Déliberation - 2024 115 Finances Exercice 2023 Budget annexe theatre Approbatin du compte de gestion Regularisation

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Déliberation - 2024 115 Finances Exercice 2023 Budget annexe theatre Approbatin du compte de gestion Regularisation Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune d'Ancenis. Lien du pdf (Déliberation - 2024 115 Finances Exercice 2023 Budget annexe theatre Approbatin du compte de gestion Regularisation)Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique, MAIRIE ANCENIS-SAINT-GÉRÉON T 02 40 83 87 00

Place Maréchal Foch mairie@ancenis-saintgereon.fr

CS 30217

44156 Ancenis-Saint-Géréon Cedex

—SAINT—

Per ANCENIS

\ el . s

=) GÉREON

ancenis-saint-gereon.fr

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE

DÉLIBÉRATION MUNICIPALE N°2024-115

Conseil municipal du 7 octobre 2024

Le Lundi Sept Octobre Deux Mil Vingt Quatre à Dix Neuf Heures, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Rémy ORHON, Maire d’Ancenis-Saint-Géréon.

Présents : Rémy ORHON, Mireille LOIRAT, Gilles RAMBAULT, Fanny LE JALLE, Myriam RIALET, Bruno DE KERGOMMEAUX, Laure CADOREL, André-Jean VIEAU, Mélanie COTTINEAU, Renan KERVADEC, Marine MOUTEL-COCHAIS, Sébastien PRODHOMME, Anthony MORTIER, Olivier AUNEAU, Arnaud BOUYER, Sylvie ONILLON, Bruno FOUCHER, Fabrice CERISIER, Isabelle BOURSE, Patrice GOUDE, Vivien BRANCHEREAU, Julie AUBRY, Régis ROUSSEAU, Camille FRESNEAU, Sarah ROUSSEAU, Olivier BINET, Séverine LENOBLE, Nicolas RAYMOND, Cécile BERNARDONI, Nabil ZEROUAL conseillers municipaux.

Absent{e)s : Carine MATHIEU, Katharina THOMAS,

Excusée(s) : Florent CAILLET, Johanna HALLER, Monique GOISET

Pouvoirs : Florent CAILLET à Rémy ORHON, Johanna HALLER à Fanny LE JALLE et Monique GOISET à Mélanie COTTINEAU

Nombre de conseillers en exercice : 35

Nombre de conseillers présents ou représentés : 33

Date de la convocation : 1 octobre 2024

Date de la publication : 11 octobre 2024

2024-115 FINANCES - EXERCICE 2023 -— BUDGET ANNEXE THEATRE — APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - REGULARISATION

Rapporteur : Gilles RAMBAULT

Le Trésorier a établi le compte de gestion 2023, qui retrace les mouvements financiers effectués au titre du budget en partant d'un bilan de début de l'exercice et aboutissant à un nouveau bilan financier de fin d'exercice.

Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2023 ainsi que la décision modificative s’y rattachant, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le Trésorier accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l'état de l'actif et du passif, l'état des restes à recouvrer et des restes à payer.

Accusé de réception en préfecture

044-200083228-20241007-5_2024delib115-DE

Reçu le 08/10/2024Après s'être assuré que le Trésorier a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2022, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qui lui ont été prescrites de passer dans ses écritures :

1°) Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2023 au 31 décembre 2023, y compris celles relatives à la journée complémentaire,

2°) Statuant sur l'exécution du budget l'exercice 2023 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires,

3°) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives.

VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 2121-31, L. 2122- 21 et L. 2313-1 et 2;

VU la délibération n°2024-061 du 3 juin 2023 approuvant les comptes de gestion pour le budget principal et les budgets annexes ;

VU le compte de gestion définitif 2023 établi et présenté par le Trésorier, pour le budget annexe théâtre joint à la présente ;

CONSIDERANT l'erreur matérielle (d'un écart de 19,58€) ayant conduit à la production d’un compte de gestion provisoire pour le budget annexe théâtre ;

CONSIDERANT la nécessité de rectifier par la production d'une nouvelle délibération relative au budget concerné ;

Après avis de la commission finances, ressources humaines et tranquillité publique du 26 septembre 2024.

Il est proposé que le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et après un vote dont le résultat est le suivant :

Présents ou représentés : 33

Votants : 33

Abstentions : 0

Exprimés : 33

Pour : 33

Contre : O

ABROGE la délibération n°2024-061 pour la seule approbation du compte de gestion portant sur le budget annexe théâtre.

DECLARE que le compte de gestion du budget annexe Théâtre, dressé pour l’exercice 2023, par le Trésorier d'Ancenis-Saint-Géréon, visé et certifié par l'Ordonnateur n'appelle ni observation, ni réserve de sa part.

AUTORISE monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de cette décision.

Pour extrait,

Le Maire,

Les secrétaires de séance,

Sével

f S°

ie LENOBLE Ge

Publication sur le site internet le :

Transmission au contrôle de légalité le : 08 OCT, 2024

Cet acte peut faire l'objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la notification.DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES

SGC NORT-SUR-ERDRE

NS CODIQUE 044021

Date Edition : 29/03/2024

Compte : DEFINITIF

PRÉSENTÉ À

ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

BUDGET ANNEXE

COMPTE DE GESTION

EXERCICE 2023

PAR LE(S} COMPTABLE(S)

La Chambre régionale des comptes MME LAURENCE HERVOUET

1ERE PARTIE

2EME PARTIE

3EME PARTIE

ÆEME_ PARTIE

Mme LAURENCE HERVOUET

SOMMAIRE

Le Compte de Gestion sur Chiffres

Situation patrimoniale .,.................... esse esereeereess 3

1 Bilan synthétique = 4. « » AOF CEE .. Etat T- 2 Bilan ............ EE ET EEE EESTI EEE EEE EEE PETER ... Etat I

2.2 Bilan Passif

3 Compte de résultat synthétique

4 Compte de résultat

5 ANNEXE ...,........... ésssseeresesesess

Exécution budgétaire .........,.,.. ss.

1 Résultats budgétaires de l'exercice

2 Résultats d'exécution = srrerrs ss :

3 Etat de consommation des crédits ,....,.... lesesses Er E.

4 Etat de réalisation des opérations .,,,,,,,,,,.,,,,,,.,,,,,,,,., Etat II-4 30 Comptabilité des deniers et valeurs ............................ 36 1 Balance des comptes ,.,..,...... nrsrs ss sas sss ss ses ess se Etat ITI-1 37

2 Situation des valeurs inactives .,.,,..,. ss ssisss Etat III-2 56

Page des signatures ..,,,.,.,,.,,.,.......4.ssesstses ss 57

IDENTIFIANT BUDGET 80405

N° de SIRET 20008322800102

AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION

DU 01/01/2023 AU 21/12/2023

DU 22/12/2023 AU 29/03/2024

Population 10884

Nomenclature M14 sup egal 10000h

Voté par Nature avec ref. fonct.ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE

! = : . . LES Situation Patrimoniale - Bilan Synthétique

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

acTir NeT (1) Total (En Milliera d'Euros) PASSIF Total(En Millliersa d’Euroa

Immobilisations incorporelles (nettes) 3,92 Dotations

Terrains Fonds Globalisés Constructions 435,45 Réserves 528,07 Réseaux et installations de voirie et Différences sur réalisations réseaux divers d'immobilisations Immobilisations corporelles en cours 0,78 Report à nouveau 239,12 Immobilisations mises en concession, Résultat de l'exercice -85,55

affermage ou à disposition et

immobilisations affectées

Autres immobilisations corporelles 50,85 Subventions transférables 27,87 Total immobilisations corporelles 467,12 Subventions non transférables 15,47

(nettes)

Immobilisations financières Droits de l'affectant, du concédant

de l'afferment et du remettant

TOTAL ACTIF JIMMOBILISE 491,04 Autres fonds propres

Stocks TOTAL FONDS PROPRES 724,98

Créances 278,98|PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

Valeurs mobilières de placement Dettes financières à long terme

Disponibilités 16,77 Fournisseurs (2) 70,30

Autres actifs circulant Autres dettes à court terme 4,81 TOTAL ACTIF CIRCULANT 295,74|Total dettes à court terme 75,10

Comptes de régularisations TOTAL DETTES 75,10

Comptes de réqularisations -13,30

TOTAL ACTIF 786,79/TOTAL PASSIF 786,79

(1) péduetion faite des amortissements et provisions

@) y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l'exercice 2024

à 3/

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

BILAN (en Euros)

