opérations Totaux Soldes non-budgétaires ires
Libellé =. 2 de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
de compte compte
615221|Bâtiments 2 505,47 1 583,10 2 505,47 1 583,10 922,37
publics
61522 |Soua Total 2 505,47 1 583,10 2 505,47 1 583,10 922,37
compte 61522
6152 |Sous Total 2 505,47 1 583,10 2 505,47 1 583,10 922,37
compte 6152
61551 |Entretien 832,80 333,90 832,80 333,90 498,90
réparations
matériel
roulant
61558 |Entretien 611,81 611,81 611,81
réparations
autres
mobiliere
6155 |Sous Total 1 444,61 333,90 1 444,61 333,90 1 110,71
compte 6155
6156 [Maintenance 21 503,82 4 652,46 21 503,82 4 652,46 16 851,26
615 |Sous Total 25 453,90 6 569,46 25 453,90 6 569,46 18 894,44
compte 615
6168 Autres 1 225,47 1 225,47 1 225,47
616 |Soua Total 1 225,47 1 225,47 1 225,47
compte 616
6184 |Divers verst 105,96 105,96 105,96
à organismes
formation
6188 |Autres frais 23 715,44 520,00 23 715,44 520,00 23 195,44
divers
618 |Sous Total 23 821,40 520,00 23 821,40 520,00 23 301,40
compte 618
45/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT :
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023
ANCENIS SPECTACLE EXPOSITION
Exercice 2023 80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Opérations Opérations Balance d'entrée non-budgétaires budgétaires Totaux Soldes
Libellé _ u . de de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Compte
61 [Sous Total 64 763,04 7 257,18 64 763,04 7 357,18 57 505,86
compte 61
6226 [Rému interméd 4 121,00 4 121,00 4 121,00
honoraires
622 [Sous Total 4 121,00 4 121,00 4 121,00
compte 622
6231 |Pub public 406,25 406,25 406,25
relat publ
annonces
insert
6236 |Pub public 13 078,53 2 367,56 13 078,53 2 367,56 10 710,97
relat publ
catalog
imprimés
6238 |Pub public 2 192,50 2 192,50 2 192,50
relat publ
divers
623 |Sous Total 15 677,28 2 367,56 15 677,28 2 367,56 13 309,72
compte 623
6255 |Déplacts 1 696,42 1 636,42 1 656,42
missions récep
frais déménagt
6256 |Déplacts 2 251,20 2 251,20 2 251,20
missions récep
- missions
6257 |Déplacts 59 816,02 2 758,50 59 816,02 2 758,50 57 057,52 missions récep
- réceptions
625 |Sous Total 63 763,64 2 758,50 63 763,64 2 758,50 61 005,14
compte 625
6261 [Frais 10,00 19,00 10,00
d'affranchisse
6262 |Frais de 7 132,80 522,35 7 132,80 522,35 6 610,45
télécommunicat
à 46/
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
80405 - ANCENTS SPECTACLE
BALANCE REGLEMENTAITRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023
- EXPOSITION Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
626
627
6281
6283
6284
62B78
6287
62
6332
6336
6338
$ous Total
compte 626
Aut serv
extér servi
bancaires
assimil
Aut gerv extér
concours
divers
Aut serv
extér frais
de nettoyage
locaux
Redevances
pour services
rendus
Rembst frais
à autres
organismes
Sous Total
compte 6287
Sous Total
compte 628
Soue Total
compte 62
Cotisations
versées au
FNAL
Cotis. centre
national
- centres
gestion
Autres impôts
tax verst sur
rému aut org
Sous Total
compte 633
7 142,80
527,53
w 640,24
18 589,99
945,40
1 uw 106,00
1 u 106,00
38 281,63
129 513,88
Ha 011,19
un 062,12
580,26
a 653,57
522,35
4,00
1 845,96
380,00
2 225,96
7 878,37
156,00
156,00
7 142,80
527,53
w 640,24
18 589,98
545,40
15 106,00
1 u 106,00
3 281,63
129 513,89
H 011,19
uw 062,12
580,26
a 653,57
522,35
4,00
1 845,96
380,00
2 225,96
7 878,37
156,00
156,00
6 620,45
523,53
D 640,24
1 a 744,03
565,40
15 106,00
15 106,00
36 055,67
121 635,51
H 011,19
e 906,12
580,26
a 497,57
47/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ÉTABLISSEMENT :
