Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 8413hikuzthi863
Déliberation - ibj63yih0cbe2v
Déliberation - uzbvlxaeiclrmz
Déliberation - teiizqxh3y5qgka
Déliberation - jz8z9ude20g2ymt
Déliberation - 734y5fxwx4d4a07
Déliberation - pxqmxl21um6jzl
Déliberation - lbvmb765889nzng
Déliberation - gpxpj92n545gkxi
Déliberation - i8ekvn0lagm773l
Déliberation - bsxvh3gsn5pdfr
Document publié le Mercredi 18 janvier 2023 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - bsxvh3gsn5pdfr)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la Loire
Nombre de Conseillers :
en exercice : 15
présents : 14
votants : 14
OBJET : Subvention exceptionnelle
Sou des écoles : voyage scolaire de
3 jours à LYON
Délibération n° 2023 / 0003
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214201451-20230125-delib_2023 0003-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 03/02:2023
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MONTAGNY
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-cinq janvier à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de MONTAGNY (Loire), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle des réunions, sous la présidence de monsieur Marcel PEUILLON, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal :
Le 18 janvier 2023
Présents : PEUILLON Marcel - VERNAY Edgar - GREGORI Carole —
MEDINA Florent - SAINT PAUL Delphine - BOURRAT Véronique - RAPEAUX Hervé - ANTOINE Séverine - PLASSE Yohan - GUERINONI Brice - BERUJAT Amandine - MOLLON MELLETON Monique - JAILLER Philippe - BERNARD COQUIN Florence.
Absent : EXBRAYAT Maxime.
Secrétaire de séance : Madame Séverine ANTOINE
Monsieur le Maire expose au Conseil que les enseignantes de l’école
publique de MONTAGNY organisent un voyage d’une durée de trois jours à LYON, pour les élèves des classes du CP au CM2. Il aura lieu du 26 au 28 avril 2023 pour 27 élèves.
Le coût du voyage étant élevé, monsieur le Maire propose de financer ce voyage à hauteur de 5 € par enfant et par jour, soit un montant de 405 €.
Oui cet exposé et après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal :
1) ACCEPTE de verser une subvention exceptionnelle au Sou des
écoles de MONTAGNY, pour le financement du voyage scolaire à
LYON,
2) FIXE le montant de cette subvention à 405 €, correspondant à 5 €
par enfant et par jour, pour 27 élèves de l’école publique,
3) DIT que la participation sera versée sur justificatif à l'exécution du voyage,
4) DIT que la dépense sera imputée au compte 65748 du budget primitif 2023.
Fait et délibéré à MONTAGNWY, le 25 janvier 2023
Le Maire, La secrétaire de séance,
Marcel PEUILLON Séverine ANTOINE