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

Exercice 2023 Exercice 2022

ACTIF AMORTISSEMENTS

BRUT ET PROVISIONS NET NET Subventions d'équipement versées ER Autres immobilisations incorporelles 17 502,26 13 582,38 3 919,88 419,88

El Immobilisations incorporelles en cours f Terrains en toute propriété & Constructions en toute propriété 435 493,8E 435 493,88 397 424,48

Ë Construction sur sol autrui en tte prop = Réseaux installations voirie rés divers L Collections et oeuvres d'art 5 Autres immobilisations corporelles 146 629,07 95 778,97 50 850,10 40 769,22 < Immobilisations corporelles en cours 780,25 780,25 Immo affect à service non personnalisé

Immo en concess afferm à dispo immo aff

Terrains reçus au titre de mise à dispo

Construc reçues au titre mise à dispo

Construction sur sol autrui mise à dispo

Réseaux installations voirie rés divers

Collections et oeuvres d'art

Autres immobilisations corporelles

MONTANT À REPORTER 600 405,46 109 361,35 491 044,11 438 613,58

a/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE

BILAN (en Euros)

ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Exercice 2023

Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF AMORTISSEMENTS

ET PROVISIONS NET NET

ACTIF

IMMOBILISE

SUITE

REPORT

Terrains recus au titre d'affectation

Construct reçues au titre d'affectation

Construc sol d'autrui au titre affectat

Réseaux installations voirie rés divers

Collections et oeuvres d'art

Autres immobilisations corporelles

Participations et créances rattachées

Autres titres immobilisés

Prêts

Avances en garanties d'emprunt

Autres créances

600 405,46 109 361,35 491 044,11 438 613,58

ACTIF IMMOBILISE TOTAL I 600 405,46 109 361,35 491 044,11 438 613,58

«

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE

BILAN (en Euros)

ETABLISSEMENT :

5/

ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Exercice 2023

Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS

ET PROVISIONS NET

ACTIF

CIRCULANT

Terrains

Production autre que terrains

Autres stocks

Redevables et comptes rattachés

Créanc irrécouv adm par juge des cptes

Créances sur l'Etat et collec publiques

Créances sur BA CCAS et CDE rattachées

Opérations pour le compte de tiers

Autres créances

Valeurs mobilières de placement

Disponibilités

Avances de trésorerie

Charges constatées d'avance

17

36

224

16

404,54

565,00

372,97

633,22

766,72

36

224

1 a

404,94

565,00

372,97

633,22

766,72

25 333,45

26 145,00

320 585,32

24 428,43

ACTIF CIRCULANT TOTAL II 295 742,85 295 742,85 396 492,20

6/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE EXPOSITION

BILAN (en Euros)

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

Exercice 2023 Exercice 2022

ACTIF AMORTISSEMENTS

Er ET PROVISIONS Le Li

Charges à répartir sur plusieurs exer

2 Primes de remboursement des obligations ôl Dépenses à classer ou à régulariser 247,33 È E Ecarts de conversion - Actif ra À COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III 247,33

Ë LE TOTAL GENERAL {I + II + III) 896 148,31 109 361,35 786 786,96 835 353,11

LS 26

« 7

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE S8GC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

BILAN (en Euros)

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022

Dotations

Mise à disposition chez le bénéficiaire

u Affectation par collec de rattachement ë Réserves 528 074,43 528 074,43

2 Neutra amortis subv equip versees a Report à nouveau 239 118,13 281 884,28 u Résultat de l'exercice -85 552,90 -42 766,15 Ê Subventions transférables 27 872,39 F Différences sur réalisations d'immob Fonds globalisés

Subventions non transférables 15 472,92 15 472,92

Droits de l'affectant

FONDS FROPRES TOTAL I 724 984,97 782 665,48

8/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

BILAN (en Euros)

ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Exercice 2023

PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022

Frovisions pour risques

Provisions pour charges

PROVISIONS

POUR

PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL II

«

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE

80405 - ANCENIS SPECTACLE — EXPOSITION

BILAN (en Euros)

s/

ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Exercice 2023

PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022

Emprunts obligataires

Emprunts auprès des étab de crédits

Emprunts et dettes financières divers

Crédits et lignes de trésorerie

Fe] Fournisseurs et comptes rattachés 66 020,06 42 182,15

Ë Dettes fiscales et sociales 4 601,11 9 994,39

À Dettes envers l'Etat et les collec publ 207,11

Dettes envers BA CCAS et CDE rattachées

Opérations pour le compte de tiers

Autres dettes 505,50

Fournisseurs d'immobilisations 4 275,78

Produits constatés d'avance

DETTES TOTAL III 75 104,06 52 682,04

10/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 44021

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE

BILAN (en Euros)

ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Exercice 2023

«

NS CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE

Compte de Résultat Synthétique

BO405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

En Milliers d'Euros

ETABLISSEMENT :

PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022

Recettes à classer ou à régulariser -13 302,07 5,59 ul Ecarts de conversion - Passif

ol COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV -13 302,07 = 5,59

ê E TOTAL GENERAL { I + IX + III + IV) 786 786,96 835 353,11

u À

Ê +

à

£ ÊG#

mi

11/

BNCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Exercice 2023

POSTES Exercice 2023 Exercice 2022

Impôts et taxes perçus

Dotations et subventions reçues 17,97 36,68

Produits des services 142,03 117,26 Autres produits 567,76 638,46

Transfert de charges

Produits courants non financiers 727,76 792,41

Traitements, salaires, charges sociales 378,11 372,15 Achats et charges externes 381,23 412,61 Participations et interventions 0,99 1.00 Dotations aux amortissements et provisions 15,03 26,13 Autres charges 35,55 18,64 Charges courantes non financières 810,90 830,54 EL RESULTAT COURANT NON FINANCIER -83,14 -38,13

_ _—= Produits courants financiers = — = L Charges courantes financières .

(om RESULTAT COURANT FINANCIER| = RESULTAT COURANT -83,14 -38,13| … Produits exceptionnels 0,15 1,43 Charges exceptionnelles 2,56 6,06 RESULTAT EXCEPTIONNEL -2,42 = -4,63 jp IMPOTS SUR LES BENEFICES = Co _RESULTAT DE L'BXERCICE -85,55 — -42,77

12/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE EXPOSITION

COMPTE DE RESULTAT 2023

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

POSTES Exercice 2023 Exercice 2022

PRODUITS COURANTS NON FINANCIERS

Impôts locaux

Autres impôts et taxes

Produits services, domaine et ventes div 142 031,18 117 257,31 Production stockée

Production 1immobilisée

Reprise sur amortissements et provisions

Transferts de charges

Autres produits 567 762,95 638 464,74 Dotations de l'Etat

Subventions et participations 17 966,36 36 684,00 Autres attributions (péréquat, compensa})

TOTAL I 727 760,49 DRE mi __792 406,05 CHARGES COURANTES NON FINANCIERES

Traitements et salaires 253 492,90 243 033,93

Charges sociales 124 612,34 129 120,49

Achats et charges externes 381 225,01 412 610,39

Impôts ét taxes 9 582,57 6 000,20 Dotations amortissements des immob 15 026,02 26 :34,94 Dot amort sur charges à répartir

13/

à“

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021

80405 ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE

COMPTE DE RESULTAT 2023

ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Exercice 2023

POSTES Exercice 2023 Exercice 2022

Dotations aux provisions

Autres charges

Contingents et participations

Subventions

25 969,44

987,83

12 642,95

997,91

= TOTAL IT

À - RESULTAT COURANT NON FINANCIER (I-II)

PRODUITS COURANTS FINANCIERS

Valeurs mob et créances de l'actif 1mmo

Autres intérêts et produits assimilés

Gains de change

Produit net sur cessions de VMP

Reprises sur provisions

Transferts de charges

810 896,11

__-83 135,62

830 540,81

-38 134,76

TOTAL III

CHARGES COURANTES FINANCIERES

Intérêts et charges assimilées

Pertes de change

Charges nettes sur cessions de VMP

Dotations aux amort et aux provisions

TOTAL IV

14/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021

80405 ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE

COMPTE DE RESULTAT 2023

ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Exercice 2023

POSTES Exercice 2023 Exercice 2022

B- RESULTAT COURANT FINANCIER (III-IV)

PRODUITS EXCEPTIONNELS

Produits except op gestion : Subventions

Prod exception gestion : Autres opér

Produits des cessions d'immobilisations

Diff réalis(négatives)repr cpte résultat

Neutralisation des amortissements

Prod exception capital : Autres opér

Reprises sur provisions

Transferts de charges

À + B- RESULTAT COURANT} -83 135,62!