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023
ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
à Opérations érations Balance d'entrée non-budgétaires ds tai reu Totaux Solden
Numére| Libellé de de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Compte 637 [Autres impôts 3 085,00 3 085,00 3 085,00
tax verst sur
rému aut org
63 Sous Total 9 738,57 156,00 9 738,57 156,00 8 592,57
compte 63
64111 [Persl 95 952,31 95 952,31 95 952,31
titulaire rém
principale
64112 [Persl 4 495,74 4 495,74 4 495,74
titulair NBI
supplt fami
inden rés
64118 [Personnel 21 133,64 21 133,64 21 133,64
titulaire
- autres
indemités
6411 fSous Total 121 581,69 121 581,65 121 581,65
compte 6411
64131 [Persel non 102 579,75 5 945,38 192 579,75 5 945,38 96 634,37
titulaire -
rémunération
64128 |Autres 35 525,95 35 525,95 35 525,95
indemnités
6413 [Sous Total 138 105,70 5 945,38 138 105,70 5 945,38 132 160,32
compte 6413
6419 |Rembst 249,11 249,11 248,11
rémunérations
du persel
641 [Sous Total 259 687,39 6 194,49 259 687,39 6 194,49 253 492,90
compte 641
6451 |Charges sécu 66 186,06 1 158,00 66 186,06 1 158,00 65 028,06
cotisations
URSSAF
6453 [Cotisations 47 793,58 630,00 47 793,58 630,00 47 163,58
aux caisses de
retraites
a 48/
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023
Exercice 2023 B0405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Balance d'entrée Opérations Cpérations Totaux Soldes non-budgétaires budgétaires
Libellé ” = 2. 2: de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte
6454 [Charges sécu 9 697,26 217,00 g 697,26 217,00 5 480,26
cotisations
ASSEDIC
6458 [Charges sécu 2 761,37 2 761,37 2 761,37
prévoyance
cotisations
645 [Sous Total 126 438,27 2 005,00 126 438,27 2 005,00 124 433,27
compte 645
6475 Autres charges 179,07 179,07 179,07
sociales
médecine
travail]
647 [Sous Total 179,07 179,07 179,07
compte 647
64 Sous Total 386 304,73 8 199,49 386 304,73 8 199,49 378 105,24
compte 64
6518 autres 26 120,25 514,03 26 120,25 514,03 25 606,22
651 [Sous Total 26 120,25 514,03 26 120,25 514,03 25 606,22 compte 651
6574 [Subv fonct 947,83 587,83 $87,83
assoc et pers
droit privé
657 [Soua Total 997,83 387,83 997,83
compte 657
65888 [Autres 363,22 363,22 363,22
6584 [Sous Total 363,22 363,22 363,23
Ilcompte 6588
658 [|Soua Total 363,22 363,22 363,22
compte 658
49/N° CODIQUE DU FOSTE COMFTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT :
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023
ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Exercice 2023 BG405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Cpérations érations Balance d'entrée ron-budgétaires néteires Totaux Soldes
Libellé pa 2. e de de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Compte
65 Sous Total 27 471,30 514,03 27 471,30 514,03 25 957,27
compte 65
6712 [Charges except 414,22 207,11 414,22 207,11 207,11
- amendes
fiscales
6718 [Charg except 1 029,09 1 025,08 1 029,09
aut charg
except opér
gest
671 |Sous Total 1 443,31 207,11 1 443,31 207,11 1 236,20
compte 671
673 [Charges except 1 328,58 1 328,58 1 328,58
titres annulés
67 Sous Total 2 771,89 207,11 2 771,B3 207,11 2 564,78
6811 15 026,02 15 026,02 15 026,02
681 [Sous Total 15 026,02 15 026,02 15 026,02
compte 681
68 Sous Total 15 026,02 15 026,02 15 026,02
compte 68 =. = __|
Total classe 6 7 863 817,45 50 356,56 863 817,45 50 356,56 813 710,00! 249,11
7062 [Prestation 1 559,94 140 638,25 1 559,94 140 638,25 139 078,31 serv redev
