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Conseil Municipal - DEC202615 Renouvellement adhsion association 2026 3
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Larmor-Baden.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DEC202615 Renouvellement adhsion association 2026 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
18/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
18/05/2026
COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
2026/88
Publié le
2 6 MAI
2076
DECISIONS
DU
MAIRE
ID
: 056-215601063-20260518-DEC2026
15-DE
MAIRIE
DE
EXTRAIT DU REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES DELIBERATIONS
DU
CONSEIL MUNICIPAL
DECISION
DU
MAIRE
n°2026.15
Le
Maire
de
la
commune
de
Larmor-Baden,
Vu
la délibération
n°2026-19
du
20 mars
2026
au
terme
de
laquelle
le Conseil
Municipal
a
délégué
au
Maire,
pour
la durée
de
son
mandat,
les pouvoirs
lui permettant
de
régler
les
affaires
énumérées à
l'article.
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Considérant
la
délégation
donnée
au
Maire
afin
de
renouveler
l'adhésion
aux
associations
dont
la
commune
est
membre ;
DECIDE
Article
1 : De
renouveler
l'adhésion
2026
de
la
commune
à l’association
suivante :
Organisme
Dont
B
cotisation
2026
Association
La
Semaine
du
Golfe
du
Morbihan
100,00
€
Atticle2:
La
présente
décision
sera
communiquée
au
Conseil
Municipal
lors
de
la
prochaine
séance
sous
la forme
d'un
donner
acte.
Article
3
: La
présente
décision
est
susceptible
de
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Rennes
dans
un
délai
de
deux
mois.
Ampliation
sera adressée
à Monsieur
le Préfet
du Morbihan
Fait
à Larmor-Baden,
le
18
mai
2026
Le
Maire,
Claire
BRABEC