147,50

-38 134,76

505,30

922,20

TOTAL V

CHARGES EXCEPTIONNELLES

Charg except op gestion : subventions

Charg excep op gestion-Autres opérations

Valeur comptable des immo cédées

Diff réalis(positives)transf à investist

Charg excep op capital-Autres opérations

Dotations aux amort et aux provisions

TOTAL VI

147,50

2 564,78

2 564,78

EH 427,50

Ha 058,89

u 000,00

058,89

«

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE

COMPTE DE RESULTAT 2023

ETABLISSEMENT :

15/

ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Exercice 2023

POSTES Exercice 2023 Exercice 2022 C - RESULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI) -2 417,28 -4 631,39 TOTAL DES PRODUITS (I+III#V) 727 907,99 793 833,55 TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI) 813 460,89 836 599,70| RESULTAT DE L'EXERCICE es -85 552,90 de -42 766,15

16/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT

Opérations Compte de Tiers

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2023

: ANCENIS SPECTACLE EXPOSITION

Exercice 2023

Opérations pour Î Balance d'entrée [ a de 1! _ u Fe de 1° à [ Balance de sortie le compte de tiers | Soldes débiteur Ï Solde créditeur | s 7 annee scebtes de se I Solde débiteur Ï Solde créditeur |

à 18/

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Opérations Compte de Tiers

80405 - ANCENTS SPECTACLE - EXPOSITION

Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2023

Exercice 2023

Opérations pour [

le compte de tiers |

Balance d'entrée |

Solde débiteur Ï Solde créditeur | F

Balance de sortie | ‘ :

de l'année Recettes de l'annéa Solde débiteur ] Solde créditeur |

19/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE EXPOSITION

Résultats budgétaires de l'exercice

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

[ SECTION D'INVESTI T | SECTION DE FONCTIONNEMENT | TOTAL DES SECTIONS RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 203 300,00 920 000,00 . 1 123 300,00 Titres de recette émis (b) 42 858,41 742 926,77 785 825,18 Réductions de titres (c} 14 769,67 14 769,67 Recettes nettes (d = b - c) 42 858,41 728 157,10 771 055,51 DEPENSES Ce Autorisations budgétaires totales (e} 203 300,00 920 000,00 1 123 300,00 Mandats émis (£} 67 456,55 863 817,45 931 274,00 Annulations de mandats ({g} 50 107,45 50 107,45 Depenses nettes (h = £ - g)} 67 456,55 813 710,00 881 166,55 [RESULTAT DE L'EXBRCICE _ _

fd - h) Excédent — _

{h - à) Déficit | 24 558,14 85 552,90 110 111,04

à 21/

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SCC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non 2 =

personnalisés

89405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

PART AFFECTEE À TRANSFERT OU INTEGRATION

ee a en L'INVESTISSEMENT : RESULTAT DE L'EXERCICE 2023 | DE RESULTATS PAR OPERATION RE

EXERCICE 2023 D'ORDRE NON BUDGETAIRE

I - Budget principal

Investissement

Fonctionnement » TOTAL I = — =

II - Budgets des services à

caractère administratif

ANCENIS SPECTACLE -

EXPOSITION

Investissement 104 933,77 -24 558,14 80 375,63

Fonctionnement 239 118,13 -8S 552,90 153 565,23

… Sous-Total 344 051,90 -110 111,04 233 540,86

TOTAL II 344 051,90 -110 111,04| _ 233 940,86 III - Budgets des services

à

caractère industriel

et commercial —— TOTAL III CE : ne = TOTAL I # IE + III 344 051,90 -110 111,04 233 940,86|

« 22/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

. æ q5

Etat Consommation des Crédits

Section D'INVESTISSEMENT

DEPENSES

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

N° chapitre bécision Solde ou article 2 Budget Primitif Total prévisions Enissions Annulations Dépenses nettes préviaiona/ Intitulé Modificative ñ {selon le réalisations niveau de vote) 1 2 3=14+72 4 5 6=4-5 T=3-6 20 Immobilisations incorporelles 15 000,00 15 000,00 3 919,88 3 919,88 11 080,12 21 Immobilisations corporelles 183 300,00 183 300,00 62 766,42 62 756,42 120 543,58 23 Immobilisations en cours 5 000,00 5 000,00 780,25 780,25 4 219,75 SOUS-TOTAL|CHAPITRES RRELS VOTES SANS 203 306,00 203 300,00 67 456,55 67 456,55 135 843,45 : OPERATIONS _ :

TOTAL|DEPENSES RERLLES D'INVESTISSEMENT 203 300,00 203 300,00 67 456,55 67 456,55 135 843,45

TOTAL GENERAL 203 300,00 203 300,00 67 456,55 67 456,55 135 843,45

à 23/

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

s “ 14

Etat Consommation des Crédits

Section D'INVESTISSEMENT

RECETTES

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

N° chapitre Décision Solde ou article a Budget Primitif Total prévisions Emiasicons Annulations Recettes nettes prévisions/ Intitulé Modificative (selon le réalisations niveau de vote) 1 2 3=1+2 4 5 6=4-5 Te3-6

13 Subventions d'investissement 39 177,08 38 177,08 27 872,39 27 872,38 11 304,69

SOUS-TOTAL|CHAPITRES REELS VOTES SANS 39 177,08 39 177,08 27 872,39 27 872,393 11 304,69

OPERATIONS L Î

TOTAL|RECETTES REELLES D'INVESTI 39 177,08 L 39 177,08 27 872,39 27 872,39 11 304,69

021 Virement de la section de 36 689,15 36 689,15 36 689,15 fonctionnement {section

d'investissement)

040 Opérations d'ordre de transfert 22 500,00 22 500,00 15 026,02 15 026,02 7 473,98

entre sections = LL) TOTAL/RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT 59 189,15 . En 59 189,15] 15 026,02 15 026,02 44 163,13 001 Solde d'exécution de la section 104 933,77 104 933,77 104 933,77 d'investissement reporté . TOTAL GENERAL 203 300,00 203 300,00 42 898,41 42 898,41 160 401,59

24/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : 8GC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE EXPOSITION

2 3

Etat Consommation des Crédits

Section DE FONCTIONNEMENT

DEPENSES

80405 - ANCENIS SPECTACLE EXPOSITION Exercice 2023

N° chapitre Décision Solde ou articie Budget Primitif Total prévisions Emissions Annulations Dépenses nettes prévisions/ Intitulé Modificative {selon le réalisations niveau de vote) 1 2 3214+2 4 5 6= 4 -5 7=3-6

cit Charges à caractère général 401 400,00 401 400,00 425 589,94 : 41 279,93 384 310,01 17 089,99

012 Charges de personnel et frais 435 000,00 -8 000,00 427 000,00 392 958,30 8 106,38 384 851,92 42 148,08

assimilés

65 Autres charges de gestion 20 000,00 8 000,00 28 000,00 27 471,30 514,03 26 957,27 1 042,73

courante

67 Charges exceptionnelles 4 410,85 4 410,85 2 771,89 207,11 2 564,78 1 846,07

TOTAL|DEFENSES REELLES DE 860 810,95 860 810,85 848 751,43 50 107,45 798 683,98 62 126,87

FONCTIONNEMENT

023 _ [Virement à 1a section 36 689,15 x 36 689,15 de 36 689,15 d'investissement {section de

fonctionnement)

42 Opérations d'ordre de transfert 22 500,00 22 500,00 15 026,02 15 026,02 7 473,98

entre sections

TOTAL|DEPENSES D'ORDRE DE 59 185,15 [ 59 189,15 15 026,02 _ 15 026,02 44 163,13

____ [FONCTIONNEMENT

TOTAL GENERAL EL 520 000,00 | 920 000,00 863 817,45 50 107,45 813 710,00 106 290,00

à 25/

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

2

Etat Consommation des Crédits

Section DE FONCTIONNEMENT

RECETTES

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

N° chapitre Décision Solde ou article Budget Primitif Total prävisiona Emissions Anoulations Recettes nettes prévisions/ Intitulé Modificative (selon is réalisations niveau de vote) 1 2 3=1+2 4 5 6=4-5 7=3-6