droits
cuiturel
706 |Sous Total 1 559,94 140 638,25 1 559,94 140 638,25 139 078,31
compte 706
70845 [Mise à dispo 1 600,00 1 600,00 1 600,00 persel aux
Cnes membres
GFP
à 50/
NS CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
Balance d'entrée nue mgétairen Totaux Soldes
Libellé L E a -
de de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Compte
70848 |Mise à dispo 1 352,87 1 352,87 1 352,87
persel
facturée
autres org
7084 [Sous Total 2 952,87 2 952,87 2 952,87
conpte 7084
708 |Sous Total 2 952,87 2 952,87 2 952,87
compte 708
70 Sous Total 1 559,94 143 591,12 1 559,94 143 591,12 142 031,18
compte 70
7472 [Participations 5 849,00 5 849,00 5 849,00 5 849,00 0,00
- Région
7473 [Participations 1 879,00 1 879,00 1 879,00
- Dépt
7478 [Participations 4 200,00 20 287,36 4 200,00 20 287,36 16 087,36
- autres
organismes
747 [Sous Total 10 049,00 28 015,36 10 049,00 28 015,36 17 966,36
compte 747
74 Sous Total 10 049,00 23 015,36 10 045,00 28 015,36 17 966,36
compte 74
752 [Revenus des 3 160,73 32 077,21 3 160,73 32 077,21 28 916,48
immeubles
7552 [Prise er 537 200,00 537 200,00 537 200,00
charge déficit
ba admin par
bp
755 [Sous Total 537 200,00 537 200,00 537 200,00
compte 755
7588 [Autres 1 646,47 1 646,47 1 646,47
produits
divers de
gestion couran
51/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT :
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023
ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
Cpérations Opérations Balance d'entrée non-budgétaires budgétaires Totaux Soldes
Naméro| Libel1s de de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Compte 758 |$ous Total 1 646,47 1 646,47 1 646,47
compte 758
75 Sous Total 3 160,73 570 923,68 3 160,73 570 923,68 567 762,95
compte 75
773 [Mâts annul 147,50 147,50 147,50
exer antér ou
déchéance quad
77 Sous Total 147,50 147,50 147,50
compte 77
Total classe 7| 14 769,67 742 677,66 14 769,67 742 677,66 727 907,99
Total général 972 454,59 572 454,59 2 842 875,61 2 952 986,65 946 043,67 835 932,63 4 761 373,87 4 761 373,87 1 723 983,75 1 723 883,75
à 52/
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
« .
Balance des valeurs inactives
Arrêtée à la date du 31/12/2023
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
DESIGNATION DES COMPTES DEBIT CREDIT SOLDES
N° Intitulé a | Balance d'entrée] Année en cours TOTAL Balance d'entrée! Année en cours TOTAL Débiteurs Créditeurs Nature des valeurs inactives | 861
Portefeuille
NEANT
Sous Total compte 861
862
Correspondant
NEANT
Sous Total compte 862
853
Prise en charge titre et valeur
NEANT
Sous Total compte 863
TOTAUX 0,00 0,00 0,00 o,oû 0,00 0,00 0,00 0,90
53/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION
Page des signatures
80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
LE PENVEN Perrine (1018728048-0), Inspecteur divisionnaire FiP classe normale À DRPIP DES PAYS-DE-LOIRE - LO..., le 03/04/2024 Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION pendant l'année 2023 et qu'il n'en existe aucune autre à sa connaissance.
HERVOUET Laurence (1017721921-0), CSC des Finances Publiques de 3ême catégorie A NORT-SUR-ERDRE, le 04/04/2024 Vu par l'ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte dont le montant des titres À recouvrer et des mandats émis est conforme aux écritures de sa
comptabilité administrative, à été voté le ... par l'organe délibérant. A , le
54/Accusé de réception en préfecture
044-200083228-20241007-5_2024delib115-DE
Reçu le 08/10/2024