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Déliberation - DEC202309 Renouvellement adhesions associations 2023 pdf
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Larmor-Baden.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
ff
Envoyé
en
préfecture
le
27/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/02/2023
COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
2023/10
Affchéle
2 7
FEV,
2073
DECISIONS
DU
MAIRE
ID
:056-215601063-20230227-DEC2023
09-DE
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DECISION
DU
MAIRE
n°2023.09
Le
Maire
de
la
commune
de
Larmor-Baden,
Vu
la
délibération
n°20.21
du
23
mai
2020
au
terme
de
laquelle
le
Conseil
Municipal
a
délégué
au
Maire,
pour
la
durée
de
son
mandat,
les
pouvoirs
lui
permettant
de
régler
les
affaires
énumérées
à
l'article.
L.
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Considérant
la
délégation
donnée
au
Maire
afin
de
renouveler
l'adhésion
aux
associations
dont
la
commune
est
membre
;
DECIDE
Article
1
:De
renouveler
l'adhésion
2023
de
la
commune
aux
associations
suivantes
:
Qu
Montant
Br
cotisation
2023
Association
Paysages
de
Mégalithes
de
Carnac
et du
sud
Morbihan
3 000,00
€
Association
des
Maires
du
Morbihan
(AMF
56)
263,14
€
Conseil
d'Architecture
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
du
286,77
€
Morbihan
(CAUE)
Société
Nationale
de
Sauvetage
en
Mer
(SNSM
Golfe
du
Morbihan)
150,00
€
Comité
Départemental
du
Morbihan
des
Médailles
de
la
Jeunesse,
des
Sports
et
de
l'Engagement
Associatif
(CDMJSEA
56)
50,00
€
Association
Morbihannaise
des
Plus
Belles
Baies
du
Monde
155,00
€
Article
2:
La
présente
décision
sera
communiquée
au
Conseil
Municipal
lors
de
la
prochaine
séance
sous
la
forme
d'un
donner
acte.
Article
3
:La
présente
décision
est
susceptible
de
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Rennes
dans
un
délai
de
deux
mois.
Ampliation
sera adressée
à Monsieur
le Préfet du Morbihan
Fait
à Larmor-Baden,
le
27
février
2023 nf
|