013 Atténuations de charges 249,11 249,11 -249,11 70 Produits des services, du domaine 97 381,87 97 381,87 143 591,12 1 559,94 142 031,18 -44 649,31

et ventes diverses

74 Dotations et participations 22 300,00 22 300,00 28 015,36 10 049,00 17 966,36 4 333,64

75 Autres produits de gestion 561 200,00 561 200,00 570 923,68 3 160,73 567 762,95 -6 562,95

courante

77 Produits exceptionnels 147,50 147,50 -147,50 TOTAL|IRECETTES REBELLES DE 680 481,87 680 881,87 742 926,77 14 769,67 728 157,10 -47 275,23 FONCTIONNEMENT | 002 [Résultat de fonctionnement 239 118,13 239 118,13| Ù 239 118,13

reporté

TOTAL 520 000,00 520 000,00 742 926,77 14 769,67 728 157,10 191 842,90

26/NS CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : C44021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Etat de réalisation des opérations

Section D'INVESTISSEMENT

DEPENSES

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

N° articles puis Emissions Annulations Dépenses nettes totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3=1-2

2051 Concessions et droite similaires 3 919,88 3 919,88 SOUS-TOTAL CHAPITRE 20|Immobilisations incorporelles 3 919,88 3 919,88 2135 Installations générales 33 069,40 38 069,40 agencements et aménagements des

constructions

2183 Matériel de bureau et matériel 1 655,00 1 655,00 informatique A

2184 Mobilier 4 394,25 à 394,25

2188 Autres immobilisations 18 637,77 18 637,77

corporelles

SOUS-TOTAL CHAPITRE 21{Immobilisations corporelles 62 756,42 62 756,42

238 Avances et acomptes versés sur 780,25 780,25 immobilisations corporelles

SOUS-TOTAL CHAPITRE 23|Immobilisations en cours 780,25 780,25

SOUS-TOTAL|CHAPITRES REELS VOTES SANS 67 456,55 67 456,55

OPERATIONS

TOTAL|DEPENSES RÉELLES D'INVESTISSEMENT _ 67 456,55] LE 67 456,55 TOTAL GENERAL DES DEPENSES 67 456,55 67 456,55 D'INVESTI

à 27/

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

2 . . 2 ,

Etat de réalisation des opérations

Section D'INVESTISSEMENT

RECETTES

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

N° articles puis Intitulé Enissiong Annulations Recettes nettes totalisation au chapitre 1 2 3æ 1-2

1337 Dotation de soutien à 27 872,39 27 872,39 l'investissement local

80U8-TOTAL CHAPITRE 13/Subventions d'investissement 27 872,39 27 872,39

SOUS-TOTAL|CHAFITRES REELS VOTES SANS 27 872,39 27 872,39

: . OPERATIONS

TOTAL|RECETTES REELLES D'INVESTI 27 872,39 27 872,39

28051 Concessions et droits similaires 419,88 _ =" 419,88 28183 Matériel de bureau et matériel 2 650,00 2 690,00 informatique

28184 Mobilier 666,00 666,00

281B8 Amortissements autres 11 250,14 11 250,14

immobilisations corporelles

SOUS-TOTAL OPERATION n° 040/Opérations d'ordre de transfert 15 026,02 15 026,02

entre sections

TOTAL|RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT ==— 15 026,02 = 15 026,02 = TOTAL GENERAL DES RECETTES 42 89B,41 423 858,41 D'INVESTI

28/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Etat de réalisation des opérations

Section DE FONCTIONNEMENT

DEPENSES

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

N° articles puis u Emissions Annulations Dépenses nettes Intitulé totalisation au chapitre 1 2 3=-1-2

6042 Achats de prestations de services 157 433,68 18 600,00 138 833,68 - autres que terrains à aménager

60611 Achats non stockés de fournitures 925,52 925,52

non stockables - eau et

assainissement

60612 Achats non stockés de fournitures 63 817,36 4 402,46 59 414,90

non stockables - énergie

électricité

60621 Achats non stockés de 3 121,93 3 121,93 combustibles

60622 Achats non stockés de carburants 285,50 285,90 60628 Achats d'autres fournitures non 1 074,95 1 074,95

stockées

60631 Achats non stockés de fournitures 153,56 153,56

d'entretien

60632 Achats non stockés de fournitures 519,96 519,96

de petit équipement

60636 Achats non stockés de vêtements 693,33 693,33

de travail

6064 Achats non stockés de fournitures 201,83 19,99 181,84

administratives

6135 Services extérieurs - locations 14 262,27 167,72 14 094,55

mobilières

615221 Bâtiments publics 2 505,47 1 583,10 922,37 61551 Services extérieurs - entretien 832,80 323,90 498,90 et réparations sur matériel

roulant

61558 Services extérieurs - entretien 611,81 611,81

et réparations sur autres biens

mobiliers

6156 Services extérieurs - maintenance 21 503,82 4 652,46 16 B51,36

6168 Autres 1 225,47 1 225,47

6184 Services extérieurs - divers - 105,96 105,96

versements à des organismes de

formation

6188 Services extérieurs - autres 23 715,44 520,00 23 195,44

frais divers

6226 Rémunération d'intermédiaires et 4 121,00 4 121,00

honoraires - honoraires

6231 Publicité publications relations 406,25 406,25

publiques - annonces et

insertions

6236 Publicité publications relations 13 078,53 2 367,56 10 710,97

publiques - catalogues et

imprimés

6238 Publicité publications relations 2 192,50 2 192,50 publiques - divers

« 29/

K° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

ï

nettes

totaligation au Intitulé

amer nee

6255 1 656,42 1 696,42

réceptions - frais

missions 2 251,20 2 251,20

- missions

« 29/NS CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

“ . , £ «

Etat de réalisation des opérations

Section DE FONCTIONNEMENT

DÉPENSES

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

N° articles puis Intitulé Emissions Annulations Dépenses nettes totalisation au chapitre 1 2 3= 1-2

6257 Déplacements missions et 59 816,02 2 758,50 57 057,52

réceptions - réceptions

6261 Frais d'affranchissement 10,00 10,00 6262 Frais de télécomunications 7 132,80 522,35 6 610,45 627 Autres services extérieurs - 527,53 4,00 523,53

services bancaires et assimilés

6281 Autres services extérieurs - 3 640,24 3 640,24 concours divers (cotisations ...)

6283 Autres services extérieurs - 18 589,99 1 845,96 16 744,03

frais de nettoyage des locaux

6284 Divers - redevances pour services 945,40 380,00 565,40

rendus

62878 Remboursement de frais à d'autres 15 106,00 15 106,00

organismes

637 Autres impôts taxes et versements 3 085,00 3 085,00 assimilés sur rémunération autres

organismes

SOUS-TOTAL CHAPITEE£ O11|Charges à caractäre général 425 589,94 41 279,923 384 319,01

6332 Cotisations versées au FNAL 1 011,19 1 011,19 6336 Cotisation au centre national et 5 062,12 156,00 4 906,12 au centres de gestion fonction

publique territoriale

6338 Autres impôts taxes et versements 580,26 580,26 assimilés sur rémunération autres

organismes

64111 Personnel titulaire - 95 952,31 95 952,31

rémunération principale

64112 Personnel titulaire - nbi 4 495,74 4 495,74 supplément familial et indemnité

de résidence

64118 Personnel titulaire - autres 21 133,64 21 133,64 indemnités

64131 Personnel non titulaire - 102 579,75 5 945,38 96 634,37

rémunération

64138 Autres indemnités 35 525,95 35 525,95 6451 Charges sécurite sociale et 66 186,06 1 158,00 65 028,06

prévoyance cotisations à l'URSSAF

6453 Cotisations aux caisses de 47 793,58 630,00 47 163,58

retraites

6454 Charges sécurite sociale et 9 697,26 217,00 5 480,26

prévoyance cotisations aux

ASSEDIC

6458 Charges sécurite sociale et 2 761,37 2 761,37 prévoyance cotisations autres

organismes sociaux

6475 Autres charges sociales - 179,07 179,07 médecine du travail pharmacie

à 30/

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

N° articles puis Intitulé Emissions Annulations Dépenses nettes totalisation au chapitre 1 2 3 = 1-2

SOU8-TOTAL CHAPITRE 012|Charges de personnel et frais 392 958,30 8 106,38 384 851,92

assimilée

30/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ÉTABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

“ : 2 :

Etat de réalisation des opérations

Section DE FONCTIONNEMENT

DEPENSES

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

N° articles puis Intitulé Emisaions Annulations ensers nettes totalisation au chapitre 1 2 3=1-2 6518 Autres 26 120,25 514,03 25 606,22 6574 Subventions de fonctionnement aux 987,83 987,83

associations et autres pereonnes

de droit privé

65888 Autres 363,22 363,22

SOUS-TOTAL CHAPITRE 65|Autres charges de gestion 27 471,30 514,03 26 957,27

courante

6712 Charges exceptionnelles - amendes 414,22 207,11 207,11

fiscales et pénales

6718 Charges exceptionnelles - autres 1 029,09 1 029,09

charges exceptionnelles sur

opérations de gestion

673 Charges exceptionnelles - 1 328,58 1 328,58

titres annulés (sur exercices

antérieurs}

BSOUS-TOTAL CHAPITRE 67|[Charges exceptionnelles 2 771,89 207,11 2 564,78 7 TOTAL|DEPENSES REELLES DE 848 791,43 50 107,45 798 683,98

