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Déliberation - jz8z9ude20g2ymt
Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - jz8z9ude20g2ymt)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la Loire
Nombre de Conseillers :
en exercice : 15
présents : 12
votants : 12
OBJET : Subvention exceptionnelle
APEL pour un voyage scolaire de
1 jour l’Arboretum des Grands
Murcins
Délibération n° 2025 / 0026]
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
042-214201451-20250612-delib_2025_0026-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 03/07:2025]
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MONTAGNY
L'an deux mil vingt-cinq, le douze juin à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de MONTAGNY (Loire), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle des réunions, sous la présidence de monsieur Marcel PEUILLON, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal :
Le 4 juin 2025
l Présents : PEUILLON Marcel - VERNAY Edgar - GREGORI Carole
MEDINA Florent - SAINT PAUL Delphine - BOURRAT Véronique
ANTOINE Séverine - PLASSE Yohan - BERUJAT Amandine
MOLLON MELLETON Monique - JAILLER Philippe
BERNARD COQUIN Florence.
Absents excusés : RAPEAUX Hervé - GUERINONI Brice.
Absent : EXBRAYAT Maxime.
Secrétaire de séance : monsieur Florent MEDINA.
Monsieur le Maire expose au Conseil que les enseignants de l’école privée « Saint Joseph des Tilleuls» de MONTAGNY organisent une journée à l’Arboretum des Grands Murcins d'ARCON pour 36 élèves, le lundi 16 juin 2025.
Le coût du voyage étant élevé, monsieur le Maire propose de financer ce voyage à hauteur de 8 € par enfant et par jour, soit un montant de 288 €.
Oui cet exposé et après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :
1) ACCEPTE de verser une subvention exceptionnelle à l’APEL de MONTAGNY, pour le financement du voyage scolaire l’Arboretum
des Grands Murcins d'ARCON,
2) FIXE le montant de cette subvention à 288 €, correspondant à 8 €
par enfant et par jour, pour 36 élèves de l’école privée,
3) DIT que la participation sera versée sur justificatif à l'exécution du voyage,
4) DIT que la dépense sera imputée au compte 65748.
Fait et délibéré à MONTAGNY, le 12 juin 2025
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Marcel PEUILLON Florent MEDINA