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Déliberation - uzbvlxaeiclrmz
Document publié le Mercredi 18 janvier 2023 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - uzbvlxaeiclrmz)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de la Loire DE LA COMMUNE DE MONTAGNY
Nombre de Conseillers : L'an deux mil vingt-trois, le vingt-cinq janvier à vingt heures, le Conseil en exercice : 15 Municipal de la Commune de MONTAGNY (Loire), dûment convoqué, présents : 14 s’est réuni en session ordinaire à la salle des réunions, sous la présidence votants : 14 de monsieur Marcel PEUILLON, Maire.
OBJET : Subvention exceptionnelle Date de convocation du Conseil Municipal :
Sou des écoles : voyage scolaire de Le 18 janvier 2023
1 jour à la ferme de Cordelle
Présents : PEUILLON Marcel - VERNAY Edgar - GREGORI Carole —
MEDINA Florent - SAINT PAUL Delphine - BOURRAT Véronique - RAPEAUX Hervé - ANTOINE Séverine - PLASSE Yohan - GUERINONI Brice - BERUJAT Amandine - MOLLON MELLETON Monique - JAILLER Philippe - BERNARD COQUIN Florence.
Délibération n° 2023 / 0004]
Absent : EXBRAVAT Maxime.
Secrétaire de séance : Madame Séverine ANTOINE
Monsieur le Maire expose au Conseil que les enseignantes de l’école publique de MONTAGNY organisent une journée à la ferme de Cordelle pour 22 élèves de la classe maternelle, Le 6 avril 2023.
Le coût du voyage étant élevé, monsieur le Maire propose de financer ce
voyage à hauteur de 5 € par enfant et par jour, soit un montant de 110 €.
Oui cet exposé et après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil
Municipal :
1) ACCEPTE de verser une subvention exceptionnelle au Sou des écoles de MONTAGNY, pour le financement de la journée à la
ferme de Cordelle,
2) FIXE le montant de cette subvention à 110 €, correspondant à 5 € par enfant et par jour, pour 22 élèves de l’école publique,
3) DIT que la participation sera versée sur justificatif à l’exécution du
voyage,
4) DIT que la dépense sera imputée au compte 65748 du budget primitif 2023.
Fait et délibéré à MONTAGNY, le 25 janvier 2023
Le Maire, La secrétaire de séance,
Marcel PEUT : Séverine ANTOINE
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214201451-20230125-delib_2023 0004-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 03/02/2023