FONCTIONNEMENT

6811 ‘[Dotations aux Amortissements 15 026,02] h En 15 026,02 immobilisations incorporelles et

corporelles

SOUS-TOTAL OPERATION n° 042|Opérations d'ordre de tranafert 15 025,02 15 026,02

entre sections … TOTAL|DEPENSES D'ORDRE DE 15 026,02 Le 15 026,02

FONCTIONNEMENT

TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE 863 817,45 50 107,45 813 710,00

FONCTIONNEMENT

« 31/

N° CODIQUE DU FOSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

2 : e "

Etat de réalisation des opérations

Section DE FONCTIONNEMENT

RECETTES

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

N° articles puis Intitulé Enissions Annulationa Recettes nettes totalisation au chapitre 1 2 3=1-2

6419 Remboursements sur rémunérations 249,11 249,11

du personnel

SOUS-TOTAL CHAPITRE 013|Atténuations de charges 249,11 249,31

7062 Prestation services redevances 140 638,25 1 559,94 139 078,31

et droits services à caractère

culturel

70845 Mise à disposition de personnel 1 600,00 1 600,00

facturée aux Communes membres du

GFP

70848 Mise à disposition de personnel 1 352,87 1 352,87

facturée aux autres organismes

SOUS-TOTAL CHAPITRE 70|Produita des aervices, du domaine 143 591,12 1 559,54 142 031,18

et ventes diverses

7472 Participations - Régions 5 845,00 5 849,00 7473 Participations - Départements 1 879,00 1 879,00 7478 Participations - autres 20 287,36 4 200,00 16 087,36

organismes

SOUS-TOTAL CHAPITRE 74/Dotations et participations 28 015,36 10 649,00 217 966,36 752 Autres produits de gestion 32 077,21 3 160,73 28 916,48

courante - revenus des immeubles

7552 Prise en charge déficit budget 537 200,00 537 200,00

annexe à caractère administratif

par budget principal

7588 Autres produits diverse de gestion 1 646,47 1 646,47

courante

SOUS-TOTAL CHAPITRE 75/Autres produits de gestion 570 923,68 3 160,73 567 762,95

courante

773 Produits exceptionnels mandats 147,50 147,50

annulés (exercices antérieurs

ou atteints par déchéance

quadriennale

SOUS-TOTAL CHAPITRE 77|Produits exceptionnels 147,50 u rs 147,50 de TOTAL|RECETTES RÉELLES DE 742 926,77) 14 769,67 728 157,10 FONCTIONNEMENT — _ su TOTAL GENERAL DES RECETTES DE |. 742 926,77] 14 769,67 728 157,10

FONCTIONNEMENT

32/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021

BALANCE

80405 - ANCENTS SPECTACLE - EXPOSITION

NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE

Arrêtée à la date du 31/12/2023

Exercice 2023

4 Opérations Opérations alence © entrée non-budgétaires budgétaires Cons Soldes

RneTe Libellé de de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit

Compte

1068 [Excédt de 528 074,43 528 074,43 528 074,43

fonctionnement

capitalisé

106 [Sous Total 528 074,43 52B 074,43 528 074,43

compte 106

10 Sous Totai 528 074,43 528 074,43 528 074,43

compte 10

110 [Report à 281 884,28 42 766,15 42 766,15 281 884,28 239 118,13

nouveau solde

créditeur

11 Sous Total 281 884,28 42 766,15 42 766,15 281 8B4,28 239 116,13

compte 11

12 Régultat 42 766,15 42 766,15 42 766,15 42 766,15 0,00

exercice excéd

déficit

12 Sous Total 42 766,15 42 766,15 22 766,15 42 766,15 0,00

compte 12

1337 [Dotation de 27 872,39 27 872,39 27 872,39

soutien à

l'investisseme(

1

133 [Sous Total 27 872,33 27 872,39 27 972,39

compte 133

1347 [Dotation de 15 472,82 15 472,92 15 472,92

soutien à

l'investisseme

1

134 [Sous Total 15 472,92 15 472,92 15 472,82

conpte 134

13 Sous Total 15 472,92 27 872,35 43 345,31 43 345,31

compte 13 — |

___ [Total classe 1 42 766,15 825 431,63 42 766,15 42 766,15 | 27 872,39 85 532,30 896 070,17, 810 537,87

à 34/

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

BALANCE

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023

Exercice 2023

Opérations Opérations

PRlAnee Cent non-budgétaires budgétaires Totaux solées

Libellé s de de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit

Compte

2051 [Concessions 13 582,38 3 519,88 17 502,26 17 502,26

et droits

similaires

205 {Soun Total 13 582,38 3 519,88 17 502,26 17 502,26

compte 205

20 Sous Total 13 582,38 3 919,88 17 502,26 17 502,26

compte 20

21318 [Autres 370 206,23 370 206,23 370 206,23

batiments

publics

2131 [Sous Total 370 206,23 370 206,23 370 206,23

compte 2131

2135 [Instal gales 27 218,25 38 069,40 65 287,65 65 297,65

agenct amégts

const

213 |Souse Total 397 424,48 38 069,40 4235 453,88 435 493,88

compte 213

2158 [Autres instal 2 163,91 2 163,91 2 163,91

mat outil tech

215 |Sous Total 2 163,91 2 163,91 2 163,91

compte 215

2183 [Mat bureau mat 12 709,80 1 655,00 14 364,80 14 364,80

informatique

2184 [Mobilier 4 573,21 4 394,25 8 967,46 8 567,46

2188 |Autres 102 495,13 18 637,77 121 132,90 121 132,90

immobilisation

corporelles

218 |Sous Total 119 778,14 24 687,02 144 465,16 144 465,16

compte 218

35/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021

BALANCE

89405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ÉTABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023

Exercice 2023

Opérations Opérations

Balance d'entrée non-budgétaires budgétaires Forae soises

Libellé à à. u de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit

de compte Compte

21 Sous Total 519 366,53 62 756,42 582 122,95 582 122,95

compte 21

238 fAvances acptes 780,25 780,25 780,25

vers sur immob

corpo

23 Sous Total 780,25 780,25 780,25

compte 23

28051 |Concessions 13 162,50 419,88 13 582,38 13 582,38

et droits

simdlaires

2805 [Sous Total 13 162,50 419,88 13 582,38 13 562,38

compte 2805

280 [Sous Total 13 162,50 419,88 13 582,38 13 582,38

compte 280

28183 [Mat bureau mat 7 674,49 2 690,00 10 264,48 10 364,49

informatique

28184 [Mobilier 3 907,21 666,00 4 573,21 4 573,21

28188 [Amort autres 69 591,13 11 250,14 80 841,27 80 841,27

immobilisation

corporelles

2818 [Sous Total 81 172,83 14 506,14 95 778,97 95 778,97

compte 2818

281 [Sous Total 8i 172,83 14 606,14 95 778,97 55 778,97

compte 281

28 Sous Total 94 335,33 15 026,02 109 361,35 109 361,35

compte 28

Total classe 2 532 948,91 94 335,33 67 456,55 15 026,02 600 405,46 109 361,35 600 405,48 109 361,35

à 36/

N° CODIQUE DU FOSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE EXPOSITION

BALANCE REGLEMENTATRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

Opérations érations

Hnienes hante non-budgétaires vadéta tres ee Soldes primé re Libellé de ee e Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte 4011 [Fournisseurs 1 078,29 397 158,46 423 604,52 397 158,46 424 682,81 27 524,35

401 [Sous Total 1 078,29 397 158,46 423 604,52 397 158,46 424 682,81 27 524,35

compte 401

4041 |Fournis immob 76 672,07 BO 947,85 76 672,07 80 947,85 4 275,78

404 [Sous Total 76 672,07 80 947,85 76 672,07 80 947,45 4 275,78

compte 404

408 |Fournis 41 103,86 41 103,86 38 495,71 41 103,86 79 595,57 38 495,71

factures non

parvenues

40 Sous Total 42 182,15 514 934,39 543 048,08 $S14 934,39 585 230,23 70 295,84

compte 40

4111 [Redevables - 18 008,68 35 391,36 46 505,17 57 400,04 46 505,17 10 854,87

amiable

4116 |Redevables - 1 412,92 1 400,92 1 412,92 1 400,92 12,00

contentieux

411 [Sous Total 18 008,68 40 804,28 47 906,08 58 612,96 47 506,09 10 906,87

compte 411

4141 [Locataires 4 164,04 38 492,68 38 911,52 42 656,72 38 911,52 3 745,20

acquéreurs

locat -

amiable

4146 |Locataires- 5 064,03 5 064,03 5 064,03 5 064,03 0,00

acquéreurs

locat

contentieux

414 Sous Total 4 164,04 43 556,71 43 975,55 47 720,75 43 975,55 3 745,20

compte 414

4181 |Redevables 3 160,73 2 752,87 3 160,73 5 913,60 3 160,73 2 752,87

produits

on encore

facturés

37/NS CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021

BALANCE

NOM DU POSTE COMPTABLE

REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE

SGC NORT-SUR-ERDRE

Arrêtée à la date du 31/12/2023

ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Exercice 2023 80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

a Opérations Opérations

Blancs] entree non-budgétaires budgétaires — rs

Numéro| Lipellé de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte 413 |Sous Total 3 160,73 2 752,87 3 160,73 5 913,60 3 160,73 2 752,87

compte 418

41 Sous Total 25 333,45 87 113,86 95 042,37 112 447,31 95 042,37 17 404,94

compte 41

421 [Personnel - 204 575,11 204 575,11 204 575,11 204 575,11 0,00

rémunérations

dues

427 |Personnel - 3 120,00 3 129,00 3 120,00 3 120,00 0,00

oppositions

4286 |Personnel - 5 945,38 5 945,38 2 900,00 5 945,38 8 845,38 2 900,00

autres charges

à payer

428 |Sous Total 5 945,38 5 945,38 2 900,00 5 945,38 8 845,38 2 900,00

compte 428

42 Sous Total 5 945,38 213 640,49 210 595,11 213 640,49 216 540,49 2 900,00

compte 42

431 fSécurite 1 632,01 67 136,52 65 504,51 67 136,52 67 136,52 0,00

sociale

437 |JAutres 35 570,59 35 570,59 35 570,58 35 570,58 0,00

organismes

sociaux

4386 |Organiemes 2 005,00 2 005,00 370,00 2 005,00 2 375,00 370,00

soc - autres

charges à

payer

438 [Sous Total 2 005,00 2 005,00 370,00 3 005,00 2 375,00 370,00

compte 438

43 Sous Total 3 637,01 104 712,11 101 445,10 104 712,11 105 092,11 370,00

compte 43

4421 [Prélèvement 256,00 6 178,50 5 922,50 6 178,50 6 178,50 o,00

à la source -

Impôt eur le r

a 38/

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023

Exercice 2023 80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Opérations Cpérationa Balance d'entrée non-budgétaires budgétaires Totaux Soldes

Numéro

de Dee Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte

Compte

442 |Sous Total 256,00 6 178,50 5 922,50 6 178,50 6 178,50 0,00

compte 442

44311 [Opér particul 207,11 414,22 207,11 414,22 207,11

avec Etat

dépenses

44312 [Opér particul 27 872,39 27 872,39 27 872,39 27 872,39 0,00

avec Etat

recettes

amiable

4431 |Sous Total 28 079,50 28 286,61 28 075,50 28 286,61 207,11

lcompte 4431

44331 |[Opér 15 106,00 15 106,00 15 106,00 15 106,00 û,00

particulières

avec

Département_Dé

4433 |Sous Total 15 106,00 15 106,00 15 106,00 15 106,00 0,00

compte 4433

44342 |[Opér part av 538 800,00 537 200,00 538 800,00 537 200,00 1 600,00

Etat Cnes

recettes

amiable

4434 |Sous Total 538 800,00 537 200,00 538 800,00 537 200,00 1 600,00

compta 4434

44351 [Opér particul 565,40 565,40 565,40 565,40 0,00

grp dépenses

4435 |Soun Total 565,40 $65,40 565,40 565,40 6,00

compte 4435

443 |S$ous Total 582 550,90 581 158,01 582 550,90 581 158,01 1 392,89

compte 443

44562 [Etat - TVA 13 492,10 13 492,10 13 492,10 13 492,10 0,00

déduct sur

immobilisation!

44566 [TVA déduct sur 36 035,01 36 039,01 36 039,01 36 039,01 0,00

autres biens

et services

39/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021

BALANCE

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

NOM DU FOSTE COMPTABLE : £GC NORT-SUR-ERDRE EÉTABLISSEMENT :

REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE

Arrêtée à la date du 31/12/2023

ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Exercice 2023

Opérations Opérations

Falance dientrée non-budgétaires budgétaires Dee spides

Libellé . a à. h de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit

de compte Compte

44567 [Etat - crédit 20 296,00 103 530,00 118 861,00 123 826,00 118 861,00 4 965,00

de TVA à

reporter

4456 [Sous Total 20 296,00 153 061,11 168 392,11 173 357,11 168 392,11 4 565,00

compta 4456

44571 [Etat - TVA 9 757,99 8 757,68 9 757,95 9 757,68 0,31

collectée

4457 [Sous Total 9 757,99 9 757,68 9 757,989 9 757,68 0,31

compte 4457

44583 [Rembst taxes 55 000,00 25 000,00 55 000,00 25 000,00 30 00,00

sur chiffre

affaire

demandé

4458 [Soua Total 55 000,00 25 000,00 55 000,00 25 009,00 20 000,00

compta 4458

445 |Sous Total 20 296,00 217 819,10 203 149,79 238 115,10 203 149,79 34 965,31

compte 445

447 |Autres 8 372,62 8 372,62 8 372,62 B 372,62 0,00

impôts taxes

verSEMents

assimilés

4486 [Autres charges 156,00 156,00 1 331,42 156,00 1 487,42 1 331,42

à payer

4487 [Produits à 5 849,00 5 849,00 5 849,00 5 849,00 0,00

recevoir

448 |Sous Total 5 849,00 156,00 156,00 7 180,42 6 005,00 7 336,42 1 331,42

compte 448

44 Seus Total 26 145,00 412,00 815 077,12 805 783,34 841 222,12 a06 195,34 35 026,78

compte 44

45105 {[Cpte rattach 320 585,32 786 864,77 883 077,12 1 107 450,09 883 077,12 224 372,97

avec à subdiv

par budg ann

à 40/

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Arrêtée à la date du 31/12/2023

Exercice 2023

Opérations Opérations Balance d'entrée non-budgétaires budgétaires Totaux Soldes

Libe116 A : é & de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte

451 [Sous Total 320 585,32 786 864,77 883 077,12 1 107 450,09 983 077,12 224 372,97

compte 451

45 Sous Total 320 585,32 786 864,77 883 077,12 1 107 450,09 883 077,12 224 372,97

compte 45

4648 [Autres 504,50 517,00 412,50 917.00 817.00 0,00

encaisSEMent

pour compte de

tiers

464 [Sous Total 504,50 317,00 412,50 917,00 917,00 0,00

compte 4654

466 |Excédt de 12,00 12,00 12,00 12,00 0,00

verSEMent

46711 [Autres comptes 1,00 5 616,46 5 615,46 5 616,46 5 616,46 û,00

créditeurs

4671 [Sous Total 1,00 5 616,46 5 615,46 5 616,46 5 616,46 0,00

compte 4571

46721 [Débiteurs 3 208,45 2 575,23 3 208,45 2 575,23 633,22

divers -

amiable

4672 [Sous Total 3 208,45 2 575,23 3 208,45 2 575,23 633,22

compte 4672

4675 [Mandataires 143,71 143,71 143,71 143,71 0,00

operations

deleguees

récette

487 |Sous Total 1,00 8 368,62 8 334,40 B 968,62 B 335,40 633,22

[compte 467

46 Sous Total 505,50 9 897,62 8 758,90 9 897,62 $ 264,40 633,22

[compta 46

4711 |Verst des 1,00 148 447,66 134 421,53 148 447,66 134 422,53 14 025,13

régisseurs

41/N° CODIQUE DU FOSTE COMPTABLE 044021

BALANCE

NOM DU POSTE COMPTABLE S8GC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT :

REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE

Arrêtée à la date du 31/12/2023

ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Exercice 2023

Arrêtée à la date du 31/12/2023

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

2 Opérations Opérations Balance d'entrée non-budgétairen budgétaires Totaux 8oldes

[Numéro ribeilé _ _ _ . de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte

47134 |Raet subv 1 879,00 1 879,00 1 879,00 1 879,00 0,00

47138 |[Raet autres 33 215,35 33 307,39 33 219,38 33 307,39 88,00

4713 |Sous Total 35 098,39 35 186,39 35 098,33 35 186,39 88,00

compte 4713

471412|Excédent à 12,00 645,70 12,00 645,70 633,70

réimputer

- personnes

morales

47141 [Sous Total 12,00 645,70 12,00 645,70 633,70

compte 47141

4714 [Sous Total 12,00 645,70 12,00 645,70 633,70

compte 4714

4718 [Autres 2 469,00 2 469,00 2 469,00 2 469,00 0,00

recettes à

régulariser

471 [Sous Total 1,00 186 027,05 172 722,62 186 027,05 172 723,62 13 303,43

compte 471

4728 [Autres 247,33 88,00 335,33 335,33 335,33 0,00

dépenses à

régulariser

4723 [Sous Total 247,33 88,00 335,33 335,33 335,33 0,00

conpte 472

4784 |Arrondis sur 4,59 5,79 2,56 5,79 7,15 1,36

déclaration de

TVA

478 |Sous Total 4,59 5:79 2,56 5,79 7,15 1,36

compte 478

47 Bous Total 247,33 5,59 186 120,84 173 060,51 186 368,17 173 066,10 13 303,07

compte 47

à 42/

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE

Exercice 20223 80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Opérations Opérations Balance d'entrée non-budgétaires budgétaires Totaux Soldes

Numéro! Libellé de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte Total classe 4 372 311,10 52 687,63 2 718 361,20 2 820 810,53 3 090 672,30 2 373 498,16 293 001,57 75 827,43

5411 [Disponibilites 24 278,43 66 722,24 74 383,95 $1 000,67 74 383,95 16 616,72

chez

régisseurs

d'avances

5412 [Disponibilités 150,00 150,00 150,00

régisseurs de

recettes

541 [Sous Total 24 428,43 66 722,24 74 383,95 91 150,67 74 383,95 16 766,72

compte 541

54 Sous Total 24 428,43 66 722,24 74 383,95 91 150,67 74 383,95 16 766,72

compte 54

580 [Opérations 15 026,02 15 026,02 15 026,02 15 026,02 0,00

d'ordre

budgétaires

58 Soua Total 15 026,02 15 026,02 15 026,02 15 026,02 0,00

compte 58 1

[Total clause 5 24 428,43 = — 426 89 409,97 — 106 176,69 89 409,97| 16 766,72 _— 6042 |Achts prest D 157 433,68 18 600,00 157 433,68 18 600,00 138 833,68 serv autre que

terr à aménag

604 Sous Total 157 433,68 18 600,00 157 433,68 18 600,00 138 B33,68

compte 604

60611 JAchts non 925,52 925,52 925,52

stkés fournit

eau-assainist

60612 |[Achts non 63 817,36 4 402,46 63 817,36 4 402,46 59 414,90

stkés fournit

énergie élect

6061 |Soua Total 64 742,88 4 402,46 64 742,88 4 402,46 60 340,42

lcompte 6061

43/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 44021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT :

BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

ANCENTS SPECTACLE EXPOSITION

Exercice 2023

Opérations Opérations Balance d'entrée non-budgétaires budgétaires Totaux Soldes

Libellé ” 2 ” ” de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte en]

60621 |Achts 3 121,93 3 121,93 3 121,93 3 121,93 0,00

non stkés

combustibles

60622 |Achts 285,90 285,90 285,50

non stkés

carburants

60628 |Achts autres 1 074,95 1 074,95 1 074,95

fournit non

stkées

6062 [Sous Total 4 482,78 3 121,93 4 482,78 3 121,93 1 360,85

compte 6062

60631 |Achts non 153,56 153,56 153,56

stkés fournit

entretien

60632 |Achts non 519,96 519,96 519,96

stkés fournit

petit équipt

60636 |Achts 693,33 693,33 693,33

non stkés

vêtements

travail

6063 [Sous Total 1 366,95 1 366,85 1 566,85

compte 6063

6064 |Achts non 201,83 19,989 201,83 19,99 181,84

stkés fournit

admin

606 [Sous Total 70 794,34 7 544,38 70 794,34 7 544,38 63 249,96

compte 606

60 Sous Total 228 228,02 26 144,38 228 228,02 26 144,38 202 083,64

compte 60

6135 [Locations 14 262,27 167,72 lé 262,27 167,72 14 094,55

mobilières

613 [Sous Total 14 262,27 167,72 lé 262,27 167,72 14 094,55

compte 613

« 44/

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

Balanca d'entrée Cpérations Opérations Totaux Soldes non-budgétaires ires

Libellé =. 2 de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit

de compte compte

615221|Bâtiments 2 505,47 1 583,10 2 505,47 1 583,10 922,37

publics

61522 |Soua Total 2 505,47 1 583,10 2 505,47 1 583,10 922,37

compte 61522

6152 |Sous Total 2 505,47 1 583,10 2 505,47 1 583,10 922,37

compte 6152

61551 |Entretien 832,80 333,90 832,80 333,90 498,90

réparations

matériel

roulant

61558 |Entretien 611,81 611,81 611,81

réparations

autres

mobiliere

6155 |Sous Total 1 444,61 333,90 1 444,61 333,90 1 110,71

compte 6155

6156 [Maintenance 21 503,82 4 652,46 21 503,82 4 652,46 16 851,26

615 |Sous Total 25 453,90 6 569,46 25 453,90 6 569,46 18 894,44

compte 615

6168 Autres 1 225,47 1 225,47 1 225,47

616 |Soua Total 1 225,47 1 225,47 1 225,47

compte 616

6184 |Divers verst 105,96 105,96 105,96

à organismes

formation

6188 |Autres frais 23 715,44 520,00 23 715,44 520,00 23 195,44

divers

618 |Sous Total 23 821,40 520,00 23 821,40 520,00 23 301,40

compte 618

45/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT :

BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023

ANCENIS SPECTACLE EXPOSITION

Exercice 2023 80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Opérations Opérations Balance d'entrée non-budgétaires budgétaires Totaux Soldes

Libellé _ u . de de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit

Compte

61 [Sous Total 64 763,04 7 257,18 64 763,04 7 357,18 57 505,86

compte 61

6226 [Rému interméd 4 121,00 4 121,00 4 121,00

honoraires

622 [Sous Total 4 121,00 4 121,00 4 121,00

compte 622

6231 |Pub public 406,25 406,25 406,25

relat publ

annonces

insert

6236 |Pub public 13 078,53 2 367,56 13 078,53 2 367,56 10 710,97

relat publ

catalog

imprimés

6238 |Pub public 2 192,50 2 192,50 2 192,50

relat publ

divers

623 |Sous Total 15 677,28 2 367,56 15 677,28 2 367,56 13 309,72

compte 623

6255 |Déplacts 1 696,42 1 636,42 1 656,42

missions récep

frais déménagt

6256 |Déplacts 2 251,20 2 251,20 2 251,20

missions récep

- missions

6257 |Déplacts 59 816,02 2 758,50 59 816,02 2 758,50 57 057,52 missions récep

- réceptions

625 |Sous Total 63 763,64 2 758,50 63 763,64 2 758,50 61 005,14

compte 625

6261 [Frais 10,00 19,00 10,00

d'affranchisse

6262 |Frais de 7 132,80 522,35 7 132,80 522,35 6 610,45

télécommunicat

à 46/

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

80405 - ANCENTS SPECTACLE

BALANCE REGLEMENTAITRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023

- EXPOSITION Exercice 2023

Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes

Compte

Libellé

de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit

626

627

6281

6283

6284

62B78

6287

62

6332

6336

6338

$ous Total

compte 626

Aut serv

extér servi

bancaires

assimil

Aut gerv extér

concours

divers

Aut serv

extér frais

de nettoyage

locaux

Redevances

pour services

rendus

Rembst frais

à autres

organismes

Sous Total

compte 6287

Sous Total

compte 628

Soue Total

compte 62

Cotisations

versées au

FNAL

Cotis. centre

national

- centres

gestion

Autres impôts

tax verst sur

rému aut org

Sous Total

compte 633

7 142,80

527,53

w 640,24

18 589,99

945,40

1 uw 106,00

1 u 106,00

38 281,63

129 513,88

Ha 011,19

un 062,12

580,26

a 653,57

522,35

4,00

1 845,96

380,00

2 225,96

7 878,37

156,00

156,00

7 142,80

527,53

w 640,24

18 589,98

545,40

15 106,00

1 u 106,00

3 281,63

129 513,89

H 011,19

uw 062,12

580,26

a 653,57

522,35

4,00

1 845,96

380,00

2 225,96

7 878,37

156,00

156,00

6 620,45

523,53

D 640,24

1 a 744,03

565,40

15 106,00

15 106,00

36 055,67

121 635,51

H 011,19

e 906,12

580,26

a 497,57

47/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ÉTABLISSEMENT :

BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023

ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

à Opérations érations Balance d'entrée non-budgétaires ds tai reu Totaux Solden

Numére| Libellé de de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Compte 637 [Autres impôts 3 085,00 3 085,00 3 085,00

tax verst sur

rému aut org

63 Sous Total 9 738,57 156,00 9 738,57 156,00 8 592,57

compte 63

64111 [Persl 95 952,31 95 952,31 95 952,31

titulaire rém

principale

64112 [Persl 4 495,74 4 495,74 4 495,74

titulair NBI

supplt fami

inden rés

64118 [Personnel 21 133,64 21 133,64 21 133,64

titulaire

- autres

indemités

6411 fSous Total 121 581,69 121 581,65 121 581,65

compte 6411

64131 [Persel non 102 579,75 5 945,38 192 579,75 5 945,38 96 634,37

titulaire -

rémunération

64128 |Autres 35 525,95 35 525,95 35 525,95

indemnités

6413 [Sous Total 138 105,70 5 945,38 138 105,70 5 945,38 132 160,32

compte 6413

6419 |Rembst 249,11 249,11 248,11

rémunérations

du persel

641 [Sous Total 259 687,39 6 194,49 259 687,39 6 194,49 253 492,90

compte 641

6451 |Charges sécu 66 186,06 1 158,00 66 186,06 1 158,00 65 028,06

cotisations

URSSAF

6453 [Cotisations 47 793,58 630,00 47 793,58 630,00 47 163,58

aux caisses de

retraites

a 48/

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023

Exercice 2023 B0405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Balance d'entrée Opérations Cpérations Totaux Soldes non-budgétaires budgétaires

Libellé ” = 2. 2: de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte

6454 [Charges sécu 9 697,26 217,00 g 697,26 217,00 5 480,26

cotisations

ASSEDIC

6458 [Charges sécu 2 761,37 2 761,37 2 761,37

prévoyance

cotisations

645 [Sous Total 126 438,27 2 005,00 126 438,27 2 005,00 124 433,27

compte 645

6475 Autres charges 179,07 179,07 179,07

sociales

médecine

travail]

647 [Sous Total 179,07 179,07 179,07

compte 647

64 Sous Total 386 304,73 8 199,49 386 304,73 8 199,49 378 105,24

compte 64

6518 autres 26 120,25 514,03 26 120,25 514,03 25 606,22

651 [Sous Total 26 120,25 514,03 26 120,25 514,03 25 606,22 compte 651

6574 [Subv fonct 947,83 587,83 $87,83

assoc et pers

droit privé

657 [Soua Total 997,83 387,83 997,83

compte 657

65888 [Autres 363,22 363,22 363,22

6584 [Sous Total 363,22 363,22 363,23

Ilcompte 6588

658 [|Soua Total 363,22 363,22 363,22

compte 658

49/N° CODIQUE DU FOSTE COMFTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT :

BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023

ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Exercice 2023 BG405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Cpérations érations Balance d'entrée ron-budgétaires néteires Totaux Soldes

Libellé pa 2. e de de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Compte

65 Sous Total 27 471,30 514,03 27 471,30 514,03 25 957,27

compte 65

6712 [Charges except 414,22 207,11 414,22 207,11 207,11

- amendes

fiscales

6718 [Charg except 1 029,09 1 025,08 1 029,09

aut charg

except opér

gest

671 |Sous Total 1 443,31 207,11 1 443,31 207,11 1 236,20

compte 671

673 [Charges except 1 328,58 1 328,58 1 328,58

titres annulés

67 Sous Total 2 771,89 207,11 2 771,B3 207,11 2 564,78

6811 15 026,02 15 026,02 15 026,02

681 [Sous Total 15 026,02 15 026,02 15 026,02

compte 681

68 Sous Total 15 026,02 15 026,02 15 026,02

compte 68 =. = __|

Total classe 6 7 863 817,45 50 356,56 863 817,45 50 356,56 813 710,00! 249,11

7062 [Prestation 1 559,94 140 638,25 1 559,94 140 638,25 139 078,31 serv redev

droits

cuiturel

706 |Sous Total 1 559,94 140 638,25 1 559,94 140 638,25 139 078,31

compte 706

70845 [Mise à dispo 1 600,00 1 600,00 1 600,00 persel aux

Cnes membres

GFP

à 50/

NS CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

Balance d'entrée nue mgétairen Totaux Soldes

Libellé L E a -

de de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Compte

70848 |Mise à dispo 1 352,87 1 352,87 1 352,87

persel

facturée

autres org

7084 [Sous Total 2 952,87 2 952,87 2 952,87

conpte 7084

708 |Sous Total 2 952,87 2 952,87 2 952,87

compte 708

70 Sous Total 1 559,94 143 591,12 1 559,94 143 591,12 142 031,18

compte 70

7472 [Participations 5 849,00 5 849,00 5 849,00 5 849,00 0,00

- Région

7473 [Participations 1 879,00 1 879,00 1 879,00

- Dépt

7478 [Participations 4 200,00 20 287,36 4 200,00 20 287,36 16 087,36

- autres

organismes

747 [Sous Total 10 049,00 28 015,36 10 049,00 28 015,36 17 966,36

compte 747

74 Sous Total 10 049,00 23 015,36 10 045,00 28 015,36 17 966,36

compte 74

752 [Revenus des 3 160,73 32 077,21 3 160,73 32 077,21 28 916,48

immeubles

7552 [Prise er 537 200,00 537 200,00 537 200,00

charge déficit

ba admin par

bp

755 [Sous Total 537 200,00 537 200,00 537 200,00

compte 755

7588 [Autres 1 646,47 1 646,47 1 646,47

produits

divers de

gestion couran

51/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT :

BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE Arrêtée à la date du 31/12/2023

ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

Cpérations Opérations Balance d'entrée non-budgétaires budgétaires Totaux Soldes

Naméro| Libel1s de de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Compte 758 |$ous Total 1 646,47 1 646,47 1 646,47

compte 758

75 Sous Total 3 160,73 570 923,68 3 160,73 570 923,68 567 762,95

compte 75

773 [Mâts annul 147,50 147,50 147,50

exer antér ou

déchéance quad

77 Sous Total 147,50 147,50 147,50

compte 77

Total classe 7| 14 769,67 742 677,66 14 769,67 742 677,66 727 907,99

Total général 972 454,59 572 454,59 2 842 875,61 2 952 986,65 946 043,67 835 932,63 4 761 373,87 4 761 373,87 1 723 983,75 1 723 883,75

à 52/

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

« .

Balance des valeurs inactives

Arrêtée à la date du 31/12/2023

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

DESIGNATION DES COMPTES DEBIT CREDIT SOLDES

N° Intitulé a | Balance d'entrée] Année en cours TOTAL Balance d'entrée! Année en cours TOTAL Débiteurs Créditeurs Nature des valeurs inactives | 861

Portefeuille

NEANT

Sous Total compte 861

862

Correspondant

NEANT

Sous Total compte 862

853

Prise en charge titre et valeur

NEANT

Sous Total compte 863

TOTAUX 0,00 0,00 0,00 o,oû 0,00 0,00 0,00 0,90

53/N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 044021 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NORT-SUR-ERDRE ETABLISSEMENT : ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION

Page des signatures

80405 - ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION Exercice 2023

Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.

LE PENVEN Perrine (1018728048-0), Inspecteur divisionnaire FiP classe normale À DRPIP DES PAYS-DE-LOIRE - LO..., le 03/04/2024 Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de ANCENIS SPECTACLE - EXPOSITION pendant l'année 2023 et qu'il n'en existe aucune autre à sa connaissance.

HERVOUET Laurence (1017721921-0), CSC des Finances Publiques de 3ême catégorie A NORT-SUR-ERDRE, le 04/04/2024 Vu par l'ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte dont le montant des titres À recouvrer et des mandats émis est conforme aux écritures de sa

comptabilité administrative, à été voté le ... par l'organe délibérant. A , le

54/Accusé de réception en préfecture

044-200083228-20241007-5_2024delib115-DE

Reçu le 08/10/2024